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de Tarascon-sur-Ariège

CONUCA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/12/2022
Enseigne : INTERMARCHE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40805953300021 / Siren : 408059533 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 5 408059533
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.1 : Commerce de détail en magasin non spécialisé
Ce groupe comprend :
- le commerce de détail d’une large gamme de produits dans la même unité (en magasin non spécialisé), comme les supermarchés ou les grands magasins.
47.11 : Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire
Cette classe comprend :
- le commerce de détail d’une large gamme de produits, avec toutefois une prédominance des produits alimentaires, des boissons et du tabac, notamment : • les activités des grandes surfaces qui, en sus des produits alimentaires, des boissons et du tabac qui représentent le plus gros des ventes, proposent également diverses autres lignes de produits tels que articles d’habillement, meubles, petits appareils, articles de quincaillerie, produits cosmétiques, etc.
47.11D : Supermarchés
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d’affaires alimentaire supérieur à 65 % des ventes, en magasin d’une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m2 Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p
Coordonnées de l'établissement :
CONUCA
Adresse :
2 Rue DU FOURCAT
09400 TARASCON-SUR-ARIEGE
Liens de succession de l'établissement :
16/12/2022 : Succession
Prédécesseur : CONUCA
Continuité économique
16/12/2022 : Succession
Prédécesseur : SAS DISTRIMAG
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/07/1996
Dénomination : CONUCA
Activité principale : Supermarchés (NAFRev2 : 47.11D)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
25/08/2023 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1140
NOJO : 09012023RJ00673
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Identifiant client : 09012023RJ006733D04206-D4E3-46F0-87C4-BDBCC46E0026

Jugement d'ouverture du 2023-07-31
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Selarl Apex Aj, Prise en la Personne de Maître Philippe Thiollet 4 rue Jules de Resseguier 31000 Toulouse avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selas Egide Prise en la Personne de Maître Brenac Alix 23 rue Delcassé 09000 Foix. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°470
NOJO : 090100000488680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°167
NOJO : 009010000048895
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée FABRE NOUTARY ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée NEODIT SAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire
10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°646
NOJO : 090100000428310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°512
NOJO : 090100000374790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°358
NOJO : 090100000320280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°317
NOJO : 090100000260330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°124
NOJO : 009010000023747
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HERNANDEZ Rozélio nom d'usage : HERNANDEZ n'est plus président.
HAMI Mehdi Cyril nom d'usage : HAMI devient président.
RICHARD Sylvie nom d'usage : HERNANDEZ n'est plus directeur général.
MICO Coralie nom d'usage : HAMI devient directeur général
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°127
NOJO : 090100000229990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°190
NOJO : 090100000182830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1567
NOJO : 090100000119370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°86
NOJO : BXB15044001046K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PIBOUL Jean-Christophe nom d'usage : PIBOUL n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée NEODIT SAS devient commissaire aux comptes titulaire.

07/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°835
NOJO : 090100000090490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°836
NOJO : 090100000090500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°423
NOJO : BXC12286000616A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue De l'Ayroule
09400 Tarascon-sur-Ariège
24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°449
NOJO : BXC11284005206V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2443
NOJO : BXC10211020389W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de l'Ayroule
09400 Tarascon-sur-Ariège
09/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°100
NOJO : BXB101820034162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de commencement d'activité : 01/07/1996
Date d'effet : 2009-06-29
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : HERNANDEZ Rozélio Directeur général : RICHARD Sylvie Commissaire aux comptes titulaire : PIBOUL Jean-Christophe Commissaire aux comptes suppléant : FABRE NOUTARY ET ASSOCIES
Montant du capital : 164111.34 EUR

Siège social :
Adresse :
rue de l'Ayroule
09400 Tarascon-sur-Ariège

Etablissement principal :
Adresse :
rue de l'Ayroule
09400 Tarascon-sur-Ariège
21/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°28
NOJO : BXC08225009328E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de l'Ayroule
09400 Tarascon-sur-Ariège
03/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°635
NOJO : BXC081430001843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Foix 408 059 533
Dénomination : CONUCA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de l'Ayroule
09400 Tarascon-sur-Ariège
Historique de l'unité légale :
16/12/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00021
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Supermarchés (NAFRev2 : 47.11D)
28/03/2006 : dénomination, activité principale
Dénomination : CONUCA
Activité principale : Supermarchés (NAFRev1 : 52.1D)
30/12/2005 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce d'alimentation générale (NAFRev1 : 52.1B)
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : CONICA
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Supermarchés (NAF1993 : 52.1D)
Représentants légaux :
04/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Type : Personne Physique

Nom : HAMI Mehdi Cyril
Né le 03/03/1982 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Quartier Bourges
13 Rue Léo Ferré
09600 Laroque-d'Olmes
France
04/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Type : Personne Physique

Nom : MICO (HAMI) Coralie
Né le 17/08/1984 à Lavelanet (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Quartier Bourges
13 Rue Léo Ferré
09600 Laroque-d'Olmes
France
17/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Type : Personne Physique

Nom : HAMI Mehdi Cyril
Né le 03/03/1982 à Casablanca (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Quartier Bourges
13 Rue Léo Ferré
09600 Laroque-d'Olmes
France
17/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Type : Personne Physique

Nom : MICO (HAMI) Coralie
Né le 17/08/1984 à Lavelanet (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Quartier Bourges
13 Rue Léo Ferré
09600 Laroque-d'Olmes
France
17/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Type : Personne Morale

Nom : NEODIT SAS
Siren : 452003254
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31512 Toulouse
France
17/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Type : Personne Morale

Nom : FABRE NOUTARY ET ASSOCIES
Siren : 402893309
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
183 Cours du Médoc
33300 Bordeaux
France
Dépôts des actes :
29/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001957 déposé le 17/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°004334 déposé le 08/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001542 déposé le 23/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
03/04/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000540 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
03/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000540 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
03/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000540 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
03/04/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000540 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
03/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000540 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
03/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000540 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
17/03/2017 : Rapport
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000540 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
17/03/2017 : Rapport
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000540 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/03/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000540 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/03/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000540 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
09/02/2017 : Ordonnance du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000212 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
09/02/2017 : Ordonnance du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000212 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
23/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000321 déposé le 07/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000321 déposé le 07/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
15/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000021 déposé le 09/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
15/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000021 déposé le 09/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
04/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000722 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000722 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
07/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001315 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
07/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001315 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
07/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000475 déposé le 07/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000475 déposé le 07/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000475 déposé le 07/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000475 déposé le 07/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000352 déposé le 01/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000352 déposé le 01/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
01/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000642 déposé le 01/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration Nomination de président Nomination de directeur général
01/06/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000642 déposé le 01/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration Nomination de président Nomination de directeur général
01/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000642 déposé le 01/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration Nomination de président Nomination de directeur général
01/06/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000642 déposé le 01/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration Nomination de président Nomination de directeur général
27/02/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000284 déposé le 27/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
27/02/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000284 déposé le 27/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
16/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000336 déposé le 16/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification de l'objet social Modification des statuts
16/03/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000336 déposé le 16/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification de l'objet social Modification des statuts
16/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000336 déposé le 16/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification de l'objet social Modification des statuts
16/03/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000336 déposé le 16/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification de l'objet social Modification des statuts
22/12/2005 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001315 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
22/12/2005 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001315 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/12/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001265 déposé le 15/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/12/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001265 déposé le 15/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000658 déposé le 17/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
17/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000658 déposé le 17/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
17/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000658 déposé le 17/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
17/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000658 déposé le 17/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
15/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000294 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s
15/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000294 déposé le 15/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s
14/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°041213 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°041213 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°041213 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°041213 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°041213 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°041213 déposé le 14/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
05/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°040002 déposé le 05/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°040002 déposé le 05/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000892 déposé le 01/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
01/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000892 déposé le 01/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
06/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000142 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Démission d'administrateur (s) Démission de président du conseil d'administration Nomination d'administrateur (s)
06/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000142 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Démission d'administrateur (s) Démission de président du conseil d'administration Nomination d'administrateur (s)
06/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000637 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration Démission d'administrateur (s)
06/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000637 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration Démission d'administrateur (s)
03/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000540 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Démission de directeur général Changement de président
03/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000540 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Démission de directeur général Changement de président
03/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000540 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Démission de directeur général Changement de président
03/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000540 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Démission de directeur général Changement de président
14/02/2002 : Rapport
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000223 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/02/2002 : Rapport
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000223 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/12/2001 : Ordonnance du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001241 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
27/12/2001 : Ordonnance du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001241 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/11/1999 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°090844 déposé le 03/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
03/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°090844 déposé le 03/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
03/11/1999 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°090844 déposé le 03/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
03/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°090844 déposé le 03/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
15/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°060963 déposé le 15/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination d'administrateur (s) Modification des statuts Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général
15/11/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°060963 déposé le 15/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination d'administrateur (s) Modification des statuts Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général
15/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°060963 déposé le 15/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination d'administrateur (s) Modification des statuts Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général
15/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°060963 déposé le 15/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination d'administrateur (s) Modification des statuts Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général
15/11/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°060963 déposé le 15/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination d'administrateur (s) Modification des statuts Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général
15/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°060963 déposé le 15/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s) Nomination d'administrateur (s) Modification des statuts Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général
04/07/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°060558 déposé le 04/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Constitution d'une société commerciale par création Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/07/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°060558 déposé le 04/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Constitution d'une société commerciale par création Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/07/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°060558 déposé le 04/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Constitution d'une société commerciale par création Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/07/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°060558 déposé le 04/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Constitution d'une société commerciale par création Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
Etablissements :
04/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Type : Siège

Adresse :
Rue De l'Ayroule
09400 Tarascon-sur-Ariège
France
04/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue De l'Ayroule
09400 Tarascon-sur-Ariège
France
Enseigne : INTERMARCHE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1996
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de distribution à dominante alimentaire situé à tarascon sur ariège, rue de l'ayroule sous l'enseigne : intermarché
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Type : Siège

Adresse :
Rue De l'Ayroule
09400 Tarascon-sur-Ariège
France
17/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue De l'Ayroule
09400 Tarascon-sur-Ariège
France
Enseigne : INTERMARCHE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1996
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de distribution à dominante alimentaire situé à tarascon sur ariège, rue de l'ayroule sous l'enseigne : intermarché
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/10/2022 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 04/07/1996
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : AVIS DE CONSTITUTION : LA CROIX DU MIDI DU 05/07/96 LA SOCIETE SE CONSTITUE SANS ACTIVITE A COMPTER DU 01/07/96, MISE EN ACTIVITE DE LA SOCIETE, FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX DE 1 500 000 F PRECEDENT PROPRIETAIRE : DISTRIMAG SA RCS FOIX : B 301 970 471 INSERTION : LA CROIX DU MIDI DU 19/07/96 OPPOSITIONS : ME CATHALA, A MIREPOIX A COMPTER DU 24/09/96, MR GILLES CLAUDE EST REMPLACE PAR MR BLANC JOEL EN QUALITE DE PDG ; MRS GILLES CLAUDE, ORTEGA MICHEL, NEYROLLES MICHEL ET MOTET CHRISTIAN SONT REMPLACES PAR MRS BLANC JOEL, FAVALLI LOUIS ET MMES BLANC BRIGITTE ET FAVALLI GERMAINE EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS ANNONCE LEGALE : LA CROIX DU MIDI DU 15/11/96 Mention du 03/05/2002 : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A compter du : 25/02/2002 ANCIEN ADMINISTRATEUR ET DIRECTEUR GENERAL Madame BLANC Brigitte NOUVEL ADMINISTRATEUR : Monsieur CARRERE Bernard ANCIEN PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : Monsieur BLANC Joel NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : Monsieur CARRERE Bernard A compter du : 13/03/2002 ANCIENS ADMINISTRATEURS : Mme FAVALLI Germaine, MM BLANC Joel, FAVALLI Louis NOUVEAUX ADMINISTRATEURS : Mme RODRIGUEZ Isabelle, MM LEFRERE Didier, STEVENIN Jacques Annonce légale : Croix du Midi 02/05/2002 Mention du 14/12/2004 : MISE EN HARMONIE AVEC LA LOI 2001-420 15/05/2001
04/10/2022 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F17/003247
Date d’ajout de l’observation : 23/11/2017
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 26/10/2017.
17/02/2017 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 04/07/1996
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : AVIS DE CONSTITUTION : LA CROIX DU MIDI DU 05/07/96 LA SOCIETE SE CONSTITUE SANS ACTIVITE A COMPTER DU 01/07/96, MISE EN ACTIVITE DE LA SOCIETE, FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX DE 1 500 000 F PRECEDENT PROPRIETAIRE : DISTRIMAG SA RCS FOIX : B 301 970 471 INSERTION : LA CROIX DU MIDI DU 19/07/96 OPPOSITIONS : ME CATHALA, A MIREPOIX A COMPTER DU 24/09/96, MR GILLES CLAUDE EST REMPLACE PAR MR BLANC JOEL EN QUALITE DE PDG ; MRS GILLES CLAUDE, ORTEGA MICHEL, NEYROLLES MICHEL ET MOTET CHRISTIAN SONT REMPLACES PAR MRS BLANC JOEL, FAVALLI LOUIS ET MMES BLANC BRIGITTE ET FAVALLI GERMAINE EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS ANNONCE LEGALE : LA CROIX DU MIDI DU 15/11/96 Mention du 03/05/2002 : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A compter du : 25/02/2002 ANCIEN ADMINISTRATEUR ET DIRECTEUR GENERAL Madame BLANC Brigitte NOUVEL ADMINISTRATEUR : Monsieur CARRERE Bernard ANCIEN PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : Monsieur BLANC Joel NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : Monsieur CARRERE Bernard A compter du : 13/03/2002 ANCIENS ADMINISTRATEURS : Mme FAVALLI Germaine, MM BLANC Joel, FAVALLI Louis NOUVEAUX ADMINISTRATEURS : Mme RODRIGUEZ Isabelle, MM LEFRERE Didier, STEVENIN Jacques Annonce légale : Croix du Midi 02/05/2002 Mention du 14/12/2004 : MISE EN HARMONIE AVEC LA LOI 2001-420 15/05/2001
Personnes morales :
04/10/2022 : CONUCA
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation d'un fonds de commerce de distribution à dominante alimentaire situé à tarascon sur ariège, rue de l'ayroule sous l'enseigne : intermarché

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/07/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 164111.34
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/02/2017 : CONUCA
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation d'un fonds de commerce de distribution à dominante alimentaire situé à tarascon sur ariège, rue de l'ayroule sous l'enseigne : intermarché

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/07/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 164111.34
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°002805 déposé le 04/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°003318 déposé le 15/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°002239 déposé le 03/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°002590 déposé le 17/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°002667 déposé le 25/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°002108 déposé le 07/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000318 déposé le 17/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000318 déposé le 17/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000423 déposé le 16/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000423 déposé le 16/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°002257 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°002257 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000406 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000406 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000405 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000405 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001310 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001310 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001650 déposé le 18/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001650 déposé le 18/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°091607 déposé le 29/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°091607 déposé le 29/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°090229 déposé le 20/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°090229 déposé le 20/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°080329 déposé le 07/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°080329 déposé le 07/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001588 déposé le 13/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001588 déposé le 13/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000195 déposé le 23/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°000195 déposé le 23/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°041457 déposé le 27/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°041457 déposé le 27/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001614 déposé le 13/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001614 déposé le 13/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001047 déposé le 02/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001047 déposé le 02/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001082 déposé le 26/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001082 déposé le 26/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001002 déposé le 28/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°001002 déposé le 28/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°091064 déposé le 03/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°091064 déposé le 03/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°080967 déposé le 21/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1996B00112
Dépôt : N°080967 déposé le 21/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/002805 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 1996B00112
Code activité : 4711D : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0302 030
AHFonds commercial182 939182 939
APConstructions111 01265 95645 056
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels329 536291 32238 214
ATAutres immobilisations corporelles212 482192 06920 413
CUAutres participations713713
BHAutres immobilisations financières7 1107 110
BJTOTAL (I)845 821551 377294 444
BLMatières premières, approvisionnements2 6602 660
BTMarchandises265 2417 067258 174
BXClients et comptes rattachés55 5595 23250 327
BZAutres créances157 2391 191156 048
CFDisponibilités76 98676 986
CHCharges constatées d’avance25 44725 447
CJTOTAL (II)583 13213 490569 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 428 953564 867864 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel164 111
DDRéserve légale (1)6 239
DHReport à nouveau-41 963
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 051
DKProvisions réglementées1 203
DLTOTAL (I)113 539
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)140 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)65 194
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés378 847
DYDettes fiscales et sociales150 399
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés480
EBProduits constatés d’avance (2)15 013
ECTOTAL (IV)750 547
EETOTAL GENERAL (I à V)864 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an626 030
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.37 769
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 281 7323 281 732
FGProduction vendue services23 37323 373
FJChiffres d’affaires nets3 305 1053 305 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 432
FQAutres produits8 975
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 327 512
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 532 558
FTVariation de stock (marchandises)26 810
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 534
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)620
FWAutres achats et charges externes307 774
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 327
FYSalaires et traitements311 767
FZCharges sociales104 747
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 703
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions13 490
GEAutres charges1 629
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 364 958
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-37 446
GLAutres intérêts et produits assimilés1 579
GPTotal des produits financiers (V)1 579
GRIntérêts et charges assimilées5 261
GUTotal des charges financières (VI)5 261
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 127
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 971
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 971
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 477
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions480
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 957
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 015
HKImpôts sur les bénéfices (X)-15 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 344 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 360 113
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 051
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 121
A1Renvois : Transfert de charges7 926
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 0302 030
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles529 15829 7039 513549 347
0NAMORTISSEMENTS Total Général531 18829 7039 513551 377
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 203
3ZTotal Provisions réglementées7234801 203
6NSur stocks et en cours7 0677 067
6TSur comptes clients4 6766 4235 5065 232
6XAutres provisions pour dépréciation8301 191
7BTotal Provisions pour dépréciation5 50613 4905 50613 490
7CTOTAL GENERAL6 22913 9695 50614 693
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 4905 506
UJ- Exceptionnelles480
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 110
VAClients douteux ou litigieux3 135
UXAutres créances clients52 424
UYPersonnel et comptes rattachés3 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 012
VBT. V. A.32 410
VPDivers683
VCGroupe et associés94 211
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)25 923
VSCharges constatées d’avance25 447
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES245 355238 2457 110
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine37 76937 769
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine102 845-21 671124 517
8AEmprunts et dettes financières divers65 18565 185
8BFournisseurs et comptes rattaché378 847378 847
8CPersonnel et comptes rattachés63 57263 572
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 96974 969
VWT.V.A.5 8705 870
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 9885 988
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés480480
VIGroupe et associés99
8LProduits constatés d’avance15 01315 013
VYTOTAL – ETAT DES DETTES750 547626 030124 517
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice80 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 936
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/003318 du 15/11/2021
Numéro de gestion : 1996B00112
Code activité : 4711D : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0302 030
AHFonds commercial182 939182 939
APConstructions111 01265 95645 056
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels329 536291 32238 214
ATAutres immobilisations corporelles212 482192 06920 413
CUAutres participations713713
BHAutres immobilisations financières7 1107 110
BJTOTAL (I)845 821551 377294 444
BLMatières premières, approvisionnements2 6602 660
BTMarchandises265 2417 067258 174
BXClients et comptes rattachés55 5595 23250 327
BZAutres créances157 2391 191156 048
CFDisponibilités76 98676 986
CHCharges constatées d’avance25 44725 447
CJTOTAL (II)583 13213 490569 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 428 953564 867864 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel164 111
DDRéserve légale (1)6 239
DHReport à nouveau-41 963
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 051
DKProvisions réglementées1 203
DLTOTAL (I)113 539
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)140 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)65 194
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés378 847
DYDettes fiscales et sociales150 399
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés480
EBProduits constatés d’avance (2)15 013
ECTOTAL (IV)750 547
EETOTAL GENERAL (I à V)864 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an626 030
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.37 769
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 281 7323 281 732
FGProduction vendue services23 37323 373
FJChiffres d’affaires nets3 305 1053 305 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 432
FQAutres produits8 975
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 327 512
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 532 558
FTVariation de stock (marchandises)26 810
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 534
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)620
FWAutres achats et charges externes307 774
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 327
FYSalaires et traitements311 767
FZCharges sociales104 747
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 703
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions13 490
GEAutres charges1 629
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 364 958
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-37 446
GLAutres intérêts et produits assimilés1 579
GPTotal des produits financiers (V)1 579
GRIntérêts et charges assimilées5 261
GUTotal des charges financières (VI)5 261
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 127
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 971
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 971
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 477
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions480
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 957
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 015
HKImpôts sur les bénéfices (X)-15 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 344 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 360 113
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 051
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 121
A1Renvois : Transfert de charges7 926
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 0302 030
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles529 15829 7039 513549 347
0NAMORTISSEMENTS Total Général531 18829 7039 513551 377
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 203
3ZTotal Provisions réglementées7234801 203
6NSur stocks et en cours7 0677 067
6TSur comptes clients4 6766 4235 5065 232
6XAutres provisions pour dépréciation8301 191
7BTotal Provisions pour dépréciation5 50613 4905 50613 490
7CTOTAL GENERAL6 22913 9695 50614 693
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 4905 506
UJ- Exceptionnelles480
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 110
VAClients douteux ou litigieux3 135
UXAutres créances clients52 424
UYPersonnel et comptes rattachés3 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 012
VBT. V. A.32 410
VPDivers683
VCGroupe et associés94 211
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)25 923
VSCharges constatées d’avance25 447
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES245 355238 2457 110
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine37 76937 769
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine102 845-21 671124 517
8AEmprunts et dettes financières divers65 18565 185
8BFournisseurs et comptes rattaché378 847378 847
8CPersonnel et comptes rattachés63 57263 572
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 96974 969
VWT.V.A.5 8705 870
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 9885 988
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés480480
VIGroupe et associés99
8LProduits constatés d’avance15 01315 013
VYTOTAL – ETAT DES DETTES750 547626 030124 517
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice80 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 936
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2020/002239 du 03/12/2020
Numéro de gestion : 1996B00112
Code activité : 4711D : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0302 030
AHFonds commercial182 939182 939
APConstructions111 01265 95645 056
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels329 536291 32238 214
ATAutres immobilisations corporelles212 482192 06920 413
CUAutres participations713713
BHAutres immobilisations financières7 1107 110
BJTOTAL (I)845 821551 377294 444
BLMatières premières, approvisionnements2 6602 660
BTMarchandises265 2417 067258 174
BXClients et comptes rattachés55 5595 23250 327
BZAutres créances157 2391 191156 048
CFDisponibilités76 98676 986
CHCharges constatées d’avance25 44725 447
CJTOTAL (II)583 13213 490569 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 428 953564 867864 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel164 111
DDRéserve légale (1)6 239
DHReport à nouveau-41 963
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 051
DKProvisions réglementées1 203
DLTOTAL (I)113 539
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)140 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)65 194
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés378 847
DYDettes fiscales et sociales150 399
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés480
EBProduits constatés d’avance (2)15 013
ECTOTAL (IV)750 547
EETOTAL GENERAL (I à V)864 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an626 030
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.37 769
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 281 7323 281 732
FGProduction vendue services23 37323 373
FJChiffres d’affaires nets3 305 1053 305 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 432
FQAutres produits8 975
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 327 512
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 532 558
FTVariation de stock (marchandises)26 810
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 534
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)620
FWAutres achats et charges externes307 774
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 327
FYSalaires et traitements311 767
FZCharges sociales104 747
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 703
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions13 490
GEAutres charges1 629
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 364 958
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-37 446
GLAutres intérêts et produits assimilés1 579
GPTotal des produits financiers (V)1 579
GRIntérêts et charges assimilées5 261
GUTotal des charges financières (VI)5 261
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 127
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 971
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 971
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 477
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions480
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 957
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 015
HKImpôts sur les bénéfices (X)-15 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 344 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 360 113
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 051
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 121
A1Renvois : Transfert de charges7 926
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 0302 030
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles529 15829 7039 513549 347
0NAMORTISSEMENTS Total Général531 18829 7039 513551 377
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 203
3ZTotal Provisions réglementées7234801 203
6NSur stocks et en cours7 0677 067
6TSur comptes clients4 6766 4235 5065 232
6XAutres provisions pour dépréciation8301 191
7BTotal Provisions pour dépréciation5 50613 4905 50613 490
7CTOTAL GENERAL6 22913 9695 50614 693
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 4905 506
UJ- Exceptionnelles480
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 110
VAClients douteux ou litigieux3 135
UXAutres créances clients52 424
UYPersonnel et comptes rattachés3 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 012
VBT. V. A.32 410
VPDivers683
VCGroupe et associés94 211
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)25 923
VSCharges constatées d’avance25 447
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES245 355238 2457 110
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine37 76937 769
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine102 845-21 671124 517
8AEmprunts et dettes financières divers65 18565 185
8BFournisseurs et comptes rattaché378 847378 847
8CPersonnel et comptes rattachés63 57263 572
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 96974 969
VWT.V.A.5 8705 870
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 9885 988
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés480480
VIGroupe et associés99
8LProduits constatés d’avance15 01315 013
VYTOTAL – ETAT DES DETTES750 547626 030124 517
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice80 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 936
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/002590 du 17/10/2019
Numéro de gestion : 1996B00112
Code activité : 4711D : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0302 030
AHFonds commercial182 939182 939
APConstructions111 01265 95645 056
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels329 536291 32238 214
ATAutres immobilisations corporelles212 482192 06920 413
CUAutres participations713713
BHAutres immobilisations financières7 1107 110
BJTOTAL (I)845 821551 377294 444
BLMatières premières, approvisionnements2 6602 660
BTMarchandises265 2417 067258 174
BXClients et comptes rattachés55 5595 23250 327
BZAutres créances157 2391 191156 048
CFDisponibilités76 98676 986
CHCharges constatées d’avance25 44725 447
CJTOTAL (II)583 13213 490569 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 428 953564 867864 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel164 111
DDRéserve légale (1)6 239
DHReport à nouveau-41 963
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 051
DKProvisions réglementées1 203
DLTOTAL (I)113 539
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)140 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)65 194
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés378 847
DYDettes fiscales et sociales150 399
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés480
EBProduits constatés d’avance (2)15 013
ECTOTAL (IV)750 547
EETOTAL GENERAL (I à V)864 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an626 030
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.37 769
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 281 7323 281 732
FGProduction vendue services23 37323 373
FJChiffres d’affaires nets3 305 1053 305 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 432
FQAutres produits8 975
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 327 512
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 532 558
FTVariation de stock (marchandises)26 810
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 534
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)620
FWAutres achats et charges externes307 774
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 327
FYSalaires et traitements311 767
FZCharges sociales104 747
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 703
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions13 490
GEAutres charges1 629
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 364 958
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-37 446
GLAutres intérêts et produits assimilés1 579
GPTotal des produits financiers (V)1 579
GRIntérêts et charges assimilées5 261
GUTotal des charges financières (VI)5 261
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 127
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 971
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 971
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 477
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions480
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 957
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 015
HKImpôts sur les bénéfices (X)-15 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 344 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 360 113
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 051
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 121
A1Renvois : Transfert de charges7 926
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 0302 030
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles529 15829 7039 513549 347
0NAMORTISSEMENTS Total Général531 18829 7039 513551 377
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 203
3ZTotal Provisions réglementées7234801 203
6NSur stocks et en cours7 0677 067
6TSur comptes clients4 6766 4235 5065 232
6XAutres provisions pour dépréciation8301 191
7BTotal Provisions pour dépréciation5 50613 4905 50613 490
7CTOTAL GENERAL6 22913 9695 50614 693
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 4905 506
UJ- Exceptionnelles480
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 110
VAClients douteux ou litigieux3 135
UXAutres créances clients52 424
UYPersonnel et comptes rattachés3 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 012
VBT. V. A.32 410
VPDivers683
VCGroupe et associés94 211
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)25 923
VSCharges constatées d’avance25 447
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES245 355238 2457 110
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine37 76937 769
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine102 845-21 671124 517
8AEmprunts et dettes financières divers65 18565 185
8BFournisseurs et comptes rattaché378 847378 847
8CPersonnel et comptes rattachés63 57263 572
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 96974 969
VWT.V.A.5 8705 870
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 9885 988
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés480480
VIGroupe et associés99
8LProduits constatés d’avance15 01315 013
VYTOTAL – ETAT DES DETTES750 547626 030124 517
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice80 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 936
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/002667 du 25/10/2018
Numéro de gestion : 1996B00112
Code activité : 4711D : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0302 030
AHFonds commercial182 939182 939
APConstructions111 01265 95645 056
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels329 536291 32238 214
ATAutres immobilisations corporelles212 482192 06920 413
CUAutres participations713713
BHAutres immobilisations financières7 1107 110
BJTOTAL (I)845 821551 377294 444
BLMatières premières, approvisionnements2 6602 660
BTMarchandises265 2417 067258 174
BXClients et comptes rattachés55 5595 23250 327
BZAutres créances157 2391 191156 048
CFDisponibilités76 98676 986
CHCharges constatées d’avance25 44725 447
CJTOTAL (II)583 13213 490569 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 428 953564 867864 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel164 111
DDRéserve légale (1)6 239
DHReport à nouveau-41 963
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 051
DKProvisions réglementées1 203
DLTOTAL (I)113 539
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)140 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)65 194
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés378 847
DYDettes fiscales et sociales150 399
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés480
EBProduits constatés d’avance (2)15 013
ECTOTAL (IV)750 547
EETOTAL GENERAL (I à V)864 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an626 030
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.37 769
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 281 7323 281 732
FGProduction vendue services23 37323 373
FJChiffres d’affaires nets3 305 1053 305 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 432
FQAutres produits8 975
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 327 512
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 532 558
FTVariation de stock (marchandises)26 810
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 534
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)620
FWAutres achats et charges externes307 774
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 327
FYSalaires et traitements311 767
FZCharges sociales104 747
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 703
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions13 490
GEAutres charges1 629
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 364 958
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-37 446
GLAutres intérêts et produits assimilés1 579
GPTotal des produits financiers (V)1 579
GRIntérêts et charges assimilées5 261
GUTotal des charges financières (VI)5 261
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 127
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 971
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 971
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 477
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions480
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 957
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 015
HKImpôts sur les bénéfices (X)-15 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 344 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 360 113
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 051
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 121
A1Renvois : Transfert de charges7 926
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 0302 030
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles529 15829 7039 513549 347
0NAMORTISSEMENTS Total Général531 18829 7039 513551 377
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 203
3ZTotal Provisions réglementées7234801 203
6NSur stocks et en cours7 0677 067
6TSur comptes clients4 6766 4235 5065 232
6XAutres provisions pour dépréciation8301 191
7BTotal Provisions pour dépréciation5 50613 4905 50613 490
7CTOTAL GENERAL6 22913 9695 50614 693
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 4905 506
UJ- Exceptionnelles480
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 110
VAClients douteux ou litigieux3 135
UXAutres créances clients52 424
UYPersonnel et comptes rattachés3 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 012
VBT. V. A.32 410
VPDivers683
VCGroupe et associés94 211
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)25 923
VSCharges constatées d’avance25 447
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES245 355238 2457 110
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine37 76937 769
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine102 845-21 671124 517
8AEmprunts et dettes financières divers65 18565 185
8BFournisseurs et comptes rattaché378 847378 847
8CPersonnel et comptes rattachés63 57263 572
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 96974 969
VWT.V.A.5 8705 870
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 9885 988
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés480480
VIGroupe et associés99
8LProduits constatés d’avance15 01315 013
VYTOTAL – ETAT DES DETTES750 547626 030124 517
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice80 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 936
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/002108 du 07/09/2017
Numéro de gestion : 1996B00112
Code activité : 4711D : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0302 030
AHFonds commercial182 939182 939
APConstructions111 01265 95645 056
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels329 536291 32238 214
ATAutres immobilisations corporelles212 482192 06920 413
CUAutres participations713713
BHAutres immobilisations financières7 1107 110
BJTOTAL (I)845 821551 377294 444
BLMatières premières, approvisionnements2 6602 660
BTMarchandises265 2417 067258 174
BXClients et comptes rattachés55 5595 23250 327
BZAutres créances157 2391 191156 048
CFDisponibilités76 98676 986
CHCharges constatées d’avance25 44725 447
CJTOTAL (II)583 13213 490569 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 428 953564 867864 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel164 111
DDRéserve légale (1)6 239
DHReport à nouveau-41 963
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 051
DKProvisions réglementées1 203
DLTOTAL (I)113 539
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)140 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)65 194
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés378 847
DYDettes fiscales et sociales150 399
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés480
EBProduits constatés d’avance (2)15 013
ECTOTAL (IV)750 547
EETOTAL GENERAL (I à V)864 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an626 030
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.37 769
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 281 7323 281 732
FGProduction vendue services23 37323 373
FJChiffres d’affaires nets3 305 1053 305 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 432
FQAutres produits8 975
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 327 512
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 532 558
FTVariation de stock (marchandises)26 810
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 534
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)620
FWAutres achats et charges externes307 774
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 327
FYSalaires et traitements311 767
FZCharges sociales104 747
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 703
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions13 490
GEAutres charges1 629
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 364 958
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-37 446
GLAutres intérêts et produits assimilés1 579
GPTotal des produits financiers (V)1 579
GRIntérêts et charges assimilées5 261
GUTotal des charges financières (VI)5 261
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 127
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 971
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 971
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 477
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions480
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 957
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 015
HKImpôts sur les bénéfices (X)-15 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 344 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 360 113
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 051
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 121
A1Renvois : Transfert de charges7 926
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 0302 030
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles529 15829 7039 513549 347
0NAMORTISSEMENTS Total Général531 18829 7039 513551 377
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 203
3ZTotal Provisions réglementées7234801 203
6NSur stocks et en cours7 0677 067
6TSur comptes clients4 6766 4235 5065 232
6XAutres provisions pour dépréciation8301 191
7BTotal Provisions pour dépréciation5 50613 4905 50613 490
7CTOTAL GENERAL6 22913 9695 50614 693
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 4905 506
UJ- Exceptionnelles480
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 110
VAClients douteux ou litigieux3 135
UXAutres créances clients52 424
UYPersonnel et comptes rattachés3 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 012
VBT. V. A.32 410
VPDivers683
VCGroupe et associés94 211
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)25 923
VSCharges constatées d’avance25 447
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES245 355238 2457 110
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine37 76937 769
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine102 845-21 671124 517
8AEmprunts et dettes financières divers65 18565 185
8BFournisseurs et comptes rattaché378 847378 847
8CPersonnel et comptes rattachés63 57263 572
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 96974 969
VWT.V.A.5 8705 870
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VIGroupe et associés99
8LProduits constatés d’avance15 01315 013
VYTOTAL – ETAT DES DETTES750 547626 030124 517
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice80 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 936
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/000318 du 17/02/2017
Numéro de gestion : 1996B00112
Code activité : 4711D : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0302 030
AHFonds commercial182 939182 939
APConstructions111 01265 95645 056
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels329 536291 32238 214
ATAutres immobilisations corporelles212 482192 06920 413
CUAutres participations713713
BHAutres immobilisations financières7 1107 110
BJTOTAL (I)845 821551 377294 444
BLMatières premières, approvisionnements2 6602 660
BTMarchandises265 2417 067258 174
BXClients et comptes rattachés55 5595 23250 327
BZAutres créances157 2391 191156 048
CFDisponibilités76 98676 986
CHCharges constatées d’avance25 44725 447
CJTOTAL (II)583 13213 490569 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 428 953564 867864 086
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel164 111
DDRéserve légale (1)6 239
DHReport à nouveau-41 963
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 051
DKProvisions réglementées1 203
DLTOTAL (I)113 539
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)140 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)65 194
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés378 847
DYDettes fiscales et sociales150 399
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés480
EBProduits constatés d’avance (2)15 013
ECTOTAL (IV)750 547
EETOTAL GENERAL (I à V)864 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an626 030
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.37 769
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 281 7323 281 732
FGProduction vendue services23 37323 373
FJChiffres d’affaires nets3 305 1053 305 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 432
FQAutres produits8 975
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 327 512
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 532 558
FTVariation de stock (marchandises)26 810
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 534
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)620
FWAutres achats et charges externes307 774
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 327
FYSalaires et traitements311 767
FZCharges sociales104 747
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 703
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions13 490
GEAutres charges1 629
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 364 958
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-37 446
GLAutres intérêts et produits assimilés1 579
GPTotal des produits financiers (V)1 579
GRIntérêts et charges assimilées5 261
GUTotal des charges financières (VI)5 261
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 681
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-41 127
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 971
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 971
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 477
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions480
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 957
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 015
HKImpôts sur les bénéfices (X)-15 062
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 344 063
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 360 113
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 051
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 121
A1Renvois : Transfert de charges7 926
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 0302 030
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles529 15829 7039 513549 347
0NAMORTISSEMENTS Total Général531 18829 7039 513551 377
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 203
3ZTotal Provisions réglementées7234801 203
6NSur stocks et en cours7 0677 067
6TSur comptes clients4 6766 4235 5065 232
6XAutres provisions pour dépréciation8301 191
7BTotal Provisions pour dépréciation5 50613 4905 50613 490
7CTOTAL GENERAL6 22913 9695 50614 693
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 4905 506
UJ- Exceptionnelles480
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 110
VAClients douteux ou litigieux3 135
UXAutres créances clients52 424
UYPersonnel et comptes rattachés3 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 012
VBT. V. A.32 410
VPDivers683
VCGroupe et associés94 211
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)25 923
VSCharges constatées d’avance25 447
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES245 355238 2457 110
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine37 76937 769
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine102 845-21 671124 517
8AEmprunts et dettes financières divers65 18565 185
8BFournisseurs et comptes rattaché378 847378 847
8CPersonnel et comptes rattachés63 57263 572
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 96974 969
VWT.V.A.5 8705 870
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 9885 988
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés480480
VIGroupe et associés99
8LProduits constatés d’avance15 01315 013
VYTOTAL – ETAT DES DETTES750 547626 030124 517
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice80 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice22 936

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