DANIEL LE BRAS

Entreprise

DANIEL LE BRAS
Dernière mise à jour : 13/04/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/04/2016
Enseigne : DAN AR BRAZ EDITION
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53896243200026 / Siren : 538962432 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 31 538962432
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
59 : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
Cette division comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette ou disque, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision, les activités auxiliaires tel- les que montage, doublage, sous-titrage, etc., la distribution de films à d’autres établissements, ainsi que leur pro- jection. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d’autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses. Cette division comprend également les activités liées à l’enregistrement sonore, c’est-à-dire la production de ma- trices sonores, leur promotion et leur distribution, l’édition musicale ainsi que les services d’enregistrement sonore en studio ou ailleurs.
59.2 : Enregistrement sonore et édition musicale
59.20 : Enregistrement sonore et édition musicale
59.20Z : Enregistrement sonore et édition musicale
Cette sous-classe comprend les activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution auprès de grossistes, de détaillants ou directement auprès du public. Ces dernières activités peuvent ou non être intégrées à l’activité de production de matrices au sein d’une même unité. Si ce n’est pas le cas, l’unité réalisant ces activités doit obtenir au préalable les droits de reproduction et de diffusion.

Cette sous-classe inclut également les services d’enregistrement sonore en studio ou ailleurs, y compris la production d’émissions de radio enregistrées.

Cette sous-classe comprend les activités d’édition musicale, c’est-à-dire les activités d’exploitation des droits (copyright) associés aux compositions musicales, de promotion, d’autorisation et d’utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, des spectacles, sur des supports imprimés ou dans d’autres médias. Les unités actives dans ce domaine peuvent détenir les droits de propriété intellectuelle ou agir pour le compte de leur détenteur.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de livres musicaux et de partitions

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la reproduction, à partir d’une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant de la musique ou d’autres enregistrements sonores (cf. 18.20Z)
- la production d’émissions de radio en direct associée à leur diffusion (60.10Z) Produits associés : 59.20.11, 59.20.12, 59.20.13, 59.20.21, 59.20.22, 59.20.31, 59.20.32, 59.20.33, 59.20.34, 59.20.35, 59.20.36, 59.20.40
Coordonnées de l'établissement :
DANIEL LE BRAS
Adresse :
RESIDENCE LES CEDRES
5 quinquies Rue MARIE ROSE LE BLOCH

29000 QUIMPER
Liens de succession de l'établissement :
13/04/2016 : Succession
Prédécesseur : DANIEL LE BRAS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2012
Nom : M. LE BRAS DANIEL
Dénomination usuelle: DAN AR BRAZ PRODUCTION
Activité principale : Enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59.20Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
08/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1077
NOJO : BXB161250000325
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Quimper 538 962 432
Nom : LE BRAS Daniel
31/01/2012 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°480
NOJO : BXA12025000567F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 09/01/2012
Date de commencement d'activité : 02/01/2012

Etablissement principal :
Activité : Éditeur musical producteur phonographique artiste auteur distributeur
Origine des fonds : Création

Adresse :
41 rue Elie Fréron
29000 Quimper

Numéro d'identification : RCS Quimper 538 962 432
Nom : LE BRAS Daniel
Nom commercial : DAN AR BRAZ PRODUCTION
Historique de l'unité légale :
13/04/2016 : dénomination usuelle, code NIC
Dénomination usuelle : DAN AR BRAZ PRODUCTION
Code NIC : 00026
Etablissements :
09/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2012A00010
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 C rue Marie-Rose le Bloch
Résidence les Cèdres
29000 Quimper
FRANCE
Nom commercial : DAN AR BRAZ PRODUCTION
Enseigne : Dan Ar Braz édition
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Éditeur musical producteur phonographique artiste auteur distributeur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
09/01/2012 : LE BRAS Daniel
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 15/01/1949
Ville de naissance : 29232 Quimper
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
5 C rue Marie-Rose le Bloch
Résidence les Cèdres
29000 Quimper
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/2012

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