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de Melay

ESTAC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/11/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41938899600045 / Siren : 419388996 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 79 419388996
Effectif en 2020 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 19/08/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
ESTAC
Adresse :
126 Avenue ROBERT SCHUMANN
10000 TROYES
Marchés publics :
20/01/2023 : Marché

Objet : PROMOTION DE L'INSTITUTION REGIONALE DANS LE CADRE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES RELEVANT DE CHAMPIONN
Classification : 92621000-

Numéro unique d’identification : 2000522640001320220144700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 833 €
Date de notification : 02/12/2022

Lieu d'exécution : CHALONS EN CHAMPAGNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ESTAC (41938899600045)
09/12/2021 : Accord-cadre

Objet : ACHAT PLACES FOOTBALL SAISON SPORTIVE 2021-2022
Classification : 22459000-

Numéro unique d’identification : 200069250000132021035LU00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 09/12/2021

Lieu d'exécution : TROYES
Acheteur : TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Titulaire :
SASP ESTAC (41938899600045)
02/12/2021 : Marché

Objet : PRESTATIONS COMMUNICATIONS SPORTIVES TCM SAISON 2021-2022
Classification : 92621000-

Numéro unique d’identification : 200069250000132021040LU00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 181 280 €
Date de notification : 02/12/2021

Lieu d'exécution : TROYES
Acheteur : TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Titulaire :
SASP ESTAC (41938899600045)
09/02/2021 : Accord-cadre

Objet : ACHAT PLACES FOOTBALL SAISON 2020-2021
Classification : 22459000-

Numéro unique d’identification : 200069250000132021039LU00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 90 000 €
Date de notification : 09/02/2021

Lieu d'exécution : TROYES
Acheteur : TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Titulaire :
SASP ESTAC (41938899600045)
05/02/2021 : Marché

Objet : LOCATION ESPACES PUBLICITAIRES SAISON FOOT 2020-2021
Classification : 79341000-

Numéro unique d’identification : 200069250000132021008LU00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 156 000 €
Date de notification : 05/02/2021

Lieu d'exécution : TROYES
Acheteur : TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Titulaire :
SASP ESTAC (41938899600045)
Liens de succession de l'établissement :
19/11/2013 : Succession
Prédécesseur : ESTAC
Continuité économique
Accords d'entreprise :
27/10/2022 : Accord forfait jours
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01022002172
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/11/2022
Date de dépôt : 10/11/2022
Date du texte : 27/10/2022
Date d'effet : 27/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : Charte du football professionnel (n'est pas considérée à l'heure actuelle comme une convention de branche) (5526)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESTAC
Siret : 41938899600045
Code APE : 8551Z
Secteur : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/06/1998
Dénomination : ESTAC
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ESTAC - Troyes (siège)ESTAC - Pont-Sainte-Marie (fermé)ESTAC - Troyes (fermé)ESTAC - Troyes (fermé)
Marques françaises :
06/06/2007 : ESTAC TROYES 10 1986
N° national/d'enregistrement : 3505201
Date de dépôt : 06/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : ESTAC (Espérance Sportive Troyes Aube Champagne) SASP
Numéro de SIREN : 419388996

Mandataire 1 : ESTAC (Espérance Sportive Troyes Aube Champagne)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-45

Publications au Bodacc :
12/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°128
NOJO : 1001MYG21581500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
30/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°116
NOJO : 001001MYG212007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : MACBEATH John ; Directeur général : MAGNE Aymeric ; Administrateur : CLIFF Simon ; Administrateur : GIGLIANI Diego ; Administrateur : MARWOOD Brian ; Commissaire aux comptes titulaire : ERIC MAERTE AUDIT
23/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°465
NOJO : 001001MYG210662
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : MACBEATH John ; Président du conseil d'administration, Administrateur : CLIFF Simon ; Directeur général : MAGNE Aymeric ; Administrateur : GIGLIANI Diego ; Commissaire aux comptes titulaire : ERIC MAERTE AUDIT
23/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°466
NOJO : 001001MYG210663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 18307440.00 EUR
03/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°235
NOJO : 001001MYG208669
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : CLIFF Simon ; Directeur général : MAGNE Aymeric ; Administrateur : MACBEATH John ; Administrateur : GIGLIANI Diego ; Administrateur : YOUNG Andy ; Commissaire aux comptes titulaire : ERIC MAERTE AUDIT
02/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°290
NOJO : 001001MYG206579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 11352240.00 EUR
12/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°127
NOJO : 001001MYG203053
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : CLIFF Simon ; Directeur général : MAGNE Aymeric ; Administrateur : MACBEATH John ; Administrateur : GIGLIANI Diego ; Administrateur : YOUNG Andy ; Administrateur : SURCOUF PARTICIPATIONS ; Commissaire aux comptes titulaire : ERIC MAERTE AUDIT
23/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°269
NOJO : 1001MYG20263900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
28/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°102
NOJO : 001001MYG197691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : CLIFF Simon ; Directeur général : MAGNE Aymeric ; Administrateur : MACBEATH John ; Administrateur : GIGLIANI Diego ; Administrateur : YOUNG Andy ; Administrateur : SURCOUF PARTICIPATIONS ; Commissaire aux comptes titulaire : ERIC MAERTE AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : CASAUBON Gilles
28/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°103
NOJO : 001001MYG197693
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 3970800.00 EUR
16/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°198
NOJO : 001001MYG195040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : CLIFF Simon ; Administrateur : MACBEATH John ; Administrateur : GIGLIANI Diego ; Administrateur : YOUNG Andy ; Administrateur : SURCOUF PARTICIPATIONS ; Commissaire aux comptes titulaire : ERIC MAERTE AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : CASAUBON Gilles
19/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°854
NOJO : 1001MYG19325500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
08/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°120
NOJO : 001001MYG187989
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : CLIFF Simon ; Administrateur : MACBEATH John ; Administrateur : GIGLIANI Diego ; Administrateur : YOUNG Andy ; Commissaire aux comptes titulaire : ERIC MAERTE AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : CASAUBON Gilles
29/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°148
NOJO : 001001MYG183331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : MASONI Daniel ; Administrateur : CARS COLLARD ; Administrateur : JUDIS ; Administrateur : FOQUET Emmanuel Francis Gérard ; Commissaire aux comptes titulaire : ERIC MAERTE AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : CASAUBON Gilles
29/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°59
NOJO : 1001MYG18103800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
02/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°374
NOJO : 1001MYG17234900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
25/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°703
NOJO : 100116206400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
04/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°115
NOJO : 000001001161656
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : MASONI Daniel ; Administrateur : JET COMMUNICATION représenté par FOQUET Emmanuel ; Administrateur : CARS COLLARD (SARL) représenté par COLLARD Gérard, Pierre, René ; Administrateur : JUDIS (SAS) représenté par PETERS Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : SAS ERIC MAERTE AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : CASAUBON Gilles
08/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°635
NOJO : 100115205300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°515
NOJO : 100114166200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
09/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°439
NOJO : 100113209000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1035
NOJO : 100112295000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
22/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°146
NOJO : BXB14015000757O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : MASONI Daniel Administrateur : BOUILLON Jacques Administrateur : JET COMMUNICATION représenté par FOQUET Emmanuel Administrateur : CARS COLLARD (SARL) représenté par COLLARD Gérard, Pierre, René Administrateur : JUDIS (SAS) représenté par PETERS Eric Commissaire aux comptes titulaire : SAS ERIC MAERTE AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CASAUBON Gilles
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°899
NOJO : BXC13004006223Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°907
NOJO : BXC12041003178B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
12/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°263
NOJO : BXB12037003012D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : MASONI Daniel, Michel Administrateur : BOUILLON Jacques Administrateur : ETABLISSEMENTS COSSON (SA) représenté par COSSON Michel Administrateur : JET COMMUNICATION représenté par FOQUET Emmanuel Administrateur : CARS COLLARD (SARL) représenté par COLLARD Gérard, Pierre, René Commissaire aux comptes titulaire : SARL ERIC MAERTE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CASAUBON Gilles
29/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°226
NOJO : BXB11112000690L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2500000 EUR
28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°754
NOJO : BXC110450039409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme
27/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°106
NOJO : BXB11052005552S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : MASONI Daniel, Michel Administrateur : CUINET Claude-Marie, Maurice, François Administrateur : BOUILLON Jacques Administrateur : ETABLISSEMENTS COSSON (SA) représenté par COSSON Michel Administrateur : JET COMMUNICATION représenté par FOQUET Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : SARL ERIC MAERTE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CASAUBON Gilles
22/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°76
NOJO : BXB10350000526Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : MASONI Daniel, Michel Administrateur : CUINET Claude-Marie, Maurice, François Administrateur : BOUILLON Jacques Administrateur : ETABLISSEMENTS COSSON (SA) représenté par COSSON Michel Administrateur : JET COMMUNICATION représenté par FOQUET Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : LELOUCH Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : SARL ERIC MAERTE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ASSUIED Olivier Commissaire aux comptes suppléant : CASAUBON Gilles
12/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°630
NOJO : BXC100880012620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
29B rue Saint-Exupéry
10150 Pont-Sainte-Marie
13/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°344
NOJO : BXB09279000230V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : MASONI Daniel Michel Administrateur : ADAM Frédéric Administrateur : CUINET Claude-Marie Maurice François Administrateur : BOUILLON Jacques Administrateur : ETABLISSEMENTS COSSON (SA) représenté par COSSON Michel Administrateur : JET COMMUNICATION représenté par FOQUET Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : LELOUCH Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : SARL ERIC MAERTE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ASSUIED Olivier Commissaire aux comptes suppléant : CASAUBON Gilles
28/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°206
NOJO : BXB082030044799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : CUINET Claude-Marie Maurice François.
Administrateur : ETABLISSEMENTS COSSON (SA) représenté par COSSON Michel.
Administrateur : JET COMMUNICATION représenté par FOQUET Emmanuel.
Président directeur général : MASONI Daniel Michel.
Administrateur : ADAM Frédéric.
Administrateur : BOUILLON Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : LELOUCH Frédéric.
Commissaire aux comptes suppléant : ASSUIED Olivier.

18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1292
NOJO : BXC080410008540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
29B rue Saint-Exupéry
10150 Pont-Sainte-Marie
12/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°879
NOJO : BXC08060002940D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Troyes 419 388 996
Dénomination : ESTAC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
29B rue Saint-Exupéry
10150 Pont-Sainte-Marie
Historique de l'unité légale :
30/09/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
10/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
12/12/2013 : code NIC
Code NIC : 00045
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : ESTAC
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Représentants légaux :
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : CLIFF Simon
Né le 27/01/1976 à BIRMINGHAM (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
54 Broomfield Road Stockport
ROYAUME-UNI
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : CLIFF Simon
Né le 27/01/1976 à BIRMINGHAM (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Administrateur

Adresse :
54 Broomfield Road Stockport
ROYAUME-UNI
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : MAGNE Aymeric
Né le 27/11/1981 à Saint-Maur-des-Fossés (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
39 Avenue du Lac
78121 Crespières
FRANCE
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : MACBEATH John
Né le 11/08/1956 à TIDWORTH (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Administrateur

Adresse :
344A Nine Mile Ride Finchampstead Wokingham Berkshire
ROYAUME-UNI
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : GIGLIANI Diego
Né le 30/09/1976 à BUENOS (ARGENTINE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Administrateur

Adresse :
50 Bloomesbury Ave Manchester
ROYAUME-UNI
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : YOUNG Andy
Né le 13/02/1965 à SOUTHAMPTON (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Administrateur

Adresse :
116 Park Road Chandler's Ford Eastleigh Hampshire
ROYAUME-UNI
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Morale

Nom : SURCOUF PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 A venue Monterey
LUXEMBOURG
10/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Morale

Nom : ERIC MAERTE AUDIT
Siren : 393953633
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
46 Avenue Pasteur
10000 Troyes
FRANCE
26/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : CLIFF Simon
Né le 27/01/1976 à BIRMINGHAM (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
54 Broomfield Road Stockport
ROYAUME-UNI
26/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : CLIFF Simon
Né le 27/01/1976 à BIRMINGHAM (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Administrateur

Adresse :
54 Broomfield Road Stockport
ROYAUME-UNI
26/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : MAGNE Aymeric
Né le 27/11/1981 à Saint-Maur-des-Fossés (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
39 Avenue du Lac
78121 Crespières
FRANCE
26/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : MACBEATH John
Né le 11/08/1956 à TIDWORTH (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Administrateur

Adresse :
344A Nine Mile Ride Finchampstead Wokingham Berkshire
ROYAUME-UNI
26/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : GIGLIANI Diego
Né le 30/09/1976 à BUENOS (ARGENTINE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Administrateur

Adresse :
50 Bloomesbury Ave Manchester
ROYAUME-UNI
26/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : YOUNG Andy
Né le 13/02/1965 à SOUTHAMPTON (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Administrateur

Adresse :
116 Park Road Chandler's Ford Eastleigh Hampshire
ROYAUME-UNI
26/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Morale

Nom : SURCOUF PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 A venue Monterey
LUXEMBOURG
26/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Morale

Nom : ERIC MAERTE AUDIT
Siren : 393953633
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
46 Avenue Pasteur
10000 Troyes
FRANCE
26/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : CASAUBON Gilles
Né le 08/09/1964 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
177 Rue de Preize
10000 Troyes
FRANCE
20/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : MASONI Daniel
Né le 10/03/1957 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
22T rue Jules Ferry
10600 La Chapelle-Saint-Luc
FRANCE
20/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : MASONI Daniel
Né le 10/03/1957 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
22T rue Jules Ferry
10600 La Chapelle-Saint-Luc
FRANCE
20/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : BOUILLON Jacques
Né le 07/10/1947 à Saint-André-les-Vergers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
39 rue Notre Dame des Prés
10120 Saint-André-les-Vergers
FRANCE
20/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Morale

Nom : JET COMMUNICATION
Siren : 394367957
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 boulevard de Dijon
10800 Saint-Julien-les-Villas
FRANCE
Représentant permanent

Nom : FOQUET Emmanuel
Né le 16/10/1961 à Troyes (FRANCE)
Nationalité : Française
20/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Morale

Nom : CARS COLLARD
Siren : 732880273
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 route de Champfleury
10380 Plancy-l'Abbaye
FRANCE
Représentant permanent

Nom : COLLARD Gérard Pierre René
Né le 10/11/1953 à Plancy-l'Abbaye (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
6 route de Champfleury
10380 Plancy-l'Abbaye
FRANCE
20/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Morale

Nom : JUDIS
Siren : 351522990
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
130 avenue Michel Baroin
10800 Saint-Julien-les-Villas
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PETERS Eric
Né le 04/10/1965 à TROYES (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2 rue du bourg
10800 Buchères
FRANCE
20/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Morale

Nom : SAS ERIC MAERTE AUDIT
Siren : 393953633
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
37 avenue Pasteur
10000 Troyes
FRANCE
20/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Personne Physique

Nom : CASAUBON Gilles
Né le 08/09/1964 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
177 rue de Preize
10000 Troyes
FRANCE
Dépôts des actes :
16/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°89 déposé le 10/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
16/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°89 déposé le 10/01/2022
Etat : Déposé
17/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3080 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
17/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3080 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/06/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3080 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3080 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
17/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3080 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
17/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3080 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/06/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3080 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3080 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
08/06/2021 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3080 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
08/06/2021 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3080 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
04/05/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3079 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
04/05/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3079 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
14/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1919 déposé le 11/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
14/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1919 déposé le 11/05/2021
Etat : Déposé
14/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1919 déposé le 11/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
14/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1919 déposé le 11/05/2021
Etat : Déposé
03/09/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3954 déposé le 05/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
03/09/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3954 déposé le 05/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
03/09/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3954 déposé le 05/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
03/09/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3954 déposé le 05/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
09/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1952 déposé le 25/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
09/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1952 déposé le 25/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°2236 déposé le 26/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°2236 déposé le 26/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
02/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°7545 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
02/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°7545 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
24/11/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°4919 déposé le 28/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
24/11/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°4919 déposé le 28/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
12/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°40 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
12/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°40 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
12/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°40 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
12/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°40 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
12/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°40 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
12/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°40 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
19/11/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°40 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT AU 126 AVE ROBERT SCHUMANN 10000 TROYES
19/11/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°40 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT AU 126 AVE ROBERT SCHUMANN 10000 TROYES
19/11/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°40 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT AU 126 AVE ROBERT SCHUMANN 10000 TROYES
10/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1411 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
10/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1411 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
10/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1411 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
12/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°272 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
12/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°272 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
12/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°272 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°940 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°940 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
07/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°940 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°940 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
07/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°940 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°940 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°444 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°444 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°444 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/08/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3117 déposé le 08/12/2010
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION ADMINISTRATEUR
20/08/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3117 déposé le 08/12/2010
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION ADMINISTRATEUR
20/08/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°3117 déposé le 08/12/2010
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION ADMINISTRATEUR
07/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°2319 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°2319 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°2319 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1719 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
12/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1719 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
12/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1719 déposé le 13/07/2009
Etat : Déposé
18/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1284 déposé le 18/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1284 déposé le 18/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1284 déposé le 18/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/11/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1284 déposé le 18/05/2007
Etat : Déposé
25/11/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1284 déposé le 18/05/2007
Etat : Déposé
25/11/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1284 déposé le 18/05/2007
Etat : Déposé
17/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°318 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
17/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°318 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
17/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°318 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
04/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1828 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
04/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1828 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
04/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1828 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
18/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
18/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
18/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
18/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/01/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1 déposé le 14/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
13/01/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1 déposé le 14/01/2005
Etat : Déposé
13/01/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1 déposé le 14/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
13/01/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1 déposé le 14/01/2005
Etat : Déposé
13/01/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1 déposé le 14/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
13/01/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1 déposé le 14/01/2005
Etat : Déposé
20/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
20/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
20/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
19/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°2054 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
19/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°2054 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
19/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°2054 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
19/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°2054 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
19/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°2054 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
19/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°2054 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
15/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°383 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
15/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°383 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
15/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°383 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
15/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°383 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
15/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°383 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
15/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°383 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
03/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°950 déposé le 15/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°950 déposé le 15/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°950 déposé le 15/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°950 déposé le 15/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°950 déposé le 15/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°950 déposé le 15/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros Transfert du siège PONT STE MARIE, 29 BIS, RUE SAINT EXUPERY CHANGEMENT DE REGIME JURIDIQUE Modification de la composition du conseil d'administration
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
15/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1872 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1914 déposé le 06/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ESTAC
15/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1872 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1914 déposé le 06/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ESTAC
15/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1872 déposé le 02/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1914 déposé le 06/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ESTAC
29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°26 déposé le 06/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°26 déposé le 06/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°26 déposé le 06/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT NOMINATION DU PRESIDENT : MR VACELET DANIEL
08/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT NOMINATION DU PRESIDENT : MR VACELET DANIEL
08/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT NOMINATION DU PRESIDENT : MR VACELET DANIEL
08/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
08/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
08/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
08/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
08/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
08/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°26 déposé le 06/01/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1914 déposé le 06/10/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros Transfert du siège PONT STE MARIE, 29 BIS, RUE SAINT EXUPERY CHANGEMENT DE REGIME JURIDIQUE Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°383 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°940 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT : MR VACELET DANIEL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°26 déposé le 06/01/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1914 déposé le 06/10/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PONT STE MARIE, 29 BIS, RUE SAINT EXUPERY
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REGIME JURIDIQUE
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°383 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°940 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1291 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT : MR VACELET DANIEL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°26 déposé le 06/01/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1914 déposé le 06/10/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PONT STE MARIE, 29 BIS, RUE SAINT EXUPERY
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REGIME JURIDIQUE
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°907 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°383 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1210 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°940 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
10/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
126 Rue Robert Schumann
10000 Troyes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/1998
Activité : La gestion et l'animation d'activités sportives donnant lieu à l'Organisation de manifestations payantes et à versements de rémunérations, dans le domaine du football, ainsi que toutes actions en relation avec cet objet et notamment, des actions de formation au profit des sportifs, la promotion et le développement par tous moyens, directement ou indirectement de la pratique du football, et en particulier du nom, de l'image et des équipes de football de l'association Troyes Aube champagne football ainsi qu'en général la gestion et l'animation des activités de cette association dans le domaine du football, professionnel ou non.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
126 Rue Robert Schumann
10000 Troyes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/1998
Activité : La gestion et l'animation d'activités sportives donnant lieu à l'Organisation de manifestations payantes et à versements de rémunérations, dans le domaine du football, ainsi que toutes actions en relation avec cet objet et notamment, des actions de formation au profit des sportifs, la promotion et le développement par tous moyens, directement ou indirectement de la pratique du football, et en particulier du nom, de l'image et des équipes de football de l'association Troyes Aube champagne football ainsi qu'en général la gestion et l'animation des activités de cette association dans le domaine du football, professionnel ou non.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
126 rue Robert Schumann
10000 Troyes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/1998
Activité : La gestion et l'animation d'activités sportives donnant lieu à l'Organisation de manifestations payantes et à versements de rémunérations, dans le domaine du football, ainsi que toutes actions en relation avec cet objet et notamment, des actions de formation au profit des sportifs, la promotion et le développement par tous moyens, directement ou indirectement de la pratique du football, et en particulier du nom, de l'image et des équipes de football de l'association Troyes Aube champagne football ainsi qu'en général la gestion et l'animation des activités de cette association dans le domaine du football, professionnel ou non.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/01/2022 : Ajout
Greffe : Troyes (1001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : (Société anonyme sportive professionnelle)
26/07/2021 : Ajout
Greffe : Troyes (1001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : (Société anonyme sportive professionnelle)
20/01/2017 : Ajout
Greffe : Troyes (1001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 42
Numéro unique d’observation : 2235
Date d’ajout de l’observation : 14/05/2012
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 10/04/2012
20/01/2017 : Ajout
Greffe : Troyes (1001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : (Société anonyme sportive professionnelle)
Personnes morales :
10/01/2022 : ESTAC
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 3970800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/07/2021 : ESTAC
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 3970800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/01/2017 : ESTAC
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 2500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°6886 déposé le 21/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1394 déposé le 17/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°1394 déposé le 17/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°5945 déposé le 26/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°5945 déposé le 26/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°759 déposé le 21/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°759 déposé le 21/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°187 déposé le 18/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°187 déposé le 18/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°161 déposé le 20/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°161 déposé le 20/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°161 déposé le 20/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°5412 déposé le 24/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°5412 déposé le 24/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°5412 déposé le 24/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°4998 déposé le 29/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°4998 déposé le 29/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°4998 déposé le 29/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°5058 déposé le 23/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°5058 déposé le 23/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°5058 déposé le 23/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°4884 déposé le 20/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°4884 déposé le 20/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°4884 déposé le 20/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°216 déposé le 24/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°216 déposé le 24/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°216 déposé le 24/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°307 déposé le 03/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°307 déposé le 03/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°307 déposé le 03/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°655 déposé le 10/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°655 déposé le 10/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°655 déposé le 10/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°175 déposé le 26/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°175 déposé le 26/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°175 déposé le 26/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°178 déposé le 24/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°178 déposé le 24/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°178 déposé le 24/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°293 déposé le 06/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°293 déposé le 06/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°293 déposé le 06/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°67 déposé le 16/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°67 déposé le 16/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°67 déposé le 16/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°557 déposé le 01/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°557 déposé le 01/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°557 déposé le 01/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°477 déposé le 09/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°477 déposé le 09/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°477 déposé le 09/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°682 déposé le 04/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°682 déposé le 04/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°682 déposé le 04/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°650 déposé le 19/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°650 déposé le 19/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°650 déposé le 19/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°261 déposé le 14/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°261 déposé le 14/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1998B00227
Dépôt : N°261 déposé le 14/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 170 du 09/02/2023
Numéro de gestion : 1998B00227
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 79837 7981 241
AJAutres immobilisations incorporelles690 400620 23270 167635 238
APConstructions877 167828 03249 135131 882
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels528 082432 84895 234118 443
ATAutres immobilisations corporelles712 313591 480120 833119 682
BFPrêts49 22925 14424 08452 979
BHAutres immobilisations financières5 5955 5955 595
BJTOTAL (I)2 900 5862 535 537365 0491 065 061
BTMarchandises135 6194 467131 15293 554
BVAvances et acomptes versés sur commandes26 03426 0348 315
BXClients et comptes rattachés3 484 758269 7693 214 9881 008 288
BZAutres créances1 676 5741 676 5741 680 687
CFDisponibilités981 673981 673169 718
CHCharges constatées d’avance353 026353 026164 896
CJTOTAL (II)6 657 687274 2366 383 4503 125 460
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 558 2742 809 7736 748 5004 190 522
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 499 9992 499 999
DDRéserve légale (1)125 000125 000
DHReport à nouveau-7 681 283-1 833 262
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 015 415-5 848 020
DKProvisions réglementées37 333101 333
DLTOTAL (I)-2 003 534-4 954 950
DPProvisions pour risques199 117338 620
DRTOTAL (III)199 117338 620
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 3384 095
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 548 05741 340
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 200 210
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 699 2323 945 772
DYDettes fiscales et sociales2 825 7244 207 833
EAAutres dettes31 82914 876
EBProduits constatés d’avance (2)246 526592 933
ECTOTAL (IV)8 552 9188 806 852
EETOTAL GENERAL (I à V)6 748 5004 190 522
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 352 7088 806 852
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises177 265177 265191 165
FDProduction vendue biens5 5895 58911 725
FGProduction vendue services5 252 8015 252 8013 658 502
FJChiffres d’affaires nets5 435 6565 435 6563 861 392
FOSubventions d’exploitation31 00023 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 846299 024
FQAutres produits13 347 7236 441 755
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 035 22610 624 672
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)106 485150 592
FTVariation de stock (marchandises)-40 483-36 945
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements29 01415 963
FWAutres achats et charges externes5 570 2644 819 610
FXImpôts, taxes et versements assimilés455 036378 634
FYSalaires et traitements8 546 2607 262 408
FZCharges sociales3 348 6222 986 545
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements564 861418 600
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions228 626
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions210 284
GEAutres charges1 008 4471 376 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 027 42117 372 060
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-992 195-6 747 387
GLAutres intérêts et produits assimilés14 1152 430
GNDifférences positives de change7
GPTotal des produits financiers (V)14 1152 437
GQDotations financières sur amortissements et provisions25 144
GRIntérêts et charges assimilées40 110697
GSDifférences négatives de change8
GUTotal des charges financières (VI)65 264697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-51 1481 740
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 043 344-6 745 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion679 986127 984
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 853 1751 002 275
HCReprises sur provisions et transferts de charges139 503184 132
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 672 6641 314 391
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 885 733169 748
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital328 45458 809
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions188 208
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 214 187416 765
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 458 476897 626
HKImpôts sur les bénéfices (X)399 717
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 015 415-5 848 020
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles471 718379 231421 546429 404
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 666 731185 6291 852 361
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 138 449564 861421 5462 281 765
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 6886 du 21/12/2021
Numéro de gestion : 1998B00227
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 79837 7981 241
AJAutres immobilisations incorporelles690 400620 23270 167635 238
APConstructions877 167828 03249 135131 882
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels528 082432 84895 234118 443
ATAutres immobilisations corporelles712 313591 480120 833119 682
BFPrêts49 22925 14424 08452 979
BHAutres immobilisations financières5 5955 5955 595
BJTOTAL (I)2 900 5862 535 537365 0491 065 061
BTMarchandises135 6194 467131 15293 554
BVAvances et acomptes versés sur commandes26 03426 0348 315
BXClients et comptes rattachés3 484 758269 7693 214 9881 008 288
BZAutres créances1 676 5741 676 5741 680 687
CFDisponibilités981 673981 673169 718
CHCharges constatées d’avance353 026353 026164 896
CJTOTAL (II)6 657 687274 2366 383 4503 125 460
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 558 2742 809 7736 748 5004 190 522
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 499 9992 499 999
DDRéserve légale (1)125 000125 000
DHReport à nouveau-7 681 283-1 833 262
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 015 415-5 848 020
DKProvisions réglementées37 333101 333
DLTOTAL (I)-2 003 534-4 954 950
DPProvisions pour risques199 117338 620
DRTOTAL (III)199 117338 620
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 3384 095
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 548 05741 340
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 200 210
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 699 2323 945 772
DYDettes fiscales et sociales2 825 7244 207 833
EAAutres dettes31 82914 876
EBProduits constatés d’avance (2)246 526592 933
ECTOTAL (IV)8 552 9188 806 852
EETOTAL GENERAL (I à V)6 748 5004 190 522
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 352 7088 806 852
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises177 265177 265191 165
FDProduction vendue biens5 5895 58911 725
FGProduction vendue services5 252 8015 252 8013 658 502
FJChiffres d’affaires nets5 435 6565 435 6563 861 392
FOSubventions d’exploitation31 00023 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 846299 024
FQAutres produits13 347 7236 441 755
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 035 22610 624 672
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)106 485150 592
FTVariation de stock (marchandises)-40 483-36 945
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements29 01415 963
FWAutres achats et charges externes5 570 2644 819 610
FXImpôts, taxes et versements assimilés455 036378 634
FYSalaires et traitements8 546 2607 262 408
FZCharges sociales3 348 6222 986 545
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements564 861418 600
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions228 626
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions210 284
GEAutres charges1 008 4471 376 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 027 42117 372 060
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-992 195-6 747 387
GLAutres intérêts et produits assimilés14 1152 430
GNDifférences positives de change7
GPTotal des produits financiers (V)14 1152 437
GQDotations financières sur amortissements et provisions25 144
GRIntérêts et charges assimilées40 110697
GSDifférences négatives de change8
GUTotal des charges financières (VI)65 264697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-51 1481 740
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 043 344-6 745 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion679 986127 984
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 853 1751 002 275
HCReprises sur provisions et transferts de charges139 503184 132
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 672 6641 314 391
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 885 733169 748
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital328 45458 809
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions188 208
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 214 187416 765
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 458 476897 626
HKImpôts sur les bénéfices (X)399 717
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 015 415-5 848 020
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles471 718379 231421 546429 404
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 666 731185 6291 852 361
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 138 449564 861421 5462 281 765
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 1394 du 17/03/2021
Numéro de gestion : 1998B00227
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 79837 7981 241
AJAutres immobilisations incorporelles690 400620 23270 167635 238
APConstructions877 167828 03249 135131 882
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels528 082432 84895 234118 443
ATAutres immobilisations corporelles712 313591 480120 833119 682
BFPrêts49 22925 14424 08452 979
BHAutres immobilisations financières5 5955 5955 595
BJTOTAL (I)2 900 5862 535 537365 0491 065 061
BTMarchandises135 6194 467131 15293 554
BVAvances et acomptes versés sur commandes26 03426 0348 315
BXClients et comptes rattachés3 484 758269 7693 214 9881 008 288
BZAutres créances1 676 5741 676 5741 680 687
CFDisponibilités981 673981 673169 718
CHCharges constatées d’avance353 026353 026164 896
CJTOTAL (II)6 657 687274 2366 383 4503 125 460
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 558 2742 809 7736 748 5004 190 522
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 499 9992 499 999
DDRéserve légale (1)125 000125 000
DHReport à nouveau-7 681 283-1 833 262
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 015 415-5 848 020
DKProvisions réglementées37 333101 333
DLTOTAL (I)-2 003 534-4 954 950
DPProvisions pour risques199 117338 620
DRTOTAL (III)199 117338 620
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 3384 095
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 548 05741 340
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 200 210
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 699 2323 945 772
DYDettes fiscales et sociales2 825 7244 207 833
EAAutres dettes31 82914 876
EBProduits constatés d’avance (2)246 526592 933
ECTOTAL (IV)8 552 9188 806 852
EETOTAL GENERAL (I à V)6 748 5004 190 522
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 352 7088 806 852
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises177 265177 265191 165
FDProduction vendue biens5 5895 58911 725
FGProduction vendue services5 252 8015 252 8013 658 502
FJChiffres d’affaires nets5 435 6565 435 6563 861 392
FOSubventions d’exploitation31 00023 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 846299 024
FQAutres produits13 347 7236 441 755
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 035 22610 624 672
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)106 485150 592
FTVariation de stock (marchandises)-40 483-36 945
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements29 01415 963
FWAutres achats et charges externes5 570 2644 819 610
FXImpôts, taxes et versements assimilés455 036378 634
FYSalaires et traitements8 546 2607 262 408
FZCharges sociales3 348 6222 986 545
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements564 861418 600
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions228 626
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions210 284
GEAutres charges1 008 4471 376 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 027 42117 372 060
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-992 195-6 747 387
GLAutres intérêts et produits assimilés14 1152 430
GNDifférences positives de change7
GPTotal des produits financiers (V)14 1152 437
GQDotations financières sur amortissements et provisions25 144
GRIntérêts et charges assimilées40 110697
GSDifférences négatives de change8
GUTotal des charges financières (VI)65 264697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-51 1481 740
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 043 344-6 745 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion679 986127 984
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 853 1751 002 275
HCReprises sur provisions et transferts de charges139 503184 132
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 672 6641 314 391
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 885 733169 748
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital328 45458 809
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions188 208
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 214 187416 765
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 458 476897 626
HKImpôts sur les bénéfices (X)399 717
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 015 415-5 848 020
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles471 718379 231421 546429 404
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 666 731185 6291 852 361
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 138 449564 861421 5462 281 765
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 5945 du 26/12/2019
Numéro de gestion : 1998B00227
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 79837 7981 241
AJAutres immobilisations incorporelles690 400620 23270 167635 238
APConstructions877 167828 03249 135131 882
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels528 082432 84895 234118 443
ATAutres immobilisations corporelles712 313591 480120 833119 682
BFPrêts49 22925 14424 08452 979
BHAutres immobilisations financières5 5955 5955 595
BJTOTAL (I)2 900 5862 535 537365 0491 065 061
BTMarchandises135 6194 467131 15293 554
BVAvances et acomptes versés sur commandes26 03426 0348 315
BXClients et comptes rattachés3 484 758269 7693 214 9881 008 288
BZAutres créances1 676 5741 676 5741 680 687
CFDisponibilités981 673981 673169 718
CHCharges constatées d’avance353 026353 026164 896
CJTOTAL (II)6 657 687274 2366 383 4503 125 460
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 558 2742 809 7736 748 5004 190 522
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 499 9992 499 999
DDRéserve légale (1)125 000125 000
DHReport à nouveau-7 681 283-1 833 262
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 015 415-5 848 020
DKProvisions réglementées37 333101 333
DLTOTAL (I)-2 003 534-4 954 950
DPProvisions pour risques199 117338 620
DRTOTAL (III)199 117338 620
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 3384 095
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 548 05741 340
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 200 210
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 699 2323 945 772
DYDettes fiscales et sociales2 825 7244 207 833
EAAutres dettes31 82914 876
EBProduits constatés d’avance (2)246 526592 933
ECTOTAL (IV)8 552 9188 806 852
EETOTAL GENERAL (I à V)6 748 5004 190 522
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 352 7088 806 852
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises177 265177 265191 165
FDProduction vendue biens5 5895 58911 725
FGProduction vendue services5 252 8015 252 8013 658 502
FJChiffres d’affaires nets5 435 6565 435 6563 861 392
FOSubventions d’exploitation31 00023 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 846299 024
FQAutres produits13 347 7236 441 755
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 035 22610 624 672
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)106 485150 592
FTVariation de stock (marchandises)-40 483-36 945
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements29 01415 963
FWAutres achats et charges externes5 570 2644 819 610
FXImpôts, taxes et versements assimilés455 036378 634
FYSalaires et traitements8 546 2607 262 408
FZCharges sociales3 348 6222 986 545
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements564 861418 600
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions228 626
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GEAutres charges1 008 4471 376 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 027 42117 372 060
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-992 195-6 747 387
GLAutres intérêts et produits assimilés14 1152 430
GNDifférences positives de change7
GPTotal des produits financiers (V)14 1152 437
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GRIntérêts et charges assimilées40 110697
GSDifférences négatives de change8
GUTotal des charges financières (VI)65 264697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-51 1481 740
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 043 344-6 745 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion679 986127 984
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 853 1751 002 275
HCReprises sur provisions et transferts de charges139 503184 132
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 672 6641 314 391
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 885 733169 748
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital328 45458 809
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions188 208
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 214 187416 765
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 458 476897 626
HKImpôts sur les bénéfices (X)399 717
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 015 415-5 848 020
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles471 718379 231421 546429 404
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 666 731185 6291 852 361
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 138 449564 861421 5462 281 765
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 759 du 21/02/2019
Numéro de gestion : 1998B00227
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 79837 7981 241
AJAutres immobilisations incorporelles690 400620 23270 167635 238
APConstructions877 167828 03249 135131 882
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels528 082432 84895 234118 443
ATAutres immobilisations corporelles712 313591 480120 833119 682
BFPrêts49 22925 14424 08452 979
BHAutres immobilisations financières5 5955 5955 595
BJTOTAL (I)2 900 5862 535 537365 0491 065 061
BTMarchandises135 6194 467131 15293 554
BVAvances et acomptes versés sur commandes26 03426 0348 315
BXClients et comptes rattachés3 484 758269 7693 214 9881 008 288
BZAutres créances1 676 5741 676 5741 680 687
CFDisponibilités981 673981 673169 718
CHCharges constatées d’avance353 026353 026164 896
CJTOTAL (II)6 657 687274 2366 383 4503 125 460
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 558 2742 809 7736 748 5004 190 522
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 499 9992 499 999
DDRéserve légale (1)125 000125 000
DHReport à nouveau-7 681 283-1 833 262
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 015 415-5 848 020
DKProvisions réglementées37 333101 333
DLTOTAL (I)-2 003 534-4 954 950
DPProvisions pour risques199 117338 620
DRTOTAL (III)199 117338 620
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 3384 095
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 548 05741 340
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 200 210
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 699 2323 945 772
DYDettes fiscales et sociales2 825 7244 207 833
EAAutres dettes31 82914 876
EBProduits constatés d’avance (2)246 526592 933
ECTOTAL (IV)8 552 9188 806 852
EETOTAL GENERAL (I à V)6 748 5004 190 522
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 352 7088 806 852
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises177 265177 265191 165
FDProduction vendue biens5 5895 58911 725
FGProduction vendue services5 252 8015 252 8013 658 502
FJChiffres d’affaires nets5 435 6565 435 6563 861 392
FOSubventions d’exploitation31 00023 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 846299 024
FQAutres produits13 347 7236 441 755
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 035 22610 624 672
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)106 485150 592
FTVariation de stock (marchandises)-40 483-36 945
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements29 01415 963
FWAutres achats et charges externes5 570 2644 819 610
FXImpôts, taxes et versements assimilés455 036378 634
FYSalaires et traitements8 546 2607 262 408
FZCharges sociales3 348 6222 986 545
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements564 861418 600
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions228 626
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions210 284
GEAutres charges1 008 4471 376 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 027 42117 372 060
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-992 195-6 747 387
GLAutres intérêts et produits assimilés14 1152 430
GNDifférences positives de change7
GPTotal des produits financiers (V)14 1152 437
GQDotations financières sur amortissements et provisions25 144
GRIntérêts et charges assimilées40 110697
GSDifférences négatives de change8
GUTotal des charges financières (VI)65 264697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-51 1481 740
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 043 344-6 745 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion679 986127 984
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 853 1751 002 275
HCReprises sur provisions et transferts de charges139 503184 132
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 672 6641 314 391
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 885 733169 748
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital328 45458 809
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions188 208
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 214 187416 765
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 458 476897 626
HKImpôts sur les bénéfices (X)399 717
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 015 415-5 848 020
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles471 718379 231421 546429 404
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 666 731185 6291 852 361
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 138 449564 861421 5462 281 765
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 187 du 18/01/2018
Numéro de gestion : 1998B00227
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 79837 7981 241
AJAutres immobilisations incorporelles690 400620 23270 167635 238
APConstructions877 167828 03249 135131 882
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels528 082432 84895 234118 443
ATAutres immobilisations corporelles712 313591 480120 833119 682
BFPrêts49 22925 14424 08452 979
BHAutres immobilisations financières5 5955 5955 595
BJTOTAL (I)2 900 5862 535 537365 0491 065 061
BTMarchandises135 6194 467131 15293 554
BVAvances et acomptes versés sur commandes26 03426 0348 315
BXClients et comptes rattachés3 484 758269 7693 214 9881 008 288
BZAutres créances1 676 5741 676 5741 680 687
CFDisponibilités981 673981 673169 718
CHCharges constatées d’avance353 026353 026164 896
CJTOTAL (II)6 657 687274 2366 383 4503 125 460
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 558 2742 809 7736 748 5004 190 522
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 499 9992 499 999
DDRéserve légale (1)125 000125 000
DHReport à nouveau-7 681 283-1 833 262
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 015 415-5 848 020
DKProvisions réglementées37 333101 333
DLTOTAL (I)-2 003 534-4 954 950
DPProvisions pour risques199 117338 620
DRTOTAL (III)199 117338 620
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 3384 095
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 548 05741 340
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 200 210
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 699 2323 945 772
DYDettes fiscales et sociales2 825 7244 207 833
EAAutres dettes31 82914 876
EBProduits constatés d’avance (2)246 526592 933
ECTOTAL (IV)8 552 9188 806 852
EETOTAL GENERAL (I à V)6 748 5004 190 522
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 352 7088 806 852
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises177 265177 265191 165
FDProduction vendue biens5 5895 58911 725
FGProduction vendue services5 252 8015 252 8013 658 502
FJChiffres d’affaires nets5 435 6565 435 6563 861 392
FOSubventions d’exploitation31 00023 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 846299 024
FQAutres produits13 347 7236 441 755
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 035 22610 624 672
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)106 485150 592
FTVariation de stock (marchandises)-40 483-36 945
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements29 01415 963
FWAutres achats et charges externes5 570 2644 819 610
FXImpôts, taxes et versements assimilés455 036378 634
FYSalaires et traitements8 546 2607 262 408
FZCharges sociales3 348 6222 986 545
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements564 861418 600
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions228 626
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GEAutres charges1 008 4471 376 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)20 027 42117 372 060
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-992 195-6 747 387
GLAutres intérêts et produits assimilés14 1152 430
GNDifférences positives de change7
GPTotal des produits financiers (V)14 1152 437
GQDotations financières sur amortissements et provisions25 144
GRIntérêts et charges assimilées40 110697
GSDifférences négatives de change8
GUTotal des charges financières (VI)65 264697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-51 1481 740
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 043 344-6 745 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion679 986127 984
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 853 1751 002 275
HCReprises sur provisions et transferts de charges139 503184 132
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 672 6641 314 391
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 885 733169 748
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital328 45458 809
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions188 208
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 214 187416 765
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 458 476897 626
HKImpôts sur les bénéfices (X)399 717
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 015 415-5 848 020
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles471 718379 231421 546429 404
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 666 731185 6291 852 361
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 138 449564 861421 5462 281 765
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 161 du 20/01/2017
Numéro de gestion : 1998B00227
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 79837 7981 241
AJAutres immobilisations incorporelles690 400620 23270 167635 238
APConstructions877 167828 03249 135131 882
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels528 082432 84895 234118 443
ATAutres immobilisations corporelles712 313591 480120 833119 682
BFPrêts49 22925 14424 08452 979
BHAutres immobilisations financières5 5955 5955 595
BJTOTAL (I)2 900 5862 535 537365 0491 065 061
BTMarchandises135 6194 467131 15293 554
BVAvances et acomptes versés sur commandes26 03426 0348 315
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CJTOTAL (II)6 657 687274 2366 383 4503 125 460
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 558 2742 809 7736 748 5004 190 522
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 499 9992 499 999
DDRéserve légale (1)125 000125 000
DHReport à nouveau-7 681 283-1 833 262
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 015 415-5 848 020
DKProvisions réglementées37 333101 333
DLTOTAL (I)-2 003 534-4 954 950
DPProvisions pour risques199 117338 620
DRTOTAL (III)199 117338 620
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 3384 095
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DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 200 210
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 699 2323 945 772
DYDettes fiscales et sociales2 825 7244 207 833
EAAutres dettes31 82914 876
EBProduits constatés d’avance (2)246 526592 933
ECTOTAL (IV)8 552 9188 806 852
EETOTAL GENERAL (I à V)6 748 5004 190 522
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 352 7088 806 852
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises177 265177 265191 165
FDProduction vendue biens5 5895 58911 725
FGProduction vendue services5 252 8015 252 8013 658 502
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FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 846299 024
FQAutres produits13 347 7236 441 755
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 035 22610 624 672
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GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-51 1481 740
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Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion679 986127 984
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 853 1751 002 275
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HKImpôts sur les bénéfices (X)399 717
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 015 415-5 848 020
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles471 718379 231421 546429 404
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 666 731185 6291 852 361
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 138 449564 861421 5462 281 765
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