CTRE CONTROLE TECH AUTOMOBILE CHATILLON

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev1 : 74.3A)

Annonce N°15
NOJO : 0101MYG37961200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°25
NOJO : 0101MYG34817200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°50
NOJO : 0101MYG32235300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°27
NOJO : 0101MYG29361300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°32
NOJO : 0101MYG27282200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°78
NOJO : 0101MYG24993900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°103
NOJO : 010227901600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°15
NOJO : 010225431800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°81
NOJO : BXB160470024858
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GRENARD Jérôme, Roland, Marcel

Annonce N°76
NOJO : 010223367000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°118
NOJO : 010221374800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°109
NOJO : 010219937300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°164
NOJO : BXC12258001328Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°92
NOJO : BXC11292002315E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°89
NOJO : BXC10180000076C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale de Pierre Blanche
01200 Chatillon en Michaille

Annonce N°128
NOJO : BXC08111000995X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale de Pierre Blanche,
01200 Chatillon en Michaille

Annonce N°87
NOJO : BXC08142003889C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 448 970 996
Dénomination : CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DE CHATILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale de Pierre Blanche,
01200 Chatillon en Michaille

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev1 : 74.3A)

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Type : Personne Physique

Nom : GRENARD Jérôme, Roland, Marcel
Né le 27/04/1973 à Nantua (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 rue du Moulin
01580 Samognat
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°3561 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°3561 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°3561 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°828 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°2365 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°2365 déposé le 23/06/2003
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZA de Pierre Blanche
01200 Chatillon en Michaille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2003
Activité : Centre de contrôle technique pour véhicules automobiles de moins de 3.5 tonnés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°3743 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°4658 déposé le 16/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°4220 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°6682 déposé le 28/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°7033 déposé le 30/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°7396 déposé le 03/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°3194 déposé le 14/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°1799 déposé le 02/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°1937 déposé le 05/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°2563 déposé le 25/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°1947 déposé le 18/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003B00438
Dépôt : N°2493 déposé le 16/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4882 du 12/06/2023
Numéro de gestion : 2003B00438
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	77 356	57 901	19 455	3 318
AT	Autres immobilisations corporelles	19 507	19 490	17
BD	Autres titres immobilisés	5 772		5 772	5 757
BH	Autres immobilisations financières	4 825		4 825	4 480
BJ	TOTAL (I)	107 460	77 391	30 069	13 554
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				5 000
BX	Clients et comptes rattachés	7 485		7 485	5 701
BZ	Autres créances	25 746		25 746	4 798
CF	Disponibilités	71 346		71 346	62 676
CH	Charges constatées d’avance	2 354		2 354	2 786
CJ	TOTAL (II)	106 931		106 931	80 961
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	214 391	77 391	137 000	94 515
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500	7 500
DD	Réserve légale (1)	750	750
DG	Autres réserves	35 777	33 873
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	41 723	1 904
DL	TOTAL (I)	85 750	44 027
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	28 973
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	130	24 253
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 126	5 672
DY	Dettes fiscales et sociales	16 900	20 433
EA	Autres dettes	121	130
EC	TOTAL (IV)	51 250	50 488
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	137 000	94 515
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			220 686	217 071
FJ	Chiffres d’affaires nets			220 686	217 071
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			35	240
FQ	Autres produits			2
FR	Total des produits d’exploitation (I)			220 723	217 311
FW	Autres achats et charges externes			78 815	74 402
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 254	2 949
FY	Salaires et traitements			71 338	114 382
FZ	Charges sociales			10 159	21 061
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 288	2 577
GE	Autres charges			1 176	1 312
GF	Total des charges d’exploitation (II)			172 030	216 683
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			48 693	628
GJ	Produits financiers de participations				98
GL	Autres intérêts et produits assimilés			211	1 238
GP	Total des produits financiers (V)			211	1 335
GR	Intérêts et charges assimilées			540	14
GU	Total des charges financières (VI)			540	14
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-329	1 321
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			48 365	1 949
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	193	45
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	193	45
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-193	-45
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	6 449
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	220 934	218 646
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	179 212	216 742
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	41 723	1 904

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5141 du 19/05/2022
Numéro de gestion : 2003B00438
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	77 356	57 901	19 455	3 318
AT	Autres immobilisations corporelles	19 507	19 490	17
BD	Autres titres immobilisés	5 772		5 772	5 757
BH	Autres immobilisations financières	4 825		4 825	4 480
BJ	TOTAL (I)	107 460	77 391	30 069	13 554
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				5 000
BX	Clients et comptes rattachés	7 485		7 485	5 701
BZ	Autres créances	25 746		25 746	4 798
CF	Disponibilités	71 346		71 346	62 676
CH	Charges constatées d’avance	2 354		2 354	2 786
CJ	TOTAL (II)	106 931		106 931	80 961
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	214 391	77 391	137 000	94 515
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500	7 500
DD	Réserve légale (1)	750	750
DG	Autres réserves	35 777	33 873
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	41 723	1 904
DL	TOTAL (I)	85 750	44 027
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	28 973
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	130	24 253
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 126	5 672
DY	Dettes fiscales et sociales	16 900	20 433
EA	Autres dettes	121	130
EC	TOTAL (IV)	51 250	50 488
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	137 000	94 515
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			220 686	217 071
FJ	Chiffres d’affaires nets			220 686	217 071
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			35	240
FQ	Autres produits			2
FR	Total des produits d’exploitation (I)			220 723	217 311
FW	Autres achats et charges externes			78 815	74 402
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 254	2 949
FY	Salaires et traitements			71 338	114 382
FZ	Charges sociales			10 159	21 061
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 288	2 577
GE	Autres charges			1 176	1 312
GF	Total des charges d’exploitation (II)			172 030	216 683
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			48 693	628
GJ	Produits financiers de participations				98
GL	Autres intérêts et produits assimilés			211	1 238
GP	Total des produits financiers (V)			211	1 335
GR	Intérêts et charges assimilées			540	14
GU	Total des charges financières (VI)			540	14
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-329	1 321
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			48 365	1 949
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	193	45
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	193	45
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-193	-45
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	6 449
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	220 934	218 646
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	179 212	216 742
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	41 723	1 904

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7418 du 29/06/2021
Numéro de gestion : 2003B00438
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	77 356	57 901	19 455	3 318
AT	Autres immobilisations corporelles	19 507	19 490	17
BD	Autres titres immobilisés	5 772		5 772	5 757
BH	Autres immobilisations financières	4 825		4 825	4 480
BJ	TOTAL (I)	107 460	77 391	30 069	13 554
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				5 000
BX	Clients et comptes rattachés	7 485		7 485	5 701
BZ	Autres créances	25 746		25 746	4 798
CF	Disponibilités	71 346		71 346	62 676
CH	Charges constatées d’avance	2 354		2 354	2 786
CJ	TOTAL (II)	106 931		106 931	80 961
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	214 391	77 391	137 000	94 515
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500	7 500
DD	Réserve légale (1)	750	750
DG	Autres réserves	35 777	33 873
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	41 723	1 904
DL	TOTAL (I)	85 750	44 027
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	28 973
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	130	24 253
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 126	5 672
DY	Dettes fiscales et sociales	16 900	20 433
EA	Autres dettes	121	130
EC	TOTAL (IV)	51 250	50 488
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	137 000	94 515
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			220 686	217 071
FJ	Chiffres d’affaires nets			220 686	217 071
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			35	240
FQ	Autres produits			2
FR	Total des produits d’exploitation (I)			220 723	217 311
FW	Autres achats et charges externes			78 815	74 402
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 254	2 949
FY	Salaires et traitements			71 338	114 382
FZ	Charges sociales			10 159	21 061
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 288	2 577
GE	Autres charges			1 176	1 312
GF	Total des charges d’exploitation (II)			172 030	216 683
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			48 693	628
GJ	Produits financiers de participations				98
GL	Autres intérêts et produits assimilés			211	1 238
GP	Total des produits financiers (V)			211	1 335
GR	Intérêts et charges assimilées			540	14
GU	Total des charges financières (VI)			540	14
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-329	1 321
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			48 365	1 949
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	193	45
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	193	45
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-193	-45
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	6 449
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	220 934	218 646
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	179 212	216 742
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	41 723	1 904

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4002 du 18/06/2020
Numéro de gestion : 2003B00438
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	77 356	57 901	19 455	3 318
AT	Autres immobilisations corporelles	19 507	19 490	17
BD	Autres titres immobilisés	5 772		5 772	5 757
BH	Autres immobilisations financières	4 825		4 825	4 480
BJ	TOTAL (I)	107 460	77 391	30 069	13 554
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				5 000
BX	Clients et comptes rattachés	7 485		7 485	5 701
BZ	Autres créances	25 746		25 746	4 798
CF	Disponibilités	71 346		71 346	62 676
CH	Charges constatées d’avance	2 354		2 354	2 786
CJ	TOTAL (II)	106 931		106 931	80 961
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	214 391	77 391	137 000	94 515
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500	7 500
DD	Réserve légale (1)	750	750
DG	Autres réserves	35 777	33 873
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	41 723	1 904
DL	TOTAL (I)	85 750	44 027
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	28 973
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DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 126	5 672
DY	Dettes fiscales et sociales	16 900	20 433
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EC	TOTAL (IV)	51 250	50 488
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	137 000	94 515
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			220 686	217 071
FJ	Chiffres d’affaires nets			220 686	217 071
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			35	240
FQ	Autres produits			2
FR	Total des produits d’exploitation (I)			220 723	217 311
FW	Autres achats et charges externes			78 815	74 402
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 254	2 949
FY	Salaires et traitements			71 338	114 382
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GE	Autres charges			1 176	1 312
GF	Total des charges d’exploitation (II)			172 030	216 683
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			48 693	628
GJ	Produits financiers de participations				98
GL	Autres intérêts et produits assimilés			211	1 238
GP	Total des produits financiers (V)			211	1 335
GR	Intérêts et charges assimilées			540	14
GU	Total des charges financières (VI)			540	14
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-329	1 321
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			48 365	1 949
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	193	45
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	193	45
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-193	-45
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	6 449
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	220 934	218 646
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	179 212	216 742
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	41 723	1 904

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6622 du 01/07/2019
Numéro de gestion : 2003B00438
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	77 356	57 901	19 455	3 318
AT	Autres immobilisations corporelles	19 507	19 490	17
BD	Autres titres immobilisés	5 772		5 772	5 757
BH	Autres immobilisations financières	4 825		4 825	4 480
BJ	TOTAL (I)	107 460	77 391	30 069	13 554
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				5 000
BX	Clients et comptes rattachés	7 485		7 485	5 701
BZ	Autres créances	25 746		25 746	4 798
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CH	Charges constatées d’avance	2 354		2 354	2 786
CJ	TOTAL (II)	106 931		106 931	80 961
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	214 391	77 391	137 000	94 515
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500	7 500
DD	Réserve légale (1)	750	750
DG	Autres réserves	35 777	33 873
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	41 723	1 904
DL	TOTAL (I)	85 750	44 027
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	28 973
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	130	24 253
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EA	Autres dettes	121	130
EC	TOTAL (IV)	51 250	50 488
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	137 000	94 515
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			220 686	217 071
FJ	Chiffres d’affaires nets			220 686	217 071
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			35	240
FQ	Autres produits			2
FR	Total des produits d’exploitation (I)			220 723	217 311
FW	Autres achats et charges externes			78 815	74 402
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 254	2 949
FY	Salaires et traitements			71 338	114 382
FZ	Charges sociales			10 159	21 061
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 288	2 577
GE	Autres charges			1 176	1 312
GF	Total des charges d’exploitation (II)			172 030	216 683
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			48 693	628
GJ	Produits financiers de participations				98
GL	Autres intérêts et produits assimilés			211	1 238
GP	Total des produits financiers (V)			211	1 335
GR	Intérêts et charges assimilées			540	14
GU	Total des charges financières (VI)			540	14
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-329	1 321
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			48 365	1 949
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	193	45
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	193	45
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-193	-45
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	6 449
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	220 934	218 646
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	179 212	216 742
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	41 723	1 904

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5702 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 2003B00438
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	77 356	57 901	19 455	3 318
AT	Autres immobilisations corporelles	19 507	19 490	17
BD	Autres titres immobilisés	5 772		5 772	5 757
BH	Autres immobilisations financières	4 825		4 825	4 480
BJ	TOTAL (I)	107 460	77 391	30 069	13 554
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				5 000
BX	Clients et comptes rattachés	7 485		7 485	5 701
BZ	Autres créances	25 746		25 746	4 798
CF	Disponibilités	71 346		71 346	62 676
CH	Charges constatées d’avance	2 354		2 354	2 786
CJ	TOTAL (II)	106 931		106 931	80 961
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	214 391	77 391	137 000	94 515
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500	7 500
DD	Réserve légale (1)	750	750
DG	Autres réserves	35 777	33 873
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	41 723	1 904
DL	TOTAL (I)	85 750	44 027
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	28 973
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	130	24 253
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 126	5 672
DY	Dettes fiscales et sociales	16 900	20 433
EA	Autres dettes	121	130
EC	TOTAL (IV)	51 250	50 488
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	137 000	94 515
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			220 686	217 071
FJ	Chiffres d’affaires nets			220 686	217 071
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			35	240
FQ	Autres produits			2
FR	Total des produits d’exploitation (I)			220 723	217 311
FW	Autres achats et charges externes			78 815	74 402
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 254	2 949
FY	Salaires et traitements			71 338	114 382
FZ	Charges sociales			10 159	21 061
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 288	2 577
GE	Autres charges			1 176	1 312
GF	Total des charges d’exploitation (II)			172 030	216 683
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			48 693	628
GJ	Produits financiers de participations				98
GL	Autres intérêts et produits assimilés			211	1 238
GP	Total des produits financiers (V)			211	1 335
GR	Intérêts et charges assimilées			540	14
GU	Total des charges financières (VI)			540	14
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-329	1 321
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			48 365	1 949
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	193	45
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	193	45
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-193	-45
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	6 449
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	220 934	218 646
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	179 212	216 742
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	41 723	1 904

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5910 du 03/07/2017
Numéro de gestion : 2003B00438
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	77 356	57 901	19 455	3 318
AT	Autres immobilisations corporelles	19 507	19 490	17
BD	Autres titres immobilisés	5 772		5 772	5 757
BH	Autres immobilisations financières	4 825		4 825	4 480
BJ	TOTAL (I)	107 460	77 391	30 069	13 554
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				5 000
BX	Clients et comptes rattachés	7 485		7 485	5 701
BZ	Autres créances	25 746		25 746	4 798
CF	Disponibilités	71 346		71 346	62 676
CH	Charges constatées d’avance	2 354		2 354	2 786
CJ	TOTAL (II)	106 931		106 931	80 961
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	214 391	77 391	137 000	94 515
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500	7 500
DD	Réserve légale (1)	750	750
DG	Autres réserves	35 777	33 873
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	41 723	1 904
DL	TOTAL (I)	85 750	44 027
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	28 973
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	130	24 253
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 126	5 672
DY	Dettes fiscales et sociales	16 900	20 433
EA	Autres dettes	121	130
EC	TOTAL (IV)	51 250	50 488
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	137 000	94 515
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			220 686	217 071
FJ	Chiffres d’affaires nets			220 686	217 071
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			35	240
FQ	Autres produits			2
FR	Total des produits d’exploitation (I)			220 723	217 311
FW	Autres achats et charges externes			78 815	74 402
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 254	2 949
FY	Salaires et traitements			71 338	114 382
FZ	Charges sociales			10 159	21 061
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 288	2 577
GE	Autres charges			1 176	1 312
GF	Total des charges d’exploitation (II)			172 030	216 683
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			48 693	628
GJ	Produits financiers de participations				98
GL	Autres intérêts et produits assimilés			211	1 238
GP	Total des produits financiers (V)			211	1 335
GR	Intérêts et charges assimilées			540	14
GU	Total des charges financières (VI)			540	14
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-329	1 321
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			48 365	1 949
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	193	45
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	193	45
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-193	-45
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	6 449
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	220 934	218 646
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	179 212	216 742
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	41 723	1 904