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de Désertines

CYRIL COUTURIER FORMATIONS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50509308800027 / Siren : 505093088 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 81 505093088
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.53 : Enseignement de la conduite
85.53Z : Enseignement de la conduite
Cette sous-classe comprend :
- les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.32Z)
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf. 85.32Z) Produits associés : 85.53.11, 85.53.12
Coordonnées de l'établissement :
CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Adresse :
68 Avenue DU QUATRE SEPTEMBRE
03630 DESERTINES
Historique de l'établissement :
02/01/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2010 : Succession
Prédécesseur : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2008
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°386
NOJO : 0303MYG63527000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°151
NOJO : 0303MYG60322000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°209
NOJO : 0303MYG57435000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°559
NOJO : 030354208000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°245
NOJO : 030350920000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°441
NOJO : 030347665000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°619
NOJO : 030344820000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°85
NOJO : 030341895000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°318
NOJO : 030338841000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°356
NOJO : 030335998000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°425
NOJO : 030333500000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°658
NOJO : BXC122160044701
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°365
NOJO : BXC11250000919K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
68 avenue du 4 Septembre
03630 Désertines
03/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°676
NOJO : BXC102920137344
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
68 avenue du 4 Septembre
03630 Désertines
30/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°58
NOJO : BXB100820002248
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
68 avenue du 4 Septembre
03630 Désertines

Etablissement principal :
Adresse :
68 avenue du 4 Septembre
03630 Désertines
16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°569
NOJO : BXC08245014812I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
73 rue des Gandoux
03410 Domérat
27/07/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°20
NOJO : BXA082050022952
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 08/07/2008
Date de commencement d'activité : 01/07/2008

Etablissement principal :
Activité : Formations concernant l'enseignement de la conduite d'un cyclomoteur, d'une motocyclette ou d'une automobile et de la sécurité routière en auto-école
Origine des fonds : Création

Adresse :
73 rue des Gandoux
03410 Domérat

Numéro d'identification : RCS Montluçon 505 093 088
Dénomination : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : COUTURIER Cyril.

Montant du capital : 1000 EUR

Adresse :
73 rue des Gandoux
03410 Domérat
Historique de l'unité légale :
01/01/2010 : activité principale, code NIC
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Code NIC : 00027
Représentants légaux :
16/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Type : Personne Physique

Nom : COUTURIER Cyril
Né le 14/04/1980 à Montluçon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
40 Grande rue
27650 Mesnil sur l'Estrée
FRANCE
Dépôts des actes :
14/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°171 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
14/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°171 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 68 avenue du 4 septembre 03630 Désertines
14/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°171 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
04/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°443 déposé le 08/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°443 déposé le 08/07/2008
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°443 déposé le 08/07/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°171 déposé le 02/03/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
16/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
68 avenue du 4 Septembre
03630 Désertines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Formations concernant l'enseignement de la conduite d'un cyclomoteur, d'une motocyclette ou d'une automobile et de la sécurité routière en auto-école et enseignement de la conduite automobile et de véhicules terrestres à moteur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/07/2015 : Ajout
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 312
Date d’ajout de l’observation : 03/03/2010
Texte de l'observation : Modification de l'objet social à compter du 01/01/2010 : Modification et adjonction d'activité de l'établissement principal situé 68 avenue du 4 Septembre 03630 Désertines à compter du 01/01/2010 Ancienne : Formations concernant l'enseignement de la conduite d'un cyclomoteur, d'une motocyclette ou d'une automobile et de la sécurité routière en auto-école Nouvelle : Formations concernant l'enseignement de la conduite d'un cyclomoteur, d'une motocyclette ou d'une automobile et de la sécurité routière en auto-école et enseignement de la conduite automobile et de véhicules terrestres à moteur Transfert de l'établissement principal et du siège à compter du 01/01/2010 : Ancienne adresse : 73 rue des Gandoux 03410 Domérat Nouvelle adresse : 68 avenue du 4 Septembre 03630 Désertines
Personnes morales :
16/07/2015 : CYRIL COUTURIER FORMATIONS
Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°801 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°699 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°616 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°685 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°705 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°681 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°1038 déposé le 11/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°749 déposé le 07/08/2009
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 937 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 2008B00107
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 1281 du 07/09/2021
Numéro de gestion : 2008B00107
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 966 du 28/09/2020
Numéro de gestion : 2008B00107
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 905 du 23/07/2019
Numéro de gestion : 2008B00107
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 761 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 2008B00107
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 831 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 2008B00107
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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