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CONSEIL TECHNIQ GRENOBLOIS CTG

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/09/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 06550078700026 / Siren : 065500787 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 64 065500787
Effectif en 2020 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)
74.9 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
74.90 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
Cette classe comprend des activités très diverses de services généralement fournis à des entreprises. Elle couvre les activités requérant des niveaux de compétences professionnelles, scientifiques et techniques plus avancées, mais ne comprend pas les fonctions administratives courantes et continues qui sont généralement de courte durée.
74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Cette sous-classe comprend :
- l’intermédiation en fonds de commerce, c’est-à-dire l’organisation de l’achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l’exclusion toutefois du courtage immobilier
- le courtage de brevets (organisation de l’achat et de la vente de brevets)
- les activités d’expertise autres que celles ayant trait à l’immobilier et à l’assurance (antiquités, bijoux, etc.)
- la vérification de factures et l’information sur les tarifs de transport
- les activités concernant les prévisions météorologiques
- les services de conseil en sécurité
- les services de conseil en agronomie
- les services de conseil en environnement
- les autres services de conseil technique
- les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d’autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des œuvres d’art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles d’occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
- les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
- les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
- les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
- les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
- les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
- les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
- la conception de machines et le design industriel (cf. 71.12B, 74.10Z)
- l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
- les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
- la création de stands et d’autres structures et sites d’affichage (cf. 73.11Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
- l’organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
- les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
- l’administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
- le conseil en matière de crédit à la consommation et d’endettement (cf.82.99Z) Produits associés : 74.90.11, 74.90.12, 74.90.13, 74.90.14, 74.90.15, 74.90.19p, 74.90.20
Coordonnées de l'établissement :
CONSEIL TECHNIQ GRENOBLOIS CTG
Adresse :
110 Cours LIBERATION - GEN DE GAULLE
38100 GRENOBLE
Marchés publics :
28/01/2022 : Marché

Objet : College Munch M2021-232 Lot 03 : Marché subséquent relatif à l'aménagement dune SEGPA Espace rural
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 223800012000132021AG0025BIS01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 67 700 €
Date de notification : 03/11/2021

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS CTG (06550078700026)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
25/12/1999 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
27/09/1999 : Succession
Prédécesseur : CONSEIL TECHNIQ GRENOBLOIS CTG
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1965
Dénomination : CONSEIL TECHNIQ GRENOBLOIS CTG
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
Sigle : CTG
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2174
NOJO : 380100006291990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4393
NOJO : 380100005945210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1521
NOJO : 038010000580452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MULLER Jean Philippe Quentin nom d'usage : MULLER devient membre du comité de direction
Montant du capital : 41310.00 EUR
03/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1842
NOJO : 038010000578778
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
POIRRIER Paul Noël nom d'usage : POIRRIER devient président.
COURANT Pierric nom d'usage : COURANT n'est plus président.
COURANT Pierric nom d'usage : COURANT n'est plus membre du comité de direction
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3596
NOJO : 380100005536640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2020
NOJO : 380100005232740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4766
NOJO : 380100004860290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2818
NOJO : 380100004507440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2556
NOJO : 380100004170410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2162
NOJO : 380100003843100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°357
NOJO : 380100003520620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°804
NOJO : 380100003246310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1026
NOJO : BXB14206001879I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
COURANT Pierric nom d'usage : COURANT devient président.
PLOTARD Gérald Marcel Alain nom d'usage : PLOTARD n'est plus président.
PLOTARD Gerald nom d'usage : PLOTARD n'est plus membre du comité de direction.

28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5787
NOJO : 380100002905880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6320
NOJO : BXC12152012769M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3629
NOJO : BXC111460213279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
110 cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2613
NOJO : BXC10211009946Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1146
NOJO : BXB10176002786H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DAUJAT Francoise nom d'usage : DAUJAT Francoise n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
LANES Pierre nom d'usage : LANES Pierre n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3900
NOJO : BXC08224009200G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
110 cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
12/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1223
NOJO : BXB082810009086
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PLOTARD Alain nom d'usage : PLOTARD Alain n'est plus membre du comité de direction.
.

31/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°830
NOJO : BXB08238001852L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
COURANT Pierric nom d'usage : COURANT Pierric n'est plus président.
PLOTARD Gérald Marcel Alain nom d'usage : PLOTARD Gérald devient président.
.

08/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3196
NOJO : BXC08180000279Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 065 500 787
Dénomination : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
110 cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
Historique de l'unité légale :
11/02/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
28/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Personne Physique

Nom : POIRRIER Paul Noël
Né le 05/10/1964 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Bis Rue Lazare Carnot
38000 Grenoble
France
28/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Personne Physique

Nom : POIRRIER Paul Noël
Né le 05/10/1964 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
4 Bis Rue Lazare Carnot
38000 Grenoble
France
28/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Personne Physique

Nom : MULLER Jean Philippe Quentin
Né le 19/04/1990 à Courcouronnes (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
720 Chemin de la Mairie
38100 Grenoble
France
26/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Personne Physique

Nom : POIRRIER Paul Noël
Né le 05/10/1964 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Bis Rue Lazare Carnot
38000 Grenoble
France
26/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Personne Physique

Nom : POIRRIER Paul Noël
Né le 05/10/1964 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
4 Bis Rue Lazare Carnot
38000 Grenoble
France
26/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Personne Physique

Nom : MULLER Jean Philippe Quentin
Né le 19/04/1990 à Courcouronnes (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
720 Chemin de la Mairie
38100 Grenoble
France
28/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Personne Physique

Nom : COURANT Pierric
Né le 27/12/1959 à Saint-Nazaire (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
20 Lotissement du Nivolon
38760 Varces-Allières-et-Risset
France
28/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Personne Physique

Nom : COURANT Pierric
Né le 27/12/1959 à Saint-Nazaire (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
20 Lotissement du Nivolon
38760 Varces-Allières-et-Risset
France
28/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Personne Physique

Nom : POIRRIER Paul Noël
Né le 05/10/1964 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
23 Rue de Turenne
38000 Grenoble
France
Dépôts des actes :
17/03/2022 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003939 déposé le 25/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
17/03/2022 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003939 déposé le 25/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
17/03/2022 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003939 déposé le 25/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
17/03/2022 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003939 déposé le 25/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
11/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002086 déposé le 11/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
11/02/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003232 déposé le 10/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002086 déposé le 11/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
11/02/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003232 déposé le 10/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°005022 déposé le 28/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°005022 déposé le 28/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/06/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006450 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006450 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006450 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002637 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
14/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002637 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
14/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002637 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
18/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°004250 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°004250 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°004250 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2008 : Procès-verbal
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°005886 déposé le 09/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007583 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2008 : Procès-verbal
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°005886 déposé le 09/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007583 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2008 : Procès-verbal
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°005886 déposé le 09/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2008 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007583 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008242 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008242 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008242 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003769 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003769 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003769 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003769 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003769 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003769 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001774 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001774 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001774 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
17/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
05/11/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006258 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
05/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006258 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
05/11/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006258 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
05/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006258 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
05/11/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006258 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
05/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006258 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
02/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003434 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
02/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003434 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
02/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003434 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
06/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003618 déposé le 06/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/07/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003618 déposé le 06/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003618 déposé le 06/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/07/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003618 déposé le 06/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003618 déposé le 06/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/07/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003618 déposé le 06/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006395 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006395 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006395 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000899 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
12/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000899 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
12/02/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000899 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
12/02/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000899 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
12/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000899 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
12/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000899 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
12/02/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000899 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
12/02/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000899 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
12/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000899 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
12/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000899 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
12/02/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000899 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
12/02/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000899 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
18/12/1992 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007082 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
18/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007099 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
18/12/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007099 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
18/12/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007099 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
18/12/1992 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007082 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
18/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007099 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
18/12/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007099 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
18/12/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007099 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
18/12/1992 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007082 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
18/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007099 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
18/12/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007099 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
18/12/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007099 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
17/03/1989 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002323 déposé le 17/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/03/1989 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002323 déposé le 17/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/03/1989 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002323 déposé le 17/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001813 déposé le 28/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001813 déposé le 28/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001813 déposé le 28/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001813 déposé le 28/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001813 déposé le 28/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001813 déposé le 28/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001813 déposé le 28/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001813 déposé le 28/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001813 déposé le 28/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008242 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008242 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002637 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008242 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008242 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002637 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003939 déposé le 25/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°000953 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008242 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008242 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002637 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003939 déposé le 25/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
28/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Siège

Adresse :
110 Cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
France
28/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Etablissement principal

Adresse :
110 Cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1965
Activité : Etudes et mise au point de toutes constructions de bâtiment et travaux publics, calcul de BA et précontraint prise de brevets pour nouveaux procédés de construction, contrôle de tous chantiers, calculs de mémoires, métrés, études de prêts.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Siège

Adresse :
110 Cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
France
26/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Etablissement principal

Adresse :
110 Cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1965
Activité : Etudes et mise au point de toutes constructions de bâtiment et travaux publics, calcul de BA et précontraint prise de brevets pour nouveaux procédés de construction, contrôle de tous chantiers, calculs de mémoires, métrés, études de prêts.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Siège

Adresse :
110 Cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
France
28/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Type : Etablissement principal

Adresse :
110 Cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1965
Activité : Etudes et mise au point de toutes constructions de bâtiment et travaux publics, calcul de BA et précontraint prise de brevets pour nouveaux procédés de construction, contrôle de tous chantiers, calculs de mémoires, métrés, études de prêts.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot au Greffe le 18.01.1965 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23.01.1965
28/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/09/1970
Texte de l'observation : -MISE EN HARMONIE DES STATUTS, avec la loi du 24.07.1966et le décrèt du 23.03.1967.Dépot du 28.09.1970 -DECLARATION MODIFICATIVE du 16 Novembre 1999 : Transfert du siège social et établissement principal du 16 rue Pierre Dupont 38000 GRENOBLE au 110 Cours de la Libération 38100 GRENOBLE à compter du 27.09.1999
26/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot au Greffe le 18.01.1965 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23.01.1965
26/07/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/09/1970
Texte de l'observation : -MISE EN HARMONIE DES STATUTS, avec la loi du 24.07.1966et le décrèt du 23.03.1967.Dépot du 28.09.1970 -DECLARATION MODIFICATIVE du 16 Novembre 1999 : Transfert du siège social et établissement principal du 16 rue Pierre Dupont 38000 GRENOBLE au 110 Cours de la Libération 38100 GRENOBLE à compter du 27.09.1999
28/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot au Greffe le 18.01.1965 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23.01.1965
28/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/09/1970
Texte de l'observation : -MISE EN HARMONIE DES STATUTS, avec la loi du 24.07.1966et le décrèt du 23.03.1967.Dépot du 28.09.1970 -DECLARATION MODIFICATIVE du 16 Novembre 1999 : Transfert du siège social et établissement principal du 16 rue Pierre Dupont 38000 GRENOBLE au 110 Cours de la Libération 38100 GRENOBLE à compter du 27.09.1999
Personnes morales :
28/07/2022 : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etudes et mise au point de toutes constructions de bâtiment et travaux publics, calcul de BA et précontraint prise de brevets pour nouveaux procédés de construction, contrôle de tous chantiers, calculs de mémoires, métrés, études de prêts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1965

Type de capital : Fixe
Capital : 41310.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/07/2021 : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etudes et mise au point de toutes constructions de bâtiment et travaux publics, calcul de BA et précontraint prise de brevets pour nouveaux procédés de construction, contrôle de tous chantiers, calculs de mémoires, métrés, études de prêts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1965

Type de capital : Fixe
Capital : 41310.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/06/2016 : CONSEIL TECHNIQUE GRENOBLOIS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CTG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etudes et mise au point de toutes constructions de bâtiment et travaux publics, calcul de BA et précontraint prise de brevets pour nouveaux procédés de construction, contrôle de tous chantiers, calculs de mémoires, métrés, études de prêts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1965

Type de capital : Fixe
Capital : 55080.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°013888 déposé le 28/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°011424 déposé le 26/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°011424 déposé le 26/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°012632 déposé le 01/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°012632 déposé le 01/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°010316 déposé le 11/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°010316 déposé le 11/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°009087 déposé le 17/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°009087 déposé le 17/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008518 déposé le 06/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008518 déposé le 06/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007494 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007494 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007494 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007074 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007074 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007074 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008440 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008440 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008440 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°005246 déposé le 24/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°005246 déposé le 24/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°005246 déposé le 24/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003951 déposé le 19/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003951 déposé le 19/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003951 déposé le 19/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°004342 déposé le 29/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°004342 déposé le 29/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°004342 déposé le 29/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°005122 déposé le 26/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°005122 déposé le 26/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°005122 déposé le 26/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008222 déposé le 10/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008222 déposé le 10/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°008222 déposé le 10/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003507 déposé le 07/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003507 déposé le 07/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003507 déposé le 07/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003302 déposé le 27/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003302 déposé le 27/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003302 déposé le 27/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003832 déposé le 10/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003832 déposé le 10/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003832 déposé le 10/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003719 déposé le 19/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003719 déposé le 19/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003719 déposé le 19/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°005773 déposé le 28/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°005773 déposé le 28/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°005773 déposé le 28/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002974 déposé le 22/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002974 déposé le 22/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002974 déposé le 22/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007598 déposé le 13/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007598 déposé le 13/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°007598 déposé le 13/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006555 déposé le 17/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006555 déposé le 17/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006555 déposé le 17/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006904 déposé le 26/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006904 déposé le 26/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°006904 déposé le 26/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003485 déposé le 04/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003485 déposé le 04/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003485 déposé le 04/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003384 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003384 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003384 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003281 déposé le 02/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003281 déposé le 02/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003281 déposé le 02/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003929 déposé le 18/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003929 déposé le 18/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003929 déposé le 18/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002905 déposé le 30/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002905 déposé le 30/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002905 déposé le 30/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003502 déposé le 04/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003502 déposé le 04/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°003502 déposé le 04/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002855 déposé le 01/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002855 déposé le 01/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002855 déposé le 01/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002634 déposé le 11/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002634 déposé le 11/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002634 déposé le 11/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001871 déposé le 28/05/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001871 déposé le 28/05/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001871 déposé le 28/05/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001584 déposé le 09/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001584 déposé le 09/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001584 déposé le 09/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002638 déposé le 27/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002638 déposé le 27/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°002638 déposé le 27/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001717 déposé le 17/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001717 déposé le 17/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001717 déposé le 17/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001387 déposé le 17/06/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001387 déposé le 17/06/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1965B00078
Dépôt : N°001387 déposé le 17/06/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/009731 du 06/07/2023
Numéro de gestion : 1965B00078
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles58 24858 248
APConstructions9 8969 562334454
ATAutres immobilisations corporelles68 84359 7199 12416 012
BHAutres immobilisations financières4 9094 9094 909
BJTOTAL (I)141 896127 52914 36721 375
BXClients et comptes rattachés273 170273 170422 638
BZAutres créances85 23485 234558
CFDisponibilités260 279260 279351 576
CHCharges constatées d’avance22 59622 59615 173
CJTOTAL (II)641 280641 280789 946
COTOTAL GENERAL (0 à V)783 176127 529655 646811 321
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel55 08055 080
DDRéserve légale (1)5 5085 508
DGAutres réserves238 571155 199
DHReport à nouveau33 48833 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)110 224243 371
DLTOTAL (I)442 872492 647
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 26415 327
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 52451 219
DYDettes fiscales et sociales172 987252 127
ECTOTAL (IV)212 775318 673
EETOTAL GENERAL (I à V)655 646811 321
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 390309 609
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.196
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 008 3401 008 3401 185 364
FJChiffres d’affaires nets1 008 3401 008 3401 185 364
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10012 550
FQAutres produits1 3685 273
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 009 8081 203 187
FWAutres achats et charges externes263 565262 178
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 7177 249
FYSalaires et traitements429 156424 490
FZCharges sociales154 296149 233
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 0088 118
GEAutres charges42 917
GFTotal des charges d’exploitation (II)861 746854 185
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)148 063349 002
GLAutres intérêts et produits assimilés1 899760
GPTotal des produits financiers (V)1 899760
GRIntérêts et charges assimilées1 9852 060
GUTotal des charges financières (VI)1 9852 060
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-86-1 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)147 976347 701
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)37 752104 330
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 011 7081 203 947
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)901 483960 576
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)110 224243 371
HPRenvois : Crédit-bail mobilier32 85215 987
A1Renvois : Transfert de charges1009 647
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 24858 248
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles62 2737 00869 281
0NAMORTISSEMENTS Total Général120 5217 008127 529
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/013888 du 28/07/2022
Numéro de gestion : 1965B00078
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles58 24858 248
APConstructions9 8969 562334454
ATAutres immobilisations corporelles68 84359 7199 12416 012
BHAutres immobilisations financières4 9094 9094 909
BJTOTAL (I)141 896127 52914 36721 375
BXClients et comptes rattachés273 170273 170422 638
BZAutres créances85 23485 234558
CFDisponibilités260 279260 279351 576
CHCharges constatées d’avance22 59622 59615 173
CJTOTAL (II)641 280641 280789 946
COTOTAL GENERAL (0 à V)783 176127 529655 646811 321
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel55 08055 080
DDRéserve légale (1)5 5085 508
DGAutres réserves238 571155 199
DHReport à nouveau33 48833 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)110 224243 371
DLTOTAL (I)442 872492 647
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 26415 327
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 52451 219
DYDettes fiscales et sociales172 987252 127
ECTOTAL (IV)212 775318 673
EETOTAL GENERAL (I à V)655 646811 321
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 390309 609
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.196
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 008 3401 008 3401 185 364
FJChiffres d’affaires nets1 008 3401 008 3401 185 364
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10012 550
FQAutres produits1 3685 273
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 009 8081 203 187
FWAutres achats et charges externes263 565262 178
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 7177 249
FYSalaires et traitements429 156424 490
FZCharges sociales154 296149 233
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 0088 118
GEAutres charges42 917
GFTotal des charges d’exploitation (II)861 746854 185
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)148 063349 002
GLAutres intérêts et produits assimilés1 899760
GPTotal des produits financiers (V)1 899760
GRIntérêts et charges assimilées1 9852 060
GUTotal des charges financières (VI)1 9852 060
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-86-1 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)147 976347 701
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)37 752104 330
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 011 7081 203 947
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)901 483960 576
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)110 224243 371
HPRenvois : Crédit-bail mobilier32 85215 987
A1Renvois : Transfert de charges1009 647
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 24858 248
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles62 2737 00869 281
0NAMORTISSEMENTS Total Général120 5217 008127 529
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/011424 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 1965B00078
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles58 24858 248
APConstructions9 8969 562334454
ATAutres immobilisations corporelles68 84359 7199 12416 012
BHAutres immobilisations financières4 9094 9094 909
BJTOTAL (I)141 896127 52914 36721 375
BXClients et comptes rattachés273 170273 170422 638
BZAutres créances85 23485 234558
CFDisponibilités260 279260 279351 576
CHCharges constatées d’avance22 59622 59615 173
CJTOTAL (II)641 280641 280789 946
COTOTAL GENERAL (0 à V)783 176127 529655 646811 321
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel55 08055 080
DDRéserve légale (1)5 5085 508
DGAutres réserves238 571155 199
DHReport à nouveau33 48833 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)110 224243 371
DLTOTAL (I)442 872492 647
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 26415 327
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 52451 219
DYDettes fiscales et sociales172 987252 127
ECTOTAL (IV)212 775318 673
EETOTAL GENERAL (I à V)655 646811 321
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 390309 609
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.196
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 008 3401 008 3401 185 364
FJChiffres d’affaires nets1 008 3401 008 3401 185 364
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10012 550
FQAutres produits1 3685 273
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 009 8081 203 187
FWAutres achats et charges externes263 565262 178
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 7177 249
FYSalaires et traitements429 156424 490
FZCharges sociales154 296149 233
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 0088 118
GEAutres charges42 917
GFTotal des charges d’exploitation (II)861 746854 185
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)148 063349 002
GLAutres intérêts et produits assimilés1 899760
GPTotal des produits financiers (V)1 899760
GRIntérêts et charges assimilées1 9852 060
GUTotal des charges financières (VI)1 9852 060
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-86-1 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)147 976347 701
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)37 752104 330
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 011 7081 203 947
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)901 483960 576
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)110 224243 371
HPRenvois : Crédit-bail mobilier32 85215 987
A1Renvois : Transfert de charges1009 647
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 24858 248
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles62 2737 00869 281
0NAMORTISSEMENTS Total Général120 5217 008127 529
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/012632 du 01/10/2020
Numéro de gestion : 1965B00078
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles58 24858 248
APConstructions9 8969 562334454
ATAutres immobilisations corporelles68 84359 7199 12416 012
BHAutres immobilisations financières4 9094 9094 909
BJTOTAL (I)141 896127 52914 36721 375
BXClients et comptes rattachés273 170273 170422 638
BZAutres créances85 23485 234558
CFDisponibilités260 279260 279351 576
CHCharges constatées d’avance22 59622 59615 173
CJTOTAL (II)641 280641 280789 946
COTOTAL GENERAL (0 à V)783 176127 529655 646811 321
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel55 08055 080
DDRéserve légale (1)5 5085 508
DGAutres réserves238 571155 199
DHReport à nouveau33 48833 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)110 224243 371
DLTOTAL (I)442 872492 647
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 26415 327
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 52451 219
DYDettes fiscales et sociales172 987252 127
ECTOTAL (IV)212 775318 673
EETOTAL GENERAL (I à V)655 646811 321
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 390309 609
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.196
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 008 3401 008 3401 185 364
FJChiffres d’affaires nets1 008 3401 008 3401 185 364
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10012 550
FQAutres produits1 3685 273
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 009 8081 203 187
FWAutres achats et charges externes263 565262 178
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 7177 249
FYSalaires et traitements429 156424 490
FZCharges sociales154 296149 233
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 0088 118
GEAutres charges42 917
GFTotal des charges d’exploitation (II)861 746854 185
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)148 063349 002
GLAutres intérêts et produits assimilés1 899760
GPTotal des produits financiers (V)1 899760
GRIntérêts et charges assimilées1 9852 060
GUTotal des charges financières (VI)1 9852 060
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-86-1 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)147 976347 701
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)37 752104 330
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 011 7081 203 947
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)901 483960 576
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)110 224243 371
HPRenvois : Crédit-bail mobilier32 85215 987
A1Renvois : Transfert de charges1009 647
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 24858 248
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles62 2737 00869 281
0NAMORTISSEMENTS Total Général120 5217 008127 529
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/010316 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 1965B00078
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles58 24858 248
APConstructions9 8969 562334454
ATAutres immobilisations corporelles68 84359 7199 12416 012
BHAutres immobilisations financières4 9094 9094 909
BJTOTAL (I)141 896127 52914 36721 375
BXClients et comptes rattachés273 170273 170422 638
BZAutres créances85 23485 234558
CFDisponibilités260 279260 279351 576
CHCharges constatées d’avance22 59622 59615 173
CJTOTAL (II)641 280641 280789 946
COTOTAL GENERAL (0 à V)783 176127 529655 646811 321
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel55 08055 080
DDRéserve légale (1)5 5085 508
DGAutres réserves238 571155 199
DHReport à nouveau33 48833 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)110 224243 371
DLTOTAL (I)442 872492 647
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 26415 327
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 52451 219
DYDettes fiscales et sociales172 987252 127
ECTOTAL (IV)212 775318 673
EETOTAL GENERAL (I à V)655 646811 321
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 390309 609
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.196
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 008 3401 008 3401 185 364
FJChiffres d’affaires nets1 008 3401 008 3401 185 364
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10012 550
FQAutres produits1 3685 273
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 009 8081 203 187
FWAutres achats et charges externes263 565262 178
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 7177 249
FYSalaires et traitements429 156424 490
FZCharges sociales154 296149 233
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 0088 118
GEAutres charges42 917
GFTotal des charges d’exploitation (II)861 746854 185
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)148 063349 002
GLAutres intérêts et produits assimilés1 899760
GPTotal des produits financiers (V)1 899760
GRIntérêts et charges assimilées1 9852 060
GUTotal des charges financières (VI)1 9852 060
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-86-1 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)147 976347 701
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)37 752104 330
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 011 7081 203 947
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)901 483960 576
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)110 224243 371
HPRenvois : Crédit-bail mobilier32 85215 987
A1Renvois : Transfert de charges1009 647
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 24858 248
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles62 2737 00869 281
0NAMORTISSEMENTS Total Général120 5217 008127 529
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/009087 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 1965B00078
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles58 24858 248
APConstructions9 8969 562334454
ATAutres immobilisations corporelles68 84359 7199 12416 012
BHAutres immobilisations financières4 9094 9094 909
BJTOTAL (I)141 896127 52914 36721 375
BXClients et comptes rattachés273 170273 170422 638
BZAutres créances85 23485 234558
CFDisponibilités260 279260 279351 576
CHCharges constatées d’avance22 59622 59615 173
CJTOTAL (II)641 280641 280789 946
COTOTAL GENERAL (0 à V)783 176127 529655 646811 321
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel55 08055 080
DDRéserve légale (1)5 5085 508
DGAutres réserves238 571155 199
DHReport à nouveau33 48833 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)110 224243 371
DLTOTAL (I)442 872492 647
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 26415 327
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 52451 219
DYDettes fiscales et sociales172 987252 127
ECTOTAL (IV)212 775318 673
EETOTAL GENERAL (I à V)655 646811 321
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 390309 609
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.196
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 008 3401 008 3401 185 364
FJChiffres d’affaires nets1 008 3401 008 3401 185 364
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10012 550
FQAutres produits1 3685 273
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 009 8081 203 187
FWAutres achats et charges externes263 565262 178
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 7177 249
FYSalaires et traitements429 156424 490
FZCharges sociales154 296149 233
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 0088 118
GEAutres charges42 917
GFTotal des charges d’exploitation (II)861 746854 185
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)148 063349 002
GLAutres intérêts et produits assimilés1 899760
GPTotal des produits financiers (V)1 899760
GRIntérêts et charges assimilées1 9852 060
GUTotal des charges financières (VI)1 9852 060
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-86-1 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)147 976347 701
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)37 752104 330
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 011 7081 203 947
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)901 483960 576
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)110 224243 371
HPRenvois : Crédit-bail mobilier32 85215 987
A1Renvois : Transfert de charges1009 647
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 24858 248
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles62 2737 00869 281
0NAMORTISSEMENTS Total Général120 5217 008127 529
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/008518 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 1965B00078
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles58 24858 248
APConstructions9 8969 562334454
ATAutres immobilisations corporelles68 84359 7199 12416 012
BHAutres immobilisations financières4 9094 9094 909
BJTOTAL (I)141 896127 52914 36721 375
BXClients et comptes rattachés273 170273 170422 638
BZAutres créances85 23485 234558
CFDisponibilités260 279260 279351 576
CHCharges constatées d’avance22 59622 59615 173
CJTOTAL (II)641 280641 280789 946
COTOTAL GENERAL (0 à V)783 176127 529655 646811 321
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel55 08055 080
DDRéserve légale (1)5 5085 508
DGAutres réserves238 571155 199
DHReport à nouveau33 48833 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)110 224243 371
DLTOTAL (I)442 872492 647
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 26415 327
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 52451 219
DYDettes fiscales et sociales172 987252 127
ECTOTAL (IV)212 775318 673
EETOTAL GENERAL (I à V)655 646811 321
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 390309 609
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.196
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 008 3401 008 3401 185 364
FJChiffres d’affaires nets1 008 3401 008 3401 185 364
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10012 550
FQAutres produits1 3685 273
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 009 8081 203 187
FWAutres achats et charges externes263 565262 178
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 7177 249
FYSalaires et traitements429 156424 490
FZCharges sociales154 296149 233
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 0088 118
GEAutres charges42 917
GFTotal des charges d’exploitation (II)861 746854 185
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)148 063349 002
GLAutres intérêts et produits assimilés1 899760
GPTotal des produits financiers (V)1 899760
GRIntérêts et charges assimilées1 9852 060
GUTotal des charges financières (VI)1 9852 060
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-86-1 300
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)147 976347 701
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)37 752104 330
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 011 7081 203 947
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)901 483960 576
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)110 224243 371
HPRenvois : Crédit-bail mobilier32 85215 987
A1Renvois : Transfert de charges1009 647
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 24858 248
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles62 2737 00869 281
0NAMORTISSEMENTS Total Général120 5217 008127 529

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