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de Causse-et-Diège

ECOLE PRIMAIRE PRIVEE SAINT PAUL

petite ou moyenne entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/03/2005
Activité principale : Enseignement pré-primaire (NAFRev2 : 85.10Z)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77674435100011 / Siren : 776744351 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 28 776744351
Effectif en 2018 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2020
   
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement pré-primaire (NAFRev2 : 85.10Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
04/03/2005 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
23/11/2003 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Enseignement primaire (NAF1993 : 80.1Z)
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.1 : Enseignement pré-primaire
85.10 : Enseignement pré-primaire
85.10Z : Enseignement pré-primaire
Cette sous-classe comprend :
- l’enseignement préprimaire (enseignement antérieur au niveau 1 de la CITE). L’éducation préprimaire est définie comme la première étape de l’instruction organisée et vise essentiellement à préparer les très jeunes enfants à un environnement scolaire, c’est-à-dire à ménager une transition entre la maison et l’école. par exemple, enseignement dispensé par les écoles pré-élémentaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de garderies d’enfants (de jour) (cf. 88.91) Produits associés : 85.10.10
Liens de succession de l'établissement :
23/11/2003 : Préccession04/03/2005 : Succession
Prédécesseur : ECOLE PRIMAIRE PRIVEE SAINT PAUL
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : ECOLE PRIMAIRE PRIVEE SAINT PAUL
Dénomination usuelle: ECOLE MATERNELLE PRIVEE ST PAUL
Activité principale : Enseignement pré-primaire (NAFRev2 : 85.10Z)
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2018 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2018 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement pré-primaire (NAFRev2 : 85.10Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
04/03/2005 : code NIC
Code NIC : 00011
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : ECOLE PRIMAIRE PRIVEE SAINT PAUL
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Enseignement primaire (NAF1993 : 80.1Z)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : OGEC ECOLE MATERNELLE - PRIMAIRE ST PAUL
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