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de Veurey-Voroize

CORYS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 08/02/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41385192400022 / Siren : 413851924 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 16 413851924
Effectif en 2020 : 200 à 249 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/08/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
CORYS
Adresse :
44 Rue DES BERGES
38000 GRENOBLE
Historique de l'établissement :
15/01/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
08/02/2011 : Succession
Prédécesseur : CORYS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
27/01/2023 : UN ACCORD SALARIAL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823012525
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/02/2023
Date de dépôt : 07/02/2023
Date du texte : 27/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CORYS
Siret : 41385192400022
Code APE : 6202A
Secteur : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
29/11/2021 : UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823012527
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/02/2023
Date de dépôt : 07/02/2023
Date du texte : 29/11/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CORYS
Siret : 41385192400022
Code APE : 6202A
Secteur : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1997
Dénomination : CORYS
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Sigle : CORYS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CORYS - Grenoble (siège)CORYS - Grenoble (fermé)
Marques françaises :
03/03/2017 : SIM TECH
N° national/d'enregistrement : 4342813
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences ayant pour thème la simulation dynamique, notamment dans les domaines de l'énergie, du transport et des hydrocarbures.

Déposant 1 : CORYS, SAS
Numéro de SIREN : 413851924
Adresse :
44 rue des Berges
38024 GRENOBLE Cedex 1
FR

Mandataire 1 : CORYS, M. HAUESBERGER Pascal
Adresse :
44 RUE des Berges
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

03/03/2017 : SIM TECH
N° national/d'enregistrement : 4342813
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences ayant pour thème la simulation dynamique, notamment dans les domaines de l'énergie, du transport et des hydrocarbures.

Déposant 1 : CORYS, SAS
Numéro de SIREN : 413851924
Adresse :
44 rue des Berges
38024 GRENOBLE Cedex 1
FR

Mandataire 1 : CORYS, M. HAUESBERGER Pascal
Adresse :
44 RUE des Berges
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

03/03/2017 : SIM TECH
N° national/d'enregistrement : 4342813
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences ayant pour thème la simulation dynamique, notamment dans les domaines de l'énergie, du transport et des hydrocarbures.

Déposant 1 : CORYS, SAS
Numéro de SIREN : 413851924
Adresse :
44 rue des Berges
38024 GRENOBLE Cedex 1
FR

Mandataire 1 : CORYS, M. HAUESBERGER Pascal
Adresse :
44 RUE des Berges
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

28/05/2009 : CORYS
N° national/d'enregistrement : 3653697
Date de dépôt : 28/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.

Déposant 1 : CORYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 413851924
Adresse :
44 RUE DES BERGES
38024 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : BREVALEX, M. SALIOU CHRISTOPHE
Adresse :
95 RUE D'AMSTERDAM
75378 PARIS CEDEX 8
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 512008
Date de demande : 16/12/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 651134
Date de demande : 09/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : CORYS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716721
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

05/03/2009 : Track Builder Tool
N° national/d'enregistrement : 3634510
Date de dépôt : 05/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.

Déposant 1 : CORYS, SAS
Numéro de SIREN : 413851924
Adresse :
44 RUE DES BERGES
38024 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : CORYS, M. gaillard damien
Adresse :
44 RUE DES BERGES
38024 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 651134
Date de demande : 09/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : CORYS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709044
Date de demande : 11/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

11/04/2008 : ECOBUS
N° national/d'enregistrement : 3568841
Date de dépôt : 11/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 11/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement, notamment relatifs à l'apprentissage et à l'évaluation de la conduite de véhicules de transport en commun ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à la conduite, notamment de véhicules de transport en commun.

Déposant 1 : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 413851924

Mandataire 1 : CORYS T.E.S.S

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 651134
Date de demande : 09/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : CORYS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

19/03/1999 : S SWING EDITOR
N° national/d'enregistrement : 99782769
Date de dépôt : 19/03/1999
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil et instrument scientifique (autre quà usage médical), appareil pour lenregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images, ou des données numériques, équipement pour le traitement de linformation, ordinateur, logiciel dordinateur notamment logiciel de création dapplication informatique locale ou en réseaux. Programme enregistré dordinateur, notamment pour la création dapplication informatique, locale ou en réseau. Cédéroms (disques compacts numériques). ; Formation, notamment à lutilisation de logiciels, éditions de livres, de revues et de manuels dutilisation de logiciels. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. ; Travaux dingénieur, service dingénierie, programmation pour ordinateur, élaborationconception, mise à jour, location et maintenance de logiciels dordinateur, consultation et conseils techniques en matière dinformatique et dordinateur, service de conception, hébergement de site informatique. Service détude de projets techniques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CORYS Training & Engineering Support, SA
Numéro de SIREN : 413851924
Adresse :
74 Rue des Martyrs
38000 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : CORYS Training & Engineering Support
Adresse :
74 Rue des Martyrs
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 651134
Date de demande : 09/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : CORYS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2400557
Date de demande : 05/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2400557
Date de demande : 05/03/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

29/12/1998 : SWING MULTIMEDIA
N° national/d'enregistrement : 98767227
Date de dépôt : 29/12/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'ordinateur notamment logiciel de création d'application informatique locale ou en réseaux. Cédérom et programme enregistré d'ordinateur, notamment pour la création d'application informatique locale ou en réseau. Formation et ingénierie pédagogique. Etudes, conseils, ingénierie informatique, conception de produit et système informatique. Création d'applications informatiques local ou en réseau (multimédia, didacticiels, modélisation, simulation).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CORYS Training & Engineering Support Systems SA
Numéro de SIREN : 413851924

Mandataire 1 : CORYS Training & Engineering Support Systems

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 651134
Date de demande : 09/07/2015
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Bénéficiare 1 : CORYS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-07
Date du BOPI : 12/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390377
Date de demande : 24/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

Publications au Bodacc :
17/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2227
NOJO : 380100006219140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1156
NOJO : 038010000605563
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.
MAZARS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
MAUREL Frédéric nom d'usage : MAUREL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
27/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2240
NOJO : 380100005862740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3339
NOJO : 380100005648720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4679
NOJO : 380100005526890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2105
NOJO : 038010000528297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ROSMORDUC Charles Emmanuel nom d'usage : ROSMORDUC devient président.
GATHMANN Ralf Jens nom d'usage : GATHMANN n'est plus président
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3607
NOJO : 380100005139280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4454
NOJO : 380100004912220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6832
NOJO : 380100004496940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/08/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°453
NOJO : 038010000423369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : .
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSIONAux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 août 2017, la société RSI (société absorbée), Société Anonyme à conseil d'administration au capital de 4.346.250,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro 318 502 127, ayant son siège social situé au 19 bis, chemin du Vieux Chêne - 38240 Meylan, et la société CORYS (société absorbante), Société Par Actions Simplifiée au capital de 4.666.361,93 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro 413 851 924, ayant son siège social situé au 44, rue des Berges - 38024 Grenoble,Ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société RSI par la société CORYS, à qui la société RSI ferait apport de la totalité de son actif évalué, au 31 décembre 2016, à 13.499.100 €, à charge de la totalité de son passif évalué, au 31 décembre 2016, à 8.116.075 €, soit un apport net d'un montant de 5.382.525 €. La totalité de cet actif est évalué, au 30 juin 2017, à 14.453.505 € ; la totalité de ce passif, est évalué, au 30 juin 2017, à 6.496.216 €, soit un apport net d'un montant de 7.957.289 €. En raison de la détention par la société absorbante de la totalité des actions émises par la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la société CORYS au titre de l'absorption de la société RSI. Les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution de titres de la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. Le montant du mali de fusion s'élèverait, sur la base d'une évaluation au 31 décembre 2016, à 9.446.475 €. Il a été convenu, conformément aux dispositions de l'article R.236-1 du code de commerce, que la fusion serait réalisée avec une date d'effet comptable et fiscal rétroactif au 1er janvier 2017.Ledit projet reste soumis à la réalisation d'une dernière condition suspensive, à savoir son approbation par l'assemblée générale de la société CORYS, absorbante.La société RSI, absorbée, serait dissoute de plein droit, sans liquidation, au jour de la réalisation définitive de la fusion.Le projet de fusion est déposé, le 28 août 2017 au Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble, au nom de la société absorbante et de la société absorbée.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 4666361.93 EUR
15/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°660
NOJO : 038010000421055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 4666361.93 EUR
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3394
NOJO : 380100004132580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2084
NOJO : 380100003807240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7107
NOJO : 380100003498690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°791
NOJO : BXB15065002399C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2359
NOJO : 380100003203870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5928
NOJO : 380100002979130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6558
NOJO : BXC12250013350G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3813
NOJO : BXC11146021150W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
44 rue des Berges
38024 Grenoble
30/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°693
NOJO : BXB111120037825
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Sigle : CORYS T.E.S.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4763
NOJO : BXC10292011079O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
74 rue des Martyrs
38000 Grenoble
30/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1057
NOJO : BXB10267002205C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Sigle : CORYS T.E.S.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée BEAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
MAUREL Frédéric nom d'usage : MAUREL Frédéric devient commissaire aux comptes suppléant.

04/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°400
NOJO : BXB08241006039B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Sigle : CORYS T.E.S.S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GATHMANN Ralf Jens nom d'usage : GATHMANN Ralf devient président.
BORSOI Jean-Pierre François nom d'usage : BORSOI Jean-Pierre n'est plus président du conseil d'administration.
GATHMANN Ralf Jens nom d'usage : GATHMANN Ralf n'est plus directeur général.
GATHMANN Ralf Jens nom d'usage : GATHMANN Ralf n'est plus administrateur.
BORSOI Jean-Pierre François nom d'usage : BORSOI Jean-Pierre n'est plus administrateur.
BEON Jean Yves nom d'usage : BEON Jean n'est plus administrateur.
SA à conseil d'administration STE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE - TECHNICATOME n'est plus administrateur.
BLANDIN Patrick Jean-François nom d'usage : BLANDIN Patrick n'est plus administrateur.
HERRMANN Béatrice Marie Odile Françoise nom d'usage : DURAND Béatrice n'est plus administrateur.

24/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°618
NOJO : BXB08169004607G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Sigle : CORYS T.E.S.S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LEPIECE Marc nom d'usage : LEPIECE Marc n'est plus président du conseil d'administration.
.
BORSOI Jean-Pierre François nom d'usage : BORSOI Jean-Pierre devient président du conseil d'administration.
.
GATHMANN Ralf Jens nom d'usage : GATHMANN Ralf devient administrateur.
.
BORSOI Jean-Pierre François nom d'usage : BORSOI Jean-Pierre devient administrateur.
.
GILLIOT Bernard nom d'usage : GILLIOT Bernard n'est plus administrateur.
.
CORNET Georges Jean nom d'usage : CORNET Georges n'est plus administrateur.
.
VERSTRAETE Marc Jacques Zélie Marie Ghislain nom d'usage : VERSTRAETE Marc n'est plus administrateur.
.
BLANDIN Patrick Jean-François nom d'usage : BLANDIN Patrick devient administrateur.
.
HERRMANN Béatrice Marie Odile Françoise nom d'usage : DURAND Béatrice devient administrateur.
.

05/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4370
NOJO : BXC08145002348X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Sigle : CORYS T.E.S.S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
74 rue des Martyrs
38000 Grenoble
28/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1932
NOJO : BXB080540086106
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Sigle : CORYS T.E.S.S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BIGAUD Yanick Alex René nom d'usage : BIGAUD Yanick n'est plus administrateur.
.

28/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1933
NOJO : BXB080540086118
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Sigle : CORYS T.E.S.S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
VERSTRAETE Marc Jacques Zélie Marie Ghislain nom d'usage : VERSTRAETE Marc devient administrateur.
.

09/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3840
NOJO : BXC08276001610K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Sigle : CORYS T.E.S.S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
74 rue des Martyrs
38000 Grenoble
11/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1260
NOJO : BXB08249000830N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Sigle : CORYS T.E.S.S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
SA à conseil d'administration KPMG ENTREPRISES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
.
SCREVE Arnaud Jean Fred nom d'usage : SCREVE Arnaud n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
.
SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.
.
Société à responsabilité limitée BEAS devient commissaire aux comptes suppléant.
.

24/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1123
NOJO : BXB082060073774
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 851 924
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
Sigle : CORYS T.E.S.S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
CHEVALLEY Franck nom d'usage : CHEVALLEY Franck n'est plus directeur général.

Historique de l'unité légale :
30/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/01/2015 : dénomination
Dénomination : CORYS
09/06/2011 : dénomination
Dénomination : CORYS TRAINING AND ENGINEERING SUPPORT SYSTEMS
08/02/2011 : code NIC
Code NIC : 00022
06/05/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)
Représentants légaux :
19/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Physique

Nom : ROSMORDUC Charles Emmanuel
Né le 17/04/1968 à Bagneux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
293 Rue de l'Hoirie
38340 Voreppe
France
19/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Le Premium
69624 Villeurbanne
France
19/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Frédéric
Né le 17/10/1951 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
18/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Physique

Nom : ROSMORDUC Charles Emmanuel
Né le 17/04/1968 à Bagneux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
293 Rue de l'Hoirie
38340 Voreppe
France
18/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Le Premium
69624 Villeurbanne
France
18/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Frédéric
Né le 17/10/1951 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
18/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Physique

Nom : ROSMORDUC Charles Emmanuel
Né le 17/04/1968 à Bagneux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
293 Rue de l'Hoirie
38340 Voreppe
France
18/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Le Premium
69624 Villeurbanne
France
18/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Frédéric
Né le 17/10/1951 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
18/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
Paris la Defense Cedex
92908 Puteaux
France
18/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Physique

Nom : ROSMORDUC Charles Emmanuel
Né le 17/04/1968 à Bagneux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
293 Rue de l'Hoirie
38340 Voreppe
France
18/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
Paris la Defense Cedex
92908 Puteaux
France
18/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Physique

Nom : ROSMORDUC Charles Emmanuel
Né le 17/04/1968 à Bagneux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
293 Rue de l'Hoirie
38340 Voreppe
France
13/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Physique

Nom : GATHMANN Ralf Jens
Né le 04/06/1965 à Mannheim (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : président

Adresse :
151 Rue de la Franquette
38430 Saint-Jean-de-Moirans
France
13/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
Le Premium
69624 Villeurbanne
France
13/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Frédéric
Né le 17/10/1951 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard de la Bataille de Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
Dépôts des actes :
07/03/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°012627 déposé le 26/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
07/03/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°012627 déposé le 26/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/05/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010374 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010374 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010374 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010374 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°013119 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°013119 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°013119 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°013119 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/10/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°011306 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/10/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°011306 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/10/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°011306 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/10/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°011306 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/10/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°011306 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/10/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°011306 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/10/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°011306 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
13/10/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°011306 déposé le 28/11/2017
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
25/08/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008092 déposé le 28/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
25/08/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008092 déposé le 28/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
25/08/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008092 déposé le 28/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
25/08/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008092 déposé le 28/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
10/07/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007369 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/07/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007369 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/07/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007369 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/07/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007369 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/07/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007369 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/07/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007369 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/07/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007369 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/07/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007369 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/05/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005709 déposé le 14/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
19/05/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005709 déposé le 14/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
19/05/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005709 déposé le 14/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
19/05/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005709 déposé le 14/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
30/01/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001407 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
30/01/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001407 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
30/01/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001407 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
30/01/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001407 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
30/01/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001407 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
19/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002771 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
19/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002771 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
19/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002771 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
19/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002771 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
19/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002771 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006826 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006826 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006826 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006826 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006826 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
06/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005068 déposé le 01/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
06/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005068 déposé le 01/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
06/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005068 déposé le 01/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
06/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005068 déposé le 01/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
06/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005068 déposé le 01/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003031 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/03/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003031 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/03/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003031 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/03/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003031 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/03/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003031 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
09/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003889 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000519 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000519 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000519 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000519 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000519 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000518 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000518 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000518 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000518 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000518 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006560 déposé le 30/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006560 déposé le 30/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006560 déposé le 30/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006560 déposé le 30/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006560 déposé le 30/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
06/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005574 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005574 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005574 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005574 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005574 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005389 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005389 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005389 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005389 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005389 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006296 déposé le 24/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006296 déposé le 24/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006296 déposé le 24/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006296 déposé le 24/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006296 déposé le 24/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003427 déposé le 19/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003427 déposé le 19/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003427 déposé le 19/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003427 déposé le 19/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003427 déposé le 19/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007517 déposé le 29/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007517 déposé le 29/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007517 déposé le 29/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007517 déposé le 29/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007517 déposé le 29/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2004 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001801 déposé le 17/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2004 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001801 déposé le 17/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2004 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001801 déposé le 17/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2004 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001801 déposé le 17/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2004 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001801 déposé le 17/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006828 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006828 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006828 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006828 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006828 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/06/2003 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006393 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
10/06/2003 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006393 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
10/06/2003 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006393 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
10/06/2003 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006393 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
10/06/2003 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006393 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
01/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003987 déposé le 18/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003987 déposé le 18/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003987 déposé le 18/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003987 déposé le 18/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003987 déposé le 18/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002948 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002948 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002948 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002948 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002948 déposé le 24/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
29/05/2002 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
29/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
29/05/2002 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
29/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
29/05/2002 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
29/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
29/05/2002 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
29/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
29/05/2002 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
18/03/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007522 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007522 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007522 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007522 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007522 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006197 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006197 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006197 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006197 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006197 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006197 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006197 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006197 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006197 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
26/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006197 déposé le 26/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001925 déposé le 22/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001925 déposé le 22/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001925 déposé le 22/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001925 déposé le 22/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001925 déposé le 22/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004274 déposé le 19/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes
19/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004274 déposé le 19/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes
19/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004274 déposé le 19/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes
19/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004274 déposé le 19/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes
19/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004274 déposé le 19/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes
19/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004274 déposé le 19/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes
19/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004274 déposé le 19/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes
19/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004274 déposé le 19/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes
19/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004274 déposé le 19/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes
19/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004274 déposé le 19/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes
01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000688 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000688 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000688 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000688 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000688 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000688 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000688 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000688 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000688 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
01/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°000688 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
07/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001900 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001900 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001900 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001900 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001900 déposé le 07/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006905 déposé le 15/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
15/12/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006905 déposé le 15/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
15/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006905 déposé le 15/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
15/12/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006905 déposé le 15/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
15/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006905 déposé le 15/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
15/12/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006905 déposé le 15/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
15/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006905 déposé le 15/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
15/12/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006905 déposé le 15/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
15/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006905 déposé le 15/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
15/12/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006905 déposé le 15/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification dénomination - objet social Modification des statuts
24/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/09/1997 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/09/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/09/1997 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/09/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/09/1997 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/09/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/09/1997 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/09/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/09/1997 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
24/09/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005005 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005068 déposé le 01/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002771 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001407 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005068 déposé le 01/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002771 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001407 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007369 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005068 déposé le 01/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002771 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001407 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007369 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005068 déposé le 01/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002771 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001407 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007369 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007152 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005068 déposé le 01/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°002771 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°001407 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007369 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
19/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Siège

Adresse :
44 Rue des Berges
38024 Grenoble
France
19/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Etablissement principal

Adresse :
44 Rue des Berges
38024 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1997
Activité : Etude, conseils, prestations, ingéniérie, informatique, conception, commercialisation, de produit et système informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Siège

Adresse :
44 Rue des Berges
38024 Grenoble
France
18/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Etablissement principal

Adresse :
44 Rue des Berges
38024 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1997
Activité : Etude, conseils, prestations, ingéniérie, informatique, conception, commercialisation, de produit et système informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Siège

Adresse :
44 Rue des Berges
38024 Grenoble
France
18/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Etablissement principal

Adresse :
44 Rue des Berges
38024 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1997
Activité : Etude, conseils, prestations, ingéniérie, informatique, conception, commercialisation, de produit et système informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Siège

Adresse :
44 Rue des Berges
38024 Grenoble
France
18/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Etablissement principal

Adresse :
44 Rue des Berges
38024 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1997
Activité : Etude, conseils, prestations, ingéniérie, informatique, conception, commercialisation, de produit et système informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Siège

Adresse :
44 Rue des Berges
38024 Grenoble
France
13/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Type : Etablissement principal

Adresse :
44 Rue des Berges
38024 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1997
Activité : Etude, conseils, prestations, ingéniérie, informatique, conception, commercialisation, de produit et système informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 24.09.1997 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 26.09.1997
19/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F11/004191
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 74 Rue des Martyrs 38000 GRENOBLE au 44 Rue des Berges 38000 GRENOBLE à compter du 08/02/2011
19/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F17/017444
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2017
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RSI 19 bis Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN, 318 502 127 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 30/09/2017
18/06/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 24.09.1997 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 26.09.1997
18/06/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F11/004191
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 74 Rue des Martyrs 38000 GRENOBLE au 44 Rue des Berges 38000 GRENOBLE à compter du 08/02/2011
18/06/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F17/017444
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2017
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RSI 19 bis Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN, 318 502 127 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 30/09/2017
18/06/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 24.09.1997 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 26.09.1997
18/06/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F11/004191
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 74 Rue des Martyrs 38000 GRENOBLE au 44 Rue des Berges 38000 GRENOBLE à compter du 08/02/2011
18/06/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F17/017444
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2017
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RSI 19 bis Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN, 318 502 127 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 30/09/2017
18/06/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 24.09.1997 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 26.09.1997
18/06/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F11/004191
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 74 Rue des Martyrs 38000 GRENOBLE au 44 Rue des Berges 38000 GRENOBLE à compter du 08/02/2011
18/06/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F17/017444
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2017
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RSI 19 bis Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN, 318 502 127 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 30/09/2017
13/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 24.09.1997 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 26.09.1997
13/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F11/004191
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 74 Rue des Martyrs 38000 GRENOBLE au 44 Rue des Berges 38000 GRENOBLE à compter du 08/02/2011
Personnes morales :
19/07/2021 : CORYS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude, conseils, prestations, ingéniérie, informatique, conception, commercialisation, de produit et système informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 4666361.93
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/06/2020 : CORYS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude, conseils, prestations, ingéniérie, informatique, conception, commercialisation, de produit et système informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 4666361.93
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/06/2020 : CORYS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude, conseils, prestations, ingéniérie, informatique, conception, commercialisation, de produit et système informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 4666361.93
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/06/2020 : CORYS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude, conseils, prestations, ingéniérie, informatique, conception, commercialisation, de produit et système informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 4666361.93
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/05/2016 : CORYS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CORYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude, conseils, prestations, ingéniérie, informatique, conception, commercialisation, de produit et système informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 3500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005378 déposé le 26/04/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008137 déposé le 20/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008137 déposé le 20/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010808 déposé le 19/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010808 déposé le 19/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010808 déposé le 19/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006532 déposé le 18/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006532 déposé le 18/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006532 déposé le 18/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006532 déposé le 18/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°014022 déposé le 02/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°014022 déposé le 02/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°014022 déposé le 02/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°014022 déposé le 02/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008412 déposé le 10/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008412 déposé le 10/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008412 déposé le 10/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008412 déposé le 10/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006342 déposé le 26/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006342 déposé le 26/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006342 déposé le 26/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006342 déposé le 26/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005421 déposé le 13/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005421 déposé le 13/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005421 déposé le 13/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005421 déposé le 13/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005421 déposé le 13/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005737 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005737 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005737 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005737 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005737 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005618 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005618 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005618 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005618 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005618 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010401 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010401 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010401 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010401 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010401 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010113 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010113 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010113 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010113 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°010113 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004163 déposé le 26/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004163 déposé le 26/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004163 déposé le 26/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004163 déposé le 26/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004163 déposé le 26/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°009777 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°009777 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°009777 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°009777 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°009777 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006269 déposé le 24/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006269 déposé le 24/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006269 déposé le 24/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006269 déposé le 24/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006269 déposé le 24/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008617 déposé le 27/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008617 déposé le 27/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008617 déposé le 27/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008617 déposé le 27/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008617 déposé le 27/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008201 déposé le 13/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008201 déposé le 13/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008201 déposé le 13/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008201 déposé le 13/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°008201 déposé le 13/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005307 déposé le 28/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005307 déposé le 28/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005307 déposé le 28/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005307 déposé le 28/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005307 déposé le 28/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007010 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007010 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007010 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007010 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°007010 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004022 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004022 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004022 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004022 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004022 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003212 déposé le 02/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003212 déposé le 02/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003212 déposé le 02/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003212 déposé le 02/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003212 déposé le 02/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005756 déposé le 06/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005756 déposé le 06/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005756 déposé le 06/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005756 déposé le 06/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°005756 déposé le 06/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003687 déposé le 22/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003687 déposé le 22/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003687 déposé le 22/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003687 déposé le 22/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°003687 déposé le 22/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006760 déposé le 21/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006760 déposé le 21/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006760 déposé le 21/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006760 déposé le 21/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°006760 déposé le 21/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004348 déposé le 07/07/1999
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004348 déposé le 07/07/1999
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004348 déposé le 07/07/1999
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004348 déposé le 07/07/1999
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1997B00917
Dépôt : N°004348 déposé le 07/07/1999
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/005378 du 26/04/2023
Numéro de gestion : 1997B00917
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires261 448261 448
AHFonds commercial45 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles3 352 6723 292 32760 345
APConstructions314 256187 792126 464
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 23620 236
ATAutres immobilisations corporelles556 206399 449156 757
CUAutres participations4 363 459455 0003 908 459
BHAutres immobilisations financières6 1906 190
BJTOTAL (I)8 920 2024 354 8044 565 398
BXClients et comptes rattachés10 828 30710 828 307
BZAutres créances10 785 545166 15010 619 395
CFDisponibilités1 463 3791 463 379
CHCharges constatées d’avance407 699407 699
CJTOTAL (II)23 484 930166 15023 318 780
CNEcarts de conversion actif (V)725725
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 405 8564 520 95427 884 902
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 500 000
DDRéserve légale (1)350 000
DFRéserves réglementées (1)735
DGAutres réserves4 765 409
DHReport à nouveau3 166 416
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 916 387
DLTOTAL (I)13 698 948
DPProvisions pour risques2 200 725
DRTOTAL (III)2 200 725
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 794
DVEmprunts et dettes financières divers (4)857
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 754 278
DYDettes fiscales et sociales5 265 642
EBProduits constatés d’avance (2)4 901 219
ECTOTAL (IV)11 974 791
ED(V)10 439
EETOTAL GENERAL (I à V)27 884 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 921 997
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.52 794
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens10 164 75813 331 50123 496 259
FGProduction vendue services159 665428 080587 745
FJChiffres d’affaires nets10 324 42313 759 58124 084 004
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges31 805
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 115 811
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 999 322
FWAutres achats et charges externes6 753 310
FXImpôts, taxes et versements assimilés747 597
FYSalaires et traitements8 870 657
FZCharges sociales4 078 917
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements364 574
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions258 000
GEAutres charges1 353
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 073 730
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 042 081
GJProduits financiers de participations943 218
GLAutres intérêts et produits assimilés2 439
GMReprises sur provisions et transferts de charges70 357
GNDifférences positives de change47 943
GPTotal des produits financiers (V)1 063 957
GQDotations financières sur amortissements et provisions725
GRIntérêts et charges assimilées2 082
GSDifférences négatives de change211 163
GUTotal des charges financières (VI)213 970
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)849 987
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 892 068
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges125 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)125 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)125 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise10 487
HKImpôts sur les bénéfices (X)90 194
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 304 768
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 388 382
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 916 387
A1Renvois : Transfert de charges30 447
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/008137 du 20/05/2022
Numéro de gestion : 1997B00917
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires261 448261 448
AHFonds commercial45 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles3 352 6723 292 32760 345
APConstructions314 256187 792126 464
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 23620 236
ATAutres immobilisations corporelles556 206399 449156 757
CUAutres participations4 363 459455 0003 908 459
BHAutres immobilisations financières6 1906 190
BJTOTAL (I)8 920 2024 354 8044 565 398
BXClients et comptes rattachés10 828 30710 828 307
BZAutres créances10 785 545166 15010 619 395
CFDisponibilités1 463 3791 463 379
CHCharges constatées d’avance407 699407 699
CJTOTAL (II)23 484 930166 15023 318 780
CNEcarts de conversion actif (V)725725
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 405 8564 520 95427 884 902
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 500 000
DDRéserve légale (1)350 000
DFRéserves réglementées (1)735
DGAutres réserves4 765 409
DHReport à nouveau3 166 416
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 916 387
DLTOTAL (I)13 698 948
DPProvisions pour risques2 200 725
DRTOTAL (III)2 200 725
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 794
DVEmprunts et dettes financières divers (4)857
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 754 278
DYDettes fiscales et sociales5 265 642
EBProduits constatés d’avance (2)4 901 219
ECTOTAL (IV)11 974 791
ED(V)10 439
EETOTAL GENERAL (I à V)27 884 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 921 997
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.52 794
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens10 164 75813 331 50123 496 259
FGProduction vendue services159 665428 080587 745
FJChiffres d’affaires nets10 324 42313 759 58124 084 004
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges31 805
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 115 811
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 999 322
FWAutres achats et charges externes6 753 310
FXImpôts, taxes et versements assimilés747 597
FYSalaires et traitements8 870 657
FZCharges sociales4 078 917
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements364 574
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions258 000
GEAutres charges1 353
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 073 730
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 042 081
GJProduits financiers de participations943 218
GLAutres intérêts et produits assimilés2 439
GMReprises sur provisions et transferts de charges70 357
GNDifférences positives de change47 943
GPTotal des produits financiers (V)1 063 957
GQDotations financières sur amortissements et provisions725
GRIntérêts et charges assimilées2 082
GSDifférences négatives de change211 163
GUTotal des charges financières (VI)213 970
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)849 987
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 892 068
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges125 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)125 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)125 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise10 487
HKImpôts sur les bénéfices (X)90 194
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 304 768
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 388 382
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 916 387
A1Renvois : Transfert de charges30 447
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/010808 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 1997B00917
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires261 448261 448
AHFonds commercial45 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles3 352 6723 292 32760 345
APConstructions314 256187 792126 464
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 23620 236
ATAutres immobilisations corporelles556 206399 449156 757
CUAutres participations4 363 459455 0003 908 459
BHAutres immobilisations financières6 1906 190
BJTOTAL (I)8 920 2024 354 8044 565 398
BXClients et comptes rattachés10 828 30710 828 307
BZAutres créances10 785 545166 15010 619 395
CFDisponibilités1 463 3791 463 379
CHCharges constatées d’avance407 699407 699
CJTOTAL (II)23 484 930166 15023 318 780
CNEcarts de conversion actif (V)725725
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 405 8564 520 95427 884 902
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 500 000
DDRéserve légale (1)350 000
DFRéserves réglementées (1)735
DGAutres réserves4 765 409
DHReport à nouveau3 166 416
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 916 387
DLTOTAL (I)13 698 948
DPProvisions pour risques2 200 725
DRTOTAL (III)2 200 725
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 794
DVEmprunts et dettes financières divers (4)857
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 754 278
DYDettes fiscales et sociales5 265 642
EBProduits constatés d’avance (2)4 901 219
ECTOTAL (IV)11 974 791
ED(V)10 439
EETOTAL GENERAL (I à V)27 884 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 921 997
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.52 794
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens10 164 75813 331 50123 496 259
FGProduction vendue services159 665428 080587 745
FJChiffres d’affaires nets10 324 42313 759 58124 084 004
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges31 805
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 115 811
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 999 322
FWAutres achats et charges externes6 753 310
FXImpôts, taxes et versements assimilés747 597
FYSalaires et traitements8 870 657
FZCharges sociales4 078 917
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements364 574
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions258 000
GEAutres charges1 353
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 073 730
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 042 081
GJProduits financiers de participations943 218
GLAutres intérêts et produits assimilés2 439
GMReprises sur provisions et transferts de charges70 357
GNDifférences positives de change47 943
GPTotal des produits financiers (V)1 063 957
GQDotations financières sur amortissements et provisions725
GRIntérêts et charges assimilées2 082
GSDifférences négatives de change211 163
GUTotal des charges financières (VI)213 970
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)849 987
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 892 068
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges125 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)125 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)125 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise10 487
HKImpôts sur les bénéfices (X)90 194
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 304 768
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 388 382
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 916 387
A1Renvois : Transfert de charges30 447
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/018962 du 27/10/2021
Numéro de gestion : 1997B00917
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires261 448261 448
AHFonds commercial45 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles3 352 6723 292 32760 345
APConstructions314 256187 792126 464
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 23620 236
ATAutres immobilisations corporelles556 206399 449156 757
CUAutres participations4 363 459455 0003 908 459
BHAutres immobilisations financières6 1906 190
BJTOTAL (I)8 920 2024 354 8044 565 398
BXClients et comptes rattachés10 828 30710 828 307
BZAutres créances10 785 545166 15010 619 395
CFDisponibilités1 463 3791 463 379
CHCharges constatées d’avance407 699407 699
CJTOTAL (II)23 484 930166 15023 318 780
CNEcarts de conversion actif (V)725725
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 405 8564 520 95427 884 902
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 500 000
DDRéserve légale (1)350 000
DFRéserves réglementées (1)735
DGAutres réserves4 765 409
DHReport à nouveau3 166 416
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 916 387
DLTOTAL (I)13 698 948
DPProvisions pour risques2 200 725
DRTOTAL (III)2 200 725
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 794
DVEmprunts et dettes financières divers (4)857
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 754 278
DYDettes fiscales et sociales5 265 642
EBProduits constatés d’avance (2)4 901 219
ECTOTAL (IV)11 974 791
ED(V)10 439
EETOTAL GENERAL (I à V)27 884 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 921 997
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.52 794
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens10 164 75813 331 50123 496 259
FGProduction vendue services159 665428 080587 745
FJChiffres d’affaires nets10 324 42313 759 58124 084 004
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges31 805
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 115 811
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 999 322
FWAutres achats et charges externes6 753 310
FXImpôts, taxes et versements assimilés747 597
FYSalaires et traitements8 870 657
FZCharges sociales4 078 917
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements364 574
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions258 000
GEAutres charges1 353
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 073 730
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 042 081
GJProduits financiers de participations943 218
GLAutres intérêts et produits assimilés2 439
GMReprises sur provisions et transferts de charges70 357
GNDifférences positives de change47 943
GPTotal des produits financiers (V)1 063 957
GQDotations financières sur amortissements et provisions725
GRIntérêts et charges assimilées2 082
GSDifférences négatives de change211 163
GUTotal des charges financières (VI)213 970
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)849 987
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 892 068
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges125 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)125 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)125 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise10 487
HKImpôts sur les bénéfices (X)90 194
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 304 768
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 388 382
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 916 387
A1Renvois : Transfert de charges30 447
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/008412 du 10/07/2018
Numéro de gestion : 1997B00917
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires261 448261 448
AHFonds commercial45 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles3 352 6723 292 32760 345
APConstructions314 256187 792126 464
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 23620 236
ATAutres immobilisations corporelles556 206399 449156 757
CUAutres participations4 363 459455 0003 908 459
BHAutres immobilisations financières6 1906 190
BJTOTAL (I)8 920 2024 354 8044 565 398
BXClients et comptes rattachés10 828 30710 828 307
BZAutres créances10 785 545166 15010 619 395
CFDisponibilités1 463 3791 463 379
CHCharges constatées d’avance407 699407 699
CJTOTAL (II)23 484 930166 15023 318 780
CNEcarts de conversion actif (V)725725
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 405 8564 520 95427 884 902
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 500 000
DDRéserve légale (1)350 000
DFRéserves réglementées (1)735
DGAutres réserves4 765 409
DHReport à nouveau3 166 416
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 916 387
DLTOTAL (I)13 698 948
DPProvisions pour risques2 200 725
DRTOTAL (III)2 200 725
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 794
DVEmprunts et dettes financières divers (4)857
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 754 278
DYDettes fiscales et sociales5 265 642
EBProduits constatés d’avance (2)4 901 219
ECTOTAL (IV)11 974 791
ED(V)10 439
EETOTAL GENERAL (I à V)27 884 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 921 997
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.52 794
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens10 164 75813 331 50123 496 259
FGProduction vendue services159 665428 080587 745
FJChiffres d’affaires nets10 324 42313 759 58124 084 004
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges31 805
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 115 811
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 999 322
FWAutres achats et charges externes6 753 310
FXImpôts, taxes et versements assimilés747 597
FYSalaires et traitements8 870 657
FZCharges sociales4 078 917
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements364 574
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions258 000
GEAutres charges1 353
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 073 730
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 042 081
GJProduits financiers de participations943 218
GLAutres intérêts et produits assimilés2 439
GMReprises sur provisions et transferts de charges70 357
GNDifférences positives de change47 943
GPTotal des produits financiers (V)1 063 957
GQDotations financières sur amortissements et provisions725
GRIntérêts et charges assimilées2 082
GSDifférences négatives de change211 163
GUTotal des charges financières (VI)213 970
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)849 987
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 892 068
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges125 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)125 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)125 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise10 487
HKImpôts sur les bénéfices (X)90 194
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 304 768
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 388 382
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 916 387
A1Renvois : Transfert de charges30 447
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/006342 du 26/05/2017
Numéro de gestion : 1997B00917
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires261 448261 448
AHFonds commercial45 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles3 352 6723 292 32760 345
APConstructions314 256187 792126 464
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 23620 236
ATAutres immobilisations corporelles556 206399 449156 757
CUAutres participations4 363 459455 0003 908 459
BHAutres immobilisations financières6 1906 190
BJTOTAL (I)8 920 2024 354 8044 565 398
BXClients et comptes rattachés10 828 30710 828 307
BZAutres créances10 785 545166 15010 619 395
CFDisponibilités1 463 3791 463 379
CHCharges constatées d’avance407 699407 699
CJTOTAL (II)23 484 930166 15023 318 780
CNEcarts de conversion actif (V)725725
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 405 8564 520 95427 884 902
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 500 000
DDRéserve légale (1)350 000
DFRéserves réglementées (1)735
DGAutres réserves4 765 409
DHReport à nouveau3 166 416
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 916 387
DLTOTAL (I)13 698 948
DPProvisions pour risques2 200 725
DRTOTAL (III)2 200 725
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 794
DVEmprunts et dettes financières divers (4)857
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 754 278
DYDettes fiscales et sociales5 265 642
EBProduits constatés d’avance (2)4 901 219
ECTOTAL (IV)11 974 791
ED(V)10 439
EETOTAL GENERAL (I à V)27 884 902
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 921 997
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.52 794
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens10 164 75813 331 50123 496 259
FGProduction vendue services159 665428 080587 745
FJChiffres d’affaires nets10 324 42313 759 58124 084 004
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges31 805
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 115 811
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 999 322
FWAutres achats et charges externes6 753 310
FXImpôts, taxes et versements assimilés747 597
FYSalaires et traitements8 870 657
FZCharges sociales4 078 917
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements364 574
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions258 000
GEAutres charges1 353
GFTotal des charges d’exploitation (II)23 073 730
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 042 081
GJProduits financiers de participations943 218
GLAutres intérêts et produits assimilés2 439
GMReprises sur provisions et transferts de charges70 357
GNDifférences positives de change47 943
GPTotal des produits financiers (V)1 063 957
GQDotations financières sur amortissements et provisions725
GRIntérêts et charges assimilées2 082
GSDifférences négatives de change211 163
GUTotal des charges financières (VI)213 970
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)849 987
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 892 068
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges125 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)125 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)125 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise10 487
HKImpôts sur les bénéfices (X)90 194
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 304 768
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)23 388 382
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 916 387
A1Renvois : Transfert de charges30 447
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