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d'Antibes

CLINIQUE CHANTECLER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 06680367700013 / Siren : 066803677 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 22 066803677
Effectif en 2020 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.1 : Activités hospitalières
86.10 : Activités hospitalières
86.10Z : Activités hospitalières
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’hospitalisation de court ou long séjour, c’est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent : • les services du personnel médical et paramédical • les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d’anesthésie, • les services d’urgences • les services des salles d’opération, les services de pharmacie, d’hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers • les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l’interruption de grossesse, avec hébergement

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des blocs opératoires mobiles
- les services d’hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l’exclusion des produits médicaux (cf. 71.20B)
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 84.22Z)
- l’exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 86.2)
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d’orthodontie) (cf. 86.23Z)
- les activités de transport en ambulance (cf. 86.90A)
- les services des laboratoires d’analyses médicales (cf. 86.90B) Produits associés : 86.10.11, 86.10.12, 86.10.13, 86.10.14, 86.10.15, 86.10.19
Coordonnées de l'établissement :
CLINIQUE CHANTECLER
Adresse :
CLINIQUE CHANTECLER
240 Avenue DES POILUS

13012 MARSEILLE 12
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)
Accords d'entreprise :
25/07/2023 : NAO 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01323060076
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 07/09/2023
Date de dépôt : 21/08/2023
Date du texte : 25/07/2023
Date d'effet : 21/08/2023
Date de fin : 21/08/2024
Date de diffusion : 11/09/2023
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CLINIQUE CHANTECLER
Siret : 06680367700013
Code APE : 8610Z
Secteur : Activités hospitalières

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
22/11/2022 : ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONELLE HOMMES-FEMMES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01322016402
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 25/11/2022
Date de dépôt : 24/11/2022
Date du texte : 22/11/2022
Date d'effet : 22/11/2022
Date de fin : 22/11/2025
Date de diffusion : 28/11/2022
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CLINIQUE CHANTECLER
Siret : 06680367700013
Code APE : 8610Z
Secteur : Activités hospitalières

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
21/07/2022 : ACCORD NAO 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01322015707
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 12/08/2022
Date de dépôt : 11/08/2022
Date du texte : 21/07/2022
Date d'effet : 21/07/2022
Date de fin : 20/07/2023
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective nationalede l'hospitalisation privée (CCU, FHP, établissements pour personnes âgées, maison de retraite, établissements de suite et réadaptation, médicaux pour enfants et adolescents, UHP, sanitaires sociaux et médico-sociaux CRRR, h (2264)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CLINIQUE CHANTECLER
Siret : 06680367700013
Code APE : 8610Z
Secteur : Activités hospitalières

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/06/1966
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
31/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°862
NOJO : 1303MYG87653400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°575
NOJO : 1303MYG80855600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°191
NOJO : 001303MYG771270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Almaviva Holding ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
11/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°639
NOJO : 1303MYG73878200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1533
NOJO : 1303MYG68103200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°795
NOJO : 311303455618062
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
28/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1318
NOJO : 311303427458373
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1218
NOJO : 311303400075874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°994
NOJO : 311303374101364
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°86
NOJO : BXB16194001373J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 27 Mars 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 27 Mars 2014 Président : Almaviva Santé modification le 11 Juillet 2016
11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1373
NOJO : 311303347971422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°921
NOJO : 311303325760525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°203
NOJO : BXB14080001254Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 20 Juillet 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 20 Juillet 2012 Président : Viva Expansion en fonction le 20 Mars 2014
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°825
NOJO : 311303302690593
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1055
NOJO : BXC12208003229Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°87
NOJO : BXB12205000208K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MARIE Bruno modification le 09 Mai 2008 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 20 Juillet 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 20 Juillet 2012
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2081
NOJO : BXC11192024401N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
240/244 avenue des Poilus Clinique Chantecler
13012 Marseille
07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1433
NOJO : BXC10145006627L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°930
NOJO : BXC09251007816H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
240/244 avenue des Poilus Clinique Chantecler
13012 Marseille
12/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°313
NOJO : BXB08249003829H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°663
NOJO : BXC082420042338
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE ACQUAVIVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
240/244 avenue des Poilus
Clinique Chantecler,
13012 Marseille
22/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°161
NOJO : BXB081380001792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 066 803 677
Dénomination : CLINIQUE ACQUAVIVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : LOPEZ Marc modification le 09 Mai 2008Commissaire aux comptes suppléant : PARIS Bernard modification le 09 Mai 2008.
Président : MARIE Bruno modification le 09 Mai 2008.

Historique de l'unité légale :
26/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
26/06/2008 : dénomination
Dénomination : CLINIQUE CHANTECLER
29/02/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)
22/06/1966 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Code NIC : 00013
Représentants légaux :
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Type : Personne Morale

Nom : Almaviva Santé
Siren : 798067872
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
240-244 Avenue des poilus
13012 Marseille
FRANCE
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 Place des saisons
Paris la Defense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 - 2 Place des saisons
Paris la Defense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
15/06/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°9817 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : de l'article 7 des statuts - suite à la suppression de la valeur nominale des actions
15/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°9817 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
31/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°4491 déposé le 18/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°11195 déposé le 20/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
26/06/2008 : Procès-verbal
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°12245 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR.
29/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°6925 déposé le 09/05/2008
Etat : Déposé
Décision : SAS / NOMINATION DU PRESIDENT COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ETV SUPPLEANT / STATUTS MIS A JOUR
28/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°12365 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : PV CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 28/06/2007
20/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°9899 déposé le 01/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
11/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°6509 déposé le 09/07/1999
Etat : Déposé
Décision : SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - PV DESIGNATION DES MEM BRES DU CS - NOMINATION VICE-PRESIDENT CS DES MEMBRES DIRECT OIRE DU PRESIDENT ET DIRECTEUR GL - STATUTS MIS A JOUR
01/09/1994 : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°8135 déposé le 28/09/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/09/1994
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°8135 déposé le 28/09/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°8135 déposé le 28/09/1994
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°8135 déposé le 28/09/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS -
Etablissements :
11/07/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Type : Siège

Adresse :
240/244 Avenue DES POILUS
CLINIQUE CHANTECLER
13012 MARSEILLE (12E)
FRANCE
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Type : Etablissement principal

Adresse :
240/244 Avenue DES POILUS
CLINIQUE CHANTECLER
13012 MARSEILLE (12E)
FRANCE
Enseigne : CLINIQUE CHANTECLER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/1966
Activité : Exploitation d'une clinique chirurgicale et d'un centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle.
Origine du fonds : Création
Observations :
11/07/2016 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
11/07/2016 : CLINIQUE CHANTECLER
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/1966

Type de capital : Fixe
Capital : 762245.09
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°6012 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°4677 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°5811 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°7232 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°7316 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°4274 déposé le 20/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°2741 déposé le 11/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°11272 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°9229 déposé le 13/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°4160 déposé le 28/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°6292 déposé le 21/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°5250 déposé le 21/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°4932 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°4746 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°5387 déposé le 19/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°3909 déposé le 17/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°4439 déposé le 21/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°4300 déposé le 17/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°4709 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°4018 déposé le 22/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°4358 déposé le 25/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°6198 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°4216 déposé le 26/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°3954 déposé le 28/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°3365 déposé le 17/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°2886 déposé le 31/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°99999 déposé le 26/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°99999 déposé le 20/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°99999 déposé le 20/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1966B00367
Dépôt : N°99999 déposé le 16/07/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 14654 du 09/08/2022
Numéro de gestion : 1966B00367
Code activité : 8610Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement44 29842 2562 0427 235
AHFonds commercial579 755579 755579 755
AJAutres immobilisations incorporelles7 2797 2797 279
APConstructions3 272 2282 597 823674 405838 754
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 737 6362 460 979276 657337 542
ATAutres immobilisations corporelles5 309 0503 775 7051 533 345972 372
AVImmobilisations en cours83 19783 197513 852
CUAutres participations271 611271 611271 611
BHAutres immobilisations financières27 23427 2349 376
BJTOTAL (I)12 332 2878 876 7633 455 5243 537 775
BLMatières premières, approvisionnements191 079191 079193 115
BXClients et comptes rattachés896 28118 874877 4071 038 413
BZAutres créances53 31253 312114 554
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000450 000
CFDisponibilités689 313689 313333 310
CHCharges constatées d’avance15 88315 88314 210
CJTOTAL (II)2 845 86718 8742 826 9932 143 602
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 178 1558 895 6376 282 5185 681 378
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel762 245762 245
DDRéserve légale (1)76 22576 225
DGAutres réserves1 371 036828 868
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 077 769768 899
DJSubventions d’investissement6 80510 207
DLTOTAL (I)3 294 0792 446 443
DPProvisions pour risques182 000363 529
DRTOTAL (III)182 000363 529
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 669697
DVEmprunts et dettes financières divers (4)387 812560 875
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours72 81689 028
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 142 8131 167 446
DYDettes fiscales et sociales1 105 813958 790
EAAutres dettes77 94683 637
EBProduits constatés d’avance (2)17 57010 931
ECTOTAL (IV)2 806 4392 871 406
EETOTAL GENERAL (I à V)6 282 5185 681 378
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services13 628 47113 628 47112 749 963
FJChiffres d’affaires nets13 628 47113 628 47112 749 963
FOSubventions d’exploitation116 66289 681
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges116 21629 014
FQAutres produits51 39356 365
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 912 74212 925 022
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 491 0092 330 406
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 036-722
FWAutres achats et charges externes3 472 4033 300 641
FXImpôts, taxes et versements assimilés969 949869 953
FYSalaires et traitements3 532 6483 383 231
FZCharges sociales1 238 4081 234 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements546 828567 210
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 8747 313
GEAutres charges13 987191
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 286 14211 692 439
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 626 6001 232 583
GJProduits financiers de participations57 17957 179
GLAutres intérêts et produits assimilés4 6839 757
GPTotal des produits financiers (V)61 86274 488
GRIntérêts et charges assimilées5 4134 122
GUTotal des charges financières (VI)5 4134 122
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)56 44970 366
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 683 0491 302 950
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3983 590
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 68013 573
HCReprises sur provisions et transferts de charges234 52954 779
HDTotal des produits exceptionnels (VII)272 60871 942
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion62 20832 096
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital410
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions53 000144 738
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)115 617176 834
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)156 990-104 893
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise251 363139 097
HKImpôts sur les bénéfices (X)510 908290 061
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 247 21213 071 452
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 169 44412 302 553
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 077 769768 899
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche89 9296 67854 35142 256
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 279 901540 150985 5448 834 507
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 369 830546 8281 039 8958 876 763
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges182 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges363 52953 000234 529182 000
6TSur comptes clients28 06218 87428 06218 874
7BTotal Provisions pour dépréciation28 06218 87428 06218 874
7CTOTAL GENERAL391 59171 874262 591200 874
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 87428 062
UJ- Exceptionnelles53 000234 529
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières27 23417 857
UXAutres créances clients896 281
VPDivers1 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)52 312
VSCharges constatées d’avance15 883
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES992 710983 3339 377
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 6691 669
8AEmprunts et dettes financières divers39 68439 684
8BFournisseurs et comptes rattaché1 142 8131 142 813
8CPersonnel et comptes rattachés523 149523 149
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux422 372422 372
VWT.V.A.8 3088 308
VQAutres impôts, taxes et assimilés151 984151 984
VIGroupe et associés348 128348 128
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)77 94677 946
8LProduits constatés d’avance17 57017 570
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 733 6232 693 93939 684
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 17227 du 09/08/2021
Numéro de gestion : 1966B00367
Code activité : 8610Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement44 29842 2562 0427 235
AHFonds commercial579 755579 755579 755
AJAutres immobilisations incorporelles7 2797 2797 279
APConstructions3 272 2282 597 823674 405838 754
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 737 6362 460 979276 657337 542
ATAutres immobilisations corporelles5 309 0503 775 7051 533 345972 372
AVImmobilisations en cours83 19783 197513 852
CUAutres participations271 611271 611271 611
BHAutres immobilisations financières27 23427 2349 376
BJTOTAL (I)12 332 2878 876 7633 455 5243 537 775
BLMatières premières, approvisionnements191 079191 079193 115
BXClients et comptes rattachés896 28118 874877 4071 038 413
BZAutres créances53 31253 312114 554
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000450 000
CFDisponibilités689 313689 313333 310
CHCharges constatées d’avance15 88315 88314 210
CJTOTAL (II)2 845 86718 8742 826 9932 143 602
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 178 1558 895 6376 282 5185 681 378
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel762 245762 245
DDRéserve légale (1)76 22576 225
DGAutres réserves1 371 036828 868
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 077 769768 899
DJSubventions d’investissement6 80510 207
DLTOTAL (I)3 294 0792 446 443
DPProvisions pour risques182 000363 529
DRTOTAL (III)182 000363 529
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 669697
DVEmprunts et dettes financières divers (4)387 812560 875
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours72 81689 028
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 142 8131 167 446
DYDettes fiscales et sociales1 105 813958 790
EAAutres dettes77 94683 637
EBProduits constatés d’avance (2)17 57010 931
ECTOTAL (IV)2 806 4392 871 406
EETOTAL GENERAL (I à V)6 282 5185 681 378
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services13 628 47113 628 47112 749 963
FJChiffres d’affaires nets13 628 47113 628 47112 749 963
FOSubventions d’exploitation116 66289 681
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges116 21629 014
FQAutres produits51 39356 365
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 912 74212 925 022
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 491 0092 330 406
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 036-722
FWAutres achats et charges externes3 472 4033 300 641
FXImpôts, taxes et versements assimilés969 949869 953
FYSalaires et traitements3 532 6483 383 231
FZCharges sociales1 238 4081 234 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements546 828567 210
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 8747 313
GEAutres charges13 987191
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 286 14211 692 439
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 626 6001 232 583
GJProduits financiers de participations57 17957 179
GLAutres intérêts et produits assimilés4 6839 757
GPTotal des produits financiers (V)61 86274 488
GRIntérêts et charges assimilées5 4134 122
GUTotal des charges financières (VI)5 4134 122
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)56 44970 366
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 683 0491 302 950
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3983 590
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 68013 573
HCReprises sur provisions et transferts de charges234 52954 779
HDTotal des produits exceptionnels (VII)272 60871 942
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion62 20832 096
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital410
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions53 000144 738
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)115 617176 834
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)156 990-104 893
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise251 363139 097
HKImpôts sur les bénéfices (X)510 908290 061
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 247 21213 071 452
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 169 44412 302 553
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 077 769768 899
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche89 9296 67854 35142 256
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 279 901540 150985 5448 834 507
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 369 830546 8281 039 8958 876 763
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges182 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges363 52953 000234 529182 000
6TSur comptes clients28 06218 87428 06218 874
7BTotal Provisions pour dépréciation28 06218 87428 06218 874
7CTOTAL GENERAL391 59171 874262 591200 874
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 87428 062
UJ- Exceptionnelles53 000234 529
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières27 23417 857
UXAutres créances clients896 281
VPDivers1 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)52 312
VSCharges constatées d’avance15 883
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES992 710983 3339 377
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 6691 669
8AEmprunts et dettes financières divers39 68439 684
8BFournisseurs et comptes rattaché1 142 8131 142 813
8CPersonnel et comptes rattachés523 149523 149
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux422 372422 372
VWT.V.A.8 3088 308
VQAutres impôts, taxes et assimilés151 984151 984
VIGroupe et associés348 128348 128
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)77 94677 946
8LProduits constatés d’avance17 57017 570
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 733 6232 693 93939 684
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 9659 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 1966B00367
Code activité : 8610Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement44 29842 2562 0427 235
AHFonds commercial579 755579 755579 755
AJAutres immobilisations incorporelles7 2797 2797 279
APConstructions3 272 2282 597 823674 405838 754
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 737 6362 460 979276 657337 542
ATAutres immobilisations corporelles5 309 0503 775 7051 533 345972 372
AVImmobilisations en cours83 19783 197513 852
CUAutres participations271 611271 611271 611
BHAutres immobilisations financières27 23427 2349 376
BJTOTAL (I)12 332 2878 876 7633 455 5243 537 775
BLMatières premières, approvisionnements191 079191 079193 115
BXClients et comptes rattachés896 28118 874877 4071 038 413
BZAutres créances53 31253 312114 554
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000450 000
CFDisponibilités689 313689 313333 310
CHCharges constatées d’avance15 88315 88314 210
CJTOTAL (II)2 845 86718 8742 826 9932 143 602
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 178 1558 895 6376 282 5185 681 378
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel762 245762 245
DDRéserve légale (1)76 22576 225
DGAutres réserves1 371 036828 868
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 077 769768 899
DJSubventions d’investissement6 80510 207
DLTOTAL (I)3 294 0792 446 443
DPProvisions pour risques182 000363 529
DRTOTAL (III)182 000363 529
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 669697
DVEmprunts et dettes financières divers (4)387 812560 875
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours72 81689 028
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 142 8131 167 446
DYDettes fiscales et sociales1 105 813958 790
EAAutres dettes77 94683 637
EBProduits constatés d’avance (2)17 57010 931
ECTOTAL (IV)2 806 4392 871 406
EETOTAL GENERAL (I à V)6 282 5185 681 378
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services13 628 47113 628 47112 749 963
FJChiffres d’affaires nets13 628 47113 628 47112 749 963
FOSubventions d’exploitation116 66289 681
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges116 21629 014
FQAutres produits51 39356 365
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 912 74212 925 022
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 491 0092 330 406
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 036-722
FWAutres achats et charges externes3 472 4033 300 641
FXImpôts, taxes et versements assimilés969 949869 953
FYSalaires et traitements3 532 6483 383 231
FZCharges sociales1 238 4081 234 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements546 828567 210
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 8747 313
GEAutres charges13 987191
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 286 14211 692 439
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 626 6001 232 583
GJProduits financiers de participations57 17957 179
GLAutres intérêts et produits assimilés4 6839 757
GPTotal des produits financiers (V)61 86274 488
GRIntérêts et charges assimilées5 4134 122
GUTotal des charges financières (VI)5 4134 122
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)56 44970 366
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 683 0491 302 950
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3983 590
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 68013 573
HCReprises sur provisions et transferts de charges234 52954 779
HDTotal des produits exceptionnels (VII)272 60871 942
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion62 20832 096
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital410
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions53 000144 738
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)115 617176 834
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)156 990-104 893
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise251 363139 097
HKImpôts sur les bénéfices (X)510 908290 061
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 247 21213 071 452
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 169 44412 302 553
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 077 769768 899
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche89 9296 67854 35142 256
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 279 901540 150985 5448 834 507
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 369 830546 8281 039 8958 876 763
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges182 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges363 52953 000234 529182 000
6TSur comptes clients28 06218 87428 06218 874
7BTotal Provisions pour dépréciation28 06218 87428 06218 874
7CTOTAL GENERAL391 59171 874262 591200 874
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 87428 062
UJ- Exceptionnelles53 000234 529
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières27 23417 857
UXAutres créances clients896 281
VPDivers1 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)52 312
VSCharges constatées d’avance15 883
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES992 710983 3339 377
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 6691 669
8AEmprunts et dettes financières divers39 68439 684
8BFournisseurs et comptes rattaché1 142 8131 142 813
8CPersonnel et comptes rattachés523 149523 149
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux422 372422 372
VWT.V.A.8 3088 308
VQAutres impôts, taxes et assimilés151 984151 984
VIGroupe et associés348 128348 128
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)77 94677 946
8LProduits constatés d’avance17 57017 570
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 733 6232 693 93939 684
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 9367 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 1966B00367
Code activité : 8610Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement44 29842 2562 0427 235
AHFonds commercial579 755579 755579 755
AJAutres immobilisations incorporelles7 2797 2797 279
APConstructions3 272 2282 597 823674 405838 754
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 737 6362 460 979276 657337 542
ATAutres immobilisations corporelles5 309 0503 775 7051 533 345972 372
AVImmobilisations en cours83 19783 197513 852
CUAutres participations271 611271 611271 611
BHAutres immobilisations financières27 23427 2349 376
BJTOTAL (I)12 332 2878 876 7633 455 5243 537 775
BLMatières premières, approvisionnements191 079191 079193 115
BXClients et comptes rattachés896 28118 874877 4071 038 413
BZAutres créances53 31253 312114 554
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000450 000
CFDisponibilités689 313689 313333 310
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CJTOTAL (II)2 845 86718 8742 826 9932 143 602
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 178 1558 895 6376 282 5185 681 378
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel762 245762 245
DDRéserve légale (1)76 22576 225
DGAutres réserves1 371 036828 868
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 077 769768 899
DJSubventions d’investissement6 80510 207
DLTOTAL (I)3 294 0792 446 443
DPProvisions pour risques182 000363 529
DRTOTAL (III)182 000363 529
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 669697
DVEmprunts et dettes financières divers (4)387 812560 875
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours72 81689 028
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DYDettes fiscales et sociales1 105 813958 790
EAAutres dettes77 94683 637
EBProduits constatés d’avance (2)17 57010 931
ECTOTAL (IV)2 806 4392 871 406
EETOTAL GENERAL (I à V)6 282 5185 681 378
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services13 628 47113 628 47112 749 963
FJChiffres d’affaires nets13 628 47113 628 47112 749 963
FOSubventions d’exploitation116 66289 681
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges116 21629 014
FQAutres produits51 39356 365
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 912 74212 925 022
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 491 0092 330 406
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 036-722
FWAutres achats et charges externes3 472 4033 300 641
FXImpôts, taxes et versements assimilés969 949869 953
FYSalaires et traitements3 532 6483 383 231
FZCharges sociales1 238 4081 234 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements546 828567 210
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 8747 313
GEAutres charges13 987191
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 286 14211 692 439
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 626 6001 232 583
GJProduits financiers de participations57 17957 179
GLAutres intérêts et produits assimilés4 6839 757
GPTotal des produits financiers (V)61 86274 488
GRIntérêts et charges assimilées5 4134 122
GUTotal des charges financières (VI)5 4134 122
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)56 44970 366
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 683 0491 302 950
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3983 590
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 68013 573
HCReprises sur provisions et transferts de charges234 52954 779
HDTotal des produits exceptionnels (VII)272 60871 942
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion62 20832 096
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital410
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions53 000144 738
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)115 617176 834
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)156 990-104 893
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise251 363139 097
HKImpôts sur les bénéfices (X)510 908290 061
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 247 21213 071 452
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 169 44412 302 553
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 077 769768 899
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche89 9296 67854 35142 256
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 279 901540 150985 5448 834 507
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 369 830546 8281 039 8958 876 763
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges182 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges363 52953 000234 529182 000
6TSur comptes clients28 06218 87428 06218 874
7BTotal Provisions pour dépréciation28 06218 87428 06218 874
7CTOTAL GENERAL391 59171 874262 591200 874
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 87428 062
UJ- Exceptionnelles53 000234 529
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières27 23417 857
UXAutres créances clients896 281
VPDivers1 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)52 312
VSCharges constatées d’avance15 883
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES992 710983 3339 377
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 6691 669
8AEmprunts et dettes financières divers39 68439 684
8BFournisseurs et comptes rattaché1 142 8131 142 813
8CPersonnel et comptes rattachés523 149523 149
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux422 372422 372
VWT.V.A.8 3088 308
VQAutres impôts, taxes et assimilés151 984151 984
VIGroupe et associés348 128348 128
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)77 94677 946
8LProduits constatés d’avance17 57017 570
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 733 6232 693 93939 684
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 10668 du 17/07/2017
Numéro de gestion : 1966B00367
Code activité : 8610Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement44 29842 2562 0427 235
AHFonds commercial579 755579 755579 755
AJAutres immobilisations incorporelles7 2797 2797 279
APConstructions3 272 2282 597 823674 405838 754
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 737 6362 460 979276 657337 542
ATAutres immobilisations corporelles5 309 0503 775 7051 533 345972 372
AVImmobilisations en cours83 19783 197513 852
CUAutres participations271 611271 611271 611
BHAutres immobilisations financières27 23427 2349 376
BJTOTAL (I)12 332 2878 876 7633 455 5243 537 775
BLMatières premières, approvisionnements191 079191 079193 115
BXClients et comptes rattachés896 28118 874877 4071 038 413
BZAutres créances53 31253 312114 554
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000450 000
CFDisponibilités689 313689 313333 310
CHCharges constatées d’avance15 88315 88314 210
CJTOTAL (II)2 845 86718 8742 826 9932 143 602
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 178 1558 895 6376 282 5185 681 378
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel762 245762 245
DDRéserve légale (1)76 22576 225
DGAutres réserves1 371 036828 868
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 077 769768 899
DJSubventions d’investissement6 80510 207
DLTOTAL (I)3 294 0792 446 443
DPProvisions pour risques182 000363 529
DRTOTAL (III)182 000363 529
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 669697
DVEmprunts et dettes financières divers (4)387 812560 875
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours72 81689 028
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 142 8131 167 446
DYDettes fiscales et sociales1 105 813958 790
EAAutres dettes77 94683 637
EBProduits constatés d’avance (2)17 57010 931
ECTOTAL (IV)2 806 4392 871 406
EETOTAL GENERAL (I à V)6 282 5185 681 378
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services13 628 47113 628 47112 749 963
FJChiffres d’affaires nets13 628 47113 628 47112 749 963
FOSubventions d’exploitation116 66289 681
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges116 21629 014
FQAutres produits51 39356 365
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 912 74212 925 022
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 491 0092 330 406
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 036-722
FWAutres achats et charges externes3 472 4033 300 641
FXImpôts, taxes et versements assimilés969 949869 953
FYSalaires et traitements3 532 6483 383 231
FZCharges sociales1 238 4081 234 216
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements546 828567 210
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 8747 313
GEAutres charges13 987191
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 286 14211 692 439
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 626 6001 232 583
GJProduits financiers de participations57 17957 179
GLAutres intérêts et produits assimilés4 6839 757
GPTotal des produits financiers (V)61 86274 488
GRIntérêts et charges assimilées5 4134 122
GUTotal des charges financières (VI)5 4134 122
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)56 44970 366
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 683 0491 302 950
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3983 590
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital37 68013 573
HCReprises sur provisions et transferts de charges234 52954 779
HDTotal des produits exceptionnels (VII)272 60871 942
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion62 20832 096
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital410
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions53 000144 738
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)115 617176 834
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)156 990-104 893
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise251 363139 097
HKImpôts sur les bénéfices (X)510 908290 061
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)14 247 21213 071 452
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 169 44412 302 553
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 077 769768 899
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche89 9296 67854 35142 256
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 279 901540 150985 5448 834 507
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 369 830546 8281 039 8958 876 763
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges182 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges363 52953 000234 529182 000
6TSur comptes clients28 06218 87428 06218 874
7BTotal Provisions pour dépréciation28 06218 87428 06218 874
7CTOTAL GENERAL391 59171 874262 591200 874
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 87428 062
UJ- Exceptionnelles53 000234 529
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières27 23417 857
UXAutres créances clients896 281
VPDivers1 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)52 312
VSCharges constatées d’avance15 883
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES992 710983 3339 377
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 6691 669
8AEmprunts et dettes financières divers39 68439 684
8BFournisseurs et comptes rattaché1 142 8131 142 813
8CPersonnel et comptes rattachés523 149523 149
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux422 372422 372
VWT.V.A.8 3088 308
VQAutres impôts, taxes et assimilés151 984151 984
VIGroupe et associés348 128348 128
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)77 94677 946
8LProduits constatés d’avance17 57017 570
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 733 6232 693 93939 684

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