DUBOSSON DEVELOPPEMENT

petite ou moyenne entreprise

DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Dernière mise à jour : 31/12/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2001
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43504965500010 / Siren : 435049655 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 9 435049655
Effectif en 2018 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2020
   
Publications au Bodacc :
16/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5943
NOJO : 740100001820370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Annecy 435 049 655
Dénomination : DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5944
NOJO : 740100001820390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Annecy 435 049 655
Dénomination : DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6734
NOJO : 740100001603410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 435 049 655
Dénomination : DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6736
NOJO : 740100001603460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 435 049 655
Dénomination : DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6735
NOJO : 740100001603470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 435 049 655
Dénomination : DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1146
NOJO : BXB13312001148T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 435 049 655
Dénomination : DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire IN EXTENSO MONT BLANC.
MORATILIE Bernard nom d'usage : MORATILIE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
FONTAINE Jean-Louis nom d'usage : FONTAINE devient commissaire aux comptes suppléant.

09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12098
NOJO : 740100000907650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 435 049 655
Dénomination : DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9457
NOJO : BXC12123005831R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 435 049 655
Dénomination : DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8689
NOJO : BXC102510058605
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 435 049 655
Dénomination : DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
124 avenue Du Noiret
74300 Cluses
13/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8342
NOJO : BXC09294015667A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 435 049 655
Dénomination : DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
124 avenue Du Noiret
74300 Cluses
23/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2763
NOJO : BDC080027014601
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Bonneville 435 049 655
Dénomination : DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Forme juridique : S.A.S.

Adresse :
124, avenue du Noiret
74300 Cluses
Historique de l'établissement :
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Décolletage (NAFRev2 : 25.62A)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Décolletage (NAF1993 : 28.5C)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2001
Dénomination : DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2018 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2018 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
27/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Décolletage (NAFRev2 : 25.62A)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Décolletage (NAF1993 : 28.5C)
Caractère employeur : Oui
Représentants légaux :
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Type : Personne Physique

Nom : REVILLOD Sophie
Né le 04/03/1970 à Cluses (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
BOIS DU MILIEU
74300 Châtillon-sur-Cluses
France
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO MONT BLANC
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Rue DU MARECHAL LECLERC - LE PANORAMIC
74300 Cluses
France
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Type : Personne Physique

Nom : FONTAINE Jean-Louis
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
480 Avenue de Saint-Martin
74700 Sallanches
France
Dépôts des actes :
02/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°000047 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
02/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°000047 déposé le 03/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°006837 déposé le 21/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
17/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°080294 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°082014 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
23/01/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°080557 déposé le 27/03/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°082014 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°082014 déposé le 19/10/2006
Etat : Déposé
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°008375 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°008376 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°008370 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°005674 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°001371 déposé le 10/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°007991 déposé le 17/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°008207 déposé le 28/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°083728 déposé le 23/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°080098 déposé le 22/09/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°082764 déposé le 30/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°082371 déposé le 27/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°082401 déposé le 02/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Dépôt : N°082939 déposé le 07/11/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Etablissements :
20/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Type : Siège

Adresse :
124 Avenue Du Noiret
74300 Cluses
France
20/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2001B80089
Type : Etablissement principal

Adresse :
124 Avenue Du Noiret
74300 Cluses
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2001
Activité : Industrie du décolletage et de la mécanique de précision, acquisition, administration, gestion par location ou autrement et vente de tous immeubles et biens immobiliers. L’industrie du décolletage, la gestion l'administration l'assistance le conseil et l'organisation de toute entreprise et société filiale ou non, la création et le contrôle de toutes entreprises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/07/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F06/000293
Date d’ajout de l’observation : 11/12/2006
Texte de l'observation : Réduction du capital NOUVEAU CAPITAL SOCIAL : 78. 000 € ANCIEN : 155 220 € JOURNAL D'ANNONCES LEGALES LE MESSAGER EN DATE DU 7 DECEMBRE 2006 date d'effet : 17/11/2006
20/07/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
20/07/2016 : DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Industrie du décolletage et de la mécanique de précision, acquisition, administration, gestion par location ou autrement et vente de tous immeubles et biens immobiliers. L’industrie du décolletage, la gestion l'administration l'assistance le conseil et l'organisation de toute entreprise et société filiale ou non, la création et le contrôle de toutes entreprises.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 78000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Coordonnées de l'établissement :
DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Adresse :
124 Avenue DU NOIRET
74300 CLUSES

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35