ENTREPRISE BONGLET

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ENTREPRISE BONGLET
Dernière mise à jour : 01/01/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31543485200234 / Siren : 315434852 / NIC : 00234
N° de TVA : FR 19 315434852
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.3 : Travaux de finition
43.31 : Travaux de plâtrerie
43.31Z : Travaux de plâtrerie
Cette sous-classe comprend :
- la mise en œuvre dans des bâtiments ou d’autres projets de construction de plâtre, de staff ou de stuc pour enduits intérieurs et extérieurs, y compris les matériaux de lattage associés

Cette sous-classe comprend aussi :
- le montage de cloisons sèches à base de plâtre
- la pose de plaques de plâtre Produits associés : 43.31.10
Coordonnées de l'établissement :
ENTREPRISE BONGLET
Adresse :
1840 Route DE BESANCON
39000 LONS-LE-SAUNIER
Marchés publics :
30/01/2023 : Marché

Objet : 2022-01-Faux plafonds
Classification : Travaux de parachèvement de bâtiment (45400000)

Numéro unique d’identification : 778422832000232022WpL4bIjw/000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 3 595 €
Date de notification : 28/06/2022

Lieu d'exécution : Jura
Acheteur : 39 - CAF JURA

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
30/01/2023 : Marché

Objet : 2022-01-Peinture
Classification : Travaux de parachèvement de bâtiment (45400000)

Numéro unique d’identification : 778422832000232022vV11Pk6Bos00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 31 908 €
Date de notification : 28/06/2022

Lieu d'exécution : Jura
Acheteur : 39 - CAF JURA

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
20/01/2023 : Marché

Objet : AMELIORATION THERMIQUE DU COLLEGE MARCEL ANTHONIOZ A DIVONNE LES BAINS LOT 2 FACADE ISOLATION THERMIQUE PAR L EXTERIEUR
Classification : 45321000-

Numéro unique d’identification : 220100010000102022120GMP200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 408 629 €
Date de notification : 16/01/2023

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : DEPARTEMENT AIN - Budget Princ

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
20/01/2023 : Marché

Objet : AMELIORATION THERMIQUE DU COLLEGE MARCEL ANTHONIOZ A DIVONNE LES BAINS LOT 4 PLATRERIE PEINTURE
Classification : 45321000-

Numéro unique d’identification : 220100010000102022120GMP400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 107 247 €
Date de notification : 16/01/2023

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : DEPARTEMENT AIN - Budget Princ

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
18/01/2023 : Marché

Objet : Revêtement de façade - Echafaudage - Construction de 17 logements intermédiaires (y compris démolition d'un bâtiment existant) - rue Viette à SELONCOURT (Groupe 396)
Classification : Travaux de façade (45443000)

Numéro unique d’identification : 272500018000102022102130000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 224 385 €
Date de notification : 06/01/2023

Lieu d'exécution : SELONCOURT
Acheteur : Habitat 25 - Office Public de l Habitat du Département du Doubs (25)

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
04/01/2023 : Marché

Objet : RENOVATION THERMIQUE ECOLE MATERNELLE MARGUERITE BRAMARD - LOT 2 ISOLATION PAR EXTERIEURE
Classification : 45321000-

Numéro unique d’identification : 215801499000172022/004L200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 119 286 €
Date de notification : 03/03/2022

Lieu d'exécution : LUZY
Acheteur : GUERIN JOCELYNE

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
03/01/2023 : Marché

Objet : SECTEUR SUD / CC BRESSE HTE SEILLE - ECLA - PORTE DU JURA - TERRE EMERAUDE
Classification : 45321000-

Numéro unique d’identification : 25390109400016202222M00340200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 19/12/2022

Lieu d'exécution : LONS LE SAUNIER
Acheteur : SIDEC

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
30/11/2022 : Marché

Objet : COL ST EXUPERY LONS ACCESSIBILITE LOT 06 DOUBLAGE CLOISONS PEINTURES
Classification : 45454100-

Numéro unique d’identification : 223900010003622022104A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 277 440 €
Date de notification : 24/10/2022

Lieu d'exécution : COL ST EXUPERY LONS
Acheteur : Conseil Departemental du JURA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
19/09/2022 : Marché

Objet : Tribune Stade Vongy - Cloisons doublages (Lot 11)
Classification : Installation de cloisons (45421152)

Numéro unique d’identification : 217402817000192022plwy2SgRmf00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 37 152 €
Date de notification : 12/09/2022

Lieu d'exécution : Haute-Savoie
Acheteur : Commune de Thonon-les-Bains

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
29/08/2022 : Marché

Objet : 2021-12-Lot 2 - ITE ECHAFAUDAGE PEINTURE
Classification : Travaux d'étanchéification (45261420)

Numéro unique d’identification : 279000038000262021Vw05BLIF_g00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 201 952 €
Date de notification : 06/07/2021

Lieu d'exécution : Territoire-de-Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
13/07/2022 : Marché

Objet : DECIZE "Sainte Marie" - Réhabilitation énergétique de cent treize logements - RAVALEMENT - ISOLATION PAR L'EXTERIEUR
Classification : Travaux d'isolation thermique (45321000)

Numéro unique d’identification : 2758000190001820222022T0003800
Source : ternum-bfc
Durée : 26 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 225 610 €
Date de notification : 13/07/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Nièvre Habitat

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
13/07/2022 : Marché

Objet : 2021-003-Echafaudage - Ravalement de façade
Classification : Travaux d'installation d'échafaudages (45262100)

Numéro unique d’identification : 279000038000262021RCIKj9YWMM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 928 798 €
Date de notification : 06/05/2021

Lieu d'exécution : Territoire-de-Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
07/07/2022 : Marché

Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU COLLEGE LES COTES A PERONNAS LOT 16 PLAFONDS
Classification : 45214200-

Numéro unique d’identification : 220100010000102022033A1600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 182 212 €
Date de notification : 30/06/2022

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : DEPARTEMENT AIN - Budget Princ

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
28/06/2022 : Marché

Objet : PEINTURE
Classification : 45442110-

Numéro unique d’identification : 21030310300019202121VC081401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 138 824 €
Date de notification : 25/11/2021

Lieu d'exécution : VICHY
Acheteur : COMMUNE DE VICHY

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
28/06/2022 : Marché

Objet : Création de deux logements situés au-dessus de la mairie - PEINTURE
Classification : Travaux de peinture (45442100)

Numéro unique d’identification : 2139010690001220222022T0000400
Source : ternum-bfc
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 15 752 €
Date de notification : 28/06/2022

Lieu d'exécution : (39) Jura
Acheteur : Commune de Charchilla

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
24/06/2022 : Marché

Objet : EXTENSION ET REHABILITATION DU COLLEGE LE PARUTHIOL A PERON 01360 LOT8 CLOISONS DOUBLAGES PEINTURE INTERIEURE
Classification : 45214200-

Numéro unique d’identification : 220100010000102022015A800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 225 057 €
Date de notification : 10/06/2022

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : DEPARTEMENT AIN - Budget Princ

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
06/04/2022 : Marché

Objet : REHABILITATION GENDARMERIE LOT 5
Classification : 45216110-

Numéro unique d’identification : 212504757000152022LOT5BONGLE00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 164 327 €
Date de notification : 02/02/2022

Lieu d'exécution : QUINGEY
Acheteur : BUDGET COMMUNAL - 16300 COMMUNE DE QU

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
06/04/2022 : Marché

Objet : REHABILITATION GENDARMERIE LOT 5
Classification : 45216110-

Numéro unique d’identification : 212504757000152022LOT5BONGLE01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 164 327 €
Date de notification : 02/02/2022

Lieu d'exécution : QUINGEY
Acheteur : BUDGET COMMUNAL - 16300 COMMUNE DE QU

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
06/04/2022 : Marché

Objet : REHABILITATION GENDARMERIE LOT 5
Classification : 45216110-

Numéro unique d’identification : 212504757000152022LOT5BONGLE02
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 164 327 €
Date de notification : 02/02/2022

Lieu d'exécution : QUINGEY
Acheteur : BUDGET COMMUNAL - 16300 COMMUNE DE QU

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
05/04/2022 : Marché

Objet : REAMENAGEMENT DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE ET DES LOCAUX DE LA VILLE AU POLE SOCIAL AMEDEE MERCIER A BOURG EN BRESSE LOT 4 PLATRERIE PEINTURE PLAFONDS DEMONTABLES
Classification : 45211350-

Numéro unique d’identification : 220100010000102021273GMP400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 86 970 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : DEPARTEMENT AIN - Budget Princ

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
05/04/2022 : Marché

Objet : REAMENAGEMENT DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE ET DES LOCAUX DE LA VILLE AU POLE SOCIAL AMEDEE MERCIER A BOURG EN BRESSE LOT 4 PLATRERIE PEINTURE PLAFONDS DEMONTABLES
Classification : 45211350-

Numéro unique d’identification : 220100010000102021273GMP401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 86 970 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : DEPARTEMENT AIN - Budget Princ

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
30/03/2022 : Marché

Objet : Construction de la plaine de jeux d'Arlod à Valserhône.
Classification : Travaux de façade (45443000)

Numéro unique d’identification : 20008386300015202121F290700
Source : marches-publics.info
Durée : 22 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 147 187 €
Date de notification : 15/03/2022

Lieu d'exécution : Valserhône
Acheteur : 1 - Ville de Valserhône

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
28/03/2022 : Marché

Objet : Montceau les Mines - Le Plessis - Réhabilitation de 166 logements
Classification : Travaux de restructuration (45454000)

Numéro unique d’identification : 77859650200030202221S0021200
Source : marches-publics.info
Durée : 16 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 318 292 €
Date de notification : 28/03/2022

Lieu d'exécution : Le Plessis
Acheteur : OPAC Saône et Loire - Service Contrat Marches

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
14/03/2022 : Marché

Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DU GYMNASE DE MEZERIAT - LOT No07 - PLATRERIE PEINTURE
Classification : 45212222-

Numéro unique d’identification : 200070555000872022/08/DST/TX00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 57 436 €
Date de notification : 03/06/2021

Lieu d'exécution : Pont-de-Veyle
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
14/03/2022 : Marché

Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DU GYMNASE DE MEZERIAT - LOT No07 - PLATRERIE PEINTURE
Classification : 45212222-

Numéro unique d’identification : 200070555000872022/08/DST/TX02
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 57 436 €
Date de notification : 03/06/2021

Lieu d'exécution : Pont-de-Veyle
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
10/03/2022 : Marché

Objet : Travaux d'amélioration et d'économies d'énergies de 18 pavillons individuels Impasse des Gueules Grises à Villenauxe-La-Grande (10370)
Classification : Travaux d'isolation (45320000)

Numéro unique d’identification : 341498061000172022101500
Source : marches-publics.info
Durée : 8 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 292 680 €
Date de notification : 07/03/2022

Lieu d'exécution : VILLENAUXE LA GRANDE
Acheteur : TROYES AUBE HABITAT

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
10/03/2022 : Marché

Objet : TALANT Réhab-Lot 2 : Traitement de façades
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 751771163000272020FSprANcp5w00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 913 144 €
Date de notification : 23/12/2020

Lieu d'exécution : Côte-d'Or
Acheteur : Groupe CDC Habitat - GIE DIR NORD-EST

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
03/03/2022 : Marché

Objet : AMBERIEU EN BUGEY "14-18 Rue Amédée Bonnet" - Construction de 22 logements collectifs et l'aménagement d'un local
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 759200751001302021151213N12000
Source : marches-publics.info
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 254 552 €
Date de notification : 19/01/2022

Lieu d'exécution : 12 Rue Amédée Bonnet
Acheteur : SEMCODA

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
03/03/2022 : Marché

Objet : BELLEGARDE SUR VALSERINE Construction d'un EHPAD - <br />Re consultation des lots 120 Isolation Plafonds Doublages Cloisons & 280 Peinture intérieure
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 759200751001302022180201N12000
Source : marches-publics.info
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 124 148 €
Date de notification : 28/02/2022

Lieu d'exécution : BELLEGARDE
Acheteur : SEMCODA

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
03/03/2022 : Marché

Objet : BELLEGARDE SUR VALSERINE Construction d'un EHPAD - <br />Re consultation des lots 120 Isolation Plafonds Doublages Cloisons & 280 Peinture intérieure
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 759200751001302022180201N28000
Source : marches-publics.info
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 139 474 €
Date de notification : 28/02/2022

Lieu d'exécution : BELLEGARDE
Acheteur : SEMCODA

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
15/02/2022 : Marché

Objet : Construction d une Maison de Sante Pluridisciplinaire a Lurcy-Levis - Lot n° 7 Platrerie - Peinture
Classification : 45410000-

Numéro unique d’identification : 210301552000192022TVX01L0700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 180 341 €
Date de notification : 04/07/2022

Lieu d'exécution : LURCY-LEVIS
Acheteur : COMMUNE DE LURCY LEVIS

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
10/02/2022 : Marché

Objet : 21-013-Plâtrerie - Peinture - Menuiserie bois
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 443862073000142021kllXPBxuU800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 278 608 €
Date de notification : 21/09/2021

Lieu d'exécution : Saône-et-Loire
Acheteur : MACON HABITAT

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
10/02/2022 : Marché

Objet : OPH | 21-010 | 1-Isolation des façades
Classification : Travaux de transformation de bâtiments (45262700)

Numéro unique d’identification : 443862073000142021yQq44ybiVR00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 254 122 €
Date de notification : 07/06/2021

Lieu d'exécution : Saône-et-Loire
Acheteur : MACON HABITAT

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
09/02/2022 : Marché

Objet : Marché construction bâtiment scolaire - LOT 05
Classification : 45000000-

Numéro unique d’identification : 212503619000182021ECOLELOT0500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 54 488 €
Date de notification : 25/05/2021

Lieu d'exécution : MALBUISSON
Acheteur : Budget Communal Commune de MALBUISSON

Titulaire :
BONGLET SA (31543485200234)
31/01/2022 : Marché

Objet : Travaux de rénovation énergétique dans les écoles et la mairie - ISOLATION EXTERIEURE ECOLE 1910
Classification : Travaux d'isolation thermique (45321000)

Numéro unique d’identification : 2171010540001320222022T0000200
Source : ternum-bfc
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 151 980 €
Date de notification : 31/01/2022

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Commune de Charnay-lès-Mâcon

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
21/01/2022 : Marché

Objet : ST GENIS POUILLY Porte de France Nord - Infrastructures Re consultation du lot 280 Peinture
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 759200751001302022130103N28000
Source : marches-publics.info
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 69 454 €
Date de notification : 21/01/2022

Lieu d'exécution : st genis pouilly
Acheteur : SEMCODA

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
13/01/2022 : Marché

Objet : Marché de travaux pour la réhabilitation d'une bâtisse en Accueil des familles + salle de réunions et chambre de passage, déconstruction – démolition du bâtiment mitoyen de la Maison d'Arrêt, construction du nouveau mur d'enceinte Nord, transformation de
Classification : Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints (45432200)

Numéro unique d’identification : 172101206000162022151108770400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 31 003 €
Date de notification : 13/01/2022

Lieu d'exécution : (39) Jura
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction Interrrégionale des services pénitentiaires de Dijon

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
13/01/2022 : Marché

Objet : Marché de travaux pour la réhabilitation d'une bâtisse en Accueil des familles + salle de réunions et chambre de passage, déconstruction – démolition du bâtiment mitoyen de la Maison d'Arrêt, construction du nouveau mur d'enceinte Nord, transformation de
Classification : Revêtement de sols et de murs (45430000)

Numéro unique d’identification : 172101206000162022151108953100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 567 €
Date de notification : 13/01/2022

Lieu d'exécution : (39) Jura
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction Interrrégionale des services pénitentiaires de Dijon

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
05/01/2022 : Marché

Objet : COL ST AMOUR - BAT A ET B AMENAGEMENT ADAP - LOT 04 DOUBLAGES CLOISONS
Classification : 45421152-

Numéro unique d’identification : 223900010003622021178A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 380 839 €
Date de notification : 30/06/2021

Lieu d'exécution : COL ST AMOUR
Acheteur : Conseil Departemental du JURA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
05/01/2022 : Marché

Objet : COL ST AMOUR - BAT A ET B AMENAGEMENT ADAP - LOT 04 DOUBLAGES CLOISONS
Classification : 45421152-

Numéro unique d’identification : 223900010003622021178A01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 380 839 €
Date de notification : 30/06/2021

Lieu d'exécution : COL ST AMOUR
Acheteur : Conseil Departemental du JURA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
05/01/2022 : Marché

Objet : Réhabilitation de 12 logements 2 rue des Gentianes à Mignovillard: Lot 03:
Classification : Travaux d'isolation (45320000)

Numéro unique d’identification : 62548019900011202112000500
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 149 695 €
Date de notification : 15/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : La Maison pour Tous

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
05/01/2022 : Marché

Objet : Réhabilitation de 12 logements 2 rue des Gentianes à Mignovillard: Lot 07:
Classification : Travaux de peinture (45442100)

Numéro unique d’identification : 62548019900011202112001000
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 992 €
Date de notification : 15/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : La Maison pour Tous

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
04/01/2022 : Marché

Objet : Réhabilitation thermique de 78 logements collectifs locatifs et aménagement de 7 logements PMR Immeubles les Peupliers, les Tilleuls, les PlatanesQuartier Les Combettes à Champagnole: Lot 03:
Classification : Travaux d'isolation (45320000)

Numéro unique d’identification : 62548019900011202112001600
Source : e-marchespublics
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 771 780 €
Date de notification : 16/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : La Maison pour Tous

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
04/01/2022 : Marché

Objet : Réhabilitation thermique de 78 logements collectifs locatifs et aménagement de 7 logements PMR Immeubles les Peupliers, les Tilleuls, les PlatanesQuartier Les Combettes à Champagnole: Lot 07:
Classification : Travaux de peinture (45442100)

Numéro unique d’identification : 62548019900011202112002100
Source : e-marchespublics
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 787 110 €
Date de notification : 16/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : La Maison pour Tous

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
04/01/2022 : Marché

Objet : Réhabilitation de 10 logements l'Aubépine à Lavans les Saint Claude: Lot 06:
Classification : Travaux d'isolation (45320000)

Numéro unique d’identification : 62548019900011202112002900
Source : e-marchespublics
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 106 153 €
Date de notification : 15/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : La Maison pour Tous

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
04/01/2022 : Marché

Objet : Réhabilitation de 10 logements l'Aubépine à Lavans les Saint Claude lots 5 et 7: Lot 07:
Classification : Travaux de peinture (45442100)

Numéro unique d’identification : 62548019900011202112003100
Source : e-marchespublics
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 15/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : La Maison pour Tous

Titulaire :
SAS BONGLET (31543485200234)
23/12/2021 : Marché

Objet : PJ Besançon - Reprise des désordres en couvertures - Reprises d'une circulation suite à infiltration
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 130005093001122021151106928500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 6 361 €
Date de notification : 23/12/2021

Lieu d'exécution : (25) Doubs
Acheteur : Ministère de la Justice - SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
14/12/2021 : Accord-cadre

Objet : 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Plâtrerie
Classification : Travaux de plâtrerie (45410000)

Numéro unique d’identification : 2471002900001120212021T0008300
Source : ternum-bfc
Durée : 36 mois
Montant : 181 500 €
Date de notification : 14/12/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Communauté urbaine le Creusot - Montceau les Mines

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
14/12/2021 : Accord-cadre

Objet : 21044PR - Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines - Peinture / tapisserie
Classification : Travaux de peinture (45442100)

Numéro unique d’identification : 2471002900001120212021T0008900
Source : ternum-bfc
Durée : 36 mois
Montant : 193 386 €
Date de notification : 14/12/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Communauté urbaine le Creusot - Montceau les Mines

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
13/12/2021 : Marché

Objet : COL ST AMOUR - BAT A ET B AMENAGEMENT ADAP - LOT 04 DOUBLAGES CLOISONS
Classification : 45421152-

Numéro unique d’identification : 2239000100036220212021178A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 380 839 €
Date de notification : 30/06/2021

Lieu d'exécution : COL ST AMOUR
Acheteur : Conseil Departemental du JURA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
13/12/2021 : Marché

Objet : 2021-Réhabilitation batiment mairie - Lot 7 Doublages cloisons - Peinture
Classification : 44112300-

Numéro unique d’identification : 213902018000182021MAIRIE00700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 60 083 €
Date de notification : 03/05/2021

Lieu d'exécution : DOUCIER
Acheteur : BUDGET COMMUNAL COMMUNE DE DOUCIER

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
09/12/2021 : Marché

Objet : LA CHARITE SUR LOIRE "Les Boutes Roues" - Restructuration et Réhabilitation énergétique de soixante logements - REVETEMENT DE FACADE - ITE ET PEINTURE
Classification : Travaux d'isolation thermique (45321000)

Numéro unique d’identification : 2758000190001820212021T0005300
Source : ternum-bfc
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 571 326 €
Date de notification : 09/12/2021

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Nièvre Habitat

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
06/12/2021 : Marché

Objet : BELLECIN AMENAGEMENT PISCINE DANS UN BATIMENT EXISTANT AU CENTRE SPORTIF LOT 09
Classification : 45442100-

Numéro unique d’identification : 223900010003622021195A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 14 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 294 508 €
Date de notification : 05/11/2021

Lieu d'exécution : BELLECIN
Acheteur : Conseil Departemental du JURA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
06/12/2021 : Marché

Objet : BELLECIN AMENAGEMENT PISCINE DANS UN BATIMENT EXISTANT AU CENTRE SPORTIF LOT 09
Classification : 45442100-

Numéro unique d’identification : 223900010003622021195A01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 14 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 294 508 €
Date de notification : 05/11/2021

Lieu d'exécution : BELLECIN
Acheteur : Conseil Departemental du JURA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
02/12/2021 : Marché

Objet : Rénovation du gymnase de Mézériat - Lot no10 : faux plafonds acoustiques
Classification : 45212222-

Numéro unique d’identification : 200070555000872021/11/DST/TV00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 197 906 €
Date de notification : 03/06/2021

Lieu d'exécution : Pont-de-Veyle
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VEYLE

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
25/11/2021 : Marché

Objet : DIJON LYCEE FONTAINE - LOT 6 FACADES ITE
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 5140218560001820212021T0009500
Source : ternum-bfc
Durée : 25 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 159 839 €
Date de notification : 25/11/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise"

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
18/11/2021 : Marché

Objet : Réhabilitation de 56 logements à SAINT JULIEN DU SAULT, 4 et 6 rue de la Croix Robert - Isolation thermique ext. et peintures
Classification : Travaux d'isolation (45320000)

Numéro unique d’identification : 3828200330001920212021T0006100
Source : ternum-bfc
Durée : 14 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 478 912 €
Date de notification : 18/11/2021

Lieu d'exécution : (89) Yonne
Acheteur : DOMANYS

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
10/11/2021 : Accord-cadre

Objet : ACCORD-CADRE PETITS TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE MISE EN CONFORMITÉ POUR LES BESOINS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BEAUNE, COTE ET SUD - cloisons/plâtrerie – faux-plafonds – revêtement de sol – peinture/finitions
Classification : Travaux de cloisonnement (45421141)

Numéro unique d’identification : 2000066820001320212021T0010500
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 400 000 €
Date de notification : 10/11/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Beaune Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
08/11/2021 : Marché

Objet : Lot no9 : Bardage isolant espace Galilée
Classification : 45215210-

Numéro unique d’identification : 217102706000172022M22009L0900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 152 343 €
Date de notification : 07/03/2022

Lieu d'exécution : MACON CEDEX
Acheteur : VILLE DE MACON

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
08/11/2021 : Marché

Objet : AUXONNE_REHA_OB-Ravalement des Façades
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 5520464840061420218d1oYPhCIi00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 35 986 €
Date de notification : 29/06/2021

Lieu d'exécution : Côte-d'Or
Acheteur : OLD_CDC Habitat Social DIR Nord-Est (SHB Dijon2)

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
18/10/2021 : Marché

Objet : Rénovation énergétique du campus universitaire de Moulins Lot 5 Isolation par l'extérieur
Classification : 45321000-

Numéro unique d’identification : 220300016000802021CD001400500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 274 169 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : MOULINS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
18/10/2021 : Marché

Objet : Rénovation énergétique du campus universitaire de Moulins Lot 5 Isolation par l'extérieur
Classification : 45321000-

Numéro unique d’identification : 220300016000802021CD001400501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 274 169 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : MOULINS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
18/10/2021 : Marché

Objet : Rénovation énergétique du campus universitaire de Moulins Lot 5 Isolation par l'extérieur
Classification : 45321000-

Numéro unique d’identification : 220300016000802021CD001400502
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 274 169 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : MOULINS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
18/10/2021 : Marché

Objet : Rénovation énergétique du campus universitaire de Moulins Lot 5 Isolation par l'extérieur
Classification : 45321000-

Numéro unique d’identification : 220300016000802021CD001400503
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 274 169 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : MOULINS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
18/10/2021 : Marché

Objet : Rénovation énergétique du campus universitaire de Moulins Lot 5 Isolation par l'extérieur
Classification : 45321000-

Numéro unique d’identification : 220300016000802021CD001400504
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 274 169 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : MOULINS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
15/10/2021 : Marché

Objet : 1017 – Restructuration partielle du Bâtiment Principal site Dunant - Platrerie isolation peinture faience
Classification : Travaux de plâtrerie (45410000)

Numéro unique d’identification : 1300280610001320212021T2740900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 328 363 €
Date de notification : 15/10/2021

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Université Clermont Auvergne - Direction du Patrimoine Immobilier et d'Energie

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
15/10/2021 : Marché

Objet : 1017 – Restructuration partielle du Bâtiment Principal site Dunant - Faux plafonds
Classification : Pose d'encadrements de portes (45421111)

Numéro unique d’identification : 1300280610001320212021T2741700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 959 €
Date de notification : 15/10/2021

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Université Clermont Auvergne - Direction du Patrimoine Immobilier et d'Energie

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
12/10/2021 : Marché

Objet : construction de 6 logements individuels à Orbagna: Lot 07:
Classification : Travaux de plâtrerie (45410000)

Numéro unique d’identification : 6254801990001120211006L700
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 96 047 €
Date de notification : 06/10/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : La Maison pour Tous

Titulaire :
SAS BONGLET (31543485200234)
08/10/2021 : Marché

Objet : DIJON - Lycée FONTAINE - Marché alloti de travaux - LOT10 DOUBLAGES CLOISONS PLAFONDS PEINTURE
Classification : Travaux de cloisonnement (45421141)

Numéro unique d’identification : 5140218560001820212021T0008500
Source : ternum-bfc
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 254 264 €
Date de notification : 08/10/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise"

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
06/10/2021 : Accord-cadre

Objet : DAF_2021_000045-Plâtrerie-Peinture Zone Oyonnax
Classification : Peintures et revêtements muraux (44111400)

Numéro unique d’identification : 200053767000142021yunq2CPLwX00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 000 000 €
Date de notification : 19/07/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
24/09/2021 : Marché

Objet : 2021-11-PLATRERIE PEINTURE
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 270100035000122021LqwQGZ6Om_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 418 160 €
Date de notification : 17/09/2021

Lieu d'exécution : Ain
Acheteur : Bourg Habitat

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
20/09/2021 : Marché

Objet : RÉHABILITATION THERMIQUE DE 7 IMMEUBLES, 319 lgts, Résidence les Chartreux. RELANCE LOT 3, déclaré infructueux pour offres inacceptables
Classification : Travaux d'isolation thermique (45321000)

Numéro unique d’identification : 598201325000272021211790300m00
Source : e-marchespublics
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 3 152 336 €
Date de notification : 20/09/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : EVOLEA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
13/09/2021 : Marché

Objet : 209002M - LE FRASNOIS - Construction d'un snack au camping de Narlay - RECONSULTATION SUITE A PROCEDURE INFRUCTUEUSE DES LOTS : 1 – GROS OEUVRE / 4 – MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES / 5 – PLATERIE / PEINTURE / 6 – CARRELAGE / FAIENCE / 7 – SANITAIR
Classification : Travaux de peinture (45442100)

Numéro unique d’identification : 2539010940001620212021T0004900
Source : ternum-bfc
Durée : 8 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 29 948 €
Date de notification : 13/09/2021

Lieu d'exécution : (39) Jura
Acheteur : SIDEC du Jura

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
30/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre à bons de commande - Travaux de peinture, plâtrerie, faux-plafonds et sols dans les différents bâtiments communaux
Classification : Travaux de peinture de bâtiments (45442110)

Numéro unique d’identification : 21010173900014202180930700
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 30/08/2021

Lieu d'exécution : Gex
Acheteur : Mairie de Gex

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
19/08/2021 : Marché

Objet : Travaux de traitement esthétique des façades sur trois sites de Nièvre Habitat - COULANGES-lès-NEVERS "Le Sorbier" : 2 à 52 (pairs) rue des Sorbiers et 1 à 15 (impairs) Allée des Eglantines
Classification : Travaux de remise en état et de remise à neuf (45453000)

Numéro unique d’identification : 2758000190001820212021T0004400
Source : ternum-bfc
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 107 698 €
Date de notification : 19/08/2021

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Nièvre Habitat

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
17/08/2021 : Marché

Objet : 03824 - 19 lots tvx-Lot 7: ITE - BARGAGE - REVÊTEMENTS DE FACADE
Classification : Travaux de construction d'écoles secondaires (45214220)

Numéro unique d’identification : 957508088000112021ZfcpID/s_h00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 52 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 781 636 €
Date de notification : 08/06/2021

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : SERL marchés

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
11/08/2021 : Marché

Objet : Construction d’une armurerie pour l’École nationale de la Police (ENP) de SENS (89) - Lot 3 - ITE Bardage
Classification : Travaux d'isolation thermique (45321000)

Numéro unique d’identification : 110002011000442021151081914800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 17 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 76 931 €
Date de notification : 11/08/2021

Lieu d'exécution : (89) Yonne
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - DGDDI Bureau Achats

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
29/07/2021 : Marché

Objet : LOT 7 : CONSTRUCTION DE L EQUIPEMENT SPORTIF AIMEE MARIE LALLEMENT A VAULX EN VELIN FACADE
Classification : 45443000-

Numéro unique d’identification : 216902569000132021_M03500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 56 826 €
Date de notification : 26/07/2021

Lieu d'exécution : VAULX-EN-VELIN
Acheteur : 14 BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
29/07/2021 : Marché

Objet : LOT 7 : CONSTRUCTION DE L EQUIPEMENT SPORTIF AIMEE MARIE LALLEMENT A VAULX EN VELIN FACADE
Classification : 45443000-

Numéro unique d’identification : 216902569000132021_M03501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 56 826 €
Date de notification : 26/07/2021

Lieu d'exécution : VAULX-EN-VELIN
Acheteur : 14 BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
22/07/2021 : Marché

Objet : Travaux d'extension du chalet Balmes et de rénovation du chalet Chavanne - école de Physique des Houches - Plâtrerie, peinture
Classification : Installation de cloisons (45421152)

Numéro unique d’identification : 1300213970001820212021T1514800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 66 349 €
Date de notification : 22/07/2021

Lieu d'exécution : (74) Haute-Savoie
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction des Achats

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
13/07/2021 : Marché

Objet : CREATION D UNE SALLE MULTIMODALE A LA SALINE ROYALE D ARC ET SENANS LOT 05 ISOLATION DOUBLAGE FAUX PLAFONDS PEINTURE
Classification : 45320000-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202130055300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 28 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 417 441 €
Date de notification : 14/06/2021

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
13/07/2021 : Marché

Objet : CREATION D UNE SALLE MULTIMODALE A LA SALINE ROYALE D ARC ET SENANS LOT 05 ISOLATION DOUBLAGE FAUX PLAFONDS PEINTURE
Classification : 45320000-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202130055301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 28 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 417 441 €
Date de notification : 14/06/2021

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
12/07/2021 : Marché

Objet : CONSTRUCTION D UN COLLEGE ET D UN GYMNASE A SAINT DIDIER DE FORMANS LOT N 36 REVETEMENTS MURAUX INTERIEURS
Classification : 45442100-

Numéro unique d’identification : 220100010000102020216A3600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 22 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 51 391 €
Date de notification : 31/05/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
12/07/2021 : Marché

Objet : CONSTRUCTION D UN COLLEGE ET D UN GYMNASE A SAINT DIDIER DE FORMANS LOT N 36 REVETEMENTS MURAUX INTERIEURS
Classification : 45442100-

Numéro unique d’identification : 220100010000102020216A3601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 22 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 51 391 €
Date de notification : 31/05/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
06/07/2021 : Marché

Objet : CONSTRUCTION D UN COLLEGE INNOVANT SUR L AGGLOMERAITION DE MONTBELIARD NORD BETHONCOURT LOT N 14 PLAFONDS SUSPENDUS
Classification : 45210000-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202130053900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 35 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 309 353 €
Date de notification : 15/06/2021

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
06/07/2021 : Marché

Objet : CONSTRUCTION D UN COLLEGE INNOVANT SUR L AGGOLOMERATION MONTBELIARD NORD BETHONCOURT LOT 12 DOUBLAGES CLOISONS PEINTURE REVETEMENTS MURAUX
Classification : 45210000-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202130054400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 35 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 870 676 €
Date de notification : 15/06/2021

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
06/07/2021 : Marché

Objet : CREATION D UNE SALLE MULTIMODALE A LA SALINE ROYALE D ARC ET SENANS LOT 08 SOLS SOUPLES
Classification : 45432111-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202130056000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 28 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 61 830 €
Date de notification : 14/06/2021

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
29/06/2021 : Marché

Objet : 931 - Installation de la Maison de l'innovation dans le bâtiment BVR au Campus des Cézeaux à Aubière Lot 09 - Plâtrerie/Faux-plafonds/Isolation/Peinture
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 1300280610001320212021T1148600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 347 669 €
Date de notification : 29/06/2021

Lieu d'exécution : (63) Puy-de-Dôme
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Université Clermont Auvergne - Direction du Patrimoine Immobilier et d'Energie

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
25/06/2021 : Marché

Objet : travaux de réhabilitation bâtiment Saint Anges peinture et sols
Classification : Travaux de peinture (45442100)

Numéro unique d’identification : 21010173900014202179693500
Source : e-marchespublics
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 28 555 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : Gex
Acheteur : Mairie de Gex

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
22/06/2021 : Marché

Objet : DAF_2021_000118-LOT01 CLOISONS FAUX PLAFONDS PEINTURE-SOLS SOUPLES
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142021BFRo9mrqU800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 18/06/2021

Lieu d'exécution : Ain
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
18/06/2021 : Marché

Objet : MACON (71) - Lycée des Métiers ALEXANDRE DUMAINE, Amélioration thermique du bâtiment B et création d’une salle de sport - Isolation extérieure / bardage métallique
Classification : Travaux d'isolation (45320000)

Numéro unique d’identification : 2000537260002820212021T0009400
Source : ternum-bfc
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 37 961 €
Date de notification : 18/06/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Région Bourgogne-Franche-Comté

Titulaires :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
18/06/2021 : Marché

Objet : MACON (71) - Lycée des Métiers ALEXANDRE DUMAINE, Amélioration thermique du bâtiment B et création d’une salle de sport - Plafond suspendu
Classification : Mise en place de plafonds suspendus (45421146)

Numéro unique d’identification : 2000537260002820212021T0010000
Source : ternum-bfc
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 135 €
Date de notification : 18/06/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Région Bourgogne-Franche-Comté

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
14/06/2021 : Marché

Objet : REHABILITATION THERMIQUE DE 7 BATIMENTS - 319 LOGEMENTS - RESIDENCE LES CHARTREUX - 03000 MOULINS: Lot 8: PLATRERIE - FAUX PLAFONDS - PEINTURE - ISOLATION
Classification : Travaux d'isolation thermique (45321000)

Numéro unique d’identification : 59820132500027202120202200800M00
Source : e-marchespublics
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 412 598 €
Date de notification : 04/06/2021

Lieu d'exécution : Résidence les Chartreux MOULINS
Acheteur : EVOLEA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
09/06/2021 : Marché

Objet : Aménagement d'un restaurant scolaire à l'école Charles de Gaulles. - Plâtrerie-peinture
Classification : Travaux de plâtrerie (45410000)

Numéro unique d’identification : 2171015340001420212021T0007500
Source : ternum-bfc
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 33 296 €
Date de notification : 09/06/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Commune du Creusot

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
04/06/2021 : Marché

Objet : Aménagement vestiaires du Centre technique municipal : lot 4 : Plâtrerie-Peinture
Classification : 45410000-

Numéro unique d’identification : 210103131000122021VESTL400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 46 125 €
Date de notification : 18/05/2021

Lieu d'exécution : Prévessin-Moëns
Acheteur : PREVESSIN MOENS

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
04/06/2021 : Marché

Objet : Aménagement vestiaires du Centre technique municipal : lot 4 : Plâtrerie-Peinture
Classification : 45410000-

Numéro unique d’identification : 210103131000122021VESTL401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 46 125 €
Date de notification : 18/05/2021

Lieu d'exécution : Prévessin-Moëns
Acheteur : PREVESSIN MOENS

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
25/05/2021 : Marché

Objet : MAX BAREL
Classification : 45443000-

Numéro unique d’identification : 216902593000132020M260300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 21 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 225 819 €
Date de notification : 05/05/2021

Lieu d'exécution : VENISSIEUX
Acheteur : 14 VILLE 2021

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
25/05/2021 : Marché

Objet : MAX BAREL
Classification : 45443000-

Numéro unique d’identification : 216902593000132020M260301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 21 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 225 819 €
Date de notification : 05/05/2021

Lieu d'exécution : VENISSIEUX
Acheteur : 14 VILLE 2021

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
25/05/2021 : Marché

Objet : MAX BAREL
Classification : 45443000-

Numéro unique d’identification : 216902593000132020M260302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 21 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 225 819 €
Date de notification : 05/05/2021

Lieu d'exécution : VENISSIEUX
Acheteur : 14 VILLE 2021

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
25/05/2021 : Marché

Objet : MAX BAREL
Classification : 45443000-

Numéro unique d’identification : 216902593000132020M260303
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 21 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 225 819 €
Date de notification : 05/05/2021

Lieu d'exécution : VENISSIEUX
Acheteur : 14 VILLE 2021

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
18/05/2021 : Marché subséquent

Objet : Accord-cadre petits travaux d'entretien et de mise en conformité pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud - MS33LOT2 : Cloisons/plâtrerie - faux-plafonds - revêtement de sol - peinture/finitions
Classification : Travaux de réfection (45454100)

Numéro unique d’identification : 2000066820001320212021T0005200
Source : ternum-bfc
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 16 312 €
Date de notification : 18/05/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Beaune Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay

Titulaires :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
03/05/2021 : Marché

Objet : 2020-004-1-3 rue Denis Papin ; 1 à 7 rue René Wassner ; 4 rue Bernard Palissy ; 84 à 90 rue Général Sarrail à La Chapelle Saint Luc
Classification : Travaux de peinture (45442100)

Numéro unique d’identification : 398729004000182020YG4LY5WluV00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 56 114 €
Date de notification : 22/05/2020

Lieu d'exécution : Aube
Acheteur : Troyes Habitat

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
03/05/2021 : Marché

Objet : 2020-004-9/15 rue Michelet et 18/22 rue Célestin Philbois ; 29/49 et 51 rue Célestin Philbois à Troyes
Classification : Travaux de peinture (45442100)

Numéro unique d’identification : 398729004000182020dnLiqzB28m00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 106 359 €
Date de notification : 22/05/2020

Lieu d'exécution : Aube
Acheteur : Troyes Habitat

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
30/04/2021 : Marché

Objet : Restructuration du centre Lou Blazer
Classification : Mise en place de plafonds suspendus (45421146)

Numéro unique d’identification : 21250388200012202102200
Source : marches-publics.info
Durée : 13 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 24 500 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : 12 rue Renaud de Bourgogne
Acheteur : VILLE DE MONTBELIARD

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
28/04/2021 : Accord-cadre

Objet : FP-AC/MBC/DIRNE-08Aa - Revêtements muraux - Faïence - Vitrerie - Secteur BEAUNE
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 470801168021142021NjbMbhWV4w00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 83 707 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CDC Habitat DIR Nord-Est

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
28/04/2021 : Accord-cadre

Objet : FP-AC/MBC/DIRNE-08E - Revêtements muraux - Faïence - Vitrerie - Secteur BESANCON
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 470801168021142021qMvfA1cjkc00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 83 707 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CDC Habitat DIR Nord-Est

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
27/04/2021 : Marché

Objet : Construction du Centre d'Incendie et de Secours LE LIZON
Classification : Travaux de cloisonnement (45421141)

Numéro unique d’identification : 28390001700049202100700
Source : marches-publics.info
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 14 325 €
Date de notification : 17/03/2021

Lieu d'exécution : Rue des Brayettes
Acheteur : SDIS DU JURA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
27/04/2021 : Marché

Objet : Construction d'un Centre d'Incendie et de Secours à NOZEROY.
Classification : Travaux de cloisonnement (45421141)

Numéro unique d’identification : 28390001700049202101800
Source : marches-publics.info
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 14 325 €
Date de notification : 17/03/2021

Lieu d'exécution : RD 287 Route de Longcochon
Acheteur : SDIS DU JURA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
19/04/2021 : Marché

Objet : 21028-Groupe scolaire Léonard de Vinci - Isolation thermique par l'extérieur
Classification : Travaux d'isolation thermique (45321000)

Numéro unique d’identification : 210301909000112021h3YXiQIiEE00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 260 000 €
Date de notification : 12/04/2021

Lieu d'exécution : Allier
Acheteur : Mairie de Moulins

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
14/04/2021 : Marché

Objet : Réhabilitation et restructuration immeuble situé au 2 Place du Maréchal de Lattre de Tassigny à Moulins (bureaux d'EVOLEA): Lot 3:
Classification : Travaux de restructuration (45454000)

Numéro unique d’identification : 59820132500027202178003600
Source : e-marchespublics
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 389 256 €
Date de notification : 12/03/2021

Lieu d'exécution : MOULINS
Acheteur : EVOLEA

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
14/04/2021 : Marché

Objet : 2020-29-ISOLATION DES FACADES LOT 2
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 270100035000122020kvDFXPMUmD00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 329 644 €
Date de notification : 02/03/2021

Lieu d'exécution : Ain
Acheteur : Bourg Habitat

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
14/04/2021 : Marché

Objet : 2020-29-Peinture intérieure - Faïences LOT 6
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 270100035000122020yaHMe7jXC000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 300 537 €
Date de notification : 02/03/2021

Lieu d'exécution : Ain
Acheteur : Bourg Habitat

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
13/04/2021 : Marché

Objet : La présente consultation a pour objet le remplacement des façades-rideaux sur les deux escaliers de l’aile sud, de celles en façades ouest et est du sas entre aile nord et amphithéâtre et réfection des peintures des escaliers de l’aile sud du bâtiment « E
Classification : Travaux de revêtement mural (45432210)

Numéro unique d’identification : 1300060420001920212021T0636600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 20 494 €
Date de notification : 13/04/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : AgroSup Dijon

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
12/04/2021 : Accord-cadre

Objet : TRAVAUX DE PLATRERIE PEINTURE DANS LES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DE L AIN LOT 1 ZONE BRESSE REVERMONT
Classification : 45410000-

Numéro unique d’identification : 220100010000102020194A100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 22/03/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
12/04/2021 : Accord-cadre

Objet : TRAVAUX DE PLATRERIE PEINTURE DANS LES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DE L AIN LOT 2 ZONE HAUT BUGEY PAYS DE GEX
Classification : 45410000-

Numéro unique d’identification : 220100010000102020194A200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 22/03/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
08/04/2021 : Marché

Objet : CLAVEISOLLES (69870) - Lieudit Le Couvent - Restructuration et extension d'un bâtiment existant en maison d'accueil spécialisée de 60 places - Consultation des lots 04 - 05 et 07 à 18<br />
Classification : Travaux d'extension de bâtiments (45262800)

Numéro unique d’identification : 77985929700383202122260900
Source : marches-publics.info
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 733 277 €
Date de notification : 30/03/2021

Lieu d'exécution : Le couvent
Acheteur : OPAC du Rhône

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
31/03/2021 : Marché

Objet : LOT 4 Rénov vestiaires gymnase au collège V Hugo à Saint Yorre (03) - Plâtrerie-Peinture-Isolation
Classification : 45454100-

Numéro unique d’identification : 220300016000802021BATLO0002700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 115 063 €
Date de notification : 27/05/2021

Lieu d'exécution : ST YORRE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
31/03/2021 : Marché

Objet : LOT 4 Rénov vestiaires gymnase au collège V Hugo à Saint Yorre (03) - Plâtrerie-Peinture-Isolation
Classification : 45454100-

Numéro unique d’identification : 220300016000802021BATLO0002701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 115 063 €
Date de notification : 27/05/2021

Lieu d'exécution : ST YORRE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
31/03/2021 : Marché

Objet : LOT 4 Rénov vestiaires gymnase au collège V Hugo à Saint Yorre (03) - Plâtrerie-Peinture-Isolation
Classification : 45454100-

Numéro unique d’identification : 220300016000802021BATLO0002702
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 115 063 €
Date de notification : 27/05/2021

Lieu d'exécution : ST YORRE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
31/03/2021 : Marché

Objet : LOT 4 Rénov vestiaires gymnase au collège V Hugo à Saint Yorre (03) - Plâtrerie-Peinture-Isolation
Classification : 45454100-

Numéro unique d’identification : 220300016000802021BATLO0002703
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 115 063 €
Date de notification : 27/05/2021

Lieu d'exécution : ST YORRE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
31/03/2021 : Marché

Objet : LOT 4 Rénov vestiaires gymnase au collège V Hugo à Saint Yorre (03) - Plâtrerie-Peinture-Isolation
Classification : 45454100-

Numéro unique d’identification : 220300016000802021BATLO0002704
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 115 063 €
Date de notification : 27/05/2021

Lieu d'exécution : ST YORRE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
23/03/2021 : Marché

Objet : 2020-46-Base de Vie - Travaux de rénovation d'un ensemble immobilier de 48 logements et 20 garages - Groupe 46 - rue des Peupliers à Bourg en Bresse (01000)
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 270100035000122020Pq7T8t/wGB00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 000 €
Date de notification : 06/01/2021

Lieu d'exécution : Ain
Acheteur : Bourg Habitat

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
19/03/2021 : Marché

Objet : MDS LONS ACCESSIBILITE LOT 03 CLOISONS PLATRERIE FAUX PLAFONDS
Classification : 45410000-

Numéro unique d’identification : 223900010003622020103A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 53 368 €
Date de notification : 10/12/2020

Lieu d'exécution : MDS LONS
Acheteur : Conseil Departemental du JURA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
02/03/2021 : Marché

Objet : HURIGNY Le vieux château Construction de 40 logements séniors
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 77859650200030202119S0117600
Source : marches-publics.info
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 295 552 €
Date de notification : 12/02/2021

Lieu d'exécution : HURIGNY
Acheteur : OPAC Saône & Loire

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
23/02/2021 : Marché

Objet : BLANZAT 155 RUE SAINT VINCENT CONSTRUCTION DE 25 LOGEMENTS LOCATIFS
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 779186394000282021202017900
Source : marches-publics.info
Durée : 19 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 253 655 €
Date de notification : 28/01/2021

Lieu d'exécution : 155 RUE SAINT VINCENT 63112 BLANZAT
Acheteur : OPHIS

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
15/02/2021 : Marché

Objet : RELANCE Travaux de réhabilitation de 2 cellules commerciales, CC THONIER 03000 MOULINS: Lot 3 : Plâtrerie peinture
Classification : Remise en état de bâtiments dégradés (45262690)

Numéro unique d’identification : 59820132500027202176730200
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 33 705 €
Date de notification : 14/01/2021

Lieu d'exécution : CC THONIER MOULINS
Acheteur : EVOLEA

Titulaire :
bonglet sas (31543485200234)
12/02/2021 : Accord-cadre

Objet : lot 1 : PLATERIE PEINTURE
Classification : 45442100-

Numéro unique d’identification : 200070308000162021202003000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 480 000 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : MACON CEDEX
Acheteur : MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION

Titulaire :
BONGLET SA (31543485200234)
09/02/2021 : Marché

Objet : DAF_2020_000121-2- Cloisons - Plafonds - Menuiseries intérieures - Peinture - Carrelage - Sol souple
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142020WnGgTZPxk/00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 276 956 €
Date de notification : 19/11/2020

Lieu d'exécution : Ain
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
08/02/2021 : Marché

Objet : marché de travaux concernant la construction de la gendarmerie sur la commune de Meximieux
Classification : Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels (45211350)

Numéro unique d’identification : 759200751001302021AMO00130800
Source : marches-publics.info
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 310 396 €
Date de notification : 05/02/2021

Lieu d'exécution : COMMUNE DE MEXIMIEUX 01800 MEXIMIEUX
Acheteur : SEMCODA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
22/01/2021 : Marché

Objet : 2020-REHA-0020 Réhabilitation de 35 logements semi-collectifs à MONTREAL LA CLUSE Les Narix 2
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 759200751001302021REHA02031000
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 276 782 €
Date de notification : 21/01/2021

Lieu d'exécution : Impasse des Rondes, de la Lisière, 24 avenue des Narix 01460 MONTREAL LA CLUSE
Acheteur : SEMCODA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
18/01/2021 : Marché

Objet : Marché 2020-244 : Réhabilitation du collège de JUSSEY en établissement du 1er et 2nd degré - Lot 11 FAUX-PLAFONDS
Classification : Mise en place de plafonds suspendus (45421146)

Numéro unique d’identification : 227000015000152020VDAGO0oSjq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 22 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 167 321 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : Haute Saône
Acheteur : Département de la Haute-Saône

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
18/01/2021 : Marché

Objet : Marché 2020-243 : Réhabilitation du collège de JUSSEY en établissement du 1er et du 2nd degré - Lot 10 PLÂTRERIE PEINTURE ISOLATION CLOISONS
Classification : Travaux de plâtrerie (45410000)

Numéro unique d’identification : 227000015000152020XO8cm5R0zv00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 22 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 646 263 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : Haute Saône
Acheteur : Département de la Haute-Saône

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
18/01/2021 : Marché

Objet : Marché 2020-237 : Réhabilitation du collège de JUSSEY en établissement du 1er et du 2nd degré - Lot 04 RAVALEMENT DE FACADE - ITE - ECHAUFAUDAGES
Classification : Travaux d'isolation thermique (45321000)

Numéro unique d’identification : 227000015000152020h5I0ov38vq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 22 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 417 474 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : Haute Saône
Acheteur : Département de la Haute-Saône

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
08/01/2021 : Marché

Objet : Travaux d'améliorations et d'économies d'énergie pour 12 pavillons rue des Tryolits à VILLENAUXE LA GRANDE (10370)
Classification : Travaux de transformation de bâtiments (45262700)

Numéro unique d’identification : 341498061000172021202021600
Source : marches-publics.info
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 157 303 €
Date de notification : 08/01/2021

Lieu d'exécution : VILLENAUXE LA GRANDE
Acheteur : TROYES AUBE HABITAT

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
07/01/2021 : Marché

Objet : BOURBON LANCY- Le Carrage - Construction de 20 pavillons séniors
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 77859650200030202119S0116700
Source : marches-publics.info
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 232 715 €
Date de notification : 07/01/2021

Lieu d'exécution : BOURBON LANCY
Acheteur : OPAC Saône & Loire

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
04/01/2021 : Marché

Objet : Travaux de mise en conformité et accessibilité pour les sites d’Agrosup situés à Dijon et Marmilhat - Platrerie – Peinture Site de Dijon
Classification : Travaux de plâtrerie (45410000)

Numéro unique d’identification : 1300060420001920212021T0005300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 9 670 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : AgroSup Dijon

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
23/12/2020 : Marché

Objet : Réaménagements de bureaux dans les bâtiments B et C de la Direction Départementale - des Territoires de Côte d’Or - Cloisons-doublages-plafonds-peintures
Classification : Installation de cloisons (45421152)

Numéro unique d’identification : 130009525000102020151041191300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 20 715 €
Date de notification : 23/12/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - 21 - Direction départementale des territoires

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
21/12/2020 : Marché

Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Ravalement de façades
Classification : Travaux de façade (45443000)

Numéro unique d’identification : 1300244330001820202020T2071600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 37 000 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
03/12/2020 : Marché

Objet : OPH | 20-001 | 1- Isolation – Plâtrerie – Plafonds suspendus
Classification : Travaux de terrassement (45112500)

Numéro unique d’identification : 443862073000142020ziCFXcTmnF00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 119 490 €
Date de notification : 03/06/2020

Lieu d'exécution : Saône-et-Loire
Acheteur : MACON HABITAT

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
07/10/2020 : Marché subséquent

Objet : COL LONS BRIAND ACCESSIBILITE LOT 10 A CLOISONS PLATRERIE
Classification : 45232460-

Numéro unique d’identification : 223900010003622020047A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 72 207 €
Date de notification : 13/08/2020

Lieu d'exécution : COL LONS BRIAND
Acheteur : Conseil Departemental du JURA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
25/09/2020 : Marché

Objet : COL ST AMOUR BAT A AMENAGEMENT DU NIVEAU R PLUS 2 LOT 02 DOUBLAGES
Classification : 44112300-

Numéro unique d’identification : 223900010003622020081A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 143 109 €
Date de notification : 03/08/2020

Lieu d'exécution : COL ST AMOUR
Acheteur : Conseil Departemental du JURA

Titulaire :
BONGLET SAS (31543485200234)
08/09/2020 : Marché

Objet : réhabilitation thermique BBC de 40 logements à Lons le Saunier: Lot 6: n°6
Classification : Travaux d'isolation (45320000)

Numéro unique d’identification : 35069694400015202006002400
Source : e-marchespublics
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 239 951 €
Date de notification : 01/09/2020

Lieu d'exécution : LONS LE SAUNIER
Acheteur : Office Public Habitat du Jura

Titulaire :
SA BONGLET (31543485200234)
03/09/2020 : Marché subséquent

Objet : Accord-cadre petits travaux d'entretien et de mise en conformité pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud - MS21 au LOT 2 - Cloisons/plâtrerie - faux-plafonds - revêtement de sol - peinture/finitions
Classification : Travaux de réfection (45454100)

Numéro unique d’identification : 2000066820001320202020T0005500
Source : ternum-bfc
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 791 €
Date de notification : 03/09/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Beaune Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay

Titulaire :
ENTREPRISE BONGLET (31543485200234)
01/09/2020 : Marché

Objet : Acquisition amélioration et construction de logements 13 bd de Courtais à MOULINS: Lot 6: LOT 6
Classification : Travaux d'isolation thermique (45321000)

Numéro unique d’identification : 59820132500027202073308000
Source : e-marchespublics
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 93 022 €
Date de notification : 10/08/2020

Lieu d'exécution : MOULINS
Acheteur : EVOLEA

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
30/07/2020 : Marché

Objet : 2020PA45006-Lot 6: Plâtrerie peinture
Classification : Travaux de démolition (45111100)

Numéro unique d’identification : 267100287000152020kvauWjINH300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 58 092 €
Date de notification : 25/06/2020

Lieu d'exécution : Saône-et-Loire
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE MACON

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
30/07/2020 : Marché

Objet : 2020PA45006-Lot 7: Faux plafonds
Classification : Travaux de démolition (45111100)

Numéro unique d’identification : 267100287000152020ybB8ovXmf100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 8 900 €
Date de notification : 25/06/2020

Lieu d'exécution : Saône-et-Loire
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE MACON

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
20/07/2020 : Marché

Objet : CD JURA TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
Classification : 45442100-

Numéro unique d’identification : 223900010003622020011A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 76 397 €
Date de notification : 18/06/2020

Lieu d'exécution : CD JURA
Acheteur : Conseil Departemental du JURA

Titulaire :
Groupement solidaire BONGLET/TAUBATY (31543485200234)
28/04/2020 : Marché

Objet : REHABILITATION THERMIQUE MOULINS SUD - 03000 MOULINS: Lot 1: FACADE
Classification : Travaux d'isolation thermique (45321000)

Numéro unique d’identification : 59820132500027202071136300
Source : e-marchespublics
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 23 120 056 €
Date de notification : 30/03/2020

Lieu d'exécution : MOULINS
Acheteur : EVOLEA

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
28/04/2020 : Marché

Objet : REHABILITATION THERMIQUE MOULINS SUD - 03000 MOULINS: Lot 4: PLATRERIE - PEINTURE
Classification : Travaux d'isolation thermique (45321000)

Numéro unique d’identification : 59820132500027202071136600
Source : e-marchespublics
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 241 799 €
Date de notification : 20/03/2020

Lieu d'exécution : MOULINS
Acheteur : EVOLEA

Titulaire :
BONGLET (31543485200234)
17/03/2020 : Marché

Objet : réhabilitation thermique de 4 logements à Andelot en Montagne: Lot 5: doublages cloisons peintures
Classification : Travaux de remise en état et de remise à neuf (45453000)

Numéro unique d’identification : 35069694400015202003100500
Source : e-marchespublics
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 17 482 €
Date de notification : 10/03/2020

Lieu d'exécution : Andelot en Montagne
Acheteur : Office Public Habitat du Jura

Titulaire :
Bonglet SA (31543485200234)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2020 : Succession
Prédécesseur : ENTREPRISE BONGLET
Continuité économique
Accords d'entreprise :
31/03/2022 : MISE EN PLACE DE LA BDESE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : A03922001673
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/10/2023
Date de dépôt : 25/04/2022
Date du texte : 31/03/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- (1597)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ENTREPRISE BONGLET
Siret : 31543485200234
Code APE : 4331Z
Secteur : Travaux de plâtrerie

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1968
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET
Activité principale : Travaux de plâtrerie (NAFRev2 : 43.31Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ENTREPRISE BONGLET - Lons-le-Saunier (siège)ENTREPRISE BONGLET - Lons-le-Saunier (fermé)ENTREPRISE BONGLET - Charnay-lès-MâconENTREPRISE BONGLET - Creuzier-le-VieuxENTREPRISE BONGLET - Clermont-FerrandENTREPRISE BONGLET - VilleurbanneENTREPRISE BONGLET - Lons-le-SaunierENTREPRISE BONGLET - AuxerreENTREPRISE BONGLET - DijonENTREPRISE BONGLET - Saint-Laurent-sur-Saône (fermé)ENTREPRISE BONGLET - Ville-la-GrandENTREPRISE BONGLET - Bourg-en-BresseENTREPRISE BONGLET - Saint-RémyENTREPRISE BONGLET - MontchaninENTREPRISE BONGLET - Creuzier-le-Vieux (fermé)ENTREPRISE BONGLET - Auxerre (fermé)ENTREPRISE BONGLET - Ville-la-Grand (fermé)ENTREPRISE BONGLET - Marzy (fermé)ENTREPRISE BONGLET - Nevers (fermé)ENTREPRISE BONGLET - Annemasse (fermé)ENTREPRISE BONGLET - Lons-le-Saunier (fermé)
Publications au Bodacc :
26/10/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°708
NOJO : 039020000158260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous signature privée en date à LONS LE SAUNIER du 20/10/2023, la société LAMOTTE SN, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros, dont le siège social est Chemin du Pont du Diable ZA la Grande Rigolée 03000 AVERMES, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 838 953 974 RCS CUSSET, et la société ENTREPRISE BONGLET, société par actions simplifiée au capital de 1 000 000 euros, dont le siège social est 1840 Route de Besançon 39000 LONS LE SAUNIER, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 315 434 852 RCS LONS LE SAUNIER, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société LAMOTTE SN par la société ENTREPRISE BONGLET. La société LAMOTTE SN ferait apport à la société ENTREPRISE BONGLET de la totalité de son actif, soit 338 106,46 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 285 396,52 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 52 709,96 euros. La totalité des droits sociaux composant le capital des sociétés absorbante et absorbée étant détenus par la même société mère, la société CAREMA INVESTISSEMENTS, Société par actions simplifiée au capital de 3 546 420 euros, dont le siège social est situé 1611 Route de Conliège 39570 PERRIGNY, immatriculée sous le numéro 814 266 912 RCS LONS LE SAUNIER, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital, aucun échange de titres et aucune prime de fusion. La fusion prendrait effet rétroactivement au 01/01/2023, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société LAMOTTE SN depuis le 01/01/2023 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société ENTREPRISE BONGLET. La société LAMOTTE SN sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 10/12/2023. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : - au greffe du Tribunal de commerce de CUSSET pour la société LAMOTTE SN en date du 24/10/2023, - au greffe du Tribunal de commerce de LONS LE SAUNIER pour la société ENTREPRISE BONGLET en date du 24/10/2023. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-15 et R. 236-11 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5870
NOJO : 390200001573280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13776
NOJO : 390200001567740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/01/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°388
NOJO : 039020000150384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous signature privée en date à LONS LE SAUNIER du 01/12/2022, la société SAS TAUBATY, société par actions simplifiée au capital de 1 500 euros, dont le siège social est 7 Route de Genève 39800 POLIGNY, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 810 948 349 RCS LONS LE SAUNIER, et la société ENTREPRISE BONGLET, société par actions simplifiée au capital de 1 000 000 euros, dont le siège social est 1840 Route de Besançon 39000 LONS LE SAUNIER, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 315 434 852 RCS LONS LE SAUNIER, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société SAS TAUBATY par la société ENTREPRISE BONGLET. La société SAS TAUBATY ferait apport à la société ENTREPRISE BONGLET de la totalité de son actif, soit 260 934 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 97 854 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 163 080 euros. La totalité des droits sociaux composant le capital des sociétés absorbante et absorbée étant détenus par la même société mère, la société CAREMA INVESTISSEMENTS, Société par actions simplifiée au capital de 3 546 420 euros, dont le siège social est situé 1611 Route de Conliège 39570 PERRIGNY, immatriculée sous le numéro 814 266 912 RCS LONS LE SAUNIER, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital, aucun échange de titres et aucune prime de fusion. La fusion prendrait effet rétroactivement au 01/01/2022, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société SAS TAUBATY depuis le 01/01/2022 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société ENTREPRISE BONGLET. La société SAS TAUBATY sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 31/12/2022. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, les projets de fusion ont été déposés au greffe du Tribunal de commerce de LONS LE SAUNIER pour la société ENTREPRISE BONGLET en date du 09/01/2023 et pour la société SAS TAUBATY en date du 17/01/2023. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
13/01/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°578
NOJO : 039020000150387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous signature privée en date à LONS LE SAUNIER du 01/12/2022, la société COLARD, société par actions simplifiée au capital de 2 000 euros, dont le siège social est 4 Rue des Faines 70000 NOIDANS LES VESOUL, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 808 336 911 RCS VESOUL, et la société ENTREPRISE BONGLET, société par actions simplifiée au capital de 1 000 000 euros, dont le siège social est 1840 Route de Besançon 39000 LONS LE SAUNIER, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 315 434 852 RCS LONS LE SAUNIER, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société COLARD par la société ENTREPRISE BONGLET. La société COLARD ferait apport à la société ENTREPRISE BONGLET de la totalité de son actif, soit 309 642,08 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 184 228,77 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 125 413,31 euros. La totalité des droits sociaux composant le capital des sociétés absorbante et absorbée étant détenus par la même société mère, la société CAREMA INVESTISSEMENTS, Société par actions simplifiée au capital de 3 546 420 euros, dont le siège social est situé 1611 Route de Conliège 39570 PERRIGNY, immatriculée sous le numéro 814 266 912 RCS LONS LE SAUNIER, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital, aucun échange de titres et aucune prime de fusion. La fusion prendrait effet rétroactivement au 01/01/2022, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société COLARD depuis le 01/01/2022 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société ENTREPRISE BONGLET. La société COLARD sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 31/12/2022. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : - au greffe du Tribunal de commerce de VESOUL pour la société COLARD en date du 09/01/2023, - au greffe du Tribunal de commerce de LONS LE SAUNIER pour la société ENTREPRISE BONGLET en date du 09/01/2023. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
27/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3785
NOJO : 390200001480050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4472
NOJO : 390200001341370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3595
NOJO : 390200001248220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1270
NOJO : 039020000118021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4091
NOJO : 390200001164780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2327
NOJO : 390200001074270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°2845
NOJO : 039020000106478
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BONGLET Hervé Jean nom d'usage : BONGLET n'est plus président du conseil d'administration.
BONGLET Hervé Jean nom d'usage : BONGLET devient président.
BONGLET Hervé Jean nom d'usage : BONGLET n'est plus directeur général.
BONGLET Hervé Jean nom d'usage : BONGLET n'est plus administrateur.
BONGLET Emmanuelle Lucie Nicole nom d'usage : BONGLET n'est plus administrateur.
LAMY Marie-Claude Catherine nom d'usage : LAMY n'est plus administrateur
05/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1062
NOJO : 390200001017250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2690
NOJO : 390200000887440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4968
NOJO : 390200000811240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4994
NOJO : 390200000723130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
24/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1297
NOJO : BXB14106001212S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BONGLET Eric Gustave Georges nom d'usage : BONGLET n'est plus directeur général délégué.

20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2517
NOJO : 390200000620750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
06/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°729
NOJO : BXB13058001894M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
VUILLAMY Catherine Michèle Jeanne nom d'usage : BONGLET n'est plus directeur général délégué.
VUILLAMY Catherine Michèle Jeanne nom d'usage : BONGLET n'est plus administrateur.

01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7369
NOJO : BXC12206008569V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
03/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°612
NOJO : BXB121160011737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BONGLET Henri nom d'usage : BONGLET n'est plus administrateur.
SADIER Nicole nom d'usage : BONGLET n'est plus administrateur.
BONGLET Emmanuelle Lucie NIcole nom d'usage : BONGLET devient administrateur.
LAMY Marie-Claude Catherine nom d'usage : LAMY devient administrateur.

24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3167
NOJO : BXC112840095748
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET SA
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3647
NOJO : BXC11235030597S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET SA
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
330 rue des Frères Lumière
39000 Lons-le-Saunier
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6196
NOJO : BXC10232009214K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET SA
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
330 rue des Frères Lumière
39000 Lons-le-Saunier
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5450
NOJO : BXC08222003690D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
330 rue des Frères Lumière
39000 Lons-le-Saunier
07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3952
NOJO : BXC08303005835J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 315 434 852
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
330 rue des Frères Lumière
39000 Lons-le-Saunier
Historique de l'unité légale :
20/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00234
Economie sociale et solidaire : Oui
02/04/2018 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : ENTREPRISE BONGLET
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Travaux de plâtrerie (NAFRev2 : 43.31Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de peinture et vitrerie (NAFRev2 : 43.34Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Peinture (NAF1993 : 45.4J)
Représentants légaux :
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : BONGLET Hervé Jean
Né le 03/09/1957 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
1611 Route de Conliège
39570 Perrigny
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : BONGLET Hervé Jean
Né le 03/09/1957 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1611 Route de Conliège
39570 Perrigny
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : BONGLET Hervé Jean
Né le 03/09/1957 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1611 Route de Conliège
39570 Perrigny
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : BONGLET Emmanuelle Lucie Nicole
Né le 21/06/1989 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1611 Route de Conliège
39570 Perrigny
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : LAMY Marie-Claude Catherine
Né le 24/07/1957 à Le (Suisse)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1611 Route de Conliège
39570 Perrigny
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Morale

Nom : CONVERGENCE AUDIT CONSEILS
Siren : 402643035
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : FATON Joël
Né le 05/09/1968 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : BONGLET Hervé Jean
Né le 03/09/1957 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1611 Route de Conliège
39570 Perrigny
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Morale

Nom : CONVERGENCE AUDIT CONSEILS
Siren : 402643035
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : FATON Joël
Né le 05/09/1968 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : BONGLET Hervé Jean
Né le 03/09/1957 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1611 Route de Conliège
39570 Perrigny
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Morale

Nom : CONVERGENCE AUDIT CONSEILS
Siren : 402643035
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : FATON Joël
Né le 05/09/1968 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : BONGLET Hervé Jean
Né le 03/09/1957 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1611 Route de Conliège
39570 Perrigny
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Morale

Nom : CONVERGENCE AUDIT CONSEILS
Siren : 402643035
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : FATON Joël
Né le 05/09/1968 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : BONGLET Hervé Jean
Né le 03/09/1957 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1611 Route de Conliège
39570 Perrigny
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Morale

Nom : CONVERGENCE AUDIT CONSEILS
Siren : 402643035
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : FATON Joël
Né le 05/09/1968 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : BONGLET Hervé Jean
Né le 03/09/1957 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1611 Route de Conliège
39570 Perrigny
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Morale

Nom : CONVERGENCE AUDIT CONSEILS
Siren : 402643035
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : FATON Joël
Né le 05/09/1968 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : BONGLET Hervé Jean
Né le 03/09/1957 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1611 Route de Conliège
39570 Perrigny
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Morale

Nom : CONVERGENCE AUDIT CONSEILS
Siren : 402643035
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : FATON Joël
Né le 05/09/1968 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : BONGLET Hervé Jean
Né le 03/09/1957 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1611 Route de Conliège
39570 Perrigny
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Morale

Nom : CONVERGENCE AUDIT CONSEILS
Siren : 402643035
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : FATON Joël
Né le 05/09/1968 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : BONGLET Hervé Jean
Né le 03/09/1957 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1611 Route de Conliège
39570 Perrigny
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Morale

Nom : CONVERGENCE AUDIT CONSEILS
Siren : 402643035
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Personne Physique

Nom : FATON Joël
Né le 05/09/1968 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue des Tanneurs
39000 Lons-le-Saunier
France
Dépôts des actes :
20/02/2023 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000990 déposé le 21/03/2023
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/02/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000990 déposé le 21/03/2023
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/12/2022 : Projet
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000125 déposé le 09/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
01/12/2022 : Projet
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000130 déposé le 09/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
01/12/2022 : Projet
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000125 déposé le 09/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
01/12/2022 : Projet
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000130 déposé le 09/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
03/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003360 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003360 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003072 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
03/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003360 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003360 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003072 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
03/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003360 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003360 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003072 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
03/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003360 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003360 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003072 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
03/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003360 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003360 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003072 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
09/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°006347 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
09/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°006347 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
09/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°006347 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
09/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°006347 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
09/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°006347 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
09/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°006347 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
02/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002333 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002333 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002333 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002333 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002333 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002333 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002333 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002333 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002333 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002333 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002333 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002333 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/03/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000847 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000847 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000847 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000847 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000847 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000847 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000847 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000386 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000386 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000386 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000386 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000386 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000386 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000386 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000823 déposé le 19/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000823 déposé le 19/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000823 déposé le 19/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000823 déposé le 19/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000823 déposé le 19/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000823 déposé le 19/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000823 déposé le 19/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001250 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001250 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001250 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001250 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001250 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001250 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001250 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001317 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001317 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001317 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001317 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001317 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001317 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001317 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000985 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001275 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001275 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001275 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001275 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001275 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001275 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001275 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
24/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2011B00041
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lons-le-Saunier

Adresse :
route de Chablis
89000 Auxerre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Plâtrerie peinture papiers peints vitrerie revêtements de sols et murs ravalement de façade
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
08/11/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1997B00001
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lons-le-Saunier

Adresse :
5 ALL. DES FRAMBOISIERS
25480 ECOLE VALENTIN
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : PLATRERIE PEINTURE PAPIERS PEINTS VITRERIE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1997B00013
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lons-le-Saunier

Adresse :
18 rue Champeau
ZAE Saint Apollinaire
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : Plâtrerie, peinture, papiers peints, vitrerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Siège

Adresse :
330 Rue des Frères Lumière
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Etablissement principal

Adresse :
330 Rue des Frères Lumière
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1979
Activité : Commerce et artisanal de plâtrerie, peinture, papiers peints, vitrerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Siège

Adresse :
330 Rue des Frères Lumière
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Etablissement principal

Adresse :
330 Rue des Frères Lumière
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1979
Activité : Commerce et artisanal de plâtrerie, peinture, papiers peints, vitrerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Siège

Adresse :
1840 Route de Besançon
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Etablissement principal

Adresse :
1840 Route de Besançon
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1979
Activité : Commerce et artisanal de plâtrerie, peinture, papiers peints, vitrerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Siège

Adresse :
1840 Route de Besançon
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Etablissement principal

Adresse :
1840 Route de Besançon
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1979
Activité : Commerce et artisanal de plâtrerie, peinture, papiers peints, vitrerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Siège

Adresse :
1840 Route de Besançon
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Etablissement principal

Adresse :
1840 Route de Besançon
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1979
Activité : Commerce et artisanal de plâtrerie, peinture, papiers peints, vitrerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Siège

Adresse :
1840 Route de Besançon
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Etablissement principal

Adresse :
1840 Route de Besançon
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1979
Activité : Commerce et artisanal de plâtrerie, peinture, papiers peints, vitrerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Siège

Adresse :
1840 Route de Besançon
39000 Lons-le-Saunier
France
03/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Type : Etablissement principal

Adresse :
1840 Route de Besançon
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1979
Activité : Commerce et artisanal de plâtrerie, peinture, papiers peints, vitrerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/12/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B01032
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lons-le-Saunier

Adresse :
373 rue de Parme
ZAC des Belouzes
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Plâtrerie, peinture, papiers peints, vitrerie, revêtement de sols et murs, ravalement de façades.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/12/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B01032
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lons-le-Saunier

Adresse :
129 rue Jules Ferry
01750 Saint-Laurent-sur-Saône
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Plâtrerie, peinture, papiers peints, vitrerie, revêtement de sols et murs, ravalement de façades.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/12/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B01032
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lons-le-Saunier

Adresse :
125 rue Clement Ader
01630 Saint-Genis-Pouilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Plâtrerie, peinture, revêtements de sol et muraux, vitrerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/09/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2004B00654
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lons-le-Saunier

Adresse :
3 rue du Muguet
74100 Ville-la-grand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Plâtrerie, peinture, papier peint, vitrerie, revêtement de sols et murs, ravalement de façades
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2003B00003
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lons-le-Saunier

Adresse :
84 route de Givry
71100 Saint-Remy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : Plâtrerie peinture papiers peints vitrerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2003B00003
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lons-le-Saunier

Adresse :
24 avenue de la République
71210 Montchanin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Plâtrerie peinture papier peints vitrerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/08/2011 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F14/001536
Date d’ajout de l’observation : 10/04/2014
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants BONGLET Eric Gustave Georges nom d'usage : BONGLET Eric n'est plus directeur général délégué
03/08/2011 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F14/001536
Date d’ajout de l’observation : 10/04/2014
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants BONGLET Eric Gustave Georges nom d'usage : BONGLET Eric n'est plus directeur général délégué
03/08/2011 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : F14/001536
Date d’ajout de l’observation : 10/04/2014
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants BONGLET Eric Gustave Georges nom d'usage : BONGLET Eric n'est plus directeur général délégué
03/08/2011 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : F23/002150
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2023
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : COLARD 4 Rue Des Faînes 70000 NOIDANS-LES-VESOUL, 808 336 911 RCS GTC Vesoul, société apporteuse société par actions simplifiée - SAS TAUBATY 7 Route de Genève 39800 POLIGNY, 810 948 349 RCS GTC Lons le Saunier, société apporteuse avec date d'effet au 20/02/2023
30/12/2010 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 3805
Date d’ajout de l’observation : 26/03/2012
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé 8 rue Gustave Eiffel 01630 Saint-Genis-Pouilly à compter du 01/01/2012
27/09/2010 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
24/01/2014 : ENTREPRISE BONGLET
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/02/2011

Economie sociale et solidaire : Non
08/11/2012 : ENTREPRISE BONGLET SA
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/01/1997

Economie sociale et solidaire : Non
20/01/2012 : ENTREPRISE BONGLET SA
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/1997

Economie sociale et solidaire : Non
03/08/2011 : ENTREPRISE BONGLET SA
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1979
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
03/08/2011 : ENTREPRISE BONGLET
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1979
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
03/08/2011 : ENTREPRISE BONGLET
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1979
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
03/08/2011 : ENTREPRISE BONGLET
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1979
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
03/08/2011 : ENTREPRISE BONGLET
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1979
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
03/08/2011 : ENTREPRISE BONGLET
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1979
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
03/08/2011 : ENTREPRISE BONGLET
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1979
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
30/12/2010 : ENTREPRISE BONGLET SA
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2004

Economie sociale et solidaire : Non
27/09/2010 : ENTREPRISE BONGLET SA
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2004

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : ENTREPRISE BONGLET SA
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/2001

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°005346 déposé le 20/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°005346 déposé le 20/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°005346 déposé le 20/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004453 déposé le 28/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004453 déposé le 28/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004453 déposé le 28/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004453 déposé le 28/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003683 déposé le 05/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003683 déposé le 05/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003683 déposé le 05/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003683 déposé le 05/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004568 déposé le 16/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004568 déposé le 16/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004568 déposé le 16/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004568 déposé le 16/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004568 déposé le 16/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004256 déposé le 23/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004256 déposé le 23/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004256 déposé le 23/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004256 déposé le 23/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004256 déposé le 23/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°004256 déposé le 23/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000656 déposé le 16/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000656 déposé le 16/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000656 déposé le 16/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000656 déposé le 16/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000656 déposé le 16/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000656 déposé le 16/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003466 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003466 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003466 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003466 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003466 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003466 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003466 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003917 déposé le 03/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003917 déposé le 03/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003917 déposé le 03/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003917 déposé le 03/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003917 déposé le 03/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003917 déposé le 03/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003917 déposé le 03/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003177 déposé le 16/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003177 déposé le 16/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003177 déposé le 16/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003177 déposé le 16/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003177 déposé le 16/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003177 déposé le 16/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°003177 déposé le 16/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002144 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002144 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002144 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002144 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002144 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002144 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002144 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002049 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002049 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002049 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002049 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002049 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002049 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002049 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002681 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002681 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002681 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002681 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002681 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002681 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002681 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002343 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002343 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002343 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002343 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002343 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002343 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002343 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001793 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001793 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001793 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001793 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001793 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001793 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001793 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002128 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002128 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002128 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002128 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002128 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002128 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°002128 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001486 déposé le 18/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001486 déposé le 18/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001486 déposé le 18/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001486 déposé le 18/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001486 déposé le 18/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001486 déposé le 18/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001486 déposé le 18/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000748 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000748 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000748 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000748 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000748 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000748 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000748 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001224 déposé le 26/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001224 déposé le 26/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001224 déposé le 26/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001224 déposé le 26/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001224 déposé le 26/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001224 déposé le 26/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001224 déposé le 26/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001119 déposé le 08/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001119 déposé le 08/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001119 déposé le 08/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001119 déposé le 08/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001119 déposé le 08/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001119 déposé le 08/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001119 déposé le 08/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001384 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001384 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001384 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001384 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001384 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001384 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001384 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001008 déposé le 26/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001008 déposé le 26/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001008 déposé le 26/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001008 déposé le 26/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001008 déposé le 26/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001008 déposé le 26/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001008 déposé le 26/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001293 déposé le 10/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001293 déposé le 10/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001293 déposé le 10/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001293 déposé le 10/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001293 déposé le 10/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001293 déposé le 10/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001293 déposé le 10/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000942 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000942 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000942 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000942 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000942 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000942 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000942 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000805 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000805 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000805 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000805 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000805 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000805 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000805 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001028 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001028 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001028 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001028 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001028 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001028 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001028 déposé le 24/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000585 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000585 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000585 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000585 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000585 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000585 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000585 déposé le 08/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000784 déposé le 06/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000784 déposé le 06/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000784 déposé le 06/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000784 déposé le 06/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000784 déposé le 06/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000784 déposé le 06/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000784 déposé le 06/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001259 déposé le 07/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001259 déposé le 07/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001259 déposé le 07/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001259 déposé le 07/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001259 déposé le 07/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001259 déposé le 07/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°001259 déposé le 07/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000931 déposé le 17/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000931 déposé le 17/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000931 déposé le 17/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000931 déposé le 17/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000931 déposé le 17/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000931 déposé le 17/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1979B00025
Dépôt : N°000931 déposé le 17/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/005346 du 20/10/2022
Numéro de gestion : 1979B00025
Code activité : 4331Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires57 00836 34520 66322 003
AHFonds commercial124 882124 882124 882
ANTerrains15 24515 24515 245
APConstructions629 296326 315302 981181 029
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 381 502915 298466 204295 853
ATAutres immobilisations corporelles799 562596 209203 353182 026
AVImmobilisations en cours5 567
CUAutres participations5 1835 1835 183
BDAutres titres immobilisés936936926
BHAutres immobilisations financières93 45093 45094 381
BJTOTAL (I)3 107 0641 874 1681 232 897927 095
BLMatières premières, approvisionnements103 246103 24694 181
BNEn cours de production de biens32 06232 06217 216
BXClients et comptes rattachés11 553 922207 34411 346 5789 365 334
BZAutres créances4 085 9384 085 9383 102 765
CDValeurs mobilières de placement3 633 7753 633 7755 037 822
CFDisponibilités4 678 9614 678 9612 743 236
CHCharges constatées d’avance25 01925 01929 861
CJTOTAL (II)24 112 923207 34423 905 57920 390 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 219 9872 081 51125 138 47621 317 510
CPParts à moins d’un an93 450
CRParts à plus d’un an1 893 990
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...179 522179 522
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves4 887 0934 927 093
DHReport à nouveau-309 880-634 180
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)562 938324 300
DLTOTAL (I)6 419 6735 896 735
DPProvisions pour risques167 201206 034
DRTOTAL (III)167 201206 034
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)491 260355 267
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 790 6791 341 547
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 069 6809 298 395
DYDettes fiscales et sociales5 094 6954 210 333
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés105 2879 201
ECTOTAL (IV)18 551 60115 214 741
EETOTAL GENERAL (I à V)25 138 47621 317 510
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an16 769 31214 061 426
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services65 081 2091 867 14966 948 35855 590 789
FJChiffres d’affaires nets65 081 2091 867 14966 948 35855 590 789
FMProduction stockée14 8462 611
FNProduction immobilisée63 597
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges323 295327 059
FQAutres produits1 7393 198
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 351 83555 923 657
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements16 793 78613 785 244
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-9 065-3 192
FWAutres achats et charges externes29 058 15821 746 781
FXImpôts, taxes et versements assimilés782 232735 486
FYSalaires et traitements12 305 00612 075 088
FZCharges sociales7 424 2777 043 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements176 973146 673
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions141 151120 092
GEAutres charges245 99977 501
GFTotal des charges d’exploitation (II)66 918 51755 727 310
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)433 318196 347
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé10
GLAutres intérêts et produits assimilés145 327141 305
GPTotal des produits financiers (V)145 337141 305
GRIntérêts et charges assimilées18 09223 125
GUTotal des charges financières (VI)18 09223 125
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)127 245118 180
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)560 563314 527
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4512 077
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0002 570
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 4614 648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 9368 395
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7501 409
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 6869 803
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 225-5 155
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 600-14 928
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)67 498 63456 069 610
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)66 935 69555 745 310
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)562 938324 300
HPRenvois : Crédit-bail mobilier349 443287 962
A1Renvois : Transfert de charges201 247216 015
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles26 32910 01636 345
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 712 904166 95642 0381 837 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 739 233176 97342 0381 874 167
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges167 201
5ZTotal Provisions pour risques et charges206 03438 833167 201
6TSur comptes clients149 407141 15183 215207 344
7BTotal Provisions pour dépréciation149 407141 15183 215207 344
7CTOTAL GENERAL355 441141 151122 048374 545
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation141 151122 047
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières93 45093 450
VAClients douteux ou litigieux238 665
UXAutres créances clients11 315 257
UYPersonnel et comptes rattachés1 442
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux933
VMImpôts sur les bénéfices2 305 027
VBT. V. A.904 866
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)873 670
VSCharges constatées d’avance25 019
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 758 32913 864 3391 893 990
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine624624
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine490 636176 026314 610
8AEmprunts et dettes financières divers1 790 679323 0001 467 679
8BFournisseurs et comptes rattaché11 069 68011 069 680
8CPersonnel et comptes rattachés805 725805 725
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 660 9941 660 994
VWT.V.A.2 534 8752 534 875
VQAutres impôts, taxes et assimilés93 10193 101
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés105 287105 287
VYTOTAL – ETAT DES DETTES18 551 60116 769 3121 782 289
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice300 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice162 947
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/004453 du 28/09/2021
Numéro de gestion : 1979B00025
Code activité : 4331Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires57 00836 34520 66322 003
AHFonds commercial124 882124 882124 882
ANTerrains15 24515 24515 245
APConstructions629 296326 315302 981181 029
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 381 502915 298466 204295 853
ATAutres immobilisations corporelles799 562596 209203 353182 026
AVImmobilisations en cours5 567
CUAutres participations5 1835 1835 183
BDAutres titres immobilisés936936926
BHAutres immobilisations financières93 45093 45094 381
BJTOTAL (I)3 107 0641 874 1681 232 897927 095
BLMatières premières, approvisionnements103 246103 24694 181
BNEn cours de production de biens32 06232 06217 216
BXClients et comptes rattachés11 553 922207 34411 346 5789 365 334
BZAutres créances4 085 9384 085 9383 102 765
CDValeurs mobilières de placement3 633 7753 633 7755 037 822
CFDisponibilités4 678 9614 678 9612 743 236
CHCharges constatées d’avance25 01925 01929 861
CJTOTAL (II)24 112 923207 34423 905 57920 390 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 219 9872 081 51125 138 47621 317 510
CPParts à moins d’un an93 450
CRParts à plus d’un an1 893 990
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...179 522179 522
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves4 887 0934 927 093
DHReport à nouveau-309 880-634 180
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)562 938324 300
DLTOTAL (I)6 419 6735 896 735
DPProvisions pour risques167 201206 034
DRTOTAL (III)167 201206 034
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)491 260355 267
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 790 6791 341 547
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 069 6809 298 395
DYDettes fiscales et sociales5 094 6954 210 333
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés105 2879 201
ECTOTAL (IV)18 551 60115 214 741
EETOTAL GENERAL (I à V)25 138 47621 317 510
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an16 769 31214 061 426
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services65 081 2091 867 14966 948 35855 590 789
FJChiffres d’affaires nets65 081 2091 867 14966 948 35855 590 789
FMProduction stockée14 8462 611
FNProduction immobilisée63 597
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges323 295327 059
FQAutres produits1 7393 198
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 351 83555 923 657
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements16 793 78613 785 244
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-9 065-3 192
FWAutres achats et charges externes29 058 15821 746 781
FXImpôts, taxes et versements assimilés782 232735 486
FYSalaires et traitements12 305 00612 075 088
FZCharges sociales7 424 2777 043 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements176 973146 673
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions141 151120 092
GEAutres charges245 99977 501
GFTotal des charges d’exploitation (II)66 918 51755 727 310
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)433 318196 347
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé10
GLAutres intérêts et produits assimilés145 327141 305
GPTotal des produits financiers (V)145 337141 305
GRIntérêts et charges assimilées18 09223 125
GUTotal des charges financières (VI)18 09223 125
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)127 245118 180
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)560 563314 527
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4512 077
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0002 570
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 4614 648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 9368 395
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7501 409
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 6869 803
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 225-5 155
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 600-14 928
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)67 498 63456 069 610
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)66 935 69555 745 310
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)562 938324 300
HPRenvois : Crédit-bail mobilier349 443287 962
A1Renvois : Transfert de charges201 247216 015
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles26 32910 01636 345
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 712 904166 95642 0381 837 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 739 233176 97342 0381 874 167
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges167 201
5ZTotal Provisions pour risques et charges206 03438 833167 201
6TSur comptes clients149 407141 15183 215207 344
7BTotal Provisions pour dépréciation149 407141 15183 215207 344
7CTOTAL GENERAL355 441141 151122 048374 545
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation141 151122 047
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières93 45093 450
VAClients douteux ou litigieux238 665
UXAutres créances clients11 315 257
UYPersonnel et comptes rattachés1 442
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux933
VMImpôts sur les bénéfices2 305 027
VBT. V. A.904 866
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)873 670
VSCharges constatées d’avance25 019
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 758 32913 864 3391 893 990
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine624624
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine490 636176 026314 610
8AEmprunts et dettes financières divers1 790 679323 0001 467 679
8BFournisseurs et comptes rattaché11 069 68011 069 680
8CPersonnel et comptes rattachés805 725805 725
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 660 9941 660 994
VWT.V.A.2 534 8752 534 875
VQAutres impôts, taxes et assimilés93 10193 101
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés105 287105 287
VYTOTAL – ETAT DES DETTES18 551 60116 769 3121 782 289
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice300 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice162 947
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/003683 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 1979B00025
Code activité : 4331Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires57 00836 34520 66322 003
AHFonds commercial124 882124 882124 882
ANTerrains15 24515 24515 245
APConstructions629 296326 315302 981181 029
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 381 502915 298466 204295 853
ATAutres immobilisations corporelles799 562596 209203 353182 026
AVImmobilisations en cours5 567
CUAutres participations5 1835 1835 183
BDAutres titres immobilisés936936926
BHAutres immobilisations financières93 45093 45094 381
BJTOTAL (I)3 107 0641 874 1681 232 897927 095
BLMatières premières, approvisionnements103 246103 24694 181
BNEn cours de production de biens32 06232 06217 216
BXClients et comptes rattachés11 553 922207 34411 346 5789 365 334
BZAutres créances4 085 9384 085 9383 102 765
CDValeurs mobilières de placement3 633 7753 633 7755 037 822
CFDisponibilités4 678 9614 678 9612 743 236
CHCharges constatées d’avance25 01925 01929 861
CJTOTAL (II)24 112 923207 34423 905 57920 390 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 219 9872 081 51125 138 47621 317 510
CPParts à moins d’un an93 450
CRParts à plus d’un an1 893 990
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...179 522179 522
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves4 887 0934 927 093
DHReport à nouveau-309 880-634 180
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)562 938324 300
DLTOTAL (I)6 419 6735 896 735
DPProvisions pour risques167 201206 034
DRTOTAL (III)167 201206 034
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)491 260355 267
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 790 6791 341 547
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 069 6809 298 395
DYDettes fiscales et sociales5 094 6954 210 333
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés105 2879 201
ECTOTAL (IV)18 551 60115 214 741
EETOTAL GENERAL (I à V)25 138 47621 317 510
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an16 769 31214 061 426
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services65 081 2091 867 14966 948 35855 590 789
FJChiffres d’affaires nets65 081 2091 867 14966 948 35855 590 789
FMProduction stockée14 8462 611
FNProduction immobilisée63 597
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges323 295327 059
FQAutres produits1 7393 198
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 351 83555 923 657
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements16 793 78613 785 244
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-9 065-3 192
FWAutres achats et charges externes29 058 15821 746 781
FXImpôts, taxes et versements assimilés782 232735 486
FYSalaires et traitements12 305 00612 075 088
FZCharges sociales7 424 2777 043 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements176 973146 673
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions141 151120 092
GEAutres charges245 99977 501
GFTotal des charges d’exploitation (II)66 918 51755 727 310
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)433 318196 347
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé10
GLAutres intérêts et produits assimilés145 327141 305
GPTotal des produits financiers (V)145 337141 305
GRIntérêts et charges assimilées18 09223 125
GUTotal des charges financières (VI)18 09223 125
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)127 245118 180
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)560 563314 527
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4512 077
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0002 570
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 4614 648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 9368 395
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7501 409
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 6869 803
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 225-5 155
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 600-14 928
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)67 498 63456 069 610
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)66 935 69555 745 310
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)562 938324 300
HPRenvois : Crédit-bail mobilier349 443287 962
A1Renvois : Transfert de charges201 247216 015
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles26 32910 01636 345
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 712 904166 95642 0381 837 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 739 233176 97342 0381 874 167
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges167 201
5ZTotal Provisions pour risques et charges206 03438 833167 201
6TSur comptes clients149 407141 15183 215207 344
7BTotal Provisions pour dépréciation149 407141 15183 215207 344
7CTOTAL GENERAL355 441141 151122 048374 545
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation141 151122 047
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières93 45093 450
VAClients douteux ou litigieux238 665
UXAutres créances clients11 315 257
UYPersonnel et comptes rattachés1 442
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux933
VMImpôts sur les bénéfices2 305 027
VBT. V. A.904 866
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)873 670
VSCharges constatées d’avance25 019
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 758 32913 864 3391 893 990
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine624624
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine490 636176 026314 610
8AEmprunts et dettes financières divers1 790 679323 0001 467 679
8BFournisseurs et comptes rattaché11 069 68011 069 680
8CPersonnel et comptes rattachés805 725805 725
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 660 9941 660 994
VWT.V.A.2 534 8752 534 875
VQAutres impôts, taxes et assimilés93 10193 101
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés105 287105 287
VYTOTAL – ETAT DES DETTES18 551 60116 769 3121 782 289
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice300 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice162 947
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/004568 du 16/10/2019
Numéro de gestion : 1979B00025
Code activité : 4331Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires57 00836 34520 66322 003
AHFonds commercial124 882124 882124 882
ANTerrains15 24515 24515 245
APConstructions629 296326 315302 981181 029
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 381 502915 298466 204295 853
ATAutres immobilisations corporelles799 562596 209203 353182 026
AVImmobilisations en cours5 567
CUAutres participations5 1835 1835 183
BDAutres titres immobilisés936936926
BHAutres immobilisations financières93 45093 45094 381
BJTOTAL (I)3 107 0641 874 1681 232 897927 095
BLMatières premières, approvisionnements103 246103 24694 181
BNEn cours de production de biens32 06232 06217 216
BXClients et comptes rattachés11 553 922207 34411 346 5789 365 334
BZAutres créances4 085 9384 085 9383 102 765
CDValeurs mobilières de placement3 633 7753 633 7755 037 822
CFDisponibilités4 678 9614 678 9612 743 236
CHCharges constatées d’avance25 01925 01929 861
CJTOTAL (II)24 112 923207 34423 905 57920 390 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 219 9872 081 51125 138 47621 317 510
CPParts à moins d’un an93 450
CRParts à plus d’un an1 893 990
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...179 522179 522
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves4 887 0934 927 093
DHReport à nouveau-309 880-634 180
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)562 938324 300
DLTOTAL (I)6 419 6735 896 735
DPProvisions pour risques167 201206 034
DRTOTAL (III)167 201206 034
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)491 260355 267
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 790 6791 341 547
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 069 6809 298 395
DYDettes fiscales et sociales5 094 6954 210 333
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés105 2879 201
ECTOTAL (IV)18 551 60115 214 741
EETOTAL GENERAL (I à V)25 138 47621 317 510
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an16 769 31214 061 426
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services65 081 2091 867 14966 948 35855 590 789
FJChiffres d’affaires nets65 081 2091 867 14966 948 35855 590 789
FMProduction stockée14 8462 611
FNProduction immobilisée63 597
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges323 295327 059
FQAutres produits1 7393 198
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 351 83555 923 657
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements16 793 78613 785 244
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-9 065-3 192
FWAutres achats et charges externes29 058 15821 746 781
FXImpôts, taxes et versements assimilés782 232735 486
FYSalaires et traitements12 305 00612 075 088
FZCharges sociales7 424 2777 043 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements176 973146 673
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions141 151120 092
GEAutres charges245 99977 501
GFTotal des charges d’exploitation (II)66 918 51755 727 310
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)433 318196 347
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé10
GLAutres intérêts et produits assimilés145 327141 305
GPTotal des produits financiers (V)145 337141 305
GRIntérêts et charges assimilées18 09223 125
GUTotal des charges financières (VI)18 09223 125
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)127 245118 180
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)560 563314 527
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4512 077
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0002 570
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 4614 648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 9368 395
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7501 409
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 6869 803
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 225-5 155
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 600-14 928
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)67 498 63456 069 610
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)66 935 69555 745 310
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)562 938324 300
HPRenvois : Crédit-bail mobilier349 443287 962
A1Renvois : Transfert de charges201 247216 015
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles26 32910 01636 345
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 712 904166 95642 0381 837 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 739 233176 97342 0381 874 167
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges167 201
5ZTotal Provisions pour risques et charges206 03438 833167 201
6TSur comptes clients149 407141 15183 215207 344
7BTotal Provisions pour dépréciation149 407141 15183 215207 344
7CTOTAL GENERAL355 441141 151122 048374 545
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation141 151122 047
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières93 45093 450
VAClients douteux ou litigieux238 665
UXAutres créances clients11 315 257
UYPersonnel et comptes rattachés1 442
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux933
VMImpôts sur les bénéfices2 305 027
VBT. V. A.904 866
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)873 670
VSCharges constatées d’avance25 019
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 758 32913 864 3391 893 990
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine624624
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine490 636176 026314 610
8AEmprunts et dettes financières divers1 790 679323 0001 467 679
8BFournisseurs et comptes rattaché11 069 68011 069 680
8CPersonnel et comptes rattachés805 725805 725
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 660 9941 660 994
VWT.V.A.2 534 8752 534 875
VQAutres impôts, taxes et assimilés93 10193 101
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés105 287105 287
VYTOTAL – ETAT DES DETTES18 551 60116 769 3121 782 289
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice300 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice162 947
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/004256 du 23/10/2018
Numéro de gestion : 1979B00025
Code activité : 4331Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires57 00836 34520 66322 003
AHFonds commercial124 882124 882124 882
ANTerrains15 24515 24515 245
APConstructions629 296326 315302 981181 029
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 381 502915 298466 204295 853
ATAutres immobilisations corporelles799 562596 209203 353182 026
AVImmobilisations en cours5 567
CUAutres participations5 1835 1835 183
BDAutres titres immobilisés936936926
BHAutres immobilisations financières93 45093 45094 381
BJTOTAL (I)3 107 0641 874 1681 232 897927 095
BLMatières premières, approvisionnements103 246103 24694 181
BNEn cours de production de biens32 06232 06217 216
BXClients et comptes rattachés11 553 922207 34411 346 5789 365 334
BZAutres créances4 085 9384 085 9383 102 765
CDValeurs mobilières de placement3 633 7753 633 7755 037 822
CFDisponibilités4 678 9614 678 9612 743 236
CHCharges constatées d’avance25 01925 01929 861
CJTOTAL (II)24 112 923207 34423 905 57920 390 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 219 9872 081 51125 138 47621 317 510
CPParts à moins d’un an93 450
CRParts à plus d’un an1 893 990
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...179 522179 522
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves4 887 0934 927 093
DHReport à nouveau-309 880-634 180
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)562 938324 300
DLTOTAL (I)6 419 6735 896 735
DPProvisions pour risques167 201206 034
DRTOTAL (III)167 201206 034
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)491 260355 267
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 790 6791 341 547
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 069 6809 298 395
DYDettes fiscales et sociales5 094 6954 210 333
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés105 2879 201
ECTOTAL (IV)18 551 60115 214 741
EETOTAL GENERAL (I à V)25 138 47621 317 510
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an16 769 31214 061 426
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services65 081 2091 867 14966 948 35855 590 789
FJChiffres d’affaires nets65 081 2091 867 14966 948 35855 590 789
FMProduction stockée14 8462 611
FNProduction immobilisée63 597
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges323 295327 059
FQAutres produits1 7393 198
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 351 83555 923 657
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements16 793 78613 785 244
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-9 065-3 192
FWAutres achats et charges externes29 058 15821 746 781
FXImpôts, taxes et versements assimilés782 232735 486
FYSalaires et traitements12 305 00612 075 088
FZCharges sociales7 424 2777 043 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements176 973146 673
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions141 151120 092
GEAutres charges245 99977 501
GFTotal des charges d’exploitation (II)66 918 51755 727 310
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)433 318196 347
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé10
GLAutres intérêts et produits assimilés145 327141 305
GPTotal des produits financiers (V)145 337141 305
GRIntérêts et charges assimilées18 09223 125
GUTotal des charges financières (VI)18 09223 125
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)127 245118 180
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)560 563314 527
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4512 077
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0002 570
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 4614 648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 9368 395
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7501 409
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 6869 803
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 225-5 155
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 600-14 928
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)67 498 63456 069 610
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)66 935 69555 745 310
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)562 938324 300
HPRenvois : Crédit-bail mobilier349 443287 962
A1Renvois : Transfert de charges201 247216 015
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles26 32910 01636 345
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 712 904166 95642 0381 837 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 739 233176 97342 0381 874 167
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges167 201
5ZTotal Provisions pour risques et charges206 03438 833167 201
6TSur comptes clients149 407141 15183 215207 344
7BTotal Provisions pour dépréciation149 407141 15183 215207 344
7CTOTAL GENERAL355 441141 151122 048374 545
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation141 151122 047
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières93 45093 450
VAClients douteux ou litigieux238 665
UXAutres créances clients11 315 257
UYPersonnel et comptes rattachés1 442
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux933
VMImpôts sur les bénéfices2 305 027
VBT. V. A.904 866
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)873 670
VSCharges constatées d’avance25 019
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 758 32913 864 3391 893 990
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine624624
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine490 636176 026314 610
8AEmprunts et dettes financières divers1 790 679323 0001 467 679
8BFournisseurs et comptes rattaché11 069 68011 069 680
8CPersonnel et comptes rattachés805 725805 725
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 660 9941 660 994
VWT.V.A.2 534 8752 534 875
VQAutres impôts, taxes et assimilés93 10193 101
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés105 287105 287
VYTOTAL – ETAT DES DETTES18 551 60116 769 3121 782 289
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice300 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice162 947
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/000656 du 16/03/2018
Numéro de gestion : 1979B00025
Code activité : 4331Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires57 00836 34520 66322 003
AHFonds commercial124 882124 882124 882
ANTerrains15 24515 24515 245
APConstructions629 296326 315302 981181 029
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 381 502915 298466 204295 853
ATAutres immobilisations corporelles799 562596 209203 353182 026
AVImmobilisations en cours5 567
CUAutres participations5 1835 1835 183
BDAutres titres immobilisés936936926
BHAutres immobilisations financières93 45093 45094 381
BJTOTAL (I)3 107 0641 874 1681 232 897927 095
BLMatières premières, approvisionnements103 246103 24694 181
BNEn cours de production de biens32 06232 06217 216
BXClients et comptes rattachés11 553 922207 34411 346 5789 365 334
BZAutres créances4 085 9384 085 9383 102 765
CDValeurs mobilières de placement3 633 7753 633 7755 037 822
CFDisponibilités4 678 9614 678 9612 743 236
CHCharges constatées d’avance25 01925 01929 861
CJTOTAL (II)24 112 923207 34423 905 57920 390 415
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 219 9872 081 51125 138 47621 317 510
CPParts à moins d’un an93 450
CRParts à plus d’un an1 893 990
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...179 522179 522
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves4 887 0934 927 093
DHReport à nouveau-309 880-634 180
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)562 938324 300
DLTOTAL (I)6 419 6735 896 735
DPProvisions pour risques167 201206 034
DRTOTAL (III)167 201206 034
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)491 260355 267
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 790 6791 341 547
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 069 6809 298 395
DYDettes fiscales et sociales5 094 6954 210 333
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés105 2879 201
ECTOTAL (IV)18 551 60115 214 741
EETOTAL GENERAL (I à V)25 138 47621 317 510
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an16 769 31214 061 426
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services65 081 2091 867 14966 948 35855 590 789
FJChiffres d’affaires nets65 081 2091 867 14966 948 35855 590 789
FMProduction stockée14 8462 611
FNProduction immobilisée63 597
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges323 295327 059
FQAutres produits1 7393 198
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 351 83555 923 657
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements16 793 78613 785 244
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-9 065-3 192
FWAutres achats et charges externes29 058 15821 746 781
FXImpôts, taxes et versements assimilés782 232735 486
FYSalaires et traitements12 305 00612 075 088
FZCharges sociales7 424 2777 043 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements176 973146 673
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions141 151120 092
GEAutres charges245 99977 501
GFTotal des charges d’exploitation (II)66 918 51755 727 310
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)433 318196 347
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé10
GLAutres intérêts et produits assimilés145 327141 305
GPTotal des produits financiers (V)145 337141 305
GRIntérêts et charges assimilées18 09223 125
GUTotal des charges financières (VI)18 09223 125
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)127 245118 180
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)560 563314 527
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4512 077
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0002 570
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 4614 648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 9368 395
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7501 409
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 6869 803
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 225-5 155
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 600-14 928
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)67 498 63456 069 610
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)66 935 69555 745 310
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)562 938324 300
HPRenvois : Crédit-bail mobilier349 443287 962
A1Renvois : Transfert de charges201 247216 015
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles26 32910 01636 345
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 712 904166 95642 0381 837 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 739 233176 97342 0381 874 167
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges167 201
5ZTotal Provisions pour risques et charges206 03438 833167 201
6TSur comptes clients149 407141 15183 215207 344
7BTotal Provisions pour dépréciation149 407141 15183 215207 344
7CTOTAL GENERAL355 441141 151122 048374 545
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation141 151122 047
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières93 45093 450
VAClients douteux ou litigieux238 665
UXAutres créances clients11 315 257
UYPersonnel et comptes rattachés1 442
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux933
VMImpôts sur les bénéfices2 305 027
VBT. V. A.904 866
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)873 670
VSCharges constatées d’avance25 019
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 758 32913 864 3391 893 990
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine624624
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine490 636176 026314 610
8AEmprunts et dettes financières divers1 790 679323 0001 467 679
8BFournisseurs et comptes rattaché11 069 68011 069 680
8CPersonnel et comptes rattachés805 725805 725
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 660 9941 660 994
VWT.V.A.2 534 8752 534 875
VQAutres impôts, taxes et assimilés93 10193 101
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés105 287105 287
VYTOTAL – ETAT DES DETTES18 551 60116 769 3121 782 289
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice300 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice162 947
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