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EUROPE ASSURANCES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38786622100022 / Siren : 387866221 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 61 387866221
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/09/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
66 : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Cette division comprend la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d’opération financière ou de financement offert. Cette division comprend aussi la prestation de services connexes des services d’assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services d’assurance.
66.2 : Activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
Ce groupe comprend l’activité exercée par des agents (courtiers) consistant à vendre des contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assurance ou à fournir d’autres services liés aux prestations pour salariés ou aux caisses d’assurance et de retraite, tels que le règlement des demandes d’indemnisation ou l’administration de tiers.
66.22 : Activités des agents et courtiers d'assurances
66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Cette sous-classe comprend :
- les activités des agents et courtiers d’assurances (intermédiaires d’assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assurance Produits associés : 66.22.10
Coordonnées de l'établissement :
EUROPE ASSURANCES
Adresse :
18 bis Rue PASTEUR
26000 VALENCE
Historique de l'établissement :
30/06/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances (NAFRev2 : 66.22Z)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Auxiliaires d'assurance (NAF1993 : 67.2Z)
Liens de succession de l'établissement :
30/06/1993 : Succession
Prédécesseur : EUROPE ASSURANCES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1992
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances (NAFRev2 : 66.22Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2904
NOJO : 260200003381710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2182
NOJO : 260200003159170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1159
NOJO : 260200002877290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1764
NOJO : 260200002643160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3139
NOJO : 260200002461800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2554
NOJO : 260200002276780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1475
NOJO : 260200002043740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2252
NOJO : 260200001836600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°162
NOJO : 260200001656990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2047
NOJO : 260200001424440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°205
NOJO : 260200001272580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2070
NOJO : BXC122350262943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3131
NOJO : BXC11235036252O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
18 bis rue Louis Pasteur
26000 Valence
16/11/2010 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°271
NOJO : BXA10312000771P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 04/10/2010
Publication légale : Drôme Info Hebdo, le 04/11/2010
Oppositions : Etude de Maître Kleinhans, notaire - 64 avenue Jean Jaurès 26500 Bourg les Valence

Numéro d'identification : RCS Romans 524 305 570
Dénomination : MBD
Nom commercial : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 30000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : Partie d'activité concernée : Courtage en assurance
Origine des fonds : Nouvelle branche d'activité. Fonds acquis par achat au prix stipulé de 286000 EUR

Adresse :
18 bis rue Louis Pasteur
26000 Valence

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1621
NOJO : BXC10211008342Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1417
NOJO : BXC10155004526E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
18 BIS rue Louis Pasteur
26000 Valence
01/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°454
NOJO : BXB09268002468L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FAUCON Gisele nom d'usage : VIBOUD Gisele n'est plus président directeur général.
FAUCON Gisele nom d'usage : VIBOUD Gisele devient président.
VIBOUD Nicolas nom d'usage : VIBOUD Nicolas n'est plus administrateur.
VIBOUD Cecile nom d'usage : VIBOUD Cecile n'est plus administrateur.
CABINET GUIGARD VEYRET SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
GUIGARD Maurice nom d'usage : GUIGARD Maurice n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

10/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°508
NOJO : BXB092470005269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
FAUCON Gisele nom d'usage : VIBOUD Gisele devient président directeur général.
VIBOUD Bernard nom d'usage : VIBOUD Bernard n'est plus président du conseil d'administration.
FAUCON Gisele nom d'usage : VIBOUD Gisele n'est plus administrateur.

24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1427
NOJO : BXC081900115637
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
18 BIS rue Louis Pasteur
26000 Valence
13/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°316
NOJO : BXB082200020482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Romans 387 866 221
Dénomination : EUROPE ASSURANCES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 50000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
08/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/06/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances (NAFRev2 : 66.22Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Auxiliaires d'assurance (NAF1993 : 67.2Z)
Représentants légaux :
21/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Type : Personne Physique

Nom : FAUCON (VIBOUD) Gisele
Né le 16/05/1949 à Châteauneuf-sur-Isère (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
LA TOUR
26800 Montoison
France
Dépôts des actes :
15/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°003579 déposé le 08/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°003579 déposé le 08/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°003579 déposé le 08/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
05/05/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°003353 déposé le 29/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/08/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002325 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/08/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002325 déposé le 25/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°003054 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
30/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°003054 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
23/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°001106 déposé le 11/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°001662 déposé le 01/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
01/03/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°000836 déposé le 15/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
01/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°000836 déposé le 15/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
21/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°000020 déposé le 04/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/09/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°000020 déposé le 04/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/09/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°000020 déposé le 04/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/09/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°000020 déposé le 04/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002181 déposé le 07/11/1994
Etat : Déposé
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°001390 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
15/06/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°001361 déposé le 24/06/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°001361 déposé le 24/06/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°001390 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°001390 déposé le 29/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°000020 déposé le 04/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°000020 déposé le 04/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°000836 déposé le 15/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°000836 déposé le 15/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°001662 déposé le 01/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°003054 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°000005 déposé le 29/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°000005 déposé le 29/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
21/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Type : Siège

Adresse :
18 BIS Rue Louis Pasteur
26000 Valence
France
21/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 BIS Rue Louis Pasteur
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1992
Activité : Courtage en assurance - transaction de fonds mobiliers - conseil en techni- que et gestion d'assurance - delegation et mandat de gestion de compagnies d'assurance - prise de participations dans des societes similaires; Production et vente d'énergie électrique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/06/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 24 juin 1992 -No A1361
21/06/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
21/06/2016 : EUROPE ASSURANCES
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Courtage en assurance - transaction de fonds mobiliers - conseil en techni- que et gestion d'assurance - delegation et mandat de gestion de compagnies d'assurance - prise de participations dans des societes similaires; Production et vente d'énergie électrique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/1992
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°004269 déposé le 21/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°006770 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°003049 déposé le 05/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°005253 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°005876 déposé le 14/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°005496 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°004333 déposé le 25/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°003231 déposé le 17/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002944 déposé le 08/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002929 déposé le 17/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002710 déposé le 01/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002615 déposé le 30/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002848 déposé le 06/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002050 déposé le 18/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002088 déposé le 23/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°001806 déposé le 17/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002495 déposé le 13/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°001985 déposé le 28/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002014 déposé le 29/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002421 déposé le 14/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°001757 déposé le 24/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002438 déposé le 15/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00343
Dépôt : N°002061 déposé le 16/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/003775 du 06/06/2023
Numéro de gestion : 1992B00343
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles101 91690 30111 615
BJTOTAL (I)101 91690 30111 615
BXClients et comptes rattachés1 1801 180
BZAutres créances784784
CFDisponibilités215 757215 757
CJTOTAL (II)217 722217 722
COTOTAL GENERAL (0 à V)319 63890 301229 337
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves182 597
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 801
DLTOTAL (I)227 796
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 475
DYDettes fiscales et sociales66
ECTOTAL (IV)1 541
EETOTAL GENERAL (I à V)229 337
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 541
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens9 7999 799
FJChiffres d’affaires nets9 7999 799
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 806
FWAutres achats et charges externes6 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés366
FYSalaires et traitements9 654
FZCharges sociales3 486
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 931
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 675
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-11 869
GLAutres intérêts et produits assimilés2 314
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 746
GPTotal des produits financiers (V)5 060
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement2 993
GUTotal des charges financières (VI)2 993
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 067
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 867
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 801
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles88 3701 93190 301
0NAMORTISSEMENTS Total Général88 3701 93190 301
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/006728 du 28/06/2022
Numéro de gestion : 1992B00343
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles101 91690 30111 615
BJTOTAL (I)101 91690 30111 615
BXClients et comptes rattachés1 1801 180
BZAutres créances784784
CFDisponibilités215 757215 757
CJTOTAL (II)217 722217 722
COTOTAL GENERAL (0 à V)319 63890 301229 337
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves182 597
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 801
DLTOTAL (I)227 796
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 475
DYDettes fiscales et sociales66
ECTOTAL (IV)1 541
EETOTAL GENERAL (I à V)229 337
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 541
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens9 7999 799
FJChiffres d’affaires nets9 7999 799
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 806
FWAutres achats et charges externes6 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés366
FYSalaires et traitements9 654
FZCharges sociales3 486
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 931
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 675
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-11 869
GLAutres intérêts et produits assimilés2 314
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 746
GPTotal des produits financiers (V)5 060
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement2 993
GUTotal des charges financières (VI)2 993
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 067
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 867
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 801
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles88 3701 93190 301
0NAMORTISSEMENTS Total Général88 3701 93190 301
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/005470 du 14/06/2021
Numéro de gestion : 1992B00343
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles101 91690 30111 615
BJTOTAL (I)101 91690 30111 615
BXClients et comptes rattachés1 1801 180
BZAutres créances784784
CFDisponibilités215 757215 757
CJTOTAL (II)217 722217 722
COTOTAL GENERAL (0 à V)319 63890 301229 337
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves182 597
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 801
DLTOTAL (I)227 796
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 475
DYDettes fiscales et sociales66
ECTOTAL (IV)1 541
EETOTAL GENERAL (I à V)229 337
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 541
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens9 7999 799
FJChiffres d’affaires nets9 7999 799
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 806
FWAutres achats et charges externes6 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés366
FYSalaires et traitements9 654
FZCharges sociales3 486
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 931
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 675
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-11 869
GLAutres intérêts et produits assimilés2 314
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 746
GPTotal des produits financiers (V)5 060
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement2 993
GUTotal des charges financières (VI)2 993
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 067
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 867
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 801
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles88 3701 93190 301
0NAMORTISSEMENTS Total Général88 3701 93190 301
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/003341 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 1992B00343
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles101 91690 30111 615
BJTOTAL (I)101 91690 30111 615
BXClients et comptes rattachés1 1801 180
BZAutres créances784784
CFDisponibilités215 757215 757
CJTOTAL (II)217 722217 722
COTOTAL GENERAL (0 à V)319 63890 301229 337
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves182 597
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 801
DLTOTAL (I)227 796
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 475
DYDettes fiscales et sociales66
ECTOTAL (IV)1 541
EETOTAL GENERAL (I à V)229 337
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 541
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens9 7999 799
FJChiffres d’affaires nets9 7999 799
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 806
FWAutres achats et charges externes6 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés366
FYSalaires et traitements9 654
FZCharges sociales3 486
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 931
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 675
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-11 869
GLAutres intérêts et produits assimilés2 314
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 746
GPTotal des produits financiers (V)5 060
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement2 993
GUTotal des charges financières (VI)2 993
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 067
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 867
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 801
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles88 3701 93190 301
0NAMORTISSEMENTS Total Général88 3701 93190 301
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/005104 du 04/07/2019
Numéro de gestion : 1992B00343
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles101 91690 30111 615
BJTOTAL (I)101 91690 30111 615
BXClients et comptes rattachés1 1801 180
BZAutres créances784784
CFDisponibilités215 757215 757
CJTOTAL (II)217 722217 722
COTOTAL GENERAL (0 à V)319 63890 301229 337
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves182 597
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 801
DLTOTAL (I)227 796
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 475
DYDettes fiscales et sociales66
ECTOTAL (IV)1 541
EETOTAL GENERAL (I à V)229 337
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 541
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens9 7999 799
FJChiffres d’affaires nets9 7999 799
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 806
FWAutres achats et charges externes6 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés366
FYSalaires et traitements9 654
FZCharges sociales3 486
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 931
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 675
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-11 869
GLAutres intérêts et produits assimilés2 314
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 746
GPTotal des produits financiers (V)5 060
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement2 993
GUTotal des charges financières (VI)2 993
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 067
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 867
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 801
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles88 3701 93190 301
0NAMORTISSEMENTS Total Général88 3701 93190 301
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/006574 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 1992B00343
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles101 91690 30111 615
BJTOTAL (I)101 91690 30111 615
BXClients et comptes rattachés1 1801 180
BZAutres créances784784
CFDisponibilités215 757215 757
CJTOTAL (II)217 722217 722
COTOTAL GENERAL (0 à V)319 63890 301229 337
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves182 597
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 801
DLTOTAL (I)227 796
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 475
DYDettes fiscales et sociales66
ECTOTAL (IV)1 541
EETOTAL GENERAL (I à V)229 337
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 541
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens9 7999 799
FJChiffres d’affaires nets9 7999 799
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 806
FWAutres achats et charges externes6 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés366
FYSalaires et traitements9 654
FZCharges sociales3 486
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 931
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 675
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-11 869
GLAutres intérêts et produits assimilés2 314
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 746
GPTotal des produits financiers (V)5 060
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement2 993
GUTotal des charges financières (VI)2 993
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 067
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 867
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 801
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles88 3701 93190 301
0NAMORTISSEMENTS Total Général88 3701 93190 301
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/004314 du 20/06/2017
Numéro de gestion : 1992B00343
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles101 91690 30111 615
BJTOTAL (I)101 91690 30111 615
BXClients et comptes rattachés1 1801 180
BZAutres créances784784
CFDisponibilités215 757215 757
CJTOTAL (II)217 722217 722
COTOTAL GENERAL (0 à V)319 63890 301229 337
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves182 597
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-9 801
DLTOTAL (I)227 796
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 475
DYDettes fiscales et sociales66
ECTOTAL (IV)1 541
EETOTAL GENERAL (I à V)229 337
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 541
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens9 7999 799
FJChiffres d’affaires nets9 7999 799
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 806
FWAutres achats et charges externes6 238
FXImpôts, taxes et versements assimilés366
FYSalaires et traitements9 654
FZCharges sociales3 486
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 931
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 675
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-11 869
GLAutres intérêts et produits assimilés2 314
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 746
GPTotal des produits financiers (V)5 060
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement2 993
GUTotal des charges financières (VI)2 993
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 067
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-9 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 867
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 668
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-9 801
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles88 3701 93190 301
0NAMORTISSEMENTS Total Général88 3701 93190 301

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