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de Tarare

ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 13000812100019 / Siren : 130008121 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 82 130008121
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur
Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5
85.42 : Enseignement supérieur
85.42Z : Enseignement supérieur
Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42
Coordonnées de l'établissement :
ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON
Adresse :
15 Parvis RENE DESCARTES
BP 7000
69342 LYON CEDEX 07
Historique de l'établissement :
26/09/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2010
Dénomination : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
Sigle : ENS
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
19/09/2019 : ife Institut de Formation à l'Enseignement
N° national/d'enregistrement : 4583159
Date de dépôt : 19/09/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement; Appareils d'enseignement audiovisuel; Appareils d'enseignement et d'instruction; Appareils et instruments pour l'enseignement; Appareils et instruments d'enseignement; Appareils et matériels scientifiques prêt-à-monter pour enfants à des fins d'enseignement; Instruments et appareils d'instruction et d'enseignement; Livres électroniques téléchargeables; Livres numériques téléchargeables sur Internet; Logiciels de formation; Publications électroniques téléchargeables; Publications électroniques téléchargeables sous forme de revues ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux; Livres; Livres d'information; Livres éducatifs; Livres pour enfants; Livres scolaires; Livrets; Livrets d'information; Matériel d'enseignement imprimé; Matériel d'instruction à l'exception des appareils; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Périodiques; Publications périodiques; Publications périodiques imprimées; Revues [périodiques] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ateliers à des fins de formation; Coaching [formation]; Cours par correspondance; Education et instruction; Enseignement; Formation; Formation continue; Formation d'enseignants; Formation et instruction; Instruction; Micro-édition; Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès; Organisation et conduite d'ateliers de formation; Orientation professionnelle; Production et location de matériel d'éducation et d'instruction; Publication de livres; Publication de livrets; Publication en ligne de revues spécialisées et livres électroniques.

Déposant 1 : SOS Education
Forme juridique : association loi 1901
Adresse :
120 boulevard Raspail
75006 Paris
FR

Mandataire 1 : SOS Education, Madame Paola Carruolo
Adresse :
120 boulevard Raspail
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 821489
Date de demande : 07/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Bénéficiare 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENS), ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

19/09/2019 : ife Institut de Formation à l'Enseignement
N° national/d'enregistrement : 4583159
Date de dépôt : 19/09/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement; Appareils d'enseignement audiovisuel; Appareils d'enseignement et d'instruction; Appareils et instruments pour l'enseignement; Appareils et instruments d'enseignement; Appareils et matériels scientifiques prêt-à-monter pour enfants à des fins d'enseignement; Instruments et appareils d'instruction et d'enseignement; Livres électroniques téléchargeables; Livres numériques téléchargeables sur Internet; Logiciels de formation; Publications électroniques téléchargeables; Publications électroniques téléchargeables sous forme de revues ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux; Livres; Livres d'information; Livres éducatifs; Livres pour enfants; Livres scolaires; Livrets; Livrets d'information; Matériel d'enseignement imprimé; Matériel d'instruction à l'exception des appareils; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Périodiques; Publications périodiques; Publications périodiques imprimées; Revues [périodiques] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ateliers à des fins de formation; Coaching [formation]; Cours par correspondance; Education et instruction; Enseignement; Formation; Formation continue; Formation d'enseignants; Formation et instruction; Instruction; Micro-édition; Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès; Organisation et conduite d'ateliers de formation; Orientation professionnelle; Production et location de matériel d'éducation et d'instruction; Publication de livres; Publication de livrets; Publication en ligne de revues spécialisées et livres électroniques.

Déposant 1 : SOS Education
Forme juridique : association loi 1901
Adresse :
120 boulevard Raspail
75006 Paris
FR

Mandataire 1 : SOS Education, Madame Paola Carruolo
Adresse :
120 boulevard Raspail
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 821489
Date de demande : 07/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Bénéficiare 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENS), ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 827456
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : SOS EDUCATION, ASSOCIATION
Numéro de SIREN : 441199627
Adresse :
25 RUE DE PONTHIEU
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 859645
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENS), Etablissement public national scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 Parvis René Descartes
69007 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

19/09/2019 : ife Institut de Formation à l'Enseignement
N° national/d'enregistrement : 4583159
Date de dépôt : 19/09/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement; Appareils d'enseignement audiovisuel; Appareils d'enseignement et d'instruction; Appareils et instruments pour l'enseignement; Appareils et instruments d'enseignement; Appareils et matériels scientifiques prêt-à-monter pour enfants à des fins d'enseignement; Instruments et appareils d'instruction et d'enseignement; Livres électroniques téléchargeables; Livres numériques téléchargeables sur Internet; Logiciels de formation; Publications électroniques téléchargeables; Publications électroniques téléchargeables sous forme de revues ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux; Livres; Livres d'information; Livres éducatifs; Livres pour enfants; Livres scolaires; Livrets; Livrets d'information; Matériel d'enseignement imprimé; Matériel d'instruction à l'exception des appareils; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Périodiques; Publications périodiques; Publications périodiques imprimées; Revues [périodiques] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ateliers à des fins de formation; Coaching [formation]; Cours par correspondance; Education et instruction; Enseignement; Formation; Formation continue; Formation d'enseignants; Formation et instruction; Instruction; Micro-édition; Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès; Organisation et conduite d'ateliers de formation; Orientation professionnelle; Production et location de matériel d'éducation et d'instruction; Publication de livres; Publication de livrets; Publication en ligne de revues spécialisées et livres électroniques.

Déposant 1 : SOS Education
Forme juridique : association loi 1901
Adresse :
120 boulevard Raspail
75006 Paris
FR

Mandataire 1 : SOS Education, Madame Paola Carruolo
Adresse :
120 boulevard Raspail
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 821489
Date de demande : 07/05/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Bénéficiare 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENS), ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 827456
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : SOS EDUCATION, ASSOCIATION
Numéro de SIREN : 441199627
Adresse :
25 RUE DE PONTHIEU
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

24/05/2017 : La clé des langues
N° national/d'enregistrement : 4363904
Date de dépôt : 24/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Support d'enregistrement numérique ; Logiciels (programmes d'ordinateurs) ; Logiciels éducatifs, liés notamment à la formation dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues, à destination des enseignants et chercheurs ; Plateforme logicielle accessible en ligne ; Appareils et instruments d'enseignement et d'éducation ; Appareils de traitement de données ; notamment de données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Appareil pour le stockage des données, notamment de données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Appareil pour la transmission des données, notamment de données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Matériel informatique ; Clés USB ; Revues et autres publications électroniques téléchargeables ; Revues, livres et publications électroniques téléchargeables liés à la formation dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues, à destination des enseignants et chercheurs ; Programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, liés notamment à la formation dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la culture, et les langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Bases de données, notamment de données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'éducation et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Instrument d'écriture ; Stylos ; Programmes d'enseignement imprimés, notamment dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement ; Revues, livres, imprimés ; Revues, livres et imprimés liés à la formation dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues, à destination des enseignants et chercheurs ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maroquinerie ; sacs, sacs en toile ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données, notamment à des données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Fourniture d'accès à des bases de données en ligne, notamment à des données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Traitement de base de données, notamment de données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Traitement de base de données en ligne, notamment de données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Transmission d'informations éducatives, d'enseignement, culturelles ; linguistiques et relatives à la formation dans ces domaines, à destination des enseignants et des chercheurs ; Transmission d'information en ligne, de données éducatives, d'enseignement, culturelles ; linguistiques et relatives à la formation dans ces domaines, à destination des enseignants et des chercheurs ; Diffusion de données à intérêt éducatif, d'enseignement, culturel et linguistique et de formation dans ces domaines ; Publication en ligne d'informations liées à la formation dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Publication en ligne de bulletin d'informations (newsletter), liées notamment à la formation dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Mise à disposition de forums en ligne ; Services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, activités culturelles et linguistiques ; Information en matière d'éducation, d'enseignement, de formation, de culture et des langues à destination des enseignants et de chercheurs ; Organisation de concours [éducation et/ou divertissement] ; Formation continue, notamment d'enseignants et de chercheurs dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues ; Formation en ligne, notamment d'enseignants et de chercheurs dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Service de bibliothèque ; service de bibliothèque numérique ; Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, évènements, ateliers, notamment liés à la formation dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues, des enseignants et des chercheurs ; Organisation de programmes d'enseignement ; Mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables de formation, pour les enseignants et les chercheurs, dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues ; Mise à disposition de cours de formation pour les enseignants et les chercheurs, notamment dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues ; Publication de revues et autres imprimés dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la formation, de la culture et des langues ; Conseils relatifs à la formation des enseignants et des chercheurs dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels, notamment de plateforme logicielle permettant aux enseignants et aux chercheurs d'accéder à des cours de formation dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS ) de LYON, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 Parvis René DESCARTES, BP 7000
69342 LYON 07
FR

Mandataire 1 : JURIS INNOVATION & DISTRIBUTION, M. Jean-Claude BRUN
Adresse :
2 rue de la Claire
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

24/05/2017 : La clé des langues
N° national/d'enregistrement : 4363904
Date de dépôt : 24/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Support d'enregistrement numérique ; Logiciels (programmes d'ordinateurs) ; Logiciels éducatifs, liés notamment à la formation dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues, à destination des enseignants et chercheurs ; Plateforme logicielle accessible en ligne ; Appareils et instruments d'enseignement et d'éducation ; Appareils de traitement de données ; notamment de données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Appareil pour le stockage des données, notamment de données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Appareil pour la transmission des données, notamment de données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Matériel informatique ; Clés USB ; Revues et autres publications électroniques téléchargeables ; Revues, livres et publications électroniques téléchargeables liés à la formation dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues, à destination des enseignants et chercheurs ; Programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, liés notamment à la formation dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la culture, et les langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Bases de données, notamment de données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'éducation et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Instrument d'écriture ; Stylos ; Programmes d'enseignement imprimés, notamment dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement ; Revues, livres, imprimés ; Revues, livres et imprimés liés à la formation dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues, à destination des enseignants et chercheurs ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maroquinerie ; sacs, sacs en toile ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données, notamment à des données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Fourniture d'accès à des bases de données en ligne, notamment à des données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Traitement de base de données, notamment de données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Traitement de base de données en ligne, notamment de données éducatives d'enseignement et de formation en ligne dans le domaine de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Transmission d'informations éducatives, d'enseignement, culturelles ; linguistiques et relatives à la formation dans ces domaines, à destination des enseignants et des chercheurs ; Transmission d'information en ligne, de données éducatives, d'enseignement, culturelles ; linguistiques et relatives à la formation dans ces domaines, à destination des enseignants et des chercheurs ; Diffusion de données à intérêt éducatif, d'enseignement, culturel et linguistique et de formation dans ces domaines ; Publication en ligne d'informations liées à la formation dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Publication en ligne de bulletin d'informations (newsletter), liées notamment à la formation dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues, à destination des enseignants et des chercheurs ; Mise à disposition de forums en ligne ; Services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, activités culturelles et linguistiques ; Information en matière d'éducation, d'enseignement, de formation, de culture et des langues à destination des enseignants et de chercheurs ; Organisation de concours [éducation et/ou divertissement] ; Formation continue, notamment d'enseignants et de chercheurs dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues ; Formation en ligne, notamment d'enseignants et de chercheurs dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Service de bibliothèque ; service de bibliothèque numérique ; Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, évènements, ateliers, notamment liés à la formation dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues, des enseignants et des chercheurs ; Organisation de programmes d'enseignement ; Mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables de formation, pour les enseignants et les chercheurs, dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues ; Mise à disposition de cours de formation pour les enseignants et les chercheurs, notamment dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues ; Publication de revues et autres imprimés dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la formation, de la culture et des langues ; Conseils relatifs à la formation des enseignants et des chercheurs dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels, notamment de plateforme logicielle permettant aux enseignants et aux chercheurs d'accéder à des cours de formation dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la culture et des langues.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS ) de LYON, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 Parvis René DESCARTES, BP 7000
69342 LYON 07
FR

Mandataire 1 : JURIS INNOVATION & DISTRIBUTION, M. Jean-Claude BRUN
Adresse :
2 rue de la Claire
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

07/04/2017 : CARPACCIO
N° national/d'enregistrement : 4352921
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ; logiciel d'analyse d'images de matériaux composites ; logiciel d'analyse d'images de nanomatériaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ; services d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services en ligne d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; recherches dans le domaine des matériaux composites ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; services en ligne d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; recherches dans le domaine des nanomatériaux ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

07/04/2017 : CARPACCIO
N° national/d'enregistrement : 4352921
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ; logiciel d'analyse d'images de matériaux composites ; logiciel d'analyse d'images de nanomatériaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ; services d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services en ligne d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; recherches dans le domaine des matériaux composites ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; services en ligne d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; recherches dans le domaine des nanomatériaux ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

03/04/2017 : ANAGRAPH
N° national/d'enregistrement : 4351326
Date de dépôt : 03/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; clés USB ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels éducatifs ; bases de données ; logiciels de gestion de bases de données ; plateforme logicielle accessible en ligne ; Cédéroms ; Dévédéroms ; appareils d'enseignement ; appareils pour le stockage de données ; logiciels pour la création, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia ; logiciels pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, de données, de fichiers audio et vidéo et de jeux électroniques pour ordinateurs ; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer des textes, des données, des graphismes, des images, du contenu audio, vidéo et multimédia par le biais de réseaux mondiaux de communications et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; bulletins d'informations électroniques téléchargeables ; livres, magazines, journaux , revues et autres publications électroniques téléchargeables ; logiciels de gestion de bases de données ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, notamment dans le domaine de l'éducation, l'enseignement et la formation des enseignants et des chercheurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; présentation d'ouvrages sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données ; Traitement de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, notamment les enseignants et les chercheurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de banques de données et d'images relative à l'éducation, à l'enseignement et à la formation notamment destinés aux enseignants et aux chercheurs ; mise à disposition de forums en ligne ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation continue ; formation pour les enseignements et les chercheurs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires ; enseignement ; enseignement par correspondance ; télé-enseignement ; informations en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; informations en ligne en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à but éducatif ; animations et organisations d'évènements à but éducatif ; production de films ; prêt de livres ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement et de la formation, notamment des enseignants et des chercheurs ; conseils en matière d'éducation , de formation et de d'enseignement ; organisation et conduite de séminaires, à savoir plates formes de travail coopératif et de mutualisation entre chercheurs, universitaires, enseignants et autres acteurs des systèmes éducatifs ; plates formes de travail coopératif et de mutualisation en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception et élaboration de logiciels ; développement de logiciels ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques ; maintenance et mise à jour de logiciels ; recherches dans les disciplines scientifiques, d'éducation et d'instruction ; services d'assistance et de consultation en matière de développement de systèmes, bases de données et applications informatiques ; conception et développement de bases de données ; maintenance et mise à jour de bases de données ; .

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS) de LYON, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel EPSCP
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 parvis René DESCARTES, BP 7000
69342 LYON CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : JURIS ECONOMIQUE, M. Jean-Claude BRUN
Adresse :
2 RUE de la CLAIRE
69009 LYON--9E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

03/04/2017 : ANAGRAPH
N° national/d'enregistrement : 4351326
Date de dépôt : 03/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; clés USB ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels éducatifs ; bases de données ; logiciels de gestion de bases de données ; plateforme logicielle accessible en ligne ; Cédéroms ; Dévédéroms ; appareils d'enseignement ; appareils pour le stockage de données ; logiciels pour la création, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia ; logiciels pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, de données, de fichiers audio et vidéo et de jeux électroniques pour ordinateurs ; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer des textes, des données, des graphismes, des images, du contenu audio, vidéo et multimédia par le biais de réseaux mondiaux de communications et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; bulletins d'informations électroniques téléchargeables ; livres, magazines, journaux , revues et autres publications électroniques téléchargeables ; logiciels de gestion de bases de données ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, notamment dans le domaine de l'éducation, l'enseignement et la formation des enseignants et des chercheurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; présentation d'ouvrages sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données ; Traitement de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, notamment les enseignants et les chercheurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de banques de données et d'images relative à l'éducation, à l'enseignement et à la formation notamment destinés aux enseignants et aux chercheurs ; mise à disposition de forums en ligne ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation continue ; formation pour les enseignements et les chercheurs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires ; enseignement ; enseignement par correspondance ; télé-enseignement ; informations en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; informations en ligne en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à but éducatif ; animations et organisations d'évènements à but éducatif ; production de films ; prêt de livres ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement et de la formation, notamment des enseignants et des chercheurs ; conseils en matière d'éducation , de formation et de d'enseignement ; organisation et conduite de séminaires, à savoir plates formes de travail coopératif et de mutualisation entre chercheurs, universitaires, enseignants et autres acteurs des systèmes éducatifs ; plates formes de travail coopératif et de mutualisation en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception et élaboration de logiciels ; développement de logiciels ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques ; maintenance et mise à jour de logiciels ; recherches dans les disciplines scientifiques, d'éducation et d'instruction ; services d'assistance et de consultation en matière de développement de systèmes, bases de données et applications informatiques ; conception et développement de bases de données ; maintenance et mise à jour de bases de données ; .

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS) de LYON, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel EPSCP
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 parvis René DESCARTES, BP 7000
69342 LYON CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : JURIS ECONOMIQUE, M. Jean-Claude BRUN
Adresse :
2 RUE de la CLAIRE
69009 LYON--9E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

06/12/2016 : CARPACCIO
N° national/d'enregistrement : 4320131
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3, RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

06/12/2016 : CARPACCIO
N° national/d'enregistrement : 4320131
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3, RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

21/07/2016 : Néopass@ction
N° national/d'enregistrement : 4288625
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques optiques et numériques ; clés USB ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels éducatifs ; bases de données ; plateforme accessible en ligne ; publications électroniques ; cédéroms ; dévédéroms ; appareils d'enseignement ; appareils pour le stockage de données ; jeux informatiques et électroniques ; logiciels pour la création, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia ; logiciels pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, de données, de fichiers audio et vidéo et de jeux électroniques pour ordinateurs ; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer des textes, des données, des graphismes, des images, du contenu audio, vidéo et multimédia par le biais de réseaux mondiaux de communications et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; livres ; magazines ; bulletins d'informations ; journaux ; revues et autres publications électroniques téléchargeables ; logiciels de gestion de bases de données ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, notamment dans le domaine de l'éducation et la formation des enseignants et des chercheurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte de bases de données ; traitement de bases de données ; publication en ligne d'informations ; publication en ligne d'informations dans les domaines de l'éducation et la formation des enseignants et des chercheurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de banques de données et d'images relative au divertissement, à savoir fourniture d'accès à un service d'éducation et de formation, notamment des enseignants et des chercheurs ; mise à disposition de forums en ligne ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation et de formation ; publication de bulletin d'information (newsletter) ; services éducatifs et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques ; conception et développement de logiciels ; consultations professionnelles techniques sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles techniques dans les domaines de l'éducation et de la formation des enseignants et des chercheurs ; conception et élaboration de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels ; création et reconstitution de bases de données ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; organisation de transfert et d'échange de technologie entre industriels, centres de recherche et d'enseignement ; élaboration de banques et bases de données et d'image.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel EPSCP
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 parvis René DESCARTES, BP 700
69342 LYON CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : JURIS ECONOMIQUE, M. Jean-Claude BRUN
Adresse :
2 RUE de la CLAIRE
69009 LYON--9E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : Néopass@ction
N° national/d'enregistrement : 4288625
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques optiques et numériques ; clés USB ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels éducatifs ; bases de données ; plateforme logicielle accessible en ligne publications électroniques ; Cédéroms ; Dévédéroms ; appareils d'enseignement ; appareils pour le stockage de données ; logiciels pour la création, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia ; logiciels pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, de données, de fichiers audio et vidéo et de jeux électroniques pour ordinateurs ; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer des textes, des données, des graphismes, des images, du contenu audio, vidéo et multimédia par le biais de réseaux mondiaux de communications et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; livres ; magazines ; bulletins d'informations ; journaux ; revues et autres publications électroniques téléchargeables ; logiciels de gestion de bases de données ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, notamment dans le domaine de l'éducation et la formation des enseignants et des chercheurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de bases de données ; publication en ligne d'informations ; publication en ligne d'informations dans les domaines de l'éducation et la formation des enseignants et des chercheurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de banques de données et d'images relative au divertissement, à savoir fourniture d'accès à un service d'éducation et de formation, notamment des enseignants et des chercheurs ; mise à disposition de forums en ligne ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation et de formation ; publication de bulletin d'information (newsletter) ; services éducatifs et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques ; conception et développement de logiciels ; consultations professionnelles techniques sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles techniques dans les domaines de l'éducation et de la formation des enseignants et des chercheurs ; conception et élaboration de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels ; création et reconstitution de bases de données ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; organisation de transfert et d'échange de technologie entre industriels, centres de recherche et d'enseignement ; élaboration de banques et bases de données et d'image.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 parvis René DESCARTES, BP 700
69342 LYON CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude
Adresse :
2 RUE de la CLAIRE
69009 LYON-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 722203
Date de demande : 20/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

21/07/2016 : Néopass@ction
N° national/d'enregistrement : 4288625
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques optiques et numériques ; clés USB ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels éducatifs ; bases de données ; plateforme logicielle accessible en ligne publications électroniques ; Cédéroms ; Dévédéroms ; appareils d'enseignement ; appareils pour le stockage de données ; logiciels pour la création, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia ; logiciels pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, de données, de fichiers audio et vidéo et de jeux électroniques pour ordinateurs ; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer des textes, des données, des graphismes, des images, du contenu audio, vidéo et multimédia par le biais de réseaux mondiaux de communications et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; livres ; magazines ; bulletins d'informations ; journaux ; revues et autres publications électroniques téléchargeables ; logiciels de gestion de bases de données ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, notamment dans le domaine de l'éducation et la formation des enseignants et des chercheurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de bases de données ; publication en ligne d'informations ; publication en ligne d'informations dans les domaines de l'éducation et la formation des enseignants et des chercheurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de banques de données et d'images relative au divertissement, à savoir fourniture d'accès à un service d'éducation et de formation, notamment des enseignants et des chercheurs ; mise à disposition de forums en ligne ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation et de formation ; publication de bulletin d'information (newsletter) ; services éducatifs et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques ; conception et développement de logiciels ; consultations professionnelles techniques sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles techniques dans les domaines de l'éducation et de la formation des enseignants et des chercheurs ; conception et élaboration de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels ; création et reconstitution de bases de données ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; organisation de transfert et d'échange de technologie entre industriels, centres de recherche et d'enseignement ; élaboration de banques et bases de données et d'image.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 parvis René DESCARTES, BP 700
69342 LYON CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude
Adresse :
2 RUE de la CLAIRE
69009 LYON-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

07/12/2012 : Bibliothèque Diderot de Lyon
N° national/d'enregistrement : 3966979
Date de dépôt : 07/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de numérisation de documents, scanners, terminaux d'ordinateurs et multimédia, supports d'enregistrement magnétiques optiques et numériques, cartes à puce, disques, disques compacts numériques ; logiciels (programmes enregistrés), progiciels, bases de données, publications électroniques (téléchargeables) ; Cédéroms, Dévédéroms.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; publications (imprimés), imprimés, journaux, revues, périodiques, affiches, cahiers, livres, prospectus, calendriers ; manuels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), polycopiés, cas pratiques, programmes de cours, dossiers, fiches (papeterie), prospectus brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures), dessins.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation, formation continue ; services de bibliothèque et de médiathèque, services de bibliothèque à vocation scientifique, linguistique et littéraire ; élaboration d'une documentation technique, mathématique, informatique, scientifique, historique, géographique, philosophique, littéraire, linguistique, sociale, économique, juridique et artistique ; mise à disposition de banques de données et de bases de données et d'images relatives au divertissement et à l'éducation, à savoir fourniture d'accès d'une service d'éducation ; édition et publication de livres, de revues, de documentation ; prêt de livres et de documentation ; publication de livres ; production et location de supports portant des informations, à savoir des films cinématographiques, des cassettes ou des disques vidéo ou audio ; organisation d'exposition à but éducatif ou culturel ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation de séminaires, de conférences, de colloques, de congrès, de salons ; consultations professionnelles en matière de formation, d'éducation et de divertissement, sans rapport avec la conduite des affaires ; production de films et de Cédéroms à but éducatif et scientifique ; informations en matière d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de Cédéroms et Dévédéroms ; micro-édition ; édition de livres et de revues ; organisation d'expositions en vue de faciliter les échanges et les transferts de connaissances et de technologies ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; recherche dans les disciplines littéraires, philosophiques et sociales ; services d'évaluation, d'estimation et de rapports dans ces mêmes domaines.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENSL),, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 Parvis René DESCARTES
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : JURIS INNOVATION ET DISTRIBUTION, Mme ANNE-CHARLOTTE VENUTI
Adresse :
2 rue de la Claire
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829090
Date de demande : 30/11/2022
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

24/10/2012 : ENS ENS DE LYON
N° national/d'enregistrement : 3955794
Date de dépôt : 24/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de numérisation de documents, scanners, terminaux d'ordinateurs et multimédia, supports d'enregistrement magnétiques optiques et numériques, cartes à puce, disques, disques compacts numériques ; logiciels (programmes enregistrés) progiciels, bases de données, publications électroniques ; Cédéroms, Dévédéroms ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; publications, imprimés, journaux, revues, périodiques, affiches, cahiers, livres, prospectus, calendriers ; manuels d'instruction et d'enseignement ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), polycopiés, cas pratiques, programmes de cours, dossiers, fiches (papeterie), prospectus brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures), dessins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de conseils pour l'organisation des affaires ; expertise en affaires ; transcription, compilation d'informations ; études de marché ; établissement de travaux statistiques ; organisation de coopérations commerciales entre industriels, inventeurs, centres de recherche ; gestion commerciale de programmes et de contrats de recherche ; prévisions économiques ; recherches en économie et en économétrie ; recrutement de personnel ; organisation d'échange de personnel entre entreprises industrielles, centres de recherche et établissements d'enseignement ; établissement de statistiques. services de scan et numérisation de documents et d'archives ; services d'archivage ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation, formation continue ; élaboration d'une documentation technique, mathématique, informatique, scientifique, historique, géographique, philosophique, littéraire, linguistique, sociale, économique, juridique et artistique ; mise à disposition de banques et bases de données et d'images relatives au divertissement et à l'éducation ; édition et publication de livres, de revues, de documentation ; prêt de livres et de documentation ; publication de livres ; production et location de supports portant des informations, à savoir des films cinématographiques, des cassettes ou des disques vidéo ou audio ; organisation d'exposition à but éducatif ou culturel ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation de séminaires, de conférences, de colloques, de congrès, de salons ; consultations professionnelles en matière de formation, d'éducation et de divertissement, sans rapport avec la conduite des affaires ; production de films et de Cédéroms à but éducatif et scientifique ; informations en matière d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de Cédéroms et Dévédéroms ; micro-édition ; organisation d'expositions en vue de faciliter les échanges et les transferts de connaissances et de technologies ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; recherche dans les disciplines littéraires, philosophiques et sociales ; services d'évaluation, d'estimation et de rapports dans ces mêmes domaines ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultations professionnelles techniques sans rapport avec la conduite des affaires ; études et évaluation de technologies et d'inventions ; conseils techniques en informatique, conception et élaboration de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels ; création et reconstitution de bases de données ; études de projets techniques, recherche dans les disciplines scientifiques ; services d'évaluation, d'estimation et de rapports dans ces mêmes domaines ; expertises (travaux d'ingénieurs) recherche, développement et conception de nouveaux produits pour le compte de tiers ; organisation de transfert et d'échange de technologie entre industriels, centres de recherche et d'enseignement ; élaboration de banques et bases de données et d'image ; étude et évaluation de technologies et d'inventions ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de logiciels (services juridiques).

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENS), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel EPSCP
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
5 Parvis René DESCARTES
69342 LYON CEDEX 07
FR

Mandataire 1 : JURIS INNOVATION ET DISTRIBUTION, Mme ANNE-CHARLOTTE VENUTI
Adresse :
2 2 rue de la CLAIRE
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 589345
Date de demande : 26/11/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825582
Date de demande : 12/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

02/04/2007 : la clé des langues
N° national/d'enregistrement : 3494703
Date de dépôt : 02/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – éditions de produits dérivés d'un service en ligne à des fins éducatives (supports “ papier ”).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – fourniture d'accès à un portail d'informations liées au monde de l'éducation ; – diffusion de données à intérêt éducatif et de formation aux “ technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement ” ; – transmission d'informations éducatives d'enseignement et de formation en ligne.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – publication électronique ; – informations en ligne en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; – organisation et conduite de séminaires à savoir plates formes de travail coopératif et de mutualisation entre chercheurs, universitaires, enseignants et autres acteurs des systèmes éducatifs ; plates formes de travail coopératif et de mutualisation en ligne ; – animations et organisations d'évènements.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – hébergement de sites Web ; – création et entretien de sites Web.

Déposant 1 : Ecole Normale Supérieure de Lyon, EPCSCP
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 Parvis René Descartes
69007 LYON-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude
Adresse :
2 RUE de la CLAIRE
69009 LYON-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 592250
Date de demande : 09/01/2013
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Bénéficiare 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE ENS DE LYON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646972
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

04/05/2006 : ENSMEDIA
N° national/d'enregistrement : 3428621
Date de dépôt : 04/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils photographiques, cinématographiques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples. Logiciels (programmes enregistrés).Photographies, matériels d'instruction ou d'enseignement, affiches.Service d'affichage électronique (télécommunications). Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.Education, formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou éducatif). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques rendus par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Etudes de projets techniques. Programmes pour ordinateur. Conversion d'un document d'un support physique vers un support électronique. Service de dessinateurs d'arts graphiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS), Etab. Nat. Pub. Scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 Parvis René DESCARTES
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : M. BRUN JEan-Claude
Adresse :
2 RUE de la CLAIRE
69009 LYON-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 600269
Date de demande : 06/05/2013
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Bénéficiare 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE.ENS.DE LYON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611838
Date de demande : 03/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

04/12/2002 : GEOCONFLUENCES
N° national/d'enregistrement : 3198496
Date de dépôt : 04/12/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 04/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Editions de produits dérivés d'un service en ligne à des fins éducatives (supports "papier") . - Fourniture d'accès à un portail d'informations liées au monde de l'éducation. - Diffusion de données à intérêt éducatif et de formation aux "technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement" (Tice) . - Transmission d'informations éducatives, d'enseignement et de formation en ligne. - Publication électronique. - Informations en ligne en matière d'éducation, d'enseignement et de formation. - Fourniture d'accès à des plates formes de travail coopératif et de mutualisation entre chercheurs, universitaires, enseignants et autres acteurs des systèmes éducatifs. - Animations et organisations d'évènements. - Hébergement de sites Web. - Création et entretien de sites Web
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE ENS DE LYON, Etablissement public national scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 parvis René DESCARTES
69007 LYON
FR

Mandataire 1 : JURIS INNOVATION ET DISTRIBUTION, Mme ANNE-CHARLOTTE VENUTI
Adresse :
2 rue de la CLAIRE
69009 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 592251
Date de demande : 28/11/2012
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Bénéficiare 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE ENS DE LYON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-03
Date du BOPI : 17/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515333
Date de demande : 28/11/2012
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829087
Date de demande : 30/11/2022
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

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