COUPE-COUPE

Entreprise

COUPE-COUPE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/10/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44400651400012 / Siren : 444006514 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 34 444006514
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
14 : Industrie de l'habillement
L’industrie de l’habillement vise toute la confection (prêt à porter ou sur mesure), en toutes matières (cuir, tissu, étoffes à maille, etc.), de tous vêtements (dessus/dessous, hommes/ femmes/enfants, travail/ville/loisirs) et ac- cessoires. Il n’est pas fait de distinction entre les vêtements pour adultes ou enfants ni entre les vêtements modernes et traditionnels. Par convention, les vêtements unisexes sont considérés comme féminins. La division 14 comprend aussi l’industrie des fourrures (pelleteries et vêtements). Cette division ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en feuilles de caoutchouc ou de matière plastique non cousues (cf. 22.19Z et 22.29B)
- la fabrication de vêtements de protection (cf. 32.99Z)
- la réparation de vêtements (cf. 95.29Z)
14.1 : Fabrication de vêtements, autres qu'en fourrure
Ce groupe comprend la fabrication de vêtements. Les matériaux utilisés peuvent être de tout type et peuvent être enduits, imprégnés ou recouverts de caoutchouc.
14.13 : Fabrication de vêtements de dessus
14.13Z : Fabrication de vêtements de dessus
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d’étoffes à mailles, de non-tissés, etc. : • manteaux, vêtements de pluie, anoraks, costumes, tailleurs, ensembles, robes, vestes, pantalons, jupes, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de tous types de vêtements, exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières
- la création-fabrication de vêtements de haute couture
- la fabrication de parties des articles énumérés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en fourrures (cf. 14.20Z)
- la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matières plastiques non assemblés par couture, mais simplement collés (cf. 22.19Z et 22.29B)
- la confection d’articles orthopédiques (cf. 32.50A)
- la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)
- la conception de modèles de vêtements (cf. 74.10Z) Produits associés : 14.13.11, 14.13.12, 14.13.13, 14.13.14, 14.13.21, 14.13.22, 14.13.23, 14.13.24, 14.13.31, 14.13.32, 14.13.33, 14.13.34, 14.13.35, 14.13.40, 14.13.99
Coordonnées de l'établissement :
COUPE-COUPE
Adresse :
2 Rue DE LA LANDE DU BAS
35300 FOUGERES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus (NAFRev2 : 14.13Z)
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Fabrication de vêtements sur mesure (NAF1993 : 18.2C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2002 : Succession
Prédécesseur : FACON LUXE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/10/2002
Dénomination : COUPE-COUPE
Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus (NAFRev2 : 14.13Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4920
NOJO : 3501MYG37418000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°781
NOJO : 3501MYG31789100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5295
NOJO : 3501MYG28199000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4189
NOJO : 3501MYG26926700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1281
NOJO : 003501MYG263381
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MARTIN-LALANDE Jacques
16/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2158
NOJO : 113501445104965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°437
NOJO : 350113501427222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SEGUIN Marthe Marie Geneviève en fonction le 08 Août 2018
15/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1584
NOJO : 113501418885036
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1407
NOJO : 113501385676297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°244
NOJO : BXB152250013846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BRABO Maxime Raphaël en fonction le 12 Août 2015
04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3767
NOJO : 113501337790171
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5050
NOJO : 113501326432431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2013

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3913
NOJO : BXC131900271521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2012

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4362
NOJO : BXC12089003302E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2876
NOJO : BXC11201000510L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2010

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Lande du Bas Z.A.C. de la Guenaudière
35300 Fougères
23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4139
NOJO : BXC10194012972P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2009

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Lande du Bas Z.A.C. de la Guenaudière
35300 Fougères
11/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2468
NOJO : BXC08062001763S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2008

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Lande du Bas Z.A.C. de la Guenaudière
35300 Fougères
08/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2830
NOJO : BXC08179001151W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2007

Numéro d'identification : RCS Rennes 444 006 514
Dénomination : COUPE-COUPE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Lande du Bas Z.A.C. de la Guenaudière
35300 Fougères
Historique de l'unité légale :
15/03/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
14/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus (NAFRev2 : 14.13Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vêtements sur mesure (NAF1993 : 18.2C)
Représentants légaux :
12/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Type : Personne Physique

Nom : BRABO Maxime Raphaël
Né le 07/07/1990 à Créteil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 Place de la Grande Douve
35300 Fougères
FRANCE
Dépôts des actes :
31/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°8518 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : * Par Mme Marthe SEGUIN épouse GALODE au profit de M. Maxime BRABO
31/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°8518 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : * Par Mme Marthe SEGUIN épouse GALODE au profit de M. Jean-Marc CHAILLOU
31/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°8518 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : * Par Mme Marthe SEGUIN épouse GALODE au profit de la société FIM
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°8518 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : * sous condition suspensive
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°8518 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : * sous condition suspensive
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°8518 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : *article 8
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°8518 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°8283 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6515 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : intervenue entre la société FIML, cédante, au profit de Mme Marthe GALODE, cessionnaire.
25/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6515 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Art 8
25/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6515 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
28/08/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6514 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : intervenue entre M. Jacques MARTIN-LALANDE, cédant, au profit de Mme Marthe GALODE, cessionnaire.
28/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6514 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Art 8
11/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6513 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : intervenue entre Mme Eliane VALLEE née GILLETTE, cédante, au profit de la société FIM, cessionnaire.
11/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6513 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Art 8
24/08/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6512 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : intervenue entre M. Paul MARTIN-LALANDE, cédant, au profit de la société FIM, cessionnaire.
24/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6512 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Art 8
28/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6511 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : intervenue entre Mme Martine GARNIER, cédante, au profit de la société FIM, cessionnaire.
28/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6511 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Art 8
02/04/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6510 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : intervenue entre Mme Maryvonne GUILLOIS, cédante, au profit de M. Paul MARTIN LALANDE, cessionnaire.
02/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6510 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6509 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Art 8
25/05/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6509 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : intervenue entre Mme Chantal BOUDESSEUL, cédante, au profit de M. Jacques MARTIN-LALANDE, cessionnaire.
25/07/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6507 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : intervenue entre Mme Chantal BOUDESSEUL, cédante, au profit de Mme Martine GARNIER, cessionnaire.
25/07/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6507 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : intervenue entre Mme Maryvonne GUILLOIS, cédante, au profit de Mme Eliane GILLETTE, cessionnaire.
25/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°6507 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Art 8
25/10/2002 : Attestation bancaire
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°2028033 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
25/10/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°2028033 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
25/10/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°2028033 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
12/08/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Type : Siège

Adresse :
2 Rue de la Lande du Bas
ZAC de la Guenaudière
35300 Fougères
FRANCE
12/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue de la Lande du Bas
ZAC de la Guenaudière
35300 Fougères
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2002
Activité : prototypisme, digitalisation, gradation et coupe (avec coupe thermocollage)
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/08/2015 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 2 rue de la Lande du Bas, ZAC de la Guenaudière 35300 Fougères : Observation depuis le 07/11/2002 : - ACQUIS AU PRIX STIPULE DE 9147 EUROS DE SARL FA- CON LUXE, 409 004 983 RCS RENNES, PUBLICITE : LES INFOS DU PAYS DE REDON DU 11.12.2002.
Personnes morales :
12/08/2015 : COUPE-COUPE
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : prototypisme, digitalisation, gradation et coupe (avec coupe thermocollage)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/11/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°133 déposé le 06/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°753 déposé le 21/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°7542 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°5395 déposé le 21/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°1757 déposé le 09/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°5695 déposé le 04/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°4763 déposé le 16/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°1109 déposé le 12/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°3654 déposé le 03/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°1384 déposé le 09/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°9807 déposé le 22/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°9139 déposé le 29/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B01146
Dépôt : N°9199 déposé le 31/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2021 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 1706 du 10/02/2022
Numéro de gestion : 2002B01146
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial900900
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels162 223106 52255 700
ATAutres immobilisations corporelles29 1276 58622 540
BJTOTAL (I)192 249113 10979 140
BLMatières premières, approvisionnements978978
BNEn cours de production de biens707707
BXClients et comptes rattachés120 606120 606
BZAutres créances127 745127 745
CFDisponibilités51 81251 812
CHCharges constatées d’avance24 64924 649
CJTOTAL (II)326 498326 498
COTOTAL GENERAL (0 à V)518 747113 109405 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DGAutres réserves130 561
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)52 399
DJSubventions d’investissement3 346
DLTOTAL (I)194 555
DPProvisions pour risques40 180
DRTOTAL (III)40 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés83 023
DYDettes fiscales et sociales87 879
ECTOTAL (IV)170 903
EETOTAL GENERAL (I à V)405 638
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an170 903
31/10/2020 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 3380 du 17/03/2021
Numéro de gestion : 2002B01146
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial900900
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels162 223106 52255 700
ATAutres immobilisations corporelles29 1276 58622 540
BJTOTAL (I)192 249113 10979 140
BLMatières premières, approvisionnements978978
BNEn cours de production de biens707707
BXClients et comptes rattachés120 606120 606
BZAutres créances127 745127 745
CFDisponibilités51 81251 812
CHCharges constatées d’avance24 64924 649
CJTOTAL (II)326 498326 498
COTOTAL GENERAL (0 à V)518 747113 109405 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DGAutres réserves130 561
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)52 399
DJSubventions d’investissement3 346
DLTOTAL (I)194 555
DPProvisions pour risques40 180
DRTOTAL (III)40 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés83 023
DYDettes fiscales et sociales87 879
ECTOTAL (IV)170 903
EETOTAL GENERAL (I à V)405 638
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an170 903
31/10/2019 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 12675 du 16/11/2020
Numéro de gestion : 2002B01146
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial900900
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels162 223106 52255 700
ATAutres immobilisations corporelles29 1276 58622 540
BJTOTAL (I)192 249113 10979 140
BLMatières premières, approvisionnements978978
BNEn cours de production de biens707707
BXClients et comptes rattachés120 606120 606
BZAutres créances127 745127 745
CFDisponibilités51 81251 812
CHCharges constatées d’avance24 64924 649
CJTOTAL (II)326 498326 498
COTOTAL GENERAL (0 à V)518 747113 109405 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DGAutres réserves130 561
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)52 399
DJSubventions d’investissement3 346
DLTOTAL (I)194 555
DPProvisions pour risques40 180
DRTOTAL (III)40 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés83 023
DYDettes fiscales et sociales87 879
ECTOTAL (IV)170 903
EETOTAL GENERAL (I à V)405 638
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an170 903
31/10/2018 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 3529 du 04/04/2019
Numéro de gestion : 2002B01146
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial900900
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels162 223106 52255 700
ATAutres immobilisations corporelles29 1276 58622 540
BJTOTAL (I)192 249113 10979 140
BLMatières premières, approvisionnements978978
BNEn cours de production de biens707707
BXClients et comptes rattachés120 606120 606
BZAutres créances127 745127 745
CFDisponibilités51 81251 812
CHCharges constatées d’avance24 64924 649
CJTOTAL (II)326 498326 498
COTOTAL GENERAL (0 à V)518 747113 109405 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DGAutres réserves130 561
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)52 399
DJSubventions d’investissement3 346
DLTOTAL (I)194 555
DPProvisions pour risques40 180
DRTOTAL (III)40 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés83 023
DYDettes fiscales et sociales87 879
ECTOTAL (IV)170 903
EETOTAL GENERAL (I à V)405 638
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an170 903
31/10/2017 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 3149 du 02/05/2018
Numéro de gestion : 2002B01146
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial900900
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels162 223106 52255 700
ATAutres immobilisations corporelles29 1276 58622 540
BJTOTAL (I)192 249113 10979 140
BLMatières premières, approvisionnements978978
BNEn cours de production de biens707707
BXClients et comptes rattachés120 606120 606
BZAutres créances127 745127 745
CFDisponibilités51 81251 812
CHCharges constatées d’avance24 64924 649
CJTOTAL (II)326 498326 498
COTOTAL GENERAL (0 à V)518 747113 109405 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DGAutres réserves130 561
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)52 399
DJSubventions d’investissement3 346
DLTOTAL (I)194 555
DPProvisions pour risques40 180
DRTOTAL (III)40 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés83 023
DYDettes fiscales et sociales87 879
ECTOTAL (IV)170 903
EETOTAL GENERAL (I à V)405 638
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an170 903
31/10/2016 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 133 du 06/01/2017
Numéro de gestion : 2002B01146
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial900900
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels162 223106 52255 700
ATAutres immobilisations corporelles29 1276 58622 540
BJTOTAL (I)192 249113 10979 140
BLMatières premières, approvisionnements978978
BNEn cours de production de biens707707
BXClients et comptes rattachés120 606120 606
BZAutres créances127 745127 745
CFDisponibilités51 81251 812
CHCharges constatées d’avance24 64924 649
CJTOTAL (II)326 498326 498
COTOTAL GENERAL (0 à V)518 747113 109405 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DGAutres réserves130 561
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)52 399
DJSubventions d’investissement3 346
DLTOTAL (I)194 555
DPProvisions pour risques40 180
DRTOTAL (III)40 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés83 023
DYDettes fiscales et sociales87 879
ECTOTAL (IV)170 903
EETOTAL GENERAL (I à V)405 638
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an170 903
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