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de Grézieux-le-Fromental

EARL DES ARMANDS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43492949300014 / Siren : 434929493 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 72 434929493
Effectif en 2019 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DES ARMANDS
Adresse :
6 Chemin DES ARMANDS
42600 GREZIEUX-LE-FROMENTAL
Historique de l'établissement :
26/08/2021 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2001
Dénomination : EARL DES ARMANDS
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2019 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°1207
NOJO : 042020000054313
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 434 929 493
Dénomination : EARL DES ARMANDS
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Administration :
BADINAND Jean Paul nom d'usage : BADINAND n'est plus gérant
Montant du capital : 23100.00 EUR
10/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1395
NOJO : BXB151840017200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 434 929 493
Dénomination : GAEC DES ARMANDS
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Historique de l'unité légale :
26/08/2021 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
31/03/2019 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : EARL DES ARMANDS
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Economie sociale et solidaire : Oui
10/06/2015 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : GAEC DES ARMANDS
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
02/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Type : Personne Physique

Nom : JULIEN (BADINAND) Chantal
Né le 10/05/1962 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
6 Chemin des Armands
42600 Grézieux-le-Fromental
France
02/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Type : Personne Physique

Nom : JULIEN (BADINAND) Chantal
Né le 10/05/1962 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
6 Chemin des Armands
42600 Grézieux-le-Fromental
France
01/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Type : Personne Physique

Nom : BADINAND Jean Paul
Né le 31/05/1962 à MONTBRISON
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
aux Armands
42600 Grézieux-le-Fromental
FRANCE
01/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Type : Personne Physique

Nom : JULIEN (BADINAND) Chantal
Né le 10/05/1962 à MONTBRISON
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
aux Armands
42600 Grézieux-le-Fromental
FRANCE
Dépôts des actes :
31/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Dépôt : N°003494 déposé le 02/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Dépôt : N°003494 déposé le 02/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Dépôt : N°004007 déposé le 02/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/11/2017 : Acte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Dépôt : N°003494 déposé le 02/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse Changement dénomination de la rue suite décision municipale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
10/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Dépôt : N°4091 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
10/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Dépôt : N°4091 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
10/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Dépôt : N°4091 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Dépôt : N°4091 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
10/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Dépôt : N°004091 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
10/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Dépôt : N°004091 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
01/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Dépôt : N°1113412 déposé le 19/03/2001
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 01/03/2001 Numéro de dépôt d'origine : 327 / MONTBRISON TGI
01/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Dépôt : N°113412 déposé le 19/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Dépôt : N°1113412 déposé le 19/03/2001
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 327 / MONTBRISON TGI
Etablissements :
02/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Type : Siège

Adresse :
6 Chemin des Armands
42600 Grézieux-le-Fromental
France
02/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Chemin des Armands
42600 Grézieux-le-Fromental
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2001
Activité : activités agricoles ( production laitière )
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/07/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Type : Siège

Adresse :
Lieudit aux Armands
42600 Grézieux-le-Fromental
FRANCE
01/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001D50035
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieudit aux Armands
42600 Grézieux-le-Fromental
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2001
Activité : activités agricoles ( production laitière )
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/05/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/03/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 19/03/2001 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 327 le 19/03/2001 --- Publicité au Journal : PAYSANS DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 09/03/2001
02/05/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 19/03/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 19/03/2001 : --- SIRET 434 929 493 00014 APE 012A
02/05/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/07/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/03/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 19/03/2001 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 327 le 19/03/2001 --- Publicité au Journal : PAYSANS DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 09/03/2001
01/07/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 19/03/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 19/03/2001 : --- SIRET 434 929 493 00014 APE 012A
01/07/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
02/05/2019 : EARL DES ARMANDS
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : activités agricoles ( production laitière )

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 23100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/07/2015 : GAEC DES ARMANDS
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : activités agricoles ( production laitière )

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 23000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Bannières Publicitaires :
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