EOLANE SAINT-AGREVE

Entreprise

EOLANE SAINT-AGREVE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 27/03/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38497955500016 / Siren : 384979555 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 29 384979555
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.
26.1 : Fabrication de composants et cartes électroniques
26.12 : Fabrication de cartes électroniques assemblées
26.12Z : Fabrication de cartes électroniques assemblées
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de circuits imprimés et de cartes électroniques
- la fabrication de cartes d’interface (par exemple : son, vidéo, contrôleurs, réseau, modem)
- le montage de composants sur des circuits imprimés
- le montage et/ou l’assemblage de cartes électroniques diverses pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’impression de «cartes à puce» (cf. 18.12Z)
- la fabrication de circuits imprimés nus et de circuits intégrés (cf. 26.11Z)
- la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z) Produits associés : 26.12.10, 26.12.20, 26.12.30, 26.12.91, 26.12.99
Coordonnées de l'établissement :
EOLANE SAINT-AGREVE
Adresse :
ZONE ARTISANALE DE RASCLES
ZONE ARTISANALE DE RASCLES

07320 SAINT-AGREVE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cartes électroniques assemblées (NAFRev2 : 26.12Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Assemblage de cartes électroniques pour compte de tiers (NAFRev1 : 32.1D)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels (NAF1993 : 33.3Z)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2003 : Succession
Prédécesseur : AGREMATEL
27/03/1992 : Succession
Prédécesseur : ARDECHE ELECTRONIQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/03/1992
Dénomination : EOLANE SAINT-AGREVE
Activité principale : Fabrication de cartes électroniques assemblées (NAFRev2 : 26.12Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°779
NOJO : 0702MYG60101000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°479
NOJO : 0000702MYG46080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FINANCIERE DE L' OMBREE ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL
29/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°127
NOJO : 0000702MYG45732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4038500.00 EUR
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°481
NOJO : 0702MYG45719000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°144
NOJO : 0000702MYG45302
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3151000.00 EUR
02/03/2022 : Extrait de jugement

Annonce N°2498
NOJO : 000004901410176
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Identifiant client : 4901410176

Extrait de jugement du 2022-02-25
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Angers 413 101 957
Dénomination : FINANCIERE DE L'OMBREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 941
Dénomination : EOLANE ANGERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 334 300 225
Dénomination : éolane COMBREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 751 222 100
Dénomination : EOLANE DOUARNENEZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 401 910 617
Dénomination : EOLANE NEUILLY EN THELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 442 514 857
Dénomination : EOLANE RONCQ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 384 979 555
Dénomination : EOLANE ST AGREVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 444 617 054
Dénomination : EOLANE VALENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 908 774 755
Dénomination : EOLANE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°603
NOJO : 0702MYG28501000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°468
NOJO : 0702MYG17807000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°165
NOJO : 0702MYG52580000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/07/2019 : Extrait de jugement

Annonce N°1488
NOJO : 000004901407259
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Identifiant client : 4901407259

Extrait de jugement du 2019-07-03
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Angers 413 101 957
Dénomination : FINANCIERE DE L'OMBREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 941
Dénomination : EOLANE ANGERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 334 300 225
Dénomination : éolane COMBREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 751 222 100
Dénomination : EOLANE DOUARNENEZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 309 801 140
Dénomination : EOLANE LES ULIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 440 308 708
Dénomination : EOLANE MONTCEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 401 910 617
Dénomination : EOLANE NEUILLY EN THELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 442 514 857
Dénomination : EOLANE RONCQ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 384 979 555
Dénomination : EOLANE ST AGREVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 444 617 054
Dénomination : EOLANE VALENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 453 457 491
Dénomination : EOLANE VAILHAUQUES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 509 361 812
Dénomination : SCI LES JUSTICES
Forme juridique : Société civile immobilière
27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°386
NOJO : 070200001143180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°108
NOJO : 007020000104824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président FINANCIERE DE L' OMBREE Sté par actions simplifiée : RAGUIN Paul Maurice Emile nom d'usage : RAGUIN n'est plus représentant permanent
Montant du capital : 912000.00 EUR
21/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°671
NOJO : 070200001039040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/07/2017 : Extrait de jugement

Annonce N°1016
NOJO : 000004901351957
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Identifiant client : 4901351957

Extrait de jugement du 2017-07-04
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Angers 413 101 957
Dénomination : FINANCIERE DE L'OMBREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 950 020 941
Dénomination : EOLANE ANGERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 334 300 225
Dénomination : éolane COMBREE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 751 222 100
Dénomination : EOLANE DOUARNENEZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 309 801 140
Dénomination : EOLANE LES ULIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 440 308 708
Dénomination : EOLANE MONTCEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 401 910 617
Dénomination : EOLANE NEUILLY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 442 514 857
Dénomination : EOLANE RONCQ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 384 979 555
Dénomination : EOLANE ST AGREVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 444 617 054
Dénomination : EOLANE VALENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Angers 453 457 491
Dénomination : EOLANE VAILHAUQUES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°213
NOJO : 007020000097373
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée BEAS devient commissaire aux comptes suppléant
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°643
NOJO : 070200000970120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°111
NOJO : 070200000828290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°939
NOJO : 070200000725460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°590
NOJO : 070200000630480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1085
NOJO : BXC12216013469H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°670
NOJO : BXC11249004358H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
ZA de Rascles
07320 St Agreve
26/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°252
NOJO : BXB11020001336V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : éolane SAINT AGREVE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°41
NOJO : BXB10340001691A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : ARDELEC TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
STE AUDITIS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
VALETTE Pierre nom d'usage : VALETTE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL devient commissaire aux comptes titulaire.
VIALATTE Sébastien Clair Vincent nom d'usage : VIALATTE devient commissaire aux comptes suppléant.

23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°516
NOJO : BXC103080214567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : ARDELEC TECHNOLOGIES
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
ZA de Rascles
07320 ST AGREVE
12/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°89
NOJO : BXB10249000906U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : ARDELEC TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SCHMITT Thierry nom d'usage : SCHMITT Thierry n'est plus président.
COLIN Henry nom d'usage : COLIN Henry n'est plus directeur général.
FINANCIERE DE L' OMBREE devient président représenté(e) par RAGUIN Paul Maurice Emile nom d'usage : RAGUIN.

14/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°824
NOJO : BXC093650037267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Aubenas 384 979 555
Dénomination : ARDELEC TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°287
NOJO : BXC08352004869W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Annonay 384 979 555
Dénomination : ARDELEC TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale de Rascles,
07320 Saint-Agrève
Historique de l'unité légale :
12/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
30/11/2010 : dénomination
Dénomination : EOLANE SAINT-AGREVE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cartes électroniques assemblées (NAFRev2 : 26.12Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Assemblage de cartes électroniques pour compte de tiers (NAFRev1 : 32.1D)
25/12/2001 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels (NAF1993 : 33.3Z)
Représentants légaux :
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE DE L' OMBREE
Siren : 413101957
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Fresnay Le Fresne sur Loire
null
49123 Ingrandes-Le Fresne sur Loire
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue Benjamin Franklin
44800 Saint-Herblain
FRANCE
29/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Fernand Forest
Bp 825
49008 Angers Cedex 01
FRANCE
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE DE L' OMBREE
Siren : 413101957
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Boulevard Jean-Baptiste Colbert
Zone d'Activité de l'Ombrée
49520 Combrée
France
Représentant permanent

Nom : RAGUIN Paul Maurice Emile
Né le 27/02/1941 à Saint-Mars-la-Jaille (France)

Adresse :
La Fresnay
49123 Ingrandes-le-Fresne-sur-Loire
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL
Siren : 303526966
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Fernand Forest
BP 825
49008 Angers Cedex 01
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue Benjamin Franklin
44800 Saint-Herblain
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Type : Personne Physique

Nom : VIALATTE Sébastien Clair Vincent
Né le 02/07/1977 à Oullins (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue Fernand Forest
BP 825
49008 Angers Cedex 1
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue Charles de Gaulle
92524 Neuilly-sur-Seine
France
Dépôts des actes :
18/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°3117 déposé le 25/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°3117 déposé le 25/07/2022
Etat : Déposé
12/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°3002 déposé le 15/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/07/2022 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°3002 déposé le 15/07/2022
Etat : Déposé
12/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°3002 déposé le 15/07/2022
Etat : Déposé
12/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°3002 déposé le 15/07/2022
Etat : Déposé
17/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°3218 déposé le 29/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
23/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°52 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/07/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°2267 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
28/07/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°2267 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
25/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°003265 déposé le 11/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°3265 déposé le 11/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°002909 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°2909 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
27/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°001879 déposé le 09/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°1879 déposé le 09/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°002489 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°2489 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°081071 déposé le 12/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°81071 déposé le 12/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
24/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°81071 déposé le 12/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
29/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080677 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80677 déposé le 23/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080625 déposé le 18/10/1994
Etat : Déposé
21/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80625 déposé le 18/10/1994
Etat : Déposé
23/03/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080206 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
23/03/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080206 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
23/03/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80206 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
23/03/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80206 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080206 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°081071 déposé le 12/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°081071 déposé le 12/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°002909 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°000021 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80206 déposé le 31/03/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°81071 déposé le 12/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°81071 déposé le 12/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°2909 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°2909 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°21 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°2267 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°2267 déposé le 22/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
29/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZA de Rascles
null
07320 Saint-Agrève
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/1992
Activité : directement ou indirectement en France ou A L'étranger L'étude la Reali Sation la fabrication, la commercialisation et la réparation de produits et service dans le domaine des télécommunications, de L'électronique et de L'informatique.
Origine du fonds : Divers
) PLAN DE CESSION SUITE AU REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE ARDELEC AU PRIX STIPULE DE 1.448.000 FRS (HT) (SUIVANT JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY DU 13.03.1992) 2) ET ACHAT POUR L'AUTRE PARTIE AU PRIX DE 172.175 EUROS A DATER DU 01.11.2003 - récédent exploitan - ) ARDECHE ELECTRONIQUE-ARDELE
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Type : Siège

Adresse :
ZA de Rascles
07320 Saint-Agrève
France
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA de Rascles
07320 Saint-Agrève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/1992
Activité : DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT EN FRANCE OU A L'ETRANGER L'ETUDE LA REALI SATION LA FABRICATION, LA COMMERCIALISATION ET LA REPARATION DE PRODUITS ET SERVICE DANS LE DOMAINE DES TELECOMMUNICATIONS, DE L'ELECTRONIQUE ET DE L'INFORMATIQUE.
Origine du fonds : Divers
) PLAN DE CESSION SUITE AU REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE ARDELEC AU PRIX STIPULE DE 1.448.000 FRS (HT) (SUIVANT JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY DU 13.03.1992) 2) ET ACHAT POUR L'AUTRE PARTIE AU PRIX DE 172.175 EUROS A DATER DU 01.11.2003 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/07/2022 : éolane SAINT AGREVE
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'étude, la réalisation, la fabrication, la commercialisation et la réparation de produits et services dans le domaine des télécommunications, de l'électronique et de l'informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 4038500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 80 années
21/11/2016 : éolane SAINT AGREVE
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'ETUDE, LA REALISATION, LA FABRICATION, LA COMMERCIALISATION ET LA REPARA- TION DE PRODUITS ET SERVICES DANS LE DOMAINE DES TELECOMMUNICATIONS, DE L'ELECTRONIQUE ET DE L'INFORMATIQUE.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 750000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°4964 déposé le 25/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°4641 déposé le 19/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°5118 déposé le 28/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°5010 déposé le 03/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°3369 déposé le 06/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°3504 déposé le 27/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°005508 déposé le 21/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°5508 déposé le 21/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°002927 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°2927 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°002568 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°2568 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°002488 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°2488 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°003015 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°3015 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°003453 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°3453 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°003942 déposé le 14/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°3942 déposé le 14/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°003626 déposé le 14/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°3626 déposé le 14/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°081335 déposé le 06/11/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°81335 déposé le 06/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°081266 déposé le 09/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°81266 déposé le 09/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°081375 déposé le 23/10/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°81375 déposé le 23/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°081108 déposé le 07/10/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°81108 déposé le 07/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°081054 déposé le 06/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°81054 déposé le 06/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080980 déposé le 03/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80980 déposé le 03/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080954 déposé le 04/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80954 déposé le 04/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°081086 déposé le 25/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°81086 déposé le 25/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080920 déposé le 06/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80920 déposé le 06/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080958 déposé le 01/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80958 déposé le 01/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080959 déposé le 08/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80959 déposé le 08/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080781 déposé le 22/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80781 déposé le 22/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080810 déposé le 27/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80810 déposé le 27/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080751 déposé le 03/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80751 déposé le 03/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080892 déposé le 04/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80892 déposé le 04/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°080668 déposé le 05/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1992B80048
Dépôt : N°80668 déposé le 05/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 4964 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 1992B80048
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 4641 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 1992B80048
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 5118 du 28/10/2020
Numéro de gestion : 1992B80048
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 5118 du 28/10/2020
Numéro de gestion : 1992B80048
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 5010 du 03/10/2019
Numéro de gestion : 1992B80048
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2018/003369 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 1992B80048
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 3369 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 1992B80048
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : B2017/003504 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 1992B80048
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUBENAS (0702)
Numéro de dépôt : 3504 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 1992B80048
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
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