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de Valencogne

EARL PASCAL JEAN-YVES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2002
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44139725400018 / Siren : 441397254 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 57 441397254
Effectif en 2018 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2020
   
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2002 : Succession
Prédécesseur : JEAN PASCAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2002
Dénomination : EARL PASCAL JEAN-YVES
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2018 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
16/08/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002D80067
Type : Personne Physique

Nom : PASCAL Jean Yves
Né le 12/05/1967 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
17 Route de Vachonnière
38730 Valencogne
France
Dépôts des actes :
07/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002D80067
Dépôt : N°081127 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002D80067
Dépôt : N°080576 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002D80067
Dépôt : N°081127 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
Etablissements :
16/08/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002D80067
Type : Siège

Adresse :
17 Route de Vachonnière
38730 Valencogne
France
16/08/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002D80067
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Route de Vachonnière
38730 Valencogne
France
Nom commercial : EARL PASCAL JEAN YVES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2002
Activité : ELEVAGE DE BOVINS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/08/2004 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
Personnes morales :
16/08/2004 : EARL PASCAL JEAN YVES
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : ELEVAGE DE BOVINS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Coordonnées de l'établissement :
EARL PASCAL JEAN-YVES
Adresse :
17 Route DE VACHONNIERE
38730 VALENCOGNE

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
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