FOG AUTOMOTIVE - COSNE-COURS-SUR-LOIRE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/04/2015

Dénomination usuelle : FOG AUTOMOTIVE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 80296071600024 / Siren : 802960716 / NIC : 00024

N° de TVA : FR 68 802960716

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

33 : Réparation et installation de machines et d'équipements

Cette division comprend la réparation spécialisée d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements et d’au- tres articles produits dans l’industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut égale- ment l’entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile. Elle ne comprend que les activités d’entretien et de réparation spécialisée. Un volume important des activités de réparation est également effectué par les fabricants de machines, équipements et autres articles. Le classement des unités concernées s’effectue selon la règle générale de détermination de l’activité principale, en fonction de la valeur ajoutée procurée par chacune des activités, ce qui a souvent pour effet d’affecter ces unités à l’activité de fabrication de l’article concerné. Il en va de même pour les activités combinées de commerce et de réparation. La transformation ou la reconstruction de machines et d’équipements sont considérées comme des activités ma- nufacturières et relèvent d’autres divisions de cette section. La réparation et l’entretien d’articles utilisés à la fois comme biens d’équipement et biens de consommation relè- vent en général de la réparation de biens personnels et domestiques, classée parmi les activités de services. La réparation et l’entretien des véhicules automobiles et des motocycles sont classés avec le commerce de ces biens. L’installation spécialisée de machines et d’équipements industriels relève également de cette division. Néan- moins, les activités d’installation d’équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c’est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l’ouvrage lui-même, telles que l’installation de câbla- ges électriques, d’escaliers mécaniques, d’ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, sont classées dans la construction. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ou la reconstruction de machines et d’équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25-31)
- l’installation d’équipements faisant partie intégrante d’ouvrages de construction (cf. 43.2)
- la réparation et l’entretien de véhicules automobiles et de motocycles (cf. 45.20 et 45.40Z)
- le nettoyage de machines industrielles (cf. 81.22Z)
- la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements de communication (cf. 95.1)
- la réparation et l’entretien de biens personnels et domestiques (cf. 95.2)

33.2 : Installation de machines et d'équipements industriels

33.20 : Installation de machines et d'équipements industriels

Cette classe comprend l’installation spécialisée de machines et d’équipements industriels. Néanmoins, les activités d’installation d’équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c’est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l’ouvrage lui-même, telles que l’installation de câblages électriques, d’escaliers mécaniques, d’ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, sont classées dans la construction.

33.20B : Installation de machines et équipements mécaniques

Cette sous-classe comprend :
- l’installation de machines de bureau et comptables
- l’installation et le montage de moteurs et turbines
- l’installation et le montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
- l’installation d’articles de robinetterie et similaires
- l’installation d’organes mécaniques de transmission
- l’installation et le montage de fours et brûleurs
- l’installation et le montage d’équipements de levage et de manutention
- l’installation et le montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel
- l’installation d’outillage portatif à moteur incorporé
- l’installation de machines-outils à bois et autres matériaux
- l’installation d’appareils ménagers professionnels
- l’installation d’équipements d’emballage, de conditionnement et de pesage
- l’installation de matériels pour les industries chimiques
- l’installation d’autres machines d’usage général
- l’installation de machines et d’équipements industriels pour l’agriculture
- l’installation et montage de machines-outils à métaux
- l’installation de machines et d’équipements industriels pour la métallurgie, pour l’extraction et la construction, pour l’industrie agroalimentaire, pour les industries textiles, pour les industries du papier et du carton, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
- l’installation de machines d’imprimerie
- l’installation de robots divers n.c.a.
- l’installation de jeux de quilles automatiques (bowlings)
- l’installation d’autres machines d’usage spécifique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’installation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
- l’installation d’ascenseurs, d’escaliers mécaniques et de trottoirs roulants, de portes automatiques, d’aspirateurs à unité centrale, etc. (cf. 43.29B) Produits associés : 33.20.21, 33.20.29, 33.20.31, 33.20.32, 33.20.33, 33.20.34, 33.20.35, 33.20.36, 33.20.37, 33.20.38, 33.20.39

Coordonnées de l'établissement :
FOG AUTOMOTIVE

Adresse :
82 Avenue DU 85 EME DE LIGNE
58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE

Marchés publics :

10/07/2019 : Marché

Objet : services d etalonnage
Classification : Services d'étalonnage (50433000)

Numéro unique d’identification : 130016421000132019150954175600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 990 €
Date de notification : 10/07/2019

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministère des armées - Structure Spécialisée d'achat et de Mandatement 33 504

Titulaire :
NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE (80296071600024)

Historique de l'établissement :

26/10/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Installation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.20B)

Liens de succession de l'établissement :

01/04/2015 : Succession

Prédécesseur : FOG AUTOMOTIVE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 10/06/2014

Dénomination : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE

Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

FOG AUTOMOTIVE - Cosne-Cours-sur-Loire (siège)NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE - VertouFOG AUTOMOTIVE - Vertou (fermé)FOG AUTOMOTIVE - Briare (fermé)

Marques françaises :

05/01/2015 : a/c CUBE

N° national/d'enregistrement : 4146069
Date de dépôt : 05/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils ou installations de climatisation.

Déposant 1 : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 802960716
Adresse :
ZAE, ROUTE DE LA PINADE
45250 BRIARE
FR

Mandataire 1 : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, M. DE MAYNADIER BENOIT
Adresse :
ZA de la Pinade, Rue de la Pinade
45250 BRIARE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 646399
Date de demande : 08/04/2015
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 661444
Date de demande : 15/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

28/04/2011 : FOG

N° national/d'enregistrement : 3826908
Date de dépôt : 28/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de graissage (machine et parties de machines) ; répartiteurs de graissage inclus en classe 7, en tant que parties de machines, machines de graissage électriques ou pneumatiques pour le pompage de lubrifiants et autres fluides ; à savoir pompes de lubrification, pompes à huile et de graissage ; pistolets de graissage électriques, injecteurs de graissage en tant que composants de machines ; dispositifs et conduites d'alimentation en graissage ; à savoir, tuyaux, conduites et tuyères d'alimentation et de distribution, colliers de serrage et vis, garnitures de tuyaux, pivots et manchons de raccordement (parties de machines) ; réservoirs d'huile et de graisse pour le graissage, en tant que composants de machines ; systèmes d'injection d'huile et de graisse (parties de machines) comprenant pompes, pistolets vaporisateurs, gicleurs, pistolets à manche, agitateurs ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles. Pompes de graissage actionnées à main pour des installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants ; pompes de tonneaux ; compresseurs à graisse ou huile actionnés à main ; outils de graissage ; dispositifs de graissage pour l'entretien des automobiles ; pulvérisateurs d'huile. Commandes pneumatiques et mécaniques pour minuteries de machines de graissage, moniteurs de contrôle de niveau de graissage, commandes pour pompes de graissage, minuteries pour pompes de graissage, alarmes et enregistreurs pour machines de graissage, régulateurs pour machines de graissage, répartiteurs de graissage automatique, commandes pour machines de graissage pneumatiques ; appareils de réglage programmé et de surveillance électriques et électroniques pour les installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants ; pistolets de dosage, installations de dosage pour huiles, graisses et tous les produits liquides et très visqueux.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09

Déposant 1 : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 802960716
Adresse :
82 Avenue du 85ème de Ligne
58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet @MARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 557193
Date de demande : 31/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Bénéficiare 1 : AUTOLUBE ORION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651535
Date de demande : 21/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2678987
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

28/04/2011 : FOG

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de graissage (machine et parties de machines) ; répartiteurs de graissage inclus en classe 7, en tant que parties de machines, machines de graissage électriques ou pneumatiques pour le pompage de lubrifiants et autres fluides ; à savoir pompes de lubrification, pompes à huile et de graissage ; pistolets de graissage électriques, injecteurs de graissage en tant que composants de machines ; dispositifs et conduites d'alimentation en graissage ; à savoir, tuyaux, conduites et tuyères d'alimentation et de distribution, colliers de serrage et vis, garnitures de tuyaux, pivots et manchons de raccordement (parties de machines) ; réservoirs d'huile et de graisse pour le graissage, en tant que composants de machines ; systèmes d'injection d'huile et de graisse (parties de machines) comprenant pompes, pistolets vaporisateurs, gicleurs, pistolets à manche, agitateurs ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles. Pompes de graissage actionnées à main pour des installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants ; pompes de tonneaux ; compresseurs à graisse ou huile actionnés à main ; outils de graissage ; dispositifs de graissage pour l'entretien des automobiles ; pulvérisateurs d'huile. Commandes pneumatiques et mécaniques pour minuteries de machines de graissage, moniteurs de contrôle de niveau de graissage, commandes pour pompes de graissage, minuteries pour pompes de graissage, alarmes et enregistreurs pour machines de graissage, régulateurs pour machines de graissage, répartiteurs de graissage automatique, commandes pour machines de graissage pneumatiques ; appareils de réglage programmé et de surveillance électriques et électroniques pour les installations centrales de graissage et de distribution de lubrifiants ; pistolets de dosage, installations de dosage pour huiles, graisses et tous les produits liquides et très visqueux.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09

Déposant 1 : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 802960716
Adresse :
82 Avenue du 85ème de Ligne
58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet @MARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AUTOLUBE ORION

Bénéficiare 1 : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2678987
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

10/10/2007 : FOG

N° national/d'enregistrement : 3530014
Date de dépôt : 10/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements électroniques utilisés avec outils et outillage (compris dans cette classe), équipements électroniques utilisés avec outils et outillage pour le contrôle, le réglage et la réparation de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules ; instruments utilisés dans les garages pour le contrôle, le réglage et la réparation (compris dans cette classe) de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules, appareils et instruments électroniques pour analyse et régler la performance de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules, appareils et instruments électroniques pour la réparation de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules ; appareils, dispositifs et instruments mécaniques ou électroniques et logiciels d'équilibrage (analyse), de contrôle (analyse et inspection), de réglage et de mesurage ; appareils de géométrie pour le contrôle et le réglage de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules ; appareils de contrôle du carrossage des roues ; appareils ou stations automatiques de recyclage de fluides et de charge avec diagnostic et analyseur intégrés pour véhicules, appareils de montage, démontage et de gonflage de pneus ; générateurs d'azote pour gonflage ; bancs de freinage pour véhicules ; bancs de test de freinage et de suspension pour véhicules ; capteurs de pression d'air ; analyseurs de gaz pour véhicules ; opacimètres pour véhicules ; distributeur d'huiles et de fluides pour véhicules (autres que les carburants), bancs de contrôle dynamométriques, barres de contrôle d'étalonnage, câbles pour appareils de mesure, câbles de démarrage moteur, câbles électriques ; calibres, y compris calibres à tracer électroniques, dynamomètres, comparateurs, couplemètres, voltmètres, appareils et instruments électriques ou électroniques de mesure, appareils de mesure de précision ou pour la mesure des distances, tableaux de commande électroniques, armoires ou consoles de commande (électricité) ; compte-tours ; opacimètres vidéo ; jauges, jauges de taraudage ; multimètres ; micromètres, y compris micromètres électroniques ; lampes optiques ; équilibreuses de roues, appareils pour le diagnostic des moteurs ; appareils de réglage de trains avant ; appareils de réglage de phares ; mesures de capacités, densimètres, manomètres, réfractomètres.

Déposant 1 : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 802960716
Adresse :
82 avenue du 85ème de Ligne
58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. DEGRAVE Christophe
Adresse :
16 RUE MILTON
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531369
Date de demande : 02/09/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789504
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659430
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

10/10/2007 : FOG

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements électroniques utilisés avec outils et outillage (compris dans cette classe), équipements électroniques utilisés avec outils et outillage pour le contrôle, le réglage et la réparation de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules ; instruments utilisés dans les garages pour le contrôle, le réglage et la réparation (compris dans cette classe) de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules, appareils et instruments électroniques pour analyse et régler la performance de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules, appareils et instruments électroniques pour la réparation de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules ; appareils, dispositifs et instruments mécaniques ou électroniques et logiciels d'équilibrage (analyse), de contrôle (analyse et inspection), de réglage et de mesurage ; appareils de géométrie pour le contrôle et le réglage de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules ; appareils de contrôle du carrossage des roues ; appareils ou stations automatiques de recyclage de fluides et de charge avec diagnostic et analyseur intégrés pour véhicules, appareils de montage, démontage et de gonflage de pneus ; générateurs d'azote pour gonflage ; bancs de freinage pour véhicules ; bancs de test de freinage et de suspension pour véhicules ; capteurs de pression d'air ; analyseurs de gaz pour véhicules ; opacimètres pour véhicules ; distributeur d'huiles et de fluides pour véhicules (autres que les carburants), bancs de contrôle dynamométriques, barres de contrôle d'étalonnage, câbles pour appareils de mesure, câbles de démarrage moteur, câbles électriques ; calibres, y compris calibres à tracer électroniques, dynamomètres, comparateurs, couplemètres, voltmètres, appareils et instruments électriques ou électroniques de mesure, appareils de mesure de précision ou pour la mesure des distances, tableaux de commande électroniques, armoires ou consoles de commande (électricité) ; compte-tours ; opacimètres vidéo ; jauges, jauges de taraudage ; multimètres ; micromètres, y compris micromètres électroniques ; lampes optiques ; équilibreuses de roues, appareils pour le diagnostic des moteurs ; appareils de réglage de trains avant ; appareils de réglage de phares ; mesures de capacités, densimètres, manomètres, réfractomètres.

Déposant 1 : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 802960716
Adresse :
82 avenue du 85ème de Ligne
58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. DEGRAVE Christophe
Adresse :
16 RUE MILTON
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659430
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

10/10/2007 : Gareq

N° national/d'enregistrement : 3530147
Date de dépôt : 10/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies ou organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines pour l'équipement des garages, machines utilisées pour la fabrication, la maintenance et la réparation de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules ; ponts de chargement, appareils de levage, élévateurs, appareils élévatoires, élévateurs pneumatiques, machines pour la réparation de carrosseries, bancs de réparation (parties de machines) ; filtres (parties de moteurs ou de machines) ; régulateurs (parties de machines) ; vérins (machines) ; outils (parties de machines), porte-outils (parties de machines), machines à air comprimé ; pompes à air (installations de garage) ; crics (machines), outils à main actionnés mécaniquement, enrouleurs mécaniques de tuyaux flexibles ; dispositifs et câbles de commande de machines ou de moteurs, machines et appareils d'entretien des installations de climatisation de véhicules ; bornes ou pompes de vidange de véhicules ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs. Equipements et instruments électroniques pour l'analyse et le réglage de la performance de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules. Equipements électroniques utilisés avec outils et outillage pour le réglage et la réparation de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules. Appareils, dispositifs et instruments mécanique d'équilibrage (analyse) de réglage utilisés dans la réparation de véhicules et les pièces et accessoires de véhicules. Machines équilibreuses de roues ; appareils ou stations automatiques (machines) de recyclage de fluides et de charge avec diagnostic et analyseur intégrés pour véhicules, appareils (machines) de montage et de démontage de pneus ; bancs de freinage pour véhicules ; bancs de contrôle dynamométriques, barres de contrôle d'étalonnage.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements électroniques utilisés avec outils et outillage pour le contrôle de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules ; équipements électroniques de contrôle et de réglage utilisés dans des garages pour la réparation de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules, appareils et instruments électroniques pour contrôler la performance de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules, appareils et instruments électroniques pour la réparation de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules ; logiciels d'équilibrage (analyse) de contrôle (analyse et inspection) de réglage et de mesurage utilisés pour la réparation de véhicules et les pièces et accessoires de véhicules ; appareils, dispositifs et instruments électroniques d'équilibrage (analyse) de contrôle (analyse et inspection) de réglage et de mesurage utilisés dans la réparation de véhicules et les pièces et accessoires de véhicules ; appareils de géométrie pour le contrôle et le réglage de véhicules et de pièces et accessoires de véhicules ; appareils de contrôle du carrossage des roues ; appareils (machines) mesureurs de pression pour le gonflage des pneus ; capteurs de pression d'air ; analyseurs de gaz pour véhicules ; distributeurs d'huiles et de fluides pour véhicules (autres que les carburants), câbles pour appareils de mesure, câbles de démarrage moteur, câbles électriques ; calibres, y compris calibres à tracer électroniques, dynamomètres, comparateurs, couple-mètres, voltmètres, appareils et instruments électriques ou électroniques de mesure, appareils de mesure de précision ou pour la mesure des distances, tableaux de commande électroniques, armoires ou consoles de commande (électricité) ; compte-tours ; opacimètres vidéo ; palmers, jauges, jauges de taraudage ; multimètres ; micromètres, y compris micromètres électroniques ; lampes optiques ; appareils pour le diagnostic des moteurs ; appareils de réglage de trains-avant ; mesures de capacité, densimètres, manomètres, réfractomètres.

Déposant 1 : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 802960716
Adresse :
82 avenue du 85ème de Ligne
58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. DEGRAVE Christophe
Adresse :
16 RUE MILTON
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 540822
Date de demande : 20/01/2011
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Bénéficiare 1 : FOG AUTOMOTIVE DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659432
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Publications au Bodacc :

20/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2416
NOJO : 44012022S014125
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 802 960 716
Dénomination : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

25/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1097
NOJO : 44012022S003116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nantes 802 960 716
Dénomination : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

25/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1098
NOJO : 44012022S003117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 802 960 716
Dénomination : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

21/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9257
NOJO : 5802MYG86957000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Nevers 802 960 716
Dénomination : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°2345
NOJO : 5802BP2015B0008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Nevers 802 960 716
Dénomination : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 500000 EUR

15/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5094
NOJO : 58022018S002466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nevers 802 960 716
Dénomination : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1430
NOJO : 000000580291170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nevers 802 960 716
Dénomination : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 250000 EUR

07/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2765
NOJO : 580288215000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nevers 802 960 716
Dénomination : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°772
NOJO : 000000580288191
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nevers 802 960 716
Dénomination : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : du RIEU de MAYNADIER Benoit, Georges, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : Sichel-Dulong Hervé ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT SYNTHESE (SARL)

09/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1148
NOJO : BXB16280000214V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nevers 802 960 716
Dénomination : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : L'AUTO-CONTACT (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : Sichel-Dulong Hervé Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT SYNTHESE (SARL)

26/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5697
NOJO : 580283177000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nevers 802 960 716
Dénomination : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/04/2015 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1249
NOJO : BXA15097001308I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 30/03/2015
Date de commencement d'activité : 01/04/2015
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nevers 802 960 716
Dénomination : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
Nom commercial : FOG Automotive
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Vauchel-Durel Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : Sichel-Dulong Hervé Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT SYNTHESE (SARL)
Montant du capital : 100000 EUR

03/07/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°170
NOJO : BXA14177000854N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 18/06/2014
Date de commencement d'activité : 10/06/2014

Numéro d'identification : RCS Orléans 802 960 716
Dénomination : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE
Nom commercial : FOG Automotive
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président : Vauchel-Durel, Frédéric, Commissaire aux comptes titulaire : Sichel-Dulong, Hervé, Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT SYNTHESE.

Montant du capital : 100000 EUR

Historique de l'unité légale :

30/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2021 : activité principale

Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)

29/05/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Installation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.20B)

01/04/2015 : code NIC

Code NIC : 00024

Représentants légaux :

29/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Type : Personne Morale

Nom : L'AUTO-CONTACT
Siren : 798212700
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
123 avenue Louis Roche
92230 Gennevilliers
FRANCE

29/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Type : Personne Physique

Nom : SICHEL-DULONG Hervé
Né le 21/03/1961 à Brazzaville (CONGO)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
37 avenue de Friedland
75008 Paris
FRANCE

29/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT SYNTHESE
Siren : 383734365
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
rue
place de Narvik 11 rue de Teheran
75008 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

22/12/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°81 déposé le 15/01/2021
Etat : Déposé

22/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°81 déposé le 15/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°1317 déposé le 17/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

17/12/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°126 déposé le 21/01/2020
Etat : Déposé

17/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°126 déposé le 21/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/12/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°126 déposé le 21/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/06/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°91457 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé

29/05/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°1327 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/12/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°971 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°971 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé

30/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°1155 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°1491 déposé le 29/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°1491 déposé le 29/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/02/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°701 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : SAS A ASSOCIE UNIQUE A SAS

26/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°701 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : sas a associé unique à SAS et création d'actions de préférence

26/02/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°701 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SAS A ASSOCIE UNIQUE A SAS

26/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°701 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique sas a associé unique à SAS et création d'actions de préférence

06/03/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°452 déposé le 30/03/2015
Etat : Déposé
Décision : 82 avenue du 85 ème de Ligne 58200 Cosne sur Loire

06/03/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°452 déposé le 30/03/2015
Etat : Déposé

06/03/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°452 déposé le 30/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 82 avenue du 85 ème de Ligne 58200 Cosne sur Loire

06/03/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°452 déposé le 30/03/2015
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°452 déposé le 30/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°452 déposé le 30/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Etablissements :

11/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
82 Avenue du 85 Ème de Ligne
58200 Cosne-Cours-sur-Loire
FRANCE
Nom commercial : FOG Automotive
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : La mécanique générale, l'emboutissage, le découpage et l'assemblage de tous articles manufacturés
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
82 avenue du 85 ème de Ligne
58200 Cosne-Cours-sur-Loire
FRANCE
Nom commercial : FOG Automotive
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : La mécanique générale, l'emboutissage, le découpage et l'assemblage de tous articles manufacturés
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

11/01/2022 : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE

Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/06/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/06/2014

Economie sociale et solidaire : Oui

29/09/2016 : NOUVELLE FOG AUTOMOTIVE

Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La mécanique générale, l'emboutissage, le découpage et l'assemblage de tous articles manufacturés

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/06/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/06/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°3148 déposé le 07/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°2466 déposé le 13/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°1602 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2015B00082
Dépôt : N°1545 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

30/06/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 3148 du 07/12/2021
Numéro de gestion : 2015B00082
Code activité : 3320B : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	90 026	3 679	86 347
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	63 812	37 412	26 400	36 659
AT	Autres immobilisations corporelles	77 690	31 816	45 875	69 736
BH	Autres immobilisations financières	41 441		41 441	22 500
BJ	TOTAL (I)	272 970	72 907	200 063	128 895
BL	Matières premières, approvisionnements	1 463 232	26 177	1 437 055	1 273 884
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 780		148 780	65 518
BX	Clients et comptes rattachés	2 938 723	44 109	2 894 615	2 136 253
BZ	Autres créances	717 732		717 732	539 375
CF	Disponibilités	213 371		213 371	811 448
CH	Charges constatées d’avance	31 995		31 995	33 602
CJ	TOTAL (II)	5 513 834	70 286	5 443 548	4 860 080
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 786 804	143 193	5 643 610	4 988 975
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000
DH	Report à nouveau	225 090
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-63 302	235 090
DL	TOTAL (I)	271 788	335 090
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	108 619	131 315
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	300 805
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	9 910	61 631
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	881 058	713 865
DY	Dettes fiscales et sociales	1 498 130	1 628 926
EA	Autres dettes	98 882	108 618
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 474 418	2 009 529
EC	TOTAL (IV)	5 371 822	4 653 884
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 643 610	4 988 975
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 282 940	4 487 607
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 883	1 202
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 479 410	3 997 164
FD	Production vendue biens			1 847 248	2 514 753
FG	Production vendue services			3 621 770	6 001 112
FJ	Chiffres d’affaires nets			9 948 429	12 513 028
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			198 921	19 049
FQ	Autres produits			2 116	458
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 149 466	12 533 535
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 183 853	3 168 306
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 072 546	811 764
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-157 916	-1 305 316
FW	Autres achats et charges externes			2 264 298	3 471 623
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			139 918	225 376
FY	Salaires et traitements			2 414 689	3 822 747
FZ	Charges sociales			1 105 461	1 752 500
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			45 453	41 588
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			96 359	123 205
GE	Autres charges			27 654	38 286
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 192 314	12 150 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-42 848	383 457
GL	Autres intérêts et produits assimilés			13 106	2 833
GN	Différences positives de change			136	241
GP	Total des produits financiers (V)			13 242	3 074
GR	Intérêts et charges assimilées			11 025	12 446
GS	Différences négatives de change			145	420
GU	Total des charges financières (VI)			11 170	12 865
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 072	-9 791
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-40 776	373 666
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	33 643	2 254
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	99 750	89 975
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	133 393	92 228
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 569	79 496
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	103 350	5 410
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	155 919	84 906
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-22 526	7 322
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		49 599
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		96 299
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 296 101	12 628 837
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 359 403	12 393 747
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-63 302	235 090
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 600
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 000	679		3 679
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 454	44 774		69 228
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	27 454	45 453		72 907

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 3117 du 16/02/2022
Numéro de gestion : 2020B00407
Code activité : 3320B : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	90 026	3 679	86 347
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	63 812	37 412	26 400	36 659
AT	Autres immobilisations corporelles	77 690	31 816	45 875	69 736
BH	Autres immobilisations financières	41 441		41 441	22 500
BJ	TOTAL (I)	272 970	72 907	200 063	128 895
BL	Matières premières, approvisionnements	1 463 232	26 177	1 437 055	1 273 884
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 780		148 780	65 518
BX	Clients et comptes rattachés	2 938 723	44 109	2 894 615	2 136 253
BZ	Autres créances	717 732		717 732	539 375
CF	Disponibilités	213 371		213 371	811 448
CH	Charges constatées d’avance	31 995		31 995	33 602
CJ	TOTAL (II)	5 513 834	70 286	5 443 548	4 860 080
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 786 804	143 193	5 643 610	4 988 975
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000
DH	Report à nouveau	225 090
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-63 302	235 090
DL	TOTAL (I)	271 788	335 090
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	108 619	131 315
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	300 805
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	9 910	61 631
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	881 058	713 865
DY	Dettes fiscales et sociales	1 498 130	1 628 926
EA	Autres dettes	98 882	108 618
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 474 418	2 009 529
EC	TOTAL (IV)	5 371 822	4 653 884
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 643 610	4 988 975
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 282 940	4 487 607
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 883	1 202
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 479 410	3 997 164
FD	Production vendue biens			1 847 248	2 514 753
FG	Production vendue services			3 621 770	6 001 112
FJ	Chiffres d’affaires nets			9 948 429	12 513 028
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			198 921	19 049
FQ	Autres produits			2 116	458
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 149 466	12 533 535
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 183 853	3 168 306
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 072 546	811 764
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-157 916	-1 305 316
FW	Autres achats et charges externes			2 264 298	3 471 623
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			139 918	225 376
FY	Salaires et traitements			2 414 689	3 822 747
FZ	Charges sociales			1 105 461	1 752 500
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			45 453	41 588
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			96 359	123 205
GE	Autres charges			27 654	38 286
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 192 314	12 150 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-42 848	383 457
GL	Autres intérêts et produits assimilés			13 106	2 833
GN	Différences positives de change			136	241
GP	Total des produits financiers (V)			13 242	3 074
GR	Intérêts et charges assimilées			11 025	12 446
GS	Différences négatives de change			145	420
GU	Total des charges financières (VI)			11 170	12 865
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 072	-9 791
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-40 776	373 666
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	33 643	2 254
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	99 750	89 975
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	133 393	92 228
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 569	79 496
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	103 350	5 410
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	155 919	84 906
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-22 526	7 322
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		49 599
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		96 299
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 296 101	12 628 837
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 359 403	12 393 747
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-63 302	235 090
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 600
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 000	679		3 679
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 454	44 774		69 228
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	27 454	45 453		72 907

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 3116 du 16/02/2022
Numéro de gestion : 2020B00407
Code activité : 3320B : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	90 026	3 679	86 347
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	63 812	37 412	26 400	36 659
AT	Autres immobilisations corporelles	77 690	31 816	45 875	69 736
BH	Autres immobilisations financières	41 441		41 441	22 500
BJ	TOTAL (I)	272 970	72 907	200 063	128 895
BL	Matières premières, approvisionnements	1 463 232	26 177	1 437 055	1 273 884
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 780		148 780	65 518
BX	Clients et comptes rattachés	2 938 723	44 109	2 894 615	2 136 253
BZ	Autres créances	717 732		717 732	539 375
CF	Disponibilités	213 371		213 371	811 448
CH	Charges constatées d’avance	31 995		31 995	33 602
CJ	TOTAL (II)	5 513 834	70 286	5 443 548	4 860 080
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 786 804	143 193	5 643 610	4 988 975
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000
DH	Report à nouveau	225 090
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-63 302	235 090
DL	TOTAL (I)	271 788	335 090
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	108 619	131 315
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	300 805
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	9 910	61 631
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	881 058	713 865
DY	Dettes fiscales et sociales	1 498 130	1 628 926
EA	Autres dettes	98 882	108 618
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 474 418	2 009 529
EC	TOTAL (IV)	5 371 822	4 653 884
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 643 610	4 988 975
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 282 940	4 487 607
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 883	1 202
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 479 410	3 997 164
FD	Production vendue biens			1 847 248	2 514 753
FG	Production vendue services			3 621 770	6 001 112
FJ	Chiffres d’affaires nets			9 948 429	12 513 028
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			198 921	19 049
FQ	Autres produits			2 116	458
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 149 466	12 533 535
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 183 853	3 168 306
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 072 546	811 764
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-157 916	-1 305 316
FW	Autres achats et charges externes			2 264 298	3 471 623
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			139 918	225 376
FY	Salaires et traitements			2 414 689	3 822 747
FZ	Charges sociales			1 105 461	1 752 500
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			45 453	41 588
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			96 359	123 205
GE	Autres charges			27 654	38 286
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 192 314	12 150 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-42 848	383 457
GL	Autres intérêts et produits assimilés			13 106	2 833
GN	Différences positives de change			136	241
GP	Total des produits financiers (V)			13 242	3 074
GR	Intérêts et charges assimilées			11 025	12 446
GS	Différences négatives de change			145	420
GU	Total des charges financières (VI)			11 170	12 865
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 072	-9 791
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-40 776	373 666
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	33 643	2 254
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	99 750	89 975
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	133 393	92 228
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 569	79 496
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	103 350	5 410
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	155 919	84 906
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-22 526	7 322
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		49 599
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		96 299
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 296 101	12 628 837
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 359 403	12 393 747
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-63 302	235 090
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 600
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 000	679		3 679
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 454	44 774		69 228
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	27 454	45 453		72 907

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 2466 du 06/11/2018
Numéro de gestion : 2015B00082
Code activité : 3320B : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	90 026	3 679	86 347
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	63 812	37 412	26 400	36 659
AT	Autres immobilisations corporelles	77 690	31 816	45 875	69 736
BH	Autres immobilisations financières	41 441		41 441	22 500
BJ	TOTAL (I)	272 970	72 907	200 063	128 895
BL	Matières premières, approvisionnements	1 463 232	26 177	1 437 055	1 273 884
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 780		148 780	65 518
BX	Clients et comptes rattachés	2 938 723	44 109	2 894 615	2 136 253
BZ	Autres créances	717 732		717 732	539 375
CF	Disponibilités	213 371		213 371	811 448
CH	Charges constatées d’avance	31 995		31 995	33 602
CJ	TOTAL (II)	5 513 834	70 286	5 443 548	4 860 080
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 786 804	143 193	5 643 610	4 988 975
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000
DH	Report à nouveau	225 090
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-63 302	235 090
DL	TOTAL (I)	271 788	335 090
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	108 619	131 315
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	300 805
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	9 910	61 631
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	881 058	713 865
DY	Dettes fiscales et sociales	1 498 130	1 628 926
EA	Autres dettes	98 882	108 618
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 474 418	2 009 529
EC	TOTAL (IV)	5 371 822	4 653 884
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 643 610	4 988 975
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 282 940	4 487 607
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 883	1 202
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 479 410	3 997 164
FD	Production vendue biens			1 847 248	2 514 753
FG	Production vendue services			3 621 770	6 001 112
FJ	Chiffres d’affaires nets			9 948 429	12 513 028
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			198 921	19 049
FQ	Autres produits			2 116	458
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 149 466	12 533 535
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 183 853	3 168 306
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 072 546	811 764
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-157 916	-1 305 316
FW	Autres achats et charges externes			2 264 298	3 471 623
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			139 918	225 376
FY	Salaires et traitements			2 414 689	3 822 747
FZ	Charges sociales			1 105 461	1 752 500
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			45 453	41 588
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			96 359	123 205
GE	Autres charges			27 654	38 286
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 192 314	12 150 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-42 848	383 457
GL	Autres intérêts et produits assimilés			13 106	2 833
GN	Différences positives de change			136	241
GP	Total des produits financiers (V)			13 242	3 074
GR	Intérêts et charges assimilées			11 025	12 446
GS	Différences négatives de change			145	420
GU	Total des charges financières (VI)			11 170	12 865
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 072	-9 791
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-40 776	373 666
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	33 643	2 254
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	99 750	89 975
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	133 393	92 228
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 569	79 496
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	103 350	5 410
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	155 919	84 906
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-22 526	7 322
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		49 599
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		96 299
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 296 101	12 628 837
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 359 403	12 393 747
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-63 302	235 090
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 600
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 000	679		3 679
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 454	44 774		69 228
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	27 454	45 453		72 907

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 1602 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 2015B00082
Code activité : 3320B : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	90 026	3 679	86 347
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	63 812	37 412	26 400	36 659
AT	Autres immobilisations corporelles	77 690	31 816	45 875	69 736
BH	Autres immobilisations financières	41 441		41 441	22 500
BJ	TOTAL (I)	272 970	72 907	200 063	128 895
BL	Matières premières, approvisionnements	1 463 232	26 177	1 437 055	1 273 884
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	148 780		148 780	65 518
BX	Clients et comptes rattachés	2 938 723	44 109	2 894 615	2 136 253
BZ	Autres créances	717 732		717 732	539 375
CF	Disponibilités	213 371		213 371	811 448
CH	Charges constatées d’avance	31 995		31 995	33 602
CJ	TOTAL (II)	5 513 834	70 286	5 443 548	4 860 080
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 786 804	143 193	5 643 610	4 988 975
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000
DH	Report à nouveau	225 090
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-63 302	235 090
DL	TOTAL (I)	271 788	335 090
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	108 619	131 315
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	300 805
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	9 910	61 631
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	881 058	713 865
DY	Dettes fiscales et sociales	1 498 130	1 628 926
EA	Autres dettes	98 882	108 618
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 474 418	2 009 529
EC	TOTAL (IV)	5 371 822	4 653 884
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 643 610	4 988 975
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 282 940	4 487 607
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	3 883	1 202
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			4 479 410	3 997 164
FD	Production vendue biens			1 847 248	2 514 753
FG	Production vendue services			3 621 770	6 001 112
FJ	Chiffres d’affaires nets			9 948 429	12 513 028
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			198 921	19 049
FQ	Autres produits			2 116	458
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 149 466	12 533 535
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 183 853	3 168 306
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 072 546	811 764
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-157 916	-1 305 316
FW	Autres achats et charges externes			2 264 298	3 471 623
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			139 918	225 376
FY	Salaires et traitements			2 414 689	3 822 747
FZ	Charges sociales			1 105 461	1 752 500
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			45 453	41 588
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			96 359	123 205
GE	Autres charges			27 654	38 286
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 192 314	12 150 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-42 848	383 457
GL	Autres intérêts et produits assimilés			13 106	2 833
GN	Différences positives de change			136	241
GP	Total des produits financiers (V)			13 242	3 074
GR	Intérêts et charges assimilées			11 025	12 446
GS	Différences négatives de change			145	420
GU	Total des charges financières (VI)			11 170	12 865
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 072	-9 791
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-40 776	373 666
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	33 643	2 254
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	99 750	89 975
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	133 393	92 228
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	52 569	79 496
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	103 350	5 410
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	155 919	84 906
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-22 526	7 322
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		49 599
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		96 299
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 296 101	12 628 837
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 359 403	12 393 747
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-63 302	235 090
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 600
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 000	679		3 679
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	24 454	44 774		69 228
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	27 454	45 453		72 907

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