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de Tencin

ELVICART

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33908549000029 / Siren : 339085490 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 22 339085490
Effectif en 2022 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
17 : Industrie du papier et du carton
Cette division couvre la fabrication de la pâte à papier, du papier ou des produits en papier recyclé ou non. La fa- brication de ces produits est regroupée parce qu’elle représente une série d’opérations liées verticalement. Plu- sieurs d’entre elles sont souvent accomplies dans une même unité. On distingue trois activités essentielles. La fabrication de pâte à papier consiste à séparer les fibres cellulosiques des impuretés contenues dans le bois ou à dissoudre et désencrer le papier recyclé et à y mélanger de faibles quantités de réactifs afin de renforcer le liant des fibres. La fabrication du papier consiste à répartir la pulpe sur une grille mobile en vue de former une feuille continue. Les produits à base de papier recyclé sont fabriqués à par- tir de papier et d’autres matières par différentes techniques. Les articles en papier peuvent être imprimés (papiers peints, papiers cadeaux, etc.), dès lors que l’information im- primée n’est pas la finalité principale. La production de pulpe, de papiers ou de cartons en gros est comprise dans le groupe 17.1, tandis que les autres classes comprennent la production d’articles et de produits en papier ayant fait l’objet d’une transformation travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré fabrication d’ouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols fabrication de tresses et d’ouvrages de sparterie : nattes, paillassons, claies, etc. fabrication d’ouvrages de sparterie et de vannerie fabrication de bûches et de pellets pour la production d’énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.) ultérieure.
17.2 : Fabrication d'articles en papier ou en carton
17.21 : Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton
17.21B : Fabrication de cartonnages
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de boîtes, d’emballages, de cartonnages pliants, de cartonnages de bureau ou de présentation, de boîtes pâtissières, d’emballages alimentaires, etc., en carton (ou en carton contrecollé ou paraffiné)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vaisselle en carton (cf. 17.22Z)
- la fabrication d’enveloppes (cf. 17.23Z)
- la fabrication d’articles moulés ou pressés en pâte à papier (par exemple cartons à œufs, plaques en pâte à papier moulées) (cf. 17.29Z)
- la fabrication de tubes, mandrins, tambours, busettes, bobines et canettes en carton (cf. 17.29Z) Produits associés : 17.21.14, 17.21.15, 17.21.99p
Coordonnées de l'établissement :
ELVICART
Adresse :
BP 11 - ZA LE GRAND CHAMP
ZONE ARTISANALE

38140 IZEAUX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cartonnages (NAFRev2 : 17.21B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cartonnages (NAFRev1 : 21.2B)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/1986
Dénomination : ELVICART
Activité principale : Fabrication de cartonnages (NAFRev2 : 17.21B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2022 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2022 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
23/03/2011 : ELVICART
N° national/d'enregistrement : 3816817
Date de dépôt : 23/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages et boîtes d'emballage en métal. ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table et de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes en papier ou en matière plastique pour l'emballage). ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en caoutchouc ou en matière plastique. ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballages en matière plastique ; boîtes et emballages en bois ; boîtes et emballages en bois, bambou, raphia, corne, os, écaille, ambre, nacre. ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mis-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïences ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Déposant 1 : ELVICART, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 339085490

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 803391
Date de demande : 30/11/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750429
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

23/03/2011 : ELVICART
N° national/d'enregistrement : 3816817
Date de dépôt : 23/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages et boîtes d'emballage en métal. ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table et de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes en papier ou en matière plastique pour l'emballage). ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en caoutchouc ou en matière plastique. ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballages en matière plastique ; boîtes et emballages en bois ; boîtes et emballages en bois, bambou, raphia, corne, os, écaille, ambre, nacre. ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mis-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïences ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Déposant 1 : ELVICART, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 339085490

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750429
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

23/03/2011 : ELVICART
N° national/d'enregistrement : 3816817
Date de dépôt : 23/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages et boîtes d'emballage en métal. ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table et de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes en papier ou en matière plastique pour l'emballage). ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballages en caoutchouc ou en matière plastique. ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballages en matière plastique ; boîtes et emballages en bois ; boîtes et emballages en bois, bambou, raphia, corne, os, écaille, ambre, nacre. ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mis-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïences ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Déposant 1 : ELVICART, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 339085490

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 803391
Date de demande : 30/11/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 810858
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750429
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Publications au Bodacc :
19/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1138
NOJO : 380100006124060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4218
NOJO : 380100005769120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1552
NOJO : 038010000535895
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DI GIOIA Isabelle nom d'usage : DI GIOIA n'est plus gérant.
DI GIOIA Isabelle nom d'usage : DI GIOIA devient président
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4798
NOJO : 380100005343760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2361
NOJO : 380100005036890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1797
NOJO : 380100004678950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1307
NOJO : 380100004349780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2124
NOJO : 380100003993780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3407
NOJO : 380100003697930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3390
NOJO : 380100003406080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2796
NOJO : 380100003109400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3846
NOJO : BXC12366000109H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3606
NOJO : BXC12021006313O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5215
NOJO : BXC110600220375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone artisanale le Grand Champ
38140 Izeaux
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2170
NOJO : BXC10021002854S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone artisanale le Grand Champ
38140 Izeaux
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3491
NOJO : BXC081050128982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone artisanale le Grand Champ
38140 Izeaux
16/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4193
NOJO : BXC08099011525T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 339 085 490
Dénomination : ELVICART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone artisanale le Grand Champ
38140 Izeaux
Historique de l'unité légale :
31/12/2020 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cartonnages (NAFRev2 : 17.21B)
29/06/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cartonnages (NAFRev1 : 21.2B)
Représentants légaux :
17/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Type : Personne Physique

Nom : DI GIOIA Isabelle
Né le 30/08/1966 à Tullins (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
185 Rue Sadi Carnot
38140 Rives
France
20/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Type : Personne Physique

Nom : DI GIOIA Isabelle
Né le 30/08/1966 à Tullins (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
185 Rue Sadi Carnot
38140 Rives
France
20/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Type : Personne Physique

Nom : DI GIOIA Isabelle
Né le 30/08/1966 à Tullins (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
185 Rue Sadi Carnot
38140 Rives
France
06/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Type : Personne Physique

Nom : DI GIOIA Isabelle
Né le 30/08/1966 à Tullins (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
185 Rue Sadi Carnot
38140 Rives
France
Dépôts des actes :
31/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001778 déposé le 03/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001778 déposé le 03/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/12/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°011984 déposé le 22/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/12/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°011984 déposé le 22/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000707 déposé le 26/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif
25/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000707 déposé le 26/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif
20/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000518 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Donation
20/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000518 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Donation
20/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000518 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Donation
17/07/2014 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000518 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Donation
17/07/2014 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000518 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Donation
17/07/2014 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000518 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Donation
29/06/2007 : Procès-verbal
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°005447 déposé le 16/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
29/06/2007 : Procès-verbal
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°005447 déposé le 16/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
29/06/2007 : Procès-verbal
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°005447 déposé le 16/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
14/06/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°004567 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/06/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°004567 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/06/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°004567 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000756 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
02/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000756 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
02/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000756 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
02/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000756 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
02/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000756 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
02/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000756 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2004 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000756 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2004 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000756 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2004 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000756 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
17/09/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000756 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
17/09/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000756 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
17/09/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000756 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
20/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000231 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000231 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000231 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°006181 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°006181 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°006181 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°006181 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°006181 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°006181 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
02/06/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002957 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002957 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/06/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002957 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/06/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002957 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/06/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002957 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002957 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/06/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002957 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/06/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002957 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/06/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002957 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002957 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/06/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002957 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/06/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002957 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
04/05/1994 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002467 déposé le 04/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
04/05/1994 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002467 déposé le 04/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
04/05/1994 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002467 déposé le 04/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
20/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002354 déposé le 20/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
20/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002354 déposé le 20/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
20/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002354 déposé le 20/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/05/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002597 déposé le 04/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Démission de gérant Modification des statuts
04/05/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002597 déposé le 04/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Démission de gérant Modification des statuts
04/05/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002597 déposé le 04/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Démission de gérant Modification des statuts
04/05/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002597 déposé le 04/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Démission de gérant Modification des statuts
04/05/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002597 déposé le 04/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Démission de gérant Modification des statuts
04/05/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002597 déposé le 04/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Démission de gérant Modification des statuts
04/05/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002597 déposé le 04/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Démission de gérant Modification des statuts
04/05/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002597 déposé le 04/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Démission de gérant Modification des statuts
04/05/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002597 déposé le 04/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Démission de gérant Modification des statuts
24/04/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001631 déposé le 24/04/1987
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
24/04/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001631 déposé le 24/04/1987
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
24/04/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001631 déposé le 24/04/1987
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
09/10/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°003434 déposé le 09/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°003434 déposé le 09/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/10/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°003434 déposé le 09/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/10/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°003434 déposé le 09/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°003434 déposé le 09/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/10/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°003434 déposé le 09/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/10/1986 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°003434 déposé le 09/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°003434 déposé le 09/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/10/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°003434 déposé le 09/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Rapport du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000231 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000231 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°005447 déposé le 16/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000518 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Donation
N.C             : Rapport du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000231 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000231 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°005447 déposé le 16/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000518 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001778 déposé le 03/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000231 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000231 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°005447 déposé le 16/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000518 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001778 déposé le 03/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
17/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité le Grand Champ
38140 Izeaux
France
17/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité le Grand Champ
38140 Izeaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1986
Activité : Fabrication, transformation, impression, vente de papiers et cartons, emballages, notamment en matière plastique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité le Grand Champ
38140 Izeaux
France
20/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité le Grand Champ
38140 Izeaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1986
Activité : Fabrication, transformation, impression, vente de papiers et cartons, emballages, notamment en matière plastique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité le Grand Champ
38140 Izeaux
France
06/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité le Grand Champ
38140 Izeaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1986
Activité : Fabrication, transformation, impression, vente de papiers et cartons, emballages, notamment en matière plastique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/02/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépotle 09/10/1986 L'ESSOR DE L'ISERE DU 10/10/1986
20/01/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépotle 09/10/1986 L'ESSOR DE L'ISERE DU 10/10/1986
06/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépotle 09/10/1986 L'ESSOR DE L'ISERE DU 10/10/1986
Personnes morales :
17/02/2022 : ELVICART
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication, transformation, impression, vente de papiers et cartons, emballages, notamment en matière plastique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 144000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
20/01/2021 : ELVICART
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication, transformation, impression, vente de papiers et cartons, emballages, notamment en matière plastique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 144000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
06/12/2016 : ELVICART
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Fabrication, transformation, impression, vente de papiers et cartons, emballages, notamment en matière plastique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 144000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°002823 déposé le 17/02/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000908 déposé le 20/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000908 déposé le 20/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000726 déposé le 22/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000726 déposé le 22/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000189 déposé le 09/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000189 déposé le 09/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000373 déposé le 12/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000373 déposé le 12/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°017191 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°017191 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°017191 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°018422 déposé le 24/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°018422 déposé le 24/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°018422 déposé le 24/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000671 déposé le 22/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000671 déposé le 22/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000671 déposé le 22/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000607 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000607 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000607 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°014476 déposé le 07/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°014476 déposé le 07/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°014476 déposé le 07/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°016856 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°016856 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°016856 déposé le 30/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000437 déposé le 17/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000437 déposé le 17/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000437 déposé le 17/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°019877 déposé le 31/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°019877 déposé le 31/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°019877 déposé le 31/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000148 déposé le 06/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000148 déposé le 06/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000148 déposé le 06/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001227 déposé le 18/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001227 déposé le 18/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001227 déposé le 18/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000971 déposé le 09/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000971 déposé le 09/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000971 déposé le 09/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000356 déposé le 12/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000356 déposé le 12/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000356 déposé le 12/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°009702 déposé le 28/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°009702 déposé le 28/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°009702 déposé le 28/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000313 déposé le 16/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000313 déposé le 16/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000313 déposé le 16/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°007992 déposé le 04/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°007992 déposé le 04/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°007992 déposé le 04/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°008568 déposé le 04/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°008568 déposé le 04/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°008568 déposé le 04/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°008278 déposé le 17/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°008278 déposé le 17/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°008278 déposé le 17/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°008762 déposé le 07/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°008762 déposé le 07/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°008762 déposé le 07/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°008164 déposé le 03/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°008164 déposé le 03/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°008164 déposé le 03/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°007794 déposé le 29/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°007794 déposé le 29/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°007794 déposé le 29/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000088 déposé le 08/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000088 déposé le 08/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000088 déposé le 08/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°007283 déposé le 19/12/1994
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°007283 déposé le 19/12/1994
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°007283 déposé le 19/12/1994
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001342 déposé le 11/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001342 déposé le 11/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001342 déposé le 11/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001577 déposé le 16/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001577 déposé le 16/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001577 déposé le 16/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°004527 déposé le 05/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°004527 déposé le 05/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°004527 déposé le 05/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000504 déposé le 31/01/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000504 déposé le 31/01/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°000504 déposé le 31/01/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°003908 déposé le 28/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°003908 déposé le 28/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°003908 déposé le 28/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001650 déposé le 25/05/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001650 déposé le 25/05/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°001650 déposé le 25/05/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°004382 déposé le 22/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°004382 déposé le 22/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1986B00709
Dépôt : N°004382 déposé le 22/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/000232 du 10/01/2023
Numéro de gestion : 1986B00709
Code activité : 1721B : Industrie du papier et du carton (NAFRev2 : 17)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7001 700
APConstructions79 05442 31336 74144 001
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels276 508160 263116 245107 365
ATAutres immobilisations corporelles58 31644 19914 11721 442
BHAutres immobilisations financières505050
BJTOTAL (I)415 628248 475167 153172 858
BLMatières premières, approvisionnements220 5061 917218 589200 659
BNEn cours de production de biens93 0225 80987 213121 232
BRProduits intermédiaires et finis215 9457 446208 499244 771
BTMarchandises35 71826 6989 02138 642
BXClients et comptes rattachés88 4049 96978 43563 171
BZAutres créances43 71443 71442 247
CDValeurs mobilières de placement176 826176 826276 777
CFDisponibilités449 795449 795257 396
CHCharges constatées d’avance3 4433 4437 132
CJTOTAL (II)1 327 37351 8391 275 5341 252 027
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 743 002300 3141 442 6871 424 885
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 000144 000
DDRéserve légale (1)14 40014 400
DGAutres réserves947 719813 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)130 029183 889
DLTOTAL (I)1 236 1471 156 098
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 47854 005
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 03662 653
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés45 42262 388
DYDettes fiscales et sociales87 60589 741
ECTOTAL (IV)206 540268 787
EETOTAL GENERAL (I à V)1 442 6871 424 885
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an200 430238 646
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/002823 du 17/02/2022
Numéro de gestion : 1986B00709
Code activité : 1721B : Industrie du papier et du carton (NAFRev2 : 17)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7001 700
APConstructions79 05442 31336 74144 001
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels276 508160 263116 245107 365
ATAutres immobilisations corporelles58 31644 19914 11721 442
BHAutres immobilisations financières505050
BJTOTAL (I)415 628248 475167 153172 858
BLMatières premières, approvisionnements220 5061 917218 589200 659
BNEn cours de production de biens93 0225 80987 213121 232
BRProduits intermédiaires et finis215 9457 446208 499244 771
BTMarchandises35 71826 6989 02138 642
BXClients et comptes rattachés88 4049 96978 43563 171
BZAutres créances43 71443 71442 247
CDValeurs mobilières de placement176 826176 826276 777
CFDisponibilités449 795449 795257 396
CHCharges constatées d’avance3 4433 4437 132
CJTOTAL (II)1 327 37351 8391 275 5341 252 027
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 743 002300 3141 442 6871 424 885
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 000144 000
DDRéserve légale (1)14 40014 400
DGAutres réserves947 719813 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)130 029183 889
DLTOTAL (I)1 236 1471 156 098
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 47854 005
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 03662 653
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés45 42262 388
DYDettes fiscales et sociales87 60589 741
ECTOTAL (IV)206 540268 787
EETOTAL GENERAL (I à V)1 442 6871 424 885
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an200 430238 646
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/000908 du 20/01/2021
Numéro de gestion : 1986B00709
Code activité : 1721B : Industrie du papier et du carton (NAFRev2 : 17)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7001 700
APConstructions79 05442 31336 74144 001
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels276 508160 263116 245107 365
ATAutres immobilisations corporelles58 31644 19914 11721 442
BHAutres immobilisations financières505050
BJTOTAL (I)415 628248 475167 153172 858
BLMatières premières, approvisionnements220 5061 917218 589200 659
BNEn cours de production de biens93 0225 80987 213121 232
BRProduits intermédiaires et finis215 9457 446208 499244 771
BTMarchandises35 71826 6989 02138 642
BXClients et comptes rattachés88 4049 96978 43563 171
BZAutres créances43 71443 71442 247
CDValeurs mobilières de placement176 826176 826276 777
CFDisponibilités449 795449 795257 396
CHCharges constatées d’avance3 4433 4437 132
CJTOTAL (II)1 327 37351 8391 275 5341 252 027
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 743 002300 3141 442 6871 424 885
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 000144 000
DDRéserve légale (1)14 40014 400
DGAutres réserves947 719813 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)130 029183 889
DLTOTAL (I)1 236 1471 156 098
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 47854 005
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 03662 653
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés45 42262 388
DYDettes fiscales et sociales87 60589 741
ECTOTAL (IV)206 540268 787
EETOTAL GENERAL (I à V)1 442 6871 424 885
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an200 430238 646
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/000726 du 22/01/2020
Numéro de gestion : 1986B00709
Code activité : 1721B : Industrie du papier et du carton (NAFRev2 : 17)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7001 700
APConstructions79 05442 31336 74144 001
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels276 508160 263116 245107 365
ATAutres immobilisations corporelles58 31644 19914 11721 442
BHAutres immobilisations financières505050
BJTOTAL (I)415 628248 475167 153172 858
BLMatières premières, approvisionnements220 5061 917218 589200 659
BNEn cours de production de biens93 0225 80987 213121 232
BRProduits intermédiaires et finis215 9457 446208 499244 771
BTMarchandises35 71826 6989 02138 642
BXClients et comptes rattachés88 4049 96978 43563 171
BZAutres créances43 71443 71442 247
CDValeurs mobilières de placement176 826176 826276 777
CFDisponibilités449 795449 795257 396
CHCharges constatées d’avance3 4433 4437 132
CJTOTAL (II)1 327 37351 8391 275 5341 252 027
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 743 002300 3141 442 6871 424 885
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 000144 000
DDRéserve légale (1)14 40014 400
DGAutres réserves947 719813 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)130 029183 889
DLTOTAL (I)1 236 1471 156 098
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 47854 005
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 03662 653
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés45 42262 388
DYDettes fiscales et sociales87 60589 741
ECTOTAL (IV)206 540268 787
EETOTAL GENERAL (I à V)1 442 6871 424 885
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an200 430238 646
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/000189 du 09/01/2019
Numéro de gestion : 1986B00709
Code activité : 1721B : Industrie du papier et du carton (NAFRev2 : 17)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7001 700
APConstructions79 05442 31336 74144 001
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels276 508160 263116 245107 365
ATAutres immobilisations corporelles58 31644 19914 11721 442
BHAutres immobilisations financières505050
BJTOTAL (I)415 628248 475167 153172 858
BLMatières premières, approvisionnements220 5061 917218 589200 659
BNEn cours de production de biens93 0225 80987 213121 232
BRProduits intermédiaires et finis215 9457 446208 499244 771
BTMarchandises35 71826 6989 02138 642
BXClients et comptes rattachés88 4049 96978 43563 171
BZAutres créances43 71443 71442 247
CDValeurs mobilières de placement176 826176 826276 777
CFDisponibilités449 795449 795257 396
CHCharges constatées d’avance3 4433 4437 132
CJTOTAL (II)1 327 37351 8391 275 5341 252 027
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 743 002300 3141 442 6871 424 885
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 000144 000
DDRéserve légale (1)14 40014 400
DGAutres réserves947 719813 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)130 029183 889
DLTOTAL (I)1 236 1471 156 098
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 47854 005
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 03662 653
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés45 42262 388
DYDettes fiscales et sociales87 60589 741
ECTOTAL (IV)206 540268 787
EETOTAL GENERAL (I à V)1 442 6871 424 885
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an200 430238 646
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/000373 du 12/01/2018
Numéro de gestion : 1986B00709
Code activité : 1721B : Industrie du papier et du carton (NAFRev2 : 17)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7001 700
APConstructions79 05442 31336 74144 001
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels276 508160 263116 245107 365
ATAutres immobilisations corporelles58 31644 19914 11721 442
BHAutres immobilisations financières505050
BJTOTAL (I)415 628248 475167 153172 858
BLMatières premières, approvisionnements220 5061 917218 589200 659
BNEn cours de production de biens93 0225 80987 213121 232
BRProduits intermédiaires et finis215 9457 446208 499244 771
BTMarchandises35 71826 6989 02138 642
BXClients et comptes rattachés88 4049 96978 43563 171
BZAutres créances43 71443 71442 247
CDValeurs mobilières de placement176 826176 826276 777
CFDisponibilités449 795449 795257 396
CHCharges constatées d’avance3 4433 4437 132
CJTOTAL (II)1 327 37351 8391 275 5341 252 027
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 743 002300 3141 442 6871 424 885
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 000144 000
DDRéserve légale (1)14 40014 400
DGAutres réserves947 719813 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)130 029183 889
DLTOTAL (I)1 236 1471 156 098
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 47854 005
DVEmprunts et dettes financières divers (4)43 03662 653
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés45 42262 388
DYDettes fiscales et sociales87 60589 741
ECTOTAL (IV)206 540268 787
EETOTAL GENERAL (I à V)1 442 6871 424 885
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an200 430238 646
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