CLAUDIE PASCAL

Entreprise

CLAUDIE PASCAL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 11/06/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33341389600023 / Siren : 333413896 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 10 333413896
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/05/2017
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.19 : Autres cultures non permanentes
01.19Z : Autres cultures non permanentes
Cette sous-classe comprend :
- la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers similaires
- la production de graines de betteraves fourragères et de graines de plantes fourragères
- la culture de fleurs, y compris la production de fleurs coupées et de boutons de fleurs
- la production de semences de fleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de graines de betteraves sucrières (cf. 01.13Z)
- les cultures non permanentes de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (cf. 01.28Z)
- la culture de plantes fleuries ou de fleurs en pot (cf. 01.30Z) NC :
- céleris-raves (01.13.49)
Coordonnées de l'établissement :
CLAUDIE PASCAL
Adresse :
Lieu dit SALIEGES
48400 FLORAC TROIS RIVIERES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres cultures non permanentes (NAFRev2 : 01.19Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/07/1985
Nom : Mme PASCAL CLAUDIE MATHILDE
Activité principale : Autres cultures non permanentes (NAFRev2 : 01.19Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
23/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°1704
NOJO : 000000480126588
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE (48)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Mende 333 413 896
Nom : PASCAL Claudie
Nom d'usage : PASCAL-MARTIN
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres cultures non permanentes (NAFRev2 : 01.19Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
11/06/2002 : état administratif, code NIC
Etat administratif : Active
Code NIC : 00023
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Restauration de type rapide (NAF1993 : 55.3B)
Etablissements :
25/09/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 2002A00169
Type : Etablissement principal

Adresse :
SALIEGES
48400 FLORAC
FRANCE
Nom commercial : LA FERME DE SALIEGES
Enseigne : LA FERME DE SALIEGES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/09/2002
Activité : CHAMBRES ET TABLE D'HOTES
Origine du fonds : Divers
REATION D'ETABLISSEMEN - -
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
25/09/2002 : PASCAL Claudie
Greffe : Mende (4801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Nom d'usage : PASCAL-MARTIN
Date de naissance : 07/04/1965
Ville de naissance : FLORAC (48)
Nationalité : Française

Adresse :
SALIEGES
48400 FLORAC
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/2002

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