CRUZILLES - CLERMONT-FERRAND

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/06/1980

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 85720109900051 / Siren : 857201099 / NIC : 00051

N° de TVA : FR 31 857201099

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.82 : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

10.82Z : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d’huile et de poudre de cacao
- la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
- la fabrication de confiseries : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
- la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
- la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d’écorces de fruits et d’autres parties de plantes
- la fabrication de dragées et pastilles

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de confiseries pharmaceutiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de saccharose (cf. 10.81Z) Produits associés : 10.82.11, 10.82.12, 10.82.13, 10.82.14, 10.82.21, 10.82.22, 10.82.23, 10.82.24, 10.82.30, 10.82.99

Coordonnées de l'établissement :
CRUZILLES

Adresse :
226 Avenue JEAN MERMOZ
BP 5
63014 CLERMONT FERRAND CEDEX

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1957

Dénomination : CRUZILLES

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

Sigle : SCGA

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

09/11/2015 : C CRUZILLES

N° national/d'enregistrement : 4224303
Date de dépôt : 09/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : compléments vitaminés, compléments nutritionnels, compléments alimentaires complément nutritionnel pour sportifs à base de pâte de fruits ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : conserves de fruits, fruits confits, fruits congelés, fruits conservés, fruits coupés, fruits cristallisés, fruits en conserve, fruits en tranches, fruits glacés, fruits marinés, fruits séchés, fruits secs, fruits surgelés, fruits transformés, gelées de fruits, pâte de fruits, pulpe de fruits, purée de fruits, zestes de fruits, compositions de fruits transformés, écorces [zestes] de fruits, en-cas à base de fruits, en-cas à base de fruits secs, fruits en conserve ou bocal, mélanges de fruits secs, confitures, gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : brioche, confiserie, nougat, poudre à dessert.

Déposant 1 : CRUZILLES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 857201099
Adresse :
226 Avenue Jean Mermoz
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICZE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

16/10/2015 : NOEL CRUZILLES

N° national/d'enregistrement : 4218877
Date de dépôt : 16/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments vitaminés, compléments nutritionnels, compléments alimentaires complément nutritionnel pour sportifs à base de pâte de fruits ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves de fruits, fruits confits, fruits congelés, fruits conservés, fruits coupés, fruits cristallisés, fruits en conserve, fruits en tranches, fruits glacés, fruits marinés, fruits séchés, fruits secs, fruits surgelés, fruits transformés, gelées de fruits, pâte de fruits, pulpe de fruits, purée de fruits, zestes de fruits, compositions de fruits transformés, écorces [zestes] de fruits, en-cas à base de fruits, en-cas à base de fruits secs, fruits en conserve ou bocal, mélanges de fruits secs, confitures, gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Brioche, confiserie, nougat, poudre à dessert.

Déposant 1 : CRUZILLES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 857201099
Adresse :
226 Avenue Jean Mermoz
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

13/10/2015 : PERE LOUIS

N° national/d'enregistrement : 4217293
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : compléments vitaminés, compléments nutritionnels, compléments alimentaires complément nutritionnel pour sportifs à base de pâte de fruits ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : conserves de fruits, fruits confits, fruits congelés, fruits conservés, fruits coupés, fruits cristallisés, fruits en conserve, fruits en tranches, fruits glacés, fruits marinés, fruits séchés, fruits secs, fruits surgelés, fruits transformés, gelées de fruits, pâte de fruits, pulpe de fruits, purée de fruits, zestes de fruits, compositions de fruits transformés, écorces [zestes] de fruits, en-cas à base de fruits, en-cas à base de fruits secs, fruits en conserve ou bocal, mélanges de fruits secs, confitures, gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : brioche, confiserie, nougat, poudre à dessert.

Déposant 1 : CRUZILLES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 857201099
Adresse :
226 Avenue Jean Mermoz
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICZE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

13/10/2015 : PERE LOUIS

N° national/d'enregistrement : 4217299
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : compléments vitaminés, compléments nutritionnels, compléments alimentaires complément nutritionnel pour sportifs à base de pâte de fruits ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : conserves de fruits, fruits confits, fruits congelés, fruits conservés, fruits coupés, fruits cristallisés, fruits en conserve, fruits en tranches, fruits glacés, fruits marinés, fruits séchés, fruits secs, fruits surgelés, fruits transformés, gelées de fruits, pâte de fruits, pulpe de fruits, purée de fruits, zestes de fruits, compositions de fruits transformés, écorces [zestes] de fruits, en-cas à base de fruits, en-cas à base de fruits secs, fruits en conserve ou bocal, mélanges de fruits secs, confitures, gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : brioche, confiserie, nougat, poudre à dessert.

Déposant 1 : CRUZILLES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 857201099
Adresse :
226 Avenue Jean Mermoz
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICZE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

22/04/2010 : Louis AUBERT SAVEURS FRUITEES

N° national/d'enregistrement : 3732646
Date de dépôt : 22/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires et naturels à savoir : lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles.

Déposant 1 : CRUZILLES, SAS
Numéro de SIREN : 857201099
Adresse :
226 AVENUE JEAN MERMOZ
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Mandataire 1 : JCA JURISCONSULTE
Adresse :
45 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 543194
Date de demande : 15/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

22/04/2010 : Cruz'Art

N° national/d'enregistrement : 3732647
Date de dépôt : 22/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à base de fruits ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates autres que les huiles essentielles ; condiments, confiserie, biscuit, poivre.

Déposant 1 : CRUZILLES, SAS
Numéro de SIREN : 857201099

Mandataire 1 : FIDAL, Mme desjonqueres Amandine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753694
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

28/09/1989 : legertise

N° national/d'enregistrement : 1610851
Date de dépôt : 28/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : chocolats, confiseries, produits diététiques, produits alimentaires et naturels
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : CRUZILLES, SARL
Numéro de SIREN : 857201099
Adresse :
226, rue Jean Mermoz
63100 Clermont-Ferrand
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme DESJONQUERES Amandine
Adresse :
3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1
63064 Clermont-Ferrand Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 371888
Date de demande : 10/06/2003
N° de BOPI : 2003-28

Bénéficiare 1 : "S.A. NOEL CRUZILLES AUBERT"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149930
Date de demande : 23/07/1999
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419086
Date de demande : 25/09/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731324
Date de demande : 22/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

28/09/1989 : croq'noir

N° national/d'enregistrement : 1610852
Date de dépôt : 28/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : chocolats, confiserie, produits diététiques, produits alimentaires et naturels
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : CRUZILLES, SARL
Numéro de SIREN : 857201099
Adresse :
226, avenue Jean Mermoz
63000 Clermont-Ferrand
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme DESJONQUERES Amandine
Adresse :
3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1
63064 Clermont-Ferrand Cedex 1
FR

Bénéficiare 1 : "S.A. NOEL CRUZILLES AUBERT"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149931
Date de demande : 23/07/1999
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419087
Date de demande : 25/09/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731330
Date de demande : 22/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

28/09/1989 : calories douces

N° national/d'enregistrement : 1610853
Date de dépôt : 28/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat, confiserie, produits diétéques.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : CRUZILLES, SARL
Numéro de SIREN : 857201099
Adresse :
3 et 5 rue Evariste Galois, BP 1
63064 Clermont-Ferrand Cedex 1
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme DESJONQUERES Amandine
Adresse :
3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1
63064 Clermont-Ferrand Cedex 1
FR

Bénéficiare 1 : "S.A. NOEL CRUZILLES AUBERT"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2149933
Date de demande : 23/07/1999
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419089
Date de demande : 25/09/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731333
Date de demande : 22/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

23/09/1988 : AUBERT

N° national/d'enregistrement : 1490252
Date de dépôt : 23/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;condiments;aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudres; glace.

Déposant 1 : “ S.A. NOEL CRUZILLES AUBERT ” Sociét Anonyme
Numéro de SIREN : 857201099

Mandataire 1 : Maître GIldas ROCHER JURI DEFI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 246883
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246884
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246885
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 251909
Date de demande : 23/03/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497930
Date de demande : 20/05/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 525787
Date de demande : 15/06/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Bénéficiare 1 : SAS CRUZILLES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2112004
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369901
Date de demande : 11/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

28/03/1988 : CASSISSINE

N° national/d'enregistrement : 1529494
Date de dépôt : 28/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 MARS 1978 INPI No 274395 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1046134
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie, notamment bonbons à base de cassis

Déposant 1 : CRUZILLES, SARL
Numéro de SIREN : 857201099
Adresse :
226 avenue Jean Mermoz
63100 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme DESJONQUERES Amandine
Adresse :
3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1
63064 CLERMONT-FERRAND Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246882
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246884
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246885
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246882
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246884
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246885
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2110326
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361632
Date de demande : 23/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687070
Date de demande : 05/07/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

25/11/1987 : NOEL CRUZILLES

N° national/d'enregistrement : 1437135
Date de dépôt : 25/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 NOVEMBRE 1977 A L'INPI SOUS LE No 262435 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1034357.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;notamment pâtes de fruits, fruits confits.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glaces.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : CRUZILLES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 857201099
Adresse :
226 AVENUE JEAN MERMOZ
63000 CLERMONT-FERRAND
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246882
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246884
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246885
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246882
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246884
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 246885
Date de demande : 10/12/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2100011
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351621
Date de demande : 25/09/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600017
Date de demande : 16/10/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Publications au Bodacc :

24/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3849
NOJO : 6303MYG41213300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2023

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3310
NOJO : 6303MYG38266200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2022

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4557
NOJO : 6303MYG35856300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4558
NOJO : 6303MYG35856500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2021

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/09/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°769
NOJO : 006303MYG358427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 septembre 2021 à Geispolsheim, les sociétés : CRUZILLES Société par actions simplifiée au capital de 660 000 € Siège social : 226 avenue Jean Mermoz, 63100 Clermont Ferrand 857 201 099 RCS Clermont Ferrand ET CERES DEVELOPPEMENT Société par actions simplifiée au capital de 800 000 € Siège social : 226 avenue Jean Mermoz, 63100 Clermont Ferrand 510 388 978 RCS Clermont Ferrand ont établi un traité de fusion par absorption de la société CERES DEVELOPPEMENT par la société CRUZILLES, à qui la première société apporterait la totalité de son actif sur la base des comptes arrêtés au 1er mai 2021, date d’ouverture de l’exercice social en cours de chacune des sociétés intéressées, établis sur la base des comptes arrêtés au 30 avril 2021 pour une valeur de 2 677 938,42 €, moyennant la prise en charge de l'intégralité de son passif à la même date, soit 287 197,48 €, soit un apport net de 2 390 740,94 €. Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle commun, les éléments d'actif et de passif sont apportés, conformément à la réglementation comptable (PCG art. 710-1 et 720-1), pour leur valeur nette comptable à la Date d’Effet. La société absorbée détient 33 000 actions de la société absorbante, (soit 100% de son capital) qui seront transmises à cette dernière dans le cadre de l'apport-fusion. Il résulte du rapport d'échange arrêté que les actionnaires de la société absorbée recevront en échange de 40 000 actions de la société absorbée, 1 650 actions de la société absorbante. En conséquence, CRUZILLES procédera à une augmentation de son capital social d'un montant de 660 000 € (six cent soixante mille euros), pour le porter de 660 000 € (six cent soixante mille euros), à 1 320 000 € (un million trois cent vingt mille euros), par création de 33 000 actions nouvelles d'une valeur nominale de 20 € (vingt euros) chacune qui seront directement attribuées aux associés de la société absorbée, à raison de 40 000 actions de la société absorbée pour 1 650 actions de la société absorbante. La différence entre la valeur nette des biens et droits apportés (soit 2 390 740,94 € (deux millions trois cent quatre-vingt-dix mille sept cent quarante euros et quatre-vingt-quatorze centimes) et la valeur nominale des actions qui seront créées par CRUZILLES, au titre de l'augmentation du capital susvisée, (soit 660 000 € (six cent soixante mille euros) égale en conséquence, à 1 730 740,94 € (un million sept cent trente mille sept cent quarante euros et quatre-vingt-quatorze centimes, constituera une prime de fusion qui sera inscrite au passif du bilan de CRUZILLES SAS et sur laquelle porteront les droits de tous les actionnaires anciens et nouveaux. Toutefois, CERES DEVELOPPEMENT étant propriétaire de 33 000 actions de CRUZILLES, si la fusion se réalise, cette dernière recevra 33 000 de ses propres actions. En conséquence, si la fusion se réalise, CRUZILLES procédera immédiatement après l'augmentation de capital ci-dessus, à une réduction de capital d'un montant égal à la valeur nominale de ses propres actions qu'elle détiendra par suite de la fusion, lesdites actions étant annulées. La différence entre la valeur d'apport desdites actions (soit 2 441 396,27 € (deux millions quatre cent quarante-et-un mille trois cent quatre-vingt-seize euros et vingt-sept centimes) et le montant de la réduction de capital nécessaire à l'annulation de ces 33 000 actions (soit 660 000 € (six cent soixante mille euros), différence égale à 1 781 396,27 € (un million sept cent quatre-vingt-et-un mille trois cent quatre-vingt-seize euros et vingt-sept centimes), s'imputera en priorité sur le poste Autres Réserves à hauteur de 345 012,72 € (trois cent quarante-cinq mille douze euros et soixante-douze centimes), puis sur le poste Report à nouveau à hauteur de 335 078,31 € (trois cent trente-cinq mille soixante-dix-huit euros et trente et un centimes) et pour le solde sur la prime de fusion dont le montant sera ramené à 784 931,65 € (sept cent quatre-vingt-quatre mille neuf cent trente et un euros et soixante-cinq centimes). Toutes les opérations actives et passives effectuées par la société CERES DEVELOPPEMENT depuis la date du 1er mai 2020 00h01 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la socié té CRUZILLES. Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés participant à la fusion. Le projet de fusion a été déposé le 23 septembre 2021, pour le compte de la société absorbante et de la société absorbée, au Greffe du Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis, pourront faire opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de Commerce. La société CERES DEVELOPPEMENT sera dissoute de plein droit, sans liquidation, au jour de la réalisation définitive de la fusion.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 660000.00 EUR

06/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1621
NOJO : 006303MYG352475
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING SALPA SOCIETE ALSACIENNE DE PARTICIPATIONS AGRO ALIMENTAIRES ; Directeur général : GUILBERT Stéphane, Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT FERRAND

12/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°5003
NOJO : 006303MYG340260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GUILBERT Stéphane, Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT FERRAND

15/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3754
NOJO : 6303MYG33150900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7651
NOJO : 6303MYG30937700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7924
NOJO : 630328399600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

28/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°1608
NOJO : 000006303263611
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GIBERT Roland ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT FERRAND

22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4876
NOJO : 630326250000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1467
NOJO : BXB16200001020N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GIBERT Roland Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT FERRAND représenté par POUYET Jean-Claude Commissaire aux comptes suppléant : ORCEYRE Pierre-Jean

09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9258
NOJO : 630324132100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5421
NOJO : 630322336000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6432
NOJO : 630320432300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9576
NOJO : 630318621400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9678
NOJO : BXC12223008850G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1329
NOJO : BXB11257000632H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GIBERT Roland Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT FERRAND représenté par POUYET Jean-Claude Commissaire aux comptes suppléant : ORCEYRE Pierre-Jean

13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7581
NOJO : BXC11248001340B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
226 avenue Jean Mermoz
63000 Clermont-Ferrand

01/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°977
NOJO : BXB111750012255
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 660000 EUR

14/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4733
NOJO : BXC10155001878U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : CRUZILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
226 avenue Jean Mermoz
63000 Clermont-Ferrand

30/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1643
NOJO : BXB093550012091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7667
NOJO : BXC09302009368V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : SA NOEL CRUZILLES AUBERT
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
226 avenue Jean Mermoz
63000 Clermont-Ferrand

19/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°865
NOJO : BXB08133000399C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : SA NOEL CRUZILLES AUBERT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : GIBERT Roland.
Administrateur : GIBERT Françoise né(e) FRISCH.
Administrateur : CERES DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par GIBERT Roland.
Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CLERMONT FERRAND représenté par POUYET Jean-Claude.
Commissaire aux comptes suppléant : BEAUGHON Jean-Luc.

22/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1987
NOJO : BXB08227001252G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : SA NOEL CRUZILLES AUBERT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 613186 EUR

21/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4824
NOJO : BXC08226003472Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 857 201 099
Dénomination : SA NOEL CRUZILLES AUBERT
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
226 avenue Jean Mermoz
63000 Clermont-Ferrand

Historique de l'unité légale :

30/04/2021 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

05/07/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

21/06/2016 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

01/07/2009 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : CRUZILLES
Catégorie juridique : 5720

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : SOCIETE NOEL CRUZILLES AUBERT

01/01/1988 : dénomination

Dénomination : SOCIETE CRUZILLES-GAUFFRIDY-AUBERT

01/06/1980 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00051

Représentants légaux :

21/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Type : Personne Physique

Nom : GIBERT Roland
Né le 06/03/1954 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 rue du Saut du Loup
78290 Croissy-sur-Seine
FRANCE

21/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Type : Personne Morale

Nom : EXCO CLERMONT FERRAND
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 AV. MARX DORMOY
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE

Représentant permanent

Nom : POUYET Jean-Claude
Nationalité : Française

Adresse :
14 AV. MARX DORMOY
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE

21/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Type : Personne Physique

Nom : ORCEYRE Pierre-Jean
Né le 27/08/1957 à Chamalieres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
14 avenue Marx Dormoy
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE

Dépôts des actes :

21/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°4494 déposé le 08/07/2016
Etat : Déposé

08/06/2016 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°4494 déposé le 08/07/2016
Etat : Déposé

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°4707 déposé le 23/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

01/03/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°3360 déposé le 14/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social

01/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°3360 déposé le 14/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2009 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°5686 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS Unipersonnelle

30/06/2009 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°5686 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CRUZILLES

30/06/2009 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°5686 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

14/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2835 déposé le 22/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Décisions de l'associé unique ayant refusé d'approuver les comptes clos le31.12.2008

30/03/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°3464 déposé le 30/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

18/03/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2071 déposé le 27/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2071 déposé le 27/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

14/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2997 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2997 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°266 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°4211 déposé le 19/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°4211 déposé le 19/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°3271 déposé le 28/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2012 déposé le 25/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1726 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1746 déposé le 01/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

09/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1378 déposé le 21/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SA NOEL CRUZILLES AUBERT

09/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1378 déposé le 21/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

21/11/1989 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2860 déposé le 26/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1213 déposé le 04/09/1987
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°432 déposé le 07/03/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1172 déposé le 27/06/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1963 déposé le 03/11/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2245 déposé le 15/12/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1468 déposé le 21/06/1989
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2860 déposé le 26/12/1989
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2860 déposé le 26/12/1989
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1378 déposé le 21/07/1992
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1378 déposé le 21/07/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1726 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1726 déposé le 30/07/1999
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°3434 déposé le 25/09/2002
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN DATE DU 24/09/02 DESIGNE MR CLAUDE ROCHE4 RUE P BESSET 63 CLERMONT-FD COMME COMMISSAIRE A LA FUSION

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°3381 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE LA SA NOEL CRUZILLES AUBERT ET STE NOUVELLE FOUREYGALLAND

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°4211 déposé le 19/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°4211 déposé le 19/11/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI 2001-420 DU 15/05/01 SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES - CUMUL DES FONCTIONS PCA/DG Augmentation de capital

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°266 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°266 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°266 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA STE NOUVELLE FOUREY GALLAND

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2997 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2997 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°3464 déposé le 30/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°5686 déposé le 08/12/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°3360 déposé le 14/06/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°4494 déposé le 08/07/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

21/07/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Type : Siège

Adresse :
226 avenue Jean Mermoz
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE

21/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Type : Etablissement principal

Adresse :
226 avenue Jean Mermoz
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/1945
Activité : Fabrication de confiserie, confiturerie, conserves de fruits, fruits confits
Origine du fonds : Divers
EIMMATRICULATIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

21/07/2016 : Ajout

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : STATUTS MIS EN HARMONIE AVEC LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1967 LE SIEGE PRECEDEMMENT EXPLOITE AU 19 BOULEVARD LOUCHEUR 63100 CLERMONT-FD

Personnes morales :

21/07/2016 : CRUZILLES

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 660000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 63 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°4374 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°7697 déposé le 07/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°7657 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°6779 déposé le 12/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°7169 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°5595 déposé le 09/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2239 déposé le 18/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°6436 déposé le 12/10/2009
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2758 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°4629 déposé le 28/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2688 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2380 déposé le 01/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2570 déposé le 09/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2512 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°3433 déposé le 10/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2456 déposé le 20/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1607 déposé le 05/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1634 déposé le 12/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1675 déposé le 17/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1794 déposé le 22/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1772 déposé le 23/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1120 déposé le 22/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°1084 déposé le 24/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1957B00109
Dépôt : N°2022 déposé le 30/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/04/2022 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 9698 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 1957B00109
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	361 222	265 516	95 706
AH	Fonds commercial	77 520		77 520
AP	Constructions	237 827	82 884	154 944
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 607 996	1 939 073	668 923
AT	Autres immobilisations corporelles	343 422	241 786	101 636
AV	Immobilisations en cours	88 833	58 336	30 497
CU	Autres participations	1 000		1 000
BD	Autres titres immobilisés	4 363		4 363
BH	Autres immobilisations financières	29 960		29 960
BJ	TOTAL (I)	3 752 143	2 587 594	1 164 548
BL	Matières premières, approvisionnements	799 527		799 527
BR	Produits intermédiaires et finis	634 454		634 454
BT	Marchandises	3 166		3 166
BX	Clients et comptes rattachés	1 786 411	31 964	1 754 447
BZ	Autres créances	136 487		136 487
CF	Disponibilités	559 921		559 921
CH	Charges constatées d’avance	50 094		50 094
CJ	TOTAL (II)	3 970 059	31 964	3 938 095
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 722 202	2 619 559	5 102 643
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	660 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	155 496
DD	Réserve légale (1)	66 000
DG	Autres réserves	490 838
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	298 433
DL	TOTAL (I)	1 670 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 060 436
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	205 132
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 332 677
DY	Dettes fiscales et sociales	722 824
EA	Autres dettes	110 808
EC	TOTAL (IV)	3 431 877
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 102 643
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 876 214
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	350 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	488 990		488 990
FD	Production vendue biens	8 266 659		8 266 659
FG	Production vendue services	46 610		46 610
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 802 259		8 802 259
FM	Production stockée			11 437
FO	Subventions d’exploitation			26 427
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			36 072
FQ	Autres produits			7 531
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 883 726
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			249 984
FT	Variation de stock (marchandises)			-3 166
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 091 226
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 524
FW	Autres achats et charges externes			2 025 733
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			167 876
FY	Salaires et traitements			2 253 615
FZ	Charges sociales			728 602
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			234 033
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 881
GE	Autres charges			19 050
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 558 308
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			325 418
GJ	Produits financiers de participations			478
GN	Différences positives de change			15
GP	Total des produits financiers (V)			492
GR	Intérêts et charges assimilées			18 783
GU	Total des charges financières (VI)			18 783
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 290
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			307 127
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 378
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	851
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	24 197
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	43 426
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	11 564
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 564
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	31 862
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 338
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	36 219
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 927 644
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 629 212
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	298 433
A1	Renvois : Transfert de charges	14 141
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	25 324

30/04/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 10686 du 24/09/2021
Numéro de gestion : 1957B00109
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2021, durée : 4 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	361 222	265 516	95 706
AH	Fonds commercial	77 520		77 520
AP	Constructions	237 827	82 884	154 944
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 607 996	1 939 073	668 923
AT	Autres immobilisations corporelles	343 422	241 786	101 636
AV	Immobilisations en cours	88 833	58 336	30 497
CU	Autres participations	1 000		1 000
BD	Autres titres immobilisés	4 363		4 363
BH	Autres immobilisations financières	29 960		29 960
BJ	TOTAL (I)	3 752 143	2 587 594	1 164 548
BL	Matières premières, approvisionnements	799 527		799 527
BR	Produits intermédiaires et finis	634 454		634 454
BT	Marchandises	3 166		3 166
BX	Clients et comptes rattachés	1 786 411	31 964	1 754 447
BZ	Autres créances	136 487		136 487
CF	Disponibilités	559 921		559 921
CH	Charges constatées d’avance	50 094		50 094
CJ	TOTAL (II)	3 970 059	31 964	3 938 095
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 722 202	2 619 559	5 102 643
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	660 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	155 496
DD	Réserve légale (1)	66 000
DG	Autres réserves	490 838
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	298 433
DL	TOTAL (I)	1 670 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 060 436
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	205 132
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 332 677
DY	Dettes fiscales et sociales	722 824
EA	Autres dettes	110 808
EC	TOTAL (IV)	3 431 877
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 102 643
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 876 214
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	350 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	488 990		488 990
FD	Production vendue biens	8 266 659		8 266 659
FG	Production vendue services	46 610		46 610
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 802 259		8 802 259
FM	Production stockée			11 437
FO	Subventions d’exploitation			26 427
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			36 072
FQ	Autres produits			7 531
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 883 726
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			249 984
FT	Variation de stock (marchandises)			-3 166
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 091 226
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 524
FW	Autres achats et charges externes			2 025 733
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			167 876
FY	Salaires et traitements			2 253 615
FZ	Charges sociales			728 602
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			234 033
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 881
GE	Autres charges			19 050
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 558 308
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			325 418
GJ	Produits financiers de participations			478
GN	Différences positives de change			15
GP	Total des produits financiers (V)			492
GR	Intérêts et charges assimilées			18 783
GU	Total des charges financières (VI)			18 783
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 290
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			307 127
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 378
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	851
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	24 197
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	43 426
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	11 564
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 564
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	31 862
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 338
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	36 219
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 927 644
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 629 212
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	298 433
A1	Renvois : Transfert de charges	14 141
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	25 324

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 10685 du 24/09/2021
Numéro de gestion : 1957B00109
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	361 222	265 516	95 706
AH	Fonds commercial	77 520		77 520
AP	Constructions	237 827	82 884	154 944
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 607 996	1 939 073	668 923
AT	Autres immobilisations corporelles	343 422	241 786	101 636
AV	Immobilisations en cours	88 833	58 336	30 497
CU	Autres participations	1 000		1 000
BD	Autres titres immobilisés	4 363		4 363
BH	Autres immobilisations financières	29 960		29 960
BJ	TOTAL (I)	3 752 143	2 587 594	1 164 548
BL	Matières premières, approvisionnements	799 527		799 527
BR	Produits intermédiaires et finis	634 454		634 454
BT	Marchandises	3 166		3 166
BX	Clients et comptes rattachés	1 786 411	31 964	1 754 447
BZ	Autres créances	136 487		136 487
CF	Disponibilités	559 921		559 921
CH	Charges constatées d’avance	50 094		50 094
CJ	TOTAL (II)	3 970 059	31 964	3 938 095
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 722 202	2 619 559	5 102 643
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	660 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	155 496
DD	Réserve légale (1)	66 000
DG	Autres réserves	490 838
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	298 433
DL	TOTAL (I)	1 670 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 060 436
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	205 132
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 332 677
DY	Dettes fiscales et sociales	722 824
EA	Autres dettes	110 808
EC	TOTAL (IV)	3 431 877
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 102 643
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 876 214
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	350 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	488 990		488 990
FD	Production vendue biens	8 266 659		8 266 659
FG	Production vendue services	46 610		46 610
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 802 259		8 802 259
FM	Production stockée			11 437
FO	Subventions d’exploitation			26 427
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			36 072
FQ	Autres produits			7 531
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 883 726
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			249 984
FT	Variation de stock (marchandises)			-3 166
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 091 226
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 524
FW	Autres achats et charges externes			2 025 733
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			167 876
FY	Salaires et traitements			2 253 615
FZ	Charges sociales			728 602
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			234 033
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 881
GE	Autres charges			19 050
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 558 308
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			325 418
GJ	Produits financiers de participations			478
GN	Différences positives de change			15
GP	Total des produits financiers (V)			492
GR	Intérêts et charges assimilées			18 783
GU	Total des charges financières (VI)			18 783
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 290
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			307 127
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 378
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	851
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	24 197
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	43 426
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	11 564
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 564
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	31 862
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 338
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	36 219
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 927 644
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 629 212
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	298 433
A1	Renvois : Transfert de charges	14 141
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	25 324

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 7285 du 11/09/2020
Numéro de gestion : 1957B00109
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	361 222	265 516	95 706
AH	Fonds commercial	77 520		77 520
AP	Constructions	237 827	82 884	154 944
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 607 996	1 939 073	668 923
AT	Autres immobilisations corporelles	343 422	241 786	101 636
AV	Immobilisations en cours	88 833	58 336	30 497
CU	Autres participations	1 000		1 000
BD	Autres titres immobilisés	4 363		4 363
BH	Autres immobilisations financières	29 960		29 960
BJ	TOTAL (I)	3 752 143	2 587 594	1 164 548
BL	Matières premières, approvisionnements	799 527		799 527
BR	Produits intermédiaires et finis	634 454		634 454
BT	Marchandises	3 166		3 166
BX	Clients et comptes rattachés	1 786 411	31 964	1 754 447
BZ	Autres créances	136 487		136 487
CF	Disponibilités	559 921		559 921
CH	Charges constatées d’avance	50 094		50 094
CJ	TOTAL (II)	3 970 059	31 964	3 938 095
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 722 202	2 619 559	5 102 643
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	660 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	155 496
DD	Réserve légale (1)	66 000
DG	Autres réserves	490 838
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	298 433
DL	TOTAL (I)	1 670 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 060 436
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	205 132
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 332 677
DY	Dettes fiscales et sociales	722 824
EA	Autres dettes	110 808
EC	TOTAL (IV)	3 431 877
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 102 643
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 876 214
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	350 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	488 990		488 990
FD	Production vendue biens	8 266 659		8 266 659
FG	Production vendue services	46 610		46 610
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 802 259		8 802 259
FM	Production stockée			11 437
FO	Subventions d’exploitation			26 427
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			36 072
FQ	Autres produits			7 531
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 883 726
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			249 984
FT	Variation de stock (marchandises)			-3 166
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 091 226
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 524
FW	Autres achats et charges externes			2 025 733
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			167 876
FY	Salaires et traitements			2 253 615
FZ	Charges sociales			728 602
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			234 033
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 881
GE	Autres charges			19 050
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 558 308
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			325 418
GJ	Produits financiers de participations			478
GN	Différences positives de change			15
GP	Total des produits financiers (V)			492
GR	Intérêts et charges assimilées			18 783
GU	Total des charges financières (VI)			18 783
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 290
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			307 127
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 378
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	851
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	24 197
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	43 426
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	11 564
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 564
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	31 862
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 338
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	36 219
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 927 644
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 629 212
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	298 433
A1	Renvois : Transfert de charges	14 141
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	25 324

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 8434 du 26/08/2019
Numéro de gestion : 1957B00109
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	361 222	265 516	95 706
AH	Fonds commercial	77 520		77 520
AP	Constructions	237 827	82 884	154 944
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 607 996	1 939 073	668 923
AT	Autres immobilisations corporelles	343 422	241 786	101 636
AV	Immobilisations en cours	88 833	58 336	30 497
CU	Autres participations	1 000		1 000
BD	Autres titres immobilisés	4 363		4 363
BH	Autres immobilisations financières	29 960		29 960
BJ	TOTAL (I)	3 752 143	2 587 594	1 164 548
BL	Matières premières, approvisionnements	799 527		799 527
BR	Produits intermédiaires et finis	634 454		634 454
BT	Marchandises	3 166		3 166
BX	Clients et comptes rattachés	1 786 411	31 964	1 754 447
BZ	Autres créances	136 487		136 487
CF	Disponibilités	559 921		559 921
CH	Charges constatées d’avance	50 094		50 094
CJ	TOTAL (II)	3 970 059	31 964	3 938 095
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 722 202	2 619 559	5 102 643
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	660 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	155 496
DD	Réserve légale (1)	66 000
DG	Autres réserves	490 838
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	298 433
DL	TOTAL (I)	1 670 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 060 436
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	205 132
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 332 677
DY	Dettes fiscales et sociales	722 824
EA	Autres dettes	110 808
EC	TOTAL (IV)	3 431 877
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 102 643
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 876 214
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	350 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	488 990		488 990
FD	Production vendue biens	8 266 659		8 266 659
FG	Production vendue services	46 610		46 610
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 802 259		8 802 259
FM	Production stockée			11 437
FO	Subventions d’exploitation			26 427
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			36 072
FQ	Autres produits			7 531
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 883 726
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			249 984
FT	Variation de stock (marchandises)			-3 166
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 091 226
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 524
FW	Autres achats et charges externes			2 025 733
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			167 876
FY	Salaires et traitements			2 253 615
FZ	Charges sociales			728 602
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			234 033
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 881
GE	Autres charges			19 050
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 558 308
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			325 418
GJ	Produits financiers de participations			478
GN	Différences positives de change			15
GP	Total des produits financiers (V)			492
GR	Intérêts et charges assimilées			18 783
GU	Total des charges financières (VI)			18 783
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 290
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			307 127
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 378
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	851
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	24 197
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	43 426
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	11 564
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 564
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	31 862
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 338
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	36 219
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 927 644
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 629 212
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	298 433
A1	Renvois : Transfert de charges	14 141
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	25 324

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 5677 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 1957B00109
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	361 222	265 516	95 706
AH	Fonds commercial	77 520		77 520
AP	Constructions	237 827	82 884	154 944
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 607 996	1 939 073	668 923
AT	Autres immobilisations corporelles	343 422	241 786	101 636
AV	Immobilisations en cours	88 833	58 336	30 497
CU	Autres participations	1 000		1 000
BD	Autres titres immobilisés	4 363		4 363
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BJ	TOTAL (I)	3 752 143	2 587 594	1 164 548
BL	Matières premières, approvisionnements	799 527		799 527
BR	Produits intermédiaires et finis	634 454		634 454
BT	Marchandises	3 166		3 166
BX	Clients et comptes rattachés	1 786 411	31 964	1 754 447
BZ	Autres créances	136 487		136 487
CF	Disponibilités	559 921		559 921
CH	Charges constatées d’avance	50 094		50 094
CJ	TOTAL (II)	3 970 059	31 964	3 938 095
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 722 202	2 619 559	5 102 643
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	660 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	155 496
DD	Réserve légale (1)	66 000
DG	Autres réserves	490 838
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	298 433
DL	TOTAL (I)	1 670 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 060 436
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	205 132
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 332 677
DY	Dettes fiscales et sociales	722 824
EA	Autres dettes	110 808
EC	TOTAL (IV)	3 431 877
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 102 643
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 876 214
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	350 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	488 990		488 990
FD	Production vendue biens	8 266 659		8 266 659
FG	Production vendue services	46 610		46 610
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 802 259		8 802 259
FM	Production stockée			11 437
FO	Subventions d’exploitation			26 427
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			36 072
FQ	Autres produits			7 531
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 883 726
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			249 984
FT	Variation de stock (marchandises)			-3 166
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 091 226
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 524
FW	Autres achats et charges externes			2 025 733
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			167 876
FY	Salaires et traitements			2 253 615
FZ	Charges sociales			728 602
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			234 033
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 881
GE	Autres charges			19 050
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 558 308
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			325 418
GJ	Produits financiers de participations			478
GN	Différences positives de change			15
GP	Total des produits financiers (V)			492
GR	Intérêts et charges assimilées			18 783
GU	Total des charges financières (VI)			18 783
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 290
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			307 127
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 378
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	851
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	24 197
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	43 426
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	11 564
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 564
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	31 862
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 338
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	36 219
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 927 644
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 629 212
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	298 433
A1	Renvois : Transfert de charges	14 141
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	25 324

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 4511 du 05/07/2017
Numéro de gestion : 1957B00109
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	361 222	265 516	95 706
AH	Fonds commercial	77 520		77 520
AP	Constructions	237 827	82 884	154 944
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 607 996	1 939 073	668 923
AT	Autres immobilisations corporelles	343 422	241 786	101 636
AV	Immobilisations en cours	88 833	58 336	30 497
CU	Autres participations	1 000		1 000
BD	Autres titres immobilisés	4 363		4 363
BH	Autres immobilisations financières	29 960		29 960
BJ	TOTAL (I)	3 752 143	2 587 594	1 164 548
BL	Matières premières, approvisionnements	799 527		799 527
BR	Produits intermédiaires et finis	634 454		634 454
BT	Marchandises	3 166		3 166
BX	Clients et comptes rattachés	1 786 411	31 964	1 754 447
BZ	Autres créances	136 487		136 487
CF	Disponibilités	559 921		559 921
CH	Charges constatées d’avance	50 094		50 094
CJ	TOTAL (II)	3 970 059	31 964	3 938 095
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 722 202	2 619 559	5 102 643
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	660 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	155 496
DD	Réserve légale (1)	66 000
DG	Autres réserves	490 838
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	298 433
DL	TOTAL (I)	1 670 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 060 436
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	205 132
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 332 677
DY	Dettes fiscales et sociales	722 824
EA	Autres dettes	110 808
EC	TOTAL (IV)	3 431 877
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 102 643
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 876 214
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	350 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	488 990		488 990
FD	Production vendue biens	8 266 659		8 266 659
FG	Production vendue services	46 610		46 610
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 802 259		8 802 259
FM	Production stockée			11 437
FO	Subventions d’exploitation			26 427
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			36 072
FQ	Autres produits			7 531
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 883 726
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			249 984
FT	Variation de stock (marchandises)			-3 166
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 091 226
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-220 524
FW	Autres achats et charges externes			2 025 733
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			167 876
FY	Salaires et traitements			2 253 615
FZ	Charges sociales			728 602
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			234 033
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			11 881
GE	Autres charges			19 050
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 558 308
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			325 418
GJ	Produits financiers de participations			478
GN	Différences positives de change			15
GP	Total des produits financiers (V)			492
GR	Intérêts et charges assimilées			18 783
GU	Total des charges financières (VI)			18 783
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-18 290
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			307 127
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	18 378
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	851
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	24 197
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	43 426
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	11 564
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	11 564
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	31 862
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 338
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	36 219
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 927 644
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 629 212
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	298 433
A1	Renvois : Transfert de charges	14 141
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	25 324

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