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de Besançon

ETABLISSEMENTS BONNET

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 68282005500015 / Siren : 682820055 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 15 682820055
Effectif en 2020 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
ETABLISSEMENTS BONNET
Adresse :
4 Rue DE LA MADELEINE
25000 BESANCON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2006 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de viandes et produits à base de viande (NAFRev1 : 52.2C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1963
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Activité principale : Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.22Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2434
NOJO : 2501MYG24729800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme
12/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1153
NOJO : 2501MYG23526400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2801
NOJO : 2501MYG21766300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme
06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3091
NOJO : 250120540100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2761
NOJO : 250119222600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme
07/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°546
NOJO : 000002501190092
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BONNET Philippe, Michel, Georges, Gabriel ; Administrateur, Directeur général : BONNET Philippe ; Administrateur : BONNET Hélène, Nelly, Yvette, Françoise ; Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA (SACA) représenté par BARTHELEMY Pierre-Alain ; Commissaire aux comptes suppléant : GERARD François
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2607
NOJO : 250118063500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7343
NOJO : 250116626100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2236
NOJO : 250115536400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme
17/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4880
NOJO : 250114417200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3430
NOJO : BXC12222016325L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme
14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2266
NOJO : BXC112690008852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 rue de la Madeleine
25000 Besançon
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4174
NOJO : BXC10232017032A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 rue de la Madeleine
25000 Besançon
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5555
NOJO : BXC08231003622X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 rue de la Madeleine
25000 Besançon
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2224
NOJO : BXC082540006905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 682 820 055
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONNET
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 rue de la Madeleine
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.22Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de viandes et produits à base de viande (NAFRev1 : 52.2C)
Représentants légaux :
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Physique

Nom : BONNET Philippe, Michel, Georges, Gabriel
Né le 06/12/1964 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
6 Lieu dit la Tréfilerie
70190 Montarlot-les-Rioz
FRANCE
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Physique

Nom : BONNET Hélène, Nelly, Yvette, Françoise
Né le 10/12/1987 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 boulevard Lefevre
75015 Paris
FRANCE
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Physique

Nom : BONNET Bernard, André, Jules, Lucien
Né le 15/10/1934 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 rue de la Madeleine
25000 Besançon
FRANCE
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Morale

Nom : PROCOMPTA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Valparc Ecole-valentin
25046 Besançon
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BARTHELEMY Pierre-Alain
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Physique

Nom : GERARD François
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Valparc Ecole-valentin
25046 Besançon
FRANCE
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Physique

Nom : BONNET Philippe, Michel, Georges, Gabriel
Né le 06/12/1964 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
6 Lieu dit la Tréfilerie
70190 Montarlot-les-Rioz
FRANCE
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Physique

Nom : BONNET Hélène, Nelly, Yvette, Françoise
Né le 10/12/1987 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 boulevard Lefevre
75015 Paris
FRANCE
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Physique

Nom : BONNET Bernard, André, Jules, Lucien
Né le 15/10/1934 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 rue de la Madeleine
25000 Besançon
FRANCE
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Morale

Nom : PROCOMPTA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Valparc Ecole-valentin
25046 Besançon
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BARTHELEMY Pierre-Alain
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Physique

Nom : GERARD François
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Valparc Ecole-valentin
25046 Besançon
FRANCE
02/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Physique

Nom : BONNET Bernard, Andre, Jules, Lucien
Né le 15/10/1934 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 RUE DE LA MADELEINE
25000 BESANCON
FRANCE
02/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Physique

Nom : BONNET Bernard, Andre, Jules, Lucien
Né le 15/10/1934 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 RUE DE LA MADELEINE
25000 BESANCON
FRANCE
02/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Physique

Nom : BONNET Philippe
Né le 06/12/1964 à BESANCON
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 RUE MARULAZ
25000 BESANCON
FRANCE
02/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Physique

Nom : BONNET Philippe
Né le 06/12/1964 à BESANCON
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
8 RUE MARULAZ
25000 BESANCON
FRANCE
02/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Physique

Nom : PROST Jean, Pierre
Né le 13/10/1937 à LONS
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
CHAUMERGY
39000 LONS LE SAUNIER
FRANCE
02/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Morale

Nom : PROCOMPTA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
VALPARC ECOLE VALENTIN
25046 BESANCON
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BARTHELEMY Pierre Alain
02/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Personne Physique

Nom : GERARD Francois
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
VALPARC ECOLE VALENTIN
25046 BESANCON
FRANCE
Dépôts des actes :
07/03/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2052 déposé le 31/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
06/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2052 déposé le 31/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°795 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°795 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°795 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°795 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
27/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2699 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS RELATIF A L APPORT PARTIEL D ACTIF DE LA SAETS BONNET A LA SARL CHARCUTERIE BONNET
27/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2699 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LA REMUNERATION DES APPORTS
27/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2699 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS RELATIF A L APPORT PARTIEL D ACTIF DE LA SAETS BONNET A LA SARL CHARCUTERIE BONNET
27/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2699 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LA REMUNERATION DES APPORTS
04/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2681 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF DE LA SA ETS BONNET A LA SARLCHARCUTERIE BONNET
04/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2681 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF DE LA SA ETS BONNET A LA SARLCHARCUTERIE BONNET
26/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2673 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2673 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2672 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2672 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
10/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°254 déposé le 27/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°254 déposé le 27/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/05/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°649 déposé le 01/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/05/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°649 déposé le 01/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°121 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
22/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°121 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°1268 déposé le 18/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2049 déposé le 05/11/1993
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION EN DATE DU 4 OCTOBRE 1993, PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASTE CENTRAL REPAS PAR LA STE ETS BONNET
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2328 déposé le 10/12/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 2 NOVEMBRE 1993 :APPROBATION DE L'APPORT FUSION ETS BONNET/CENTRAL REPAS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°121 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°121 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°121 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L'APPORT FUSION - LA SOCIETE ABSORBANTE EST PROPRIETAIRE DELA TOTALITE DES ACTIONS DE LA SOCIETE ABSORBEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°254 déposé le 27/01/2000
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°795 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°795 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°1268 déposé le 18/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2049 déposé le 05/11/1993
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION EN DATE DU 4 OCTOBRE 1993, PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASTE CENTRAL REPAS PAR LA STE ETS BONNET
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2328 déposé le 10/12/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 2 NOVEMBRE 1993 :APPROBATION DE L'APPORT FUSION ETS BONNET/CENTRAL REPAS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°121 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°121 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°121 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L'APPORT FUSION - LA SOCIETE ABSORBANTE EST PROPRIETAIRE DELA TOTALITE DES ACTIONS DE LA SOCIETE ABSORBEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°254 déposé le 27/01/2000
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°795 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°795 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
24/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 rue de la Madeleine
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : ETABLISSEMENTS BONNET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1968
Activité : Prise de participation ou D intérêts par tous moyens dans toutes sociétés affaires ou entreprises administration et gestion de ses sociétés toutes activités relatives à la recherche et au développement toutes prestations de services au profit desdites sociétés holding
Origine du fonds : Divers
chat de Régnier Camille, Albert, RC 62 à 94 rayé le 08.02.196 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 rue de Bourgogne
Centre Commercial Planoise
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1970
Activité : Partie ayant trait à la cuisine intégrée
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 RUE DE LA MADELEINE
25000 BESANCON
FRANCE
Enseigne : ETABLISSEMENTS BONNET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1968
Activité : PRISE DE PARTICIPATION OU D INTERETS PAR TOUS MOYENS DANS TOUTES SOCIETES AFFAIRES OU ENTREPRISES ADMINISTRATION ET GESTION DE SES SOCIETES TOUTES ACTIVITES RELATIVES A LA RECHERCHE ET AU DEVELOPPEMENT TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES AU PROFIT DESDITES SOCIETES HOLDING
Origine du fonds : Divers
CHAT DE REGNIER CAMILLE, ALBERT, RC 62 A 94 RAYE LE 08.02.196 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 RUE DE BOURGOGNE
CENTRE COMMERCIAL PLANOISE
25000 BESANCON
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1970
Activité : PARTIE AYANT TRAIT A LA CUISINE INTEGREE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/08/2018 : ETABLISSEMENTS BONNET
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1968

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/02/2016 : ETABLISSEMENTS BONNET
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1968

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°4288 déposé le 24/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3206 déposé le 19/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°4222 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°4222 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3637 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3637 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°4422 déposé le 08/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°4422 déposé le 08/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°4349 déposé le 23/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°4349 déposé le 23/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3793 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3793 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°5020 déposé le 14/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°5020 déposé le 14/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°4125 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°4125 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3300 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3300 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3352 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3352 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3230 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3230 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3056 déposé le 21/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3056 déposé le 21/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3114 déposé le 01/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3114 déposé le 01/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3488 déposé le 15/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°3488 déposé le 15/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2480 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2480 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°1436 déposé le 04/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°1436 déposé le 04/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2315 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2315 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2336 déposé le 01/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2336 déposé le 01/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2157 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2157 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2190 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2190 déposé le 31/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2112 déposé le 29/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2112 déposé le 29/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2274 déposé le 31/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°2274 déposé le 31/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°1490 déposé le 12/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°1490 déposé le 12/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°1671 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°1671 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°1764 déposé le 29/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1968B00005
Dépôt : N°1764 déposé le 29/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6375 du 26/09/2022
Numéro de gestion : 1968B00005
Code activité : 4722Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1491 149
ANTerrains35 57035 570
APConstructions339 953285 31954 634
ATAutres immobilisations corporelles429 397422 2187 178
AVImmobilisations en cours8 6118 611
CUAutres participations236 049236 049
BBCréances rattachées à des participations222 724222 724
BHAutres immobilisations financières139 376139 376
BJTOTAL (I)1 412 828708 686704 142
BXClients et comptes rattachés91 07491 074
BZAutres créances37 90737 907
CDValeurs mobilières de placement448 080448 080
CFDisponibilités300 657300 657
CHCharges constatées d’avance116116
CJTOTAL (II)877 834877 834
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 290 662708 6861 581 976
CPParts à moins d’un an222 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves864 010
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 412
DJSubventions d’investissement927
DLTOTAL (I)1 309 349
DPProvisions pour risques46 478
DRTOTAL (III)46 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)36 260
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 847
DYDettes fiscales et sociales16 625
ECTOTAL (IV)226 149
EETOTAL GENERAL (I à V)1 581 976
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an197 657
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services129 314129 314
FJChiffres d’affaires nets129 314129 314
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges117
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)129 443
FWAutres achats et charges externes39 248
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 787
FYSalaires et traitements36 894
FZCharges sociales12 905
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 239
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)111 095
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 348
GJProduits financiers de participations6 703
GLAutres intérêts et produits assimilés7 261
GMReprises sur provisions et transferts de charges39 864
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement5 876
GPTotal des produits financiers (V)59 704
GRIntérêts et charges assimilées1 374
GUTotal des charges financières (VI)1 374
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)58 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 627
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 627
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital32 289
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79 894
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-72 267
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)196 774
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)192 362
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 412
A1Renvois : Transfert de charges117
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1491 149
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles699 2988 239707 537
0NAMORTISSEMENTS Total Général700 4478 239708 686
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges46 478
5ZTotal Provisions pour risques et charges41 3735 10546 478
7BTotal Provisions pour dépréciation39 86439 864
7CTOTAL GENERAL81 2375 10539 86446 478
UG- Financières39 864
UJ- Exceptionnelles5 105
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations222 724222 724
UTAutres immobilisations financières139 376
UXAutres créances clients91 074
VMImpôts sur les bénéfices36 096
VBT. V. A.1 275
VCGroupe et associés9
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)528
VSCharges constatées d’avance116
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES491 198351 822139 376
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine36 2607 76828 492
8BFournisseurs et comptes rattaché7 8477 847
8CPersonnel et comptes rattachés5 1895 189
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 7308 730
VWT.V.A.2 0882 088
VQAutres impôts, taxes et assimilés618618
VIGroupe et associés165 418165 418
VYTOTAL – ETAT DES DETTES226 149197 65728 492
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 467
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6521 du 16/11/2021
Numéro de gestion : 1968B00005
Code activité : 4722Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1491 149
ANTerrains35 57035 570
APConstructions339 953285 31954 634
ATAutres immobilisations corporelles429 397422 2187 178
AVImmobilisations en cours8 6118 611
CUAutres participations236 049236 049
BBCréances rattachées à des participations222 724222 724
BHAutres immobilisations financières139 376139 376
BJTOTAL (I)1 412 828708 686704 142
BXClients et comptes rattachés91 07491 074
BZAutres créances37 90737 907
CDValeurs mobilières de placement448 080448 080
CFDisponibilités300 657300 657
CHCharges constatées d’avance116116
CJTOTAL (II)877 834877 834
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 290 662708 6861 581 976
CPParts à moins d’un an222 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves864 010
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 412
DJSubventions d’investissement927
DLTOTAL (I)1 309 349
DPProvisions pour risques46 478
DRTOTAL (III)46 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)36 260
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 847
DYDettes fiscales et sociales16 625
ECTOTAL (IV)226 149
EETOTAL GENERAL (I à V)1 581 976
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an197 657
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services129 314129 314
FJChiffres d’affaires nets129 314129 314
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges117
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)129 443
FWAutres achats et charges externes39 248
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 787
FYSalaires et traitements36 894
FZCharges sociales12 905
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 239
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)111 095
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 348
GJProduits financiers de participations6 703
GLAutres intérêts et produits assimilés7 261
GMReprises sur provisions et transferts de charges39 864
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement5 876
GPTotal des produits financiers (V)59 704
GRIntérêts et charges assimilées1 374
GUTotal des charges financières (VI)1 374
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)58 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 627
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 627
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital32 289
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79 894
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-72 267
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)196 774
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)192 362
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 412
A1Renvois : Transfert de charges117
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1491 149
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles699 2988 239707 537
0NAMORTISSEMENTS Total Général700 4478 239708 686
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges46 478
5ZTotal Provisions pour risques et charges41 3735 10546 478
7BTotal Provisions pour dépréciation39 86439 864
7CTOTAL GENERAL81 2375 10539 86446 478
UG- Financières39 864
UJ- Exceptionnelles5 105
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations222 724222 724
UTAutres immobilisations financières139 376
UXAutres créances clients91 074
VMImpôts sur les bénéfices36 096
VBT. V. A.1 275
VCGroupe et associés9
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)528
VSCharges constatées d’avance116
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES491 198351 822139 376
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine36 2607 76828 492
8BFournisseurs et comptes rattaché7 8477 847
8CPersonnel et comptes rattachés5 1895 189
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 7308 730
VWT.V.A.2 0882 088
VQAutres impôts, taxes et assimilés618618
VIGroupe et associés165 418165 418
VYTOTAL – ETAT DES DETTES226 149197 65728 492
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 467
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7111 du 08/01/2021
Numéro de gestion : 1968B00005
Code activité : 4722Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1491 149
ANTerrains35 57035 570
APConstructions339 953285 31954 634
ATAutres immobilisations corporelles429 397422 2187 178
AVImmobilisations en cours8 6118 611
CUAutres participations236 049236 049
BBCréances rattachées à des participations222 724222 724
BHAutres immobilisations financières139 376139 376
BJTOTAL (I)1 412 828708 686704 142
BXClients et comptes rattachés91 07491 074
BZAutres créances37 90737 907
CDValeurs mobilières de placement448 080448 080
CFDisponibilités300 657300 657
CHCharges constatées d’avance116116
CJTOTAL (II)877 834877 834
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 290 662708 6861 581 976
CPParts à moins d’un an222 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves864 010
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 412
DJSubventions d’investissement927
DLTOTAL (I)1 309 349
DPProvisions pour risques46 478
DRTOTAL (III)46 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)36 260
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 847
DYDettes fiscales et sociales16 625
ECTOTAL (IV)226 149
EETOTAL GENERAL (I à V)1 581 976
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an197 657
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services129 314129 314
FJChiffres d’affaires nets129 314129 314
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges117
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)129 443
FWAutres achats et charges externes39 248
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 787
FYSalaires et traitements36 894
FZCharges sociales12 905
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 239
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)111 095
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 348
GJProduits financiers de participations6 703
GLAutres intérêts et produits assimilés7 261
GMReprises sur provisions et transferts de charges39 864
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement5 876
GPTotal des produits financiers (V)59 704
GRIntérêts et charges assimilées1 374
GUTotal des charges financières (VI)1 374
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)58 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 627
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 627
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital32 289
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79 894
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-72 267
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)196 774
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)192 362
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 412
A1Renvois : Transfert de charges117
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1491 149
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles699 2988 239707 537
0NAMORTISSEMENTS Total Général700 4478 239708 686
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges46 478
5ZTotal Provisions pour risques et charges41 3735 10546 478
7BTotal Provisions pour dépréciation39 86439 864
7CTOTAL GENERAL81 2375 10539 86446 478
UG- Financières39 864
UJ- Exceptionnelles5 105
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations222 724222 724
UTAutres immobilisations financières139 376
UXAutres créances clients91 074
VMImpôts sur les bénéfices36 096
VBT. V. A.1 275
VCGroupe et associés9
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)528
VSCharges constatées d’avance116
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES491 198351 822139 376
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine36 2607 76828 492
8BFournisseurs et comptes rattaché7 8477 847
8CPersonnel et comptes rattachés5 1895 189
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 7308 730
VWT.V.A.2 0882 088
VQAutres impôts, taxes et assimilés618618
VIGroupe et associés165 418165 418
VYTOTAL – ETAT DES DETTES226 149197 65728 492
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 467
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5133 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 1968B00005
Code activité : 4722Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1491 149
ANTerrains35 57035 570
APConstructions339 953285 31954 634
ATAutres immobilisations corporelles429 397422 2187 178
AVImmobilisations en cours8 6118 611
CUAutres participations236 049236 049
BBCréances rattachées à des participations222 724222 724
BHAutres immobilisations financières139 376139 376
BJTOTAL (I)1 412 828708 686704 142
BXClients et comptes rattachés91 07491 074
BZAutres créances37 90737 907
CDValeurs mobilières de placement448 080448 080
CFDisponibilités300 657300 657
CHCharges constatées d’avance116116
CJTOTAL (II)877 834877 834
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 290 662708 6861 581 976
CPParts à moins d’un an222 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves864 010
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 412
DJSubventions d’investissement927
DLTOTAL (I)1 309 349
DPProvisions pour risques46 478
DRTOTAL (III)46 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)36 260
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 847
DYDettes fiscales et sociales16 625
ECTOTAL (IV)226 149
EETOTAL GENERAL (I à V)1 581 976
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an197 657
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services129 314129 314
FJChiffres d’affaires nets129 314129 314
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges117
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)129 443
FWAutres achats et charges externes39 248
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 787
FYSalaires et traitements36 894
FZCharges sociales12 905
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 239
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)111 095
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 348
GJProduits financiers de participations6 703
GLAutres intérêts et produits assimilés7 261
GMReprises sur provisions et transferts de charges39 864
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement5 876
GPTotal des produits financiers (V)59 704
GRIntérêts et charges assimilées1 374
GUTotal des charges financières (VI)1 374
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)58 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 627
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 627
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital32 289
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79 894
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-72 267
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)196 774
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)192 362
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 412
A1Renvois : Transfert de charges117
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1491 149
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles699 2988 239707 537
0NAMORTISSEMENTS Total Général700 4478 239708 686
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges46 478
5ZTotal Provisions pour risques et charges41 3735 10546 478
7BTotal Provisions pour dépréciation39 86439 864
7CTOTAL GENERAL81 2375 10539 86446 478
UG- Financières39 864
UJ- Exceptionnelles5 105
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations222 724222 724
UTAutres immobilisations financières139 376
UXAutres créances clients91 074
VMImpôts sur les bénéfices36 096
VBT. V. A.1 275
VCGroupe et associés9
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)528
VSCharges constatées d’avance116
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES491 198351 822139 376
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine36 2607 76828 492
8BFournisseurs et comptes rattaché7 8477 847
8CPersonnel et comptes rattachés5 1895 189
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 7308 730
VWT.V.A.2 0882 088
VQAutres impôts, taxes et assimilés618618
VIGroupe et associés165 418165 418
VYTOTAL – ETAT DES DETTES226 149197 65728 492
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 467
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4288 du 24/08/2018
Numéro de gestion : 1968B00005
Code activité : 4722Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1491 149
ANTerrains35 57035 570
APConstructions339 953285 31954 634
ATAutres immobilisations corporelles429 397422 2187 178
AVImmobilisations en cours8 6118 611
CUAutres participations236 049236 049
BBCréances rattachées à des participations222 724222 724
BHAutres immobilisations financières139 376139 376
BJTOTAL (I)1 412 828708 686704 142
BXClients et comptes rattachés91 07491 074
BZAutres créances37 90737 907
CDValeurs mobilières de placement448 080448 080
CFDisponibilités300 657300 657
CHCharges constatées d’avance116116
CJTOTAL (II)877 834877 834
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 290 662708 6861 581 976
CPParts à moins d’un an222 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves864 010
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 412
DJSubventions d’investissement927
DLTOTAL (I)1 309 349
DPProvisions pour risques46 478
DRTOTAL (III)46 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)36 260
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 847
DYDettes fiscales et sociales16 625
ECTOTAL (IV)226 149
EETOTAL GENERAL (I à V)1 581 976
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an197 657
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services129 314129 314
FJChiffres d’affaires nets129 314129 314
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges117
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)129 443
FWAutres achats et charges externes39 248
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 787
FYSalaires et traitements36 894
FZCharges sociales12 905
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 239
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)111 095
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 348
GJProduits financiers de participations6 703
GLAutres intérêts et produits assimilés7 261
GMReprises sur provisions et transferts de charges39 864
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement5 876
GPTotal des produits financiers (V)59 704
GRIntérêts et charges assimilées1 374
GUTotal des charges financières (VI)1 374
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)58 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 627
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 627
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital32 289
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79 894
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-72 267
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)196 774
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)192 362
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 412
A1Renvois : Transfert de charges117
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1491 149
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles699 2988 239707 537
0NAMORTISSEMENTS Total Général700 4478 239708 686
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges46 478
5ZTotal Provisions pour risques et charges41 3735 10546 478
7BTotal Provisions pour dépréciation39 86439 864
7CTOTAL GENERAL81 2375 10539 86446 478
UG- Financières39 864
UJ- Exceptionnelles5 105
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations222 724222 724
UTAutres immobilisations financières139 376
UXAutres créances clients91 074
VMImpôts sur les bénéfices36 096
VBT. V. A.1 275
VCGroupe et associés9
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)528
VSCharges constatées d’avance116
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES491 198351 822139 376
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine36 2607 76828 492
8BFournisseurs et comptes rattaché7 8477 847
8CPersonnel et comptes rattachés5 1895 189
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 7308 730
VWT.V.A.2 0882 088
VQAutres impôts, taxes et assimilés618618
VIGroupe et associés165 418165 418
VYTOTAL – ETAT DES DETTES226 149197 65728 492
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 467
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3206 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 1968B00005
Code activité : 4722Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1491 149
ANTerrains35 57035 570
APConstructions339 953285 31954 634
ATAutres immobilisations corporelles429 397422 2187 178
AVImmobilisations en cours8 6118 611
CUAutres participations236 049236 049
BBCréances rattachées à des participations222 724222 724
BHAutres immobilisations financières139 376139 376
BJTOTAL (I)1 412 828708 686704 142
BXClients et comptes rattachés91 07491 074
BZAutres créances37 90737 907
CDValeurs mobilières de placement448 080448 080
CFDisponibilités300 657300 657
CHCharges constatées d’avance116116
CJTOTAL (II)877 834877 834
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 290 662708 6861 581 976
CPParts à moins d’un an222 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000
DDRéserve légale (1)40 000
DGAutres réserves864 010
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 412
DJSubventions d’investissement927
DLTOTAL (I)1 309 349
DPProvisions pour risques46 478
DRTOTAL (III)46 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)36 260
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 847
DYDettes fiscales et sociales16 625
ECTOTAL (IV)226 149
EETOTAL GENERAL (I à V)1 581 976
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an197 657
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services129 314129 314
FJChiffres d’affaires nets129 314129 314
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges117
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)129 443
FWAutres achats et charges externes39 248
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 787
FYSalaires et traitements36 894
FZCharges sociales12 905
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 239
GEAutres charges22
GFTotal des charges d’exploitation (II)111 095
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 348
GJProduits financiers de participations6 703
GLAutres intérêts et produits assimilés7 261
GMReprises sur provisions et transferts de charges39 864
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement5 876
GPTotal des produits financiers (V)59 704
GRIntérêts et charges assimilées1 374
GUTotal des charges financières (VI)1 374
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)58 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 627
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 627
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion42 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital32 289
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 105
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)79 894
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-72 267
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)196 774
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)192 362
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 412
A1Renvois : Transfert de charges117
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1491 149
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles699 2988 239707 537
0NAMORTISSEMENTS Total Général700 4478 239708 686
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges46 478
5ZTotal Provisions pour risques et charges41 3735 10546 478
7BTotal Provisions pour dépréciation39 86439 864
7CTOTAL GENERAL81 2375 10539 86446 478
UG- Financières39 864
UJ- Exceptionnelles5 105
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations222 724222 724
UTAutres immobilisations financières139 376
UXAutres créances clients91 074
VMImpôts sur les bénéfices36 096
VBT. V. A.1 275
VCGroupe et associés9
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)528
VSCharges constatées d’avance116
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES491 198351 822139 376
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine36 2607 76828 492
8BFournisseurs et comptes rattaché7 8477 847
8CPersonnel et comptes rattachés5 1895 189
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 7308 730
VWT.V.A.2 0882 088
VQAutres impôts, taxes et assimilés618618
VIGroupe et associés165 418165 418
VYTOTAL – ETAT DES DETTES226 149197 65728 492
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 467
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