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de Villeneuve

DE LA GUERINIERE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41350474700010 / Siren : 413504747 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 71 413504747
Effectif en 2022 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
DE LA GUERINIERE
Adresse :
LES PEYRIADES
12200 MONTEILS
Historique de l'établissement :
01/12/2010 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
25/12/1997 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/09/1997 : Succession
Prédécesseur : MARIE-NOELLE GACHET
01/09/1997 : Succession
Prédécesseur : MARIE-NOELLE GACHET
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1997
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Dénomination usuelle: CENTRE EQUESTRE DE L'ASSOUT
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
11/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°408
NOJO : 1203MYG19417900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°645
NOJO : 1203MYG18105100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°385
NOJO : 1203MYG16921200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°736
NOJO : 120315860300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°603
NOJO : 120314854200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°716
NOJO : 120314009800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°915
NOJO : 120312906000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°677
NOJO : 120311888200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1007
NOJO : 120310828400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1107
NOJO : 120399271000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°804
NOJO : BXC13161009141B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1321
NOJO : BXC12124000229Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°977
NOJO : BXC11209001679M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
les Peyriades Monteils
12200 Villefranche-de-Rouergue
11/02/2011 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°54
NOJO : BXA11035001323W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date de commencement d'activité : 01/09/1997
Publication légale : Le Bulletin d'Espalion, le 14/01/2011
Oppositions : Sophie Gagnebet, Notaire 12270 La Fouillade
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : PERILHOU Véronique, Martine, Marie-Andrée né(e) VIGUIER
Montant du capital : 7622 EUR

Etablissement principal :
Activité : Centre équestre, café
Origine des fonds : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 10000 Euros.

Adresse :
les Peyriades Monteils
12200 Villefranche-de-Rouergue

Précédent propriétaire :
Dénomination : syndicat intercommunal équestre de la vallée de l'Aveyron
RCS non inscrit.
11/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1327
NOJO : BXC10267000718Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
les Peyriades Monteils
12200 Villefranche-de-Rouergue
13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1157
NOJO : BXC08219013034W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
les Peyriades Monteils
12200 Villefranche-de-Rouergue
26/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°648
NOJO : BXC08204005915J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Rodez 413 504 747
Dénomination : DE LA GUERINIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
les Peyriades Monteils,
12200 Villefranche-de-Rouergue
Historique de l'unité légale :
01/12/2010 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
Représentants légaux :
25/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Type : Personne Physique

Nom : VIGUIER (PERILHOU) Véronique Martine Marie-Andrée
Né le 23/06/1962 à RODEZ (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Mas de Bonnet
12200 Villefranche-de-Rouergue
FRANCE
Dépôts des actes :
20/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1911 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1911 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°607 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
15/02/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°607 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
29/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1482 déposé le 30/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Cession de parts Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
13/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1482 déposé le 30/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Cession de parts Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
13/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1482 déposé le 30/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Cession de parts Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
26/07/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1482 déposé le 30/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Cession de parts Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
24/08/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1088 déposé le 26/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1482 déposé le 30/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Cession de parts Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1482 déposé le 30/10/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN GERANT Réduction du capital Cession de parts Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1482 déposé le 30/10/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS Réduction du capital Cession de parts Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°607 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1911 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1911 déposé le 02/12/2003
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN CO-GERANT Cession de parts
Etablissements :
25/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
les Peyriades
Monteils
12200 Villefranche-de-Rouergue
FRANCE
Nom commercial : CENTRE EQUESTRE DE L'ASSOUT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1997
Activité : Centre équestre, café
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat au prix stipulé d - récédent propriétair - yndicat intercommunal équestre de la vallée de l'Aveyro
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/05/2016 : Ajout
Greffe : Rodez (1203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2871
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2001
Texte de l'observation : - Non dissolution de ladite société nonobstant la perte de plus de la moitie du capital social (age du 13/08/2001) - nomination de M. Portier louis en qualité de gérant (age du 13/08/2001) - capital social ramène de la somme de 50 000 francs à la somme de 49 997.04 francs pour être immédiatement converti en euros soit la somme de 7 622 Euros (age du 29/09/2001) Date d'effet : 13/08/2001
Personnes morales :
25/05/2016 : DE LA GUERINIERE
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1261 déposé le 25/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1733 déposé le 23/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1491 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1460 déposé le 31/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1016 déposé le 11/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°2483 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°3515 déposé le 07/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1667 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1062 déposé le 17/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°601 déposé le 16/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1170 déposé le 10/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°751 déposé le 30/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°441 déposé le 02/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°2035 déposé le 30/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°1369 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°818 déposé le 20/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°549 déposé le 10/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1997B00166
Dépôt : N°432 déposé le 05/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 1943 du 02/05/2023
Numéro de gestion : 1997B00166
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 2082 du 30/05/2022
Numéro de gestion : 1997B00166
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 2465 du 04/05/2021
Numéro de gestion : 1997B00166
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 1237 du 06/04/2020
Numéro de gestion : 1997B00166
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 1884 du 09/05/2019
Numéro de gestion : 1997B00166
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 2412 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 1997B00166
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 1639 du 15/05/2017
Numéro de gestion : 1997B00166
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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