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de Corent

CONSEIL PARENT ELEVES ECOLE PUBLIQUE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 14/09/1982
Activité principale : Accueil de jeunes enfants (NAFRev2 : 88.91A)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32574213800010 / Siren : 325742138 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 23 325742138
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/01/2008
   
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Accueil de jeunes enfants (NAFRev2 : 88.91A)
31/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Crèches et garderies d'enfants (NAF1993 : 85.3G)
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
88 : Action sociale sans hébergement
Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.
88.9 : Autre action sociale sans hébergement
88.91 : Action sociale sans hébergement pour jeunes enfants
Cette classe comprend aussi :
- les activités des garderies périscolaires, y compris les activités de garderies d’enfants handicapés Cette classe ne comprend pas :
- l’accueil et l’hébergement d’enfants à temps plein en famille d’accueil (cf. 87.90A)
88.91A : Accueil de jeunes enfants
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil de jour des enfants d’age pré-scolaire : • les activités des crèches • les activités des assistantes maternelles à leur domicile • les activités des haltes-garderies

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de garde d’enfants à domicile assurés par des prestataires de services indépendants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’accueil ou l’accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (cf. 88.91B)
- les services de garde d’enfants à domicile assurés par du personnel domestique salarié des ménages utilisateurs (cf. 97.00Z) Produits associés : 88.91.11, 88.91.13
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/09/1982
Dénomination : CONSEIL PARENT ELEVES ECOLE PUBLIQUE
Activité principale : Accueil de jeunes enfants (NAFRev2 : 88.91A)
Sigle : FCPE
Catégorie juridique : Association déclarée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Accueil de jeunes enfants (NAFRev2 : 88.91A)
31/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Crèches et garderies d'enfants (NAF1993 : 85.3G)
Coordonnées de l'établissement :
CONSEIL PARENT ELEVES ECOLE PUBLIQUE
Adresse :
MAIRIE
63700 MONTAIGUT

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