ETUDE GEO DETECTION

Entreprise

ETUDE GEO DETECTION
Dernière mise à jour : 15/11/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/11/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 83237681800023 / Siren : 832376818 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 5 832376818
Effectif en 2022 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ETUDE GEO DETECTION
Adresse :
14 Rue FRANCOIS ARAGO
01000 BOURG-EN-BRESSE
Liens de succession de l'établissement :
15/11/2020 : Succession
Prédécesseur : ETUDE GEO DETECTION
Continuité économique
Accords d'entreprise :
23/12/2022 : Accord Aménagement du Temps de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00122005367
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/12/2022
Date de dépôt : 23/12/2022
Date du texte : 23/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETUDE GEO DETECTION
Siret : 83237681800023
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail

Signataires :
  • 94
25/07/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ATTRIBUTION DES CHEQUES VACANCES EN 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00122004952
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/09/2022
Date de dépôt : 14/09/2022
Date du texte : 25/07/2022
Date d'effet : 25/07/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ETUDE GEO DETECTION
Siret : 83237681800023
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/10/2017
Dénomination : ETUDE GEO DETECTION
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : EGD
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°19
NOJO : 000101MYG378074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 832 376 818
Dénomination : ETUDE GEO DETECTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ELISTE
14/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 0101MYG37116900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 832 376 818
Dénomination : ETUDE GEO DETECTION
Sigle : EGD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°54
NOJO : 0101MYG34192400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 832 376 818
Dénomination : ETUDE GEO DETECTION
Sigle : EGD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°75
NOJO : 0101MYG31414500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 832 376 818
Dénomination : ETUDE GEO DETECTION
Sigle : EGD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°10
NOJO : 000101MYG306062
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Date de commencement d'activité : 02/10/2017
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 832 376 818
Dénomination : ETUDE GEO DETECTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°7
NOJO : 000101MYG293450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 832 376 818
Dénomination : ETUDE GEO DETECTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAFOREST Aurélien
Montant du capital : 15500.00 EUR
07/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°35
NOJO : 0101MYG29122100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 832 376 818
Dénomination : ETUDE GEO DETECTION
Sigle : EGD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/01/2020 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1494
NOJO : 069010001288024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 23/12/2019
Publication légale : Le Progrès, le 08/01/2020
Oppositions : Me Aymeric LANIER, avocat, 7 rue Grolée 69002 LYON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 23/12/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 27/12/2019, Dossier 2019 00065646 référence 6904P61 2019 A 24528 Adresse de l'ancien propriétaire : 354 Chemin de Chatanay 69290 POLLIONNAY. Adresse du nouveau propriétaire : Centre des Entrepreneurs - Pépinière 90 Rue Henri De Boissieu 01000 BOURG-EN-BRESSE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Bourg en Bresse 832 376 818
Dénomination : ETUDE GEO DETECTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 8000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 351 086 996
Dénomination : BEIT BUREAU D'ETUDES INDUSTRIELLES ET TECHNIQUES
07/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°85
NOJO : 0101MYG26514700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 832 376 818
Dénomination : ETUDE GEO DETECTION
Sigle : EGD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Historique de l'unité légale :
01/05/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/11/2020 : code NIC
Code NIC : 00023
23/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
03/11/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 775 du 10/02/2023
Numéro de gestion : 2017B01398
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1971 du 01/03/2022
Numéro de gestion : 2017B01398
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2693 du 15/03/2021
Numéro de gestion : 2017B01398
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2573 du 04/05/2020
Numéro de gestion : 2017B01398
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1977 du 05/03/2019
Numéro de gestion : 2017B01398
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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