ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/10/2017

Enseigne : LE SAINT

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 63732026800062 / Siren : 637320268 / NIC : 00062

N° de TVA : FR 24 637320268

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac

46.31 : Commerce de gros de fruits et légumes

46.31Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de fruits et légumes frais
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve Produits associés : 46.31.11, 46.31.12

Coordonnées de l'établissement :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES

Adresse :
160 Rue ROBERTO CABANAS
29490 GUIPAVAS

Marchés publics :

09/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Lot 1 : Fruits et légumes préparés et réfrigérés
Classification : 15330000-

Numéro unique d’identification : 2129003930033220222023/1/100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 01/12/2022

Lieu d'exécution : CONCARNEAU
Acheteur : Ville de Concarneau

Titulaire :
LE SAINT (63732026800062)

01/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de viandes et charcuteries fraîches aux différents établissements membres du groupement de commandes des Établissements Publics Locaux d'Enseignement du Finistère - Fruits et légumes préparés et réfrigérés
Classification : Fruits et légumes transformés (15330000)

Numéro unique d’identification : 1929005120001820222022F0000100
Source : megalis-bretagne
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 128 964 €
Date de notification : 01/12/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : LYCEE GENERAL TECHNO TRISTAN CORBIERE

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

01/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de viandes et charcuteries fraîches aux différents établissements membres du groupement de commandes des Établissements Publics Locaux d'Enseignement du Finistère - Frites fraîches
Classification : Pommes de terre et produits à base de pomme de terre (15310000)

Numéro unique d’identification : 1929005120001820222022F0000200
Source : megalis-bretagne
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 314 272 €
Date de notification : 01/12/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : LYCEE GENERAL TECHNO TRISTAN CORBIERE

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

09/09/2022 : Marché

Objet : LOT 9: FRUITS ET LEGUMES 1ère- 4ème ET 5ème GAMMES
Classification : 15000000-

Numéro unique d’identification : 252902333000762021/007/9A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 81 000 €
Date de notification : 27/06/2022

Lieu d'exécution : Guipavas
Acheteur : SIVU LES RIVES DE L ELORN

Titulaire :
LE SAINT VIVALYA (63732026800062)

10/06/2022 : Marché

Objet : MARCHÉ DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE SCOLAIRE DE PLOUGUERNEAU - Légumes et fruits frais
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2129019530001920222022F0001100
Source : megalis-bretagne
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 000 €
Date de notification : 10/06/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : MAIRIE DE PLOUGUERNEAU

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

10/06/2022 : Marché

Objet : MARCHÉ DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE SCOLAIRE DE PLOUGUERNEAU - Fruits et légumes 4e et 5e gamme
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2129019530001920222022F0001200
Source : megalis-bretagne
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 000 €
Date de notification : 10/06/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : MAIRIE DE PLOUGUERNEAU

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

10/06/2022 : Marché

Objet : MARCHÉ DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE SCOLAIRE DE PLOUGUERNEAU - Poissonnerie
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2129019530001920222022F0001900
Source : megalis-bretagne
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 500 €
Date de notification : 10/06/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : MAIRIE DE PLOUGUERNEAU

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

24/05/2022 : Marché

Objet : FRUITS ET LEGUMES CONVENTIONNELS
Classification : 15330000-

Numéro unique d’identification : 2129018960001020222022010800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 42 800 €
Date de notification : 25/04/2022

Lieu d'exécution : PLOUGASTEL DAOULAS
Acheteur : COMMUNE DE PLOUGASTEL DAOULAS

Titulaire :
LE SAINT SA (63732026800062)

24/05/2022 : Marché

Objet : PRODUITS EPICERIES ISSUS L'AGRICULTURE BIO
Classification : 15894700-

Numéro unique d’identification : 2129018960001020222022011300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 66 400 €
Date de notification : 25/04/2022

Lieu d'exécution : PLOUGASTEL DAOULAS
Acheteur : COMMUNE DE PLOUGASTEL DAOULAS

Titulaire :
LE SAINT SA (63732026800062)

09/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de fruits et légumes frais - 1ère gamme - pour les établissements parties du GHT Haute-Bretagne.
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 2635000760001720222022F0462700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 2 074 165 €
Date de notification : 09/03/2022

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : CHU RENNES

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

18/01/2022 : Marché

Objet : LOT 7 FRUITS ET LEGUMES FRAIS 4EME ET 5EME GAMMES
Classification : 03000000-

Numéro unique d’identification : 212900757000152022158/700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 37 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 111 000 €
Date de notification : 09/12/2021

Lieu d'exécution : Guipavas
Acheteur : COMMUNE DE GUIPAVAS

Titulaire :
LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

03/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant municipal - Viande fraîche de bœuf
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2129027460001620222021F0000900
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Montant : 25 000 €
Date de notification : 03/01/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : MAIRIE DE SCAER

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

03/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant municipal - Fruits et légumes frais
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2129027460001620222021F0001000
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Montant : 25 000 €
Date de notification : 03/01/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : MAIRIE DE SCAER

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

03/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant municipal - Poissons et coquillages frais
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2129027460001620222021F0001200
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Montant : 25 000 €
Date de notification : 03/01/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : MAIRIE DE SCAER

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

26/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville de Plouzané - Fruits et légumes frais
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2129021260001120212021F0002900
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Montant : 20 000 €
Date de notification : 26/12/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : ville de Plouzané

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

26/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville de Plouzané - Fruits et légumes siqo ou bio
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2129021260001120212022F0000200
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Montant : 10 000 €
Date de notification : 26/12/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : ville de Plouzané

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

26/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville de Plouzané - Fruits et légumes 4° ou 5° gamme
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 2129021260001120212022F0000400
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Montant : 5 000 €
Date de notification : 26/12/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : ville de Plouzané

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

16/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de denrées alimentaires, issues du mode de production biologique, pour la Cuisine Centrale - Fruits et légumes 4ème gamme et 5ème gamme issus du mode de production biologique
Classification : Légumes, fruits et noix (03220000)

Numéro unique d’identification : 2122027820001820212021F0001300
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 72 000 €
Date de notification : 16/12/2021

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : Ville de Saint-Brieuc

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

13/12/2021 : Marché

Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant d'enfants municipal - Poissons frais
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 2135000100001120212021F0004900
Source : megalis-bretagne
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 7 616 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : VILLE D'ACIGNE

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

26/11/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes de 1ère et 4ème gammes pour le service commun de restauration de Quimper Bretagne Occidentale, l’EHPAD Flora Tristan du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale et l’EHPA
Classification : Légumes-fruits (03221200)

Numéro unique d’identification : 2000681200001920212021F0007600
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Montant : 115 000 €
Date de notification : 26/11/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

26/11/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes de 1ère et 4ème gammes pour le service commun de restauration de Quimper Bretagne Occidentale, l’EHPAD Flora Tristan du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale et l’EHPA
Classification : Fruits et légumes transformés (15330000)

Numéro unique d’identification : 2000681200001920212021F0007700
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Montant : 90 000 €
Date de notification : 26/11/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

26/11/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes de 1ère et 4ème gammes pour le service commun de restauration de Quimper Bretagne Occidentale, l’EHPAD Flora Tristan du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale et l’EHPA
Classification : Pommes de terre transformées (15313000)

Numéro unique d’identification : 2000681200001920212021F0007800
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Montant : 80 000 €
Date de notification : 26/11/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

26/11/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes de 1ère et 4ème gammes pour le service commun de restauration de Quimper Bretagne Occidentale, l’EHPAD Flora Tristan du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale et l’EHPA
Classification : Légumes-fruits (03221200)

Numéro unique d’identification : 2000681200001920212021F0008000
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Montant : 20 000 €
Date de notification : 26/11/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

22/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes pour les établissements du CROUS de Rennes-Bretagne - Etablissements des Côtes d’Armor
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 1835000320001020212021F2148900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 22/11/2021

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Rennes-Bretagne

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

22/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes pour les établissements du CROUS de Rennes-Bretagne - Etablissements du Finistère
Classification : Fruits, légumes et produits connexes (15300000)

Numéro unique d’identification : 1835000320001020212021F2149000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 22/11/2021

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Rennes-Bretagne

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

05/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de pâtes fraîches, de hors-d'oeuvre et de préparations réfrigérées au profit du département R2HL-Centre logistique vivres (29) - Hors-d'œuvre préparés réfrigérés froids
Classification : Plats préparés (15894300)

Numéro unique d’identification : 130015399000122021130017032700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 080 152 €
Date de notification : 05/11/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Brest

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

31/08/2021 : Marché

Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de crozon: Lot 3 : Fruits et Légumes
Classification : Denrées sèches (15893000)

Numéro unique d’identification : 21290042700015202180950100
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 €
Date de notification : 10/08/2021

Lieu d'exécution : CROZON
Acheteur : COMMUNE DE CROZON

Titulaire :
LE SAINT (63732026800062)

26/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Lot 1 : Fruits et Légumes préparés et réfrigérés
Classification : 15330000-

Numéro unique d’identification : 2129003930033220202021/1/100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 31/12/2020

Lieu d'exécution : CONCARNEAU
Acheteur : Ville de Concarneau

Titulaire :
LE SAINT (63732026800062)

19/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits alimentaires frais : fruits et légumes, pour le GHT de Bretagne Occidentale - Fruits
Classification : 3221200

Numéro unique d’identification : 2000230590001320202020F2402000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 350 000 €
Date de notification : 19/05/2020

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : CHRU BREST

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

19/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits alimentaires frais : fruits et légumes, pour le GHT de Bretagne Occidentale - Légumes
Classification : 3221200

Numéro unique d’identification : 2000230590001320202020F2402300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 350 000 €
Date de notification : 19/05/2020

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : CHRU BREST

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

21/01/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Classification : 3221200

Numéro unique d’identification : 2649000360001520202020F0464600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 600 000 €
Date de notification : 21/01/2020

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES (63732026800062)

30/01/2019 : Marché

Objet : Marché de fourniture et de livraison de fruits et légumes de 4ème et 5ème gammes préparés sous vide
Classification : Fruits et légumes transformés (15330000)

Numéro unique d’identification : 19290051200018201960538300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 18 593 €
Date de notification : 12/12/2018

Lieu d'exécution : Etablissements publics scolaires du finistère
Acheteur : Gpt collèges et lycées du Finistère

Titulaire :
LE SAINT (63732026800062)

Liens de succession de l'établissement :

01/10/2017 : Succession

Prédécesseur : ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES
Continuité économique

01/12/2017 : Succession

Prédécesseur : ELBE FRUITS

Accords d'entreprise :

04/05/2022 : UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922006481
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/05/2022
Date de dépôt : 05/05/2022
Date du texte : 04/05/2022
Date d'effet : 06/05/2022
Date de fin : 05/05/2026
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LE SAINT
Siret : 63732026800062
Code APE : 4631Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Thèmes de l'accord :

083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

06/04/2022 : UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEOGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922006354
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/04/2022
Date de dépôt : 08/04/2022
Date du texte : 06/04/2022
Date d'effet : 09/04/2022
Date de fin : 08/04/2026
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LE SAINT
Siret : 63732026800062
Code APE : 4631Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Thèmes de l'accord :

083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1973

Dénomination : ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES - Guipavas (siège)ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES - QuimperETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES - QuimperETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES - Bourg-BlancETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES - Sogny-aux-Moulins (fermé)

Marques françaises :

23/06/2017 : JARDIN BRETON

N° national/d'enregistrement : 4371144
Date de dépôt : 23/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie à l'exception du pâté ; pâté bénéficiant de l'IGP « Pâté de Campagne Breton » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparation à tartiner à base de viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » et gibier ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; terrines de viandes, poissons, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » ou gibier ; conserves de viande, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » ou gibier et/ou légumes ; soupes de poisson ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'IGP « Farine de blé noir de Bretagne » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; bossons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; eau de mer pour la cuisine ; herbes potagères conservées ; marinades ; préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'aquaculture ; poissons vivants.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

23/06/2017 : JARDIN BRETON

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie à l'exception du pâté ; pâté bénéficiant de l'IGP « Pâté de Campagne Breton » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparation à tartiner à base de viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » et gibier ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; terrines de viandes, poissons, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » ou gibier ; conserves de viande, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » ou gibier et/ou légumes ; soupes de poisson ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'IGP « Farine de blé noir de Bretagne » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; bossons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; eau de mer pour la cuisine ; herbes potagères conservées ; marinades ; préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'aquaculture ; poissons vivants.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

12/06/2017 : SELECTION VENDEE

N° national/d'enregistrement : 4367844
Date de dépôt : 12/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

12/06/2017 : SELECTION VENDEE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

09/06/2017 : SELECTIONNE BY

N° national/d'enregistrement : 4367490
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de blanchissage pour la lessive ; cire à parquet ; cire à polir ; cire pour sols ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux ; décapants ; détachants ; détartrants ; produits pour enlever la rouille, les peintures, les vernis ; parfums d'ambiance ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; désinfectants à usage hygiénique ; insecticides ; insectifuges ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparés, confits, aromatisés ; compositions de fruits transformés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; desserts à base de fruits ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; jambons ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ail conservé ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; crème ; écorces de fruits ; zestes de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparations à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; pulpes de fruits, de légumes ; purées de fruits, de légumes ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades, melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats conservés, congelés, séchés et cuits ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates, conservés, congelés, séchés et cuits ; olives fraîches olives conservées ; herbes aromatiques, herbes potagères conservées, congelées, séchées et cuites ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d'olives ; raisins secs ; dattes ; jus végétaux pour la cuisine ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; produits de charcuterie ; rillettes ; pâté ; pâté de campagne ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; barres de céréales ; brioches ; coulis de fruits ; desserts sous forme de mousses ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants ; herbes potagères conservées ; infusions non médicinales ; jus de viande ; marinades ; pâtes de fruits ; pâtés à la viande ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; semences brutes et non transformées ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'élevage, de l'aquaculture ; herbes potagères fraîches ; poissons vivants ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats ; noix de coco, ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates frais ; olives fraîches ; persil ; herbes aromatiques ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails à base de bières ; boissons sans alcool aromatisées au café, au thé, au cacao ; boissons protéinées ; extraits de fruits sans alcool : jus végétaux (boissons) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; boissons à base de jus de légumes ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; apéritifs alcoolisés ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; eaux de vie ; extraits de fruits avec alcool ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité et présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de produits alimentaires ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires ; services d'achats groupés, de ventes privées de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux au consommateur.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : SELECTIONNE BY

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de blanchissage pour la lessive ; cire à parquet ; cire à polir ; cire pour sols ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux ; décapants ; détachants ; détartrants ; produits pour enlever la rouille, les peintures, les vernis ; parfums d'ambiance ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; désinfectants à usage hygiénique ; insecticides ; insectifuges ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparés, confits, aromatisés ; compositions de fruits transformés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; desserts à base de fruits ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; jambons ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ail conservé ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; crème ; écorces de fruits ; zestes de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparations à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; pulpes de fruits, de légumes ; purées de fruits, de légumes ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades, melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats conservés, congelés, séchés et cuits ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates, conservés, congelés, séchés et cuits ; olives fraîches olives conservées ; herbes aromatiques, herbes potagères conservées, congelées, séchées et cuites ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d'olives ; raisins secs ; dattes ; jus végétaux pour la cuisine ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; produits de charcuterie ; rillettes ; pâté ; pâté de campagne ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; barres de céréales ; brioches ; coulis de fruits ; desserts sous forme de mousses ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants ; herbes potagères conservées ; infusions non médicinales ; jus de viande ; marinades ; pâtes de fruits ; pâtés à la viande ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; semences brutes et non transformées ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'élevage, de l'aquaculture ; herbes potagères fraîches ; poissons vivants ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats ; noix de coco, ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates frais ; olives fraîches ; persil ; herbes aromatiques ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails à base de bières ; boissons sans alcool aromatisées au café, au thé, au cacao ; boissons protéinées ; extraits de fruits sans alcool : jus végétaux (boissons) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; boissons à base de jus de légumes ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; apéritifs alcoolisés ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; eaux de vie ; extraits de fruits avec alcool ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité et présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de produits alimentaires ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires ; services d'achats groupés, de ventes privées de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux au consommateur.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : SELECTIONNE BY

N° national/d'enregistrement : 4367490
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de blanchissage pour la lessive ; cire à parquet ; cire à polir ; cire pour sols ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux ; décapants ; détachants ; détartrants ; produits pour enlever la rouille, les peintures, les vernis ; parfums d'ambiance ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; désinfectants à usage hygiénique ; insecticides ; insectifuges ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparés, confits, aromatisés ; compositions de fruits transformés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; desserts à base de fruits ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; jambons ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ail conservé ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; crème ; écorces de fruits ; zestes de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparations à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; pulpes de fruits, de légumes ; purées de fruits, de légumes ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades, melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats conservés, congelés, séchés et cuits ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates, conservés, congelés, séchés et cuits ; olives fraîches olives conservées ; herbes aromatiques, herbes potagères conservées, congelées, séchées et cuites ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d'olives ; raisins secs ; dattes ; jus végétaux pour la cuisine ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; produits de charcuterie ; rillettes ; pâté ; pâté de campagne ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; barres de céréales ; brioches ; coulis de fruits ; desserts sous forme de mousses ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants ; herbes potagères conservées ; infusions non médicinales ; jus de viande ; marinades ; pâtes de fruits ; pâtés à la viande ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; semences brutes et non transformées ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'élevage, de l'aquaculture ; herbes potagères fraîches ; poissons vivants ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats ; noix de coco, ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates frais ; olives fraîches ; persil ; herbes aromatiques ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails à base de bières ; boissons sans alcool aromatisées au café, au thé, au cacao ; boissons protéinées ; extraits de fruits sans alcool : jus végétaux (boissons) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; boissons à base de jus de légumes ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; apéritifs alcoolisés ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; eaux de vie ; extraits de fruits avec alcool ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité et présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de produits alimentaires ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires ; services d'achats groupés, de ventes privées de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux au consommateur.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

08/06/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4367213
Date de dépôt : 08/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de blanchissage pour la lessive ; cire à parquet ; cire à polir ; cire pour sols ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux ; décapants ; détachants ; détartrants ; produits pour enlever la rouille, les peintures, les vernis ; parfums d'ambiance ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; désinfectants à usage hygiénique ; insecticides ; insectifuges ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparés, confits, aromatisés ; compositions de fruits transformés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; desserts à base de fruits ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; jambons ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ail conservé ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; crème ; écorces de fruits ; zestes de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparations à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; pulpes de fruits, de légumes ; purées de fruits, de légumes ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades, melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats conservés, congelés, séchés et cuits ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates, conservés, congelés, séchés et cuits ; olives fraîches olives conservées ; herbes aromatiques, herbes potagères conservées, congelées, séchées et cuites ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d'olives ; raisins secs ; dattes ; jus végétaux pour la cuisine ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; produits de charcuterie ; rillettes ; pâté ; pâté de campagne ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; barres de céréales ; brioches ; coulis de fruits ; desserts sous forme de mousses ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants ; herbes potagères conservées ; infusions non médicinales ; jus de viande ; marinades ; pâtes de fruits ; pâtés à la viande ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; semences brutes et non transformées ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'élevage, de l'aquaculture ; herbes potagères fraîches ; poissons vivants ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats ; noix de coco, ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates frais ; olives fraîches ; persil ; herbes aromatiques ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails à base de bières ; boissons sans alcool aromatisées au café, au thé, au cacao ; boissons protéinées ; extraits de fruits sans alcool : jus végétaux (boissons) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; boissons à base de jus de légumes ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; apéritifs alcoolisés ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; eaux de vie ; extraits de fruits avec alcool ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité et présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de produits alimentaires ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires ; services d'achats groupés, de ventes privées de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux au consommateur.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

08/06/2017 :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de blanchissage pour la lessive ; cire à parquet ; cire à polir ; cire pour sols ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux ; décapants ; détachants ; détartrants ; produits pour enlever la rouille, les peintures, les vernis ; parfums d'ambiance ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; désinfectants à usage hygiénique ; insecticides ; insectifuges ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparés, confits, aromatisés ; compositions de fruits transformés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; desserts à base de fruits ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; jambons ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ail conservé ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; crème ; écorces de fruits ; zestes de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparations à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; pulpes de fruits, de légumes ; purées de fruits, de légumes ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades, melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats conservés, congelés, séchés et cuits ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates, conservés, congelés, séchés et cuits ; olives fraîches olives conservées ; herbes aromatiques, herbes potagères conservées, congelées, séchées et cuites ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d'olives ; raisins secs ; dattes ; jus végétaux pour la cuisine ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; produits de charcuterie ; rillettes ; pâté ; pâté de campagne ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; barres de céréales ; brioches ; coulis de fruits ; desserts sous forme de mousses ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants ; herbes potagères conservées ; infusions non médicinales ; jus de viande ; marinades ; pâtes de fruits ; pâtés à la viande ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; semences brutes et non transformées ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'élevage, de l'aquaculture ; herbes potagères fraîches ; poissons vivants ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats ; noix de coco, ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates frais ; olives fraîches ; persil ; herbes aromatiques ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails à base de bières ; boissons sans alcool aromatisées au café, au thé, au cacao ; boissons protéinées ; extraits de fruits sans alcool : jus végétaux (boissons) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; boissons à base de jus de légumes ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; apéritifs alcoolisés ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; eaux de vie ; extraits de fruits avec alcool ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité et présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de produits alimentaires ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires ; services d'achats groupés, de ventes privées de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux au consommateur.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

08/06/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4367213
Date de dépôt : 08/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de blanchissage pour la lessive ; cire à parquet ; cire à polir ; cire pour sols ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux ; décapants ; détachants ; détartrants ; produits pour enlever la rouille, les peintures, les vernis ; parfums d'ambiance ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; désinfectants à usage hygiénique ; insecticides ; insectifuges ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparés, confits, aromatisés ; compositions de fruits transformés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; desserts à base de fruits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; jambons ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ail conservé ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; crème fraiche ; écorces de fruits ; zestes de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparations à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; pulpes de fruits, de légumes ; purées de fruits, de légumes ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades, melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats conservés, congelés, séchés et cuits ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates, conservés, congelés, séchés et cuits ; olives fraîches olives conservées ; herbes aromatiques, herbes potagères conservées, congelées, séchées et cuites ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d'olives ; raisins secs ; dattes ; jus végétaux pour la cuisine ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; produits de charcuterie ; rillettes ; pâté ; pâté de campagne ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; barres de céréales ; brioches ; coulis de fruits ; desserts sous forme de mousses ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants ; herbes potagères conservées ; infusions non médicinales ; jus de viande ; marinades ; pâtes de fruits ; pâtés à la viande ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; semences brutes et non transformées ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'élevage, de l'aquaculture ; herbes potagères fraîches ; poissons vivants ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats ; noix de coco, ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates frais ; olives fraîches ; persil ; herbes aromatiques ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails à base de bières ; boissons sans alcool aromatisées au café, au thé, au cacao ; boissons protéinées ; extraits de fruits sans alcool : jus végétaux (boissons) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; boissons à base de jus de légumes ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; apéritifs alcoolisés ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; eaux de vie ; extraits de fruits avec alcool ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité et présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de produits alimentaires ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires ; services d'achats groupés, de ventes privées de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux au consommateur.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CONTER Agathe
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

02/06/2017 : SELECTION PAYS DE LOIRE

N° national/d'enregistrement : 4365715
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : SELECTION POITOU-CHARENTES

N° national/d'enregistrement : 4365723
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : SELECTION SUD - OUEST

N° national/d'enregistrement : 4365734
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
4 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : SELECTION NORMANDIE

N° national/d'enregistrement : 4365707
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : SELECTION PAYS DE LOIRE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : SELECTION POITOU-CHARENTES

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : SELECTION SUD - OUEST

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
4 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : SELECTION PAYS DE LOIRE

N° national/d'enregistrement : 4365715
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

02/06/2017 : BIO DELICES LA NATURE A PORTEE DE MAIN !

N° national/d'enregistrement : 4365806
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits issus de l'agriculture biologique conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes réalisées à partir de produits issus de l'agriculture biologique ; préparations culinaires à base de fruits issus de l'agriculture biologique conservés, congelés, séchés ou cuits ; produits à tartiner à base de fruits issus de l'agriculture biologique ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais issus de l'agriculture biologique ; préparations culinaires à base de fruits frais issus de l'agriculture biologique ; agrumes frais issus de l'agriculture biologique.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : BIODELICES LA NATURE A PORTEE DE MAIN !

N° national/d'enregistrement : 4365822
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes issus de l'agriculture biologique conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de légumes issus de l'agriculture biologique conservés, congelés, séchés ou cuits ; produits à tartiner à base de légumes issus de l'agriculture biologique ; conserves de légumes issus de l'agriculture biologique ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes potagères conservées issues de l'agriculture biologique ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes frais issus de l'agriculture biologique ; préparations culinaires à base de légumes frais issus de l'agriculture biologique.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : BIO DELICES LA NATURE A PORTEE DE MAIN !

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits issus de l'agriculture biologique conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes réalisées à partir de produits issus de l'agriculture biologique ; préparations culinaires à base de fruits issus de l'agriculture biologique conservés, congelés, séchés ou cuits ; produits à tartiner à base de fruits issus de l'agriculture biologique ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais issus de l'agriculture biologique ; préparations culinaires à base de fruits frais issus de l'agriculture biologique ; agrumes frais issus de l'agriculture biologique.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : BIODELICES LA NATURE A PORTEE DE MAIN !

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes issus de l'agriculture biologique conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de légumes issus de l'agriculture biologique conservés, congelés, séchés ou cuits ; produits à tartiner à base de légumes issus de l'agriculture biologique ; conserves de légumes issus de l'agriculture biologique ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes potagères conservées issues de l'agriculture biologique ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes frais issus de l'agriculture biologique ; préparations culinaires à base de légumes frais issus de l'agriculture biologique.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : SELECTION SUD - OUEST

N° national/d'enregistrement : 4365734
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
4 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 709814
Date de demande : 19/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : BIO DELICES LA NATURE A PORTEE DE MAIN !

N° national/d'enregistrement : 4365806
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits issus de l'agriculture biologique conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes réalisées à partir de produits issus de l'agriculture biologique ; préparations culinaires à base de fruits issus de l'agriculture biologique conservés, congelés, séchés ou cuits ; produits à tartiner à base de fruits issus de l'agriculture biologique ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais issus de l'agriculture biologique ; préparations culinaires à base de fruits frais issus de l'agriculture biologique ; agrumes frais issus de l'agriculture biologique.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

02/06/2017 : BIODELICES LA NATURE A PORTEE DE MAIN !

N° national/d'enregistrement : 4365822
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes issus de l'agriculture biologique conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de légumes issus de l'agriculture biologique conservés, congelés, séchés ou cuits ; produits à tartiner à base de légumes issus de l'agriculture biologique ; conserves de légumes issus de l'agriculture biologique ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Herbes potagères conservées issues de l'agriculture biologique ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes frais issus de l'agriculture biologique ; préparations culinaires à base de légumes frais issus de l'agriculture biologique.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

02/06/2017 : SELECTION NORMANDIE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 824468
Date de demande : 08/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : SELECTION POITOU-CHARENTES

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 824469
Date de demande : 08/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : SELECTION NORMANDIE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; fruits préparés ; crème au citron ; jus de citron à usage culinaire ; concentré de tomates ; tomates transformées ; tomates pelées ; tomates en conserve ; purée de tomates ; extraits de tomate ; jus de tomates pour la cuisine ; raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; herbes aromatiques, herbes potagères fraîches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

31/05/2017 : CHARNEL LE FRUIT GOURMANDISE

N° national/d'enregistrement : 4365139
Date de dépôt : 31/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; Fruits préparés ; Crème au citron ; Jus de citron à usage culinaire ; Concentré de tomates ; Tomates transformées ; Tomates pelées ; Tomates en conserve ; Purée de tomates ; Extraits de tomate ; Jus de tomates pour la cuisine ; Raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits : herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; fourrages ; herbes aromatiques, herbes potagères fraiches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

31/05/2017 : CHARNEL LE FRUIT GOURMANDISE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de légumes ; fruits et légumes cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits, coulis de légumes ; salades de fruits, salades de légumes ; en-cas à base de fruits, en cas à base de légumes ; fruits secs réhydratés ; sauces à base de fruits, sauce à base de légumes ; fruits et légumes à tartiner ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits en bocaux ; fruits confits ; fruits à coque préparés ; chips de fruits, chips de légumes ; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs ; purées à base de fruits secs ; purées de fruits ; pépites et dés de fruits secs ; pâtes de fruits ; Fruits préparés ; Crème au citron ; Jus de citron à usage culinaire ; Concentré de tomates ; Tomates transformées ; Tomates pelées ; Tomates en conserve ; Purée de tomates ; Extraits de tomate ; Jus de tomates pour la cuisine ; Raisins secs ; écorces et zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits : herbes aromatiques, herbes potagère conservées, congelées, séchées et cuites ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; aliments pour le bétail ; tourteaux ; grains ; fourrage ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; fourrages ; herbes aromatiques, herbes potagères fraiches ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons gazeuses à base de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de fruits concentrés ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de fruits gazeux ; concentrés de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de fruits congelées ; concentrés pour la préparation de boissons aux fruits ; boissons composées essentiellement de jus de fruits ; jus de fruits (boissons) ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; nectars de fruits.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

30/05/2017 : RESEAU LE SAINT DISTRIBUTEUR DE FRAICHEUR

N° national/d'enregistrement : 4364851
Date de dépôt : 30/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de blanchissage pour la lessive ; cire à parquet ; cire à polir ; cire pour sols ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux ; décapants ; détachants ; détartrants ; produits pour enlever la rouille, les peintures, les vernis ; parfums d'ambiance ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; désinfectants à usage hygiénique ; insecticides ; insectifuges ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparés, confits, aromatisés ; compositions de fruits transformés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; desserts à base de fruits ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; jambons ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ail conservé ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; crème ; écorces de fruits ; zestes de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparations à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; pulpes de fruits, de légumes ; purées de fruits, de légumes ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades, melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats conservés, congelés, séchés et cuits ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates, conservés, congelés, séchés et cuits ; olives fraîches olives conservées ; herbes aromatiques, herbes potagères conservées, congelées, séchées et cuites ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d'olives ; raisins secs ; dattes ; jus végétaux pour la cuisine ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; produits de charcuterie ; rillettes ; pâté ; pâté de campagne ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; barres de céréales ; brioches ; coulis de fruits ; desserts sous forme de mousses ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants ; herbes potagères conservées ; infusions non médicinales ; jus de viande ; marinades ; pâtes de fruits ; pâtés à la viande ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; semences brutes et non transformées ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'élevage, de l'aquaculture ; herbes potagères fraîches ; poissons vivants ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats ; noix de coco, ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates frais ; olives fraîches ; persil ; herbes aromatiques ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails à base de bières ; boissons sans alcool aromatisées au café, au thé, au cacao ; boissons protéinées ; extraits de fruits sans alcool : jus végétaux (boissons) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; boissons à base de jus de légumes ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; apéritifs alcoolisés ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; eaux de vie ; extraits de fruits avec alcool ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité et présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de produits alimentaires ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires ; services d'achats groupés, de ventes privées de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux au consommateur.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

30/05/2017 : RESEAU LE SAINT DISTRIBUTEUR DE FRAICHEUR

N° national/d'enregistrement : 4364851
Date de dépôt : 30/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de blanchissage pour la lessive ; cire à parquet ; cire à polir ; cire pour sols ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux ; décapants ; détachants ; détartrants ; produits pour enlever la rouille, les peintures, les vernis ; parfums d'ambiance ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; désinfectants à usage hygiénique ; insecticides ; insectifuges ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparés, confits, aromatisés ; compositions de fruits transformés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; desserts à base de fruits ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; jambons ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ail conservé ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; crème ; écorces de fruits ; zestes de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparations à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; pulpes de fruits, de légumes ; purées de fruits, de légumes ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades, melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats conservés, congelés, séchés et cuits ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates, conservés, congelés, séchés et cuits ; olives fraîches olives conservées ; herbes aromatiques, herbes potagères conservées, congelées, séchées et cuites ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d'olives ; raisins secs ; dattes ; jus végétaux pour la cuisine ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; produits de charcuterie ; rillettes ; pâté ; pâté de campagne ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; barres de céréales ; brioches ; coulis de fruits ; desserts sous forme de mousses ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants ; herbes potagères conservées ; infusions non médicinales ; jus de viande ; marinades ; pâtes de fruits ; pâtés à la viande ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; semences brutes et non transformées ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'élevage, de l'aquaculture ; herbes potagères fraîches ; poissons vivants ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats ; noix de coco, ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates frais ; olives fraîches ; persil ; herbes aromatiques ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails à base de bières ; boissons sans alcool aromatisées au café, au thé, au cacao ; boissons protéinées ; extraits de fruits sans alcool : jus végétaux (boissons) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; boissons à base de jus de légumes ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; apéritifs alcoolisés ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; eaux de vie ; extraits de fruits avec alcool ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité et présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de produits alimentaires ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires ; services d'achats groupés, de ventes privées de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux au consommateur.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

30/05/2017 : RESEAU LE SAINT DISTRIBUTEUR DE FRAICHEUR

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits de blanchissage pour la lessive ; cire à parquet ; cire à polir ; cire pour sols ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux ; décapants ; détachants ; détartrants ; produits pour enlever la rouille, les peintures, les vernis ; parfums d'ambiance ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; désinfectants à usage hygiénique ; insecticides ; insectifuges ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparés, confits, aromatisés ; compositions de fruits transformés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; desserts à base de fruits ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; jambons ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ail conservé ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; crème ; écorces de fruits ; zestes de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparations à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; pulpes de fruits, de légumes ; purées de fruits, de légumes ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades, melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats conservés, congelés, séchés et cuits ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates, conservés, congelés, séchés et cuits ; olives fraîches olives conservées ; herbes aromatiques, herbes potagères conservées, congelées, séchées et cuites ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d'olives ; raisins secs ; dattes ; jus végétaux pour la cuisine ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; produits de charcuterie ; rillettes ; pâté ; pâté de campagne ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; barres de céréales ; brioches ; coulis de fruits ; desserts sous forme de mousses ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants ; herbes potagères conservées ; infusions non médicinales ; jus de viande ; marinades ; pâtes de fruits ; pâtés à la viande ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; semences brutes et non transformées ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'élevage, de l'aquaculture ; herbes potagères fraîches ; poissons vivants ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats ; noix de coco, ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates frais ; olives fraîches ; persil ; herbes aromatiques ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails à base de bières ; boissons sans alcool aromatisées au café, au thé, au cacao ; boissons protéinées ; extraits de fruits sans alcool : jus végétaux (boissons) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; boissons à base de jus de légumes ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; apéritifs alcoolisés ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; eaux de vie ; extraits de fruits avec alcool ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité et présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de produits alimentaires ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires ; services d'achats groupés, de ventes privées de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux au consommateur.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

23/05/2017 : MEROIR

N° national/d'enregistrement : 4363431
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparation à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ; soupes de poisson ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; eau de mer pour la cuisine ; herbes potagères conservées ; marinades ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'aquaculture ; poissons vivants.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CONTER Agathe
Adresse :
4 Rue de Kérogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

23/05/2017 : MERROIR

N° national/d'enregistrement : 4363446
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparation à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ; soupes de poisson ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; eau de mer pour la cuisine ; herbes potagères conservées ; marinades ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'aquaculture ; poissons vivants.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CONTER Agathe
Adresse :
4 rue de Kérogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

23/05/2017 : MEROIR

N° national/d'enregistrement : 4363431
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparation à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ; soupes de poisson ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; bossons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; eau de mer pour la cuisine ; herbes potagères conservées ; marinades ; préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'aquaculture ; poissons vivants.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 Rue de Kérogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/05/2017 : MERROIR

N° national/d'enregistrement : 4363446
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparation à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; conserves de viande, volaille, gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille, poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ; soupes de poisson ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; bossons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; eau de mer pour la cuisine ; herbes potagères conservées ; marinades ; préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'aquaculture ; poissons vivants.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kérogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

13/12/2016 : DELICES !

N° national/d'enregistrement : 4321955
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais ; préparations culinaires à base de fruits frais ; agrumes frais.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC
Adresse :
4 RUE Kérogan
29337 QUIMPER cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

13/12/2016 : DELICES !

N° national/d'enregistrement : 4321966
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes frais ; préparations culinaires à base de légumes frais.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC
Adresse :
4 RUE Kérogan
29337 QUIMPER cedex
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13/12/2016 : SUPPORTER MILITANT JE VIS LE SPORT ET LE FAIS VIVRE

N° national/d'enregistrement : 4321976
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes ; desserts à base de fruits ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; organisation de stages de perfectionnement sportif ; services d'encadrement sportif (formation) ; activités de conseil et d'information relatives aux sports ; organisation d'événements sportifs ; conseils professionnels dans les domaines du sport ; production de spectacles, de films, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation, divertissement) ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement notamment dans le domaine du sport ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès notamment dans le domaine du sport ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif notamment dans le domaine du sport ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; édition et publication de textes, d'illustrations, livres, revues, journaux, magazines, périodiques en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à but publicitaire) y compris publications électroniques et numériques de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia ; édition et publication de jeux, notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact, sur support magnétique ; montage de programmes, d'émissions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; service d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) ; service d'enregistrement d'images (filmage).

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC
Adresse :
4 RUE Kérogan
29337 QUIMPER cedex
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13/12/2016 : DELICES !

N° national/d'enregistrement : 4321955
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais ; préparations culinaires à base de fruits frais ; agrumes frais.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC
Adresse :
4 RUE Kérogan
29337 QUIMPER cedex
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/12/2016 : DELICES !

N° national/d'enregistrement : 4321966
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes frais ; préparations culinaires à base de légumes frais.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC
Adresse :
4 RUE Kérogan
29337 QUIMPER cedex
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/12/2016 : SUPPORTER MILITANT JE VIS LE SPORT ET LE FAIS VIVRE

N° national/d'enregistrement : 4321976
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes ; desserts à base de fruits ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; organisation de stages de perfectionnement sportif ; services d'encadrement sportif (formation) ; activités de conseil et d'information relatives aux sports ; organisation d'événements sportifs ; conseils professionnels dans les domaines du sport ; production de spectacles, de films, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation, divertissement) ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement notamment dans le domaine du sport ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès notamment dans le domaine du sport ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif notamment dans le domaine du sport ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; édition et publication de textes, d'illustrations, livres, revues, journaux, magazines, périodiques en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à but publicitaire) y compris publications électroniques et numériques de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia ; édition et publication de jeux, notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact, sur support magnétique ; montage de programmes, d'émissions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; service d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) ; service d'enregistrement d'images (filmage).

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC
Adresse :
4 RUE Kérogan
29337 QUIMPER cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/12/2016 : DELICES !

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais ; préparations culinaires à base de fruits frais ; agrumes frais.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC
Adresse :
4 RUE Kérogan
29337 QUIMPER cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/12/2016 : DELICES !

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes frais ; préparations culinaires à base de légumes frais.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC
Adresse :
4 RUE Kérogan
29337 QUIMPER cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/12/2016 : SUPPORTER MILITANT JE VIS LE SPORT ET LE FAIS VIVRE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes ; desserts à base de fruits ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; organisation de stages de perfectionnement sportif ; services d'encadrement sportif (formation) ; activités de conseil et d'information relatives aux sports ; organisation d'événements sportifs ; conseils professionnels dans les domaines du sport ; production de spectacles, de films, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation, divertissement) ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement notamment dans le domaine du sport ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès notamment dans le domaine du sport ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif notamment dans le domaine du sport ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; édition et publication de textes, d'illustrations, livres, revues, journaux, magazines, périodiques en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à but publicitaire) y compris publications électroniques et numériques de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia ; édition et publication de jeux, notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact, sur support magnétique ; montage de programmes, d'émissions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; service d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) ; service d'enregistrement d'images (filmage).

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC
Adresse :
4 RUE Kérogan
29337 QUIMPER cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

22/03/2016 : DELICES

N° national/d'enregistrement : 4258736
Date de dépôt : 22/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes ; desserts à base de fruits ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 688717
Date de demande : 07/11/2016
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

22/03/2016 : DELICES

N° national/d'enregistrement : 4258736
Date de dépôt : 22/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes ; desserts à base de fruits ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

22/03/2016 : DELICES

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes ; desserts à base de fruits ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

12/01/2016 : PECHEUR D IROISE

N° national/d'enregistrement : 4239865
Date de dépôt : 12/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES, SAS
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 Rue Bel Air
29860 Bourg-Blanc
FR

Mandataire 1 : LE SAINT, M. Gérard LE SAINT
Adresse :
15 rue Bel Air
29860 Bourg-Blanc
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

12/01/2016 : PECHEUR D IROISE

N° national/d'enregistrement : 4239865
Date de dépôt : 12/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES, SAS
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 Rue Bel Air
29860 Bourg-Blanc
FR

Mandataire 1 : LE SAINT, M. Gérard LE SAINT
Adresse :
15 rue Bel Air
29860 Bourg-Blanc
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

12/01/2016 : PECHEUR D IROISE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES, SAS
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 Rue Bel Air
29860 Bourg-Blanc
FR

Mandataire 1 : LE SAINT, M. Gérard LE SAINT
Adresse :
15 rue Bel Air
29860 Bourg-Blanc
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

07/12/2015 : COLOMBA BY U SANTU

N° national/d'enregistrement : 4231738
Date de dépôt : 07/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; salades de légumes ; salades de fruits ; olives conservées ; herbes aromatiques, herbes potagères conservées, congelées, séchées et cuites ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d'olives ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie (à l'exception de la coppa, du lonzo, et du jambon sec) ; charcuterie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « coppa de corse », « lonzo de corse », et « Jambon sec de Corse - Prisuttu » ; terrines de viandes ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; amandes (fruits) ; noisettes ; oeufs, lait et produits laitiers ; écorces de fruits et zestes de fruits ; raisins secs ; dattes ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; fromages (à l'exception du brocciu) ; brocciu bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée ; huiles (à l'exception de l'huile d'olive) et graisses comestibles ; huiles d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Huile d'olive de Corse - Oliu di Corsica » ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; farine et préparations faites de céréales (à l'exception de la farine de châtaigne) ; farine de châtaigne bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « farine de châtaigne corse » ; pain ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Miel de Corse » ; sirop de mélasse ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; olives fraiches ; nectarines ; pastèques ; melons ; figues ; pêches jaunes et pêches blanches ; raisins ; kiwis ; cédrats ; nashis ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais (à l'exception des clémentines) ; clémentines bénéficiant de l'appellation géographique contrôlée « Clémentine de corse ».

Déposant 1 : ETABLISSEMENT LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 Rue de Bel Air
29860 Bourg Blanc
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 Rue de Kerogan
29337 Quimper Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

07/12/2015 : COLOMBA BY U SANTU

N° national/d'enregistrement : 4231738
Date de dépôt : 07/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; salades de légumes ; salades de fruits ; olives conservées ; herbes aromatiques, herbes potagères conservées, congelées, séchées et cuites ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d'olives ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie (à l'exception de la coppa, du lonzo, et du jambon sec) ; charcuterie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « coppa de corse », « lonzo de corse », et « Jambon sec de Corse - Prisuttu » ; terrines de viandes ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; amandes (fruits) ; noisettes ; oeufs, lait et produits laitiers ; écorces de fruits et zestes de fruits ; raisins secs ; dattes ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ; fromages (à l'exception du brocciu) ; brocciu bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée ; huiles (à l'exception de l'huile d'olive) et graisses comestibles ; huiles d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Huile d'olive de Corse - Oliu di Corsica » ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; farine et préparations faites de céréales (à l'exception de la farine de châtaigne) ; farine de châtaigne bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « farine de châtaigne corse » ; pain ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Miel de Corse » ; sirop de mélasse ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; olives fraiches ; nectarines ; pastèques ; melons ; figues ; pêches jaunes et pêches blanches ; raisins ; kiwis ; cédrats ; nashis ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais (à l'exception des clémentines) ; clémentines bénéficiant de l'appellation géographique contrôlée « Clémentine de corse ».

Déposant 1 : ETABLISSEMENT LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 Rue de Bel Air
29860 Bourg Blanc
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 Rue de Kerogan
29337 Quimper Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

06/06/2014 : SELECTION PAYS NANTAIS

N° national/d'enregistrement : 4096426
Date de dépôt : 06/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; olives conservées ; ail, oignons conservés ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; écorces de fruits ; zestes de fruits ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; olives fraiches ; ails, oignons, persil ; herbes aromatiques ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; jus végétaux ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 677754
Date de demande : 11/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

10/03/2014 : SELECTION NORMANDIE

N° national/d'enregistrement : 4074656
Date de dépôt : 10/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; jus végétaux ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 813662
Date de demande : 24/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

10/03/2014 : SELECTION SUD-OUEST

N° national/d'enregistrement : 4074663
Date de dépôt : 10/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; jus végétaux ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 813650
Date de demande : 24/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

07/01/2011 : JOUONS LOCAL

N° national/d'enregistrement : 3796034
Date de dépôt : 07/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ETABLISSEMENT LE SAINT FRUITS LEGUMES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CONTER Agathe

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768730
Date de demande : 06/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

18/02/2009 : jardin à croquer

N° national/d'enregistrement : 3630568
Date de dépôt : 18/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 18/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, non transformés, non préparés, graines (semences) ; fruits et légumes frais ; pommes, poires ; plantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268

Mandataire 1 : Cabinet Michel POUPON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

18/02/2009 : jardin Doré

N° national/d'enregistrement : 3630570
Date de dépôt : 18/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 18/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, non transformés, non préparés, graines (semences) ; fruits et légumes frais ; pêches, nectarines, oranges ; plantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268

Mandataire 1 : Cabinet Michel POUPON

18/02/2009 : jardin Tonique

N° national/d'enregistrement : 3630572
Date de dépôt : 18/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 18/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, non transformés, non préparés, graines (semences) ; fruits et légumes frais ; agrumes, oranges, kiwis ; plantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268

Mandataire 1 : Cabinet Michel POUPON

18/02/2009 : jardin de mon producteur

N° national/d'enregistrement : 3630574
Date de dépôt : 18/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 18/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, non transformés, non préparés, graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268

Mandataire 1 : Cabinet Michel POUPON

05/05/2008 : Charnel

N° national/d'enregistrement : 3573697
Date de dépôt : 05/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 31/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés ; fruits frais.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT-FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : IPSIDE
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-24
Date du BOPI : 13/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650537
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

05/01/1990 : LES PRODUITS DU JARDIN BRETON

N° national/d'enregistrement : 1568639
Date de dépôt : 05/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 637320268
Adresse :
15 rue de Bel Air
29860 BOURG BLANC
FR

Mandataire 1 : Cabinet Regimbeau
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160830
Date de demande : 03/01/2000
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427219
Date de demande : 08/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Publications au Bodacc :

21/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1799
NOJO : 2901MYG25172800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1446
NOJO : 2901MYG23624700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°449
NOJO : 002901MYG232793
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FIDEGELE SAINT Denis ; Président : FIDEGELE SAINT Gérard ; Commissaire aux comptes titulaire : Baker Tilly STREGO ; Commissaire aux comptes suppléant : PIERRE Vincent, Guy

04/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1897
NOJO : 2901MYG22003400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1896
NOJO : 2901MYG22003500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°776
NOJO : 002901MYG216586
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°495
NOJO : 000002901173064
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 29/12/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ELBE FRUITS, Société par actions simplifiée (SAS), 50 avenue de Keradennec 29000 Quimper (RCS QUIMPER (2903) 317 823 268)

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1341000 EUR

24/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°561
NOJO : 000002901170067
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Etablissement principal donné en location-gérance

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°606
NOJO : 000002901169489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°207
NOJO : 000002901169452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion ETS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES Société par actions simplifiée Au capital de 1.000.000 euros Siège social : 160 rue Roberto Cabañas 29490 GUIPAVAS 637 320 268 RCS BREST ELBE FRUITS Société par actions simplifiée Au capital de 780.000 euros Siège social : 50 avenue de Keradennec 29000 QUIMPER 317 823 268 R.C.S. QUIMPER AVIS DE PROJET DE FUSION La société ELBE FRUITS et la société ETS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, sus-désignées, ont établi le 10 novembre 2017, par acte sous-seing privé à GUIPAVAS, un projet de traité de fusion, aux termes duquel la société ELBE FRUITS ferait apport à titre de fusion-absorption à la société ETS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine de la société ELBE FRUITS sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de la société ELBE FRUITS devant être dévolue à la société ETS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. Les termes et conditions du projet de traité de fusion ont été établis par les deux sociétés soussignées sur la base de leurs comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2016. Les derniers comptes annuels des sociétés étant clos depuis plus de six mois, la présidente de la société absorbée a arrêté une situation comptable intermédiaire de la société ELBE FRUITS au 30 septembre 2017 et la présidente de la société absorbante a arrêté une situation comptable intermédiaire de la société ETS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES au 30 septembre 2017, confottnément aux dispositions de l'article R.236-3 du Code de commerce, soit à une date antérieure de moins de trois mois à celle du projet de traité de fusion, selon les mêmes méthodes et la même présentation que les derniers comptes annuels. Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle commun, les éléments d'actif et de passif sont apportés, conformément à la réglementation comptable (PCG art. 720-1 et 740-1 issus du règlement ANC 2014-03 homologué par arrêté du 8 septembre 2014, modifié par les règlements n° 2014-05 du 2 octobre 2014, n° 2015-6 du 23 novembre 2015 et n° 2015-12 du 10 décembre 2015), pour leur valeur nette comptable. La société ELBE FRUITS ferait apport à la société ETS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES de la totalité de son actif, soit 4.354.600 euros au 1er janvier 2017, à charge de la totalité de son passif, soit 2.614.281 euros au 1er janvier 2017, de sorte que la valeur nette des apports s'élèverait à 1.740.319 euros. La parité de fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait de 13,67 actions de la société ELBE FRUITS pour 1 action de la société ETS LE SAINT -FRUITS ET LEGUMES. Il résulte de ce rapport d'échange que les actionnaires de la société ELBE FRUITS recevront en échange des 4.666 actions de la société absorbée341 actions de la société ETS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, les actionnaires de la société ELBE FRUITS renonçant à leurs droits au titre des rompus, soit en l'occurrence l'équivalent de 0,3314 action. En conséquence, en rémunération de l'actif net apporté par la société ELBE FRUITS, la société ETS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES procédera à une augmentation de son capital social d'un montant de 341.000 euros, pour le porter de 1.000.000 euros à 1.341.000 euros, par création de 341 actions nouvelles d'une valeur nominale de 1.000 euros chacune, qui seront directement attribuées aux actionnaires de la société absorbée. La différence entre le montant de l'actif net apporté par la société ELBE FRUITS et le montant de l'augmentation de capital, différence égale à 1.399.319 euros, constituera une prime de fusion inscrite au passif du bilan de la société ETS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux. Le projet de fusion a été établi sous les conditions suspensives suivantes : - Approbation par l'assemblée générale de la société ELBE FRUITS du projet de fusion, de la dissolution anticipée sans liquidation de la société absorbée et de la transmission universelle de patrimoine à la société absorbante, - Approbation de la fusion par l'assemblée générale de la société ETS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, de la valeur des apports, de la parité d'échange et de l'augmentation de son capital, conséquence de la fusion. La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal de l'assemblée générale de la société absorbée et du procès-verbal d'assemblée générale de la société absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. La fusion ne prendra juridiquement effet qu'à l'issue de l'assemblée générale des associés de la société ETS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES approuvant la fusion, la valeur des apports, la parité d'échange et l'augmentation de son capital. La société ETS LE SAINT FRUITS ET LEGUMES sera propriétaire et prendra possession des biens et droits apportés par la société ELBE FRUITS, à titre de fusion, à compter de cette date, et ce dans l'état où ils se trouveront alors. La société ELBE FRUITS serait dissoute de plein droit sans liquidation à la date de réalisation définitive de la fusion, et la société ETS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la société ELBE FRUITS, à la date de réalisation définitive de la fusion. Toutefois, la fusion prendrait effet rétroactivement, fiscalement et comptablement, le 01 janvier 2017. Conformément à l'article L.236-6 du code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce deQUIMPER au nom de la société ELBE FRUITS le 16 novembre 2017 et au greffe du tribunal de commerce de BREST au nom de de la société ETS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES le 16 novembre 2017. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au BODACC, peuvent former opposition à cette fusion dans les conditions prévues aux articles L.236-14 et R.236-8 du Code de commerce, soit dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis, devant le Tribunal de commerce compétent. Pour avis La société ETS LE SAINT -FRUITS ET LEGUMES Représentée par la société FIDEGE Représentée par M. Denis LE SAINT La société ELBE FRUITS Représentée par la société FIDEGE Représentée par M. Gérard LE SAINT Cogérant

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000 EUR

20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2902
NOJO : 290116683000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3035
NOJO : 290115991600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3036
NOJO : 290115992200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°533
NOJO : BXB16258000346D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FIDEGE (SARL) Représentant légal : LE SAINT Gérard Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PICAVET LE DAIN (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LE DAIN Patrick, Yves, Marie

18/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1173
NOJO : 290115009800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1617
NOJO : 290113878100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3043
NOJO : BXC13192002951A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3044
NOJO : BXC13192002958O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3045
NOJO : BXC13192002965L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3046
NOJO : BXC13192002972I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2517
NOJO : BXC080150150738
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Brest 637 320 268
Dénomination : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
15 rue Bel Air
Bourg-Blanc,
29860 Plabennec

Historique de l'unité légale :

21/09/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/10/2017 : code NIC

Code NIC : 00062

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de fruits et légumes (NAFRev1 : 51.3A)

25/12/2001 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Représentants légaux :

23/03/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Type : Personne Morale

Nom : FIDEGE
Siren : 402948202
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
160 rue Roberto Cabañas
29490 Guipavas
FRANCE

Représentant permanent

Nom : LE SAINT Denis
Né le 01/03/1964 à BREST (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
12 rue de bel air
29860 Bourg-Blanc
FRANCE

23/03/2018 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : LE SAINT Gérard
Né le 26/06/1961 à BREST (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 impasse Avel Vor
29850 Gouesnou
FRANCE

23/03/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Type : Personne Morale

Nom : CABINET PICAVET LE DAIN
Siren : 339567794
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 rue Eric Tabarly
BP 329
29391 Quimperlé cedex
FRANCE

23/03/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Type : Personne Physique

Nom : LE DAIN Patrick, Yves, Marie
Né le 15/04/1950 à Malicorne-sur-Sarthe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 rue Eric Tabarly
BP 329
29391 Quimperlé cedex
FRANCE

23/03/2018 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : LE SAINT Denis
Né le 01/03/1964 à BREST (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
12 rue de bel air
29860 Bourg-Blanc
FRANCE

23/03/2018 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : LE SAINT Gérard
Né le 26/06/1961 à BREST (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 impasse Avel Vor
29850 Gouesnou
FRANCE

23/03/2018 : Nouveau dirigeant

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : LE SAINT Denis
Né le 01/03/1964 à BREST (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
12 rue de bel air
29860 Bourg-Blanc
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : LE SAINT Gérard
Né le 26/06/1961 à BREST (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 impasse Avel Vor
29850 Gouesnou
FRANCE

22/02/2017 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

26/01/2018 : Déclaration de conformité

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°3735 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé

29/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°3735 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°3735 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°3735 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

29/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°3735 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Approbatiion de la fusion.

29/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°3735 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

29/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°3735 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

29/12/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°3735 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé

14/11/2017 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°6087 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports devant être effectués à la SAS ETS LE SAINT-FRUITS ET LEGUMES par la société ELBE FRUITS.

10/11/2017 : Projet de traité de fusion

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°5721 déposé le 16/11/2017
Etat : Déposé
Décision : de la SAS ELBE FRUITS, 50 avenue de keradennec 29000 Quimper, 317 823 268 RCS QUIMPER.

02/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°5753 déposé le 17/11/2017
Etat : Déposé

30/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°5752 déposé le 17/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Ratification du transfert de siège social de Bourg Blanc à Guipavas décidée par décision de la Présidente

30/09/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°5752 déposé le 17/11/2017
Etat : Déposé

14/09/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°5752 déposé le 17/11/2017
Etat : Déposé
Décision : de Bourg Blanc à Guipavas

30/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°4150 déposé le 05/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°4150 déposé le 05/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

08/07/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°2831 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

08/07/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°2831 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

22/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1745 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

22/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1745 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

02/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°309 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

02/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°309 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

07/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1225 déposé le 27/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1225 déposé le 27/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°146 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

11/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°146 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

11/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°146 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

11/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°146 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

27/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1092 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1092 déposé le 10/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

09/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°95 déposé le 15/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

09/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°95 déposé le 15/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°77 déposé le 16/01/1997
Etat : Déposé

30/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°77 déposé le 16/01/1997
Etat : Déposé

16/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1425 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé

16/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1425 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé

03/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1507 déposé le 29/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1507 déposé le 29/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1425 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1425 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLE 11 ET 15

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°77 déposé le 16/01/1997
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°146 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°309 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1425 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1425 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLE 11 ET 15

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°77 déposé le 16/01/1997
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°146 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°309 déposé le 08/02/2001
Etat : Déposé

Etablissements :

23/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
160 rue Roberto Cabañas
29490 Guipavas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2017
Activité : Achat et vente en gros, demi-gros et au détail de fruits et légumes et de tous produits agricoles et du sol, et toutes activités similaires et connexes. Transports activités de mareyage, commerce en gros, demi-gros et détail de poissons, crustacés, coquillages et tous produits alimentaires. Transports routiers, le service de transports publics de marchandises, la location de véhicules pour le transport routier de marchandises. Commissionnaire de transports.
Origine du fonds : Transfert d'établissement dans le ressort
ransfert d'établissement dans le ressort du 15 rue de Bel Air 29860 Bourg-Blanc au 160 rue Roberto Cabañas 29490 Guipavas. L'établissement sis 15 rue de Bel Air 29860 Bourg Blanc devient complémentaire - récédent exploitan - LBE FRUIT
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
15 rue de Bel Air
Bourg-Blanc
29860 Plabennec
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1973
Activité : Achat et vente en gros et au détail de fruits et légumes et de tous produits agricoles et toutes activités similaires et connexes. Transports activités de mareyage, commerce en gros, demi-gros et détail de poissons, crustacés, coquillages et de tous produits alimentaires. Transports routiers, le service de transports publics de marchandises, la location de véhicules pour le transport routier de marchandises. Commissionnaire de transports.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - R LE SAINT LOUI
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Type : Siège

Adresse :
15 rue Bel Air
Bourg-Blanc
29860 Plabennec
FRANCE

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 rue de Bel Air
Bourg-Blanc
29860 Plabennec
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1973
Activité : Achat et vente en gros et au détail de fruits et légumes et de tous produits agricoles et toutes activités similaires et connexes. Transports activités de mareyage, commerce en gros, demi-gros et détail de poissons, crustacés, coquillages et de tous produits alimentaires. Transports routiers, le service de transports publics de marchandises, la location de véhicules pour le transport routier de marchandises. Commissionnaire de transports.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - R LE SAINT LOUI
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

23/03/2018 : Ajout

Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : 2660
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2018
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 29/12/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ELBE FRUITS, Société par actions simplifiée (SAS), 50 avenue de Keradennec 29000 Quimper (RCS QUIMPER (2903) 317 823 268)

Personnes morales :

23/03/2018 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/1973

Type de capital : Fixe
Capital : 1341000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années

22/02/2017 : ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES

Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/1973

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°4203 déposé le 06/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°675 déposé le 22/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°669 déposé le 22/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1098 déposé le 07/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1599 déposé le 18/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°2481 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°2480 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°2479 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°2478 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°3293 déposé le 24/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°2087 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°333 déposé le 05/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°332 déposé le 05/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1436 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1000 déposé le 25/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°972 déposé le 19/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°960 déposé le 18/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1537 déposé le 02/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1237 déposé le 07/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°992 déposé le 19/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1973B00026
Dépôt : N°1133 déposé le 13/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 8286 du 19/10/2022
Numéro de gestion : 1973B00026
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	101 010	98 632	2 378	338
AH	Fonds commercial	215 868		215 868	215 868
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287		2 287	2 287
AN	Terrains	27 000	5 533	21 467	24 167
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 229 083	920 207	308 876	326 280
AT	Autres immobilisations corporelles	4 500 825	3 078 898	1 421 927	1 431 278
BD	Autres titres immobilisés	24 567	11 400	13 167	160 839
BF	Prêts	387 205	25 880	361 325	507 564
BH	Autres immobilisations financières	57 016	2 468	54 548	54 548
BJ	TOTAL (I)	6 544 861	4 143 017	2 401 844	2 723 169
BL	Matières premières, approvisionnements	15 536		15 536	33 145
BT	Marchandises	445 226		445 226	436 584
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 409		6 409
BX	Clients et comptes rattachés	8 416 295	107 907	8 308 389	7 716 607
BZ	Autres créances	1 041 849		1 041 849	1 170 160
CF	Disponibilités	1 223 513		1 223 513	673 460
CH	Charges constatées d’avance	185 944		185 944	119 680
CJ	TOTAL (II)	11 334 772	107 907	11 226 865	10 149 635
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 879 633	4 250 924	13 628 709	12 872 805
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DG	Autres réserves	1 859 604	1 695 305
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	921 992	864 299
DJ	Subventions d’investissement	3 499	434
DK	Provisions réglementées	863 725	852 085
DL	TOTAL (I)	4 748 819	4 512 122
DP	Provisions pour risques	138 511
DR	TOTAL (III)	138 511
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 986	409 107
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	482 178	304 960
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 575 120	6 152 184
DY	Dettes fiscales et sociales	1 240 372	1 464 683
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	798	2 374
EA	Autres dettes	34 995	25 022
EC	TOTAL (IV)	8 741 379	8 360 683
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 628 709	12 872 805
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	30 269 429		30 269 429	31 943 746
FD	Production vendue biens	6 007		6 007	5 679
FG	Production vendue services	4 143 787	121 020	4 264 807	4 436 964
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 419 223	121 020	34 540 243	36 386 389
FO	Subventions d’exploitation			6 190	6 360
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			172 297	231 761
FQ	Autres produits			33 912	23 232
FR	Total des produits d’exploitation (I)			34 752 643	36 647 742
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 445 278	21 651 684
FT	Variation de stock (marchandises)			-8 641	-23 647
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			721 033	773 995
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			17 609	-8 910
FW	Autres achats et charges externes			5 272 384	5 755 745
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			368 736	388 200
FY	Salaires et traitements			4 097 436	4 028 940
FZ	Charges sociales			1 504 277	1 520 094
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			404 842	378 867
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			51 267	160 097
GE	Autres charges			119 706	85 475
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 993 926	34 710 540
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 758 716	1 937 202
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				1 256
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			9 590	9 310
GL	Autres intérêts et produits assimilés			25 506	7 516
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			9 400
GP	Total des produits financiers (V)			44 496	16 826
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			35 280	13 868
GR	Intérêts et charges assimilées			19 704	22 148
GU	Total des charges financières (VI)			54 984	36 016
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 488	-19 190
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 748 228	1 919 267
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 205
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	487 921	141 368
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	160 702	165 133
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	649 827	306 501
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	26 408	36 995
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	718 103	688 502
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	310 853	129 212
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 055 364	854 708
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-405 536	-548 208
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	162 878	194 085
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	257 822	312 676
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	35 446 966	36 972 324
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	34 524 974	36 108 025
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	921 992	864 299
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	98 073	559		98 632
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 610 618	404 284	10 264	4 004 638
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 708 691	404 842	10 264	4 103 270
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				863 725
3Z	Total Provisions réglementées	852 085	172 342	160 702	863 725
4A	Provisions pour litiges				129 198
4N	Provisions pour amendes et pénalités				9 313
5Z	Total Provisions pour risques et charges		138 511		138 511
6T	Sur comptes clients	161 563	51 267	104 923	107 907
7B	Total Provisions pour dépréciation	175 431	86 547	114 323	147 655
7C	TOTAL GENERAL	1 027 516	397 400	275 025	1 149 891
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		51 267	104 923
UG	- Financières		35 280	9 400
UJ	- Exceptionnelles		310 853	160 702
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	387 205	121 985
UT	Autres immobilisations financières	57 016
VA	Clients douteux ou litigieux	114 508
UX	Autres créances clients	8 301 787
UY	Personnel et comptes rattachés	6 500
VB	T. V. A.	187 154
VP	Divers	41 917
VC	Groupe et associés	639 229
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	167 049
VS	Charges constatées d’avance	185 944
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 088 310	8 896 545	1 191 765
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	134 913	134 913
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	273 002	111 478	161 524
8A	Emprunts et dettes financières divers	482 178	140 192	341 986
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 575 120	6 575 120
8C	Personnel et comptes rattachés	527 027	527 027
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	456 502	456 502
VW	T.V.A.	101 482	101 482
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	155 361	155 361
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	798	798
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	34 995	34 995
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 741 379	8 237 869	503 510
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	257 391

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 6459 du 17/12/2021
Numéro de gestion : 1973B00026
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	101 010	98 632	2 378	338
AH	Fonds commercial	215 868		215 868	215 868
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287		2 287	2 287
AN	Terrains	27 000	5 533	21 467	24 167
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 229 083	920 207	308 876	326 280
AT	Autres immobilisations corporelles	4 500 825	3 078 898	1 421 927	1 431 278
BD	Autres titres immobilisés	24 567	11 400	13 167	160 839
BF	Prêts	387 205	25 880	361 325	507 564
BH	Autres immobilisations financières	57 016	2 468	54 548	54 548
BJ	TOTAL (I)	6 544 861	4 143 017	2 401 844	2 723 169
BL	Matières premières, approvisionnements	15 536		15 536	33 145
BT	Marchandises	445 226		445 226	436 584
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 409		6 409
BX	Clients et comptes rattachés	8 416 295	107 907	8 308 389	7 716 607
BZ	Autres créances	1 041 849		1 041 849	1 170 160
CF	Disponibilités	1 223 513		1 223 513	673 460
CH	Charges constatées d’avance	185 944		185 944	119 680
CJ	TOTAL (II)	11 334 772	107 907	11 226 865	10 149 635
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 879 633	4 250 924	13 628 709	12 872 805
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DG	Autres réserves	1 859 604	1 695 305
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	921 992	864 299
DJ	Subventions d’investissement	3 499	434
DK	Provisions réglementées	863 725	852 085
DL	TOTAL (I)	4 748 819	4 512 122
DP	Provisions pour risques	138 511
DR	TOTAL (III)	138 511
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 986	409 107
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	482 178	304 960
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 575 120	6 152 184
DY	Dettes fiscales et sociales	1 240 372	1 464 683
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	798	2 374
EA	Autres dettes	34 995	25 022
EC	TOTAL (IV)	8 741 379	8 360 683
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 628 709	12 872 805
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	30 269 429		30 269 429	31 943 746
FD	Production vendue biens	6 007		6 007	5 679
FG	Production vendue services	4 143 787	121 020	4 264 807	4 436 964
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 419 223	121 020	34 540 243	36 386 389
FO	Subventions d’exploitation			6 190	6 360
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			172 297	231 761
FQ	Autres produits			33 912	23 232
FR	Total des produits d’exploitation (I)			34 752 643	36 647 742
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 445 278	21 651 684
FT	Variation de stock (marchandises)			-8 641	-23 647
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			721 033	773 995
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			17 609	-8 910
FW	Autres achats et charges externes			5 272 384	5 755 745
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			368 736	388 200
FY	Salaires et traitements			4 097 436	4 028 940
FZ	Charges sociales			1 504 277	1 520 094
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			404 842	378 867
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			51 267	160 097
GE	Autres charges			119 706	85 475
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 993 926	34 710 540
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 758 716	1 937 202
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				1 256
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			9 590	9 310
GL	Autres intérêts et produits assimilés			25 506	7 516
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			9 400
GP	Total des produits financiers (V)			44 496	16 826
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			35 280	13 868
GR	Intérêts et charges assimilées			19 704	22 148
GU	Total des charges financières (VI)			54 984	36 016
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 488	-19 190
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 748 228	1 919 267
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 205
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	487 921	141 368
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	160 702	165 133
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	649 827	306 501
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	26 408	36 995
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	718 103	688 502
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	310 853	129 212
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 055 364	854 708
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-405 536	-548 208
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	162 878	194 085
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	257 822	312 676
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	35 446 966	36 972 324
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	34 524 974	36 108 025
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	921 992	864 299
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	98 073	559		98 632
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 610 618	404 284	10 264	4 004 638
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 708 691	404 842	10 264	4 103 270
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				863 725
3Z	Total Provisions réglementées	852 085	172 342	160 702	863 725
4A	Provisions pour litiges				129 198
4N	Provisions pour amendes et pénalités				9 313
5Z	Total Provisions pour risques et charges		138 511		138 511
6T	Sur comptes clients	161 563	51 267	104 923	107 907
7B	Total Provisions pour dépréciation	175 431	86 547	114 323	147 655
7C	TOTAL GENERAL	1 027 516	397 400	275 025	1 149 891
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		51 267	104 923
UG	- Financières		35 280	9 400
UJ	- Exceptionnelles		310 853	160 702
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	387 205	121 985
UT	Autres immobilisations financières	57 016
VA	Clients douteux ou litigieux	114 508
UX	Autres créances clients	8 301 787
UY	Personnel et comptes rattachés	6 500
VB	T. V. A.	187 154
VP	Divers	41 917
VC	Groupe et associés	639 229
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	167 049
VS	Charges constatées d’avance	185 944
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 088 310	8 896 545	1 191 765
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	134 913	134 913
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	273 002	111 478	161 524
8A	Emprunts et dettes financières divers	482 178	140 192	341 986
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 575 120	6 575 120
8C	Personnel et comptes rattachés	527 027	527 027
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	456 502	456 502
VW	T.V.A.	101 482	101 482
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	155 361	155 361
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	798	798
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	34 995	34 995
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 741 379	8 237 869	503 510
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	257 391

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 6460 du 17/12/2021
Numéro de gestion : 1973B00026
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	101 010	98 632	2 378	338
AH	Fonds commercial	215 868		215 868	215 868
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287		2 287	2 287
AN	Terrains	27 000	5 533	21 467	24 167
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 229 083	920 207	308 876	326 280
AT	Autres immobilisations corporelles	4 500 825	3 078 898	1 421 927	1 431 278
BD	Autres titres immobilisés	24 567	11 400	13 167	160 839
BF	Prêts	387 205	25 880	361 325	507 564
BH	Autres immobilisations financières	57 016	2 468	54 548	54 548
BJ	TOTAL (I)	6 544 861	4 143 017	2 401 844	2 723 169
BL	Matières premières, approvisionnements	15 536		15 536	33 145
BT	Marchandises	445 226		445 226	436 584
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 409		6 409
BX	Clients et comptes rattachés	8 416 295	107 907	8 308 389	7 716 607
BZ	Autres créances	1 041 849		1 041 849	1 170 160
CF	Disponibilités	1 223 513		1 223 513	673 460
CH	Charges constatées d’avance	185 944		185 944	119 680
CJ	TOTAL (II)	11 334 772	107 907	11 226 865	10 149 635
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 879 633	4 250 924	13 628 709	12 872 805
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DG	Autres réserves	1 859 604	1 695 305
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	921 992	864 299
DJ	Subventions d’investissement	3 499	434
DK	Provisions réglementées	863 725	852 085
DL	TOTAL (I)	4 748 819	4 512 122
DP	Provisions pour risques	138 511
DR	TOTAL (III)	138 511
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 986	409 107
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	482 178	304 960
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 575 120	6 152 184
DY	Dettes fiscales et sociales	1 240 372	1 464 683
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	798	2 374
EA	Autres dettes	34 995	25 022
EC	TOTAL (IV)	8 741 379	8 360 683
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 628 709	12 872 805
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	30 269 429		30 269 429	31 943 746
FD	Production vendue biens	6 007		6 007	5 679
FG	Production vendue services	4 143 787	121 020	4 264 807	4 436 964
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 419 223	121 020	34 540 243	36 386 389
FO	Subventions d’exploitation			6 190	6 360
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			172 297	231 761
FQ	Autres produits			33 912	23 232
FR	Total des produits d’exploitation (I)			34 752 643	36 647 742
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 445 278	21 651 684
FT	Variation de stock (marchandises)			-8 641	-23 647
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			721 033	773 995
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			17 609	-8 910
FW	Autres achats et charges externes			5 272 384	5 755 745
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			368 736	388 200
FY	Salaires et traitements			4 097 436	4 028 940
FZ	Charges sociales			1 504 277	1 520 094
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			404 842	378 867
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			51 267	160 097
GE	Autres charges			119 706	85 475
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 993 926	34 710 540
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 758 716	1 937 202
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				1 256
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			9 590	9 310
GL	Autres intérêts et produits assimilés			25 506	7 516
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			9 400
GP	Total des produits financiers (V)			44 496	16 826
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			35 280	13 868
GR	Intérêts et charges assimilées			19 704	22 148
GU	Total des charges financières (VI)			54 984	36 016
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 488	-19 190
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 748 228	1 919 267
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 205
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	487 921	141 368
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	160 702	165 133
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	649 827	306 501
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	26 408	36 995
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	718 103	688 502
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	310 853	129 212
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 055 364	854 708
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-405 536	-548 208
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	162 878	194 085
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	257 822	312 676
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	35 446 966	36 972 324
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	34 524 974	36 108 025
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	921 992	864 299
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	98 073	559		98 632
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 610 618	404 284	10 264	4 004 638
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 708 691	404 842	10 264	4 103 270
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				863 725
3Z	Total Provisions réglementées	852 085	172 342	160 702	863 725
4A	Provisions pour litiges				129 198
4N	Provisions pour amendes et pénalités				9 313
5Z	Total Provisions pour risques et charges		138 511		138 511
6T	Sur comptes clients	161 563	51 267	104 923	107 907
7B	Total Provisions pour dépréciation	175 431	86 547	114 323	147 655
7C	TOTAL GENERAL	1 027 516	397 400	275 025	1 149 891
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		51 267	104 923
UG	- Financières		35 280	9 400
UJ	- Exceptionnelles		310 853	160 702
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	387 205	121 985
UT	Autres immobilisations financières	57 016
VA	Clients douteux ou litigieux	114 508
UX	Autres créances clients	8 301 787
UY	Personnel et comptes rattachés	6 500
VB	T. V. A.	187 154
VP	Divers	41 917
VC	Groupe et associés	639 229
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	167 049
VS	Charges constatées d’avance	185 944
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 088 310	8 896 545	1 191 765
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	134 913	134 913
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	273 002	111 478	161 524
8A	Emprunts et dettes financières divers	482 178	140 192	341 986
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 575 120	6 575 120
8C	Personnel et comptes rattachés	527 027	527 027
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	456 502	456 502
VW	T.V.A.	101 482	101 482
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	155 361	155 361
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	798	798
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	34 995	34 995
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 741 379	8 237 869	503 510
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	257 391

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 4203 du 06/09/2017
Numéro de gestion : 1973B00026
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	101 010	98 632	2 378	338
AH	Fonds commercial	215 868		215 868	215 868
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287		2 287	2 287
AN	Terrains	27 000	5 533	21 467	24 167
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 229 083	920 207	308 876	326 280
AT	Autres immobilisations corporelles	4 500 825	3 078 898	1 421 927	1 431 278
BD	Autres titres immobilisés	24 567	11 400	13 167	160 839
BF	Prêts	387 205	25 880	361 325	507 564
BH	Autres immobilisations financières	57 016	2 468	54 548	54 548
BJ	TOTAL (I)	6 544 861	4 143 017	2 401 844	2 723 169
BL	Matières premières, approvisionnements	15 536		15 536	33 145
BT	Marchandises	445 226		445 226	436 584
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 409		6 409
BX	Clients et comptes rattachés	8 416 295	107 907	8 308 389	7 716 607
BZ	Autres créances	1 041 849		1 041 849	1 170 160
CF	Disponibilités	1 223 513		1 223 513	673 460
CH	Charges constatées d’avance	185 944		185 944	119 680
CJ	TOTAL (II)	11 334 772	107 907	11 226 865	10 149 635
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 879 633	4 250 924	13 628 709	12 872 805
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DG	Autres réserves	1 859 604	1 695 305
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	921 992	864 299
DJ	Subventions d’investissement	3 499	434
DK	Provisions réglementées	863 725	852 085
DL	TOTAL (I)	4 748 819	4 512 122
DP	Provisions pour risques	138 511
DR	TOTAL (III)	138 511
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 986	409 107
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	482 178	304 960
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 575 120	6 152 184
DY	Dettes fiscales et sociales	1 240 372	1 464 683
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	798	2 374
EA	Autres dettes	34 995	25 022
EC	TOTAL (IV)	8 741 379	8 360 683
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 628 709	12 872 805
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	30 269 429		30 269 429	31 943 746
FD	Production vendue biens	6 007		6 007	5 679
FG	Production vendue services	4 143 787	121 020	4 264 807	4 436 964
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 419 223	121 020	34 540 243	36 386 389
FO	Subventions d’exploitation			6 190	6 360
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			172 297	231 761
FQ	Autres produits			33 912	23 232
FR	Total des produits d’exploitation (I)			34 752 643	36 647 742
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 445 278	21 651 684
FT	Variation de stock (marchandises)			-8 641	-23 647
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			721 033	773 995
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			17 609	-8 910
FW	Autres achats et charges externes			5 272 384	5 755 745
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			368 736	388 200
FY	Salaires et traitements			4 097 436	4 028 940
FZ	Charges sociales			1 504 277	1 520 094
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			404 842	378 867
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			51 267	160 097
GE	Autres charges			119 706	85 475
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 993 926	34 710 540
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 758 716	1 937 202
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				1 256
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			9 590	9 310
GL	Autres intérêts et produits assimilés			25 506	7 516
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			9 400
GP	Total des produits financiers (V)			44 496	16 826
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			35 280	13 868
GR	Intérêts et charges assimilées			19 704	22 148
GU	Total des charges financières (VI)			54 984	36 016
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 488	-19 190
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 748 228	1 919 267
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 205
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	487 921	141 368
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	160 702	165 133
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	649 827	306 501
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	26 408	36 995
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	718 103	688 502
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	310 853	129 212
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 055 364	854 708
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-405 536	-548 208
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	162 878	194 085
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	257 822	312 676
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	35 446 966	36 972 324
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	34 524 974	36 108 025
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	921 992	864 299
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	98 073	559		98 632
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 610 618	404 284	10 264	4 004 638
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 708 691	404 842	10 264	4 103 270
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				863 725
3Z	Total Provisions réglementées	852 085	172 342	160 702	863 725
4A	Provisions pour litiges				129 198
4N	Provisions pour amendes et pénalités				9 313
5Z	Total Provisions pour risques et charges		138 511		138 511
6T	Sur comptes clients	161 563	51 267	104 923	107 907
7B	Total Provisions pour dépréciation	175 431	86 547	114 323	147 655
7C	TOTAL GENERAL	1 027 516	397 400	275 025	1 149 891
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		51 267	104 923
UG	- Financières		35 280	9 400
UJ	- Exceptionnelles		310 853	160 702
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	387 205	121 985
UT	Autres immobilisations financières	57 016
VA	Clients douteux ou litigieux	114 508
UX	Autres créances clients	8 301 787
UY	Personnel et comptes rattachés	6 500
VB	T. V. A.	187 154
VP	Divers	41 917
VC	Groupe et associés	639 229
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	167 049
VS	Charges constatées d’avance	185 944
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 088 310	8 896 545	1 191 765
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	134 913	134 913
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	273 002	111 478	161 524
8A	Emprunts et dettes financières divers	482 178	140 192	341 986
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 575 120	6 575 120
8C	Personnel et comptes rattachés	527 027	527 027
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	456 502	456 502
VW	T.V.A.	101 482	101 482
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	155 361	155 361
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	798	798
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	34 995	34 995
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 741 379	8 237 869	503 510
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	257 391

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 675 du 22/02/2017
Numéro de gestion : 1973B00026
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	101 010	98 632	2 378	338
AH	Fonds commercial	215 868		215 868	215 868
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287		2 287	2 287
AN	Terrains	27 000	5 533	21 467	24 167
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 229 083	920 207	308 876	326 280
AT	Autres immobilisations corporelles	4 500 825	3 078 898	1 421 927	1 431 278
BD	Autres titres immobilisés	24 567	11 400	13 167	160 839
BF	Prêts	387 205	25 880	361 325	507 564
BH	Autres immobilisations financières	57 016	2 468	54 548	54 548
BJ	TOTAL (I)	6 544 861	4 143 017	2 401 844	2 723 169
BL	Matières premières, approvisionnements	15 536		15 536	33 145
BT	Marchandises	445 226		445 226	436 584
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 409		6 409
BX	Clients et comptes rattachés	8 416 295	107 907	8 308 389	7 716 607
BZ	Autres créances	1 041 849		1 041 849	1 170 160
CF	Disponibilités	1 223 513		1 223 513	673 460
CH	Charges constatées d’avance	185 944		185 944	119 680
CJ	TOTAL (II)	11 334 772	107 907	11 226 865	10 149 635
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 879 633	4 250 924	13 628 709	12 872 805
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DG	Autres réserves	1 859 604	1 695 305
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	921 992	864 299
DJ	Subventions d’investissement	3 499	434
DK	Provisions réglementées	863 725	852 085
DL	TOTAL (I)	4 748 819	4 512 122
DP	Provisions pour risques	138 511
DR	TOTAL (III)	138 511
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 986	409 107
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	482 178	304 960
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 575 120	6 152 184
DY	Dettes fiscales et sociales	1 240 372	1 464 683
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	798	2 374
EA	Autres dettes	34 995	25 022
EC	TOTAL (IV)	8 741 379	8 360 683
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 628 709	12 872 805
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	30 269 429		30 269 429	31 943 746
FD	Production vendue biens	6 007		6 007	5 679
FG	Production vendue services	4 143 787	121 020	4 264 807	4 436 964
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 419 223	121 020	34 540 243	36 386 389
FO	Subventions d’exploitation			6 190	6 360
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			172 297	231 761
FQ	Autres produits			33 912	23 232
FR	Total des produits d’exploitation (I)			34 752 643	36 647 742
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 445 278	21 651 684
FT	Variation de stock (marchandises)			-8 641	-23 647
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			721 033	773 995
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			17 609	-8 910
FW	Autres achats et charges externes			5 272 384	5 755 745
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			368 736	388 200
FY	Salaires et traitements			4 097 436	4 028 940
FZ	Charges sociales			1 504 277	1 520 094
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			404 842	378 867
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			51 267	160 097
GE	Autres charges			119 706	85 475
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 993 926	34 710 540
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 758 716	1 937 202
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				1 256
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			9 590	9 310
GL	Autres intérêts et produits assimilés			25 506	7 516
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			9 400
GP	Total des produits financiers (V)			44 496	16 826
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			35 280	13 868
GR	Intérêts et charges assimilées			19 704	22 148
GU	Total des charges financières (VI)			54 984	36 016
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 488	-19 190
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 748 228	1 919 267
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 205
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	487 921	141 368
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	160 702	165 133
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	649 827	306 501
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	26 408	36 995
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	718 103	688 502
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	310 853	129 212
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 055 364	854 708
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-405 536	-548 208
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	162 878	194 085
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	257 822	312 676
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	35 446 966	36 972 324
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	34 524 974	36 108 025
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	921 992	864 299
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	98 073	559		98 632
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 610 618	404 284	10 264	4 004 638
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 708 691	404 842	10 264	4 103 270
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				863 725
3Z	Total Provisions réglementées	852 085	172 342	160 702	863 725
4A	Provisions pour litiges				129 198
4N	Provisions pour amendes et pénalités				9 313
5Z	Total Provisions pour risques et charges		138 511		138 511
6T	Sur comptes clients	161 563	51 267	104 923	107 907
7B	Total Provisions pour dépréciation	175 431	86 547	114 323	147 655
7C	TOTAL GENERAL	1 027 516	397 400	275 025	1 149 891
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		51 267	104 923
UG	- Financières		35 280	9 400
UJ	- Exceptionnelles		310 853	160 702
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	387 205	121 985
UT	Autres immobilisations financières	57 016
VA	Clients douteux ou litigieux	114 508
UX	Autres créances clients	8 301 787
UY	Personnel et comptes rattachés	6 500
VB	T. V. A.	187 154
VP	Divers	41 917
VC	Groupe et associés	639 229
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	167 049
VS	Charges constatées d’avance	185 944
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 088 310	8 896 545	1 191 765
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	134 913	134 913
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	273 002	111 478	161 524
8A	Emprunts et dettes financières divers	482 178	140 192	341 986
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 575 120	6 575 120
8C	Personnel et comptes rattachés	527 027	527 027
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	456 502	456 502
VW	T.V.A.	101 482	101 482
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	155 361	155 361
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	798	798
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	34 995	34 995
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 741 379	8 237 869	503 510
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	257 391

31/12/2014 : Compte annuel complet

Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 669 du 22/02/2017
Numéro de gestion : 1973B00026
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	101 010	98 632	2 378	338
AH	Fonds commercial	215 868		215 868	215 868
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287		2 287	2 287
AN	Terrains	27 000	5 533	21 467	24 167
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 229 083	920 207	308 876	326 280
AT	Autres immobilisations corporelles	4 500 825	3 078 898	1 421 927	1 431 278
BD	Autres titres immobilisés	24 567	11 400	13 167	160 839
BF	Prêts	387 205	25 880	361 325	507 564
BH	Autres immobilisations financières	57 016	2 468	54 548	54 548
BJ	TOTAL (I)	6 544 861	4 143 017	2 401 844	2 723 169
BL	Matières premières, approvisionnements	15 536		15 536	33 145
BT	Marchandises	445 226		445 226	436 584
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 409		6 409
BX	Clients et comptes rattachés	8 416 295	107 907	8 308 389	7 716 607
BZ	Autres créances	1 041 849		1 041 849	1 170 160
CF	Disponibilités	1 223 513		1 223 513	673 460
CH	Charges constatées d’avance	185 944		185 944	119 680
CJ	TOTAL (II)	11 334 772	107 907	11 226 865	10 149 635
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 879 633	4 250 924	13 628 709	12 872 805
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DG	Autres réserves	1 859 604	1 695 305
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	921 992	864 299
DJ	Subventions d’investissement	3 499	434
DK	Provisions réglementées	863 725	852 085
DL	TOTAL (I)	4 748 819	4 512 122
DP	Provisions pour risques	138 511
DR	TOTAL (III)	138 511
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 986	409 107
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	482 178	304 960
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 575 120	6 152 184
DY	Dettes fiscales et sociales	1 240 372	1 464 683
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	798	2 374
EA	Autres dettes	34 995	25 022
EC	TOTAL (IV)	8 741 379	8 360 683
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	13 628 709	12 872 805
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	30 269 429		30 269 429	31 943 746
FD	Production vendue biens	6 007		6 007	5 679
FG	Production vendue services	4 143 787	121 020	4 264 807	4 436 964
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 419 223	121 020	34 540 243	36 386 389
FO	Subventions d’exploitation			6 190	6 360
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			172 297	231 761
FQ	Autres produits			33 912	23 232
FR	Total des produits d’exploitation (I)			34 752 643	36 647 742
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 445 278	21 651 684
FT	Variation de stock (marchandises)			-8 641	-23 647
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			721 033	773 995
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			17 609	-8 910
FW	Autres achats et charges externes			5 272 384	5 755 745
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			368 736	388 200
FY	Salaires et traitements			4 097 436	4 028 940
FZ	Charges sociales			1 504 277	1 520 094
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			404 842	378 867
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			51 267	160 097
GE	Autres charges			119 706	85 475
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 993 926	34 710 540
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 758 716	1 937 202
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)				1 256
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			9 590	9 310
GL	Autres intérêts et produits assimilés			25 506	7 516
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			9 400
GP	Total des produits financiers (V)			44 496	16 826
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			35 280	13 868
GR	Intérêts et charges assimilées			19 704	22 148
GU	Total des charges financières (VI)			54 984	36 016
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 488	-19 190
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 748 228	1 919 267
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 205
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	487 921	141 368
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	160 702	165 133
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	649 827	306 501
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	26 408	36 995
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	718 103	688 502
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	310 853	129 212
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 055 364	854 708
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-405 536	-548 208
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	162 878	194 085
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	257 822	312 676
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	35 446 966	36 972 324
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	34 524 974	36 108 025
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	921 992	864 299
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	98 073	559		98 632
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 610 618	404 284	10 264	4 004 638
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 708 691	404 842	10 264	4 103 270
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				863 725
3Z	Total Provisions réglementées	852 085	172 342	160 702	863 725
4A	Provisions pour litiges				129 198
4N	Provisions pour amendes et pénalités				9 313
5Z	Total Provisions pour risques et charges		138 511		138 511
6T	Sur comptes clients	161 563	51 267	104 923	107 907
7B	Total Provisions pour dépréciation	175 431	86 547	114 323	147 655
7C	TOTAL GENERAL	1 027 516	397 400	275 025	1 149 891
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		51 267	104 923
UG	- Financières		35 280	9 400
UJ	- Exceptionnelles		310 853	160 702
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	387 205	121 985
UT	Autres immobilisations financières	57 016
VA	Clients douteux ou litigieux	114 508
UX	Autres créances clients	8 301 787
UY	Personnel et comptes rattachés	6 500
VB	T. V. A.	187 154
VP	Divers	41 917
VC	Groupe et associés	639 229
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	167 049
VS	Charges constatées d’avance	185 944
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 088 310	8 896 545	1 191 765
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	134 913	134 913
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	273 002	111 478	161 524
8A	Emprunts et dettes financières divers	482 178	140 192	341 986
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 575 120	6 575 120
8C	Personnel et comptes rattachés	527 027	527 027
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	456 502	456 502
VW	T.V.A.	101 482	101 482
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	155 361	155 361
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	798	798
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	34 995	34 995
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	8 741 379	8 237 869	503 510
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	257 391

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