Portail de la ville
de Commelle-Vernay

DOING

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/03/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38793579400090 / Siren : 387935794 / NIC : 00090
N° de TVA : FR 36 387935794
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
DOING
Adresse :
15 Rue CAMILLE DE ROCHETAILLEE
42000 SAINT-ETIENNE
Historique de l'établissement :
13/12/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
10/03/2015 : Succession
Prédécesseur : DOING
Continuité économique
10/03/2015 : Succession
Prédécesseur : DOING
Continuité économique
Accords d'entreprise :
27/02/2023 : Accord sur les contrats cadres forfait jour
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04223007221
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/03/2023
Date de dépôt : 28/02/2023
Date du texte : 27/02/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DOING
Siret : 38793579400090
Code APE : 6201Z
Secteur : Programmation informatique

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 93

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 15 RUE CAMILLE DE ROCHETAILLEE
    IMMEUBLE LE ROCACIER
    42000 ST ETIENNE
28/11/2022 : Accord concernant le Compte Épargne Temps
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04222006762
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/12/2022
Date de dépôt : 29/11/2022
Date du texte : 28/11/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DOING
Siret : 38793579400090
Code APE : 6201Z
Secteur : Programmation informatique

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Signataires :
  • 93

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 15 RUE CAMILLE DE ROCHETAILLEE
    IMMEUBLE LE ROCACIER
    42000 ST ETIENNE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/06/1992
Dénomination : DOING
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
10/03/2011 : EasyDo
N° national/d'enregistrement : 3813224
Date de dépôt : 10/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : DOING, SARL
Numéro de SIREN : 387935794
Adresse :
1 allée de l'électronique
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : DOING
Adresse :
1 allée de l'électronique
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

14/12/1999 : DOING
N° national/d'enregistrement : 99829577
Date de dépôt : 14/12/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Conseils de gestions informatique - Conseil en matière d'ordinateur. Conseils techniques informatiques - Analyse en développement, conception de logiciels.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : DOING, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 387935794
Adresse :
1 Allée de l'Electronique
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAURENT & CHARRAS
Adresse :
3, place de l'Hôtel de Ville BP 203
42005 SAINT ETIENNE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-03
Date du BOPI : 21/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424827
Date de demande : 08/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Publications au Bodacc :
12/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3442
NOJO : 420200001574260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°794
NOJO : 042020000153812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée VITROLLES DUFFAY ASSOCIES - V.
D.
A.
n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
DUFFAY Mireille nom d'usage : DUFFAY n'est plus commissaire aux comptes suppléant
07/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3960
NOJO : 420200001288680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3197
NOJO : 420200001037290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3344
NOJO : 420200000783340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°976
NOJO : 420200000514650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1487
NOJO : 420200000290440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2698
NOJO : 214202390893086
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°787
NOJO : BXB16110001973B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : DUFFAY Mireille en fonction le 18 Avril 2016 Commissaire aux comptes titulaire : VITROLLES DUFFAY ASSOCIES - V.
D.
A.
en fonction le 18 Avril 2016 Président : 2LBC en fonction le 18 Avril 2016
12/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4701
NOJO : 214202364511137
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2263
NOJO : 214202341402614
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
20/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°499
NOJO : BXB15072001484J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4422
NOJO : 214202318528384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5693
NOJO : BXC13100002439B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5470
NOJO : BXC12124010814G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°636
NOJO : BXB11214001687N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PROPICE Vincent Richard Yves en fonction le 28 Juillet 2011
27/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5668
NOJO : BXC111320015464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 allée de l'Electronique
42000 Saint-Etienne
22/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°681
NOJO : BXB102570012266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 24/06/1992
Date d'effet : 2010-07-20
Descriptif : Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NEYRIAL Philippe Jean
Montant du capital : 15000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
1 allée de l'Electronique
42000 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
1 allée de l'Electronique
42000 Saint-Etienne
25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4244
NOJO : BXC101320010609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5034
NOJO : BXC08140008740N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 allée de l'Electronique
42000 Saint-Etienne
03/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3533
NOJO : BXC08143000832C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 387 935 794
Dénomination : DOING
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 allée de l'Electronique
42000 Saint-Etienne
Historique de l'unité légale :
31/03/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
10/03/2015 : code NIC
Code NIC : 00090
30/09/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5498
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
24/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Type : Personne Morale

Nom : 2LBC
Siren : 804297687
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
15 Rue Camille De Rochetaillée
42000 Saint-Étienne
France
25/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Type : Personne Morale

Nom : 2LBC
Siren : 804297687
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
15 Rue Camille De Rochetaillée
42000 Saint-Étienne
France
18/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Type : Personne Morale

Nom : 2LBC
Siren : 804297687
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
15 Rue Camille de Rochetaillée
42000 Saint-Étienne
FRANCE
18/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Type : Personne Morale

Nom : VITROLLES DUFFAY ASSOCIES - V.D.A.
Siren : 347679243
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Place du Bicentenaire
42100 Saint-Etienne
FRANCE
18/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Type : Personne Physique

Nom : DUFFAY Mireille
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Place du Bicentenaire
42100 Saint-Étienne
FRANCE
Dépôts des actes :
21/03/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°000629 déposé le 30/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/03/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°000629 déposé le 30/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°008412 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°008412 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2623 déposé le 18/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2623 déposé le 18/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2623 déposé le 18/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
31/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2623 déposé le 18/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2623 déposé le 18/04/2016
Etat : Déposé
31/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002623 déposé le 18/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
31/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002623 déposé le 18/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
31/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002623 déposé le 18/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
31/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002623 déposé le 18/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
14/03/2016 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2088 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé
14/03/2016 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002088 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé
14/03/2016 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002088 déposé le 23/03/2016
Etat : Déposé
10/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°1695 déposé le 12/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°1695 déposé le 12/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°1695 déposé le 12/03/2015
Etat : Déposé
10/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001695 déposé le 12/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001695 déposé le 12/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001695 déposé le 12/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001695 déposé le 12/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
30/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°6302 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
30/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°6302 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°6302 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°6302 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
30/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°006302 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
30/09/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°006302 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
30/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°006302 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
30/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°006302 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
30/09/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°006302 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
30/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°006302 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
06/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°4949 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
06/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°004949 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°004949 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°3100188 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/12/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°3100186 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
06/12/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°3100187 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
06/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°3100188 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
06/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°3100188 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
06/12/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°100186 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation
06/12/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°100187 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation
06/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°100188 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
06/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°100188 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
06/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°100188 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
06/12/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°100186 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation
06/12/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°100187 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation
06/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°100188 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
06/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°100188 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
06/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°100188 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
20/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°3005214 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
20/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°005214 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°005214 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°502418 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
14/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°502418 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
14/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°502418 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Donation
14/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°502418 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Donation
13/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°502418 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°502418 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
13/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°502418 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Donation
13/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°502418 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Donation
13/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°502418 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Donation
13/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°502418 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Donation
22/11/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2105254 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
22/11/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2105254 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2105254 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
22/11/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°105254 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°105254 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/11/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°105254 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°105254 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
31/03/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2101650 déposé le 11/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
31/03/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2101650 déposé le 11/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/03/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2101650 déposé le 11/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2101650 déposé le 11/05/2001
Etat : Déposé
31/03/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°101650 déposé le 11/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Augmentation de capital Modification des statuts
31/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°101650 déposé le 11/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Augmentation de capital Modification des statuts
31/03/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°101650 déposé le 11/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Augmentation de capital Modification des statuts
31/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°101650 déposé le 11/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Augmentation de capital Modification des statuts
30/11/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2100153 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/11/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°100153 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Donation
30/11/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°100153 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Donation
19/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2100033 déposé le 04/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
19/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°100033 déposé le 04/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°100033 déposé le 04/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2001441 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
03/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2001441 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
03/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2001441 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/04/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2001441 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
03/04/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2001441 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
03/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001441 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation
03/04/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001441 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation
03/04/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001441 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation
03/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001441 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation
03/04/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001441 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation
03/04/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001441 déposé le 09/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation
12/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°973084 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
12/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°973084 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/09/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°973084 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
12/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°973084 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
12/09/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°973084 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
12/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°973084 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
12/09/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°973084 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
25/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°963743 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
25/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°963743 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/10/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°963743 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
25/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°963743 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
25/10/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°963743 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
25/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°963743 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
25/10/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°963743 déposé le 19/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°960359 déposé le 31/01/1996
Etat : Déposé
Décision : *
27/12/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°960359 déposé le 31/01/1996
Etat : Déposé
27/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°960359 déposé le 31/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
27/12/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°960359 déposé le 31/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
27/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°960359 déposé le 31/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
27/12/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°960359 déposé le 31/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
29/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°960359 déposé le 31/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
29/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°960359 déposé le 31/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°960359 déposé le 31/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
29/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°960359 déposé le 31/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
24/06/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°921979 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
24/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°921979 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
24/06/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°921979 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/06/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°921979 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
24/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°921979 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
24/06/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°921979 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
24/06/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°921979 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
24/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°921979 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
24/06/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°921979 déposé le 09/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
24/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Type : Siège

Adresse :
15 Rue Camille De Rochetaillée
42000 Saint-Étienne
France
24/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue Camille De Rochetaillée
42000 Saint-Étienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/1992
Activité : conseil en informatique analyse en développement création édition et distribution de logiciels
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Type : Siège

Adresse :
15 Rue Camille De Rochetaillée
42000 Saint-Étienne
France
25/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue Camille De Rochetaillée
42000 Saint-Étienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/1992
Activité : conseil en informatique analyse en développement création édition et distribution de logiciels
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/04/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Type : Siège

Adresse :
15 Rue Camille de Rochetaillée
42000 Saint-Étienne
FRANCE
18/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue Camille de Rochetaillée
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/1992
Activité : conseil en informatique analyse en développement création édition et distribution de logiciels
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2007B00644
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Etienne

Adresse :
10 rue Patrick Dépailler
Parc Technologique la Pardieu
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/08/2007
Activité : Conseil en informatique, analyse en développement création édition et distribution de logiciels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/03/2023 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 09/07/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 09/07/1992 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= MODIFICATION RCS DU 19.12.96 TRANSFERT DU SIEGE DANS LE SECONDAIRE A COMPTER DU 25.10.96 ANCIEN SIEGE : SAINT ETIENNE - 5 RUE BADOUILLERE -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS DU 06.11.97 TRANSFERT DU SIEGE A COMPTER DU 12.09.97 ANCIEN SIEGE : ST ETIENNE - 3 RUE CECILE SAUVAGE Mention du 18/12/2001 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 29.11.2001 ANCIEN SIEGE : ST ETIENNE - 15 BLD ALBERT 1ER LE GRAND PAVOIS
24/03/2023 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2001
Texte de l'observation : - Non dissolution de la société malgré capitaux propres inférieurs à MOITIE du capital social, suite à décision du 31/03/2001.
24/03/2023 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2011
Texte de l'observation : : Notification GTC LYON (69) du 11.02.2011 : Suppression de l'établissement secondaire sis à : 69800 SAINT PRIEST - 120 Allée Jacques Monod - RCS LYON 1999 B 2880
25/03/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 09/07/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 09/07/1992 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= MODIFICATION RCS DU 19.12.96 TRANSFERT DU SIEGE DANS LE SECONDAIRE A COMPTER DU 25.10.96 ANCIEN SIEGE : SAINT ETIENNE - 5 RUE BADOUILLERE -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS DU 06.11.97 TRANSFERT DU SIEGE A COMPTER DU 12.09.97 ANCIEN SIEGE : ST ETIENNE - 3 RUE CECILE SAUVAGE Mention du 18/12/2001 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 29.11.2001 ANCIEN SIEGE : ST ETIENNE - 15 BLD ALBERT 1ER LE GRAND PAVOIS
25/03/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2001
Texte de l'observation : - Non dissolution de la société malgré capitaux propres inférieurs à MOITIE du capital social, suite à décision du 31/03/2001.
25/03/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2011
Texte de l'observation : : Notification GTC LYON (69) du 11.02.2011 : Suppression de l'établissement secondaire sis à : 69800 SAINT PRIEST - 120 Allée Jacques Monod - RCS LYON 1999 B 2880
18/04/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 09/07/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 09/07/1992 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= MODIFICATION RCS DU 19.12.96 TRANSFERT DU SIEGE DANS LE SECONDAIRE A COMPTER DU 25.10.96 ANCIEN SIEGE : SAINT ETIENNE - 5 RUE BADOUILLERE -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS DU 06.11.97 TRANSFERT DU SIEGE A COMPTER DU 12.09.97 ANCIEN SIEGE : ST ETIENNE - 3 RUE CECILE SAUVAGE Mention du 18/12/2001 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 29.11.2001 ANCIEN SIEGE : ST ETIENNE - 15 BLD ALBERT 1ER LE GRAND PAVOIS
18/04/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2001
Texte de l'observation : - Non dissolution de la société malgré capitaux propres inférieurs à MOITIE du capital social, suite à décision du 31/03/2001.
18/04/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2011
Texte de l'observation : : Notification GTC LYON (69) du 11.02.2011 : Suppression de l'établissement secondaire sis à : 69800 SAINT PRIEST - 120 Allée Jacques Monod - RCS LYON 1999 B 2880
Personnes morales :
24/03/2023 : DOING
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : conseil en informatique analyse en développement création édition et distribution de logiciels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1992
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/07/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 69 années
25/03/2022 : DOING
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : conseil en informatique analyse en développement création édition et distribution de logiciels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1992
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/07/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 69 années
18/04/2016 : DOING
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/08/2007

Economie sociale et solidaire : Non
18/04/2016 : DOING
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : conseil en informatique analyse en développement création édition et distribution de logiciels

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1992
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/07/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 69 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002488 déposé le 24/03/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002748 déposé le 25/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002748 déposé le 25/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°004647 déposé le 20/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°004647 déposé le 20/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°003161 déposé le 05/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°003161 déposé le 05/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002284 déposé le 19/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002284 déposé le 19/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°003112 déposé le 17/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°003112 déposé le 17/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2056 déposé le 17/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002056 déposé le 17/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002056 déposé le 17/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°1486 déposé le 26/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001486 déposé le 26/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001486 déposé le 26/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°1870 déposé le 12/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001870 déposé le 12/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001870 déposé le 12/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°1818 déposé le 19/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001818 déposé le 19/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001818 déposé le 19/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°1833 déposé le 21/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001833 déposé le 21/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001833 déposé le 21/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2347 déposé le 19/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002347 déposé le 19/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002347 déposé le 19/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2402 déposé le 27/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002402 déposé le 27/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002402 déposé le 27/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2132 déposé le 13/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002132 déposé le 13/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002132 déposé le 13/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°2566 déposé le 23/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002566 déposé le 23/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°002566 déposé le 23/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°1400 déposé le 15/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001400 déposé le 15/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001400 déposé le 15/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°1495 déposé le 26/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001495 déposé le 26/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001495 déposé le 26/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°1201 déposé le 12/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001201 déposé le 12/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001201 déposé le 12/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°1028 déposé le 05/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001028 déposé le 05/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001028 déposé le 05/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°695 déposé le 04/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°000695 déposé le 04/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°000695 déposé le 04/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°1029 déposé le 04/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001029 déposé le 04/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001029 déposé le 04/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°882 déposé le 04/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°000882 déposé le 04/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°000882 déposé le 04/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°1233 déposé le 24/04/2001
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001233 déposé le 24/04/2001
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°001233 déposé le 24/04/2001
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°94948 déposé le 29/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°094948 déposé le 29/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°094948 déposé le 29/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°84924 déposé le 01/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°084924 déposé le 01/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°084924 déposé le 01/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°74266 déposé le 14/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°074266 déposé le 14/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°074266 déposé le 14/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°64915 déposé le 17/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°064915 déposé le 17/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°064915 déposé le 17/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°54342 déposé le 30/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°054342 déposé le 30/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°054342 déposé le 30/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°44751 déposé le 30/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°044751 déposé le 30/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°044751 déposé le 30/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°34341 déposé le 20/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°034341 déposé le 20/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1992B00413
Dépôt : N°034341 déposé le 20/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/002488 du 24/03/2023
Numéro de gestion : 1992B00413
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 61110 611
AHFonds commercial7 6227 6227 622
AJAutres immobilisations incorporelles850850
ATAutres immobilisations corporelles119 65288 88930 76334 536
CUAutres participations50 33050 33025 330
BHAutres immobilisations financières7575
BJTOTAL (I)189 140100 35088 79067 488
BXClients et comptes rattachés147 094147 094181 569
BZAutres créances27 73327 73350 170
CFDisponibilités130 601130 60154 351
CHCharges constatées d’avance7 0277 02712 738
CJTOTAL (II)312 455312 455298 828
COTOTAL GENERAL (0 à V)501 595100 350401 245366 316
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DFRéserves réglementées (1)245245
DGAutres réserves59 3552 531
DHReport à nouveau-32 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)61 49889 184
DLTOTAL (I)137 62276 124
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 55928 272
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 18357 876
DYDettes fiscales et sociales72 26574 239
EAAutres dettes247 944
EBProduits constatés d’avance (2)83 61481 861
ECTOTAL (IV)263 623290 192
EETOTAL GENERAL (I à V)401 245366 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an229 709277 257
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises13 61513 61538 725
FGProduction vendue services533 77813 260547 038509 344
FJChiffres d’affaires nets547 39313 260560 653548 069
FOSubventions d’exploitation1 7673 486
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 485378
FQAutres produits9184
FRTotal des produits d’exploitation (I)565 995552 017
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 58220 104
FTVariation de stock (marchandises)326
FWAutres achats et charges externes268 161256 883
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 69211 902
FYSalaires et traitements166 901151 795
FZCharges sociales35 33729 482
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 48117 415
GEAutres charges3 476394
GFTotal des charges d’exploitation (II)510 630488 303
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 36563 714
GLAutres intérêts et produits assimilés34
GPTotal des produits financiers (V)34
GRIntérêts et charges assimilées6974 210
GUTotal des charges financières (VI)6974 210
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-693-4 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)54 67259 508
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 264
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 260
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 762
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 26011 026
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17585
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 5163 762
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 6913 847
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 5697 179
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 257-22 496
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)579 258563 047
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)517 760473 864
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)61 49889 184
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/002748 du 25/03/2022
Numéro de gestion : 1992B00413
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 61110 611
AHFonds commercial7 6227 6227 622
AJAutres immobilisations incorporelles850850
ATAutres immobilisations corporelles119 65288 88930 76334 536
CUAutres participations50 33050 33025 330
BHAutres immobilisations financières7575
BJTOTAL (I)189 140100 35088 79067 488
BXClients et comptes rattachés147 094147 094181 569
BZAutres créances27 73327 73350 170
CFDisponibilités130 601130 60154 351
CHCharges constatées d’avance7 0277 02712 738
CJTOTAL (II)312 455312 455298 828
COTOTAL GENERAL (0 à V)501 595100 350401 245366 316
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DFRéserves réglementées (1)245245
DGAutres réserves59 3552 531
DHReport à nouveau-32 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)61 49889 184
DLTOTAL (I)137 62276 124
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 55928 272
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 18357 876
DYDettes fiscales et sociales72 26574 239
EAAutres dettes247 944
EBProduits constatés d’avance (2)83 61481 861
ECTOTAL (IV)263 623290 192
EETOTAL GENERAL (I à V)401 245366 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an229 709277 257
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises13 61513 61538 725
FGProduction vendue services533 77813 260547 038509 344
FJChiffres d’affaires nets547 39313 260560 653548 069
FOSubventions d’exploitation1 7673 486
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 485378
FQAutres produits9184
FRTotal des produits d’exploitation (I)565 995552 017
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 58220 104
FTVariation de stock (marchandises)326
FWAutres achats et charges externes268 161256 883
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 69211 902
FYSalaires et traitements166 901151 795
FZCharges sociales35 33729 482
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 48117 415
GEAutres charges3 476394
GFTotal des charges d’exploitation (II)510 630488 303
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 36563 714
GLAutres intérêts et produits assimilés34
GPTotal des produits financiers (V)34
GRIntérêts et charges assimilées6974 210
GUTotal des charges financières (VI)6974 210
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-693-4 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)54 67259 508
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 264
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 260
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 762
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 26011 026
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17585
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 5163 762
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 6913 847
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 5697 179
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 257-22 496
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)579 258563 047
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)517 760473 864
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)61 49889 184
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/004647 du 20/04/2021
Numéro de gestion : 1992B00413
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 61110 611
AHFonds commercial7 6227 6227 622
AJAutres immobilisations incorporelles850850
ATAutres immobilisations corporelles119 65288 88930 76334 536
CUAutres participations50 33050 33025 330
BHAutres immobilisations financières7575
BJTOTAL (I)189 140100 35088 79067 488
BXClients et comptes rattachés147 094147 094181 569
BZAutres créances27 73327 73350 170
CFDisponibilités130 601130 60154 351
CHCharges constatées d’avance7 0277 02712 738
CJTOTAL (II)312 455312 455298 828
COTOTAL GENERAL (0 à V)501 595100 350401 245366 316
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DFRéserves réglementées (1)245245
DGAutres réserves59 3552 531
DHReport à nouveau-32 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)61 49889 184
DLTOTAL (I)137 62276 124
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 55928 272
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 18357 876
DYDettes fiscales et sociales72 26574 239
EAAutres dettes247 944
EBProduits constatés d’avance (2)83 61481 861
ECTOTAL (IV)263 623290 192
EETOTAL GENERAL (I à V)401 245366 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an229 709277 257
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises13 61513 61538 725
FGProduction vendue services533 77813 260547 038509 344
FJChiffres d’affaires nets547 39313 260560 653548 069
FOSubventions d’exploitation1 7673 486
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 485378
FQAutres produits9184
FRTotal des produits d’exploitation (I)565 995552 017
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 58220 104
FTVariation de stock (marchandises)326
FWAutres achats et charges externes268 161256 883
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 69211 902
FYSalaires et traitements166 901151 795
FZCharges sociales35 33729 482
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 48117 415
GEAutres charges3 476394
GFTotal des charges d’exploitation (II)510 630488 303
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 36563 714
GLAutres intérêts et produits assimilés34
GPTotal des produits financiers (V)34
GRIntérêts et charges assimilées6974 210
GUTotal des charges financières (VI)6974 210
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-693-4 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)54 67259 508
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 264
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 260
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 762
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 26011 026
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17585
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 5163 762
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 6913 847
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 5697 179
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 257-22 496
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)579 258563 047
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)517 760473 864
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)61 49889 184
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/003161 du 05/05/2020
Numéro de gestion : 1992B00413
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 61110 611
AHFonds commercial7 6227 6227 622
AJAutres immobilisations incorporelles850850
ATAutres immobilisations corporelles119 65288 88930 76334 536
CUAutres participations50 33050 33025 330
BHAutres immobilisations financières7575
BJTOTAL (I)189 140100 35088 79067 488
BXClients et comptes rattachés147 094147 094181 569
BZAutres créances27 73327 73350 170
CFDisponibilités130 601130 60154 351
CHCharges constatées d’avance7 0277 02712 738
CJTOTAL (II)312 455312 455298 828
COTOTAL GENERAL (0 à V)501 595100 350401 245366 316
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DFRéserves réglementées (1)245245
DGAutres réserves59 3552 531
DHReport à nouveau-32 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)61 49889 184
DLTOTAL (I)137 62276 124
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 55928 272
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 18357 876
DYDettes fiscales et sociales72 26574 239
EAAutres dettes247 944
EBProduits constatés d’avance (2)83 61481 861
ECTOTAL (IV)263 623290 192
EETOTAL GENERAL (I à V)401 245366 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an229 709277 257
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises13 61513 61538 725
FGProduction vendue services533 77813 260547 038509 344
FJChiffres d’affaires nets547 39313 260560 653548 069
FOSubventions d’exploitation1 7673 486
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 485378
FQAutres produits9184
FRTotal des produits d’exploitation (I)565 995552 017
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 58220 104
FTVariation de stock (marchandises)326
FWAutres achats et charges externes268 161256 883
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 69211 902
FYSalaires et traitements166 901151 795
FZCharges sociales35 33729 482
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 48117 415
GEAutres charges3 476394
GFTotal des charges d’exploitation (II)510 630488 303
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 36563 714
GLAutres intérêts et produits assimilés34
GPTotal des produits financiers (V)34
GRIntérêts et charges assimilées6974 210
GUTotal des charges financières (VI)6974 210
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-693-4 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)54 67259 508
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 264
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 260
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 762
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 26011 026
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17585
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 5163 762
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 6913 847
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 5697 179
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 257-22 496
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)579 258563 047
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)517 760473 864
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)61 49889 184
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/002284 du 19/03/2019
Numéro de gestion : 1992B00413
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 61110 611
AHFonds commercial7 6227 6227 622
AJAutres immobilisations incorporelles850850
ATAutres immobilisations corporelles119 65288 88930 76334 536
CUAutres participations50 33050 33025 330
BHAutres immobilisations financières7575
BJTOTAL (I)189 140100 35088 79067 488
BXClients et comptes rattachés147 094147 094181 569
BZAutres créances27 73327 73350 170
CFDisponibilités130 601130 60154 351
CHCharges constatées d’avance7 0277 02712 738
CJTOTAL (II)312 455312 455298 828
COTOTAL GENERAL (0 à V)501 595100 350401 245366 316
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DFRéserves réglementées (1)245245
DGAutres réserves59 3552 531
DHReport à nouveau-32 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)61 49889 184
DLTOTAL (I)137 62276 124
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 55928 272
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 18357 876
DYDettes fiscales et sociales72 26574 239
EAAutres dettes247 944
EBProduits constatés d’avance (2)83 61481 861
ECTOTAL (IV)263 623290 192
EETOTAL GENERAL (I à V)401 245366 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an229 709277 257
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises13 61513 61538 725
FGProduction vendue services533 77813 260547 038509 344
FJChiffres d’affaires nets547 39313 260560 653548 069
FOSubventions d’exploitation1 7673 486
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 485378
FQAutres produits9184
FRTotal des produits d’exploitation (I)565 995552 017
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 58220 104
FTVariation de stock (marchandises)326
FWAutres achats et charges externes268 161256 883
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 69211 902
FYSalaires et traitements166 901151 795
FZCharges sociales35 33729 482
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 48117 415
GEAutres charges3 476394
GFTotal des charges d’exploitation (II)510 630488 303
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 36563 714
GLAutres intérêts et produits assimilés34
GPTotal des produits financiers (V)34
GRIntérêts et charges assimilées6974 210
GUTotal des charges financières (VI)6974 210
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-693-4 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)54 67259 508
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 264
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 260
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 762
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 26011 026
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17585
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 5163 762
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 6913 847
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 5697 179
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 257-22 496
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)579 258563 047
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)517 760473 864
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)61 49889 184
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/003112 du 17/04/2018
Numéro de gestion : 1992B00413
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 61110 611
AHFonds commercial7 6227 6227 622
AJAutres immobilisations incorporelles850850
ATAutres immobilisations corporelles119 65288 88930 76334 536
CUAutres participations50 33050 33025 330
BHAutres immobilisations financières7575
BJTOTAL (I)189 140100 35088 79067 488
BXClients et comptes rattachés147 094147 094181 569
BZAutres créances27 73327 73350 170
CFDisponibilités130 601130 60154 351
CHCharges constatées d’avance7 0277 02712 738
CJTOTAL (II)312 455312 455298 828
COTOTAL GENERAL (0 à V)501 595100 350401 245366 316
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DFRéserves réglementées (1)245245
DGAutres réserves59 3552 531
DHReport à nouveau-32 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)61 49889 184
DLTOTAL (I)137 62276 124
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 55928 272
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 18357 876
DYDettes fiscales et sociales72 26574 239
EAAutres dettes247 944
EBProduits constatés d’avance (2)83 61481 861
ECTOTAL (IV)263 623290 192
EETOTAL GENERAL (I à V)401 245366 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an229 709277 257
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises13 61513 61538 725
FGProduction vendue services533 77813 260547 038509 344
FJChiffres d’affaires nets547 39313 260560 653548 069
FOSubventions d’exploitation1 7673 486
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 485378
FQAutres produits9184
FRTotal des produits d’exploitation (I)565 995552 017
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 58220 104
FTVariation de stock (marchandises)326
FWAutres achats et charges externes268 161256 883
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 69211 902
FYSalaires et traitements166 901151 795
FZCharges sociales35 33729 482
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 48117 415
GEAutres charges3 476394
GFTotal des charges d’exploitation (II)510 630488 303
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 36563 714
GLAutres intérêts et produits assimilés34
GPTotal des produits financiers (V)34
GRIntérêts et charges assimilées6974 210
GUTotal des charges financières (VI)6974 210
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-693-4 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)54 67259 508
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 264
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 260
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 762
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 26011 026
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17585
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 5163 762
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 6913 847
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 5697 179
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 257-22 496
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)579 258563 047
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)517 760473 864
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)61 49889 184
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 2056 du 17/03/2017
Numéro de gestion : 1992B00413
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 61110 611
AHFonds commercial7 6227 6227 622
AJAutres immobilisations incorporelles850850
ATAutres immobilisations corporelles119 65288 88930 76334 536
CUAutres participations50 33050 33025 330
BHAutres immobilisations financières7575
BJTOTAL (I)189 140100 35088 79067 488
BXClients et comptes rattachés147 094147 094181 569
BZAutres créances27 73327 73350 170
CFDisponibilités130 601130 60154 351
CHCharges constatées d’avance7 0277 02712 738
CJTOTAL (II)312 455312 455298 828
COTOTAL GENERAL (0 à V)501 595100 350401 245366 316
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DFRéserves réglementées (1)245245
DGAutres réserves59 3552 531
DHReport à nouveau-32 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)61 49889 184
DLTOTAL (I)137 62276 124
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 55928 272
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 18357 876
DYDettes fiscales et sociales72 26574 239
EAAutres dettes247 944
EBProduits constatés d’avance (2)83 61481 861
ECTOTAL (IV)263 623290 192
EETOTAL GENERAL (I à V)401 245366 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an229 709277 257
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises13 61513 61538 725
FGProduction vendue services533 77813 260547 038509 344
FJChiffres d’affaires nets547 39313 260560 653548 069
FOSubventions d’exploitation1 7673 486
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 485378
FQAutres produits9184
FRTotal des produits d’exploitation (I)565 995552 017
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 58220 104
FTVariation de stock (marchandises)326
FWAutres achats et charges externes268 161256 883
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 69211 902
FYSalaires et traitements166 901151 795
FZCharges sociales35 33729 482
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 48117 415
GEAutres charges3 476394
GFTotal des charges d’exploitation (II)510 630488 303
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 36563 714
GLAutres intérêts et produits assimilés34
GPTotal des produits financiers (V)34
GRIntérêts et charges assimilées6974 210
GUTotal des charges financières (VI)6974 210
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-693-4 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)54 67259 508
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 264
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 260
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 762
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 26011 026
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17585
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 5163 762
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 6913 847
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 5697 179
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 257-22 496
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)579 258563 047
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)517 760473 864
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)61 49889 184

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici