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d'Antibes

CLINIQUE SAINT MARTIN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/05/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 06580406400049 / Siren : 065804064 / NIC : 00049
N° de TVA : FR 35 065804064
Effectif en 2020 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.1 : Activités hospitalières
86.10 : Activités hospitalières
86.10Z : Activités hospitalières
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’hospitalisation de court ou long séjour, c’est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent : • les services du personnel médical et paramédical • les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d’anesthésie, • les services d’urgences • les services des salles d’opération, les services de pharmacie, d’hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers • les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l’interruption de grossesse, avec hébergement

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des blocs opératoires mobiles
- les services d’hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l’exclusion des produits médicaux (cf. 71.20B)
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 84.22Z)
- l’exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 86.2)
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d’orthodontie) (cf. 86.23Z)
- les activités de transport en ambulance (cf. 86.90A)
- les services des laboratoires d’analyses médicales (cf. 86.90B) Produits associés : 86.10.11, 86.10.12, 86.10.13, 86.10.14, 86.10.15, 86.10.19
Coordonnées de l'établissement :
CLINIQUE SAINT MARTIN
Adresse :
PROPRIETE LA CERISE
183 Route DES CAMOINS

13011 MARSEILLE 11
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)
Liens de succession de l'établissement :
18/05/1993 : Succession
Prédécesseur : CLINIQUE SAINT MARTIN
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1965
Dénomination : CLINIQUE SAINT MARTIN
Dénomination usuelle: CLINIQUE ST MARTIN
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
18/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°423
NOJO : 1303MYG84425000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°432
NOJO : 1303MYG78862900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°343
NOJO : 1303MYG72214500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°129
NOJO : 001303MYG677414
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : CLINIQUE SAINT MARTIN
Nom commercial : CLINIQUE ST MARTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GIOCANTI FRANCOIS MICHEL ; Directeur général : SOCIETE DE RECHERCHES, D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS ; Commissaire aux comptes titulaire : ZANETTO Marc ; Commissaire aux comptes suppléant : SEJNERA Patrice
31/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°656
NOJO : 1303MYG67532800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°306
NOJO : 311303445890018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°277
NOJO : 311303422179643
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°511
NOJO : 311303393029804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°61
NOJO : BXB162150020998
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GIOCANTI FRANCOIS MICHEL modification le 01 Août 2016 Commissaire aux comptes suppléant : EYSSAUTIER Jean-Marc en fonction le 25 Mai 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ZANETTO Marc en fonction le 25 Mai 2010 Directeur général : SOCIETE DE RECHERCHES, D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS représenté par DUBOIS Jean-Marc modification le 01 Août 2016
27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°686
NOJO : 311303367582246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : SA CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
20/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°598
NOJO : 311303340669870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : SA CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1340
NOJO : 311303320192288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : SA CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°824
NOJO : BXC13133006160P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : SA CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
02/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°356
NOJO : BXB12359001583Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : SA CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Directeur général unique : GIOCANTI FRANCOIS MICHEL modification le 21 Décembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : EYSSAUTIER Jean-Marc en fonction le 25 Mai 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ZANETTO Marc en fonction le 25 Mai 2010 Vice-président du conseil de surveillance : CAPODANO Géraldine modification le 21 Décembre 2012 Président du conseil de surveillance : MUSELIER Renaud en fonction le 21 Décembre 2012 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE DE RECHERCHES, D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS représenté par DUBOIS Jean-Marc en fonction le 21 Décembre 2012
05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1445
NOJO : BXC12171008402C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : SA CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société anonyme
16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°863
NOJO : BXC11124011205R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : SA CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
route de la Treille Propriété la Cerise les Camoins
13011 Marseille
11/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°481
NOJO : BXB10217003069Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : SA CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : GIOCANTI FRANCOIS MICHEL modification le 07 Février 2006 Administrateur : GIRAULT Jeanine Eliane modification le 07 Février 2006 Commissaire aux comptes suppléant : EYSSAUTIER Jean-Marc en fonction le 25 Mai 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ZANETTO Marc en fonction le 25 Mai 2010 Administrateur : CAPODANO Géraldine en fonction le 02 Août 2010
08/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°255
NOJO : BXB101470018318
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : SA CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : GIOCANTI FRANCOIS MICHEL modification le 07 Février 2006 Administrateur : RIES Monique Suzanne modification le 07 Février 2006 Administrateur : GIRAULT Jeanine Eliane modification le 07 Février 2006 Commissaire aux comptes suppléant : EYSSAUTIER Jean-Marc en fonction le 25 Mai 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ZANETTO Marc en fonction le 25 Mai 2010
19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1263
NOJO : BXC101260192971
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : SA CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
route de la Treille Propriété la Cerise les Camoins
13011 Marseille
11/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°139
NOJO : BXB10092001371Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : SA CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : GIOCANTI FRANCOIS MICHEL modification le 07 Février 2006 Commissaire aux comptes titulaire : MARGNAT JEAN modification le 30 Mars 2010 Administrateur : RIES Monique Suzanne modification le 07 Février 2006 Administrateur : GIRAULT Jeanine Eliane modification le 07 Février 2006 Commissaire aux comptes suppléant : CABINET JEAN MARGNAT en fonction le 30 Mars 2010
29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°706
NOJO : BXC08140002886L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : SA CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
route de la Treille
Propriété la Cerise,
les Camoins
13011 Marseille
07/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1280
NOJO : BXC08239003919C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Marseille 065 804 064
Dénomination : SA CLINIQUE SAINT MARTIN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
route de la Treille
Propriété la Cerise,
les Camoins
13011 Marseille
Historique de l'unité légale :
31/03/2016 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : CLINIQUE SAINT MARTIN
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
12/12/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
24/06/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : SA CLINIQUE SAINT MARTIN
10/07/1992 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : CLINIQUE ST MARTIN
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Code NIC : 00049
Représentants légaux :
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Type : Personne Physique

Nom : GIOCANTI FRANCOIS MICHEL
Né le 10/11/1957 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
22 AVENUE TALABOT
13007 Marseille
FRANCE
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE DE RECHERCHES, D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Directeur général

Adresse :
Route de la Treille
Propriété La Cerise
13011 Marseille
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DUBOIS Jean-Marc
Né le 01/07/1959 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Type : Personne Physique

Nom : ZANETTO (ZANETTO) Marc
Né le 22/11/1966 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
30 Chemin de Saint Henri
13321 Marseille CEDEX 16
FRANCE
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Type : Personne Physique

Nom : EYSSAUTIER (EYSSAUTIER) Jean-Marc
Né le 15/08/1960 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
25 Rue Sylvabelle
13006 Marseille
FRANCE
Dépôts des actes :
27/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°12018 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
27/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°12018 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Correction du libellé de l'adresse du siège social et du siège social du Directeur Général figurant dans le procès verbal de l'Assemblée Générale en date du 31 mars 2016, modification des satuts en conséquence.
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°12016 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°12016 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°12016 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°12016 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/03/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°12016 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
12/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°19230 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
12/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°19230 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
12/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°19230 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
12/12/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°19230 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
12/12/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°19230 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
12/12/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°19230 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général unique
12/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°19230 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°17311 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Sous condition suspensive
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°17311 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°11453 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
25/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°7446 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
28/12/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°4885 déposé le 30/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°15772 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : MISE A JOUR DES STATUTS
24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°1845 déposé le 07/02/2006
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - MMISE A JOUR DES STATUTS
22/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°7959 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : ET AUGMENTATION STATUTS MIS A JOUR
30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°1283 déposé le 04/02/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
15/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°4490 déposé le 10/05/1999
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET DE CONSEIL DE SURVEILLANCE CESSATION DES MANDATS D ADMINISTRATEURS, NOMINATIONS DES MEMBRES,PV DU CONSEIL DE SURVEILLANCE LE 15/03/1999, NOMI- NATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE STATUTS MIS A JOUR
25/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°9872 déposé le 02/11/1998
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°4428 déposé le 12/05/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
30/12/1995 : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°1807 déposé le 21/02/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/12/1995
30/12/1995 : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°1807 déposé le 21/02/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 30/12/1995
31/12/1994 : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°2875 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 31/12/1994
24/11/1994 : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°2874 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24/11/1994
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°489 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION EN DATE DU 24-11-94 ENTRE LA SA NLLE CLINIQUE ST MARTIN ET LA SA IMMOBILIERE PERIER
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°486 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION EN DATE DU 24-11-94 ENTRE LA SA IMMOBILIERE PERIER ET LA SA CENTRE DE REVEIL SAINT MARTIN
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°503 déposé le 30/11/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE EN DATE DU 22-11-94
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°503 déposé le 30/11/1994
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORS ET A LA FUSION
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°501 déposé le 30/11/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE EN DATE DU 22-11-94
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°501 déposé le 30/11/1994
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA SCISSION
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°10922 déposé le 22/12/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN VUE D UN PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIF
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°10921 déposé le 22/12/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°2875 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°2875 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°2875 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°2875 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°2875 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE SA CLINIQUE SAINT MARTIN
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°2875 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION, NOMINATION D UN ADMINISTRATEUR ET DE SON REPRESENTANT PERMANENT, APPROBATION DE LA FUSION
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°2874 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°1807 déposé le 21/02/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Etablissements :
01/08/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Type : Siège

Adresse :
Route DE LA TREILLE
PROPRIETE LA CERISE
LES CAMOINS
13011 Marseille
FRANCE
01/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route DE LA TREILLE
PROPRIETE LA CERISE
LES CAMOINS
13011 Marseille
FRANCE
Nom commercial : CLINIQUE ST MARTIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/1965
Activité : Exploitation d'une clinique médicale centre de rééducation fonctionnelle centre de soins et toutes activités S'y rapportant directement ou Indi Rectement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
01/08/2016 : CLINIQUE SAINT MARTIN
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/1965

Type de capital : Fixe
Capital : 149000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°3443 déposé le 12/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°2162 déposé le 13/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°1303 déposé le 03/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°2186 déposé le 15/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°4016 déposé le 22/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°5401 déposé le 30/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°2402 déposé le 22/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°2294 déposé le 22/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°3608 déposé le 07/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°5968 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°11738 déposé le 28/09/2007
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°13205 déposé le 30/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°10391 déposé le 04/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°8850 déposé le 14/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°9955 déposé le 07/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°6123 déposé le 01/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°7652 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°5578 déposé le 31/07/2000
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°9958 déposé le 25/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°1057 déposé le 29/03/1999
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°9348 déposé le 19/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°7968 déposé le 15/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°7144 déposé le 11/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°9505 déposé le 20/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°7996 déposé le 02/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°7967 déposé le 27/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°5207 déposé le 04/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°5828 déposé le 05/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°3465 déposé le 06/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°99999 déposé le 31/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°99999 déposé le 01/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°99999 déposé le 18/07/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1965B00406
Dépôt : N°99999 déposé le 02/09/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 2397 du 14/04/2023
Numéro de gestion : 1965B00406
Code activité : 8610Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 382 545619 342763 203808 181
AHFonds commercial133 898133 898133 898
APConstructions341 606326 73314 87319 089
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 686 5663 376 839309 728411 580
ATAutres immobilisations corporelles8 355 4996 419 5741 935 9251 980 906
AVImmobilisations en cours106 876
CUAutres participations150 306150 306150 306
BHAutres immobilisations financières5 9955 9955 995
BJTOTAL (I)14 056 41510 742 4873 313 9273 616 831
BLMatières premières, approvisionnements50 13550 13558 882
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3003 3005 000
BXClients et comptes rattachés2 117 77314 9212 102 8522 492 892
BZAutres créances896 590896 5902 727 550
CFDisponibilités2 081 7842 081 7842 540 697
CHCharges constatées d’avance86 06886 06870 283
CJTOTAL (II)5 235 65014 9215 220 7297 895 304
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 292 06410 757 4088 534 65711 512 135
CRParts à plus d’un an14 921
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel149 000149 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...546 770546 770
DDRéserve légale (1)37 00037 000
DGAutres réserves3 0833 083
DHReport à nouveau339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)709 242849 789
DLTOTAL (I)1 445 4331 585 641
DPProvisions pour risques19 28327 500
DQProvisions pour charges1 101 7211 248 073
DRTOTAL (III)1 121 0041 275 573
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 344 354817 774
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 329 8372 714 350
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés614 626844 910
DYDettes fiscales et sociales2 352 2743 951 108
EAAutres dettes235 825256 100
EBProduits constatés d’avance (2)90 62265 919
ECTOTAL (IV)5 968 2198 650 922
EETOTAL GENERAL (I à V)8 534 65711 512 135
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 702 0807 944 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 4182 4183 259
FGProduction vendue services21 995 06821 995 06822 690 646
FJChiffres d’affaires nets21 997 48521 997 48522 693 906
FOSubventions d’exploitation615 930662 087
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges551 668481 927
FQAutres produits182 28119 275
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 347 36423 857 194
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements754 039806 351
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 747-7 684
FWAutres achats et charges externes7 487 1877 236 206
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 687 4841 747 386
FYSalaires et traitements8 196 2648 092 039
FZCharges sociales3 201 8073 188 986
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements616 225753 326
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 92119 232
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions19 283235 000
GEAutres charges15 44923 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 001 40622 094 031
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 345 9581 763 164
GJProduits financiers de participations6 15646 647
GPTotal des produits financiers (V)6 15646 647
GRIntérêts et charges assimilées77 403110 396
GUTotal des charges financières (VI)77 403110 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-71 247-63 748
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 274 7111 699 415
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion102
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 102
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 367
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions183 649255 531
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)183 649256 898
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-183 649-244 795
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 959215 975
HKImpôts sur les bénéfices (X)227 861388 856
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 353 52023 915 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 644 27823 066 155
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)709 242849 789
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles568 00951 333619 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 558 254564 89110 123 145
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 126 263616 22410 742 487
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 483
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 101 721
5VAutres provisions pour risques et charges16 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 275 573202 932357 5001 121 004
6TSur comptes clients19 23214 92119 23214 921
7BTotal Provisions pour dépréciation19 23214 92119 23214 921
7CTOTAL GENERAL1 294 805217 853376 7321 135 925
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 204376 732
UG- Financières183 649
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 995
UXAutres créances clients2 117 773
UYPersonnel et comptes rattachés16 538
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux201
VPDivers371 285
VCGroupe et associés340 068
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)168 497
VSCharges constatées d’avance86 068
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 106 4263 085 51020 916
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 1262 126
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine792 25276 769316 444
8AEmprunts et dettes financières divers438 799438 799
8BFournisseurs et comptes rattaché614 626614 626
8CPersonnel et comptes rattachés861 975861 975
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 175 5001 175 500
VWT.V.A.3 4383 438
VQAutres impôts, taxes et assimilés311 361311 361
VIGroupe et associés891 038891 038
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)235 825235 825
8LProduits constatés d’avance90 62290 622
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 417 5634 702 080316 444399 040
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice109 380
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 3978 du 13/04/2022
Numéro de gestion : 1965B00406
Code activité : 8610Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 382 545619 342763 203808 181
AHFonds commercial133 898133 898133 898
APConstructions341 606326 73314 87319 089
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 686 5663 376 839309 728411 580
ATAutres immobilisations corporelles8 355 4996 419 5741 935 9251 980 906
AVImmobilisations en cours106 876
CUAutres participations150 306150 306150 306
BHAutres immobilisations financières5 9955 9955 995
BJTOTAL (I)14 056 41510 742 4873 313 9273 616 831
BLMatières premières, approvisionnements50 13550 13558 882
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3003 3005 000
BXClients et comptes rattachés2 117 77314 9212 102 8522 492 892
BZAutres créances896 590896 5902 727 550
CFDisponibilités2 081 7842 081 7842 540 697
CHCharges constatées d’avance86 06886 06870 283
CJTOTAL (II)5 235 65014 9215 220 7297 895 304
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 292 06410 757 4088 534 65711 512 135
CRParts à plus d’un an14 921
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel149 000149 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...546 770546 770
DDRéserve légale (1)37 00037 000
DGAutres réserves3 0833 083
DHReport à nouveau339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)709 242849 789
DLTOTAL (I)1 445 4331 585 641
DPProvisions pour risques19 28327 500
DQProvisions pour charges1 101 7211 248 073
DRTOTAL (III)1 121 0041 275 573
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 344 354817 774
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 329 8372 714 350
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés614 626844 910
DYDettes fiscales et sociales2 352 2743 951 108
EAAutres dettes235 825256 100
EBProduits constatés d’avance (2)90 62265 919
ECTOTAL (IV)5 968 2198 650 922
EETOTAL GENERAL (I à V)8 534 65711 512 135
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 702 0807 944 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 4182 4183 259
FGProduction vendue services21 995 06821 995 06822 690 646
FJChiffres d’affaires nets21 997 48521 997 48522 693 906
FOSubventions d’exploitation615 930662 087
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges551 668481 927
FQAutres produits182 28119 275
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 347 36423 857 194
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements754 039806 351
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 747-7 684
FWAutres achats et charges externes7 487 1877 236 206
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 687 4841 747 386
FYSalaires et traitements8 196 2648 092 039
FZCharges sociales3 201 8073 188 986
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements616 225753 326
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 92119 232
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions19 283235 000
GEAutres charges15 44923 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 001 40622 094 031
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 345 9581 763 164
GJProduits financiers de participations6 15646 647
GPTotal des produits financiers (V)6 15646 647
GRIntérêts et charges assimilées77 403110 396
GUTotal des charges financières (VI)77 403110 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-71 247-63 748
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 274 7111 699 415
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion102
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 102
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 367
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions183 649255 531
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)183 649256 898
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-183 649-244 795
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 959215 975
HKImpôts sur les bénéfices (X)227 861388 856
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 353 52023 915 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 644 27823 066 155
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)709 242849 789
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles568 00951 333619 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 558 254564 89110 123 145
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 126 263616 22410 742 487
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 483
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 101 721
5VAutres provisions pour risques et charges16 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 275 573202 932357 5001 121 004
6TSur comptes clients19 23214 92119 23214 921
7BTotal Provisions pour dépréciation19 23214 92119 23214 921
7CTOTAL GENERAL1 294 805217 853376 7321 135 925
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 204376 732
UG- Financières183 649
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 995
UXAutres créances clients2 117 773
UYPersonnel et comptes rattachés16 538
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux201
VPDivers371 285
VCGroupe et associés340 068
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)168 497
VSCharges constatées d’avance86 068
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 106 4263 085 51020 916
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 1262 126
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine792 25276 769316 444
8AEmprunts et dettes financières divers438 799438 799
8BFournisseurs et comptes rattaché614 626614 626
8CPersonnel et comptes rattachés861 975861 975
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 175 5001 175 500
VWT.V.A.3 4383 438
VQAutres impôts, taxes et assimilés311 361311 361
VIGroupe et associés891 038891 038
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)235 825235 825
8LProduits constatés d’avance90 62290 622
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 417 5634 702 080316 444399 040
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice109 380
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 8239 du 26/04/2021
Numéro de gestion : 1965B00406
Code activité : 8610Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 382 545619 342763 203808 181
AHFonds commercial133 898133 898133 898
APConstructions341 606326 73314 87319 089
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 686 5663 376 839309 728411 580
ATAutres immobilisations corporelles8 355 4996 419 5741 935 9251 980 906
AVImmobilisations en cours106 876
CUAutres participations150 306150 306150 306
BHAutres immobilisations financières5 9955 9955 995
BJTOTAL (I)14 056 41510 742 4873 313 9273 616 831
BLMatières premières, approvisionnements50 13550 13558 882
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3003 3005 000
BXClients et comptes rattachés2 117 77314 9212 102 8522 492 892
BZAutres créances896 590896 5902 727 550
CFDisponibilités2 081 7842 081 7842 540 697
CHCharges constatées d’avance86 06886 06870 283
CJTOTAL (II)5 235 65014 9215 220 7297 895 304
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 292 06410 757 4088 534 65711 512 135
CRParts à plus d’un an14 921
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel149 000149 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...546 770546 770
DDRéserve légale (1)37 00037 000
DGAutres réserves3 0833 083
DHReport à nouveau339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)709 242849 789
DLTOTAL (I)1 445 4331 585 641
DPProvisions pour risques19 28327 500
DQProvisions pour charges1 101 7211 248 073
DRTOTAL (III)1 121 0041 275 573
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 344 354817 774
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 329 8372 714 350
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés614 626844 910
DYDettes fiscales et sociales2 352 2743 951 108
EAAutres dettes235 825256 100
EBProduits constatés d’avance (2)90 62265 919
ECTOTAL (IV)5 968 2198 650 922
EETOTAL GENERAL (I à V)8 534 65711 512 135
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 702 0807 944 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 4182 4183 259
FGProduction vendue services21 995 06821 995 06822 690 646
FJChiffres d’affaires nets21 997 48521 997 48522 693 906
FOSubventions d’exploitation615 930662 087
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges551 668481 927
FQAutres produits182 28119 275
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 347 36423 857 194
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements754 039806 351
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 747-7 684
FWAutres achats et charges externes7 487 1877 236 206
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 687 4841 747 386
FYSalaires et traitements8 196 2648 092 039
FZCharges sociales3 201 8073 188 986
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements616 225753 326
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 92119 232
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions19 283235 000
GEAutres charges15 44923 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 001 40622 094 031
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 345 9581 763 164
GJProduits financiers de participations6 15646 647
GPTotal des produits financiers (V)6 15646 647
GRIntérêts et charges assimilées77 403110 396
GUTotal des charges financières (VI)77 403110 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-71 247-63 748
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 274 7111 699 415
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion102
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 102
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 367
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions183 649255 531
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)183 649256 898
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-183 649-244 795
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 959215 975
HKImpôts sur les bénéfices (X)227 861388 856
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 353 52023 915 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 644 27823 066 155
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)709 242849 789
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles568 00951 333619 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 558 254564 89110 123 145
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 126 263616 22410 742 487
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 483
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 101 721
5VAutres provisions pour risques et charges16 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 275 573202 932357 5001 121 004
6TSur comptes clients19 23214 92119 23214 921
7BTotal Provisions pour dépréciation19 23214 92119 23214 921
7CTOTAL GENERAL1 294 805217 853376 7321 135 925
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 204376 732
UG- Financières183 649
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 995
UXAutres créances clients2 117 773
UYPersonnel et comptes rattachés16 538
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux201
VPDivers371 285
VCGroupe et associés340 068
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)168 497
VSCharges constatées d’avance86 068
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 106 4263 085 51020 916
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 1262 126
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine792 25276 769316 444
8AEmprunts et dettes financières divers438 799438 799
8BFournisseurs et comptes rattaché614 626614 626
8CPersonnel et comptes rattachés861 975861 975
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 175 5001 175 500
VWT.V.A.3 4383 438
VQAutres impôts, taxes et assimilés311 361311 361
VIGroupe et associés891 038891 038
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)235 825235 825
8LProduits constatés d’avance90 62290 622
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 417 5634 702 080316 444399 040
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice109 380
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 6914 du 27/05/2020
Numéro de gestion : 1965B00406
Code activité : 8610Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 382 545619 342763 203808 181
AHFonds commercial133 898133 898133 898
APConstructions341 606326 73314 87319 089
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 686 5663 376 839309 728411 580
ATAutres immobilisations corporelles8 355 4996 419 5741 935 9251 980 906
AVImmobilisations en cours106 876
CUAutres participations150 306150 306150 306
BHAutres immobilisations financières5 9955 9955 995
BJTOTAL (I)14 056 41510 742 4873 313 9273 616 831
BLMatières premières, approvisionnements50 13550 13558 882
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3003 3005 000
BXClients et comptes rattachés2 117 77314 9212 102 8522 492 892
BZAutres créances896 590896 5902 727 550
CFDisponibilités2 081 7842 081 7842 540 697
CHCharges constatées d’avance86 06886 06870 283
CJTOTAL (II)5 235 65014 9215 220 7297 895 304
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 292 06410 757 4088 534 65711 512 135
CRParts à plus d’un an14 921
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel149 000149 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...546 770546 770
DDRéserve légale (1)37 00037 000
DGAutres réserves3 0833 083
DHReport à nouveau339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)709 242849 789
DLTOTAL (I)1 445 4331 585 641
DPProvisions pour risques19 28327 500
DQProvisions pour charges1 101 7211 248 073
DRTOTAL (III)1 121 0041 275 573
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 344 354817 774
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 329 8372 714 350
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés614 626844 910
DYDettes fiscales et sociales2 352 2743 951 108
EAAutres dettes235 825256 100
EBProduits constatés d’avance (2)90 62265 919
ECTOTAL (IV)5 968 2198 650 922
EETOTAL GENERAL (I à V)8 534 65711 512 135
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 702 0807 944 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 4182 4183 259
FGProduction vendue services21 995 06821 995 06822 690 646
FJChiffres d’affaires nets21 997 48521 997 48522 693 906
FOSubventions d’exploitation615 930662 087
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges551 668481 927
FQAutres produits182 28119 275
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 347 36423 857 194
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements754 039806 351
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 747-7 684
FWAutres achats et charges externes7 487 1877 236 206
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 687 4841 747 386
FYSalaires et traitements8 196 2648 092 039
FZCharges sociales3 201 8073 188 986
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements616 225753 326
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 92119 232
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions19 283235 000
GEAutres charges15 44923 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 001 40622 094 031
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 345 9581 763 164
GJProduits financiers de participations6 15646 647
GPTotal des produits financiers (V)6 15646 647
GRIntérêts et charges assimilées77 403110 396
GUTotal des charges financières (VI)77 403110 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-71 247-63 748
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 274 7111 699 415
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion102
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 102
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 367
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions183 649255 531
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)183 649256 898
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-183 649-244 795
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 959215 975
HKImpôts sur les bénéfices (X)227 861388 856
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 353 52023 915 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 644 27823 066 155
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)709 242849 789
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles568 00951 333619 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 558 254564 89110 123 145
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 126 263616 22410 742 487
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 483
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 101 721
5VAutres provisions pour risques et charges16 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 275 573202 932357 5001 121 004
6TSur comptes clients19 23214 92119 23214 921
7BTotal Provisions pour dépréciation19 23214 92119 23214 921
7CTOTAL GENERAL1 294 805217 853376 7321 135 925
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 204376 732
UG- Financières183 649
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 995
UXAutres créances clients2 117 773
UYPersonnel et comptes rattachés16 538
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux201
VPDivers371 285
VCGroupe et associés340 068
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)168 497
VSCharges constatées d’avance86 068
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 106 4263 085 51020 916
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 1262 126
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine792 25276 769316 444
8AEmprunts et dettes financières divers438 799438 799
8BFournisseurs et comptes rattaché614 626614 626
8CPersonnel et comptes rattachés861 975861 975
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 175 5001 175 500
VWT.V.A.3 4383 438
VQAutres impôts, taxes et assimilés311 361311 361
VIGroupe et associés891 038891 038
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)235 825235 825
8LProduits constatés d’avance90 62290 622
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 417 5634 702 080316 444399 040
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice109 380
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 2929 du 12/04/2019
Numéro de gestion : 1965B00406
Code activité : 8610Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 382 545619 342763 203808 181
AHFonds commercial133 898133 898133 898
APConstructions341 606326 73314 87319 089
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 686 5663 376 839309 728411 580
ATAutres immobilisations corporelles8 355 4996 419 5741 935 9251 980 906
AVImmobilisations en cours106 876
CUAutres participations150 306150 306150 306
BHAutres immobilisations financières5 9955 9955 995
BJTOTAL (I)14 056 41510 742 4873 313 9273 616 831
BLMatières premières, approvisionnements50 13550 13558 882
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3003 3005 000
BXClients et comptes rattachés2 117 77314 9212 102 8522 492 892
BZAutres créances896 590896 5902 727 550
CFDisponibilités2 081 7842 081 7842 540 697
CHCharges constatées d’avance86 06886 06870 283
CJTOTAL (II)5 235 65014 9215 220 7297 895 304
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 292 06410 757 4088 534 65711 512 135
CRParts à plus d’un an14 921
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel149 000149 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...546 770546 770
DDRéserve légale (1)37 00037 000
DGAutres réserves3 0833 083
DHReport à nouveau339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)709 242849 789
DLTOTAL (I)1 445 4331 585 641
DPProvisions pour risques19 28327 500
DQProvisions pour charges1 101 7211 248 073
DRTOTAL (III)1 121 0041 275 573
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 344 354817 774
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 329 8372 714 350
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés614 626844 910
DYDettes fiscales et sociales2 352 2743 951 108
EAAutres dettes235 825256 100
EBProduits constatés d’avance (2)90 62265 919
ECTOTAL (IV)5 968 2198 650 922
EETOTAL GENERAL (I à V)8 534 65711 512 135
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 702 0807 944 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 4182 4183 259
FGProduction vendue services21 995 06821 995 06822 690 646
FJChiffres d’affaires nets21 997 48521 997 48522 693 906
FOSubventions d’exploitation615 930662 087
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges551 668481 927
FQAutres produits182 28119 275
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 347 36423 857 194
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements754 039806 351
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 747-7 684
FWAutres achats et charges externes7 487 1877 236 206
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 687 4841 747 386
FYSalaires et traitements8 196 2648 092 039
FZCharges sociales3 201 8073 188 986
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements616 225753 326
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 92119 232
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions19 283235 000
GEAutres charges15 44923 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 001 40622 094 031
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 345 9581 763 164
GJProduits financiers de participations6 15646 647
GPTotal des produits financiers (V)6 15646 647
GRIntérêts et charges assimilées77 403110 396
GUTotal des charges financières (VI)77 403110 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-71 247-63 748
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 274 7111 699 415
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion102
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 102
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 367
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions183 649255 531
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)183 649256 898
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-183 649-244 795
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 959215 975
HKImpôts sur les bénéfices (X)227 861388 856
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 353 52023 915 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 644 27823 066 155
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)709 242849 789
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles568 00951 333619 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 558 254564 89110 123 145
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 126 263616 22410 742 487
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 483
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 101 721
5VAutres provisions pour risques et charges16 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 275 573202 932357 5001 121 004
6TSur comptes clients19 23214 92119 23214 921
7BTotal Provisions pour dépréciation19 23214 92119 23214 921
7CTOTAL GENERAL1 294 805217 853376 7321 135 925
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 204376 732
UG- Financières183 649
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 995
UXAutres créances clients2 117 773
UYPersonnel et comptes rattachés16 538
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux201
VPDivers371 285
VCGroupe et associés340 068
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)168 497
VSCharges constatées d’avance86 068
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 106 4263 085 51020 916
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 1262 126
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine792 25276 769316 444
8AEmprunts et dettes financières divers438 799438 799
8BFournisseurs et comptes rattaché614 626614 626
8CPersonnel et comptes rattachés861 975861 975
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 175 5001 175 500
VWT.V.A.3 4383 438
VQAutres impôts, taxes et assimilés311 361311 361
VIGroupe et associés891 038891 038
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)235 825235 825
8LProduits constatés d’avance90 62290 622
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 417 5634 702 080316 444399 040
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice109 380
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 4157 du 26/04/2018
Numéro de gestion : 1965B00406
Code activité : 8610Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 382 545619 342763 203808 181
AHFonds commercial133 898133 898133 898
APConstructions341 606326 73314 87319 089
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 686 5663 376 839309 728411 580
ATAutres immobilisations corporelles8 355 4996 419 5741 935 9251 980 906
AVImmobilisations en cours106 876
CUAutres participations150 306150 306150 306
BHAutres immobilisations financières5 9955 9955 995
BJTOTAL (I)14 056 41510 742 4873 313 9273 616 831
BLMatières premières, approvisionnements50 13550 13558 882
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3003 3005 000
BXClients et comptes rattachés2 117 77314 9212 102 8522 492 892
BZAutres créances896 590896 5902 727 550
CFDisponibilités2 081 7842 081 7842 540 697
CHCharges constatées d’avance86 06886 06870 283
CJTOTAL (II)5 235 65014 9215 220 7297 895 304
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 292 06410 757 4088 534 65711 512 135
CRParts à plus d’un an14 921
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel149 000149 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...546 770546 770
DDRéserve légale (1)37 00037 000
DGAutres réserves3 0833 083
DHReport à nouveau339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)709 242849 789
DLTOTAL (I)1 445 4331 585 641
DPProvisions pour risques19 28327 500
DQProvisions pour charges1 101 7211 248 073
DRTOTAL (III)1 121 0041 275 573
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 344 354817 774
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 329 8372 714 350
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés614 626844 910
DYDettes fiscales et sociales2 352 2743 951 108
EAAutres dettes235 825256 100
EBProduits constatés d’avance (2)90 62265 919
ECTOTAL (IV)5 968 2198 650 922
EETOTAL GENERAL (I à V)8 534 65711 512 135
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 702 0807 944 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 4182 4183 259
FGProduction vendue services21 995 06821 995 06822 690 646
FJChiffres d’affaires nets21 997 48521 997 48522 693 906
FOSubventions d’exploitation615 930662 087
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges551 668481 927
FQAutres produits182 28119 275
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 347 36423 857 194
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements754 039806 351
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 747-7 684
FWAutres achats et charges externes7 487 1877 236 206
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 687 4841 747 386
FYSalaires et traitements8 196 2648 092 039
FZCharges sociales3 201 8073 188 986
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements616 225753 326
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 92119 232
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions19 283235 000
GEAutres charges15 44923 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 001 40622 094 031
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 345 9581 763 164
GJProduits financiers de participations6 15646 647
GPTotal des produits financiers (V)6 15646 647
GRIntérêts et charges assimilées77 403110 396
GUTotal des charges financières (VI)77 403110 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-71 247-63 748
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 274 7111 699 415
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion102
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 102
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 367
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions183 649255 531
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)183 649256 898
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-183 649-244 795
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 959215 975
HKImpôts sur les bénéfices (X)227 861388 856
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 353 52023 915 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 644 27823 066 155
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)709 242849 789
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles568 00951 333619 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 558 254564 89110 123 145
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 126 263616 22410 742 487
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 483
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 101 721
5VAutres provisions pour risques et charges16 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 275 573202 932357 5001 121 004
6TSur comptes clients19 23214 92119 23214 921
7BTotal Provisions pour dépréciation19 23214 92119 23214 921
7CTOTAL GENERAL1 294 805217 853376 7321 135 925
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 204376 732
UG- Financières183 649
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 995
UXAutres créances clients2 117 773
UYPersonnel et comptes rattachés16 538
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux201
VPDivers371 285
VCGroupe et associés340 068
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)168 497
VSCharges constatées d’avance86 068
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 106 4263 085 51020 916
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 1262 126
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine792 25276 769316 444
8AEmprunts et dettes financières divers438 799438 799
8BFournisseurs et comptes rattaché614 626614 626
8CPersonnel et comptes rattachés861 975861 975
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 175 5001 175 500
VWT.V.A.3 4383 438
VQAutres impôts, taxes et assimilés311 361311 361
VIGroupe et associés891 038891 038
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)235 825235 825
8LProduits constatés d’avance90 62290 622
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 417 5634 702 080316 444399 040
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice109 380
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 3443 du 12/04/2017
Numéro de gestion : 1965B00406
Code activité : 8610Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 382 545619 342763 203808 181
AHFonds commercial133 898133 898133 898
APConstructions341 606326 73314 87319 089
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 686 5663 376 839309 728411 580
ATAutres immobilisations corporelles8 355 4996 419 5741 935 9251 980 906
AVImmobilisations en cours106 876
CUAutres participations150 306150 306150 306
BHAutres immobilisations financières5 9955 9955 995
BJTOTAL (I)14 056 41510 742 4873 313 9273 616 831
BLMatières premières, approvisionnements50 13550 13558 882
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3003 3005 000
BXClients et comptes rattachés2 117 77314 9212 102 8522 492 892
BZAutres créances896 590896 5902 727 550
CFDisponibilités2 081 7842 081 7842 540 697
CHCharges constatées d’avance86 06886 06870 283
CJTOTAL (II)5 235 65014 9215 220 7297 895 304
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 292 06410 757 4088 534 65711 512 135
CRParts à plus d’un an14 921
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel149 000149 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...546 770546 770
DDRéserve légale (1)37 00037 000
DGAutres réserves3 0833 083
DHReport à nouveau339
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)709 242849 789
DLTOTAL (I)1 445 4331 585 641
DPProvisions pour risques19 28327 500
DQProvisions pour charges1 101 7211 248 073
DRTOTAL (III)1 121 0041 275 573
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 344 354817 774
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 329 8372 714 350
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés614 626844 910
DYDettes fiscales et sociales2 352 2743 951 108
EAAutres dettes235 825256 100
EBProduits constatés d’avance (2)90 62265 919
ECTOTAL (IV)5 968 2198 650 922
EETOTAL GENERAL (I à V)8 534 65711 512 135
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 702 0807 944 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 4182 4183 259
FGProduction vendue services21 995 06821 995 06822 690 646
FJChiffres d’affaires nets21 997 48521 997 48522 693 906
FOSubventions d’exploitation615 930662 087
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges551 668481 927
FQAutres produits182 28119 275
FRTotal des produits d’exploitation (I)23 347 36423 857 194
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements754 039806 351
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 747-7 684
FWAutres achats et charges externes7 487 1877 236 206
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 687 4841 747 386
FYSalaires et traitements8 196 2648 092 039
FZCharges sociales3 201 8073 188 986
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements616 225753 326
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 92119 232
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions19 283235 000
GEAutres charges15 44923 189
GFTotal des charges d’exploitation (II)22 001 40622 094 031
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 345 9581 763 164
GJProduits financiers de participations6 15646 647
GPTotal des produits financiers (V)6 15646 647
GRIntérêts et charges assimilées77 403110 396
GUTotal des charges financières (VI)77 403110 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-71 247-63 748
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 274 7111 699 415
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion102
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 102
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 367
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions183 649255 531
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)183 649256 898
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-183 649-244 795
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise153 959215 975
HKImpôts sur les bénéfices (X)227 861388 856
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)23 353 52023 915 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)22 644 27823 066 155
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)709 242849 789
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles568 00951 333619 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 558 254564 89110 123 145
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 126 263616 22410 742 487
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 483
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 101 721
5VAutres provisions pour risques et charges16 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 275 573202 932357 5001 121 004
6TSur comptes clients19 23214 92119 23214 921
7BTotal Provisions pour dépréciation19 23214 92119 23214 921
7CTOTAL GENERAL1 294 805217 853376 7321 135 925
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 204376 732
UG- Financières183 649
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 995
UXAutres créances clients2 117 773
UYPersonnel et comptes rattachés16 538
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux201
VPDivers371 285
VCGroupe et associés340 068
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)168 497
VSCharges constatées d’avance86 068
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 106 4263 085 51020 916
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 1262 126
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine792 25276 769316 444
8AEmprunts et dettes financières divers438 799438 799
8BFournisseurs et comptes rattaché614 626614 626
8CPersonnel et comptes rattachés861 975861 975
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 175 5001 175 500
VWT.V.A.3 4383 438
VQAutres impôts, taxes et assimilés311 361311 361
VIGroupe et associés891 038891 038
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)235 825235 825
8LProduits constatés d’avance90 62290 622
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 417 5634 702 080316 444399 040
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice109 380

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