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DIGONNET MAITRISE D'OEUVRE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 06/12/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79936575400016 / Siren : 799365754 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 30 799365754
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
DIGONNET MAITRISE D'OEUVRE
Adresse :
VOUVRAY
2 Allée DES ANEMONES

01200 VALSERHONE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/12/2013
Dénomination : DIGONNET MAITRISE D'OEUVRE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°60
NOJO : 0101MYG39330400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 799 365 754
Dénomination : DIGONNET MAITRISE D'OEUVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°67
NOJO : 0101MYG35547000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 799 365 754
Dénomination : DIGONNET MAITRISE D'OEUVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°64
NOJO : 0101MYG32748500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 799 365 754
Dénomination : DIGONNET MAITRISE D'OEUVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°46
NOJO : 0101MYG29602400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 799 365 754
Dénomination : DIGONNET MAITRISE D'OEUVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°126
NOJO : 0101MYG27591000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 799 365 754
Dénomination : DIGONNET MAITRISE D'OEUVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°184
NOJO : 0101MYG25007700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 799 365 754
Dénomination : DIGONNET MAITRISE D'OEUVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°449
NOJO : 010227706200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 799 365 754
Dénomination : DIGONNET MAITRISE D'OEUVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°300
NOJO : 010225748000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 799 365 754
Dénomination : DIGONNET MAITRISE D'OEUVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°277
NOJO : 010224230900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 799 365 754
Dénomination : DIGONNET MAITRISE D'OEUVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/01/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°20
NOJO : BXA14006000900Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 31/12/2013
Date de commencement d'activité : 06/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 799 365 754
Dénomination : DIGONNET MAITRISE D'OEUVRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DIGONNET Roland
Montant du capital : 1000 EUR
Représentants légaux :
20/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01426
Type : Personne Physique

Nom : DIGONNET Roland
Né le 23/05/1966 à Firminy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 allée des Anémones
Vouvray
01200 Chatillon en Michaille
FRANCE
Dépôts des actes :
06/12/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01426
Dépôt : N°7111 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
20/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01426
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 allée des Anémones
Vouvray
01200 Chatillon en Michaille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/12/2013
Activité : Maîtrise d'oeuvre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/10/2015 : DIGONNET MAITRISE D'OEUVRE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Maîtrise d'oeuvre pour professionnels et particuliers concernant les rénovations, les extensions et le neuf.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/12/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/12/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 06/12/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01426
Dépôt : N°5656 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B01426
Dépôt : N°10377 déposé le 20/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9725 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 2013B01426
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 0001 000
044Total Actif Immobilisé1 0001 000
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 3502 350
068Créances – Clients et comptes rattachés3 4963 496
084Disponibilités3 9273 927
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance9 7739 773
110Total général Actif10 7731 0009 773
120Capital social ou individuel1 000
136Résultat de l’exercice54
142Total des capitaux propres - Total I1 054
166Fournisseurs et comptes rattachés696
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 158
172Autres dettes8 022
176Total des dettes8 719
180Total général Passif9 773
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France25 064
222Production stockée -1 330
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 23 734
242Autres charges externes* 6 789
243(dont taxe professionnelle) 236
244Impôts, taxes et versements assimilés356
250Rémunérations du personnel 9 407
252Charges sociales 4 411
264Total des charges d’exploitation 20 964
270Résultat d’exploitation 2 769
300Charges exceptionnelles 2 705
306Impôts sur les bénéfices 10
310Bénéfice ou perte 54
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 1 000
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10809 du 03/09/2021
Numéro de gestion : 2013B01426
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 0001 000
044Total Actif Immobilisé1 0001 000
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 3502 350
068Créances – Clients et comptes rattachés3 4963 496
084Disponibilités3 9273 927
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance9 7739 773
110Total général Actif10 7731 0009 773
120Capital social ou individuel1 000
136Résultat de l’exercice54
142Total des capitaux propres - Total I1 054
166Fournisseurs et comptes rattachés696
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 158
172Autres dettes8 022
176Total des dettes8 719
180Total général Passif9 773
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France25 064
222Production stockée -1 330
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 23 734
242Autres charges externes* 6 789
243(dont taxe professionnelle) 236
244Impôts, taxes et versements assimilés356
250Rémunérations du personnel 9 407
252Charges sociales 4 411
264Total des charges d’exploitation 20 964
270Résultat d’exploitation 2 769
300Charges exceptionnelles 2 705
306Impôts sur les bénéfices 10
310Bénéfice ou perte 54
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 1 000
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5638 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 2013B01426
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 0001 000
044Total Actif Immobilisé1 0001 000
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 3502 350
068Créances – Clients et comptes rattachés3 4963 496
084Disponibilités3 9273 927
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance9 7739 773
110Total général Actif10 7731 0009 773
120Capital social ou individuel1 000
136Résultat de l’exercice54
142Total des capitaux propres - Total I1 054
166Fournisseurs et comptes rattachés696
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 158
172Autres dettes8 022
176Total des dettes8 719
180Total général Passif9 773
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France25 064
222Production stockée -1 330
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 23 734
242Autres charges externes* 6 789
243(dont taxe professionnelle) 236
244Impôts, taxes et versements assimilés356
250Rémunérations du personnel 9 407
252Charges sociales 4 411
264Total des charges d’exploitation 20 964
270Résultat d’exploitation 2 769
300Charges exceptionnelles 2 705
306Impôts sur les bénéfices 10
310Bénéfice ou perte 54
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 1 000
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8968 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 2013B01426
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 0001 000
044Total Actif Immobilisé1 0001 000
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 3502 350
068Créances – Clients et comptes rattachés3 4963 496
084Disponibilités3 9273 927
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance9 7739 773
110Total général Actif10 7731 0009 773
120Capital social ou individuel1 000
136Résultat de l’exercice54
142Total des capitaux propres - Total I1 054
166Fournisseurs et comptes rattachés696
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 158
172Autres dettes8 022
176Total des dettes8 719
180Total général Passif9 773
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France25 064
222Production stockée -1 330
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 23 734
242Autres charges externes* 6 789
243(dont taxe professionnelle) 236
244Impôts, taxes et versements assimilés356
250Rémunérations du personnel 9 407
252Charges sociales 4 411
264Total des charges d’exploitation 20 964
270Résultat d’exploitation 2 769
300Charges exceptionnelles 2 705
306Impôts sur les bénéfices 10
310Bénéfice ou perte 54
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 1 000
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5782 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 2013B01426
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 0001 000
044Total Actif Immobilisé1 0001 000
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 3502 350
068Créances – Clients et comptes rattachés3 4963 496
084Disponibilités3 9273 927
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance9 7739 773
110Total général Actif10 7731 0009 773
120Capital social ou individuel1 000
136Résultat de l’exercice54
142Total des capitaux propres - Total I1 054
166Fournisseurs et comptes rattachés696
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 158
172Autres dettes8 022
176Total des dettes8 719
180Total général Passif9 773
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France25 064
222Production stockée -1 330
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 23 734
242Autres charges externes* 6 789
243(dont taxe professionnelle) 236
244Impôts, taxes et versements assimilés356
250Rémunérations du personnel 9 407
252Charges sociales 4 411
264Total des charges d’exploitation 20 964
270Résultat d’exploitation 2 769
300Charges exceptionnelles 2 705
306Impôts sur les bénéfices 10
310Bénéfice ou perte 54
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 1 000
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4565 du 12/06/2017
Numéro de gestion : 2013B01426
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 0001 000
044Total Actif Immobilisé1 0001 000
050Matières premières approvisionnements, en cours de production2 3502 350
068Créances – Clients et comptes rattachés3 4963 496
084Disponibilités3 9273 927
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance9 7739 773
110Total général Actif10 7731 0009 773
120Capital social ou individuel1 000
136Résultat de l’exercice54
142Total des capitaux propres - Total I1 054
166Fournisseurs et comptes rattachés696
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 158
172Autres dettes8 022
176Total des dettes8 719
180Total général Passif9 773
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France25 064
222Production stockée -1 330
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 23 734
242Autres charges externes* 6 789
243(dont taxe professionnelle) 236
244Impôts, taxes et versements assimilés356
250Rémunérations du personnel 9 407
252Charges sociales 4 411
264Total des charges d’exploitation 20 964
270Résultat d’exploitation 2 769
300Charges exceptionnelles 2 705
306Impôts sur les bénéfices 10
310Bénéfice ou perte 54
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 1 000
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