30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°14400 déposé le 27/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°91 déposé le 05/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°13133 déposé le 10/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°13299 déposé le 31/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°10428 déposé le 15/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°11085 déposé le 12/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°11085 déposé le 12/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°12589 déposé le 18/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°12589 déposé le 18/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°10283 déposé le 28/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°10283 déposé le 28/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°9030 déposé le 16/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°9030 déposé le 16/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°11542 déposé le 06/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°11542 déposé le 06/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°231 déposé le 06/01/2012
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°231 déposé le 06/01/2012
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°1120 déposé le 11/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°1120 déposé le 11/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°878 déposé le 02/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°878 déposé le 02/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°664 déposé le 26/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°664 déposé le 26/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°384 déposé le 04/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°384 déposé le 04/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°749 déposé le 07/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°749 déposé le 07/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°410 déposé le 03/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°410 déposé le 03/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°472 déposé le 10/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°472 déposé le 10/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°391 déposé le 03/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°391 déposé le 03/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°300 déposé le 30/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°300 déposé le 30/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°403 déposé le 30/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°403 déposé le 30/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°463 déposé le 06/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°463 déposé le 06/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°196 déposé le 01/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°196 déposé le 01/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°93 déposé le 19/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°93 déposé le 19/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°1 déposé le 02/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°1 déposé le 02/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°3257 déposé le 13/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°3257 déposé le 13/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°207 déposé le 02/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°207 déposé le 02/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°312 déposé le 28/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°312 déposé le 28/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°2931 déposé le 10/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°2931 déposé le 10/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1992 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°1129 déposé le 10/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1992 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°1129 déposé le 10/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1991 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°1128 déposé le 10/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1991 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°1128 déposé le 10/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1990 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°1126 déposé le 10/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1990 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00469
Dépôt : N°1126 déposé le 10/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe