Portail associatif de la ville
de Romagnieu

CONFORM

petite ou moyenne entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/05/2006
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41072352200034 / Siren : 410723522 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 45 410723522
Effectif en 2018 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Publications au Bodacc :
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8344
NOJO : 380200002132550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 410 723 522
Dénomination : CONFORM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6437
NOJO : 380200001941330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 410 723 522
Dénomination : CONFORM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4031
NOJO : 380200001741490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 410 723 522
Dénomination : CONFORM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3455
NOJO : 380200001577650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 410 723 522
Dénomination : CONFORM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4842
NOJO : 380200001405200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Vienne 410 723 522
Dénomination : CONFORM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4032
NOJO : 380200001253760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vienne 410 723 522
Dénomination : CONFORM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5906
NOJO : BXC13204012458N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vienne 410 723 522
Dénomination : CONFORM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4666
NOJO : BXC122340108298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vienne 410 723 522
Dénomination : CONFORM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5781
NOJO : BXC11235038457G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vienne 410 723 522
Dénomination : CONFORM
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
54 avenue de la Ferronnière
38300 Domarin
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5456
NOJO : BXC10232008839J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Vienne 410 723 522
Dénomination : CONFORM
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
54 avenue de la Ferronnière
38300 Domarin
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4699
NOJO : BXC08208008538Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Vienne 410 723 522
Dénomination : CONFORM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
54 avenue de la Ferronnière
38300 Domarin
13/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°874
NOJO : BDC090003013915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourgoin-Jallieu 410 723 522
Dénomination : CONFORM
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
54, avenue de la Ferronière,
38300 Domarin
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Liens de succession de l'établissement :
24/05/2006 : Succession
Prédécesseur : CONFORM
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1997
Dénomination : CONFORM
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2018 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2018 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
24/05/2006 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00034
Caractère employeur : Oui
25/12/1997 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Caractère employeur : Non
Représentants légaux :
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Type : Personne Physique

Nom : BRILLAULT Denis
Né le 20/04/1953 à Angers (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LE VILLAGE
38080 Saint-Marcel-Bel-Accueil
France
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Type : Personne Morale

Nom : ANDREE NEOLIER & ASSOCIES
Siren : 334925153
Forme juridique : Société civile
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
75 Rue de la Villette
69003 Lyon
France
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Type : Personne Physique

Nom : NEOLIER Andrée
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
75 Rue de la Villette
69003 Lyon
France
Dépôts des actes :
12/07/2013 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°004110 déposé le 16/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°004110 déposé le 16/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°081033 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°081033 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°081033 déposé le 03/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°004110 déposé le 16/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°004921 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°004410 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°003980 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°003860 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°003790 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°004294 déposé le 12/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°004132 déposé le 11/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°003437 déposé le 07/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°081851 déposé le 05/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°081400 déposé le 17/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2006B80277
Dépôt : N°081220 déposé le 13/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Observations :
20/07/2016 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
Personnes morales :
20/07/2016 : CONFORM
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : CONSEIL ET FORMATION DANS TOUS LES DOMAINES, NOTAMMENT SUR LES TECHNIQUES, LES EQUIPEMENTS ET MATERIELS PERMETTANT L'ACCES ET LE TRAVAIL EN HAUTEUR.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
/* */ ?>