COMPAGNIE DAHER

Prédécesseur : COMPAGNIE DAHER
Continuité économique

Prédécesseur : COMPAGNIE DAHER
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4336250
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements pour le traitement de l`information et des données ; logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes dans le domaine aéronautique ; logiciels d'alarme pour avions ; logiciels d'alarme pour commandes de trajectoire de vol et régulateurs de trajectoire de vol ; altimètres et régulateurs d'altitude pour avions ; appareils de contrôle de la vitesse et régulateurs de vitesse pour avions ; capteurs de pression d'air et régulateurs de pression d'air ; appareils et dispositifs de commande électroniques ; appareils et dispositifs de commande automatique ; dispositifs de pilotage automatique pour avions ; ordinateurs, logiciels et interfaces pour la gestion des dispositifs de commande des avions ; ordinateurs de bord pour avions ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Avions ; dispositifs de commande pour avions ; dispositifs d'aide au pilotage pour avions ; dispositifs de pilotage automatique pour avions.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 COURS PIERRE PUGET
13006 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. Manuel ROCHE
Adresse :
10 RUE D'AUMALE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4336250
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements pour le traitement de l`information et des données ; logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes dans le domaine aéronautique ; logiciels d'alarme pour avions ; logiciels d'alarme pour commandes de trajectoire de vol et régulateurs de trajectoire de vol ; altimètres et régulateurs d'altitude pour avions ; appareils de contrôle de la vitesse et régulateurs de vitesse pour avions ; capteurs de pression d'air et régulateurs de pression d'air ; appareils et dispositifs de commande électroniques ; appareils et dispositifs de commande automatique ; dispositifs de pilotage automatique pour avions ; ordinateurs, logiciels et interfaces pour la gestion des dispositifs de commande des avions ; ordinateurs de bord pour avions ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Avions ; dispositifs de commande pour avions ; dispositifs d'aide au pilotage pour avions ; dispositifs de pilotage automatique pour avions.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 COURS PIERRE PUGET
13006 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. Manuel ROCHE
Adresse :
10 RUE D'AUMALE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4336250
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements pour le traitement de l`information et des données ; logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes dans le domaine aéronautique ; logiciels d'alarme pour avions ; logiciels d'alarme pour commandes de trajectoire de vol et régulateurs de trajectoire de vol ; altimètres et régulateurs d'altitude pour avions ; appareils de contrôle de la vitesse et régulateurs de vitesse pour avions ; capteurs de pression d'air et régulateurs de pression d'air ; appareils et dispositifs de commande électroniques ; appareils et dispositifs de commande automatique ; dispositifs de pilotage automatique pour avions ; ordinateurs, logiciels et interfaces pour la gestion des dispositifs de commande des avions ; ordinateurs de bord pour avions ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Avions ; dispositifs de commande pour avions ; dispositifs d'aide au pilotage pour avions ; dispositifs de pilotage automatique pour avions.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 COURS PIERRE PUGET
13006 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. Manuel ROCHE
Adresse :
10 RUE D'AUMALE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4320476
Date de dépôt : 07/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, programmes informatiques, applications mobiles, logiciels applicatifs, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de traitement de données, logiciels pour la recherche de données ; logiciels, applications mobiles et appareils de télécommunication permettant de se connecter à des bases de données, des réseaux informatiques, des réseaux informatiques mondiaux et à internet ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles en matière de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles permettant la gestion, l'organisation et la coordination de services de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et informations en organisation et gestion d'entreprises ; services d'assistance et de gestion administrative et commerciale d'entreprises ; services d'assistance et de gestion administrative et commerciale dans le domaine industriel ; services d'assistance et de gestion administrative et commerciale et de contrôle de commandes et de stocks ; intermédiation commerciale et mise en relation de clients et de prestataires de services dans le domaine de la logistique, du transport, de la livraison et du stockage de marchandises ; gestion informatisée des stocks ; services d'assistance et de gestion administrative et commerciale dans le domaine de la logistique, du transport, de la livraison et du stockage de marchandises ; services de gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatiques dans le domaine de la logistique, du transport, de la livraison et du stockage de marchandises ; recueil, systématisation, compilation et mise à jour de données dans un fichier central ou une base de données informatique dans le domaine de la logistique, du transport, de la livraison et du stockage de marchandises ; compilation et analyse d'informations et de données en matière de logistique, de transport, de la livraison et du stockage de marchandises ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de logistique en matière de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; services de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; services de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; supervision et organisation de services de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises réalisés par des tiers ; fret ; approvisionnement (transport) ; manutention ; enlèvement de marchandises ; dépôt de marchandises ; conditionnement et reconditionnement de marchandises ; livraison, déchargement, réception de marchandises ; entreposage de marchandises en douane ; consignation ; fourniture en ligne et via des logiciels et applications pour dispositifs mobiles de services de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; informations en matière de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; fourniture en ligne et via des logiciels et applications pour dispositifs mobiles d'informations en matière de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises permettant de connaître la localisation des biens affrétés ou stockés ; location d'entrepôts et de conteneurs d'entreposages ; fourniture en ligne et via des logiciels et applications pour dispositifs mobiles de services de location d'entrepôts, de conteneurs d'entreposages, de véhicules et d'installations frigorifiques ; location de véhicules ; location d'entrepôts et d'installations frigorifiques ; courtage de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; services de logistique de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels et de systèmes informatiques de logistique ; conception et développement de logiciels et de systèmes informatiques de gestion de chaînes d'approvisionnement et de portails de commerce électronique ; conception et développement de systèmes informatiques et logiciels pour des applications industrielles dans le domaine de la logistique, du transport, de la livraison et du stockage de marchandises ; étude de projets techniques, expertises techniques et recherches techniques dans le domaine de la logistique, du transport, de la livraison et du stockage de marchandises ; analyse de schémas d'organisation logistique (recherche technique) ; services de programmation informatique pour la sécurité de données électroniques ; élaboration (conception) de banques de données techniques.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 COURS PIERRE PUGET
13006 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. Manuel ROCHE
Adresse :
10 RUE D'AUMALE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4320476
Date de dépôt : 07/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, programmes informatiques, applications mobiles, logiciels applicatifs, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de traitement de données, logiciels pour la recherche de données ; logiciels, applications mobiles et appareils de télécommunication permettant de se connecter à des bases de données, des réseaux informatiques, des réseaux informatiques mondiaux et à internet ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles en matière de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles permettant la gestion, l'organisation et la coordination de services de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et informations en organisation et gestion d'entreprises ; services d'assistance et de gestion administrative et commerciale d'entreprises ; services d'assistance et de gestion administrative et commerciale dans le domaine industriel ; services d'assistance et de gestion administrative et commerciale et de contrôle de commandes et de stocks ; intermédiation commerciale et mise en relation de clients et de prestataires de services dans le domaine de la logistique, du transport, de la livraison et du stockage de marchandises ; gestion informatisée des stocks ; services d'assistance et de gestion administrative et commerciale dans le domaine de la logistique, du transport, de la livraison et du stockage de marchandises ; services de gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatiques dans le domaine de la logistique, du transport, de la livraison et du stockage de marchandises ; recueil, systématisation, compilation et mise à jour de données dans un fichier central ou une base de données informatique dans le domaine de la logistique, du transport, de la livraison et du stockage de marchandises ; compilation et analyse d'informations et de données en matière de logistique, de transport, de la livraison et du stockage de marchandises ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de logistique en matière de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; services de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; services de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; supervision et organisation de services de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises réalisés par des tiers ; fret ; approvisionnement (transport) ; manutention ; enlèvement de marchandises ; dépôt de marchandises ; conditionnement et reconditionnement de marchandises ; livraison, déchargement, réception de marchandises ; entreposage de marchandises en douane ; consignation ; fourniture en ligne et via des logiciels et applications pour dispositifs mobiles de services de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; informations en matière de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; fourniture en ligne et via des logiciels et applications pour dispositifs mobiles d'informations en matière de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises permettant de connaître la localisation des biens affrétés ou stockés ; location d'entrepôts et de conteneurs d'entreposages ; fourniture en ligne et via des logiciels et applications pour dispositifs mobiles de services de location d'entrepôts, de conteneurs d'entreposages, de véhicules et d'installations frigorifiques ; location de véhicules ; location d'entrepôts et d'installations frigorifiques ; courtage de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ; services de logistique de transport, de livraison, de distribution et de stockage de marchandises ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels et de systèmes informatiques de logistique ; conception et développement de logiciels et de systèmes informatiques de gestion de chaînes d'approvisionnement et de portails de commerce électronique ; conception et développement de systèmes informatiques et logiciels pour des applications industrielles dans le domaine de la logistique, du transport, de la livraison et du stockage de marchandises ; étude de projets techniques, expertises techniques et recherches techniques dans le domaine de la logistique, du transport, de la livraison et du stockage de marchandises ; analyse de schémas d'organisation logistique (recherche technique) ; services de programmation informatique pour la sécurité de données électroniques ; élaboration (conception) de banques de données techniques.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 COURS PIERRE PUGET
13006 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. Manuel ROCHE
Adresse :
10 RUE D'AUMALE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4263081
Date de dépôt : 07/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements pour le traitement de l`information et des données ; logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes dans le domaine aéronautique ; logiciels d'alarme pour avions ; logiciels d'alarme pour commandes de trajectoire de vol et régulateurs de trajectoire de vol ; altimètres et régulateurs d'altitude pour avions ; appareils de contrôle de la vitesse et régulateurs de vitesse pour avions ; capteurs de pression d'air et régulateurs de pression d'air ; appareils et dispositifs de commande électroniques ; appareils et dispositifs de commande automatique ; dispositifs de pilotage automatique pour avions ; ordinateurs, logiciels et interfaces pour la gestion des dispositifs de commande des avions ; ordinateurs de bord pour avions ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Avions ; dispositifs de commande pour avions ; dispositifs d'aide au pilotage pour avions ; dispositifs de pilotage automatique pour avions.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 cours Pierre Puget
13006 Marseille
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA
Adresse :
10 RUE D'AUMALE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 698012
Date de demande : 06/04/2017
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4263081
Date de dépôt : 07/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements pour le traitement de l`information et des données ; logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; logiciels de diagnostic et recherche de pannes dans le domaine aéronautique ; logiciels d'alarme pour avions ; logiciels d'alarme pour commandes de trajectoire de vol et régulateurs de trajectoire de vol ; altimètres et régulateurs d'altitude pour avions ; appareils de contrôle de la vitesse et régulateurs de vitesse pour avions ; capteurs de pression d'air et régulateurs de pression d'air ; appareils et dispositifs de commande électroniques ; appareils et dispositifs de commande automatique ; dispositifs de pilotage automatique pour avions ; ordinateurs, logiciels et interfaces pour la gestion des dispositifs de commande des avions ; ordinateurs de bord pour avions ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Avions ; dispositifs de commande pour avions ; dispositifs d'aide au pilotage pour avions ; dispositifs de pilotage automatique pour avions.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 cours Pierre Puget
13006 Marseille
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA
Adresse :
10 RUE D'AUMALE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4262708
Date de dépôt : 06/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Avions ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d`entretien, de maintenance et de réparation d`avions ; service d`information en matière de réparation, de maintenance et d`entretien d`avions.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 COURS PIERRE PUGET
13006 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA
Adresse :
10 RUE D'AUMALE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4262708
Date de dépôt : 06/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Avions ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d`entretien, de maintenance et de réparation d`avions ; service d`information en matière de réparation, de maintenance et d`entretien d`avions.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 COURS PIERRE PUGET
13006 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA
Adresse :
10 RUE D'AUMALE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4249646
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sous-traitance, d'assistance commerciale dans le domaine industriel ; services de gestion administrative de stocks ; gestion administrative de commandes ; gestion commerciale dans le domaine de la logistique, du transport et de la livraison ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logistique de transport ; logistique de distribution de produits finis et semi-finis ; logistique de distribution de produits liée à la maintenance et à la réparation d'équipements et de matériels (pièces détachées, pièces de rechange) ; fret ; approvisionnement (transport) ; manutention ; enlèvement de marchandises ; dépôt de marchandises ; conditionnement et reconditionnement de marchandises ; livraison, déchargement, réception de marchandises ; remorquages ; informations et actualisation d'informations en matière d'affrètement, accessibles par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître la localisation des biens affrétés ; entreposage de marchandises en douane ; consignation ; location de conteneurs d'entreposages ; location de véhicules ; location d'installations frigorifiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques ; analyse de schémas d'organisation logistique (recherche technique) ; conception et développement de systèmes informatiques et logiciels pour des applications industrielles dans le domaine logistique ; services de programmation informatique pour la sécurité de données électroniques ; élaboration (conception) de banques de données techniques.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 Cours Pierre Puget
13006 Marseille
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA
Adresse :
10 rue d'Aumale
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4249646
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sous-traitance, d'assistance commerciale dans le domaine industriel ; services de gestion administrative de stocks ; gestion administrative de commandes ; gestion commerciale dans le domaine de la logistique, du transport et de la livraison ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logistique de transport ; logistique de distribution de produits finis et semi-finis ; logistique de distribution de produits liée à la maintenance et à la réparation d'équipements et de matériels (pièces détachées, pièces de rechange) ; fret ; approvisionnement (transport) ; manutention ; enlèvement de marchandises ; dépôt de marchandises ; conditionnement et reconditionnement de marchandises ; livraison, déchargement, réception de marchandises ; remorquages ; informations et actualisation d'informations en matière d'affrètement, accessibles par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître la localisation des biens affrétés ; entreposage de marchandises en douane ; consignation ; location de conteneurs d'entreposages ; location de véhicules ; location d'installations frigorifiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques ; analyse de schémas d'organisation logistique (recherche technique) ; conception et développement de systèmes informatiques et logiciels pour des applications industrielles dans le domaine logistique ; services de programmation informatique pour la sécurité de données électroniques ; élaboration (conception) de banques de données techniques.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 Cours Pierre Puget
13006 Marseille
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA
Adresse :
10 rue d'Aumale
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4244403
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sous-traitance, d'assistance commerciale dans le domaine industriel ; services de gestion administrative de stocks ; gestion administrative de commandes ; gestion commerciale dans le domaine de la logistique, du transport et de la livraison ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logistique de transport ; logistique de distribution de produits finis et semi-finis ; logistique de distribution de produits liée à la maintenance et à la réparation d'équipements et de matériels (pièces détachées, pièces de rechange) ; fret ; approvisionnement (transport) ; manutention ; enlèvement de marchandises ; dépôt de marchandises ; conditionnement et reconditionnement de marchandises ; livraison, déchargement, réception de marchandises ; remorquages ; informations et actualisation d'informations en matière d'affrètement, accessibles par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître la localisation des biens affrétés ; entreposage de marchandises en douane ; consignation ; location de conteneurs d'entreposages ; location de véhicules ; location d'installations frigorifiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques ; analyse de schémas d'organisation logistique (recherche technique) ; conception et développement de systèmes informatiques et logiciels pour des applications industrielles dans le domaine logistique ; services de programmation informatique pour la sécurité de données électroniques ; élaboration (conception) de banques de données techniques.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN
Adresse :
10 rue d'Aumale
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4244403
Date de dépôt : 28/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sous-traitance, d'assistance commerciale dans le domaine industriel ; services de gestion administrative de stocks ; gestion administrative de commandes ; gestion commerciale dans le domaine de la logistique, du transport et de la livraison ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logistique de transport ; logistique de distribution de produits finis et semi-finis ; logistique de distribution de produits liée à la maintenance et à la réparation d'équipements et de matériels (pièces détachées, pièces de rechange) ; fret ; approvisionnement (transport) ; manutention ; enlèvement de marchandises ; dépôt de marchandises ; conditionnement et reconditionnement de marchandises ; livraison, déchargement, réception de marchandises ; remorquages ; informations et actualisation d'informations en matière d'affrètement, accessibles par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître la localisation des biens affrétés ; entreposage de marchandises en douane ; consignation ; location de conteneurs d'entreposages ; location de véhicules ; location d'installations frigorifiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques ; analyse de schémas d'organisation logistique (recherche technique) ; conception et développement de systèmes informatiques et logiciels pour des applications industrielles dans le domaine logistique ; services de programmation informatique pour la sécurité de données électroniques ; élaboration (conception) de banques de données techniques.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN
Adresse :
10 rue d'Aumale
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 671657
Date de demande : 09/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

N° national/d'enregistrement : 3954379
Date de dépôt : 18/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sous-traitance [assistance commerciale] ; gestion de personnel ; gestion de ressources humaines ; services de gestion de projets commerciaux ; services de gestion administrative de stocks ; gestion administrative de commandes ; gestion commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; administration commerciale ; projets (aide à la direction des affaires) ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; recherche de marchés ; informations statistiques. Organisation et direction des affaires ; services de conseillers en gestion et organisation des affaires d'entreprises ; services de conseillers en gestion des affaires commerciales ; analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires (intermédiation commerciale) ; conseils pour la constitution d'une base de données (systématisation de données dans un fichier central) ; reproduction de documents ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; constitution d'une base de données, à savoir recueil, compilation et systématisation d'informations dans un fichier central ; services de secrétariat et standard téléphonique ; établissement de statistiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences en douane ; gestion (notamment traitement et contrôle) de la documentation douanière ; assurances ; assurances contre la détérioration, la perte, ou le vol des objets ou marchandises stockés, entreposés ou transportés ; affaires financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation de machines industrielles ; installation de matériel informatique ; installation et maintenance de centrales et d'équipements industriels ; installation, entretien et réparation d'équipements de sécurité ; installation, maintenance et réparation d'appareils pour le transport de marchandises ; services de construction en matière d'ingénierie civile ; installation, maintenance et réparation de machines industrielles et d'usines de fabrication ; installation, maintenance, réparation et remise en état de machines industrielles ; installation, maintenance et réparation d'appareils et de machines de production. Assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels, à savoir assemblage, montage et démontage de centrales, d'usines et d'équipements industriels ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Manutention, transport et stockage de marchandises ; conseils en matière de transport, notamment de la logistique de transport, à savoir logistique industrielle, logistique de distribution de produits finis et semi-finis, logistique de distribution de produits liée à la maintenance et à la réparation d'équipements et de matériels (pièces détachées, pièces de rechange), logistique en matière de projets civils et militaires ; courtage de transports, fret ; approvisionnement (transport), distribution physique de marchandises, enlèvement de marchandises, dépôt de marchandises, livraison pour tous types de points de livraison ; déchargement ; réception, entreposage des stocks ; remorquages ; informations en matière d'entreposage, de transport ; transit (transport) ; entreposage de marchandises en douane ; consignation, transit maritime, aérien, terrestre, fluvial ; emmagasinage, emballage, houssage, colisage, conditionnement et reconditionnement de marchandises ; ensachage, dessachage ; gestion de commandes ; location de véhicules de transport, de garages, de conteneurs d'entreposages, de véhicules et installations frigorifiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bureaux d'études techniques, à savoir étude de projets techniques ; services d'analyse de risques techniques industriels (recherche technique) ; analyse de schémas d'organisation logistique (recherche technique) ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie, de la construction, des communications et de l'environnement ; services de conseillers technologiques dans le domaine de l'ingénierie aérospatiale ; prestation de conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle, à savoir conseils en matière de recherche technique ; développement de méthodes de mesurage et d'essai ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques et scientifiques ; recherches techniques en sciences et technologies de l'information et de la communication. Etablissement de plans pour la construction, conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement ; recherches en mécanique. Services d'assistance technique (recherche technique) en matière de production et de distribution d'énergie ; contrôle de qualité ; services de recherches industrielles pour la conception et le développement de machines-outils ; conception et développement de logiciels utilisés dans le cadre du fonctionnement de la réparation, de l'installation, de la maintenance, et de l'entretien d'une machine-outil. Etudes de projets techniques, à savoir études de projets d'opérations de transport. Conseil et consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; assistance informatique en matière d'installation, de mise à jour d'ordinateurs et de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de logiciels informatiques, de serveurs Web, d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; conception et entretien de sites sur Internet ou des réseaux informatiques mondiaux ; mise en place de sites sur Internet, à savoir création de sites Internet. Programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de télécommunication ; élaboration, configuration, installation, diagnostic de défaillances à savoir élaboration, configuration, installation, diagnostic de logiciels ; réparation, mise à niveau et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conception et développement de matériel informatique et logiciels pour des applications industrielles ; services de programmation informatique pour la sécurité de données électroniques ; services de conseillers professionnels en matière de sécurité informatique.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
10 Place de la Joliette, Atrium 102
13002 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787387
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

N° national/d'enregistrement : 3954379
Date de dépôt : 18/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sous-traitance [assistance commerciale] ; gestion de personnel ; gestion de ressources humaines ; services de gestion de projets commerciaux ; services de gestion administrative de stocks ; gestion administrative de commandes ; gestion commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; administration commerciale ; projets (aide à la direction des affaires) ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; recherche de marchés ; informations statistiques. Organisation et direction des affaires ; services de conseillers en gestion et organisation des affaires d'entreprises ; services de conseillers en gestion des affaires commerciales ; analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires (intermédiation commerciale) ; conseils pour la constitution d'une base de données (systématisation de données dans un fichier central) ; reproduction de documents ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; constitution d'une base de données, à savoir recueil, compilation et systématisation d'informations dans un fichier central ; services de secrétariat et standard téléphonique ; établissement de statistiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences en douane ; gestion (notamment traitement et contrôle) de la documentation douanière ; assurances ; assurances contre la détérioration, la perte, ou le vol des objets ou marchandises stockés, entreposés ou transportés ; affaires financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation de machines industrielles ; installation de matériel informatique ; installation et maintenance de centrales et d'équipements industriels ; installation, entretien et réparation d'équipements de sécurité ; installation, maintenance et réparation d'appareils pour le transport de marchandises ; services de construction en matière d'ingénierie civile ; installation, maintenance et réparation de machines industrielles et d'usines de fabrication ; installation, maintenance, réparation et remise en état de machines industrielles ; installation, maintenance et réparation d'appareils et de machines de production. Assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels, à savoir assemblage, montage et démontage de centrales, d'usines et d'équipements industriels ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Manutention, transport et stockage de marchandises ; conseils en matière de transport, notamment de la logistique de transport, à savoir logistique industrielle, logistique de distribution de produits finis et semi-finis, logistique de distribution de produits liée à la maintenance et à la réparation d'équipements et de matériels (pièces détachées, pièces de rechange), logistique en matière de projets civils et militaires ; courtage de transports, fret ; approvisionnement (transport), distribution physique de marchandises, enlèvement de marchandises, dépôt de marchandises, livraison pour tous types de points de livraison ; déchargement ; réception, entreposage des stocks ; remorquages ; informations en matière d'entreposage, de transport ; transit (transport) ; entreposage de marchandises en douane ; consignation, transit maritime, aérien, terrestre, fluvial ; emmagasinage, emballage, houssage, colisage, conditionnement et reconditionnement de marchandises ; ensachage, dessachage ; gestion de commandes ; location de véhicules de transport, de garages, de conteneurs d'entreposages, de véhicules et installations frigorifiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bureaux d'études techniques, à savoir étude de projets techniques ; services d'analyse de risques techniques industriels (recherche technique) ; analyse de schémas d'organisation logistique (recherche technique) ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie, de la construction, des communications et de l'environnement ; services de conseillers technologiques dans le domaine de l'ingénierie aérospatiale ; prestation de conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle, à savoir conseils en matière de recherche technique ; développement de méthodes de mesurage et d'essai ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques et scientifiques ; recherches techniques en sciences et technologies de l'information et de la communication. Etablissement de plans pour la construction, conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement ; recherches en mécanique. Services d'assistance technique (recherche technique) en matière de production et de distribution d'énergie ; contrôle de qualité ; services de recherches industrielles pour la conception et le développement de machines-outils ; conception et développement de logiciels utilisés dans le cadre du fonctionnement de la réparation, de l'installation, de la maintenance, et de l'entretien d'une machine-outil. Etudes de projets techniques, à savoir études de projets d'opérations de transport. Conseil et consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; assistance informatique en matière d'installation, de mise à jour d'ordinateurs et de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de logiciels informatiques, de serveurs Web, d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; conception et entretien de sites sur Internet ou des réseaux informatiques mondiaux ; mise en place de sites sur Internet, à savoir création de sites Internet. Programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de télécommunication ; élaboration, configuration, installation, diagnostic de défaillances à savoir élaboration, configuration, installation, diagnostic de logiciels ; réparation, mise à niveau et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conception et développement de matériel informatique et logiciels pour des applications industrielles ; services de programmation informatique pour la sécurité de données électroniques ; services de conseillers professionnels en matière de sécurité informatique.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
59 BOULEVARD PERIER
13008 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787387
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814214
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

N° national/d'enregistrement : 3938751
Date de dépôt : 03/08/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en métal ; conteneurs métalliques ; conteneurs métalliques pour le stockage et le transport de produits chimiques, matières radioactives, gaz comprimés et liquides, déchets industriels.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conteneurs non métalliques pour le stockage et le transport de produits chimiques, matières radioactives, gaz comprimés et liquides, déchets industriels.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien et réparation de conteneurs de transport. Construction ; installation, réparation et maintenance d'entrepôts ; réparation et entretien de camions, de conteneurs et d'appareils de manutention et d'entreposage. Services de construction, d'installation, d'entretien et de réparation d'abris techniques rigides dits “ shelters ” ; services de réparation, d'entretien et de maintenance de machines et de machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de manipulateurs industriels (machines), de robots (machines), d'appareils de manutention (chargement et déchargement), d'appareils de levage, de chariots de manutention, de chariots élévateurs, de véhicules, de camions et de conteneurs de déchets industriels et de matières radioactives ; assemblage, montage et démantèlement d'usines et de centrales nucléaires ; assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels. Tous les services précités sont strictement limités au secteur de l'industrie du nucléaire.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Courtage de transport ; préparation de transports ; transport de fret ; transport ferroviaire, fluvial, maritime, par camion ou par air de marchandises ; conditionnement de matières radioactives dans des conteneurs ; entreposage et livraison de marchandises ; organisation de services de transport ; prestation de conseils en matière de transport ; services d'information en matière de transport ; [informations en matière de transport] ; prestation de conseils en matière d'entreposage et de transport de produits, fret ou chargements ; services de logistique en matière de transport de produits chimiques, matières radioactives, gaz comprimés et liquides, déchets industriels ; location de conteneurs de stockage, de transport et d'entreposage ; location de conteneurs pour l'industrie du transport maritime ; chargement et déchargement de bateaux, trains et camions ; dépôt de marchandises, emmagasinage ; location d'entrepôts.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'expertise technique dans le domaine de l'ingénierie relatifs à la préparation, l'organisation et le suivi du transport de matières radioactives. Etudes de projets techniques, à savoir études de projets d'opérations de transport ; bureaux d'études techniques ; services d'analyse de risques techniques industriels ; services d'inspection et de prévention des risques de pollution liés au transport et au stockage de matières dangereuses. Tous les services précités sont strictement limités au secteur de l'industrie du nucléaire.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
10 Place de la Joliette, Atrium 102
13002 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 608812
Date de demande : 18/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Récipients d'emballage en métal ; conteneurs métalliques ; conteneurs métalliques pour le stockage et le transport de produits chimiques, matières radioactives, gaz comprimés et liquides, déchets industriels. Classe 20 : Conteneurs non métalliques pour le stockage et le transport de produits chimiques, matières radioactives, gaz comprimés et liquides, déchets industriels. Classe 37 : Entretien et réparation de conteneurs de transport. Construction ; installation, réparation et maintenance d'entrepôts ; réparation et entretien de camions, de conteneurs et d'appareils de manutention et d'entreposage. Services de construction, d'installation, d'entretien et de réparation d'abris techniques rigides dits “ shelters ” ; services de réparation, d'entretien et de maintenance de machines et de machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de manipulateurs industriels (machines), de robots (machines), d'appareils de manutention (chargement et déchargement), d'appareils de levage, de chariots de manutention, de chariots élévateurs, de véhicules, de camions et de conteneurs de déchets industriels et de matières radioactives ; assemblage, montage et démantèlement d'usines et de centrales nucléaires ; assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels. Tous les services précités sont strictement limités au secteur de l'industrie du nucléaire. Classe 39 : Courtage de transport ; préparation de transports ; transport de fret ; transport ferroviaire, fluvial, maritime, par camion ou par air de marchandises ; conditionnement de matières radioactives dans des conteneurs ; entreposage et livraison de marchandises ; organisation de services de transport ; prestation de conseils en matière de transport ; services d'information en matière de transport ; [informations en matière de transport] ; prestation de conseils en matière d'entreposage et de transport de produits, fret ou chargements ; services de logistique en matière de transport de produits chimiques, matières radioactives, gaz comprimés et liquides, déchets industriels ; location de conteneurs de stockage, de transport et d'entreposage ; location de conteneurs pour l'industrie du transport maritime ; chargement et déchargement de bateaux, trains et camions ; dépôt de marchandises, emmagasinage ; location d'entrepôts. Classe 42 : Services d'expertise technique dans le domaine de l'ingénierie relatifs à la préparation, l'organisation et le suivi du transport de matières radioactives. Etudes de projets techniques, à savoir études de projets d'opérations de transport ; bureaux d'études techniques ; services d'analyse de risques techniques industriels ; services d'inspection et de prévention des risques de pollution liés au transport et au stockage de matières dangereuses. Tous les services précités sont strictement limités au secteur de l'industrie du nucléaire.
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787387
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

N° national/d'enregistrement : 3938751
Date de dépôt : 03/08/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en métal ; conteneurs métalliques ; conteneurs métalliques pour le stockage et le transport de produits chimiques, matières radioactives, gaz comprimés et liquides, déchets industriels.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conteneurs non métalliques pour le stockage et le transport de produits chimiques, matières radioactives, gaz comprimés et liquides, déchets industriels.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien et réparation de conteneurs de transport. Construction ; installation, réparation et maintenance d'entrepôts ; réparation et entretien de camions, de conteneurs et d'appareils de manutention et d'entreposage. Services de construction, d'installation, d'entretien et de réparation d'abris techniques rigides dits “ shelters ” ; services de réparation, d'entretien et de maintenance de machines et de machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de manipulateurs industriels (machines), de robots (machines), d'appareils de manutention (chargement et déchargement), d'appareils de levage, de chariots de manutention, de chariots élévateurs, de véhicules, de camions et de conteneurs de déchets industriels et de matières radioactives ; assemblage, montage et démantèlement d'usines et de centrales nucléaires ; assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels. Tous les services précités sont strictement limités au secteur de l'industrie du nucléaire.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Courtage de transport ; préparation de transports ; transport de fret ; transport ferroviaire, fluvial, maritime, par camion ou par air de marchandises ; conditionnement de matières radioactives dans des conteneurs ; entreposage et livraison de marchandises ; organisation de services de transport ; prestation de conseils en matière de transport ; services d'information en matière de transport ; [informations en matière de transport] ; prestation de conseils en matière d'entreposage et de transport de produits, fret ou chargements ; services de logistique en matière de transport de produits chimiques, matières radioactives, gaz comprimés et liquides, déchets industriels ; location de conteneurs de stockage, de transport et d'entreposage ; location de conteneurs pour l'industrie du transport maritime ; chargement et déchargement de bateaux, trains et camions ; dépôt de marchandises, emmagasinage ; location d'entrepôts.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'expertise technique dans le domaine de l'ingénierie relatifs à la préparation, l'organisation et le suivi du transport de matières radioactives. Etudes de projets techniques, à savoir études de projets d'opérations de transport ; bureaux d'études techniques ; services d'analyse de risques techniques industriels ; services d'inspection et de prévention des risques de pollution liés au transport et au stockage de matières dangereuses. Tous les services précités sont strictement limités au secteur de l'industrie du nucléaire.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
59 BOULEVARD PERIER
13008 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 608812
Date de demande : 18/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Récipients d'emballage en métal ; conteneurs métalliques ; conteneurs métalliques pour le stockage et le transport de produits chimiques, matières radioactives, gaz comprimés et liquides, déchets industriels. Classe 20 : Conteneurs non métalliques pour le stockage et le transport de produits chimiques, matières radioactives, gaz comprimés et liquides, déchets industriels. Classe 37 : Entretien et réparation de conteneurs de transport. Construction ; installation, réparation et maintenance d'entrepôts ; réparation et entretien de camions, de conteneurs et d'appareils de manutention et d'entreposage. Services de construction, d'installation, d'entretien et de réparation d'abris techniques rigides dits “ shelters ” ; services de réparation, d'entretien et de maintenance de machines et de machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de manipulateurs industriels (machines), de robots (machines), d'appareils de manutention (chargement et déchargement), d'appareils de levage, de chariots de manutention, de chariots élévateurs, de véhicules, de camions et de conteneurs de déchets industriels et de matières radioactives ; assemblage, montage et démantèlement d'usines et de centrales nucléaires ; assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels. Tous les services précités sont strictement limités au secteur de l'industrie du nucléaire. Classe 39 : Courtage de transport ; préparation de transports ; transport de fret ; transport ferroviaire, fluvial, maritime, par camion ou par air de marchandises ; conditionnement de matières radioactives dans des conteneurs ; entreposage et livraison de marchandises ; organisation de services de transport ; prestation de conseils en matière de transport ; services d'information en matière de transport ; [informations en matière de transport] ; prestation de conseils en matière d'entreposage et de transport de produits, fret ou chargements ; services de logistique en matière de transport de produits chimiques, matières radioactives, gaz comprimés et liquides, déchets industriels ; location de conteneurs de stockage, de transport et d'entreposage ; location de conteneurs pour l'industrie du transport maritime ; chargement et déchargement de bateaux, trains et camions ; dépôt de marchandises, emmagasinage ; location d'entrepôts. Classe 42 : Services d'expertise technique dans le domaine de l'ingénierie relatifs à la préparation, l'organisation et le suivi du transport de matières radioactives. Etudes de projets techniques, à savoir études de projets d'opérations de transport ; bureaux d'études techniques ; services d'analyse de risques techniques industriels ; services d'inspection et de prévention des risques de pollution liés au transport et au stockage de matières dangereuses. Tous les services précités sont strictement limités au secteur de l'industrie du nucléaire.
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787387
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814213
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

N° national/d'enregistrement : 3927520
Date de dépôt : 15/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sous-traitance [assistance commerciale] ; gestion de personnel ; gestion de ressources humaines ; services de gestion de projets commerciaux ; services de gestion administrative de stocks ; gestion administrative de commandes ; gestion commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; administration commerciale ; projets (aide à la direction des affaires) ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; recherche de marchés ; informations statistiques. Organisation et direction des affaires ; services de conseillers en gestion et organisation des affaires d'entreprises ; services de conseillers en gestion des affaires commerciales ; analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires (intermédiation commerciale) ; conseils pour la constitution d'une base de données (systématisation de données dans un fichier central) ; reproduction de documents ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; constitution d'une base de données, à savoir recueil, compilation et systématisation d'informations dans un fichier central ; services de secrétariat et standard téléphonique ; établissement de statistiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences en douane ; gestion (notamment traitement et contrôle) de la documentation douanière ; assurances ; assurances contre la détérioration, la perte, ou le vol des objets ou marchandises stockés, entreposés ou transportés ; affaires financières.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation de machines industrielles ; installation de matériel informatique ; installation et maintenance de centrales et d'équipements industriels ; installation, entretien et réparation d'équipements de sécurité ; installation, maintenance et réparation d'appareils pour le transport de marchandises ; services de construction en matière d'ingénierie civile ; installation, maintenance et réparation de machines industrielles et d'usines de fabrication ; installation, maintenance, réparation et remise en état de machines industrielles ; installation, maintenance et réparation d'appareils et de machines de production. Assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels, à savoir assemblage, montage et démontage de centrales, d'usines et d'équipements industriels.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Manutention, transport et stockage de marchandises ; conseils en matière de transport, notamment de la logistique de transport, à savoir logistique industrielle, logistique de distribution de produits finis et semi-finis, logistique de distribution de produits liée à la maintenance et à la réparation d'équipements et de matériels (pièces détachées, pièces de rechange), logistique en matière de projets civils et militaires ; courtage de transports, fret ; approvisionnement (transport), distribution physique de marchandises, enlèvement de marchandises, dépôt de marchandises, livraison pour tous types de points de livraison ; déchargement ; réception, entreposage des stocks ; remorquages ; informations en matière d'entreposage, de transport ; transit (transport) ; entreposage de marchandises en douane ; consignation, transit maritime, aérien, terrestre, fluvial ; emmagasinage, emballage, houssage, colisage, conditionnement et reconditionnement de marchandises ; ensachage, dessachage ; gestion de commandes ; location de véhicules de transport, de garages, de conteneurs d'entreposages, de véhicules et installations frigorifiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bureaux d'études techniques, à savoir étude de projets techniques ; services d'analyse de risques techniques industriels (recherche technique) ; analyse de schémas d'organisation logistique (recherche technique) ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie, de la construction, des communications et de l'environnement ; services de conseillers technologiques dans le domaine de l'ingénierie aérospatiale ; prestation de conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle, à savoir conseils en matière de recherche technique ; développement de méthodes de mesurage et d'essai ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques et scientifiques ; recherches techniques en sciences et technologies de l'information et de la communication. Etablissement de plans pour la construction, conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement ; recherches en mécanique. Services d'assistance technique (recherche technique) en matière de production et de distribution d'énergie ; contrôle de qualité ; services de recherches industrielles pour la conception et le développement de machines-outils ; conception et développement de logiciels utilisés dans le cadre du fonctionnement de la réparation, de l'installation, de la maintenance, et de l'entretien d'une machine-outil. Etudes de projets techniques, à savoir études de projets d'opérations de transport. Conseil et consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; assistance informatique en matière d'installation, de mise à jour d'ordinateurs et de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de logiciels informatiques, de serveurs Web, d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; conception et entretien de sites sur Internet ou des réseaux informatiques mondiaux ; mise en place de sites sur Internet, à savoir création de sites Internet. Programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de télécommunication ; élaboration, configuration, installation, diagnostic de défaillances à savoir élaboration, configuration, installation, diagnostic de logiciels ; réparation, mise à niveau et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conception et développement de matériel informatique et logiciels pour des applications industrielles ; services de programmation informatique pour la sécurité de données électroniques ; services de conseillers professionnels en matière de sécurité informatique.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
59 BOULEVARD PERIER
13008 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787387
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814208
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

N° national/d'enregistrement : 3927525
Date de dépôt : 15/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sous-traitance [assistance commerciale] ; gestion de personnel ; gestion de ressources humaines ; services de gestion de projets commerciaux ; services de gestion administrative de stocks ; gestion administrative de commandes ; gestion commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; administration commerciale ; projets (aide à la direction des affaires) ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; recherche de marchés ; informations statistiques. Organisation et direction des affaires ; services de conseillers en gestion et organisation des affaires d'entreprises ; services de conseillers en gestion des affaires commerciales ; analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires (intermédiation commerciale) ; conseils pour la constitution d'une base de données (systématisation de données dans un fichier central) ; reproduction de documents ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; constitution d'une base de données, à savoir recueil, compilation et systématisation d'informations dans un fichier central ; services de secrétariat et standard téléphonique ; établissement de statistiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences en douane ; gestion (notamment traitement et contrôle) de la documentation douanière ; assurances ; assurances contre la détérioration, la perte, ou le vol des objets ou marchandises stockés, entreposés ou transportés ; affaires financières.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation de machines industrielles ; installation de matériel informatique ; installation et maintenance de centrales et d'équipements industriels ; installation, entretien et réparation d'équipements de sécurité ; installation, maintenance et réparation d'appareils pour le transport de marchandises ; services de construction en matière d'ingénierie civile ; installation, maintenance et réparation de machines industrielles et d'usines de fabrication ; installation, maintenance, réparation et remise en état de machines industrielles ; installation, maintenance et réparation d'appareils et de machines de production. Assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels, à savoir assemblage, montage et démontage de centrales, d'usines et d'équipements industriels.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Manutention, transport et stockage de marchandises ; conseils en matière de transport, notamment de la logistique de transport, à savoir logistique industrielle, logistique de distribution de produits finis et semi-finis, logistique de distribution de produits liée à la maintenance et à la réparation d'équipements et de matériels (pièces détachées, pièces de rechange), logistique en matière de projets civils et militaires ; courtage de transports, fret ; approvisionnement (transport), distribution physique de marchandises, enlèvement de marchandises, dépôt de marchandises, livraison pour tous types de points de livraison ; déchargement ; réception, entreposage des stocks ; remorquages ; informations en matière d'entreposage, de transport ; transit (transport) ; entreposage de marchandises en douane ; consignation, transit maritime, aérien, terrestre, fluvial ; emmagasinage, emballage, houssage, colisage, conditionnement et reconditionnement de marchandises ; ensachage, dessachage ; gestion de commandes ; location de véhicules de transport, de garages, de véhicules et installations frigorifiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bureaux d'études techniques, à savoir étude de projets techniques ; services d'analyse de risques techniques industriels (recherche technique) ; analyse de schémas d'organisation logistique (recherche technique) ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie, de la construction, des communications et de l'environnement ; services de conseillers technologiques dans le domaine de l'ingénierie aérospatiale ; prestation de conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle, à savoir conseils en matière de recherche technique ; développement de méthodes de mesurage et d'essai ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques et scientifiques ; recherches techniques en sciences et technologies de l'information et de la communication. Etablissement de plans pour la construction, conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement ; recherches en mécanique. Services d'assistance technique (recherche technique) en matière de production et de distribution d'énergie ; contrôle de qualité ; services de recherches industrielles pour la conception et le développement de machines-outils ; conception et développement de logiciels utilisés dans le cadre du fonctionnement de la réparation, de l'installation, de la maintenance, et de l'entretien d'une machine-outil. Etudes de projets techniques, à savoir études de projets d'opérations de transport. Conseil et consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; assistance informatique en matière d'installation, de mise à jour d'ordinateurs et de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de logiciels informatiques, de serveurs Web, d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; conception et entretien de sites sur Internet ou des réseaux informatiques mondiaux ; mise en place de sites sur Internet, à savoir création de sites Internet. Programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de télécommunication ; élaboration, configuration, installation, diagnostic de défaillances à savoir élaboration, configuration, installation, diagnostic de logiciels ; réparation, mise à niveau et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conception et développement de matériel informatique et logiciels pour des applications industrielles ; services de programmation informatique pour la sécurité de données électroniques ; services de conseillers professionnels en matière de sécurité informatique.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
59 BOULEVARD PERIER
13008 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 587565
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 39 : Location des conteneurs d'entreposages.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787387
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814210
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

N° national/d'enregistrement : 3927520
Date de dépôt : 15/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sous-traitance [assistance commerciale] ; gestion de personnel ; gestion de ressources humaines ; services de gestion de projets commerciaux ; services de gestion administrative de stocks ; gestion administrative de commandes ; gestion commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; administration commerciale ; projets (aide à la direction des affaires) ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; recherche de marchés ; informations statistiques. Organisation et direction des affaires ; services de conseillers en gestion et organisation des affaires d'entreprises ; services de conseillers en gestion des affaires commerciales ; analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires (intermédiation commerciale) ; conseils pour la constitution d'une base de données (systématisation de données dans un fichier central) ; reproduction de documents ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; constitution d'une base de données, à savoir recueil, compilation et systématisation d'informations dans un fichier central ; services de secrétariat et standard téléphonique ; établissement de statistiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences en douane ; gestion (notamment traitement et contrôle) de la documentation douanière ; assurances ; assurances contre la détérioration, la perte, ou le vol des objets ou marchandises stockés, entreposés ou transportés ; affaires financières.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation de machines industrielles ; installation de matériel informatique ; installation et maintenance de centrales et d'équipements industriels ; installation, entretien et réparation d'équipements de sécurité ; installation, maintenance et réparation d'appareils pour le transport de marchandises ; services de construction en matière d'ingénierie civile ; installation, maintenance et réparation de machines industrielles et d'usines de fabrication ; installation, maintenance, réparation et remise en état de machines industrielles ; installation, maintenance et réparation d'appareils et de machines de production. Assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels, à savoir assemblage, montage et démontage de centrales, d'usines et d'équipements industriels.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Manutention, transport et stockage de marchandises ; conseils en matière de transport, notamment de la logistique de transport, à savoir logistique industrielle, logistique de distribution de produits finis et semi-finis, logistique de distribution de produits liée à la maintenance et à la réparation d'équipements et de matériels (pièces détachées, pièces de rechange), logistique en matière de projets civils et militaires ; courtage de transports, fret ; approvisionnement (transport), distribution physique de marchandises, enlèvement de marchandises, dépôt de marchandises, livraison pour tous types de points de livraison ; déchargement ; réception, entreposage des stocks ; remorquages ; informations en matière d'entreposage, de transport ; transit (transport) ; entreposage de marchandises en douane ; consignation, transit maritime, aérien, terrestre, fluvial ; emmagasinage, emballage, houssage, colisage, conditionnement et reconditionnement de marchandises ; ensachage, dessachage ; gestion de commandes ; location de véhicules de transport, de garages, de conteneurs d'entreposages, de véhicules et installations frigorifiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bureaux d'études techniques, à savoir étude de projets techniques ; services d'analyse de risques techniques industriels (recherche technique) ; analyse de schémas d'organisation logistique (recherche technique) ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie, de la construction, des communications et de l'environnement ; services de conseillers technologiques dans le domaine de l'ingénierie aérospatiale ; prestation de conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle, à savoir conseils en matière de recherche technique ; développement de méthodes de mesurage et d'essai ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques et scientifiques ; recherches techniques en sciences et technologies de l'information et de la communication. Etablissement de plans pour la construction, conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement ; recherches en mécanique. Services d'assistance technique (recherche technique) en matière de production et de distribution d'énergie ; contrôle de qualité ; services de recherches industrielles pour la conception et le développement de machines-outils ; conception et développement de logiciels utilisés dans le cadre du fonctionnement de la réparation, de l'installation, de la maintenance, et de l'entretien d'une machine-outil. Etudes de projets techniques, à savoir études de projets d'opérations de transport. Conseil et consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; assistance informatique en matière d'installation, de mise à jour d'ordinateurs et de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de logiciels informatiques, de serveurs Web, d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; conception et entretien de sites sur Internet ou des réseaux informatiques mondiaux ; mise en place de sites sur Internet, à savoir création de sites Internet. Programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de télécommunication ; élaboration, configuration, installation, diagnostic de défaillances à savoir élaboration, configuration, installation, diagnostic de logiciels ; réparation, mise à niveau et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conception et développement de matériel informatique et logiciels pour des applications industrielles ; services de programmation informatique pour la sécurité de données électroniques ; services de conseillers professionnels en matière de sécurité informatique.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
10 Place de la Joliette, Atrium 102
13002 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787387
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

N° national/d'enregistrement : 3927525
Date de dépôt : 15/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sous-traitance [assistance commerciale] ; gestion de personnel ; gestion de ressources humaines ; services de gestion de projets commerciaux ; services de gestion administrative de stocks ; gestion administrative de commandes ; gestion commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; administration commerciale ; projets (aide à la direction des affaires) ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; recherche de marchés ; informations statistiques. Organisation et direction des affaires ; services de conseillers en gestion et organisation des affaires d'entreprises ; services de conseillers en gestion des affaires commerciales ; analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires (intermédiation commerciale) ; conseils pour la constitution d'une base de données (systématisation de données dans un fichier central) ; reproduction de documents ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; constitution d'une base de données, à savoir recueil, compilation et systématisation d'informations dans un fichier central ; services de secrétariat et standard téléphonique ; établissement de statistiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences en douane ; gestion (notamment traitement et contrôle) de la documentation douanière ; assurances ; assurances contre la détérioration, la perte, ou le vol des objets ou marchandises stockés, entreposés ou transportés ; affaires financières.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation de machines industrielles ; installation de matériel informatique ; installation et maintenance de centrales et d'équipements industriels ; installation, entretien et réparation d'équipements de sécurité ; installation, maintenance et réparation d'appareils pour le transport de marchandises ; services de construction en matière d'ingénierie civile ; installation, maintenance et réparation de machines industrielles et d'usines de fabrication ; installation, maintenance, réparation et remise en état de machines industrielles ; installation, maintenance et réparation d'appareils et de machines de production. Assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels, à savoir assemblage, montage et démontage de centrales, d'usines et d'équipements industriels.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Manutention, transport et stockage de marchandises ; conseils en matière de transport, notamment de la logistique de transport, à savoir logistique industrielle, logistique de distribution de produits finis et semi-finis, logistique de distribution de produits liée à la maintenance et à la réparation d'équipements et de matériels (pièces détachées, pièces de rechange), logistique en matière de projets civils et militaires ; courtage de transports, fret ; approvisionnement (transport), distribution physique de marchandises, enlèvement de marchandises, dépôt de marchandises, livraison pour tous types de points de livraison ; déchargement ; réception, entreposage des stocks ; remorquages ; informations en matière d'entreposage, de transport ; transit (transport) ; entreposage de marchandises en douane ; consignation, transit maritime, aérien, terrestre, fluvial ; emmagasinage, emballage, houssage, colisage, conditionnement et reconditionnement de marchandises ; ensachage, dessachage ; gestion de commandes ; location de véhicules de transport, de garages, de véhicules et installations frigorifiques.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bureaux d'études techniques, à savoir étude de projets techniques ; services d'analyse de risques techniques industriels (recherche technique) ; analyse de schémas d'organisation logistique (recherche technique) ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie, de la construction, des communications et de l'environnement ; services de conseillers technologiques dans le domaine de l'ingénierie aérospatiale ; prestation de conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle, à savoir conseils en matière de recherche technique ; développement de méthodes de mesurage et d'essai ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques et scientifiques ; recherches techniques en sciences et technologies de l'information et de la communication. Etablissement de plans pour la construction, conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement ; recherches en mécanique. Services d'assistance technique (recherche technique) en matière de production et de distribution d'énergie ; contrôle de qualité ; services de recherches industrielles pour la conception et le développement de machines-outils ; conception et développement de logiciels utilisés dans le cadre du fonctionnement de la réparation, de l'installation, de la maintenance, et de l'entretien d'une machine-outil. Etudes de projets techniques, à savoir études de projets d'opérations de transport. Conseil et consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; assistance informatique en matière d'installation, de mise à jour d'ordinateurs et de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de logiciels informatiques, de serveurs Web, d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; conception et entretien de sites sur Internet ou des réseaux informatiques mondiaux ; mise en place de sites sur Internet, à savoir création de sites Internet. Programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de télécommunication ; élaboration, configuration, installation, diagnostic de défaillances à savoir élaboration, configuration, installation, diagnostic de logiciels ; réparation, mise à niveau et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conception et développement de matériel informatique et logiciels pour des applications industrielles ; services de programmation informatique pour la sécurité de données électroniques ; services de conseillers professionnels en matière de sécurité informatique.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
10 Place de la Joliette, Atrium 102
13002 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 587565
Date de demande : 25/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 39 : Location des conteneurs d'entreposages.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787387
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

N° national/d'enregistrement : 3812728
Date de dépôt : 08/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils. Installations pour la fabrication et le retraitement de combustible nucléaire, pour le traitement des déchets industriels, urbains et agricoles (machines), installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement de rejets nucléaires, industriels, urbains, agricoles (machines) ; incinérateurs de boues (machines). Equipements mécaniques utilisés pour et dans le domaine nucléaire (machines). Installations permettant l'enrichissement de l'uranium (machines).
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; équipements de déstockage, de saisie et de traitement des données ; matériels de transmission des messages. Avertisseurs automatiques de changement de température, appareils électriques de mesure, de régulation de consommation d'énergie ; dispositifs de traitement des signaux électriques à savoir détecteurs ; dispositifs d'optimisation de la consommation et des coûts de l'énergie à savoir détecteurs ; instruments pour la signalisation et avertisseurs à distance de dysfonctionnements d'installations de production et de distribution d'énergie ; appareils de contrôle d'installations d'enrichissement de l'uranium et de distribution d'électricité ; appareils de contrôle d'installations de démantèlement et/ou d'assainissement d'installations nucléaires ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, installations et appareils électriques pour la relève et la transmission d'informations. Appareils électriques de mesure, de commande, de régulation, de signalisation et de réglage pour les installations de démantèlement et/ou d'assainissement d'installations nucléaires ; appareils électriques de commande, de régulation, de surveillance et de signalisation pour installations de production et de distribution d'énergie et d'installations d'enrichissement de l'uranium. Relais électriques ; convertisseurs électriques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux). Logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; disques acoustiques ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; publications électroniques ; ordinateurs, composants d'ordinateurs et périphériques d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de cuisson, installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels et urbains ; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; incinérateurs de boues ; réacteurs nucléaires ; installations (machines) de fabrication et de retraitement de combustible nucléaire.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffres ; conteneurs non métalliques ; caisses en bois ou en matière plastique ; récipients non métalliques pour combustibles liquides.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et directions des affaires ; aide et recherche de marchés ; informations statistiques. Organisation et direction des affaires ; conseils pour la constitution d'une base de données ; sondages d'opinions ; renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; recherches de marchés ; projets (aide à la direction des affaires) ; reproduction de documents ; informations et renseignements d'affaires fournis par des conseillers opérant dans des centres de contact par relations téléphoniques, électroniques, par télécopie ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; transcription de communication ; gestion de fichiers informatiques ; surveillance et traitement de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur ; constitution d'une base de données, à savoir recueil, compilation et systématisation d'informations dans un fichier central ces données étant liées aux commodités énergétiques et environnementales ; établissement de statistiques ; promotion des ventes pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assemblage, montage et démantèlement d'usines et de centrales nucléaires ; assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels. Services de construction, d'installation et de maintenance de mines, d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium et de plutonium. Assemblage, montage et démantèlement de réacteurs nucléaires, de chaudières non nucléaires, d'usines de production, de transport, de distribution d'électricité, d'installations et équipements de recherche et d'ingénierie dans les domaines de l'énergie, des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique ; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dans le domaine de l'énergie nucléaire ; exploitation minière, exploitation de gisement d'uranium, extraction minière, extraction d'uranium, extraction de matériaux nucléaires ; inspection de chantiers de constructions, de stations, de sous-stations, de postes pour la production, le transport et la distribution de l'électricité ; constructions de lignes de transport et de distribution de l'électricité ; inspection de chantiers de constructions, supervision de travaux de construction, informations par le biais de suivi informatisé en matière de distribution et de consommation d'énergie, dans les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique ; services d'assainissement, d'entretien et de rénovation des sols et sites miniers, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire. Services d'installation et d'entretien de dispositifs de commande, de régulation, de surveillance et de signalisation pour installations de production et de distribution d'énergie et pour la mesure de la consommation d'énergie et d'eau. Travaux publics ; entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte, regroupement, tri, conditionnement, transport, distribution, stockage d'énergie et de combustibles ; collecte, regroupement, tri, conditionnement, transport, stockage de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et déchets nucléaires ; informations en matière de distribution d'énergie ; informations realtives aux services précités.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, à savoir traitement de l'uranium, traitement de l'électricité ; information en matière de traitement des matériaux. Production d'énergie. Production d'énergie renouvelable ; transformation de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine de l'énergie nucléaire, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement des déchets, des déchets nucléaires et des combustibles usés (transformation), incinération d'ordures. Services de dépollution des sols et sites miniers, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; services de destruction, d'incinération et d'élimination des déchets ; services de traitement des eaux ; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels, urbains ; services de lutte contre la pollution, notamment services de traitement de matières polluées gazeuses, liquides ou solides. Information en matière de traitement des matériaux. Traitement du pétrole.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de prévention des risques de pollution liés aux activités développées dans les domaines de l'énergie ; services d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans les domaines de l'énergie nucléaire (conseils et études techniques). Contrôle de matières nucléaires. Conseils en matière d'économie d'énergie. Services d'ingénierie, établissement de plans pour la construction, conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques, recherches en mécanique, recherches techniques. Services d'assistance technique dans la maintenance industrielle en matière de production et de distribution d'énergie. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Prospection et forage minier notamment de matières nucléaires.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'audit en matière de sécurité des installations et des équipements nucléaires, de mines, d'usines et de centre d'entreposage, de stockage, de traitement, et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, d'uranium et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
59 BOULEVARD PERIER
13008 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 552580
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeurs, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787387
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773171
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

N° national/d'enregistrement : 3812728
Date de dépôt : 08/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils. Installations pour la fabrication et le retraitement de combustible nucléaire, pour le traitement des déchets industriels, urbains et agricoles (machines), installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement de rejets nucléaires, industriels, urbains, agricoles (machines) ; incinérateurs de boues (machines). Equipements mécaniques utilisés pour et dans le domaine nucléaire (machines). Installations permettant l'enrichissement de l'uranium (machines).
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; équipements de déstockage, de saisie et de traitement des données ; matériels de transmission des messages. Avertisseurs automatiques de changement de température, appareils électriques de mesure, de régulation de consommation d'énergie ; dispositifs de traitement des signaux électriques à savoir détecteurs ; dispositifs d'optimisation de la consommation et des coûts de l'énergie à savoir détecteurs ; instruments pour la signalisation et avertisseurs à distance de dysfonctionnements d'installations de production et de distribution d'énergie ; appareils de contrôle d'installations d'enrichissement de l'uranium et de distribution d'électricité ; appareils de contrôle d'installations de démantèlement et/ou d'assainissement d'installations nucléaires ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, installations et appareils électriques pour la relève et la transmission d'informations. Appareils électriques de mesure, de commande, de régulation, de signalisation et de réglage pour les installations de démantèlement et/ou d'assainissement d'installations nucléaires ; appareils électriques de commande, de régulation, de surveillance et de signalisation pour installations de production et de distribution d'énergie et d'installations d'enrichissement de l'uranium. Relais électriques ; convertisseurs électriques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux). Logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; disques acoustiques ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; publications électroniques ; ordinateurs, composants d'ordinateurs et périphériques d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de cuisson, installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels et urbains ; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; incinérateurs de boues ; réacteurs nucléaires ; installations (machines) de fabrication et de retraitement de combustible nucléaire.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffres ; conteneurs non métalliques ; caisses en bois ou en matière plastique ; récipients non métalliques pour combustibles liquides.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et directions des affaires ; aide et recherche de marchés ; informations statistiques. Organisation et direction des affaires ; conseils pour la constitution d'une base de données ; sondages d'opinions ; renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; recherches de marchés ; projets (aide à la direction des affaires) ; reproduction de documents ; informations et renseignements d'affaires fournis par des conseillers opérant dans des centres de contact par relations téléphoniques, électroniques, par télécopie ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; transcription de communication ; gestion de fichiers informatiques ; surveillance et traitement de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur ; constitution d'une base de données, à savoir recueil, compilation et systématisation d'informations dans un fichier central ces données étant liées aux commodités énergétiques et environnementales ; établissement de statistiques ; promotion des ventes pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assemblage, montage et démantèlement d'usines et de centrales nucléaires ; assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels. Services de construction, d'installation et de maintenance de mines, d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium et de plutonium. Assemblage, montage et démantèlement de réacteurs nucléaires, de chaudières non nucléaires, d'usines de production, de transport, de distribution d'électricité, d'installations et équipements de recherche et d'ingénierie dans les domaines de l'énergie, des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique ; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dans le domaine de l'énergie nucléaire ; exploitation minière, exploitation de gisement d'uranium, extraction minière, extraction d'uranium, extraction de matériaux nucléaires ; inspection de chantiers de constructions, de stations, de sous-stations, de postes pour la production, le transport et la distribution de l'électricité ; constructions de lignes de transport et de distribution de l'électricité ; inspection de chantiers de constructions, supervision de travaux de construction, informations par le biais de suivi informatisé en matière de distribution et de consommation d'énergie, dans les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique ; services d'assainissement, d'entretien et de rénovation des sols et sites miniers, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire. Services d'installation et d'entretien de dispositifs de commande, de régulation, de surveillance et de signalisation pour installations de production et de distribution d'énergie et pour la mesure de la consommation d'énergie et d'eau. Travaux publics ; entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte, regroupement, tri, conditionnement, transport, distribution, stockage d'énergie et de combustibles ; collecte, regroupement, tri, conditionnement, transport, stockage de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et déchets nucléaires ; informations en matière de distribution d'énergie ; informations realtives aux services précités.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, à savoir traitement de l'uranium, traitement de l'électricité ; information en matière de traitement des matériaux. Production d'énergie. Production d'énergie renouvelable ; transformation de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine de l'énergie nucléaire, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement des déchets, des déchets nucléaires et des combustibles usés (transformation), incinération d'ordures. Services de dépollution des sols et sites miniers, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; services de destruction, d'incinération et d'élimination des déchets ; services de traitement des eaux ; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels, urbains ; services de lutte contre la pollution, notamment services de traitement de matières polluées gazeuses, liquides ou solides. Information en matière de traitement des matériaux. Traitement du pétrole.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de prévention des risques de pollution liés aux activités développées dans les domaines de l'énergie ; services d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans les domaines de l'énergie nucléaire (conseils et études techniques). Contrôle de matières nucléaires. Conseils en matière d'économie d'énergie. Services d'ingénierie, établissement de plans pour la construction, conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques, recherches en mécanique, recherches techniques. Services d'assistance technique dans la maintenance industrielle en matière de production et de distribution d'énergie. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Prospection et forage minier notamment de matières nucléaires.
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'audit en matière de sécurité des installations et des équipements nucléaires, de mines, d'usines et de centre d'entreposage, de stockage, de traitement, et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, d'uranium et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
10 Place de la Joliette Atrium 102
13002 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 552580
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeurs, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787387
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

N° national/d'enregistrement : 3762442
Date de dépôt : 27/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs d'aéronefs et leurs parties constitutives ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs pour l'aérostation ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; alimentateurs pour carburateurs ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; magnétos d'allumage ; magnétos d'allumage pour moteurs ; arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; moteurs d'avion ; bagues à billes pour roulements ; bagues de graissage (parties de machines) ; bagues de pistons ; bielles de moteurs ; paliers à billes ; roulements à billes ; boîtes à étoupe (parties de machines) ; boîtes de graissage (machines) ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande de moteurs ; commandes pneumatiques pour moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; éjecteurs ; embrayage autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; souffleries pour la compression et l'aspiration des gaz ; générateurs électriques ; pompes de graissage ; graisseurs (parties de machines) ; groupes électrogènes de secours ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques ; joints (parties de moteurs) ; joints de cardan ; dispositifs antipollution pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; régulateurs de vitesse de moteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; paliers (parties de machines ou de moteurs) ; chaises de paliers (machines) ; paliers pour arbres de transmission ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; pompes centrifuges ; détendeurs de pression (parties de machines) ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres ; régulateurs (parties de machines) ; ressorts (parties de machines) ; robinets (parties de machines ou de moteurs) ; rouages de machines ; roulements à rouleaux ; segments de pistons ; machines soufflantes ; soupapes (parties de machines) ; stators ; surchauffeurs ; surcompresseurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ; boîtes de vitesse autres que pour véhicules terrestres.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau et sur rail ; transporteurs aériens ; véhicules aériens ; aéroglisseurs ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; aéronefs ; ballons aérostatiques ; aérostats ; avions amphibies ; avions ; ballons dirigeables ; capots de moteurs pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; propulseurs à hélice ; circuits hydrauliques pour véhicules ; hydravions ; hydroglisseurs ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; sièges de véhicules ; sièges éjectables (pour avions).
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, entretien et réparation de moteurs d'aéronefs ; entretien et réparation de véhicules ; entretien et réparation d'avions ; informations en matière de construction ; informations en matière de construction de moteurs d'aéronefs ; supervision (direction) de travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction de moteurs d'aéronefs ; informations en matière de réparations ; informations en matière de réparations de moteurs d'aéronefs ; construction aéronautique ; construction d'usines.
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès
Adresse :
10 RUE D'AUMALE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679607
Date de demande : 23/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

N° national/d'enregistrement : 3129934
Date de dépôt : 07/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conteneurs métalliques et conteneurs flottants métalliques ; emballages métalliques ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; récipients d'emballages métalliques ; palettes de chargement et de transport métalliques ; palettes de manutention métalliques. Conteneurs non métalliques et conteneurs flottants non métalliques ; récipients non métalliques ; emballages non métalliques et récipients d'emballage non métalliques ; palettes de chargement et de transport non métalliques ; palettes de manutention non métalliques. Assurances ; assurances contre la détérioration, la perte ou le vol des objets ou marchandises stockés, entreposés ou transportés ; affaires financières ; affaires monétaires ; agences en douane ; gestion (notamment traitement et contrôle) de la documentation douanière. Construction ; réparation et notamment services de réparation de circuits imprimés (cartes logiques) ; installation, réparation et maintenance d'entrepôts ; réparation et entretien de camions, de conteneurs et d'appareils de manutention et d'entreposage. Télécommunications y compris communication par ordinateurs, communication interactive par le réseau mondial de télécommunications (dit Internet), messagerie électronique par réseau informatique. Services de transports maritimes, aériens, terrestres, fluviaux, notamment de marchandises ; camionnage ; courtage de transports, fret ; approvisionnement, distribution physique de marchandises, enlèvement de marchandises, dépôt de marchandises, livraison pour tous types de points de livraison ; déchargement ; réception, entreposage et gestion des stocks ; remorquages ; informations en matière d'entreposage, de transport ; transit ; agence en douane ; consignation, transit maritime, aérien, terrestre, fluvial ; emmagasinage, emballage, houssage, colisage, conditionnement et reconditionnement de marchandises ; ensachages, dessachages ; services d'organisation en transports et en logistique ; gestion de commandes ; location de véhicules de transport, de garages, de conteneurs d'entreposages, de véhicules et installations frigorifiques.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
10 Place de la Joliette, Atrium 102
13002 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787387
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-50
Date du BOPI : 14/12/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478504
Date de demande : 24/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

N° national/d'enregistrement : 3129934
Date de dépôt : 07/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conteneurs métalliques et conteneurs flottants métalliques ; emballages métalliques ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; récipients d'emballages métalliques ; palettes de chargement et de transport métalliques ; palettes de manutention métalliques. Conteneurs non métalliques et conteneurs flottants non métalliques ; récipients non métalliques ; emballages non métalliques et récipients d'emballage non métalliques ; palettes de chargement et de transport non métalliques ; palettes de manutention non métalliques. Assurances ; assurances contre la détérioration, la perte ou le vol des objets ou marchandises stockés, entreposés ou transportés ; affaires financières ; affaires monétaires ; agences en douane ; gestion (notamment traitement et contrôle) de la documentation douanière. Construction ; réparation et notamment services de réparation de circuits imprimés (cartes logiques) ; installation, réparation et maintenance d'entrepôts ; réparation et entretien de camions, de conteneurs et d'appareils de manutention et d'entreposage. Télécommunications y compris communication par ordinateurs, communication interactive par le réseau mondial de télécommunications (dit Internet), messagerie électronique par réseau informatique. Services de transports maritimes, aériens, terrestres, fluviaux, notamment de marchandises ; camionnage ; courtage de transports, fret ; approvisionnement, distribution physique de marchandises, enlèvement de marchandises, dépôt de marchandises, livraison pour tous types de points de livraison ; déchargement ; réception, entreposage et gestion des stocks ; remorquages ; informations en matière d'entreposage, de transport ; transit ; agence en douane ; consignation, transit maritime, aérien, terrestre, fluvial ; emmagasinage, emballage, houssage, colisage, conditionnement et reconditionnement de marchandises ; ensachages, dessachages ; services d'organisation en transports et en logistique ; gestion de commandes ; location de véhicules de transport, de garages, de conteneurs d'entreposages, de véhicules et installations frigorifiques.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
59 BOULEVARD PERIER
13008 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 787387
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Bénéficiare 1 : INSCRIPTA,
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-50
Date du BOPI : 14/12/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478504
Date de demande : 24/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791112
Date de demande : 03/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

N° national/d'enregistrement : 99819271
Date de dépôt : 22/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conteneurs métalliques et conteneurs flottants métalliques ; emballages métalliques ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; récipients d'emballages métalliques ; palettes de chargement et de transport métalliques ; palettes de manutention métalliques. Conteneurs non métalliques et conteneurs flottants non métalliques ; récipients non métalliques ; emballages non métalliques et récipients d'emballage non métalliques ; palettes de chargement et de transport non métalliques ; palettes de manutention non métalliques. Assurances ; assurances contre la détérioration, la perte ou le vol des objets ou marchandises stockés, entreposés ou transportés ; affaires financières ; affaires monétaires ; agences en douane ; gestion (notamment traitement et contrôle) de la documentation douanière. Construction ; réparation et notamment services de réparation de circuits imprimés (cartes logiques) ; installation, réparation et maintenance d'entrepôts ; réparation et entretien de camions, de conteneurs et d'appareils de manutention et d'entreposage. Télécommunications y compris communication par ordinateurs, communication interactive par le réseau mondial de télécommunications (dit Internet), messagerie électronique par réseau informatique. Services de transports maritimes, aériens, terrestres, fluviaux, notamment de marchandises ; camionnage ; courtage de transports, fret ; approvisionnement, distribution physique de marchandises, enlèvement de marchandises, dépôt de marchandises, livraison pour tous types de points de livraison ; déchargement ; réception, entreposage et gestion des stocks ; remorquages ; informations en matière d'entreposage, de transport ; transit ; agence en douane ; consignation, transit maritime, aérien, terrestre, fluvial ; emmagasinage, emballage, houssage, colisage, conditionnement et reconditionnement de marchandises ; ensachages, dessachages ; services d'organisation en transports et en logistique ; gestion de commandes ; location de véhicules de transport, de garages, de conteneurs d'entreposages, de véhicules et installations frigorifiques.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
10 place de la Joliette Atrium 102
13002 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410612
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

N° national/d'enregistrement : 99819272
Date de dépôt : 22/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conteneurs métalliques et conteneurs flottants métalliques ; emballages métalliques ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; récipients d'emballages métalliques ; palettes de chargement et de transport métalliques ; palettes de manutention métalliques. Conteneurs non métalliques et conteneurs flottants non métalliques ; récipients non métalliques ; emballages non métalliques et récipients d'emballage non métalliques ; palettes de chargement et de transport non métalliques ; palettes de manutention non métalliques. Assurances ; assurances contre la détérioration, la perte ou le vol des objets ou marchandises stockés, entreposés ou transportés ; affaires financières ; affaires monétaires ; agences en douane ; gestion (notamment traitement et contrôle) de la documentation douanière. Construction ; réparation et notamment services de réparation de circuits imprimés (cartes logiques) ; installation, réparation et maintenance d'entrepôts ; réparation et entretien de camions, de conteneurs et d'appareils de manutention et d'entreposage. Télécommunications y compris communication par ordinateurs, communication interactive par le réseau mondial de télécommunications (dit Internet), messagerie électronique par réseau informatique. Services de transports maritimes, aériens, terrestres, fluviaux, notamment de marchandises ; camionnage ; courtage de transports, fret ; approvisionnement, distribution physique de marchandises, enlèvement de marchandises, dépôt de marchandises, livraison pour tous types de points de livraison ; déchargement ; réception, entreposage et gestion des stocks ; remorquages ; informations en matière d'entreposage, de transport ; transit ; agence en douane ; consignation, transit maritime, aérien, terrestre, fluvial ; emmagasinage, emballage, houssage, colisage, conditionnement et reconditionnement de marchandises ; ensachages, dessachages ; services d'organisation en transports et en logistique ; gestion de commandes ; location de véhicules de transport, de garages, de conteneurs d'entreposages, de véhicules et installations frigorifiques.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  

Déposant 1 : COMPAGNIE DAHER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 054807284
Adresse :
35 COURS PIERRE PUGET
13006 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL
Adresse :
10 RUE D AUMALE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 607615
Date de demande : 27/08/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410613
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721135
Date de demande : 16/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Annonce N°228
NOJO : 001303MYG878716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE ; Directeur général, Administrateur : KAYAT Didier ; Administrateur : TANDEAU DE MARSAC Cécile ; Administrateur : RABELLE Lise ; Administrateur : Bpifrance ParticipationsLEFEBVRE Eric ; Administrateur : SCARAMANGA Thibault ; Administrateur : SOGEMARCO DAHERROUX Estelle ; Administrateur : GENIS Olivier, Léopold ; Administrateur : KALB Frédérique ; Administrateur : GIANNUZZI Michel ; Administrateur : BRACHET Anne ; Administrateur : DAHER Damien ; Administrateur : COREDAHERSCARAMANGA Estelle ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE

Annonce N°259
NOJO : 001303MYG858541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE ; Directeur général, Administrateur : KAYAT Didier ; Administrateur : TANDEAU DE MARSAC Cécile ; Administrateur : RABELLE Lise ; Administrateur : Bpifrance ParticipationsLEFEBVRE Eric ; Administrateur : SCARAMANGA Thibault ; Administrateur : SOGEMARCO DAHERROUX Estelle ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : GENIS Olivier, Léopold ; Administrateur : KALB Frédérique ; Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENTCERIA Nicolas ; Administrateur : GIANNUZZI Michel ; Administrateur : BRACHET Anne ; Administrateur : DAHER Damien ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE
Montant du capital : 25148359.80 EUR

Annonce N°602
NOJO : 1303MYG85810700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°703
NOJO : 1303MYG85729200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°967
NOJO : 1303MYG81622000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°188
NOJO : 001303MYG808661
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE ; Directeur général, Administrateur : KAYAT Didier ; Administrateur : TANDEAU DE MARSAC Cécile ; Administrateur : RABELLE Lise ; Administrateur : Bpifrance ParticipationsLEFEBVRE Eric ; Administrateur : MAGNAN Yves ; Administrateur : SCARAMANGA Thibault ; Administrateur : SOGEMARCO DAHERROUX Estelle ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : GENIS Olivier, Léopold ; Administrateur : KALB Frédérique ; Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENTCERIA Nicolas ; Administrateur : GIANNUZZI Michel ; Administrateur : BRACHET Anne ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE

Annonce N°831
NOJO : 1303MYG80252100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1338
NOJO : 001303MYG768671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 25126048.80 EUR

Annonce N°565
NOJO : 1303MYG76220100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°139
NOJO : 001303MYG730473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 25119388.80 EUR

Annonce N°140
NOJO : 001303MYG730479
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE ; Directeur général, Administrateur : KAYAT Didier ; Administrateur : TANDEAU DE MARSAC Cécile ; Administrateur : RABELLE Lise ; Administrateur : Bpifrance ParticipationsLEFEBVRE Eric ; Administrateur : MAGNAN Yves ; Administrateur : SCARAMANGA Thibault ; Administrateur : SOGEMARCO DAHERROUX Estelle ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : GENIS Olivier, Léopold ; Administrateur : KALB Frédérique ; Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENTCERIA Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE

Annonce N°319
NOJO : 001303MYG682813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE ; Directeur général, Administrateur : KAYAT Didier ; Administrateur : TANDEAU DE MARSAC Cécile ; Administrateur : RABELLE Lise ; Administrateur : Bpifrance ParticipationsLEFEBVRE Eric ; Administrateur : MAGNAN Yves ; Administrateur : SCARAMANGA Thibault ; Administrateur : SOGEMARCO DAHERROUX Estelle ; Administrateur : SCHNEIDER-MAUNOURY Laurent ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : GENIS Olivier, Léopold ; Administrateur : KALB Frédérique ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE

Annonce N°980
NOJO : 1303MYG68208500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°180
NOJO : 001303MYG675495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Transfert de siège-établissement principal

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°365
NOJO : 130311303452516
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE modification le 28 Avril 2016 ; Administrateur : SOGEMARCO DAHER représenté par SCARAMANGA, ROUX Estelle modification le 28 Février 2019 ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE modification le 05 Juillet 2013 ; Administrateur : MAGNAN Yves modification le 07 Juin 2010 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 05 Juillet 2013 ; Administrateur : DAHER Alain en fonction le 13 Février 2008 ; Administrateur : ZAKOVITCH, DAMON Dominique modification le 07 Juin 2010 ; Administrateur : SCARAMANGA Thibault en fonction le 06 Mai 2014 ; Directeur général Administrateur : KAYAT Didier modification le 15 Juin 2016 ; Administrateur : NOBRE, RABELLE Lise modification le 13 Juillet 2015 ; Administrateur : Bpifrance Participations représenté par LEFEBVRE Eric modification le 05 Octobre 2016 ; Administrateur : CHATFIELD Clare en fonction le 15 Juin 2016 ; Administrateur : SCHNEIDER-MAUNOURY Laurent en fonction le 28 Février 2019 ; Administrateur : VAN NEK, TANDEAU DE MARSAC Cécile en fonction le 16 Juillet 2019

Annonce N°1103
NOJO : 311303450095607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°238
NOJO : 130311303442402
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE modification le 28 Avril 2016 ; Administrateur : SOGEMARCO DAHER représenté par SCARAMANGA Estelle modification le 28 Février 2019 ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE modification le 05 Juillet 2013 ; Administrateur : MAGNAN Yves modification le 07 Juin 2010 ; Administrateur : DURANCE Jean Yves en fonction le 25 Août 2004 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 05 Juillet 2013 ; Administrateur : DAHER Alain en fonction le 13 Février 2008 ; Administrateur : ZAKOVITCH Dominique modification le 07 Juin 2010 ; Administrateur : SCARAMANGA Thibault en fonction le 06 Mai 2014 ; Directeur général Administrateur : KAYAT Didier modification le 15 Juin 2016 ; Administrateur : NOBRE Lise modification le 13 Juillet 2015 ; Administrateur : Bpifrance Participations représenté par LEFEBVRE Eric modification le 05 Octobre 2016 ; Administrateur : CHATFIELD Clare en fonction le 15 Juin 2016 ; Administrateur : SCHNEIDER-MAUNOURY Laurent en fonction le 28 Février 2019

Annonce N°1716
NOJO : 311303423697900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°281
NOJO : 130311303399909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital..

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Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 25115958.90 EUR

Annonce N°1071
NOJO : 311303395611131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°336
NOJO : 130311303395699
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital..

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 25105635.90 EUR

Annonce N°1179
NOJO : 311303374961450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°198
NOJO : BXB16168001166J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE modification le 28 Avril 2016 Administrateur : SOGEMARCO DAHER représenté par DAHER Richard modification le 15 Juin 2016 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE modification le 05 Juillet 2013 Administrateur : MAGNAN Yves modification le 07 Juin 2010 Administrateur : DURANCE Jean Yves en fonction le 25 Août 2004 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 05 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : FIDEA CONTROLE en fonction le 17 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BARLET Jean Luc en fonction le 17 Juillet 2007 Administrateur : DAHER Alain en fonction le 13 Février 2008 Administrateur : ZAKOVITCH Dominique modification le 07 Juin 2010 Administrateur : ACE MANAGEMENT représenté par LETAILLEUR Thierry en fonction le 02 Juin 2009 Administrateur : SCARAMANGA Thibault en fonction le 06 Mai 2014 Directeur général Administrateur : KAYAT Didier modification le 15 Juin 2016 Administrateur : NOBRE Lise modification le 13 Juillet 2015 Administrateur : Bpifrance Participations représenté par LEFEBVRE Eric modification le 22 Juillet 2015 Administrateur : CHATFIELD Clare en fonction le 15 Juin 2016

Annonce N°169
NOJO : BXB161200001991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE modification le 28 Avril 2016 Administrateur : SOGEMARCO DAHER représenté par REGIS Christian modification le 07 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE modification le 05 Juillet 2013 Administrateur : MAGNAN Yves modification le 07 Juin 2010 Administrateur : DURANCE Jean Yves en fonction le 25 Août 2004 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 05 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : FIDEA CONTROLE en fonction le 17 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BARLET Jean Luc en fonction le 17 Juillet 2007 Administrateur : DAHER Alain en fonction le 13 Février 2008 Administrateur : LE PORTZ Louis Eugène Marie en fonction le 16 Juin 2008 Administrateur : ZAKOVITCH Dominique modification le 07 Juin 2010 Administrateur : DAHER Richard modification le 07 Juin 2010 Administrateur : ACE MANAGEMENT représenté par LETAILLEUR Thierry en fonction le 02 Juin 2009 Administrateur : SCARAMANGA Thibault en fonction le 06 Mai 2014 Directeur général : KAYAT Didier modification le 28 Avril 2016 Administrateur : NOBRE Lise modification le 13 Juillet 2015 Administrateur : Bpifrance Participations représenté par LEFEBVRE Eric modification le 22 Juillet 2015

Annonce N°73
NOJO : BXB15176000885Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE modification le 10 Juillet 2002 Administrateur : SOGEMARCO DAHER représenté par REGIS Christian modification le 07 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE modification le 05 Juillet 2013 Administrateur : MAGNAN Yves modification le 07 Juin 2010 Administrateur : DURANCE Jean Yves en fonction le 25 Août 2004 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 05 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : FIDEA CONTROLE en fonction le 17 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BARLET Jean Luc en fonction le 17 Juillet 2007 Administrateur : DAHER Alain en fonction le 13 Février 2008 Administrateur : LE PORTZ Louis Eugène Marie en fonction le 16 Juin 2008 Administrateur : ZAKOVITCH Dominique modification le 07 Juin 2010 Administrateur : DAHER Richard modification le 07 Juin 2010 Administrateur : ACE MANAGEMENT représenté par LETAILLEUR Thierry en fonction le 02 Juin 2009 Administrateur : SCARAMANGA Thibault en fonction le 06 Mai 2014 Directeur général délégué : KAYAT Didier modification le 13 Avril 2015 Administrateur : NOBRE Lise en fonction le 24 Juin 2015 Administrateur : BPIFRANCE PARTICIPATIONS représenté par LEFEBVRE Eric en fonction le 24 Juin 2015

Annonce N°112
NOJO : BXB15166000926D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 25175565.90 EUR

Annonce N°980
NOJO : 311303344978848
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°94
NOJO : BXB15050000310J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE modification le 10 Juillet 2002 Administrateur : SOGEMARCO DAHER représenté par REGIS Christian modification le 07 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE modification le 05 Juillet 2013 Administrateur : MAGNAN Yves modification le 07 Juin 2010 Administrateur : DURANCE Jean Yves en fonction le 25 Août 2004 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 05 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : FIDEA CONTROLE en fonction le 17 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BARLET Jean Luc en fonction le 17 Juillet 2007 Administrateur : DAHER Alain en fonction le 13 Février 2008 Administrateur : LE PORTZ Louis Eugène Marie en fonction le 16 Juin 2008 Administrateur : ZAKOVITCH Dominique modification le 07 Juin 2010 Administrateur : DAHER Richard modification le 07 Juin 2010 Administrateur : ACE MANAGEMENT représenté par LETAILLEUR Thierry en fonction le 02 Juin 2009 Administrateur : MARCHETEAU Gilles Alain Yves en fonction le 28 Juillet 2009 Administrateur : SCARAMANGA Thibault en fonction le 06 Mai 2014 Directeur général délégué : KAYAT Didier en fonction le 18 Février 2015
Montant du capital : 25202205.90 EUR

Annonce N°320
NOJO : BXB143180011521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 25188885.90 EUR

Annonce N°804
NOJO : 311303320933398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°431
NOJO : BXB14127001205L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE modification le 10 Juillet 2002 Administrateur : SOGEMARCO DAHER représenté par REGIS Christian modification le 07 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE modification le 05 Juillet 2013 Administrateur : D'ALLEST Frederic Jean-Pierre Louis Marie en fonction le 25 Avril 2001 Administrateur : MAGNAN Yves modification le 07 Juin 2010 Administrateur : DURANCE Jean Yves en fonction le 25 Août 2004 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 05 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : FIDEA CONTROLE en fonction le 17 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BARLET Jean Luc en fonction le 17 Juillet 2007 Administrateur : DAHER Alain en fonction le 13 Février 2008 Administrateur : LE PORTZ Louis Eugène Marie en fonction le 16 Juin 2008 Administrateur : ZAKOVITCH Dominique modification le 07 Juin 2010 Administrateur : DAHER Richard modification le 07 Juin 2010 Administrateur : ACE MANAGEMENT représenté par LETAILLEUR Thierry en fonction le 02 Juin 2009 Administrateur : MARCHETEAU Gilles Alain Yves en fonction le 28 Juillet 2009 Administrateur : SCARAMANGA Thibault en fonction le 06 Mai 2014

Annonce N°495
NOJO : 311303304222593
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°215
NOJO : BXB13221001410B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 25323750.90 EUR

Annonce N°139
NOJO : BXB13127001698T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°185
NOJO : BXB12311001737Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 25303770.90 EUR

Annonce N°281
NOJO : BXB12296001295R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 25315758.90 EUR

Annonce N°962
NOJO : BXC12145002331Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°367
NOJO : BXB11328000432W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 25299108.90 EUR

Annonce N°222
NOJO : BXB112760018312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 25276797.90 EUR

Annonce N°1208
NOJO : BXC112430042945
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
10 Pl. de la Joliette Atrium 102
13002 Marseille

Annonce N°317
NOJO : BXB10160000526W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE modification le 10 Juillet 2002 Administrateur : SOGEMARCO DAHER représenté par REGIS Christian modification le 07 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE modification le 17 Juillet 2007 Administrateur : D'ALLEST Frederic Jean-Pierre Louis Marie en fonction le 25 Avril 2001 Administrateur : MAGNAN Yves modification le 07 Juin 2010 Administrateur : DURANCE Jean Yves en fonction le 25 Août 2004 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD SA en fonction le 17 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : FIDEA CONTROLE en fonction le 17 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BARLET Jean Luc en fonction le 17 Juillet 2007 Administrateur : DAHER Alain en fonction le 13 Février 2008 Administrateur : LE PORTZ Louis Eugène Marie en fonction le 16 Juin 2008 Administrateur : ZAKOVITCH Dominique modification le 07 Juin 2010 Administrateur : DAHER Richard modification le 07 Juin 2010 Administrateur : ACE MANAGEMENT représenté par LETAILLEUR Thierry en fonction le 02 Juin 2009 Administrateur : MARCHETEAU Gilles Alain Yves en fonction le 28 Juillet 2009 Administrateur : MIGNOT Jacques en fonction le 07 Juin 2010
Montant du capital : 25370037.90 EUR

Annonce N°470
NOJO : BXC10158000273F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
10 Pl. de la Joliette Atrium 102
13002 Marseille

Annonce N°102
NOJO : BXB08211007416T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE modification le 10 Juillet 2002 Administrateur : SOGEMARCO DAHER représenté par NODE-LANGLOIS Patrick Jean modification le 14 Juin 2004 Administrateur : REGIS CHRISTIAN MARIE PIERRE modification le 02 Juin 2009 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE modification le 17 Juillet 2007 Administrateur : D'ALLEST Frederic Jean-Pierre Louis Marie en fonction le 25 Avril 2001 Administrateur : MAGNAN Yves modification le 16 Juillet 2002 Administrateur : DURANCE Jean Yves en fonction le 25 Août 2004 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD SA en fonction le 17 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : FIDEA CONTROLE en fonction le 17 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BARLET Jean Luc en fonction le 17 Juillet 2007 Administrateur : DAHER Alain en fonction le 13 Février 2008 Administrateur : LE PORTZ Louis Eugène Marie en fonction le 16 Juin 2008 Administrateur : ZAKOVITCH Dominique modification le 04 Novembre 2008 Administrateur : DAHER Richard en fonction le 02 Juin 2009 Administrateur : ACE MANAGEMENT représenté par LETAILLEUR Thierry en fonction le 02 Juin 2009 Administrateur : MARCHETEAU Gilles Alain Yves en fonction le 28 Juillet 2009

Annonce N°589
NOJO : BXC08161002703D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
10 Pl. de la Joliette Atrium 102,
13002 Marseille

Annonce N°306
NOJO : BXB08155002302F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE modification le 10 Juillet 2002.
Administrateur : SOGEMARCO DAHER représenté par NODE-LANGLOIS Patrick Jean modification le 14 Juin 2004.
Administrateur : REGIS CHRISTIAN MARIE PIERRE modification le 02 Juin 2009.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE modification le 17 Juillet 2007.
Administrateur : D'ALLEST Frederic Jean-Pierre Louis Marie en fonction le 25 Avril 2001.
Administrateur : MAGNAN Yves modification le 16 Juillet 2002.
Administrateur : DURANCE Jean Yves en fonction le 25 Août 2004.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD SA en fonction le 17 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : FIDEA CONTROLE en fonction le 17 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : BARLET Jean Luc en fonction le 17 Juillet 2007.
Administrateur : DAHER Alain en fonction le 13 Février 2008.
Administrateur : LE PORTZ Louis Eugène Marie en fonction le 16 Juin 2008.
Administrateur : ZAKOVITCH Dominique modification le 04 Novembre 2008.
Administrateur : DAHER Richard en fonction le 02 Juin 2009.
Administrateur : ACE MANAGEMENT représenté par LETAILLEUR Thierry en fonction le 02 Juin 2009.
Administrateur : FONDS STRATEGIQUE D'ADMINISTRATION représenté par PANNIER-RUNACHER Agnès en fonction le 02 Juin 2009.

Annonce N°185
NOJO : BXB08145008327G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 25326747.90 EUR

Annonce N°259
NOJO : BXB081310010397
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 20202777.00 EUR

Annonce N°180
NOJO : BXB08290002181V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE modification le 10 Juillet 2002.
Administrateur : SOGEMARCO DAHER représenté par NODE-LANGLOIS Patrick Jean modification le 14 Juin 2004.
Administrateur : REGIS CHRISTIAN MARIE PIERRE.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE modification le 17 Juillet 2007.
Administrateur : LHOTELLIER Philippe en fonction le 01 Juin 1999.
Administrateur : D'ALLEST Frederic Jean-Pierre Louis Marie en fonction le 25 Avril 2001.
Administrateur : MAGNAN Yves modification le 16 Juillet 2002.
Administrateur : DURANCE Jean Yves en fonction le 25 Août 2004.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD SA en fonction le 17 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : FIDEA CONTROLE en fonction le 17 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : BARLET Jean Luc en fonction le 17 Juillet 2007.
Administrateur : DAHER Alain en fonction le 13 Février 2008.
Administrateur : LE PORTZ Louis Eugène Marie en fonction le 16 Juin 2008.
Administrateur : ZAKOVITCH Dominique en fonction le 14 Octobre 2008.

Annonce N°283
NOJO : BXB081730003942
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE modification le 10 Juillet 2002Administrateur : SOGEMARCO DAHER représenté par NODE-LANGLOIS Patrick Jean modification le 14 Juin 2004.
Administrateur : REGIS CHRISTIAN MARIE PIERRE.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE modification le 17 Juillet 2007.
Administrateur : LHOTELLIER Philippe en fonction le 01 Juin 1999.
Administrateur : D'ALLEST Frederic Jean-Pierre Louis Marie en fonction le 25 Avril 2001.
Administrateur : MAGNAN Yves modification le 16 Juillet 2002.
Administrateur : DURANCE Jean Yves en fonction le 25 Août 2004.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD SA en fonction le 17 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : FIDEA CONTROLE en fonction le 17 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : BARLET Jean Luc en fonction le 17 Juillet 2007.
Administrateur : DAHER Alain en fonction le 13 Février 2008.
Administrateur : LE PORTZ Louis Eugène Marie en fonction le 16 Juin 2008.

Montant du capital : 20184649.00 EUR

Annonce N°667
NOJO : BXC081560016168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
10 Pl. de la Joliette Atrium 102,
13002 Marseille

Annonce N°382
NOJO : BXB08072002751W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 054 807 284
Dénomination : COMPAGNIE DAHER
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE modification le 10 Juillet 2002.
Administrateur : DAHER LOUIS PAUL ANDRE.
Administrateur : SOGEMARCO DAHER représenté par NODE-LANGLOIS Patrick Jean modification le 14 Juin 2004.
Administrateur : REGIS CHRISTIAN MARIE PIERRE.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE modification le 17 Juillet 2007.
Administrateur : LHOTELLIER Philippe en fonction le 01 Juin 1999.
Administrateur : D'ALLEST Frederic Jean-Pierre Louis Marie en fonction le 25 Avril 2001.
Administrateur : MAGNAN Yves modification le 16 Juillet 2002.
Administrateur : DURANCE Jean Yves en fonction le 25 Août 2004.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD SA en fonction le 17 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : FIDEA CONTROLE en fonction le 17 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : BARLET Jean Luc en fonction le 17 Juillet 2007.
Administrateur : DAHER Alain en fonction le 13 Février 2008.

Code NIC : 00051

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00044

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Dénomination : COMPAGNIE DAHER

Dénomination : COMPAGNIE DAHER DE GERANCE ET D'ARMEMENT

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE
Né le 05/08/1949 à MARSEILLE
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
33 Chemin du Plateau de
Malmousque
13007 Marseille 7e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : KAYAT Didier
Né le 05/01/1964 à BEYROUTH (LIBAN)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
95 Rue de la Pompe
75116 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : KAYAT Didier
Né le 05/01/1964 à BEYROUTH (LIBAN)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
95 Rue de la Pompe
75116 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : VAN NEK (TANDEAU DE MARSAC) Cécile
Né le 17/04/1963 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Cité d'Hauteville
75010 Paris 10e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : NOBRE (RABELLE) Lise
Né le 26/06/1965 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
19 Rue Raymond Queneau
Rueil Malmaison
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Morale

Nom : Bpifrance Participations
Siren : 509584074
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
27-31 Avenue du Général Leclerc
94710 Maisons-Alfort Cedex
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : LEFEBVRE Eric
Né le 09/02/1968 à Paris (FRANCE)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : MAGNAN Yves
Né le 25/05/1948 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Impasse St Claude
75003 Paris 3e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : SCARAMANGA Thibault
Né le 05/07/1972 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 Rue Jean Richepin
75016 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Morale

Nom : SOGEMARCO DAHER
Qualité : Administrateur

Adresse :
55 Rue de la Joliette
13002 Marseille 2e Arrondissement
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : SCARAMANGA (ROUX) Estelle
Né le 10/09/1964 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : CHATFIELD Clare
Né le 21/12/1957 à SANTOS (BRESIL)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 Avenue Georges Clémenceau
78110 Le Vésinet
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : GENIS Olivier, Léopold
Né le 25/06/1961 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
42 Avenue de Saxe
75007 Paris 7e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : KALB Frédérique
Né le 21/02/1971 à STUTTGART (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Chemin de la Ferme aux Moines
28260 Boncourt
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Morale

Nom : BPIFRANCE INVESTISSEMENT
Siren : 433975224
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Administrateur

Adresse :
27/31 Avenue du Général Leclerc
94710 Maisons-Alfort Cedex
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : CERIA Nicolas
Né le 03/02/1984 à Sallanches (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
25 Rue Paul Valéry
75116 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : GIANNUZZI Michel
Né le 03/09/1964 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
54 Avenue Raymond Poincaré
75116 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : BRACHET Anne
Né le 18/07/1963 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 Avenue Gourgaud
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Boulevard Augustin Cieussa
13007 Marseille 7e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : DAHER PATRICK MARIE JEAN CLAUDE
Né le 05/08/1949 à MARSEILLE
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
33 Chemin DU PLATEAU DE
MALMOUSQUE
13007 Marseille
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : KAYAT Didier
Né le 05/01/1964 à BEYROUTH (LIBAN)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
95 Rue de la Pompe
75116 Paris
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : KAYAT Didier
Né le 05/01/1964 à BEYROUTH (LIBAN)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
95 Rue de la Pompe
75116 Paris
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Morale

Nom : SOGEMARCO DAHER
Qualité : Administrateur

Adresse :
55 RUE DE LA JOLIETTE
13002 Marseille
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : DAHER Richard
Né le 09/05/1957 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : MAGNAN Yves
Né le 25/05/1948 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Impasse St Claude
75003 Paris
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : DURANCE Jean Yves
Né le 28/07/1942 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
18 Boulevard MAILLOT
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : DAHER Alain
Né le 22/07/1955 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 Rue des Promenades
22000 Saint-Brieuc
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : ZAKOVITCH (DAMON) Dominique
Né le 18/10/1946 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Avenue Rodin
75116 Paris
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Morale

Nom : ACE MANAGEMENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Administrateur

Adresse :
48 Rue de Lisbonne
75008 Paris
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : LETAILLEUR Thierry
Né le 08/10/1955 à Charleville-Mézières (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : SCARAMANGA Thibault
Né le 05/07/1972 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 Rue Jean Richepin
75016 Paris
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : NOBRE (RABELLE) Lise
Né le 26/06/1965 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
19 Rue RAYMOND QUENEAU
RUEIL MALMAISON
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Morale

Nom : Bpifrance Participations
Siren : 509584074
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
27-31 Avenue du Général Leclerc
94710 Maisons Alfort CEDEX
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : LEFEBVRE Eric
Né le 09/02/1968 à Paris (FRANCE)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : CHATFIELD Clare
Né le 21/12/1957 à SANTOS (BRESIL)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 Avenue Georges Clémenceau
78110 Le Vésinet
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : SOCIETE AUDIT CONSEIL EXPERTISE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Boulevard Augustin Cieussa
13007 Marseille
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Morale

Nom : FIDEA CONTROLE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
46 Rue Paul Valéry
75016 Paris
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Personne Physique

Nom : BARLET Jean Luc
Né le 02/02/1962 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16057 déposé le 15/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°18201 déposé le 10/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°15136 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°15136 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°15136 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°15136 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°23 déposé le 05/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°23 déposé le 05/01/2022
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°17213 déposé le 29/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°15130 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°15130 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°15130 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5885 déposé le 18/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°31509 déposé le 16/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°31509 déposé le 16/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5885 déposé le 18/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°40229 déposé le 24/08/2018
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10052 déposé le 28/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10052 déposé le 28/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10051 déposé le 28/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10051 déposé le 28/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10051 déposé le 28/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10051 déposé le 28/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10051 déposé le 28/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°13467 déposé le 08/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°13468 déposé le 08/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°13468 déposé le 08/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°13468 déposé le 08/08/2017
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°9538 déposé le 08/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°9538 déposé le 08/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°9538 déposé le 08/06/2017
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°4573 déposé le 14/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Dépôt préalable de réduction du capital social non motivée par les pertes

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°4573 déposé le 14/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Dépôt préalable de réduction du capital social non motivée par les pertes

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°15131 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°9119 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°9119 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°9119 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°9119 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6374 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6374 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8848 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nouveau capital : 25 175 565,90 euros

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8848 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8848 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°9562 déposé le 24/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8848 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nouveau capital : 25 175 565,90 euros

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8848 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8848 déposé le 12/06/2015
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°9562 déposé le 24/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2757 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2757 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2757 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2757 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2757 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2757 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2757 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2757 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2757 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2757 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16776 déposé le 13/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16776 déposé le 13/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16776 déposé le 13/11/2014
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16776 déposé le 13/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16776 déposé le 13/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16776 déposé le 13/11/2014
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°11965 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°11965 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°11965 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°11965 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6948 déposé le 06/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6948 déposé le 06/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°12415 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°12415 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°12415 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°12415 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°7012 déposé le 06/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°7012 déposé le 06/05/2013
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°7012 déposé le 06/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°7012 déposé le 06/05/2013
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16429 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réduction du capital social.

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16429 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16429 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réduction du capital social.

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16429 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°15622 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°15622 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°7087 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : (sous condition suspensive)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°7087 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé
Décision : (sous condition suspensive)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°15622 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°15622 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16732 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16732 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16732 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°16732 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°13564 déposé le 13/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°13564 déposé le 13/09/2011
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°13564 déposé le 13/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°13564 déposé le 13/09/2011
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°9630 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°9630 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8110 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8110 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8110 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8110 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8109 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8109 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8109 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8109 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8109 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8109 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10482 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10482 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6888 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6888 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6888 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6888 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6888 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°7486 déposé le 02/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°7486 déposé le 02/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6888 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6888 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6888 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6888 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6888 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°7486 déposé le 02/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°7486 déposé le 02/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6229 déposé le 05/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6229 déposé le 05/05/2009
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6229 déposé le 05/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6229 déposé le 05/05/2009
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2700 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : ORD N°195/09

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2700 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : ORD N°195/09

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°14265 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°14265 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8578 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
Décision : statuts mis à jour

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8578 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
Décision : statuts mis à jour

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8577 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8577 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2472 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2472 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°9725 déposé le 13/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°9725 déposé le 13/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10669 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE DEPOT DES FONDS - RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL - MISE A JOUR DES STATUTS

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10669 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE DEPOT DES FONDS - RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL - MISE A JOUR DES STATUTS

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10668 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10668 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10667 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : DONNEE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10667 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : DONNEE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6593 déposé le 06/06/2005
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6593 déposé le 06/06/2005
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10370 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10370 déposé le 18/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°7130 déposé le 14/06/2004
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE SOGEMARCO

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°7130 déposé le 14/06/2004
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE SOGEMARCO

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°7976 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15-05-2001 NOMINATION DU PDG NOMINATION D UN NOUVEL ADMINISTRATEUR STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°7976 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15-05-2001 NOMINATION DU PDG NOMINATION D UN NOUVEL ADMINISTRATEUR STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8071 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : EMISSION D'UN EMPRUNT OBLIGATAIRE D'UN MONTANT DE 3 048 858 EUROS DONT LA SOUSCRIPTION EST RESERVEE A M PHILIPPE LHOTELLIER

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8071 déposé le 30/07/2001
Etat : Déposé
Décision : EMISSION D'UN EMPRUNT OBLIGATAIRE D'UN MONTANT DE 3 048 858 EUROS DONT LA SOUSCRIPTION EST RESERVEE A M PHILIPPE LHOTELLIER

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6138 déposé le 14/06/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6138 déposé le 14/06/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°4560 déposé le 25/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°4560 déposé le 25/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8117 déposé le 17/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8117 déposé le 17/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6080 déposé le 22/06/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°6080 déposé le 22/06/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5205 déposé le 01/06/1999
Etat : Déposé
Décision : PV AGE DU 28 04 1999 - AUGMENTATION DU CAPITAL - CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE- STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5205 déposé le 01/06/1999
Etat : Déposé
Décision : PV AGE DU 28 04 1999 - AUGMENTATION DU CAPITAL - CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE- STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2317 déposé le 05/03/1998
Etat : Déposé
Décision : COOPTATION D UN ADMINISTRATEUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°2317 déposé le 05/03/1998
Etat : Déposé
Décision : COOPTATION D UN ADMINISTRATEUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5111 déposé le 05/07/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 16/06/1995

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5111 déposé le 05/07/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 16/06/1995

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/07/1994

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 01/07/1994

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8035 déposé le 23/09/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 01/07/1994

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/07/1994

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 01/07/1994

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8035 déposé le 23/09/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 01/07/1994

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : APPORT-FUSION

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE COMPAGNIE DAHER DE GERANCE ET D ARMEMENT

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5997 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8035 déposé le 23/09/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8035 déposé le 23/09/1994
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A 10 PLACE DE LA JOLIETTE ATRIUM 102 13002 MARSEILLE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5111 déposé le 05/07/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATIONS D UN DEUXIEME COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5997 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : APPORT-FUSION

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE COMPAGNIE DAHER DE GERANCE ET D ARMEMENT

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5998 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8035 déposé le 23/09/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°8035 déposé le 23/09/1994
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A 10 PLACE DE LA JOLIETTE ATRIUM 102 13002 MARSEILLE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5111 déposé le 05/07/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATIONS D UN DEUXIEME COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
59 Boulevard Perier
13008 Marseille 8e Arrondissement
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/11/1895
Activité : Toutes opérations de participations financières commerciales industrielles mobilières ou autres dans le domaine de la logistique du commerce de l'industrie des transports de toute nature
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Siège

Adresse :
35 Cours Pierre Puget
13006 Marseille
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Type : Etablissement principal

Adresse :
35 Cours Pierre Puget
13006 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/11/1895
Activité : Toutes opérations de participations financières commerciales industrielles mobilières ou autres dans le domaine de la logistique du commerce de l'industrie des transports de toute nature
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00227
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
1 Allée MARYSE BASTIER
BATIMENT 528
PARAY VIELLE POSTE
91781 Wissous CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Toutes opérations de participations financières commerciales industrielles mobilières ou autres dans le domaine de la logistique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/1954

Type de capital : Fixe
Capital : 25126048.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 110 années

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/1954

Type de capital : Fixe
Capital : 25175565.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 110 années

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10470 déposé le 13/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°31937 déposé le 03/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°10435 déposé le 24/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°5024 déposé le 13/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1954B00728
Dépôt : N°4633 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe