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de Chancia

DOMINIQUE VERGUET

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/06/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35152221400045 / Siren : 351522214 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 17 351522214
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
90 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)
90.0 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées
90.03 : Création artistique
Cette classe ne comprend pas :
- la restauration d’orgues et autres instruments de musique historiques (cf. 33.19Z)
- la production de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C et 59.12Z)
- la restauration de meubles à l’exclusion de la restauration dans le cadre de musées (cf. 95.24Z)
90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Cette sous-classe comprend :
- les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
- la restauration d’œuvres d’art telles que les peintures, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de statues autres que des œuvres originales d’artistes (cf. 23.70Z) Produits associés : 90.03.11p, 90.03.13
Coordonnées de l'établissement :
DOMINIQUE VERGUET
Adresse :
58'ART
58 bis Place DE FARAMAND

39600 ARBOIS
Liens de succession de l'établissement :
20/06/2010 : Succession
Prédécesseur : DOMINIQUE VERGUET
Transfert du siège
Continuité économique
20/06/2010 : Succession
Prédécesseur : DOMINIQUE VERGUET
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/06/1989
Nom : Mme VERGUET DOMINIQUE JEANNE
Dénomination usuelle: ROUGE AMANDE
Activité principale : Création artistique relevant des arts plastiques (NAFRev2 : 90.03A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/10/2008 : Cessation d'activité

Annonce N°547
NOJO : BXB08269001312O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de cessation d'activité : 07/05/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 522 214
Nom : VERGUET Dominique, Jeanne

Adresse :
5 rue Chanoine Prenel
25300 Pontarlier
Historique de l'unité légale :
01/11/2011 : nom d'usage
Nom d'usage :
20/06/2010 : code NIC
Code NIC : 00045
01/01/2009 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Création artistique relevant des arts plastiques (NAFRev2 : 90.03A)
Code NIC : 00037
07/05/2008 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'autres équipements du foyer (NAFRev2 : 47.59B)
01/12/2005 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : ROUGE AMANDE
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Activité principale : Commerce de détail d'équipement du foyer (NAFRev1 : 52.4J)
Code NIC : 00029
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