ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES (fermée)

Entreprise

ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34920975900043 / Siren : 349209759 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 92 349209759
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.53 : Enseignement de la conduite
85.53Z : Enseignement de la conduite
Cette sous-classe comprend :
- les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.32Z)
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf. 85.32Z) Produits associés : 85.53.11, 85.53.12
Coordonnées de l'établissement :
ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Adresse :
Place DU 59EME REG INFANTERIE
09000 FOIX
Historique de l'établissement :
29/10/2021 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
25/12/1999 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ecoles de conduite (NAF1993 : 80.4A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
29/10/2021 : Préccession
Successeur : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Continuité économique
01/11/1999 : Succession
Prédécesseur : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/1989
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Dénomination usuelle: ECOLE CONDUITE DES PYRENEES
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°71
NOJO : 009010000049151
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Cessation d'activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 13110.62 EUR
27/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°437
NOJO : 090100000484990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/12/2021 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°149
NOJO : 009010000049152
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 29/10/2021
Publication légale : La gazette Ariègeoise, le 05/11/2021
Oppositions : Me Claire CLARAC, notaire à Foix (09000) 18 Allées de Villote
Descriptif : Acte Authentique en date du 29/10/2021. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : Place du 59ème R I 09000 FOIX. Adresse du nouveau propriétaire : Place du 59eme Régiment d'Infanterie 09000 FOIX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Foix 901 425 272
Dénomination : E.C.P.
Nom commercial : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
06/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°133
NOJO : 090100000423410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°333
NOJO : 090100000318920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°783
NOJO : 090100000256210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°119
NOJO : 090100000229680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°909
NOJO : 090100000167770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°841
NOJO : 090100000110060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°390
NOJO : 090100000067030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1323
NOJO : BXC12299001453A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°557
NOJO : BXC12004000110M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°951
NOJO : BXC11243000084A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
place du 59Eme rue I
09000 Foix
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°739
NOJO : BXC10183005420E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
place du 59Eme rue I
09000 Foix
12/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°634
NOJO : BXC083640019688
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Foix 349 209 759
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
place du 59Eme rue I
09000 Foix
Historique de l'unité légale :
15/12/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Ecoles de conduite (NAF1993 : 80.4A)
Représentants légaux :
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Type : Personne Physique

Nom : CLAUZADE Didier
Né le 09/12/1958 à Guéret (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
CHANTILLY
09130 Artigat
France
Dépôts des actes :
19/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°000054 déposé le 19/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
19/01/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°000054 déposé le 19/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
23/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°080705 déposé le 23/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/09/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°080705 déposé le 23/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°080705 déposé le 23/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°050057 déposé le 24/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la dénomination de la personne morale
24/01/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°050057 déposé le 24/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la dénomination de la personne morale
11/12/1992 : Décision(s) des associés
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°020887 déposé le 11/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination de gérant (s) Changement de gérant
11/12/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°020887 déposé le 11/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination de gérant (s) Changement de gérant
11/12/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°020887 déposé le 11/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Nomination de gérant (s) Changement de gérant
23/08/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°000397 déposé le 23/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
23/08/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°000397 déposé le 23/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
23/08/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°000397 déposé le 23/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
Etablissements :
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Type : Siège

Adresse :
Place du 59ème R I
09000 Foix
France
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Type : Etablissement principal

Adresse :
Place du 59ème R I
09000 Foix
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : ECOLE DE CONDUITE (AUTO MOTO)
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/01/1989
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : PUBLICATION CONSTITUTION LA TRIBUNE LIBRE A COMPTER DU 21.12.89 : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL PORTE DE 50 000 F A 86 000 F ANNONCE LEGALE LA TRIBUNE LIBRE DU 14.08.90 A COMPTER DU 01.01.92 : CHANGEMENT DE GERANT (ANCIEN : MERIC CHRISTINE) TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE (ANCIENNE ADRESSE : 7 RUE DES SALENQUES, 09000 FOIX) ANNONCE LEGALE : LA DEPECHE DU MIDI DU 25.11.92 A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 1994, TRANSFERT DU SIEGE A L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE ANCIEN SIEGE : 25 RUE DE LA REPUBLIQUE 09200 SAINT-GIRONS NOUVEAU SIEGE : 1 PL DU 8 MAI 1945 09000 FOIX INSERTION : LA DEPECHE DU MIDI DU 5 JANVIER 1995 FONDS SIS A ST-GIRONS VENDU A MELLE LAJOUS MARIELLE PROUPIARY (31) A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 1994, CHANGEMENT DE DENOMINATION ANCIENNE DENOMINATION : ECOLE DE CONDUITE DU COUSERANS NOUVELLE DENOMINATION : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES INSERTION : LA DEPECHE DU MIDI DU 13 JANVIER 1995 A COMPTER DU 01/11/99, SIEGE TRANSFERE DU 1 PLACE DU 8 MAI 1945 A FOIX, A PLACE DU 59EME RI A FOIX INSERTION : LE JOURNAL DE L'ARIEGE DU 21/01/2000
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
15/02/2017 : ECOLE DE CONDUITE DES PYRENEES
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : ECOLE DE CONDUITE (AUTO MOTO)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1989
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 13110.62
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°000298 déposé le 15/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°002127 déposé le 17/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°001647 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°001538 déposé le 16/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°001720 déposé le 18/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°000947 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°001207 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°091422 déposé le 24/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°081090 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°001252 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°001448 déposé le 14/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°000239 déposé le 08/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°040582 déposé le 10/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°000870 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°000712 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°000579 déposé le 10/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°000886 déposé le 02/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°091033 déposé le 25/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°080817 déposé le 30/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°070862 déposé le 05/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°060756 déposé le 30/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°050818 déposé le 28/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°050003 déposé le 04/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°031130 déposé le 29/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°021214 déposé le 14/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°020934 déposé le 23/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1989B00017
Dépôt : N°020933 déposé le 23/09/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/003083 du 21/10/2021
Numéro de gestion : 1989B00017
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 5241 5241 524
028Immobilisations corporelles37 62831 8625 7675 433
044Total Actif Immobilisé39 15331 8627 2916 958
068Créances – Clients et comptes rattachés13 20513 20513 931
072Créances – Autres3 1783 1784 968
084Disponibilités3 7763 7761 780
092Charges constatées d’avance3233231 191
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance20 48320 48321 871
110Total général Actif59 63631 86227 77428 828
120Capital social ou individuel13 11113 111
126Réserve légale666666
134Report à nouveau-5 952-2 623
136Résultat de l’exercice-6 927-3 330
142Total des capitaux propres - Total I8987 825
156Emprunts et dettes assimilées3 0211 085
166Fournisseurs et comptes rattachés2 2937 410
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N36
172Autres dettes21 56212 508
176Total des dettes26 87621 003
180Total général Passif27 77428 828
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 132
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France100 549105 597
230Autres produits700609
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 101 249106 206
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 852
242Autres charges externes* 37 18037 737
244Impôts, taxes et versements assimilés1 8284 380
250Rémunérations du personnel 60 48350 163
252Charges sociales 4 27513 508
254Dotations aux amortissements 1 7981 896
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 106 417107 683
270Résultat d’exploitation -5 167-1 477
280Produits financiers 532
290Produits exceptionnels 2 500
294Charges financières 1 7641 736
300Charges exceptionnelles 2 648
310Bénéfice ou perte -6 927-3 330
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2020/002000 du 30/10/2020
Numéro de gestion : 1989B00017
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 5241 5241 524
028Immobilisations corporelles37 62831 8625 7675 433
044Total Actif Immobilisé39 15331 8627 2916 958
068Créances – Clients et comptes rattachés13 20513 20513 931
072Créances – Autres3 1783 1784 968
084Disponibilités3 7763 7761 780
092Charges constatées d’avance3233231 191
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance20 48320 48321 871
110Total général Actif59 63631 86227 77428 828
120Capital social ou individuel13 11113 111
126Réserve légale666666
134Report à nouveau-5 952-2 623
136Résultat de l’exercice-6 927-3 330
142Total des capitaux propres - Total I8987 825
156Emprunts et dettes assimilées3 0211 085
166Fournisseurs et comptes rattachés2 2937 410
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N36
172Autres dettes21 56212 508
176Total des dettes26 87621 003
180Total général Passif27 77428 828
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 132
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France100 549105 597
230Autres produits700609
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 101 249106 206
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 852
242Autres charges externes* 37 18037 737
244Impôts, taxes et versements assimilés1 8284 380
250Rémunérations du personnel 60 48350 163
252Charges sociales 4 27513 508
254Dotations aux amortissements 1 7981 896
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 106 417107 683
270Résultat d’exploitation -5 167-1 477
280Produits financiers 532
290Produits exceptionnels 2 500
294Charges financières 1 7641 736
300Charges exceptionnelles 2 648
310Bénéfice ou perte -6 927-3 330
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/002564 du 22/10/2018
Numéro de gestion : 1989B00017
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 5241 5241 524
028Immobilisations corporelles37 62831 8625 7675 433
044Total Actif Immobilisé39 15331 8627 2916 958
068Créances – Clients et comptes rattachés13 20513 20513 931
072Créances – Autres3 1783 1784 968
084Disponibilités3 7763 7761 780
092Charges constatées d’avance3233231 191
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance20 48320 48321 871
110Total général Actif59 63631 86227 77428 828
120Capital social ou individuel13 11113 111
126Réserve légale666666
134Report à nouveau-5 952-2 623
136Résultat de l’exercice-6 927-3 330
142Total des capitaux propres - Total I8987 825
156Emprunts et dettes assimilées3 0211 085
166Fournisseurs et comptes rattachés2 2937 410
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N36
172Autres dettes21 56212 508
176Total des dettes26 87621 003
180Total général Passif27 77428 828
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 132
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France100 549105 597
230Autres produits700609
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 101 249106 206
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 852
242Autres charges externes* 37 18037 737
244Impôts, taxes et versements assimilés1 8284 380
250Rémunérations du personnel 60 48350 163
252Charges sociales 4 27513 508
254Dotations aux amortissements 1 7981 896
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 106 417107 683
270Résultat d’exploitation -5 167-1 477
280Produits financiers 532
290Produits exceptionnels 2 500
294Charges financières 1 7641 736
300Charges exceptionnelles 2 648
310Bénéfice ou perte -6 927-3 330
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/001857 du 01/08/2017
Numéro de gestion : 1989B00017
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 5241 5241 524
028Immobilisations corporelles37 62831 8625 7675 433
044Total Actif Immobilisé39 15331 8627 2916 958
068Créances – Clients et comptes rattachés13 20513 20513 931
072Créances – Autres3 1783 1784 968
084Disponibilités3 7763 7761 780
092Charges constatées d’avance3233231 191
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance20 48320 48321 871
110Total général Actif59 63631 86227 77428 828
120Capital social ou individuel13 11113 111
126Réserve légale666666
134Report à nouveau-5 952-2 623
136Résultat de l’exercice-6 927-3 330
142Total des capitaux propres - Total I8987 825
156Emprunts et dettes assimilées3 0211 085
166Fournisseurs et comptes rattachés2 2937 410
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N36
172Autres dettes21 56212 508
176Total des dettes26 87621 003
180Total général Passif27 77428 828
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 132
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France100 549105 597
230Autres produits700609
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 101 249106 206
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 852
242Autres charges externes* 37 18037 737
244Impôts, taxes et versements assimilés1 8284 380
250Rémunérations du personnel 60 48350 163
252Charges sociales 4 27513 508
254Dotations aux amortissements 1 7981 896
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 106 417107 683
270Résultat d’exploitation -5 167-1 477
280Produits financiers 532
290Produits exceptionnels 2 500
294Charges financières 1 7641 736
300Charges exceptionnelles 2 648
310Bénéfice ou perte -6 927-3 330
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/000298 du 15/02/2017
Numéro de gestion : 1989B00017
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 5241 5241 524
028Immobilisations corporelles37 62831 8625 7675 433
044Total Actif Immobilisé39 15331 8627 2916 958
068Créances – Clients et comptes rattachés13 20513 20513 931
072Créances – Autres3 1783 1784 968
084Disponibilités3 7763 7761 780
092Charges constatées d’avance3233231 191
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance20 48320 48321 871
110Total général Actif59 63631 86227 77428 828
120Capital social ou individuel13 11113 111
126Réserve légale666666
134Report à nouveau-5 952-2 623
136Résultat de l’exercice-6 927-3 330
142Total des capitaux propres - Total I8987 825
156Emprunts et dettes assimilées3 0211 085
166Fournisseurs et comptes rattachés2 2937 410
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N36
172Autres dettes21 56212 508
176Total des dettes26 87621 003
180Total général Passif27 77428 828
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 132
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France100 549105 597
230Autres produits700609
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 101 249106 206
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 852
242Autres charges externes* 37 18037 737
244Impôts, taxes et versements assimilés1 8284 380
250Rémunérations du personnel 60 48350 163
252Charges sociales 4 27513 508
254Dotations aux amortissements 1 7981 896
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 106 417107 683
270Résultat d’exploitation -5 167-1 477
280Produits financiers 532
290Produits exceptionnels 2 500
294Charges financières 1 7641 736
300Charges exceptionnelles 2 648
310Bénéfice ou perte -6 927-3 330

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