COSEPS

Entreprise

COSEPS
Dernière mise à jour : 31/01/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/01/2018
Dénomination usuelle : COSEPS
Enseigne : COSEPS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42362880900034 / Siren : 423628809 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 5 423628809
Effectif en 2022 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
COSEPS
Adresse :
BATIMENT C
32 Rue DE COMBOIRE

38130 ECHIROLLES
Liens de succession de l'établissement :
31/01/2018 : Succession
Prédécesseur : COSEPS
Continuité économique
31/01/2018 : Succession
Prédécesseur : COSEPS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1999
Dénomination : COSEPS
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2022 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2022 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
COSEPS - Échirolles (siège)COSEPS - Seyssins (fermé)COSEPS - Meylan (fermé)
Publications au Bodacc :
08/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3765
NOJO : 380100006253990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3653
NOJO : 380100005873130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1249
NOJO : 038010000560876
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Nom commercial : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
FELICIO Gladys nom d'usage : FELICIO n'est plus gérant
05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4693
NOJO : 380100005526900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1411
NOJO : 380100005129230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7186
NOJO : 380100004826970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2115
NOJO : 380100004461520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1241
NOJO : 038010000437585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Nom commercial : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3414
NOJO : 380100004133310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2098
NOJO : 380100003806410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1200
NOJO : 380100003557370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2401
NOJO : 380100003208130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5843
NOJO : 380100002955440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4088
NOJO : BXC12212009345R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4609
NOJO : BXC11249020073T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
12 rue Jean Moulin
38180 Seyssins
18/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°637
NOJO : BXB110420019056
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Nom commercial : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
12 rue Jean Moulin
38180 Seyssins
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4886
NOJO : BXC10292011032Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
16 chemin de Malacher
38240 Meylan
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3955
NOJO : BXC08173002049Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
16 chemin de Malacher
38240 Meylan
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3734
NOJO : BXC082170078869
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : société à responsabilité limitée

Adresse :
16 chemin de Malacher
38240 Meylan
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5912
NOJO : BXC082140024567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
16 chemin de Malacher
38240 Meylan
01/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°1675
NOJO : BXB08050003623U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 423 628 809
Dénomination : COSEPS
Nom commercial : COSEPS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DARAS Daniel nom d'usage : DARAS Daniel n'est plus gérant.
.
KARPY Oleg nom d'usage : KARPY Oleg devient gérant.
.
FELICIO Gladys nom d'usage : FELICIO Gladys devient gérant.
.

Historique de l'unité légale :
31/05/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/01/2018 : code NIC
Code NIC : 00034
04/01/2011 : code NIC
Code NIC : 00026
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Représentants légaux :
02/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Type : Personne Physique

Nom : KARPY Oleg
Né le 04/11/1967 à Belley (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
176 Impasse des Contours
Le Village
38710 Saint-Jean-d'Hérans
France
13/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Type : Personne Physique

Nom : KARPY Oleg
Né le 04/11/1967 à Belley (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Le Village
38710 Saint-Jean-d'Hérans
France
13/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Type : Personne Physique

Nom : FELICIO Gladys
Né le 23/02/1971 à Pointe-à-Pitre (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
29 Avenue Marcelin Berthelot
38100 Grenoble
France
Dépôts des actes :
31/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°012076 déposé le 30/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/01/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°001595 déposé le 13/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
20/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°001838 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°000407 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
31/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°000407 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
30/06/2016 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°000407 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
30/06/2016 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°000407 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
03/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°000425 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°000425 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°000378 déposé le 18/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°000378 déposé le 18/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005866 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005866 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005866 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005866 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°003059 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
01/04/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°003059 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°003059 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°003059 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/03/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°002799 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Donation Cession de parts Modification des statuts
31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°002799 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Donation Cession de parts Modification des statuts
31/03/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°002799 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Donation Cession de parts Modification des statuts
31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°002799 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Donation Cession de parts Modification des statuts
28/03/2003 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°002799 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Donation Cession de parts Modification des statuts
28/03/2003 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°002799 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Donation Cession de parts Modification des statuts
19/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°002465 déposé le 19/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
19/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°002465 déposé le 19/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
28/07/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°004147 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
28/07/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°004147 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°002799 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Donation Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°003059 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005866 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°000378 déposé le 18/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°000425 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°000407 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°002799 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Donation Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°003059 déposé le 30/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005866 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°000378 déposé le 18/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°000425 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°000407 déposé le 11/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°001595 déposé le 13/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
02/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Type : Siège

Adresse :
32 Rue de Comboire
Bâtiment C
38130 Échirolles
France
02/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Type : Etablissement principal

Adresse :
32 Rue de Comboire
Bâtiment C
38130 Échirolles
France
Nom commercial : COSEPS
Enseigne : COSEPS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Activité : Audit, formations et coordinations dans le domaine de la gestion, des risques et de la prévention de la santé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Type : Siège

Adresse :
12 Rue Jean Moulin
38180 Seyssins
France
13/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue Jean Moulin
38180 Seyssins
France
Nom commercial : COSEPS
Enseigne : COSEPS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Activité : Audit, formations et coordinations dans le domaine de la gestion, des risques et de la prévention de la santé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/06/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 28.07.1999 LA TERRE DAUPHINOISE du 30.06.1999
02/06/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F11/000634
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 16 Chemin de Malacher 38240 MEYLAN au 12 Rue Jean Moulin 38180 SEYSSINS à compter du 04/01/2011
02/06/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F18/002493
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2018
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 12 Rue Jean Moulin 38180 SEYSSINS au 32 Rue de Comboire Bâtiment C 38130 ECHIROLLES à compter du 31/01/2018
13/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 28.07.1999 LA TERRE DAUPHINOISE du 30.06.1999
13/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F11/000634
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 16 Chemin de Malacher 38240 MEYLAN au 12 Rue Jean Moulin 38180 SEYSSINS à compter du 04/01/2011
Personnes morales :
02/06/2022 : COSEPS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Audit, formations et coordinations dans le domaine de la gestion, des risques et de la prévention de la santé.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
13/05/2016 : COSEPS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Audit, formations et coordinations dans le domaine de la gestion, des risques et de la prévention de la santé.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°008800 déposé le 02/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°010809 déposé le 19/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005910 déposé le 05/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°007711 déposé le 20/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°006570 déposé le 05/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°006384 déposé le 26/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005353 déposé le 13/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005353 déposé le 13/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°009640 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°009640 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005838 déposé le 11/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005838 déposé le 11/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°008514 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°008514 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°006959 déposé le 13/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°006959 déposé le 13/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°010522 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°010522 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°009730 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°009730 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°007524 déposé le 26/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°007524 déposé le 26/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°004904 déposé le 19/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°004904 déposé le 19/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°006921 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°006921 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°006459 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°006459 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°004937 déposé le 15/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°004937 déposé le 15/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°004615 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°004615 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005515 déposé le 24/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005515 déposé le 24/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005631 déposé le 03/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°005631 déposé le 03/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°006054 déposé le 29/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°006054 déposé le 29/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°002930 déposé le 21/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00790
Dépôt : N°002930 déposé le 21/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/007309 du 02/06/2023
Numéro de gestion : 1999B00790
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/008800 du 02/06/2022
Numéro de gestion : 1999B00790
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/010809 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 1999B00790
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/005910 du 05/06/2020
Numéro de gestion : 1999B00790
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/007711 du 20/06/2019
Numéro de gestion : 1999B00790
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/006570 du 05/06/2018
Numéro de gestion : 1999B00790
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/006384 du 26/05/2017
Numéro de gestion : 1999B00790
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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