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de Roumégoux

ETABLISSEMENTS BONHOMME

petite ou moyenne entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/05/1983
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAFA : 16.10A-Q)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32742075800010 / Siren : 327420758 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 31 327420758
Effectif en 2019 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Publications au Bodacc :
27/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°584
NOJO : 150100000364790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 327 420 758
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONHOMME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°46
NOJO : 150100000323980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 327 420 758
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONHOMME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°670
NOJO : 150100000276130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 327 420 758
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONHOMME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1859
NOJO : 150100000234980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aurillac 327 420 758
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONHOMME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1694
NOJO : 150100000191420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Aurillac 327 420 758
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONHOMME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1742
NOJO : 150100000140900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Aurillac 327 420 758
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONHOMME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1432
NOJO : BXC123380004951
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Aurillac 327 420 758
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONHOMME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1868
NOJO : BXC112650085781
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Aurillac 327 420 758
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONHOMME
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
la Plainadieu
15130 Arpajon-sur-Cère
28/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1785
NOJO : BXC102810041568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Aurillac 327 420 758
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONHOMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Plainadieu
15130 Arpajon-sur-Cère
13/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1143
NOJO : BXC09294006777G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Aurillac 327 420 758
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONHOMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Plainadieu
15130 Arpajon-sur-Cère
14/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1660
NOJO : BXC08310002248A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Aurillac 327 420 758
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONHOMME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Plainadieu
15130 Arpajon-sur-Cère
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
31/12/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1964
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONHOMME
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2019 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2019 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
31/12/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : ETABLISSEMENTS BONHOMME
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
21/05/1983 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00010
Représentants légaux :
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Type : Personne Physique

Nom : BONHOMME Maxime Laurent
Né le 27/09/1965 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
REDON
15130 Arpajon-sur-Cère
France
Dépôts des actes :
21/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°000901 déposé le 21/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°000901 déposé le 21/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
14/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°000439 déposé le 14/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Conversion du capital en euros Modification des statuts
14/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°000439 déposé le 14/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Conversion du capital en euros Modification des statuts
09/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°000220 déposé le 09/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
09/03/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°000220 déposé le 09/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
09/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°000220 déposé le 09/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
05/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°070065 déposé le 05/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Nomination de gérant (s)
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°002420 déposé le 18/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°002438 déposé le 30/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°001869 déposé le 30/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°000037 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°001977 déposé le 07/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°001399 déposé le 02/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°001571 déposé le 27/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°001576 déposé le 30/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°001436 déposé le 13/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°001563 déposé le 07/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°001650 déposé le 17/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°001420 déposé le 15/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°001454 déposé le 03/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°001267 déposé le 10/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°001215 déposé le 18/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°001210 déposé le 23/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°003974 déposé le 09/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°090979 déposé le 02/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°080952 déposé le 06/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°070791 déposé le 08/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°060816 déposé le 25/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°050652 déposé le 21/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°040737 déposé le 15/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°030828 déposé le 09/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°020793 déposé le 26/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°010664 déposé le 03/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Dépôt : N°000544 déposé le 11/12/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Etablissements :
18/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Type : Siège

Adresse :
LA PLAINADIEU
15130 Arpajon-sur-Cère
France
18/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1983B00043
Type : Etablissement principal

Adresse :
LA PLAINADIEU
15130 Arpajon-sur-Cère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/1983
Activité : sciage, commerce du bois, et dérivés, matériaux de construction.
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/11/2016 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 22/06/1983
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : JOURNAL DE CONSTITUTION : LA VOIX DU CANTAL. ANCIENNE DENOMINATION : ETABLISSEMENTS PIERRE BONHOMME.AGE DU 2.5.2001.
Personnes morales :
18/11/2016 : ETABLISSEMENTS BONHOMME
Greffe : Aurillac (1501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : sciage, commerce du bois, et dérivés, matériaux de construction.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1983
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 22/06/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 195000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Coordonnées de l'établissement :
ETABLISSEMENTS BONHOMME
Adresse :
PLAINADIEU
15130 ARPAJON-SUR-CERE

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).
16.1 : Sciage et rabotage du bois
16.10 : Sciage et rabotage du bois
16.10A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Cette sous-classe comprend :
- le sciage, le rabotage et le façonnage du bois
- les bois tranchés, déroulés ou dédossés
- la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées
- la fabrication de lames pour parquets non assemblées
- la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules Produits associés : 16.10.11, 16.10.12, 16.10.13, 16.10.21, 16.10.22, 16.10.23, 16.10.24, 16.10.25, 16.10.31, 16.10.32, 16.10.39, 16.10.99
16.10A-Q : Sciage et rabotage du bois
Cette classe comprend :
-le sciage des billes et grumes ;
-le sciage de bois de chauffage ;
-la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées et de poteaux de ligne

Cette classe comprend aussi :
-le séchage du bois associés au sciage ;
-la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules

Cette classe ne comprend pas :
-l'exploitation forestière et la production de bois brut ou transformé de toutes sortes
Entreprises similaires :
Trav. bois; fab. article bois, vannerie