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de Veurey-Voroize

FARAVELLON JARDINS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/03/1964
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32997019800019 / Siren : 329970198 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 95 329970198
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
FARAVELLON JARDINS
Adresse :
ZI LA GLORIETTE
38160 CHATTE
Historique de l'établissement :
31/03/2021 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
16/07/2007 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAFRev1 : 01.4B)
01/10/1996 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/1991 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1964 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de fleurs (NAF1993 : 52.4X)
Liens de succession de l'établissement :
01/10/1996 : Préccession
Successeur : FARAVELLON JARDINS
Transfert du siège
Continuité économique
16/07/2007 : Succession
Prédécesseur : FARAVELLON JARDINS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
13/03/2023 : UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823012924
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/03/2023
Date de dépôt : 28/03/2023
Date du texte : 13/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/04/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FARAVELLON JARDINS
Siret : 32997019800019
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/03/1964
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
23/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1251
NOJO : 380100006147760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°1734
NOJO : 038010000573885
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Nom commercial : TER'CYVAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FARAVELLON Mathieu Gilbert nom d'usage : FARAVELLON n'est plus président.
Sté par actions simplifiée SEMPERVIRENS devient président
20/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1589
NOJO : 038010000543211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
FARAVELLON Jean Guy Joseph nom d'usage : FARAVELLON n'est plus gérant.
FARAVELLON Mathieu Gilbert nom d'usage : FARAVELLON devient gérant
20/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2988
NOJO : 380100005448950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1368
NOJO : 380100005410410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3008
NOJO : 380100005007650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2677
NOJO : 380100004663360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3100
NOJO : 380100004327140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2099
NOJO : 380100003994090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3164
NOJO : 380100003667910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°932
NOJO : 380100003322160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3816
NOJO : 380100003073420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4421
NOJO : BXC130650002624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4020
NOJO : BXC12003009121S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4444
NOJO : BXC110280114463
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
La Gloriette Zone Industrielle
38160 Chatte
22/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4301
NOJO : BXC10006009326O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
La Gloriette Zone Industrielle
38160 Chatte
05/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3875
NOJO : BXC08145002043B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
La Gloriette
Zone Industrielle,
38160 Chatte
05/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3876
NOJO : BXC08145002044D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
La Gloriette
Zone Industrielle,
38160 Chatte
17/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°999
NOJO : BXB08031002729V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'activité. Modification de l'administration. Transfert du siège social et du principal établissement de 16 Rue Aymard Durivail 38160 SAINT MARCELLIN à Zone Industrielle La Gloriette 38160 CHATTE à compter du 16.07.2007.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 329 970 198
Dénomination : FARAVELLON JARDINS
Forme juridique : société à responsabilité limitée

Administration :
BERNE Odile Le nom d'usage : FARAVELLON Odile n'est plus gérant.
.
FARAVELLON Jean Guy Joseph nom d'usage : FARAVELLON Jean devient gérant.
.


Siège social :
Adresse :
La Gloriette
Zone Industrielle
38160 Chatte
Historique de l'unité légale :
23/11/2022 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
Caractère employeur : Non
31/03/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
16/07/2007 : activité principale, code NIC
Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAFRev1 : 01.4B)
Code NIC : 00019
25/12/1964 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de fleurs (NAF1993 : 52.4X)
Représentants légaux :
13/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Personne Morale

Nom : SEMPERVIRENS
Siren : 902072974
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
25 Zone Industrielle de Gloriette
38160 Chatte
France
06/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Personne Physique

Nom : FARAVELLON Mathieu Gilbert
Né le 21/11/1976 à Romans-sur-Isère (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Les Arods
38680 Saint-Just-de-Claix
France
06/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Personne Physique

Nom : FARAVELLON Mathieu Gilbert
Né le 21/11/1976 à Romans-sur-Isère (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
LES ARODS
38680 Saint-Just-de-Claix
France
06/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Personne Morale

Nom : SEMPERVIRENS
Siren : 902072974
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
25 Zone Industrielle de Gloriette
38160 Chatte
France
06/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Personne Morale

Nom : SEMPERVIRENS
Siren : 902072974
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
25 Zone Industrielle de Gloriette
38160 Chatte
France
06/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Personne Morale

Nom : SEMPERVIRENS
Siren : 902072974
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
25 Zone Industrielle de Gloriette
38160 Chatte
France
06/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Personne Morale

Nom : SEMPERVIRENS
Siren : 902072974
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
25 Zone Industrielle de Gloriette
38160 Chatte
France
06/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Personne Morale

Nom : SEMPERVIRENS
Siren : 902072974
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
25 Zone Industrielle de Gloriette
38160 Chatte
France
06/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Personne Physique

Nom : FARAVELLON Jean Guy Joseph
Né le 17/06/1946 à Sainte-Eulalie-en-Royans (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
16 Rue Aymard Durivail
38160 Saint-Marcellin
France
Dépôts des actes :
01/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001035 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001035 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001035 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001035 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001035 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001035 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001034 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001034 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001034 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001034 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001034 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001034 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
31/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
31/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
31/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
31/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
31/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
31/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
31/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
04/03/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°003325 déposé le 04/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
04/03/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°003325 déposé le 04/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
04/03/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°003325 déposé le 04/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
04/03/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°003325 déposé le 04/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
04/03/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°003325 déposé le 04/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
04/03/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°003325 déposé le 04/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
04/03/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°003325 déposé le 04/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
04/03/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°003325 déposé le 04/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
03/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
03/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
03/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
03/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
03/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
03/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
03/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
03/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
12/06/2020 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
12/06/2020 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
12/06/2020 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
12/06/2020 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
12/06/2020 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
12/06/2020 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
12/06/2020 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
12/06/2020 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005385 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Partage
31/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005384 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005384 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005384 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005384 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005384 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005384 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005384 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005384 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
29/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/10/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
16/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
16/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
16/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
16/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
16/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
16/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
16/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
16/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006508 déposé le 27/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
11/04/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001788 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
11/04/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001788 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
11/04/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001788 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
11/04/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001788 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
11/04/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001788 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
11/04/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001788 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
11/04/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001788 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
11/04/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001788 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
11/04/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001788 déposé le 11/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/05/1984 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/05/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001718 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001035 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001035 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001035 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001035 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001035 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°010391 déposé le 19/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000052 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001776 déposé le 01/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006186 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°007069 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001035 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
Etablissements :
13/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Siège

Adresse :
La Gloriette
Zone Industrielle
38160 Chatte
France
13/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement principal

Adresse :
461 Allée de l'Emporey
Zone d'Activité Actipole
38113 Veurey-Voroize
France
Nom commercial : TER'CYVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Rue Aymard Durivail
38160 Saint-Marcellin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Négoce sous toutes ses formes de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliment pour animaux, matériel de culture et plein air.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ARAVELLON - Jea
Type d’exploitation : Location-gérance
13/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
160 Rue Jacques Vaucanson
38530 Pontcharra
France
Nom commercial : TER'CYVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2022
Activité : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Siège

Adresse :
La Gloriette
Zone Industrielle
38160 Chatte
France
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement principal

Adresse :
461 Allée de l'Emporey
Zone d'Activité Actipole
38160 Chatte
France
Nom commercial : TER'CYVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Rue Aymard Durivail
38160 Saint-Marcellin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Négoce sous toutes ses formes de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliment pour animaux, matériel de culture et plein air.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ARAVELLON - Jea
Type d’exploitation : Location-gérance
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Siège

Adresse :
La Gloriette
Zone Industrielle
38160 Chatte
France
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement principal

Adresse :
461 Allée de l'Emporey
Zone d'Activité Actipole
38160 Chatte
France
Nom commercial : TER'CYVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Rue Aymard Durivail
38160 Saint-Marcellin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Négoce sous toutes ses formes de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliment pour animaux, matériel de culture et plein air.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ARAVELLON - Jea
Type d’exploitation : Location-gérance
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Siège

Adresse :
La Gloriette
Zone Industrielle
38160 Chatte
France
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement principal

Adresse :
461 Allée de l'Emporey
Zone d'Activité Actipole
38113 Veurey-Voroize
France
Nom commercial : TER'CYVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Rue Aymard Durivail
38160 Saint-Marcellin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Négoce sous toutes ses formes de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliment pour animaux, matériel de culture et plein air.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ARAVELLON - Jea
Type d’exploitation : Location-gérance
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
160 Rue Jacques Vaucanson
38530 Pontcharra
France
Nom commercial : TER'CYVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2022
Activité : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Siège

Adresse :
La Gloriette
Zone Industrielle
38160 Chatte
France
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement principal

Adresse :
461 Allée de l'Emporey
Zone d'Activité Actipole
38113 Veurey-Voroize
France
Nom commercial : TER'CYVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Rue Aymard Durivail
38160 Saint-Marcellin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Négoce sous toutes ses formes de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliment pour animaux, matériel de culture et plein air.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ARAVELLON - Jea
Type d’exploitation : Location-gérance
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
160 Rue Jacques Vaucanson
38530 Pontcharra
France
Nom commercial : TER'CYVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2022
Activité : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Siège

Adresse :
La Gloriette
Zone Industrielle
38160 Chatte
France
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement principal

Adresse :
461 Allée de l'Emporey
Zone d'Activité Actipole
38113 Veurey-Voroize
France
Nom commercial : TER'CYVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Rue Aymard Durivail
38160 Saint-Marcellin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Négoce sous toutes ses formes de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliment pour animaux, matériel de culture et plein air.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ARAVELLON - Jea
Type d’exploitation : Location-gérance
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
160 Rue Jacques Vaucanson
38530 Pontcharra
France
Nom commercial : TER'CYVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2022
Activité : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Siège

Adresse :
La Gloriette
Zone Industrielle
38160 Chatte
France
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement principal

Adresse :
461 Allée de l'Emporey
Zone d'Activité Actipole
38113 Veurey-Voroize
France
Nom commercial : TER'CYVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Rue Aymard Durivail
38160 Saint-Marcellin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Négoce sous toutes ses formes de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliment pour animaux, matériel de culture et plein air.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ARAVELLON - Jea
Type d’exploitation : Location-gérance
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
160 Rue Jacques Vaucanson
38530 Pontcharra
France
Nom commercial : TER'CYVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2022
Activité : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Siège

Adresse :
La Gloriette
Zone Industrielle
38160 Chatte
France
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement principal

Adresse :
461 Allée de l'Emporey
Zone d'Activité Actipole
38113 Veurey-Voroize
France
Nom commercial : TER'CYVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Rue Aymard Durivail
38160 Saint-Marcellin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Négoce sous toutes ses formes de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliment pour animaux, matériel de culture et plein air.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ARAVELLON - Jea
Type d’exploitation : Location-gérance
06/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
160 Rue Jacques Vaucanson
38530 Pontcharra
France
Nom commercial : TER'CYVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2022
Activité : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Siège

Adresse :
La Gloriette
ZONE INDUSTRIELLE
38160 Chatte
France
06/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement principal

Adresse :
La Gloriette
ZONE INDUSTRIELLE
38160 Chatte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Négoce de végétaux, terres, engrais, création, réalisation, entretien d'espaces verts, maçonnerie paysagère.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Rue Aymard Durivail
38160 Saint-Marcellin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1984
Activité : Négoce sous toutes ses formes de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliment pour animaux, matériel de culture et plein air.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ARAVELLON - Jea
Type d’exploitation : Location-gérance
Observations :
13/02/2023 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot le 21/05/1984 L'ESSOR DE L'ISERE DU 04/05/1984
13/02/2023 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -CONTINUATION DE LA STE malgré la perte d'une partie du capital social. Dépot : 11.04.1988
13/02/2023 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
13/02/2023 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 16 Rue Aymard Durivail 38160 SAINT MARCELLIN à Zone Industrielle La Gloriette 38160 CHATTE à compter du 16.07.2007.
13/02/2023 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec Ordonnance n° 2000-912 du 18 septembre 2000 ; ordonnance n° 2004-274 du 25 mars 2004 ; ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004 ; loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 ; loi n° 2005-882 du 02 août 2005.
13/02/2023 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/003146
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2013
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
13/02/2023 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F21/015704
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2021
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du La Gloriette Zone Industrielle 38160 CHATTE au 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38160 CHATTE à compter du 31/03/2021
13/02/2023 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F22/000802
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2022
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38160 CHATTE au 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38113 VEUREY-VOROIZE à compter du 31/03/2021
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot le 21/05/1984 L'ESSOR DE L'ISERE DU 04/05/1984
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -CONTINUATION DE LA STE malgré la perte d'une partie du capital social. Dépot : 11.04.1988
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 16 Rue Aymard Durivail 38160 SAINT MARCELLIN à Zone Industrielle La Gloriette 38160 CHATTE à compter du 16.07.2007.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec Ordonnance n° 2000-912 du 18 septembre 2000 ; ordonnance n° 2004-274 du 25 mars 2004 ; ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004 ; loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 ; loi n° 2005-882 du 02 août 2005.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/003146
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2013
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F21/015704
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2021
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du La Gloriette Zone Industrielle 38160 CHATTE au 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38160 CHATTE à compter du 31/03/2021
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot le 21/05/1984 L'ESSOR DE L'ISERE DU 04/05/1984
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -CONTINUATION DE LA STE malgré la perte d'une partie du capital social. Dépot : 11.04.1988
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 16 Rue Aymard Durivail 38160 SAINT MARCELLIN à Zone Industrielle La Gloriette 38160 CHATTE à compter du 16.07.2007.
06/05/2021 : Ajout
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Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec Ordonnance n° 2000-912 du 18 septembre 2000 ; ordonnance n° 2004-274 du 25 mars 2004 ; ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004 ; loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 ; loi n° 2005-882 du 02 août 2005.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/003146
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2013
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F21/015704
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2021
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du La Gloriette Zone Industrielle 38160 CHATTE au 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38160 CHATTE à compter du 31/03/2021
06/05/2021 : Ajout
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Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot le 21/05/1984 L'ESSOR DE L'ISERE DU 04/05/1984
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Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -CONTINUATION DE LA STE malgré la perte d'une partie du capital social. Dépot : 11.04.1988
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 16 Rue Aymard Durivail 38160 SAINT MARCELLIN à Zone Industrielle La Gloriette 38160 CHATTE à compter du 16.07.2007.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec Ordonnance n° 2000-912 du 18 septembre 2000 ; ordonnance n° 2004-274 du 25 mars 2004 ; ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004 ; loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 ; loi n° 2005-882 du 02 août 2005.
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Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/003146
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2013
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
06/05/2021 : Ajout
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Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F21/015704
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2021
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du La Gloriette Zone Industrielle 38160 CHATTE au 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38160 CHATTE à compter du 31/03/2021
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F22/000802
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2022
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38160 CHATTE au 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38113 VEUREY-VOROIZE à compter du 31/03/2021
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot le 21/05/1984 L'ESSOR DE L'ISERE DU 04/05/1984
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -CONTINUATION DE LA STE malgré la perte d'une partie du capital social. Dépot : 11.04.1988
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 16 Rue Aymard Durivail 38160 SAINT MARCELLIN à Zone Industrielle La Gloriette 38160 CHATTE à compter du 16.07.2007.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec Ordonnance n° 2000-912 du 18 septembre 2000 ; ordonnance n° 2004-274 du 25 mars 2004 ; ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004 ; loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 ; loi n° 2005-882 du 02 août 2005.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/003146
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2013
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F21/015704
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2021
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du La Gloriette Zone Industrielle 38160 CHATTE au 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38160 CHATTE à compter du 31/03/2021
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F22/000802
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2022
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38160 CHATTE au 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38113 VEUREY-VOROIZE à compter du 31/03/2021
06/05/2021 : Ajout
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Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot le 21/05/1984 L'ESSOR DE L'ISERE DU 04/05/1984
06/05/2021 : Ajout
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Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -CONTINUATION DE LA STE malgré la perte d'une partie du capital social. Dépot : 11.04.1988
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 16 Rue Aymard Durivail 38160 SAINT MARCELLIN à Zone Industrielle La Gloriette 38160 CHATTE à compter du 16.07.2007.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec Ordonnance n° 2000-912 du 18 septembre 2000 ; ordonnance n° 2004-274 du 25 mars 2004 ; ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004 ; loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 ; loi n° 2005-882 du 02 août 2005.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/003146
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2013
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F21/015704
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2021
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du La Gloriette Zone Industrielle 38160 CHATTE au 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38160 CHATTE à compter du 31/03/2021
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F22/000802
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2022
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38160 CHATTE au 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38113 VEUREY-VOROIZE à compter du 31/03/2021
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot le 21/05/1984 L'ESSOR DE L'ISERE DU 04/05/1984
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -CONTINUATION DE LA STE malgré la perte d'une partie du capital social. Dépot : 11.04.1988
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 16 Rue Aymard Durivail 38160 SAINT MARCELLIN à Zone Industrielle La Gloriette 38160 CHATTE à compter du 16.07.2007.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec Ordonnance n° 2000-912 du 18 septembre 2000 ; ordonnance n° 2004-274 du 25 mars 2004 ; ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004 ; loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 ; loi n° 2005-882 du 02 août 2005.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/003146
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2013
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F21/015704
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2021
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du La Gloriette Zone Industrielle 38160 CHATTE au 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38160 CHATTE à compter du 31/03/2021
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F22/000802
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2022
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38160 CHATTE au 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38113 VEUREY-VOROIZE à compter du 31/03/2021
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot le 21/05/1984 L'ESSOR DE L'ISERE DU 04/05/1984
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -CONTINUATION DE LA STE malgré la perte d'une partie du capital social. Dépot : 11.04.1988
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 16 Rue Aymard Durivail 38160 SAINT MARCELLIN à Zone Industrielle La Gloriette 38160 CHATTE à compter du 16.07.2007.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec Ordonnance n° 2000-912 du 18 septembre 2000 ; ordonnance n° 2004-274 du 25 mars 2004 ; ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004 ; loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 ; loi n° 2005-882 du 02 août 2005.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/003146
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2013
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F21/015704
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2021
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du La Gloriette Zone Industrielle 38160 CHATTE au 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38160 CHATTE à compter du 31/03/2021
06/05/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F22/000802
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2022
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal du 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38160 CHATTE au 461 Allée de l'Emporey Zone d'Activité Actipole 38113 VEUREY-VOROIZE à compter du 31/03/2021
06/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot le 21/05/1984 L'ESSOR DE L'ISERE DU 04/05/1984
06/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -CONTINUATION DE LA STE malgré la perte d'une partie du capital social. Dépot : 11.04.1988
06/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
06/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 16 Rue Aymard Durivail 38160 SAINT MARCELLIN à Zone Industrielle La Gloriette 38160 CHATTE à compter du 16.07.2007.
06/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/015908
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec Ordonnance n° 2000-912 du 18 septembre 2000 ; ordonnance n° 2004-274 du 25 mars 2004 ; ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004 ; loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 ; loi n° 2005-882 du 02 août 2005.
06/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/003146
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2013
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
Personnes morales :
13/02/2023 : FARAVELLON JARDINS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/05/2021 : FARAVELLON JARDINS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/05/2021 : FARAVELLON JARDINS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/05/2021 : FARAVELLON JARDINS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/05/2021 : FARAVELLON JARDINS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/05/2021 : FARAVELLON JARDINS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/05/2021 : FARAVELLON JARDINS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/05/2021 : FARAVELLON JARDINS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Réemploi de déblais inertes issus des chantiers BTP et des travaux paysagers. Tri et réemploi des ressources. Transformation des déblais terreux en substrats fertiles et des déblais inertes en agrégats. Négoce, achat, stockage et revente de matériaux pour les chantiers de BTP et de travaux paysagers. Négoce de végétaux, produits de traitement, terre, engrais, matériel et aliments pour animaux, matériel de culture et de plein air. Réalisation, entretien d'espace verts. Maçonnerie paysagère.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/12/2016 : FARAVELLON JARDINS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Négoce de végétaux, terres, engrais, création, réalisation, entretien d'espaces verts, maçonnerie paysagère.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001454 déposé le 13/02/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006158 déposé le 06/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006158 déposé le 06/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006158 déposé le 06/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006158 déposé le 06/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006158 déposé le 06/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006158 déposé le 06/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006158 déposé le 06/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°006158 déposé le 06/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°004129 déposé le 24/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°004129 déposé le 24/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°004129 déposé le 24/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°004129 déposé le 24/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°004129 déposé le 24/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°004129 déposé le 24/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°004129 déposé le 24/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°004129 déposé le 24/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019293 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019293 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019293 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019293 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019293 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019293 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019293 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019293 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019386 déposé le 19/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019386 déposé le 19/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019386 déposé le 19/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019386 déposé le 19/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019386 déposé le 19/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019386 déposé le 19/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019386 déposé le 19/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°019386 déposé le 19/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018711 déposé le 11/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018711 déposé le 11/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018711 déposé le 11/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018711 déposé le 11/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018711 déposé le 11/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018711 déposé le 11/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018711 déposé le 11/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018711 déposé le 11/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°017217 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°017217 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°017217 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°017217 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°017217 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°017217 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°017217 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°017217 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°017217 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016920 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016920 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016920 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016920 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016920 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016920 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016920 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016920 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016920 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°013607 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°013607 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
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Dépôt : N°013607 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°013607 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°013607 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
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Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°013607 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°013607 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°013607 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°015833 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°015833 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°015833 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°015833 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°015833 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°015833 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°015833 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°015833 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°015833 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016179 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016179 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016179 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016179 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016179 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016179 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016179 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016179 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016179 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016007 déposé le 22/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016007 déposé le 22/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016007 déposé le 22/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016007 déposé le 22/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016007 déposé le 22/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016007 déposé le 22/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016007 déposé le 22/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016007 déposé le 22/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°016007 déposé le 22/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018782 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018782 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018782 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018782 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018782 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018782 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018782 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018782 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°018782 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005963 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005963 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005963 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005963 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005963 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005963 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005963 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005963 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005963 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005962 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005962 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005962 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005962 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005962 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005962 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005962 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005962 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005962 déposé le 20/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°008889 déposé le 11/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°008889 déposé le 11/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°008889 déposé le 11/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°008889 déposé le 11/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°008889 déposé le 11/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°008889 déposé le 11/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°008889 déposé le 11/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°008889 déposé le 11/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°008889 déposé le 11/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001171 déposé le 09/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001171 déposé le 09/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001171 déposé le 09/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001171 déposé le 09/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001171 déposé le 09/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001171 déposé le 09/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001171 déposé le 09/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001171 déposé le 09/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°001171 déposé le 09/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002686 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002686 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002686 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002686 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002686 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002686 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002686 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002686 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002686 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002685 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002685 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002685 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002685 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002685 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002685 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002685 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002685 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002685 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002684 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002684 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002684 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002684 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002684 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002684 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002684 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002684 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002684 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002683 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002683 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002683 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002683 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002683 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002683 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002683 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002683 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002683 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002682 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002682 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002682 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002682 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002682 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002682 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002682 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002682 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002682 déposé le 13/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002203 déposé le 11/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002203 déposé le 11/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002203 déposé le 11/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002203 déposé le 11/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002203 déposé le 11/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002203 déposé le 11/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002203 déposé le 11/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002203 déposé le 11/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002203 déposé le 11/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005006 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005006 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005006 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005006 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005006 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005006 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005006 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005006 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005006 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005005 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005005 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005005 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005005 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005005 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005005 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005005 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005005 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005005 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005004 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005004 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005004 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005004 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005004 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005004 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005004 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005004 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005004 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005104 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005104 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005104 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005104 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005104 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005104 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005104 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005104 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005104 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005003 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005003 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005003 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005003 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005003 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005003 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005003 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005003 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005003 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005787 déposé le 29/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005787 déposé le 29/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005787 déposé le 29/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005787 déposé le 29/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005787 déposé le 29/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005787 déposé le 29/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005787 déposé le 29/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005787 déposé le 29/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°005787 déposé le 29/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002388 déposé le 25/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002388 déposé le 25/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002388 déposé le 25/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002388 déposé le 25/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002388 déposé le 25/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002388 déposé le 25/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002388 déposé le 25/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002388 déposé le 25/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°002388 déposé le 25/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000824 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000824 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000824 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000824 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000824 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000824 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000824 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000824 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000824 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000823 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000823 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000823 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000823 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000823 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000823 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000823 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000823 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1984B00307
Dépôt : N°000823 déposé le 30/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/001454 du 13/02/2023
Numéro de gestion : 1984B00307
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances745745642
CDValeurs mobilières de placement118
CFDisponibilités10 63410 63410 293
CJTOTAL (II)11 37911 37911 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 37911 37911 053
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)5959
DERéserves statutaires ou contractuelles1 1301 130
DHReport à nouveau-21 754-20 450
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-173-1 304
DLTOTAL (I)-13 114-12 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)23 39423 394
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés600600
EAAutres dettes499
ECTOTAL (IV)24 49323 994
EETOTAL GENERAL (I à V)11 37911 053
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 09923 994
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes575762
FXImpôts, taxes et versements assimilés451560
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 0261 322
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 026-1 322
GLAutres intérêts et produits assimilés85418
GPTotal des produits financiers (V)85418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)85418
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-173-1 304
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)85418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 0261 322
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-173-1 304
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/006158 du 06/05/2021
Numéro de gestion : 1984B00307
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances745745642
CDValeurs mobilières de placement118
CFDisponibilités10 63410 63410 293
CJTOTAL (II)11 37911 37911 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 37911 37911 053
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)5959
DERéserves statutaires ou contractuelles1 1301 130
DHReport à nouveau-21 754-20 450
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-173-1 304
DLTOTAL (I)-13 114-12 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)23 39423 394
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés600600
EAAutres dettes499
ECTOTAL (IV)24 49323 994
EETOTAL GENERAL (I à V)11 37911 053
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 09923 994
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes575762
FXImpôts, taxes et versements assimilés451560
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 0261 322
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 026-1 322
GLAutres intérêts et produits assimilés85418
GPTotal des produits financiers (V)85418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)85418
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-173-1 304
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)85418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 0261 322
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-173-1 304
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/004129 du 24/03/2021
Numéro de gestion : 1984B00307
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances745745642
CDValeurs mobilières de placement118
CFDisponibilités10 63410 63410 293
CJTOTAL (II)11 37911 37911 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 37911 37911 053
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)5959
DERéserves statutaires ou contractuelles1 1301 130
DHReport à nouveau-21 754-20 450
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-173-1 304
DLTOTAL (I)-13 114-12 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)23 39423 394
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés600600
EAAutres dettes499
ECTOTAL (IV)24 49323 994
EETOTAL GENERAL (I à V)11 37911 053
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 09923 994
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes575762
FXImpôts, taxes et versements assimilés451560
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 0261 322
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 026-1 322
GLAutres intérêts et produits assimilés85418
GPTotal des produits financiers (V)85418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)85418
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-173-1 304
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)85418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 0261 322
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-173-1 304
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/019293 du 13/12/2019
Numéro de gestion : 1984B00307
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances745745642
CDValeurs mobilières de placement118
CFDisponibilités10 63410 63410 293
CJTOTAL (II)11 37911 37911 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 37911 37911 053
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)5959
DERéserves statutaires ou contractuelles1 1301 130
DHReport à nouveau-21 754-20 450
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-173-1 304
DLTOTAL (I)-13 114-12 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)23 39423 394
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés600600
EAAutres dettes499
ECTOTAL (IV)24 49323 994
EETOTAL GENERAL (I à V)11 37911 053
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 09923 994
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes575762
FXImpôts, taxes et versements assimilés451560
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 0261 322
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 026-1 322
GLAutres intérêts et produits assimilés85418
GPTotal des produits financiers (V)85418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)85418
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-173-1 304
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)85418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 0261 322
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-173-1 304
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/019386 du 19/12/2018
Numéro de gestion : 1984B00307
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances745745642
CDValeurs mobilières de placement118
CFDisponibilités10 63410 63410 293
CJTOTAL (II)11 37911 37911 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 37911 37911 053
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)5959
DERéserves statutaires ou contractuelles1 1301 130
DHReport à nouveau-21 754-20 450
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-173-1 304
DLTOTAL (I)-13 114-12 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)23 39423 394
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés600600
EAAutres dettes499
ECTOTAL (IV)24 49323 994
EETOTAL GENERAL (I à V)11 37911 053
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 09923 994
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes575762
FXImpôts, taxes et versements assimilés451560
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 0261 322
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 026-1 322
GLAutres intérêts et produits assimilés85418
GPTotal des produits financiers (V)85418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)85418
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-173-1 304
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)85418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 0261 322
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-173-1 304
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/018711 du 11/12/2017
Numéro de gestion : 1984B00307
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances745745642
CDValeurs mobilières de placement118
CFDisponibilités10 63410 63410 293
CJTOTAL (II)11 37911 37911 053
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 37911 37911 053
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)5959
DERéserves statutaires ou contractuelles1 1301 130
DHReport à nouveau-21 754-20 450
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-173-1 304
DLTOTAL (I)-13 114-12 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)23 39423 394
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés600600
EAAutres dettes499
ECTOTAL (IV)24 49323 994
EETOTAL GENERAL (I à V)11 37911 053
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 09923 994
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes575762
FXImpôts, taxes et versements assimilés451560
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 0261 322
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 026-1 322
GLAutres intérêts et produits assimilés85418
GPTotal des produits financiers (V)85418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)85418
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-173-1 304
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)85418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 0261 322
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-173-1 304

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