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de Boussenac

COPYR PRODUCTION

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/07/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 91774411200017 / Siren : 917744112 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 62 917744112
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.3 : Transformation et conservation de fruits et légumes
10.39 : Autre transformation et conservation de fruits et légumes
10.39A : Autre transformation et conservation de légumes
Cette sous-classe comprend :
- la conservation des légumes : congélation, surgélation, séchage, déshydratation, appertisation, lyophilisation, immersion dans l’huile ou le vinaigre, la saumure, mise en conserve, etc.
- la préparation de produits à base de légumes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’aliments préparés périssables à base de légumes, notamment les produits de la «4ème gamme», tels que : • salades et autres légumes emballés • légumes pelés et coupés, salades composées de légumes • tofu (caillé de soja)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation des légumes en vue de leur commercialisation primaire (cf. 01.63A)
- la préparation de jus de légumes (cf.10.32Z)
- la fabrication de farines ou de semoules de légumes à cosse secs (cf. 10.61)
- la production de plats préparés à base de légumes (cf.10.85Z)
- la production de concentrés artificiels (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.39.11, 10.39.12, 10.39.13, 10.39.14p, 10.39.15, 10.39.16, 10.39.17, 10.39.18, 10.39.30p, 10.39.91p, 10.39.99p
Coordonnées de l'établissement :
COPYR PRODUCTION
Adresse :
VOIE HAUSSMANN
ZA DU COUSERANS

09190 LORP-SENTARAILLE
Historique de l'établissement :
01/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
22/12/2022 : Accord de substitution portant sur les dispositions conventionnelles relatives au temps de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00923000865
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/03/2023
Date de dépôt : 12/01/2023
Date du texte : 22/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COPYR PRODUCTION
Siret : 91774411200017
Code APE : 1039A
Secteur : Autre transformation et conservation de légumes

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/07/2022
Dénomination : COPYR PRODUCTION
Activité principale : Autre transformation et conservation de légumes (NAFRev2 : 10.39A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/12/2023 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°152
NOJO : 009010000053619
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 21/07/2022

Numéro d'identification : RCS Foix 917 744 112
Dénomination : COPYR PRODUCTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : Sté par actions simplifiée Epikure
Montant du capital : 01.00 EUR
03/08/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°213
NOJO : 009010000053777
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : APPORT PARTIEL D’ACTIF Suivant acte sous seing privé en date du 27/07/2022, la société COPYR, société par actions simplifiée au capital de 118.243,09 euros dont le siège est situé Zone d'activités du Couserans, 09190 LORP-SENTARAILLE, immatriculée au RCS de FOIX sous le n°339 860 769 et la société COPYR PRODUCTION, société par actions simplifiée au capital de 1 euros dont le siège est situé Zone d'activités du Couserans, 09190 LORP-SENTARAILLE, immatriculée au RCS de FOIX sous le n°917 744 112 ont établi un projet d'apport partiel d'actif, soumis au plan juridique au régime des scissions des articles L.236-16 à L.236-22 du Code de Commerce, et bénéficiant au plan fiscal du régime de faveur prévu à l'article 210 B du Code général des impôts. Aux termes de ce projet, la société COPYR ferait apport à la société COPYR PRODUCTION de son activité de fabrication de produits à base de fruits, et notamment de confitures et gelées, ainsi que la gestion de la logistique concernant les produits ainsi fabriqués, laquelle constitue une branche complète et autonome d’activité. Conformément à la règlementation comptable, les éléments d’actif et de passif attachés à la branche d’activité apportée sont apportés à leur valeur nette comptable, dans la mesure où l’opération est réalisée entre sociétés sous contrôle commun. L'actif apporté s'élève à 2.491.575 euros, le passif pris en charge par la société COPYR PRODUCTION s’élève à 1.211.710 euros, soit un apport d'une valeur nette de 1.279.865 euros. En rémunération de cet apport, la société COPYR PRODUCTION augmenterait son capital de 1.279.865 euros par la création de 1.279.865 actions d'une valeur nominale de 1 euros entièrement libérées et attribuées en totalité à la société COPYR. Il n'y aura pas lieu de constituer une prime d'apport. La Date d’Effet Comptable et Fiscale de l’opération est fixée rétroactivement au 1er janvier 2022. Les créanciers des sociétés COPYR et COPYR PRODUCTION dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais prévus par la réglementation en vigueur. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, deux exemplaires du projet d'apport partiel d'actif ont été déposés au greffe du Tribunal de commerce de Foix au nom des deux sociétés le 27/07/2022. Pour avis.

Numéro d'identification : RCS Foix 917 744 112
Dénomination : COPYR PRODUCTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 01.00 EUR
Représentants légaux :
08/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2022B00319
Type : Personne Morale

Nom : Epikure
Siren : 899622849
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
19 Avenue de l'Opéra
75001 Paris
France
08/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2022B00319
Type : Personne Morale

Nom : "CABINET AVIANO ET ASSOCIES" STE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (VOIR OBSERVATIONS)
Siren : 379583651
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue Felix Aunac
47000 Agen
France
Dépôts des actes :
01/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2022B00319
Dépôt : N°002178 déposé le 08/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2022B00319
Dépôt : N°001916 déposé le 02/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
27/07/2022 : Traité
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2022B00319
Dépôt : N°001389 déposé le 28/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
21/07/2022 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2022B00319
Dépôt : N°001367 déposé le 22/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
21/07/2022 : Liste des souscripteurs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2022B00319
Dépôt : N°001367 déposé le 22/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
15/07/2022 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2022B00319
Dépôt : N°001367 déposé le 22/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
08/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2022B00319
Type : Siège

Adresse :
ZA du Couserans
Voie Haussmann
09190 Lorp-Sentaraille
France
08/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2022B00319
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA du Couserans
Voie Haussmann
09190 Lorp-Sentaraille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/07/2022
Activité : L'achat de tous fruits et autres matières premières, en vue de la transformation en confitures, gelées et autres préparations ; la gestion de la logistique concernant les produits ainsi fabriqués.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/12/2022 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F22/004747
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2022
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - C.O.P.Y.R. Zone d'Activité du Couserans Voie Haussmann 09190 LORP-SENTARAILLE, 339 860 769 RCS GTC Foix avec date d'effet au 01/10/2022
Personnes morales :
08/12/2022 : COPYR PRODUCTION
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'achat de tous fruits et autres matières premières, en vue de la transformation en confitures, gelées et autres préparations ; la gestion de la logistique concernant les produits ainsi fabriqués.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2022
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/07/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 1279866.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2022
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
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