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de Clairvaux-les-Lacs

EARL JEAN-MICHEL PETIT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49287003500010 / Siren : 492870035 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 26 492870035
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.2 : Cultures permanentes
Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.
01.21 : Culture de la vigne
01.21Z : Culture de la vigne
Cette sous-classe comprend :
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de vins (cf. 11.02) Produits associés : 01.21.11p, 01.21.12p
Coordonnées de l'établissement :
EARL JEAN-MICHEL PETIT
Adresse :
Rue DU CHARDONNAY
39600 PUPILLIN
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/2006
Dénomination : EARL JEAN-MICHEL PETIT
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1274
NOJO : 039020000118020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 492 870 035
Dénomination : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE JEAN-MICHEL PETIT
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Administration :
PETIT Jean-Michel Bernard Pierre nom d'usage : PETIT devient gérant.
PETIT Léo Alex nom d'usage : PETIT devient gérant
Historique de l'unité légale :
06/11/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
Représentants légaux :
17/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Jean-Michel Bernard Pierre
Né le 25/02/1966 à Arbois (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
24 Rue du Chardonnay
39600 Pupillin
France
17/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Léo Alex
Né le 29/03/1993 à Dole (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
28 Rue du Chardonnay
39600 Pupillin
France
17/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Léo Alex
Né le 29/03/1993 à Dole (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
28 Rue du Chardonnay
39600 Pupillin
France
17/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Jean-Michel Bernard Pierre
Né le 25/02/1966 à Arbois (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
24 Rue du Chardonnay
39600 Pupillin
France
17/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Jean-Michel Bernard Pierre
Né le 25/02/1966 à Arbois (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
24 Rue du Chardonnay
39600 Pupillin
France
17/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Léo Alex
Né le 29/03/1993 à Dole (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
28 Rue du Chardonnay
39600 Pupillin
France
17/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Léo Alex
Né le 29/03/1993 à Dole (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
28 Rue du Chardonnay
39600 Pupillin
France
17/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Jean-Michel Bernard Pierre
Né le 25/02/1966 à Arbois (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
24 Rue du Chardonnay
39600 Pupillin
France
17/11/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Jean-Michel
Né le 25/02/1966 à Arbois (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Rue du Chardonnay
39600 Pupillin
France
Dépôts des actes :
06/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Dépôt : N°003359 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
06/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Dépôt : N°003359 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
06/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Dépôt : N°003359 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
06/11/2019 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Dépôt : N°003359 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
06/11/2019 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Dépôt : N°003359 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
06/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Dépôt : N°003071 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Dépôt : N°005737 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
05/11/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Dépôt : N°081035 déposé le 17/11/2006
Etat : Déposé
05/11/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Dépôt : N°081035 déposé le 17/11/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Dépôt : N°081035 déposé le 17/11/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Dépôt : N°081035 déposé le 17/11/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
17/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Type : Siège

Adresse :
Rue du Chardonnay
39600 Pupillin
France
17/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Chardonnay
39600 Pupillin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2006
Activité : VITICOLE
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ETIT JEAN-MICHE
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/11/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Type : Siège

Adresse :
Rue du Chardonnay
39600 Pupillin
France
17/11/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2006D80299
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Chardonnay
39600 Pupillin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2006
Activité : VITICOLE
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ETIT JEAN-MICHE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/12/2019 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE JEAN-MICHEL PETIT
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : VITICOLE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 310260.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
17/11/2006 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE JEAN-MICHEL PETIT
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : VITICOLE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 310260.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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