DOISNEAU PERE & FILS

Entreprise

DOISNEAU PERE & FILS
Dernière mise à jour : 12/10/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/06/2006
Dénomination usuelle : DOISNEAU PERE & FILS
Enseigne : DOISNEAU PERE ET FILS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31277184300041 / Siren : 312771843 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 9 312771843
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.8 : Commerce de détail sur éventaires et marchés
Ce groupe comprend le commerce de détail de tous types de produits neufs ou d’occasion présentés sur des éventaires, généralement mobiles, installés sur la voie publique ou sur un emplacement de marché déterminé.
47.81 : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
47.81Z : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’aliments préparés destinés à être consommés sur place (services de restauration mobile) (cf. 56.10C) Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p
47.81Z-Q : Boucherie sur éventaires et marchés
Cette classe comprend :
-le commerce de détail de viandes présentées sur des éventaires généralement mobiles installés sur la voie publique ou sur un emplacement de marché déterminé

Cette classe comprend aussi :
-le commerce ambulant de viandes
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d'aliments préparés destinés à être consommés sur place (services de restauration mobile) (cf. 56.10C)
Coordonnées de l'établissement :
DOISNEAU PERE & FILS
Adresse :
LA PAUTE
Route NATIONALE

38520 LE BOURG D'OISANS
Historique de l'établissement :
12/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/12/2020 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : DOISNEAU PERE & FILS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (NAFRev2 : 47.81Z)
Liens de succession de l'établissement :
12/06/2006 : Succession
Prédécesseur : DOISNEAU PERE ET FILS
Continuité économique
12/10/2022 : Préccession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1963
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Activité principale : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (NAFRev2 : 47.81Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2610
NOJO : 380100006320170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/11/2022 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°972
NOJO : 038010000607086
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 12/10/2022
Publication légale : L'Essor de l'Isère, le 11/11/2022
Oppositions : Cabinet Fiducial Sofiral 1, Allée des Centaurées 38240 Meylan
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 28/10/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de Grenoble 3 le 03/11/2022, Dossier 2022 00066050 Réf 3804P03 2022 05131 Adresse de l'ancien propriétaire : Lieu-dit la Paute 38520 LE BOURG-D'OISANS. Adresse du nouveau propriétaire : 23 Chemin des Cottes 38410 VAULNAVEYS-LE-BAS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 919 952 796
Dénomination : MC REVOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 5000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7169
NOJO : 380100005899500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5786
NOJO : 380100005518560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°2856
NOJO : 038010000534075
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Nom commercial : DOISNEAU PERE & FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PICCA Jean-Francois nom d'usage : PICCA n'est plus gérant.
PICCA Jean-Francois nom d'usage : PICCA devient président
15/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2031
NOJO : 380100005228530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°751
NOJO : 038010000512607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BATTANI Christine Marie Marguerite nom d'usage : PICCA n'est plus gérant
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4802
NOJO : 380100004848760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5677
NOJO : 380100004520740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2674
NOJO : 380100004169560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1178
NOJO : BXB162720011246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
PICCA Jean-Francois nom d'usage : PICCA devient gérant.

03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4164
NOJO : 380100003815490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°373
NOJO : 380100003518910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2144
NOJO : 380100003204520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5374
NOJO : 380100002937210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6225
NOJO : BXC122500131053
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2484
NOJO : BXC112350316983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
lieu-dit la Paute
38520 Le Bourg-d'Oisans
21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2440
NOJO : BXC103370155817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
lieu-dit la Paute
38520 Le Bourg-d'Oisans
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2243
NOJO : BXC092750116511
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
lieu-dit la Paute
38520 Le Bourg-d'Oisans
03/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3086
NOJO : BXC080820029102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 312 771 843
Dénomination : DOISNEAU PERE ET FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
lieu-dit la Paute
38520 Le Bourg-d'Oisans
Historique de l'unité légale :
12/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/12/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
10/04/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (NAFRev2 : 47.81Z)
12/06/2006 : code NIC
Code NIC : 00041
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (NAF1993 : 52.6D)
Représentants légaux :
13/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Type : Personne Physique

Nom : PICCA Jean-Francois
Né le 20/05/1956 à Oz (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
La Paute
38520 Le Bourg-d'Oisans
France
25/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Type : Personne Physique

Nom : BATTANI (PICCA) Christine Marie Marguerite
Né le 30/09/1962 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
les Sables
38520 Le Bourg-d'Oisans
France
25/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Type : Personne Physique

Nom : PICCA Jean-Francois
Né le 20/05/1956 à Oz (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
les Sables
38520 Le Bourg-d'Oisans
France
Dépôts des actes :
18/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°000805 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°011425 déposé le 08/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/04/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°004948 déposé le 02/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
28/06/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°010138 déposé le 02/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°008200 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°008200 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005123 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
12/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005123 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
12/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005380 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005381 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
12/06/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005123 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
12/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005123 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
12/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005380 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005381 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°000724 déposé le 09/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°000724 déposé le 09/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/10/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005641 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005641 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/10/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005641 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005641 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
23/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003348 déposé le 23/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
23/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003348 déposé le 23/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
27/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003518 déposé le 27/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003518 déposé le 27/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003518 déposé le 27/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003518 déposé le 27/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
06/05/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°002548 déposé le 06/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
06/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°002548 déposé le 06/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
06/05/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°002548 déposé le 06/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
06/05/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°002548 déposé le 06/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
06/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°002548 déposé le 06/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
06/05/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°002548 déposé le 06/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
31/08/1993 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°004422 déposé le 31/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/08/1993 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°004422 déposé le 31/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/08/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003820 déposé le 03/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de co-gérant
03/08/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003820 déposé le 03/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de co-gérant
03/08/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003820 déposé le 03/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de co-gérant
03/08/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003820 déposé le 03/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de co-gérant
03/08/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003820 déposé le 03/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de co-gérant
03/08/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003820 déposé le 03/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de co-gérant
03/04/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°001355 déposé le 03/04/1987
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
03/04/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°001355 déposé le 03/04/1987
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
03/04/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°001355 déposé le 03/04/1987
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
03/04/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°001355 déposé le 03/04/1987
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
03/04/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°001355 déposé le 03/04/1987
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
03/04/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°001355 déposé le 03/04/1987
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005123 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005380 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005381 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°008200 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005123 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005380 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005381 déposé le 12/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°008200 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°004948 déposé le 02/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°000805 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
13/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit la Paute
38520 Le Bourg-d'Oisans
France
13/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit la Paute
38520 Le Bourg-d'Oisans
France
Nom commercial : DOISNEAU PERE & FILS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1978
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de boucher forain sur les marchés.
Origine du fonds : Achat
fonds précédemment reçu en location gérance du 01.01.1978 au 01.06.2006 - récédent exploitan - OISNEAU PERE ET FIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit la Paute
38520 Le Bourg-d'Oisans
France
25/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit la Paute
38520 Le Bourg-d'Oisans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1978
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de boucher forain sur les marchés.
Origine du fonds : Achat
fonds précédemment reçu en location gérance du 01.01.1978 au 01.06.2006 - récédent exploitan - OISNEAU PERE ET FIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot : 10/04/1978 - LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 04/03/1978
13/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
13/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F06/008765
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 12 Chemin Guilbaud 38000 GRENOBLE à Route Nationale - La Paute 38520 LE BOURG D'OISANS à compter du 12.06.2006.
25/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot : 10/04/1978 - LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 04/03/1978
25/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
25/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F06/008765
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 12 Chemin Guilbaud 38000 GRENOBLE à Route Nationale - La Paute 38520 LE BOURG D'OISANS à compter du 12.06.2006.
Personnes morales :
13/07/2021 : DOISNEAU PERE ET FILS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation d'un fonds de commerce de boucher forain sur les marchés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/1978

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
25/05/2016 : DOISNEAU PERE ET FILS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation d'un fonds de commerce de boucher forain sur les marchés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/1978

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°010207 déposé le 13/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°012354 déposé le 29/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°009292 déposé le 08/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°010178 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°008445 déposé le 06/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005918 déposé le 25/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005918 déposé le 25/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°006970 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°006970 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005670 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005670 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°007219 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°007219 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°009866 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°009866 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°008236 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°008236 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°014152 déposé le 03/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°014152 déposé le 03/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°010511 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°010511 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°013128 déposé le 11/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°013128 déposé le 11/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005417 déposé le 29/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005417 déposé le 29/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003613 déposé le 26/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003613 déposé le 26/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°001669 déposé le 27/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°001669 déposé le 27/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°008873 déposé le 22/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°008873 déposé le 22/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°008872 déposé le 22/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°008872 déposé le 22/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°007143 déposé le 04/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°007143 déposé le 04/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003789 déposé le 16/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003789 déposé le 16/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°004614 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°004614 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°004112 déposé le 22/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°004112 déposé le 22/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°004422 déposé le 30/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°004422 déposé le 30/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005266 déposé le 26/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°005266 déposé le 26/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°004568 déposé le 29/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°004568 déposé le 29/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°000971 déposé le 16/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°000971 déposé le 16/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°006509 déposé le 03/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°006509 déposé le 03/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°002850 déposé le 12/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°002850 déposé le 12/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°004824 déposé le 16/10/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°004824 déposé le 16/10/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003696 déposé le 08/09/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°003696 déposé le 08/09/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°002801 déposé le 29/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°002801 déposé le 29/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°002650 déposé le 11/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1978B00186
Dépôt : N°002650 déposé le 11/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/010525 du 28/06/2022
Numéro de gestion : 1978B00186
Code activité : 4781Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/010207 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 1978B00186
Code activité : 4781Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/012354 du 29/09/2020
Numéro de gestion : 1978B00186
Code activité : 4781Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/009292 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 1978B00186
Code activité : 4781Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/010178 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 1978B00186
Code activité : 4781Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/008445 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 1978B00186
Code activité : 4781Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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