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de Corent

CONSEIL LOCAL PARENTS ELEVES ENS PUBLIC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30664697700026 / Siren : 306646977 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 24 306646977
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/04/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.6 : Activités de soutien à l'enseignement
85.60 : Activités de soutien à l'enseignement
85.60Z : Activités de soutien à l'enseignement
Cette sous-classe comprend les activités non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes éducatifs.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil dans le domaine éducatif
- les activités de conseil en orientation scolaire
- les activités d’évaluation des tests de connaissances
- les activités de tests de connaissances
- l’organisation de programmes d’échanges d’étudiants
- l’organisation d’activités de soutien scolaire sans prestation de service d’enseignement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la recherche et le développement expérimental en sciences humaines et sociales (cf. 72.20Z) Produits associés : 85.60.10
Coordonnées de l'établissement :
CONSEIL LOCAL PARENTS ELEVES ENS PUBLIC
Adresse :
Chemin DES VIRANDS
63600 AMBERT
Historique de l'établissement :
08/01/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2016 : Succession
Prédécesseur : CONSEIL LOCAL PARENTS ELEVES ENS PUBLIC
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : CONSEIL LOCAL PARENTS ELEVES ENS PUBLIC
Activité principale : Activités de soutien à l'enseignement (NAFRev2 : 85.60Z)
Identifiant association RNA : W631000176
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2019 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Historique de l'unité légale :
08/01/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/07/2016 : activité principale, code NIC, caractère employeur
Activité principale : Activités de soutien à l'enseignement (NAFRev2 : 85.60Z)
Code NIC : 00026
Caractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : CONSEIL LOCAL PARENTS ELEVES ENS PUBLIC
25/12/1978 : activité principale
Activité principale : Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 : 91.3E)
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