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de Pantin

ETABLISSEMENTS DECAYEUX (fermée)

entreprise de taille intermédiaire
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2000
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie (NAFRev2 : 46.74A)
Siège de l'unité légale : non
Siret : 00572078400056 / Siren : 005720784 / NIC : 00056
N° de TVA : FR 57 005720784
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/04/2011
   
Publications au Bodacc :
29/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°3214
NOJO : 080020000133614
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3584331.00 EUR
18/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1846
NOJO : 080020000133159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DECAYEUX Antoine nom d'usage : DECAYEUX devient président.
DECAYEUX Monique Thérèse Octavie nom d'usage : SOUFFLET-BRIQUEBEC n'est plus membre du conseil de surveillance.
FOURDRIN Michel Albert Marcel nom d'usage : FOURDRIN n'est plus membre du conseil de surveillance.
ROGER Virginie Thérèse Désirée Nicole n'est plus membre du conseil de surveillance.
Sté par actions simplifiée D & P V GESTION n'est plus membre du conseil de surveillance.
Société anonyme PICARDIE INVESTISSEMENT n'est plus membre du conseil de surveillance.
DECAYEUX Antoine nom d'usage : DECAYEUX n'est plus directeur général.
DECAYEUX Etienne nom d'usage : DECAYEUX n'est plus directeur général.
CORDIER Danielle nom d'usage : DECAYEUX n'est plus directeur général.
DECAYEUX Antoine nom d'usage : DECAYEUX n'est plus membre du directoire.
CORDIER Danielle nom d'usage : DECAYEUX n'est plus membre du directoire.
DECAYEUX Nicolas Antoine Ernest nom d'usage : DECAYEUX n'est plus membre du directoire.
DECAYEUX Etienne nom d'usage : DECAYEUX n'est plus membre du directoire.
DECAYEUX Stéphane Emile Julien nom d'usage : DECAYEUX n'est plus membre du directoire.
DECAYEUX Monique Thérèse Octavie nom d'usage : SOUFFLET-BRIQUEBEC n'est plus président du conseil de surveillance
21/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9029
NOJO : 800200001233580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°4269
NOJO : 080020000122195
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MARVALIN Jean-Paul nom d'usage : MARVALIN n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA à directoire et à conseil de s SECOB PORQUET, BEVE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration SA SECOB PORQUET & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire
19/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°3889
NOJO : 080020000102901
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHARLET Sabine nom d'usage : CHARLET n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE PORQUET devient commissaire aux comptes suppléant
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15154
NOJO : 800200000996950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16288
NOJO : 800200000866520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8309
NOJO : 800200000703850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°2331
NOJO : BXB16272002347V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DECAYEUX Antoine nom d'usage : DECAYEUX devient président du directoire.
DECAYEUX Nicolas Antoine Ernest nom d'usage : DECAYEUX n'est plus président du directoire.

21/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5571
NOJO : 800200000569180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9103
NOJO : 800200000461040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°2161
NOJO : BXB15070002566A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance D & P V GESTION Sté par actions simplifiée : LOUIS-VICTOR Christian Dominique nom d'usage : LOUIS-VICTOR devient représentant permanent.

04/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°2976
NOJO : BXB150570026240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée D & P V GESTION devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par SURCHAMP Jérémie nom d'usage : SURCHAMP.
Société anonyme PICARDIE INVESTISSEMENT devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par MAURICE Marie-Christine nom d'usage : FERNANDEZ.

Montant du capital : 3342744.00 EUR
21/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°2403
NOJO : BXB142250020228
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
TASSOU Gérard nom d'usage : TASSOU n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
CHARLET Sabine nom d'usage : CHARLET devient commissaire aux comptes suppléant.

05/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8789
NOJO : 800200000339780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14115
NOJO : BXC132040139556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°3069
NOJO : BXB13122004482H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ROGER Virginie Thérèse Désirée Nicole devient membre du conseil de surveillance.

23/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°2748
NOJO : BXB13016002537N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CORDIER Danielle nom d'usage : DECAYEUX devient directeur général.
CORDIER Danielle nom d'usage : DECAYEUX devient membre du directoire.
CORDIER Danielle nom d'usage : DECAYEUX n'est plus vice président du conseil de surveillance.
CORDIER Danielle nom d'usage : DECAYEUX n'est plus membre du conseil de surveillance.

27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12252
NOJO : BXC122220061245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/08/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°311
NOJO : BXA12223001022A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Feuquières-en-Vimeu du 2 août 2012, les sociétés FOSSIER CARMINE et ETABLISSEMENTS DECAYEUX ont établi le projet de leur fusion par absorption de la première par la seconde entrainant apport de la totalité de l'actif de l'absorbée, évalué à 9.662.473 EUR , à charge de la totalité de son passif, évalué à 6.736.028 EUR, soit un apport net de 2.926.445 EUR. Le mali de fusion s'élèverait à 335.016 EUR. La société absorbante détenant la totalité des actions de l'absorbée, il y a lieu ni à augmentation de capital ni à établissement d'un rapport d'échange. Toutes les opérations effectuées par la société absorbée depuis le 01/01/2012 jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société absorbante. La société FOSSIER CARMINE sera dissoute de plein droit, sans liquidation, au jour de réalisation définitive de la fusion. Le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce d'Amiens pour les deux sociétés le 9 août 2012. Les créanciers des sociétés participantes, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à la fusion dans les 30 jours à compter de la parution du présent avis. Mention sera faite au RCS d'Amiens.

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3084327.00 EUR
25/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°4381
NOJO : BXB12019000608T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : DECAYEUX S.A
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3084327.00 EUR
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14552
NOJO : BXC112080024674
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
80210 Feuquières-en-Vimeu
31/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1917
NOJO : BXB112060008419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Date de commencement d'activité : 01/01/1934
Date d'effet : 2011-06-30
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : DECAYEUX Nicolas Antoine Ernest Directeur général du directoire : DECAYEUX Etienne Membre du directoire : DECAYEUX Etienne Membre du directoire : DECAYEUX Stéphane Emile Julien Membre du directoire : DECAYEUX Nicolas Antoine Ernest Membre du directoire : DECAYEUX Antoine Président du conseil de surveillance : DECAYEUX Monique Thérèse Octavie Vice-président du conseil de surveillance : CORDIER Danielle Membre du conseil de surveillance : CORDIER Danielle Membre du conseil de surveillance : DECAYEUX Monique Thérèse Octavie Membre du conseil de surveillance : FOURDRIN Michel Albert Marcel Directeur général : DECAYEUX Stéphane Emile Julien Directeur général : DECAYEUX Antoine Commissaire aux comptes titulaire : MARVALIN Jean-Paul Commissaire aux comptes suppléant : TASSOU Gérard
Montant du capital : 2685303.00 EUR
02/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1355
NOJO : BXB11116001715C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Date de commencement d'activité : 01/01/1934
Date d'effet : 2011-03-25
Descriptif : Changement de président de S.A.S. Changement de membres du directoire Changement de directeur général

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : DECAYEUX Nicolas Antoine Ernest Directeur général du directoire : DECAYEUX Etienne Membre du directoire : DECAYEUX Etienne Membre du directoire : DECAYEUX Stéphane Emile Julien Membre du directoire : DECAYEUX Nicolas Antoine Ernest Membre du directoire : DECAYEUX Antoine Président du conseil de surveillance : DECAYEUX Monique Thérèse Octavie Vice-président du conseil de surveillance : CORDIER Danielle Membre du conseil de surveillance : CORDIER Danielle Membre du conseil de surveillance : DECAYEUX Monique Thérèse Octavie Membre du conseil de surveillance : FOURDRIN Michel André Marcel Directeur général : DECAYEUX Stéphane Emile Julien Directeur général : DECAYEUX Antoine Commissaire aux comptes titulaire : MARVALIN Jean-Paul Commissaire aux comptes suppléant : TASSOU Gérard
Montant du capital : 2505375.00 EUR
01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12208
NOJO : BXC10224000265Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
80210 Feuquières-en-Vimeu
07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8597
NOJO : BXC08245000215A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
80210 Feuquières-en-Vimeu
25/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°2542
NOJO : BXB08020002962K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Date de commencement d'activité : 01/01/1934
Date d'effet : 2008-11-28
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Amiens 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : DECAYEUX Etienne.
Directeur général du directoire : DECAYEUX Stéphane Emile Julien.
Directeur général du directoire : DECAYEUX Nicolas Antoine Ernest.
Membre du directoire : DECAYEUX Etienne.
Membre du directoire : DECAYEUX Stéphane Emile Julien.
Membre du directoire : DECAYEUX Nicolas Antoine Ernest.
Président du conseil de surveillance : DECAYEUX Monique Thérèse Octavie.
Vice-président du conseil de surveillance : DECAYEUX Antoine.
Membre du conseil de surveillance : CORDIER Danielle.
Membre du conseil de surveillance : DECAYEUX Monique Thérèse Octavie.
Commissaire aux comptes titulaire : MARVALIN Jean-Paul.
Commissaire aux comptes suppléant : TASSOU Gérard.

Montant du capital : 2505375.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80210 Feuquières-en-Vimeu

Etablissement principal :
Adresse :
80210 Feuquières-en-Vimeu
02/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°939
NOJO : BXB08239000776Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ABBEVILLE (80)
Date de commencement d'activité : 01/01/1934
Date d'effet : 2008-06-25
Descriptif : non renouvellement des mandats de co-commissaires aux comptes titulaire et suppléant

Numéro d'identification : RCS Abbeville 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : DECAYEUX EtienneDirecteur général du directoire : DECAYEUX Stéphane Emile Julien.
Directeur général du directoire : DECAYEUX Nicolas Antoine Ernest.
Membre du directoire : DECAYEUX Etienne.
Membre du directoire : DECAYEUX Stéphane Emile Julien.
Membre du directoire : DECAYEUX Nicolas Antoine Ernest.
Président du conseil de surveillance : DECAYEUX Monique Thérèse Octavie.
Vice-président du conseil de surveillance : DECAYEUX Antoine.

Montant du capital : 2352375.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80210 Feuquières-en-Vimeu

Etablissement principal :
Adresse :
80210 Feuquières-en-Vimeu
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9589
NOJO : BXC08206001027M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ABBEVILLE (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Abbeville 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
80210 Feuquières-en-Vimeu
22/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2763
NOJO : BXB08059001975F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ABBEVILLE (80)
Date de commencement d'activité : 01/01/1934
Descriptif : Inscript.Complémentaire avec création

Numéro d'identification : RCS Abbeville 005 720 784
Dénomination : ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire : DECAYEUX Etienne.
Directeur général du directoire : DECAYEUX Stéphane Emile Julien.
Directeur général du directoire : DECAYEUX Nicolas Antoine Ernest.
Membre du directoire : DECAYEUX Etienne.
Membre du directoire : DECAYEUX Stéphane Emile Julien.
Membre du directoire : DECAYEUX Nicolas Antoine Ernest.
Président du conseil de surveillance : DECAYEUX Monique Thérèse Octavie.
Vice-président du conseil de surveillance : DECAYEUX Antoine.
Membre du conseil de surveillance : CORDIER Danielle.
Membre du conseil de surveillance : DECAYEUX Monique Thérèse Octavie.
Commissaire aux comptes titulaire : MARVALIN Jean-Paul.
Commissaire aux comptes titulaire : VANDEWIELLE Michel.
Commissaire aux comptes suppléant : TASSOU Gérard.
Commissaire aux comptes suppléant : VERNIER Benoît.

Montant du capital : 2352375.00 EUR

Siège social :
Adresse :
80210 Feuquières-en-Vimeu

Etablissement principal :
Adresse :
80210 Feuquières-en-Vimeu
Historique de l'établissement :
06/03/2009 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie (NAFRev2 : 46.74A)
25/12/2000 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Commerce de gros de quincaillerie (NAF1993 : 51.5H)
Caractère employeur : Oui
Coordonnées de l'établissement :
ETABLISSEMENTS DECAYEUX
Adresse :
79 bis Avenue DU GENERAL LECLERC
93500 PANTIN

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.7 : Autres commerces de gros spécialisés
Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.
46.74 : Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage
46.74A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de quincaillerie générale (visserie, boulonnerie, clous, fils, grillages, tréfilés)
- le commerce de gros d’outils tels que marteaux, scies, tournevis et outils similaires à main Produits associés : 46.74.11, 46.74.13
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