COSMETOSOURCE

Entreprise

COSMETOSOURCE
Dernière mise à jour : 06/09/2024

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/02/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79986537300036 / Siren : 799865373 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 43 799865373
Effectif en 2022 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 31/10/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.4 : Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums
20.42 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
20.42Z : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de parfums et de produits pour la toilette : • parfums et eaux de toilette • produits de beauté ou de maquillage • préparations de protection solaire et pour le bronzage • préparations pour manucures et pédicures • shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l’ondulation ou le défrisage des cheveux • dentifrices et produits pour l’hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers • préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l’après-rasage • désodorisants et sels pour le bain • dépilatoires
- la fabrication de savon cosmétique fabrication de produits d’entretien : 67 68

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)
- la fabrication de préparations pharmaceutiques (cf. 21.20Z) Produits associés : 20.42.11, 20.42.12, 20.42.13, 20.42.14, 20.42.15, 20.42.16, 20.42.17, 20.42.18, 20.42.19, 20.42.99
Coordonnées de l'établissement :
COSMETOSOURCE
Adresse :
23 ROUT DE BONNEFOND
43100 FONTANNES
Historique de l'établissement :
Liens de succession de l'établissement :
20/02/2017 : Succession
Prédécesseur : COSMETOSOURCE
Continuité économique
06/08/2019 : Succession
Prédécesseur : COSMETOSOURCE
Transfert du siège
Continuité économique
06/08/2019 : Succession
Prédécesseur : COSMETOSOURCE
Transfert du siège
Continuité économique
20/02/2017 : Succession
Prédécesseur : COSMETOSOURCE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/01/2014
Dénomination : COSMETOSOURCE
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
24/09/2015 : B07 COSMETICS
N° national/d'enregistrement : 4212439
Date de dépôt : 24/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : COSMETOSOURCE, SARL
Numéro de SIREN : 799865373
Adresse :
2 IMPASSE VEYSSEYRE
43100 FONTANNES
FR

Mandataire 1 : COSMETOSOURCE, M. Michaël KLEIN
Adresse :
2 IMPASSE VEYSSEYRE
43100 FONTANNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

24/09/2015 : B07 COSMETICS
N° national/d'enregistrement : 4212439
Date de dépôt : 24/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : COSMETOSOURCE, SARL
Numéro de SIREN : 799865373
Adresse :
2 IMPASSE VEYSSEYRE
43100 FONTANNES
FR

Mandataire 1 : COSMETOSOURCE, M. Michaël KLEIN
Adresse :
2 IMPASSE VEYSSEYRE
43100 FONTANNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 728369
Date de demande : 12/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Bénéficiare 1 : AUVERCOS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7068
NOJO : 430200000888600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 799 865 373
Dénomination : COSMETOSOURCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4959
NOJO : 430200000758220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 799 865 373
Dénomination : COSMETOSOURCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2381
NOJO : 430200000672660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 799 865 373
Dénomination : COSMETOSOURCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2006
NOJO : 043020000062348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 799 865 373
Dénomination : COSMETOSOURCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KLEIN Michaël Jean Pierre nom d'usage : KLEIN n'est plus gérant.
Sté par actions simplifiée CAGIC devient président.
Sté par actions simplifiée LOJECAST devient directeur général
Montant du capital : 75000.00 EUR
06/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2559
NOJO : 430200000619850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 799 865 373
Dénomination : COSMETOSOURCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°2554 - rectificatif
Annule l'annonce N°1223, numéro de parution 20190157, BODACC B publiée le 2019-08-16
NOJO : 043020000055570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Nouveau siège. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 799 865 373
Dénomination : COSMETOSOURCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 40740.00 EUR
22/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2155
NOJO : 430200000527640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 799 865 373
Dénomination : COSMETOSOURCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1223
NOJO : 043020000052763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Nouveau siège. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 799 865 373
Dénomination : COSMETOSOURCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 40740.00 EUR
05/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3008
NOJO : 430200000429920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 799 865 373
Dénomination : COSMETOSOURCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4458
NOJO : 430200000363070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 799 865 373
Dénomination : COSMETOSOURCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4355
NOJO : 430200000263970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 799 865 373
Dénomination : COSMETOSOURCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1575
NOJO : BXB15316002279J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 799 865 373
Dénomination : COSMETOSOURCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 37400.00 EUR
29/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1350
NOJO : BXB15112003118S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 799 865 373
Dénomination : COSMETOSOURCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 30000.00 EUR
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4703
NOJO : 430200000196430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 799 865 373
Dénomination : COSMETOSOURCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Historique de l'unité légale :
15/10/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/08/2020 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
01/10/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00036
Economie sociale et solidaire : Oui
13/04/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Représentants légaux :
04/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Type : Personne Morale

Nom : CAGIC
Siren : 814554739
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Rue de la Couleire
43100 Fontannes
France
04/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Type : Personne Morale

Nom : LOJECAST
Siren : 843360710
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
Rue de la Gare
43100 Fontannes
France
14/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Type : Personne Physique

Nom : KLEIN Michaël Jean Pierre
Né le 23/08/1985 à Aix-en-Provence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Rue de la Couleire
43100 Fontannes
France
Dépôts des actes :
15/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°002378 déposé le 12/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°002378 déposé le 12/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
07/10/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°000017 déposé le 08/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
28/09/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°002094 déposé le 08/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
06/08/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°002073 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°002073 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
06/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°002119 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°003316 déposé le 02/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/12/2016 : Attestation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°002426 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/12/2016 : Attestation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°002426 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°002426 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°002426 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°002426 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
15/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°002426 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
29/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°001991 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/10/2015 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°001991 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°001991 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°001991 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/10/2015 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°001991 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°001991 déposé le 06/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°000735 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
13/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°000735 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
13/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°000735 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
13/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°000735 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
21/01/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°000154 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
21/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°000154 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
21/01/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°000154 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
21/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°000154 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
04/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Type : Siège

Adresse :
23 Route de Bonnefont
43100 Fontannes
France
04/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Type : Etablissement principal

Adresse :
23 Route de Bonnefont
43100 Fontannes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2014
Activité : La recherche et le développement pour l'industrie des cosmétiques, des produits alimentaires, et des arômes et des parfums en général. Toutes prestations de production en produits cosmétiques, production alimentaire, arômes et parfumerie. Toutes prestations de services dans les domaines ci-dessus.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Type : Siège

Adresse :
Impasse Veysseyre
43100 Fontannes
France
14/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Type : Etablissement principal

Adresse :
Impasse Veysseyre
43100 Fontannes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/01/2014
Activité : La recherche et le développement pour l'industrie des cosmétiques, des produits alimentaires, et des arômes et des parfums en général. Toutes prestations de production en produits cosmétiques, production alimentaire, arômes et parfumerie. Toutes prestations de services dans les domaines ci-dessus.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
23 Route de Bonnefont
43100 Fontannes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2014
Activité : Production en produits cosmétiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/06/2021 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F17/000762
Date d’ajout de l’observation : 10/04/2017
Texte de l'observation : Immatriculée au répertoire des métiers depuis le 05/04/2017.
04/06/2021 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : F20/005062
Date d’ajout de l’observation : 12/11/2020
Texte de l'observation : Précision sur la société LOJECAST, directeur général, peut engager la société vis-à-vis des tiers.
14/03/2016 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F17/000762
Date d’ajout de l’observation : 10/04/2017
Texte de l'observation : Immatriculée au répertoire des métiers depuis le 05/04/2017.
Personnes morales :
04/06/2021 : COSMETOSOURCE
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La recherche et le développement pour l'industrie des cosmétiques, des produits alimentaires, et des arômes et des parfums en général. Toutes prestations de production en produits cosmétiques, production alimentaire, arômes et parfumerie. Toutes prestations de services dans les domaines ci-dessus.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/01/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 75000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/03/2016 : COSMETOSOURCE
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La recherche et le développement pour l'industrie des cosmétiques, des produits alimentaires, et des arômes et des parfums en général. Toutes prestations de production en produits cosmétiques, production alimentaire, arômes et parfumerie. Toutes prestations de services dans les domaines ci-dessus.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/01/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 37400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°001858 déposé le 04/06/2021
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°003464 déposé le 27/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°002921 déposé le 08/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°001639 déposé le 25/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°002018 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°000553 déposé le 14/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°000553 déposé le 14/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°000850 déposé le 14/04/2015
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00023
Dépôt : N°000850 déposé le 14/04/2015
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2022/001963 du 02/06/2022
Numéro de gestion : 2014B00023
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 4005641 836
AFConcessions, brevets et droits similaires524158366
AJAutres immobilisations incorporelles43 4879 01134 475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels113 99039 08374 907
ATAutres immobilisations corporelles49 31511 64937 666
CUAutres participations23 00023 000
BDAutres titres immobilisés230230
BHAutres immobilisations financières220220
BJTOTAL (I)233 16760 466172 700
BLMatières premières, approvisionnements91 24891 248
BXClients et comptes rattachés59 85559 855
BZAutres créances70 47470 474
CFDisponibilités63 51763 517
CHCharges constatées d’avance4 5944 594
CJTOTAL (II)289 690289 690
COTOTAL GENERAL (0 à V)522 85760 466462 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...92 596
DDRéserve légale (1)75
DGAutres réserves1 379
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 917
DLTOTAL (I)160 367
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)133 282
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 932
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés78 011
DYDettes fiscales et sociales61 592
EAAutres dettes204
ECTOTAL (IV)302 023
EETOTAL GENERAL (I à V)462 391
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an218 422
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.151
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens259 526259 526
FGProduction vendue services152 738152 738
FJChiffres d’affaires nets412 265412 265
FMProduction stockée-8 608
FNProduction immobilisée10 006
FOSubventions d’exploitation24 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 134
FQAutres produits85
FRTotal des produits d’exploitation (I)440 425
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements153 626
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-40 507
FWAutres achats et charges externes141 214
FXImpôts, taxes et versements assimilés974
FYSalaires et traitements99 401
FZCharges sociales14 801
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 229
GEAutres charges3 572
GFTotal des charges d’exploitation (II)403 312
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)37 113
GLAutres intérêts et produits assimilés142
GPTotal des produits financiers (V)142
GRIntérêts et charges assimilées4 806
GUTotal des charges financières (VI)4 806
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion724
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 380
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 104
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 380
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 212
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 592
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 488
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 044
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)444 671
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)415 754
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 917
A1Renvois : Transfert de charges2 134
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 754
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)3 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche84480564
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6184 5529 170
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 08427 4102 76250 733
0NAMORTISSEMENTS Total Général30 78632 4422 76260 466
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2021/001858 du 04/06/2021
Numéro de gestion : 2014B00023
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 4005641 836
AFConcessions, brevets et droits similaires524158366
AJAutres immobilisations incorporelles43 4879 01134 475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels113 99039 08374 907
ATAutres immobilisations corporelles49 31511 64937 666
CUAutres participations23 00023 000
BDAutres titres immobilisés230230
BHAutres immobilisations financières220220
BJTOTAL (I)233 16760 466172 700
BLMatières premières, approvisionnements91 24891 248
BXClients et comptes rattachés59 85559 855
BZAutres créances70 47470 474
CFDisponibilités63 51763 517
CHCharges constatées d’avance4 5944 594
CJTOTAL (II)289 690289 690
COTOTAL GENERAL (0 à V)522 85760 466462 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...92 596
DDRéserve légale (1)75
DGAutres réserves1 379
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 917
DLTOTAL (I)160 367
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)133 282
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 932
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés78 011
DYDettes fiscales et sociales61 592
EAAutres dettes204
ECTOTAL (IV)302 023
EETOTAL GENERAL (I à V)462 391
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an218 422
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.151
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens259 526259 526
FGProduction vendue services152 738152 738
FJChiffres d’affaires nets412 265412 265
FMProduction stockée-8 608
FNProduction immobilisée10 006
FOSubventions d’exploitation24 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 134
FQAutres produits85
FRTotal des produits d’exploitation (I)440 425
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements153 626
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-40 507
FWAutres achats et charges externes141 214
FXImpôts, taxes et versements assimilés974
FYSalaires et traitements99 401
FZCharges sociales14 801
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 229
GEAutres charges3 572
GFTotal des charges d’exploitation (II)403 312
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)37 113
GLAutres intérêts et produits assimilés142
GPTotal des produits financiers (V)142
GRIntérêts et charges assimilées4 806
GUTotal des charges financières (VI)4 806
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion724
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 380
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 104
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 380
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 212
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 592
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 488
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 044
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)444 671
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)415 754
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 917
A1Renvois : Transfert de charges2 134
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 754
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)3 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche84480564
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6184 5529 170
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 08427 4102 76250 733
0NAMORTISSEMENTS Total Général30 78632 4422 76260 466
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2020/003464 du 27/10/2020
Numéro de gestion : 2014B00023
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 4005641 836
AFConcessions, brevets et droits similaires524158366
AJAutres immobilisations incorporelles43 4879 01134 475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels113 99039 08374 907
ATAutres immobilisations corporelles49 31511 64937 666
CUAutres participations23 00023 000
BDAutres titres immobilisés230230
BHAutres immobilisations financières220220
BJTOTAL (I)233 16760 466172 700
BLMatières premières, approvisionnements91 24891 248
BXClients et comptes rattachés59 85559 855
BZAutres créances70 47470 474
CFDisponibilités63 51763 517
CHCharges constatées d’avance4 5944 594
CJTOTAL (II)289 690289 690
COTOTAL GENERAL (0 à V)522 85760 466462 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...92 596
DDRéserve légale (1)75
DGAutres réserves1 379
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 917
DLTOTAL (I)160 367
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)133 282
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 932
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés78 011
DYDettes fiscales et sociales61 592
EAAutres dettes204
ECTOTAL (IV)302 023
EETOTAL GENERAL (I à V)462 391
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an218 422
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.151
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens259 526259 526
FGProduction vendue services152 738152 738
FJChiffres d’affaires nets412 265412 265
FMProduction stockée-8 608
FNProduction immobilisée10 006
FOSubventions d’exploitation24 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 134
FQAutres produits85
FRTotal des produits d’exploitation (I)440 425
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements153 626
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-40 507
FWAutres achats et charges externes141 214
FXImpôts, taxes et versements assimilés974
FYSalaires et traitements99 401
FZCharges sociales14 801
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 229
GEAutres charges3 572
GFTotal des charges d’exploitation (II)403 312
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)37 113
GLAutres intérêts et produits assimilés142
GPTotal des produits financiers (V)142
GRIntérêts et charges assimilées4 806
GUTotal des charges financières (VI)4 806
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion724
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 380
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 104
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 380
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 212
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 592
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 488
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 044
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)444 671
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)415 754
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 917
A1Renvois : Transfert de charges2 134
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 754
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)3 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche84480564
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6184 5529 170
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 08427 4102 76250 733
0NAMORTISSEMENTS Total Général30 78632 4422 76260 466
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2019/002921 du 08/08/2019
Numéro de gestion : 2014B00023
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 4005641 836
AFConcessions, brevets et droits similaires524158366
AJAutres immobilisations incorporelles43 4879 01134 475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels113 99039 08374 907
ATAutres immobilisations corporelles49 31511 64937 666
CUAutres participations23 00023 000
BDAutres titres immobilisés230230
BHAutres immobilisations financières220220
BJTOTAL (I)233 16760 466172 700
BLMatières premières, approvisionnements91 24891 248
BXClients et comptes rattachés59 85559 855
BZAutres créances70 47470 474
CFDisponibilités63 51763 517
CHCharges constatées d’avance4 5944 594
CJTOTAL (II)289 690289 690
COTOTAL GENERAL (0 à V)522 85760 466462 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...92 596
DDRéserve légale (1)75
DGAutres réserves1 379
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 917
DLTOTAL (I)160 367
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)133 282
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 932
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés78 011
DYDettes fiscales et sociales61 592
EAAutres dettes204
ECTOTAL (IV)302 023
EETOTAL GENERAL (I à V)462 391
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an218 422
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.151
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens259 526259 526
FGProduction vendue services152 738152 738
FJChiffres d’affaires nets412 265412 265
FMProduction stockée-8 608
FNProduction immobilisée10 006
FOSubventions d’exploitation24 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 134
FQAutres produits85
FRTotal des produits d’exploitation (I)440 425
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements153 626
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-40 507
FWAutres achats et charges externes141 214
FXImpôts, taxes et versements assimilés974
FYSalaires et traitements99 401
FZCharges sociales14 801
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 229
GEAutres charges3 572
GFTotal des charges d’exploitation (II)403 312
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)37 113
GLAutres intérêts et produits assimilés142
GPTotal des produits financiers (V)142
GRIntérêts et charges assimilées4 806
GUTotal des charges financières (VI)4 806
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion724
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 380
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 104
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 380
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 212
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 592
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 488
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 044
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)444 671
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)415 754
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 917
A1Renvois : Transfert de charges2 134
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 754
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)3 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche84480564
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6184 5529 170
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 08427 4102 76250 733
0NAMORTISSEMENTS Total Général30 78632 4422 76260 466
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2018/001639 du 25/06/2018
Numéro de gestion : 2014B00023
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 4005641 836
AFConcessions, brevets et droits similaires524158366
AJAutres immobilisations incorporelles43 4879 01134 475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels113 99039 08374 907
ATAutres immobilisations corporelles49 31511 64937 666
CUAutres participations23 00023 000
BDAutres titres immobilisés230230
BHAutres immobilisations financières220220
BJTOTAL (I)233 16760 466172 700
BLMatières premières, approvisionnements91 24891 248
BXClients et comptes rattachés59 85559 855
BZAutres créances70 47470 474
CFDisponibilités63 51763 517
CHCharges constatées d’avance4 5944 594
CJTOTAL (II)289 690289 690
COTOTAL GENERAL (0 à V)522 85760 466462 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...92 596
DDRéserve légale (1)75
DGAutres réserves1 379
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 917
DLTOTAL (I)160 367
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)133 282
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 932
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés78 011
DYDettes fiscales et sociales61 592
EAAutres dettes204
ECTOTAL (IV)302 023
EETOTAL GENERAL (I à V)462 391
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an218 422
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.151
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens259 526259 526
FGProduction vendue services152 738152 738
FJChiffres d’affaires nets412 265412 265
FMProduction stockée-8 608
FNProduction immobilisée10 006
FOSubventions d’exploitation24 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 134
FQAutres produits85
FRTotal des produits d’exploitation (I)440 425
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements153 626
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-40 507
FWAutres achats et charges externes141 214
FXImpôts, taxes et versements assimilés974
FYSalaires et traitements99 401
FZCharges sociales14 801
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 229
GEAutres charges3 572
GFTotal des charges d’exploitation (II)403 312
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)37 113
GLAutres intérêts et produits assimilés142
GPTotal des produits financiers (V)142
GRIntérêts et charges assimilées4 806
GUTotal des charges financières (VI)4 806
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion724
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 380
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 104
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 380
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 212
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 592
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 488
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 044
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)444 671
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)415 754
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 917
A1Renvois : Transfert de charges2 134
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 754
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)3 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche84480564
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6184 5529 170
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 08427 4102 76250 733
0NAMORTISSEMENTS Total Général30 78632 4422 76260 466
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2017/002018 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 2014B00023
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 4005641 836
AFConcessions, brevets et droits similaires524158366
AJAutres immobilisations incorporelles43 4879 01134 475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels113 99039 08374 907
ATAutres immobilisations corporelles49 31511 64937 666
CUAutres participations23 00023 000
BDAutres titres immobilisés230230
BHAutres immobilisations financières220220
BJTOTAL (I)233 16760 466172 700
BLMatières premières, approvisionnements91 24891 248
BXClients et comptes rattachés59 85559 855
BZAutres créances70 47470 474
CFDisponibilités63 51763 517
CHCharges constatées d’avance4 5944 594
CJTOTAL (II)289 690289 690
COTOTAL GENERAL (0 à V)522 85760 466462 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...92 596
DDRéserve légale (1)75
DGAutres réserves1 379
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 917
DLTOTAL (I)160 367
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)133 282
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 932
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés78 011
DYDettes fiscales et sociales61 592
EAAutres dettes204
ECTOTAL (IV)302 023
EETOTAL GENERAL (I à V)462 391
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an218 422
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.151
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens259 526259 526
FGProduction vendue services152 738152 738
FJChiffres d’affaires nets412 265412 265
FMProduction stockée-8 608
FNProduction immobilisée10 006
FOSubventions d’exploitation24 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 134
FQAutres produits85
FRTotal des produits d’exploitation (I)440 425
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements153 626
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-40 507
FWAutres achats et charges externes141 214
FXImpôts, taxes et versements assimilés974
FYSalaires et traitements99 401
FZCharges sociales14 801
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 229
GEAutres charges3 572
GFTotal des charges d’exploitation (II)403 312
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)37 113
GLAutres intérêts et produits assimilés142
GPTotal des produits financiers (V)142
GRIntérêts et charges assimilées4 806
GUTotal des charges financières (VI)4 806
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)32 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion724
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 380
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 104
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 380
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 212
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 592
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 488
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 044
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)444 671
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)415 754
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 917
A1Renvois : Transfert de charges2 134
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 754
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)3 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche84480564
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6184 5529 170
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 08427 4102 76250 733
0NAMORTISSEMENTS Total Général30 78632 4422 76260 466
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