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de Bellefontaine

CLAVIERE SOC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/02/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 03685013900191 / Siren : 036850139 / NIC : 00191
N° de TVA : FR 14 036850139
Effectif en 2022 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/01/2025
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.1 : Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande
10.13 : Préparation de produits à base de viande
10.13A : Préparation industrielle de produits à base de viande
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication industrielle de produits à base de viandes ou d’abats (pièces salées, fumées,séchées, cuites, etc.)
- la fabrication industrielle de charcuteries telles que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits
- la préparation de foies gras

Cette sous-classe comprend aussi :
- la production de farines et poudres de viandes comestibles ou impropres à l’alimentation humaine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plats préparés à base de viande (cf. 10.85Z)
- la préparation de potages contenant de la viande (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de viandes et de produits à base de viande (cf. 46.32)
- le conditionnement de viandes, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- la préparation d’extraits et jus de viande, de poissons et d’autres animaux (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.13.11p, 10.13.12p, 10.13.13p, 10.13.14p, 10.13.15p, 10.13.16, 10.13.91p, 10.13.99 Remarque : Il peut s’agir de produits frais, congelés ou surgelés, appertisés, de semi-conserves ou de conserves de tous types.Cette sous-classe ne concerne que des unités ne pratiquant pas de façon habituelle la vente au détail.
Coordonnées de l'établissement :
CLAVIERE SOC
Adresse :
Z.I. LES MESNILS PASTEUR
AVEN DE VERDUN
39100 DOLE
Historique de l'établissement :
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1996 : Succession
Prédécesseur : CLAVIERE SOC
Transfert du siège
Continuité économique
01/07/1996 : Succession
Prédécesseur : CLAVIERE SOC
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
29/11/2022 : NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 - PROCES-VERBAL D'ACCORD
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03923002216
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/01/2023
Date de dépôt : 11/01/2023
Date du texte : 29/11/2022
Date d'effet : 29/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie de la salaison, charcuterie en gros et conserves de viandes (1586)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CLAVIERE SOC
Siret : 03685013900191
Code APE : 1013A
Secteur : Préparation industrielle de produits à base de viande

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 054 - Travail du dimanche

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1968
Dénomination : CLAVIERE SOC
Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2022 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2022 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CLAVIERE SOC - Genlis (fermé)CLAVIERE SOC - Dijon (fermé)CLAVIERE SOC - Dole (siège)CLAVIERE SOC - Dole (fermé)CLAVIERE SOC - Dole (siège)
Marques françaises :
08/02/2017 : ATELIER PONNELLE SUR LA ROUTE DE DIJON
N° national/d'enregistrement : 4336081
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 dole
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE, SA, M. SA CLAVIERE
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/02/2017 : Bourgogne Franche-Comté Salaisons
N° national/d'enregistrement : 4336078
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE, SA, M. CLAVIERE SA
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

08/02/2017 : Salaisons Bourgogne Franche-Comté
N° national/d'enregistrement : 4336083
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE, SA, M. CLAVIERE SA
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

08/02/2017 : Terroirs de Bourgogne Franche-Comté
N° national/d'enregistrement : 4336101
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE, SA, M. CLAVIERE SA
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

08/02/2017 : Délices de Bourgogne Franche-Comté
N° national/d'enregistrement : 4336105
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE, SA, M. CLAVIERE SA
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

08/02/2017 : BFC Salaisons
N° national/d'enregistrement : 4336079
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 dole
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE SA, M. SA CLAVIERE
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

08/02/2017 : ATELIER PONNELLE SUR LA ROUTE DE DIJON
N° national/d'enregistrement : 4336081
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 dole
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE, SA, M. SA CLAVIERE
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

08/02/2017 : Spécialités de Bourgogne Franche-Comté
N° national/d'enregistrement : 4336132
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE, SA, M. CLAVIERE SA
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

08/02/2017 : Bourgogne Franche-Comté Salaisons
N° national/d'enregistrement : 4336078
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 dole
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE SA, M. SA CLAVIERE
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/02/2017 : BFC Salaisons
N° national/d'enregistrement : 4336079
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 dole
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE SA, M. SA CLAVIERE
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/02/2017 : ATELIER PONNELLE SUR LA ROUTE DE DIJON
N° national/d'enregistrement : 4336081
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 dole
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE, SA, M. SA CLAVIERE
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/02/2017 : Salaisons Bourgogne Franche-Comté
N° national/d'enregistrement : 4336083
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 dole
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE SA, M. SA CLAVIERE
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/02/2017 : Reflets de Bourgogne Franche-Comté
N° national/d'enregistrement : 4336087
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 dole
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE SA, M. SA CLAVIERE
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/02/2017 : Terroirs de Bourgogne Franche-Comté
N° national/d'enregistrement : 4336101
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 dole
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE SA, M. SA CLAVIERE
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/02/2017 : Délices de Bourgogne Franche-Comté
N° national/d'enregistrement : 4336105
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 dole
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE SA, M. SA CLAVIERE
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/02/2017 : Spécialités de Bourgogne Franche-Comté
N° national/d'enregistrement : 4336132
Date de dépôt : 08/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CLAVIERE SOC, SASU
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun
39100 dole
FR

Mandataire 1 : CLAVIERE SA, M. SA CLAVIERE
Adresse :
ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun
39100 DOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

10/07/2013 : LES SAVOUREUSES DU JURA
N° national/d'enregistrement : 4020309
Date de dépôt : 10/07/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/07/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; extraits de viande ; produits de charcuterie, notamment saucisson, saucisses, salaisons.

Déposant 1 : CLAVIERE, SAS
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
Avenue de Verdun
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : SELARL NH AVOCAT, M. HOURNON Nicolas
Adresse :
3 allée de l'Ile aux Moineaux
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650535
Date de demande : 18/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : CLAVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819452
Date de demande : 19/07/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

16/08/2012 : CLAVIERE VOUS DONNE LE GOUT DU JURA
N° national/d'enregistrement : 3940814
Date de dépôt : 16/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, notamment rillettes. Jambon, saucisson, saucisses, salaisons.

Déposant 1 : CLAVIERE, SAS
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
Avenue de Verdun
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : SELARL NH AVOCAT, M. HOURNON Nicolas
Adresse :
3 allée de l'Ile aux Moineaux
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650535
Date de demande : 18/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : CLAVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819450
Date de demande : 19/07/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

16/05/2012 : LES GOURMANDIOTS
N° national/d'enregistrement : 3921022
Date de dépôt : 16/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, notamment rillettes. Jambon, saucisson, saucisses, salaisons.

Déposant 1 : CLAVIERE, SAS
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
Avenue de Verdun
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : NH AVOCAT, M. HOURNON Nicolas
Adresse :
3 allée de l'Ile aux Moineaux
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 650535
Date de demande : 18/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : CLAVIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819448
Date de demande : 19/07/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

26/04/1988 : BEL'MORTEAU
N° national/d'enregistrement : 1462148
Date de dépôt : 26/04/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 mars 1978 A DOLE SOUS LE No 902 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1100951
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisse de Morteau

Déposant 1 : CLAVIERE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 036850139

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 246337
Date de demande : 26/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2101856
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371829
Date de demande : 30/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

26/04/1988 : CLAVIÈRE
N° national/d'enregistrement : 1462149
Date de dépôt : 26/04/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 mars 1978 A DOLE SOUS LE No 901 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1057980
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.

Déposant 1 : CLAVIERE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 036850139

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 246337
Date de demande : 26/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 386032
Date de demande : 02/02/2004
N° de BOPI : 2004-10

Bénéficiare 1 : CLAVIERE VIANDES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2101857
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371803
Date de demande : 30/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

06/09/1982 : LE ROSEMONT FCS
N° national/d'enregistrement : 1212406
Date de dépôt : 06/09/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 mars 1972 A L'INPI No 128620 ET ENREGISTRE SOUS LE No 851276.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambons cuits ou secs, saucissons, saucisses, pâtés et plus généralement tous produits de salaisons, charcuterie ou dérivés.

Déposant 1 : CLAVIERE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 036850139
Adresse :
Z.I. “ Les Mesnils Pasteur ”, Avenue de Verdun
39100 DOLE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Direction Juridique
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 2064

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 32071

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 43143

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2001739
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215161
Date de demande : 06/02/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491529
Date de demande : 13/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1428
NOJO : 039020000155026
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 036 850 139
Dénomination : CLAVIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ARCADE devient président.
Sté par actions simplifiée ARCADO n'est plus président.
AUCHET Philippe nom d'usage : AUCHET n'est plus commissaire aux comptes suppléant
22/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1285
NOJO : 039020000108005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration. SIPAS a absorbé ARCADO et à repris la dénomination ARCADO
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 036 850 139
Dénomination : CLAVIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ARCADO n'est plus président.
Sté par actions simplifiée ARCADO devient président
25/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°662
NOJO : 039020000096494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 036 850 139
Dénomination : CLAVIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration ADG INTERNATIONAL n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT IS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée SARL EXCO P2B AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
AUCHET Philippe nom d'usage : AUCHET devient commissaire aux comptes suppléant
09/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3034
NOJO : 390200000856390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 036 850 139
Dénomination : CLAVIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1818
NOJO : BXB15280002844X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 036 850 139
Dénomination : CLAVIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RAGNET Pierre Maurice Gaston nom d'usage : RAGNET n'est plus Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société.

24/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1029
NOJO : BXB15198002646O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 036 850 139
Dénomination : CLAVIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ARCADO devient président.
SA EUFIPAR n'est plus président.
GAUTIER Christophe Jean nom d'usage : GAUTIER n'est plus directeur général.

01/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°883
NOJO : BXB15175002902A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 036 850 139
Dénomination : CLAVIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 599985.00 EUR
01/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1032
NOJO : BXB14267001942P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 036 850 139
Dénomination : CLAVIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LARMANDE Jean nom d'usage : LARMANDE n'est plus Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société.
RAGNET Pierre Maurice Gaston nom d'usage : RAGNET devient Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société.

01/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1033
NOJO : BXB14267001943R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 036 850 139
Dénomination : CLAVIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DUCROT Hubert nom d'usage : DUCROT n'est plus directeur général.
GAUTIER Christophe Jean nom d'usage : GAUTIER devient directeur général.

14/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1198
NOJO : BXB112500016188
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 036 850 139
Dénomination : CLAVIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KPMG n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT IS devient commissaire aux comptes suppléant.

08/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1007
NOJO : BXB080920035145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 036 850 139
Dénomination : CLAVIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GOND Francois nom d'usage : GOND Francois n'est plus directeur général.
.
DUCROT Hubert nom d'usage : DUCROT Hubert devient directeur général.
.

03/07/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°549
NOJO : BXA08178004294J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE (39)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/11/2007
Publication légale : LE JURA AGRICOLE ET RURAL, le 08/11/2007
Oppositions : ETUDE DE ME LACROIX, HUISSIER DE JUSTICE 39100 DOLE
Établissement secondaire :
Activité : commercialisation et distribution de viande et produits frais à destination de la clientèle professionnelle (commerçants, restaurateurs, collectivités)
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 500000 Euros.

Adresse :
avenue de Verdun
Zone Industrielle les Mesnils Pasteur
39100 Dôle
Dénomination : SOCIETE VODIS
RCS non inscrit.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

Adresse :
parc d'Activités de la Mongie
85140 Les essarts
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dole 036 850 139
Dénomination : CLAVIERE
07/05/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°198 - rectificatif
Annule l'annonce N°452, numéro de parution 20080043, BODACC A publiée le 12 mars 2008
NOJO : BXA081160036790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/11/2007
Publication légale : jura agricole et rural, le 09/11/2007
Oppositions : maitre Edith Lacroix 26, rue des arènes 39100 Dole
Etablissement complémentaire :
Activité : commercialisation et distribution de viande et produits frais à destination de clientèle professionnelle.
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 500000 Euros.

Adresse :
les Tirverts Zone d'Activités des Ecrevolles
10150 Pont-Sainte-Marie
Numéro d'identification : RCS Troyes 481 508 869
Dénomination : VODIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activité de la Mongie
85140 Les essarts
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dole 036 850 139
Dénomination : CLAVIERE
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Dole 036 850 139
Dénomination : CLAVIERE
Historique de l'unité légale :
02/08/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
11/12/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
08/06/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5720
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viandes (NAFRev1 : 15.1E)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Personne Morale

Nom : ARCADO
Siren : 712820232
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
9 Rue de la Gare
25690 Avoudrey
France
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Personne Morale

Nom : ADG INTERNATIONAL
Siren : 334768686
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Rue de Courcelles
75017 Paris
France
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle-Immeuble le Palatin
92939 Paris la Defense
France
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Personne Morale

Nom : ARCADO
Siren : 503650996
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
9 Rue de la Gare
25690 Avoudrey
France
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Personne Morale

Nom : SARL EXCO P2B AUDIT
Siren : 820776284
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue Frédéric Japy
25200 Montbéliard
France
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Personne Physique

Nom : AUCHET Philippe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Rue du Rhône
90000 Belfort
France
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Personne Morale

Nom : ARCADO
Siren : 503650996
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
9 Rue de la Gare
25690 Avoudrey
France
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Personne Morale

Nom : SARL EXCO P2B AUDIT
Siren : 820776284
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue Frédéric Japy
25200 Montbéliard
France
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Personne Physique

Nom : AUCHET Philippe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Rue du Rhône
90000 Belfort
France
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Personne Morale

Nom : ARCADO
Siren : 503650996
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
9 Rue de la Gare
25690 Avoudrey
France
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Personne Morale

Nom : SARL EXCO P2B AUDIT
Siren : 820776284
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue Frédéric Japy
25200 Montbéliard
France
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Personne Physique

Nom : AUCHET Philippe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Rue du Rhône
90000 Belfort
France
Dépôts des actes :
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°004744 déposé le 05/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°004744 déposé le 05/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
11/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001126 déposé le 18/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
11/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001126 déposé le 18/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
11/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001126 déposé le 18/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
11/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001126 déposé le 18/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
12/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001934 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001934 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
08/06/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001596 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
08/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°002154 déposé le 30/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001596 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
08/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°002154 déposé le 30/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001596 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
08/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°002154 déposé le 30/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/05/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001405 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/05/2015 : Rapport
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001405 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/05/2015 : Certificat
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001405 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/05/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001405 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/05/2015 : Rapport
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001405 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/05/2015 : Certificat
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001405 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/05/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001405 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/05/2015 : Rapport
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001405 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/05/2015 : Certificat
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001405 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/08/2014 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°002106 déposé le 18/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/08/2014 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°002106 déposé le 18/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/08/2014 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°002106 déposé le 18/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2014 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°002105 déposé le 18/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2014 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°002105 déposé le 18/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2014 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°002105 déposé le 18/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/06/2011 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001903 déposé le 01/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/06/2011 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001903 déposé le 01/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/06/2011 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001903 déposé le 01/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/12/2008 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°000627 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2008 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°000627 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2008 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°000627 déposé le 18/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080654 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
06/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080654 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
06/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080654 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
01/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080750 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080750 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080750 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080295 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
29/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080295 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
29/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080295 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
04/04/2003 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080090 déposé le 13/02/2004
Etat : Déposé
04/04/2003 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080090 déposé le 13/02/2004
Etat : Déposé
04/04/2003 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080090 déposé le 13/02/2004
Etat : Déposé
24/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080191 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
24/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080191 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
24/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080191 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
31/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080267 déposé le 30/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080267 déposé le 30/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080267 déposé le 30/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080045 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
21/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080045 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
21/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080045 déposé le 31/01/2002
Etat : Déposé
18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080399 déposé le 29/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Réduction du capital
18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080399 déposé le 29/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Réduction du capital
18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080399 déposé le 29/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Réduction du capital
26/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001405 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001405 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001405 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080368 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
16/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080368 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
16/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080368 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
01/07/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080232 déposé le 25/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
01/07/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080232 déposé le 25/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
01/07/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080232 déposé le 25/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080232 déposé le 25/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080399 déposé le 29/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Réduction du capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080234 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080267 déposé le 30/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080267 déposé le 30/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080191 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080191 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080750 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080654 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080232 déposé le 25/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080399 déposé le 29/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Réduction du capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080234 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080267 déposé le 30/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080267 déposé le 30/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080191 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080191 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080750 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080654 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080232 déposé le 25/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080399 déposé le 29/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Réduction du capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080234 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080267 déposé le 30/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080267 déposé le 30/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080191 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080191 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080750 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°080654 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
17/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Siège

Adresse :
ZI les Mesnils Pasteur-Avenue de Verdun
39100 Dole
France
17/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI les Mesnils Pasteur-Avenue de Verdun
39100 Dole
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/12/1968
Activité : Charcuterie, salaisons en gros, demi-gros et détail (sédentaire et avec tournées).
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ME CLAVIERE MADELEIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Siège

Adresse :
ZI les Mesnils Pasteur-Avenue de Verdun
39100 Dole
France
17/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI les Mesnils Pasteur-Avenue de Verdun
39100 Dole
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/12/1968
Activité : Charcuterie, salaisons en gros, demi-gros et détail (sédentaire et avec tournées).
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ME CLAVIERE MADELEIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Siège

Adresse :
ZI les Mesnils Pasteur-Avenue de Verdun
39100 Dole
France
17/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI les Mesnils Pasteur-Avenue de Verdun
39100 Dole
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/12/1968
Activité : Charcuterie, salaisons en gros, demi-gros et détail (sédentaire et avec tournées).
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ME CLAVIERE MADELEIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/05/2016 : CLAVIERE
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/12/1968

Type de capital : Fixe
Capital : 599985.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1969
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
17/05/2016 : CLAVIERE
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/12/1968

Type de capital : Fixe
Capital : 599985.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1969
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/05/2016 : CLAVIERE
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/12/1968

Type de capital : Fixe
Capital : 599985.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1969
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001468 déposé le 17/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001468 déposé le 17/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1968B80013
Dépôt : N°001468 déposé le 17/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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