N° national/d'enregistrement : 4681462
Date de dépôt : 11/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
- N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
- N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée; Tous les vins d'appellations d'origine protégée de la Vallée du Rhône et tous les vins à indication géographique protégée de la Vallée du Rhône ;
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de bars ; services de traiteurs ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
Déposant 1 : SOCIETE DES DOMAINES VITICOLES DE PROVENCE
Forme juridique : SASU
Adresse :
16 QUAI D'ORLEANS
75004 PARIS
FR
Mandataire 1 : SOCIETE DES DOMAINES VITICOLES DE PROVENCE, Madame ISABELLE STRASSER
Adresse :
16 QUAI D'ORLEANS
75004 PARIS
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841070
Date de demande : 30/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021
Bénéficiare 1 : DOMAINE LE PRIEURE DES PAPES, SCEA
Numéro de SIREN : 851568030
Adresse :
5 Rue Ville Vieille
84230 CHATEAUNEUF DU PAPE
FR
Evènement 2 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020
Evènement 3 :Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021