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CONDUITE OCEANE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33110189900044 / Siren : 331101899 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 4 331101899
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.53 : Enseignement de la conduite
85.53Z : Enseignement de la conduite
Cette sous-classe comprend :
- les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.32Z)
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf. 85.32Z) Produits associés : 85.53.11, 85.53.12
Coordonnées de l'établissement :
CONDUITE OCEANE
Adresse :
7 Place JEAN DROUET
44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ecoles de conduite (NAF1993 : 80.4A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1996 : Succession
Prédécesseur : CONDUITE OCEANE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/11/1984
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°1349
NOJO : 4401BP1985B0004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Poiron, nom d'usage : Herault, Karine ; nomination du Président : Gerard, Sylvain André Lucien ; nomination du Directeur général : Le Roch, nom d'usage : Gérard, Maud Marivon
Montant du capital : 7622.45 EUR
29/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1528
NOJO : 44012022S008887
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
17/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5090
NOJO : 44012021S011246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
12/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°868
NOJO : 44012020S006528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
12/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°869
NOJO : 44012020S006531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
24/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1939
NOJO : 44012018S008029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2240
NOJO : 44012017S007684
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6846
NOJO : 44012016S008155
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4815
NOJO : 44012015S008128
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4019
NOJO : 44012014S002505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6982
NOJO : BXC13133002912Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°496
NOJO : BXB131010001760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
modification du Gérant Bessonnet, nom d'usage : Poiron, Chantal Lucienne Marcelle, nomination du Gérant : Poiron, Karine Rachel Chantal
Montant du capital : 7622.45 EUR
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5800
NOJO : BXC12124006883N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5818
NOJO : BXC11192001715J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2010

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 place Jean Drouet
44980 Sainte Luce Sur Loire
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4673
NOJO : BXC10223017208K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2009

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 place Jean Drouet
44980 Sainte Luce Sur Loire
17/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3242
NOJO : BXC08160002300J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2008

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 place Jean Drouet
44980 Sainte-Luce-sur-Loire
20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3087
NOJO : BXC08129001316T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2007

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 101 899
Dénomination : CONDUITE OCEANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 place Jean Drouet
44980 Sainte-Luce-sur-Loire
Historique de l'unité légale :
05/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
22/03/2019 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
28/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : CONDUITE OCEANE
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Ecoles de conduite (NAF1993 : 80.4A)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : JP
Représentants légaux :
04/04/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Type : Personne Physique

Nom : POIRON Karine Rachel Chantal
Né le 16/12/1977 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 impasse Frédéric Chopin
44430 Le Loroux Bottereau
France
Etablissements :
04/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 place Jean Drouet
44980 Sainte-Luce-sur-Loire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1984
Activité : enseignement conduite de véhicules
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/04/2013 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS effectuée d' office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
04/04/2013 : CONDUITE OCEANE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1985
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/01/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°8155 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°8128 déposé le 24/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°2505 déposé le 06/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°4216 déposé le 23/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°2766 déposé le 06/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°05823 déposé le 16/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°07475 déposé le 12/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°04244 déposé le 04/05/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°02450 déposé le 20/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°02056 déposé le 16/03/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°10941 déposé le 22/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°06017 déposé le 20/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°00716 déposé le 17/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°02782 déposé le 31/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°03430 déposé le 05/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°03093 déposé le 05/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°92444 déposé le 18/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°82862 déposé le 02/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°72669 déposé le 02/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°62888 déposé le 04/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°52323 déposé le 31/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°43441 déposé le 01/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°32023 déposé le 03/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°21709 déposé le 01/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°11829 déposé le 10/06/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1985B00047
Dépôt : N°01840 déposé le 22/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 8887 du 19/05/2022
Numéro de gestion : 1985B00047
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 11246 du 08/06/2021
Numéro de gestion : 1985B00047
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 6531 du 03/06/2020
Numéro de gestion : 1985B00047
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 6528 du 03/06/2020
Numéro de gestion : 1985B00047
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 8029 du 14/06/2018
Numéro de gestion : 1985B00047
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 7684 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 1985B00047
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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