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de Valencogne

ETABLISSEMENT M BOURBON

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 06/03/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34997469100017 / Siren : 349974691 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 62 349974691
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
10.71 : Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de produits de boulangerie «secs» (cf. 10.72Z)
- la fabrication de produits farineux (pâtes alimentaires) (cf. 10.73Z)
- le réchauffage de produits de boulangerie pour consommation immédiate (cf. 56)
10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches, de gaufres et crêpes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus, associée à la vente au détail de produits de boulangerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.71.11p, 10.71.12p, 10.71.99p
10.71C-B : Boulangerie-pâtisserie
Cette classe comprend :
-la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque- monsieur crus, associée à la vente au détail de produits de boulangerie

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z)

Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z)
Coordonnées de l'établissement :
ETABLISSEMENT M BOURBON
Adresse :
ANGLE PL NOTRE DAME
1 Rue BAYARD

38000 GRENOBLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAF1993 : 15.8C)
Caractère employeur : Oui
01/01/1996 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/03/1989
Dénomination : ETABLISSEMENT M BOURBON
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1380
NOJO : 380100006177860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/02/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°627
NOJO : 038010000614938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 07/02/2023
Publication légale : L'Essor de l'Isère, le 15/02/2023
Oppositions : SCP MBC Avocats Avocats associés sis à 53, Cours Jean Jaurès 38000 Grenoble.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 07/02/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de GRENOBLE 3 le 09/02/2023, Dossier 2023 00010535 Réf 3804P03 2023 A 00689 Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue Bayard Angle Place Notre Dame 38000 GRENOBLE. Adresse du nouveau propriétaire : 554 Route de Chartreuse 38850 CHIRENS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 519 780 118
Dénomination : SARL A-B
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 60000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
17/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3026
NOJO : 380100005846120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2214
NOJO : 380100005297410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1560
NOJO : 380100005012770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1662
NOJO : 380100004720480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1597
NOJO : 380100004399900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1779
NOJO : 380100004102440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1654
NOJO : 380100003687570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3613
NOJO : 380100003423370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3676
NOJO : 380100003184300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5963
NOJO : 380100002898090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4403
NOJO : BXC12109004575O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2528
NOJO : BXC11014000539U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2485
NOJO : BXC10064003301G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1 rue Bayard Angle Place Notre Dame
38000 Grenoble
22/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4404
NOJO : BXC10006009306I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1 rue Bayard Angle Place Notre Dame
38000 Grenoble
22/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4405
NOJO : BXC10006009307K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1 rue Bayard Angle Place Notre Dame
38000 Grenoble
30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3751
NOJO : BXC09351010449T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2005

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1 rue Bayard Angle Place Notre Dame
38000 Grenoble
03/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3425
NOJO : BXC08082004391E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2006

Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 974 691
Dénomination : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1 rue Bayard
Angle Place Notre Dame,
38000 Grenoble
Historique de l'unité légale :
07/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/02/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAF1993 : 15.8C)
01/01/1996 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00017
Représentants légaux :
17/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Type : Personne Physique

Nom : BOURBON Gilles Maurice Marie
Né le 09/08/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
590 Chemin des Rivalières
38340 Voreppe
France
14/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Type : Personne Physique

Nom : BOURBON Gilles Maurice Marie
Né le 09/08/1961 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieudit l'Envers
38410 Saint-Martin-d'Uriage
France
Dépôts des actes :
29/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°008864 déposé le 25/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
20/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°006635 déposé le 10/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/08/2007 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°005572 déposé le 09/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
02/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°006801 déposé le 24/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°006801 déposé le 24/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°005572 déposé le 09/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
13/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001642 déposé le 13/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/03/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001642 déposé le 13/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/03/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001642 déposé le 13/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/03/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001642 déposé le 13/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001642 déposé le 13/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/03/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001642 déposé le 13/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/03/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001642 déposé le 13/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/03/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001642 déposé le 13/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
31/01/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°000601 déposé le 31/01/1996
Etat : Déposé
31/01/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°000601 déposé le 31/01/1996
Etat : Déposé
25/01/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°000459 déposé le 25/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/01/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°000459 déposé le 25/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
09/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°003894 déposé le 09/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
09/07/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°003894 déposé le 09/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
09/07/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°003894 déposé le 09/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
09/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°003894 déposé le 09/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
09/07/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°003894 déposé le 09/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
09/07/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°003894 déposé le 09/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
07/03/1989 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001983 déposé le 07/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
07/03/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001983 déposé le 07/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
07/03/1989 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001983 déposé le 07/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
07/03/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001983 déposé le 07/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°005572 déposé le 09/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°008864 déposé le 25/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
Etablissements :
17/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Type : Siège

Adresse :
1 Rue Bayard
Angle Place Notre Dame
38000 Grenoble
France
17/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue Bayard
Angle Place Notre Dame
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1989
Activité : Boulangerie, patisserie, confiserie, glace.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OURBON - Mauric
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Type : Siège

Adresse :
1 Rue Bayard
Angle Place Notre Dame
38000 Grenoble
France
14/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue Bayard
Angle Place Notre Dame
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1989
Activité : Boulangerie, patisserie, confiserie, glace.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OURBON - Mauric
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Place Saint-Christophe
Centre Commercial Prédieu
38120 Saint-Égrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/1996
Activité : Boulangerie, patisserie, confiserie, glace.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/03/2023 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DEPOT AU GREFFE LE 07.03.1989 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 24.02.1989
17/03/2023 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
17/03/2023 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F02/013382
Date d’ajout de l’observation : 11/12/2002
Texte de l'observation : -Vente de l'établissement complémentaire sis 8 Place Edmond Arnaud 38000 GRENOBLE à la SARL LES PAINS DU DAUPHINE (443 026 513 RCS GRENOBLE) à compter du 30.06.2002.
14/04/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DEPOT AU GREFFE LE 07.03.1989 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 24.02.1989
14/04/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
14/04/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F02/013382
Date d’ajout de l’observation : 11/12/2002
Texte de l'observation : -Vente de l'établissement complémentaire sis 8 Place Edmond Arnaud 38000 GRENOBLE à la SARL LES PAINS DU DAUPHINE (443 026 513 RCS GRENOBLE) à compter du 30.06.2002.
Personnes morales :
17/03/2023 : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Boulangerie, patisserie, confiserie, glace.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 213428.62
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/04/2017 : ETABLISSEMENTS M. BOURBON
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Boulangerie, patisserie, confiserie, glace.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 213428.62
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°002870 déposé le 17/03/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°007185 déposé le 05/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°016575 déposé le 02/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°019510 déposé le 19/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°002238 déposé le 22/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°002947 déposé le 15/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°004519 déposé le 14/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°004519 déposé le 14/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°017969 déposé le 10/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°017969 déposé le 10/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001556 déposé le 11/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001556 déposé le 11/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°004546 déposé le 05/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°004546 déposé le 05/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°004811 déposé le 14/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°004811 déposé le 14/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°003157 déposé le 30/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°003157 déposé le 30/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°015817 déposé le 16/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°015817 déposé le 16/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°000729 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°000729 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°018763 déposé le 25/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°018763 déposé le 25/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°018762 déposé le 25/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°018762 déposé le 25/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°014609 déposé le 24/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°014609 déposé le 24/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°015854 déposé le 05/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°015854 déposé le 05/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001353 déposé le 04/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°001353 déposé le 04/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°008101 déposé le 06/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°008101 déposé le 06/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°002229 déposé le 22/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°002229 déposé le 22/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°002228 déposé le 22/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°002228 déposé le 22/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°000842 déposé le 09/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°000842 déposé le 09/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°000841 déposé le 09/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°000841 déposé le 09/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°000818 déposé le 25/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°000818 déposé le 25/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°002188 déposé le 19/06/1991
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00341
Dépôt : N°002188 déposé le 19/06/1991
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/002870 du 17/03/2023
Numéro de gestion : 1989B00341
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2022, durée : 16 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/007185 du 05/05/2022
Numéro de gestion : 1989B00341
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/016575 du 02/12/2020
Numéro de gestion : 1989B00341
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/019510 du 19/12/2019
Numéro de gestion : 1989B00341
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/002238 du 22/02/2019
Numéro de gestion : 1989B00341
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/002947 du 15/03/2018
Numéro de gestion : 1989B00341
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial236 601236 601236 601
028Immobilisations corporelles1 374 8001 124 226250 574300 172
040Immobilisations financières4 2344 2344 234
044Total Actif Immobilisé1 615 6341 124 226491 409541 006
050Matières premières approvisionnements, en cours de production32 18432 18439 325
060Stock marchandises1 7891 7891 742
064Avances et acomptes versés sur commandes4 2004 200600
068Créances – Clients et comptes rattachés18 77918 77917 709
072Créances – Autres14 49114 49113 444
080Valeurs mobilières de placement58 88658 88657 316
084Disponibilités62 07262 07299 453
088Caisse3 6634 131
092Charges constatées d’avance6 9386 9386 324
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance203 002203 002240 045
110Total général Actif1 818 6361 124 226694 411781 051
120Capital social ou individuel213 429213 429
126Réserve légale21 34321 343
136Résultat de l’exercice48 72279 247
142Total des capitaux propres - Total I283 493314 018
154Provisions pour risques et charges - Total II319
156Emprunts et dettes assimilées57 29696 901
166Fournisseurs et comptes rattachés93 01879 148
172Autres dettes260 285290 984
176Total des dettes410 599467 033
180Total général Passif694 411781 051
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France24 30424 622
214Production vendue de biens – France1 765 1891 759 846
230Autres produits25 48518 769
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 1 814 9781 803 237
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)14 27212 771
236Variation de stock (marchandises) -47-448
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 417 452439 838
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 7 141-8 349
242Autres charges externes* 201 546204 679
244Impôts, taxes et versements assimilés27 99331 151
250Rémunérations du personnel 729 877696 114
252Charges sociales 302 797282 789
254Dotations aux amortissements 57 21657 629
256Dotations aux provisions 319
262Autres charges 3 6584 557
264Total des charges d’exploitation 1 762 2251 720 730
270Résultat d’exploitation 52 75482 507
280Produits financiers 1 5711 780
290Produits exceptionnels 6 6768 381
294Charges financières 9 24213 007
300Charges exceptionnelles 3 036413
310Bénéfice ou perte 48 72279 247
30/06/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/004519 du 14/04/2017
Numéro de gestion : 1989B00341
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial236 601236 601236 601
028Immobilisations corporelles1 374 8001 124 226250 574300 172
040Immobilisations financières4 2344 2344 234
044Total Actif Immobilisé1 615 6341 124 226491 409541 006
050Matières premières approvisionnements, en cours de production32 18432 18439 325
060Stock marchandises1 7891 7891 742
064Avances et acomptes versés sur commandes4 2004 200600
068Créances – Clients et comptes rattachés18 77918 77917 709
072Créances – Autres14 49114 49113 444
080Valeurs mobilières de placement58 88658 88657 316
084Disponibilités62 07262 07299 453
088Caisse3 6634 131
092Charges constatées d’avance6 9386 9386 324
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance203 002203 002240 045
110Total général Actif1 818 6361 124 226694 411781 051
120Capital social ou individuel213 429213 429
126Réserve légale21 34321 343
136Résultat de l’exercice48 72279 247
142Total des capitaux propres - Total I283 493314 018
154Provisions pour risques et charges - Total II319
156Emprunts et dettes assimilées57 29696 901
166Fournisseurs et comptes rattachés93 01879 148
172Autres dettes260 285290 984
176Total des dettes410 599467 033
180Total général Passif694 411781 051
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France24 30424 622
214Production vendue de biens – France1 765 1891 759 846
230Autres produits25 48518 769
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 1 814 9781 803 237
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)14 27212 771
236Variation de stock (marchandises) -47-448
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 417 452439 838
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 7 141-8 349
242Autres charges externes* 201 546204 679
244Impôts, taxes et versements assimilés27 99331 151
250Rémunérations du personnel 729 877696 114
252Charges sociales 302 797282 789
254Dotations aux amortissements 57 21657 629
256Dotations aux provisions 319
262Autres charges 3 6584 557
264Total des charges d’exploitation 1 762 2251 720 730
270Résultat d’exploitation 52 75482 507
280Produits financiers 1 5711 780
290Produits exceptionnels 6 6768 381
294Charges financières 9 24213 007
300Charges exceptionnelles 3 036413
310Bénéfice ou perte 48 72279 247

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