COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS

Entreprise

COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS
Dernière mise à jour : 06/07/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/07/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44139608200048 / Siren : 441396082 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 33 441396082
Effectif en 2022 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
59 : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
Cette division comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette ou disque, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision, les activités auxiliaires tel- les que montage, doublage, sous-titrage, etc., la distribution de films à d’autres établissements, ainsi que leur pro- jection. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d’autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses. Cette division comprend également les activités liées à l’enregistrement sonore, c’est-à-dire la production de ma- trices sonores, leur promotion et leur distribution, l’édition musicale ainsi que les services d’enregistrement sonore en studio ou ailleurs.
59.1 : Activités cinématographiques, vidéo et de télévision
Ce groupe comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette, DVD ou autre support, y compris la diffusion numérique, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision ; les activités auxiliaires telles que montage, doublage, sous-titrage, etc. ; la distribution de films cinématographiques et autres productions (cassettes vidéo, DVD, etc.) à d’autres établissements, ainsi que leur projection. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d’autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses.
59.11 : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
Cette classe comprend aussi :
- l’activité des studios de cinéma Cette classe ne comprend pas :
- le tirage de contretypes (à l’exception de la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles) et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD et de DVD à partir d’originaux (cf. 18.20Z)
- le commerce de gros de cassettes vidéo, de CD, de DVD enregistrés (cf. 46.43Z)
- le commerce de gros de cassettes vidéo et de CD vierges (cf. 46.52Z)
- le commerce de détail de cassettes vidéo, de CD, de DVD (cf. 47.63Z)
- les activités de post-production (cf. 59.12Z)
- l’enregistrement sonore et l’enregistrement de livres sur cassette (cf. 59.20Z)
- les services de télédiffusion (cf. 60.2)
- la création d’un programme complet de télévision (cf. 60.2)
- le développement de films non destinés à l’industrie cinématographique (cf. 74.20Z)
- les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf. 74.90B)
- la location de DVD et vidéocassettes au public (cf. 77.22Z)
- les services de sous-titrage en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, de réunions ou de conférences (cf. 82.99Z)
- les activités pour compte propre des acteurs, des dessinateurs de dessins animés, des metteurs en scène et des techniciens, etc. (cf. 90.0)
59.11A : Production de films et de programmes pour la télévision
Cette sous-classe comprend :
- la production et la réalisation de films et de programmes audiovisuels de tous types quelle qu’en soit la durée, destinés à la diffusion télévisuelle : • œuvres de stock (séries, téléfilms, reportages, documentaires, dessins animés, etc.) • œuvres de flux (émissions en direct ou retransmises telles que jeux, variétés, météo, sports, journaux d’information, etc.) Produits associés : 59.11.11p, 59.11.13, 59.11.21p, 59.11.22p, 59.11.23p, 59.11.24p, 59.11.25p, 59.11.30p
Coordonnées de l'établissement :
COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS
Adresse :
54 AVEN DE ROMANS
26000 VALENCE
Liens de succession de l'établissement :
06/07/2022 : Succession
Prédécesseur : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS
Continuité économique
06/07/2022 : Succession
Prédécesseur : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/03/2002
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS
Activité principale : Production de films et de programmes pour la télévision (NAFRev2 : 59.11A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3833
NOJO : 260200003428680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1194
NOJO : 260200003268560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°321
NOJO : 026020000321032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Romans 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10560
NOJO : 690100014468690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6539
NOJO : 690100013183430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1864
NOJO : 690100012324370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°1700
NOJO : 069010001217208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 69855.00 EUR
23/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7767
NOJO : 690100011420280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1664
NOJO : 069010001097091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7963
NOJO : 690100010509520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7121
NOJO : 690100009601670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8232
NOJO : 690100008694170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°2052
NOJO : BXB151070025918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11212
NOJO : 690100008026720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/07/2013 : Avis de dépôt

Annonce N°1523
NOJO : BXA13185001601N
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012012RJ0427CC0F8EC3-AD33-D945-84B1-CA761FBC2E29

Avis de dépôt du 15 février 2013
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10887
NOJO : BXC131610086575
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/05/2013 : Extrait de jugement

Annonce N°1393
NOJO : BXA131150016042
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012012RJ0427382171ED-9A2D-7A42-AEA3-39DC2361F9F6

Extrait de jugement du 16 avril 2013
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan huit ans nomme Commissaire à l'exécution du plan la Selarl Bauland-Gladel-Martinez Représentée par Me Eric Bauland 40 rue de Bonnel 69003 Lyon

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9524
NOJO : BXC12178010899J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/05/2012 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1795
NOJO : BXA12117001663T
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012012RJ042767D6B73F-72D0-E241-BB78-D17078987500

Jugement d'ouverture du 17 avril 2012
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 11 avril 2012 désignant administrateur la Selarl Bauland-Gladel-Martinez Représentée par Me Eric Bauland 40 rue de Bonnel 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Activité : production de films pour la télévision

Adresse :
38 rue de l'Université
69007 Lyon
29/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°3385
NOJO : BXB120550026257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 57495.00 EUR
08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8969
NOJO : BXC11235033559Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
38 rue de l'Université
69007 Lyon
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6567
NOJO : BXC10183008188F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
38 rue de l'Université
69007 Lyon
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8434
NOJO : BXC08181006861X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
38 rue de l'Université
69007 Lyon
24/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7937
NOJO : BXC082480016799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
38 rue de l'Université
69007 Lyon
04/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°4239
NOJO : BXB08073005069A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 441 396 082
Dénomination : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
MARTIN Eric nom d'usage : MARTIN Eric n'est plus gérant.
.
DUC-MAUGE Jérôme Michel Philippe nom d'usage : DUC-MAUGE Jérôme devient gérant.
.

Historique de l'unité légale :
06/07/2022 : code NIC
Code NIC : 00048
08/11/2021 : activité principale
Activité principale : Production de films et de programmes pour la télévision (NAFRev2 : 59.11A)
21/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/03/2015 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production de films pour le cinéma (NAFRev2 : 59.11C)
01/04/2005 : code NIC
Code NIC : 00022
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Production de films pour le cinéma (NAF1993 : 92.1C)
Représentants légaux :
04/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Type : Personne Physique

Nom : DUC-MAUGE Jérôme Michel Philippe
Né le 05/03/1974 à Tullins (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
37 Rue du Lac
69003 Lyon
France
Dépôts des actes :
02/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°009561 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
02/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°009561 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
24/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°021294 déposé le 04/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/05/2012 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°021294 déposé le 04/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°007812 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Décision de gérance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°007812 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°013611 déposé le 17/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°013611 déposé le 17/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°011575 déposé le 17/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°011575 déposé le 17/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°019968 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°024613 déposé le 13/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°001090 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°001090 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°003910 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°003910 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°021294 déposé le 04/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°026808 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
Etablissements :
04/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Type : Siège

Adresse :
26 Rue Émile Decorps
Pôle Pixel
69100 Villeurbanne
France
04/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Type : Etablissement principal

Adresse :
26 Rue Émile Decorps
Pôle Pixel
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/2002
Activité : Production, réalisation, édition de courts métrages, séries, téléfilms, documentaires, création, magazines TV, films publicitaires, techniques ou de formation, clips vidéo pour le cinéma, TV, Vidéo, interne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F12/016819
Date d’ajout de l’observation : 17/04/2012
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 17/04/2012 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Juge commissaire : Monsieur POULAIN Jean-Paul, Juge commissaire suppléant : Monsieur DERDERIAN Daniel, Mandataire Judiciaire : Maître SABOURIN 219 RUE DUGUESCLIN 69427 LYON CEDEX 03, Administrateur judiciaire : la Selarl BAULAND-GLADEL-MARTINEZ représentée par Me Eric BAULAND 40 RUE DE BONNEL 69003 LYON mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 11/04/2012
04/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F12/038260
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2012
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 16/10/2012 prolongeant la période d'observation jusqu'au 17/04/2013, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité.
04/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F12/041255
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2012
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
04/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F13/014780
Date d’ajout de l’observation : 16/04/2013
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 16/04/2013 arrêtant le plan de redressement. Commissaire à l'exécution du plan : la Selarl BAULAND-GLADEL-MARTINEZ représentée par Me Eric BAULAND 40 RUE DE BONNEL 69003 LYON
04/07/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F14/003411
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2014
Texte de l'observation : Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 21/01/2014 désignant en qualité de Juge commissaire : Monsieur VIGNON Jean-Jacques en remplacement du juge commissaire précédemment désigné.
Personnes morales :
04/07/2016 : COCOTTES-MINUTE PRODUCTIONS SARL
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production, réalisation, édition, distribution cinématographique, de films longs et courts métrages, séries, téléfilms, documentaires, de création, de magazines...

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/03/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 57495.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2002
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°016741 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°013657 déposé le 12/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°017447 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°010284 déposé le 22/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°010044 déposé le 30/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°019510 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°012023 déposé le 15/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°010826 déposé le 27/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°015427 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°019151 déposé le 07/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°012198 déposé le 23/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°010595 déposé le 20/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°017855 déposé le 19/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B01046
Dépôt : N°018738 déposé le 10/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/013959 du 10/11/2022
Numéro de gestion : 2022B01580
Code activité : 5911A : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires756168587
AJAutres immobilisations incorporelles4 5284 330198
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels643643
ATAutres immobilisations corporelles25 69911 09314 605
BHAutres immobilisations financières10 27310 273
BJTOTAL (I)41 90016 23525 664
BPEn cours de production de services80 43480 434
BXClients et comptes rattachés36 08436 084
BZAutres créances74 03874 038
CDValeurs mobilières de placement7575
CFDisponibilités68 10868 108
CHCharges constatées d’avance8 2098 209
CJTOTAL (II)266 951266 951
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 85116 235292 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel57 495
DDRéserve légale (1)750
DHReport à nouveau-121 983
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)39 742
DLTOTAL (I)-23 996
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 687
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 750
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 652
DYDettes fiscales et sociales36 530
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 102
EAAutres dettes108 338
EBProduits constatés d’avance (2)48 549
ECTOTAL (IV)316 612
EETOTAL GENERAL (I à V)292 615
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an316 611
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.11 080
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services359 378359 378
FJChiffres d’affaires nets359 378359 378
FMProduction stockée56 540
FOSubventions d’exploitation305 922
FQAutres produits2 138
FRTotal des produits d’exploitation (I)723 979
FWAutres achats et charges externes291 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 239
FYSalaires et traitements238 299
FZCharges sociales122 842
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 245
GEAutres charges48 810
GFTotal des charges d’exploitation (II)711 699
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)12 280
GRIntérêts et charges assimilées1 167
GUTotal des charges financières (VI)1 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 167
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 112
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion903
HDTotal des produits exceptionnels (VII)903
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 740
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 740
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 837
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 467
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)724 883
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)685 140
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)39 742
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant29 413
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 500
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)48 705
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9301515824 498
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 1113 0945 46811 737
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 0413 2456 05116 235
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/039978 du 11/10/2021
Numéro de gestion : 2002B01046
Code activité : 5911C : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires756168587
AJAutres immobilisations incorporelles4 5284 330198
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels643643
ATAutres immobilisations corporelles25 69911 09314 605
BHAutres immobilisations financières10 27310 273
BJTOTAL (I)41 90016 23525 664
BPEn cours de production de services80 43480 434
BXClients et comptes rattachés36 08436 084
BZAutres créances74 03874 038
CDValeurs mobilières de placement7575
CFDisponibilités68 10868 108
CHCharges constatées d’avance8 2098 209
CJTOTAL (II)266 951266 951
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 85116 235292 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel57 495
DDRéserve légale (1)750
DHReport à nouveau-121 983
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)39 742
DLTOTAL (I)-23 996
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 687
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 750
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 652
DYDettes fiscales et sociales36 530
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 102
EAAutres dettes108 338
EBProduits constatés d’avance (2)48 549
ECTOTAL (IV)316 612
EETOTAL GENERAL (I à V)292 615
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an316 611
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.11 080
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services359 378359 378
FJChiffres d’affaires nets359 378359 378
FMProduction stockée56 540
FOSubventions d’exploitation305 922
FQAutres produits2 138
FRTotal des produits d’exploitation (I)723 979
FWAutres achats et charges externes291 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 239
FYSalaires et traitements238 299
FZCharges sociales122 842
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 245
GEAutres charges48 810
GFTotal des charges d’exploitation (II)711 699
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)12 280
GRIntérêts et charges assimilées1 167
GUTotal des charges financières (VI)1 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 167
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 112
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion903
HDTotal des produits exceptionnels (VII)903
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 740
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 740
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 837
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 467
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)724 883
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)685 140
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)39 742
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant29 413
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 500
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)48 705
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9301515824 498
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 1113 0945 46811 737
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 0413 2456 05116 235
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/016860 du 03/07/2020
Numéro de gestion : 2002B01046
Code activité : 5911C : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires756168587
AJAutres immobilisations incorporelles4 5284 330198
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels643643
ATAutres immobilisations corporelles25 69911 09314 605
BHAutres immobilisations financières10 27310 273
BJTOTAL (I)41 90016 23525 664
BPEn cours de production de services80 43480 434
BXClients et comptes rattachés36 08436 084
BZAutres créances74 03874 038
CDValeurs mobilières de placement7575
CFDisponibilités68 10868 108
CHCharges constatées d’avance8 2098 209
CJTOTAL (II)266 951266 951
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 85116 235292 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel57 495
DDRéserve légale (1)750
DHReport à nouveau-121 983
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)39 742
DLTOTAL (I)-23 996
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 687
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 750
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 652
DYDettes fiscales et sociales36 530
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 102
EAAutres dettes108 338
EBProduits constatés d’avance (2)48 549
ECTOTAL (IV)316 612
EETOTAL GENERAL (I à V)292 615
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an316 611
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.11 080
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services359 378359 378
FJChiffres d’affaires nets359 378359 378
FMProduction stockée56 540
FOSubventions d’exploitation305 922
FQAutres produits2 138
FRTotal des produits d’exploitation (I)723 979
FWAutres achats et charges externes291 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 239
FYSalaires et traitements238 299
FZCharges sociales122 842
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 245
GEAutres charges48 810
GFTotal des charges d’exploitation (II)711 699
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)12 280
GRIntérêts et charges assimilées1 167
GUTotal des charges financières (VI)1 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 167
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 112
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion903
HDTotal des produits exceptionnels (VII)903
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 740
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 740
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 837
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 467
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)724 883
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)685 140
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)39 742
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant29 413
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 500
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)48 705
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9301515824 498
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 1113 0945 46811 737
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 0413 2456 05116 235
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/026627 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 2002B01046
Code activité : 5911C : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires756168587
AJAutres immobilisations incorporelles4 5284 330198
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels643643
ATAutres immobilisations corporelles25 69911 09314 605
BHAutres immobilisations financières10 27310 273
BJTOTAL (I)41 90016 23525 664
BPEn cours de production de services80 43480 434
BXClients et comptes rattachés36 08436 084
BZAutres créances74 03874 038
CDValeurs mobilières de placement7575
CFDisponibilités68 10868 108
CHCharges constatées d’avance8 2098 209
CJTOTAL (II)266 951266 951
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 85116 235292 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel57 495
DDRéserve légale (1)750
DHReport à nouveau-121 983
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)39 742
DLTOTAL (I)-23 996
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 687
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 750
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 652
DYDettes fiscales et sociales36 530
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 102
EAAutres dettes108 338
EBProduits constatés d’avance (2)48 549
ECTOTAL (IV)316 612
EETOTAL GENERAL (I à V)292 615
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an316 611
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.11 080
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services359 378359 378
FJChiffres d’affaires nets359 378359 378
FMProduction stockée56 540
FOSubventions d’exploitation305 922
FQAutres produits2 138
FRTotal des produits d’exploitation (I)723 979
FWAutres achats et charges externes291 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 239
FYSalaires et traitements238 299
FZCharges sociales122 842
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 245
GEAutres charges48 810
GFTotal des charges d’exploitation (II)711 699
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)12 280
GRIntérêts et charges assimilées1 167
GUTotal des charges financières (VI)1 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 167
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 112
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion903
HDTotal des produits exceptionnels (VII)903
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 740
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 740
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 837
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 467
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)724 883
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)685 140
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)39 742
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant29 413
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 500
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)48 705
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9301515824 498
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 1113 0945 46811 737
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 0413 2456 05116 235
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/027812 du 10/08/2018
Numéro de gestion : 2002B01046
Code activité : 5911C : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires756168587
AJAutres immobilisations incorporelles4 5284 330198
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels643643
ATAutres immobilisations corporelles25 69911 09314 605
BHAutres immobilisations financières10 27310 273
BJTOTAL (I)41 90016 23525 664
BPEn cours de production de services80 43480 434
BXClients et comptes rattachés36 08436 084
BZAutres créances74 03874 038
CDValeurs mobilières de placement7575
CFDisponibilités68 10868 108
CHCharges constatées d’avance8 2098 209
CJTOTAL (II)266 951266 951
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 85116 235292 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel57 495
DDRéserve légale (1)750
DHReport à nouveau-121 983
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)39 742
DLTOTAL (I)-23 996
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 687
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 750
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 652
DYDettes fiscales et sociales36 530
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 102
EAAutres dettes108 338
EBProduits constatés d’avance (2)48 549
ECTOTAL (IV)316 612
EETOTAL GENERAL (I à V)292 615
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an316 611
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.11 080
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services359 378359 378
FJChiffres d’affaires nets359 378359 378
FMProduction stockée56 540
FOSubventions d’exploitation305 922
FQAutres produits2 138
FRTotal des produits d’exploitation (I)723 979
FWAutres achats et charges externes291 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 239
FYSalaires et traitements238 299
FZCharges sociales122 842
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 245
GEAutres charges48 810
GFTotal des charges d’exploitation (II)711 699
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)12 280
GRIntérêts et charges assimilées1 167
GUTotal des charges financières (VI)1 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 167
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 112
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion903
HDTotal des produits exceptionnels (VII)903
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 740
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 740
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 837
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 467
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)724 883
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)685 140
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)39 742
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant29 413
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 500
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)48 705
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9301515824 498
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 1113 0945 46811 737
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 0413 2456 05116 235
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/026052 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 2002B01046
Code activité : 5911C : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires756168587
AJAutres immobilisations incorporelles4 5284 330198
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels643643
ATAutres immobilisations corporelles25 69911 09314 605
BHAutres immobilisations financières10 27310 273
BJTOTAL (I)41 90016 23525 664
BPEn cours de production de services80 43480 434
BXClients et comptes rattachés36 08436 084
BZAutres créances74 03874 038
CDValeurs mobilières de placement7575
CFDisponibilités68 10868 108
CHCharges constatées d’avance8 2098 209
CJTOTAL (II)266 951266 951
COTOTAL GENERAL (0 à V)308 85116 235292 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel57 495
DDRéserve légale (1)750
DHReport à nouveau-121 983
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)39 742
DLTOTAL (I)-23 996
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 687
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 750
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 652
DYDettes fiscales et sociales36 530
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés88 102
EAAutres dettes108 338
EBProduits constatés d’avance (2)48 549
ECTOTAL (IV)316 612
EETOTAL GENERAL (I à V)292 615
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an316 611
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.11 080
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services359 378359 378
FJChiffres d’affaires nets359 378359 378
FMProduction stockée56 540
FOSubventions d’exploitation305 922
FQAutres produits2 138
FRTotal des produits d’exploitation (I)723 979
FWAutres achats et charges externes291 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 239
FYSalaires et traitements238 299
FZCharges sociales122 842
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 245
GEAutres charges48 810
GFTotal des charges d’exploitation (II)711 699
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)12 280
GRIntérêts et charges assimilées1 167
GUTotal des charges financières (VI)1 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 167
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 112
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion903
HDTotal des produits exceptionnels (VII)903
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 740
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 740
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 837
HKImpôts sur les bénéfices (X)-31 467
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)724 883
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)685 140
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)39 742
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant29 413
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 500
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)48 705
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 9301515824 498
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 1113 0945 46811 737
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 0413 2456 05116 235
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