CLM FORMATION

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

Ce groupe comprend l’enseignement secondaire général et l’enseignement secondaire technique ou professionnel. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5

Cette sous-classe comprend l’enseignement comportant généralement une spécialisation par matière, qui associe des connaissances de base théoriques et des qualifications pratiques axées sur un emploi existant ou futur. La formation peut avoir pour objet de préparer l’élève à un large éventail d’emplois dans un secteur déterminé ou à un emploi bien précis.

Cette sous-classe comprend :
- l’enseignement technique et professionnel au-dessous du niveau de l’enseignement supérieur tel qu’il est défini dans le groupe 85.4. par exemple, enseignement dispensé par les lycées professionnels, les centres de formation d’apprentis (CFA) relevant de l’enseignement secondaire, les écoles sanitaires et sociales relevant de l’enseignement secondaire et les structures d’accueil d’élèves en difficulté scolaire ou sociale (SEGPA, EREA)

Cette sous-classe comprend aussi :
- la formation des guides touristiques
- la formation des chefs cuisiniers, hôteliers et restaurateurs
- les écoles d’esthétique et de coiffure
- la formation à la réparation informatique
- les écoles de conduite pour chauffeurs professionnels de camions, autobus, autocars, etc. et les écoles de conduite destinées à des pilotes professionnels
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement supérieur technique ou professionnel (cf. 85.4)
- les cours d’arts du spectacle vivant à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel (cf. 85.52Z)
- les écoles de conduite automobile non destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.53Z)
- la formation professionnelle entrant dans le cadre d’activités d’action sociale sans hébergement (cf. 88.10C et 88.99B) Produits associés : 85.32.11, 85.32.12