ECOLE NATIONALE SUPERIEURE MARITIME

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/2015

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 13001309700071 / Siren : 130013097 / NIC : 00071

N° de TVA : FR 72 130013097

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section P : ENSEIGNEMENT

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

85 : Enseignement

85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur

Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5

85.42 : Enseignement supérieur

85.42Z : Enseignement supérieur

Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42

Coordonnées de l'établissement :
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE MARITIME

Adresse :
10 Quai FRISSARD
76600 LE HAVRE

Marchés publics :

02/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Pour pallier aux limites des outils actuellement en vigueur permettant de collecter les données de - consommation de carburant (DCS de l’OMI et MRV de l’UE), il pourrait être imaginé à l’avenir un - dispositif obligatoire permettant la mesure et la collec
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 120000187000272021151093498400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 63 000 €
Date de notification : 02/11/2021

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer

Titulaire :
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE MARITIME (13001309700071)

04/07/2019 : Accord-cadre

Objet : Formation de base des navires exploités dans les eaux polaires de la Marine Nationale, au profit des deux équipages militaires du patrouilleur polaire l'ASTROLABE.
Classification : Services de formation spécialisée (80510000)

Numéro unique d’identification : 130015407000132019170009449200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 43 600 €
Date de notification : 04/07/2019

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Ouest

Titulaire :
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE MARITIME (13001309700071)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/2010

Dénomination : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE MARITIME

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)

Sigle : ENSM

Catégorie juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE MARITIME - Le Havre (siège)ECOLE NATIONALE SUPERIEURE MARITIME - MarseilleECOLE NATIONALE SUPERIEURE MARITIME - Puteaux (fermé)ECOLE NATIONALE SUPERIEURE MARITIME - Puteaux (fermé)

Marques françaises :

04/03/2016 : Les Rencontres de l'ENSM

N° national/d'enregistrement : 4254064
Date de dépôt : 04/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation .

Déposant 1 : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE MARITIME, EPSCP
Numéro de SIREN : 130013097
Adresse :
39 AVENUE du corail, 13285
13008 MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : ENSM, M. CHRISTIAN HORGUES
Adresse :
39 AVENUE du corail, 13285
13008 MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

04/03/2016 : Les Rencontres de l'ENSM

N° national/d'enregistrement : 4254064
Date de dépôt : 04/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation .

Déposant 1 : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE MARITIME, EPSCP
Numéro de SIREN : 130013097
Adresse :
39 AVENUE du corail, 13285
13008 MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : ENSM, M. CHRISTIAN HORGUES
Adresse :
39 AVENUE du corail, 13285
13008 MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

01/03/2016 : Hydro ENSM

N° national/d'enregistrement : 4253173
Date de dépôt : 01/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation .

Déposant 1 : Ecole nationale Supérieure Maritime, EPSCP
Numéro de SIREN : 130013097
Adresse :
39 avenue du corail, CS 50040
13285 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Mandataire 1 : Ecole Nationale Supérieure Maritime, M. CHRISTIAN HORGUES
Adresse :
39 AVENUE du corail, 13285
13008 MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

01/03/2016 : Hydro ENSM

N° national/d'enregistrement : 4253173
Date de dépôt : 01/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation .

Déposant 1 : Ecole nationale Supérieure Maritime, EPSCP
Numéro de SIREN : 130013097
Adresse :
39 avenue du corail, CS 50040
13285 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Mandataire 1 : Ecole Nationale Supérieure Maritime, M. CHRISTIAN HORGUES
Adresse :
39 AVENUE du corail, 13285
13008 MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT
FR

08/01/2016 : Mémento de signalisation maritime et de Colregs Ensm

N° national/d'enregistrement : 4238938
Date de dépôt : 08/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.

Déposant 1 : Ecole Nationale Supérieure Maritime, Enseignement Supérieur
Numéro de SIREN : 130013097
Adresse :
39 Avenue du Corail, CS 50040
13285 Marseille Cedex
FR

Mandataire 1 : Ecole Nationale Supérieure Maritime, M. Hervé Baudu
Adresse :
39 Avenue du Corail, CS 50040
13285 Marseille Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

08/01/2016 : Mémento de signalisation maritime et de Colregs Ensm

N° national/d'enregistrement : 4238938
Date de dépôt : 08/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.

Déposant 1 : Ecole Nationale Supérieure Maritime, Enseignement Supérieur
Numéro de SIREN : 130013097
Adresse :
39 Avenue du Corail, CS 50040
13285 Marseille Cedex
FR

Mandataire 1 : Ecole Nationale Supérieure Maritime, M. Hervé Baudu
Adresse :
39 Avenue du Corail, CS 50040
13285 Marseille Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Historique de l'unité légale :

21/07/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

01/01/2016 : code NIC

Code NIC : 00071

01/03/2013 : code NIC

Code NIC : 00063

01/10/2010 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, activité principale, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE MARITIME
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
Code NIC : 00014

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